JTDP/182/2025

A.a.

Par acte d'accusation du 24 mai 2023, il est reproché à E______ d'avoir, à Genève, entre 2012 et 2019, alors qu'elle était en charge de veiller à la gestion des intérêts pécuniaires de la société A______ Sàrl, dont G______ et C______, son ancien époux, étaient les associés, bien qu'elle n'était pas inscrite au registre du commerce de cette société, porté atteinte à ses intérêts, en violation de ses devoirs, dans le but de se procurer un enrichissement illégitime ainsi qu'à sa famille, causant ainsi un dommage financier à A______ Sàrl s'élevant à CHF 256'921.86 et EUR 199'922.86. Il lui est également reproché d'avoir, durant cette même période, par ses fautes de gestion et ses actes répréhensibles, causé et aggravé le surendettement d'A______ Sàrl, étant précisé que cette dernière a finalement été déclarée en faillite par jugement du Tribunal de première instance le 7 novembre 2022. E______ a agi dans les cas suivants, à l'insu des associés d'A______ Sàrl: i. en établissant des fausses factures au nom de fournisseurs de la société A______ Sàrl, pour des montants totaux de CHF 222'013.93 et EUR 186'394.29, puis en les présentant à H______, comptable de la société, et en lui réclamant le remboursement sur le compte personnel de son époux ouvert auprès de la banque I______, ainsi que sur le compte joint du couple ouvert auprès du J______ en France, l'induisant astucieusement en erreur, en lui faisant croire que ces factures avaient été avancées par C______. E______ a ensuite utilisé les sommes détournées, se servant notamment sur le compte personnel de C______, pour financer son train de vie et celui de sa famille. Les factures suivantes sont concernées (chapitre 1.1.1.A de l'acte d'accusation):

• quinze factures de K______ SA pour un total de CHF 75'018.58;

• dix factures de L______ SA pour un total de CHF 54'087.30;

• deux factures de M______ SA pour un total de EUR 17'976.49;

• une facture de N______ SA s'élevant à CHF 2'095.-;

• onze factures d'O______ SA pour un total de CHF 62'587.05.-;

• quarante-neuf factures de P______ pour un montant total de EUR 107'731.-;

• cinq factures de Q______ pour un montant total de 27'616.80;

• une facture de R______ s'élévant à EUR 10'750.-;

• deux factures de S______ pour un montant total de EUR 7'800;

• quatre factures de T______ pour un montant total de EUR 14'520.-;

• quatre factures d'U______ SA pour un montant total de CHF 11'123.-;

• deux factures de V______ SA pour un montant total de CHF 5'770.-; et

• un nombre indéterminé de factures de W______ pour un montant total de CHF 11'333.-; ii. en réclamant le remboursement à H______ sur le compte personnel de son époux ainsi que sur le compte joint du couple de factures personnelles ou de factures de sa famille, notamment des factures des sociétés X______ SA, Y______ Sàrl, Z______, AA_____, AB_____, étude d'huissiers de justice, AC_____, AD_____, AE_____ et AF_____ SA, des factures des magasin d'alimentation AG_____ et AH_____, de la quincaillerie AI_____, des restaurants AJ_____ et AK_____ et six amendes d'ordre, ainsi que la somme de CHF 5'500.- à titre de remplacement d'une caisse à outils prétendument volées, pour un montant total de CHF 30'941.10 et EUR 13'528.57, induisant ainsi H______ en erreur, lui faisant croire qu'il s'agissait de dépenses liées aux activités d'A______ Sàrl. E______ a ensuite utilisé les sommes détournées, se servant notamment sur le compte personnel de C______, pour financer son train de vie et celui de sa famille (chapitre 1.1.1.B de l'acte d'accusation); iii. finalement, les 17 et 18 octobre 2018, en concluant deux abonnements téléphoniques auprès de la société AL_____, au nom de C______, puis se servant de ces deux raccordements dans le cadre d'activités professionnelles étrangères à A______ Sàrl et en faisant prendre en charge les factures relatives à ces abonnements par la société A______ Sàrl entre novembre 2018 et juillet 2019, en les présentant à H______ afin qu'il les règle via le compte de la société A______ Sàrl, le montant total des factures prises en charge s'élevant à CHF 3'966.83 (chapitre 1.1.1.C de l'acte d'accusation). Ces faits ont été qualifiés par le Ministère public de gestion déloyale aggravée (art. 158 ch. 1 al. 3 CP), subsidiairement d'escroquerie par métier (art. 146 al. 1 et 2 CP) et d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 CP), ainsi que de gestion fautive (art. 165 ch. 1 CP) et de faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP). b. Il est encore reproché à E______ d'avoir, le 23 juillet 2010, rempli un formulaire au nom de C______, à l'insu de ce dernier, imitant sa signature, dans le but de se faire livrer une carte bancaire AM_____ associée au compte bancaire de celui-ci ouvert auprès de la banque I______, puis d'avoir, à réitérées reprises, entre 2012 et 2019, dans les circonstances susmentionnées (infra A.a), indûment fait usage de ladite carte bancaire,

  afin d'effectuer des retraits d'argent au préjudice de son époux, pour un montant s'élevant à tout le moins à environ CHF 80'000.- pour la période allant du 19 janvier 2018 au 23 mai 2019 (chapitre 1.1.2 de l'acte d'accusation). Ces faits ont été qualifiés par le Ministère public d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 al. 1 CP).

B.

Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants: a. A______ Sàrl, société dont le siège se trouve à Genève, était notamment active dans le montage de gaines de ventilation depuis 2009. C______ et G______ étaient tous deux associés à part égale. H______ était inscrit au registre du commerce en qualité de gérant de la société, jusqu'en août 2019. b.a. En date du 16 août 2019, A______ Sàrl a déposé plainte pénale à l'encontre d'E______ pour gestion déloyale et faux dans les titres. A l'appui de celle-ci, A______ Sàrl a expliqué qu'E______ - anciennement E______ -, épouse de C______, s'était vue, d'entente avec les associés, confier différentes tâches de comptabilité, étant notamment en charge de transmettre diverses factures des fournisseurs au gérant, puis de les comptabiliser dans les livres de la société, jusqu'en juin 2019, date de séparation du couple. Durant la période précitée, les associés avaient pleine confiance en elle. En 2019, C______, souhaitant faire un point sur la situation comptable de la société, s'était rendu compte que la situation financière d'A______ Sàrl était catastrophique, cette dernière ne pouvant plus couvrir ses charges courantes. Lors de l'analyse de la comptabilité, les associés avaient relevé plusieurs factures suspectes, notamment en raison de leur nature ou de leur montant excessif. Après avoir soumis certaines factures aux fournisseurs concernés afin de s'assurer de leur authenticité, les associés s'étaient rendus compte que de nombreuses factures avaient été falsifiées. En outre, en examinant les relevés du compte bancaire de la société, ils s'étaient rendus compte que C______ avait bénéficié de nombreux versements sur son compte personnel ouvert dans les livres de la banque I______, alors que les deux associés avaient convenu de percevoir des recettes équivalentes. Interrogé à ce sujet, H______, en charge de la comptabilité de la société, leur avait indiqué qu'E______ lui réclamait régulièrement le remboursement de certaines factures de fournisseurs préalablement payées par son époux, tout en lui précisant de procéder au versement sur le compte personnel de son époux. Selon les associés, H______ ne procédait à aucune vérification s'agissant des factures émises par E______, étant précisé que cette dernière était en charge des finances du ménage de la famille C______

de manière exclusive, y compris des comptes bancaires privés au nom de son époux, disposant d'ailleurs d'une carte de crédit sur le compte bancaire I______ de celui-ci. b.b. A______ Sàrl a notamment produit :

• un courriel du 12 août 2019 de la société L______ SA attestant que certaines factures soumises n'étaient pas de leur fait, ainsi que six factures au nom de L______ SA, des 31 janvier 2017, 15 et 20 mars 2017, 6 juin 2018, 21 septembre 2018 et 11 octobre 2018, totalisant CHF 32'977.26, comportant une note manuscrite "Faux document";

• une attestation du 2 août 2019 de M______ SA indiquant que C______ ne s'était jamais acquitté personnellement d'une de leurs factures, ainsi que deux factures des 7 mars et 4 mai 2018 totalisant 17'976.49 (la devise n'étant pas précisée), sur lesquelles figure une note manuscrite "Document certifié Faux";

• quatre factures de la société K______ SA datées des 11 octobre 2017, 5 septembre 2018, 18 octobre 2018 et 12 juin 2019, totalisant CHF 19'708.35, sur lesquelles figure la mention manuscrite "Fausse Facture";

• des extraits de relevés bancaires du compte portant le n° 1______ au nom d'A______ Sàrl ouverts dans les livres de la AN_____, lesquels mettent en lumière un nombre important de versements en faveur de C______ effectués entre le 16 janvier 2013 et le 1er juillet 2019; et

• six courriels d'E______ envoyés entre le 6 février 2018 et le 21 mai 2019 depuis l'adresse "______@icloud.com" demandant à H______ le paiement des salaires ou le remboursement de frais en faveur de C______; à teneur du courriel du 10 mai 2019, E______ demande également à son interlocuteur le paiement de la somme de CHF 5'400.- en faveur de la société U______ SA. c.a. Le 6 novembre 2019, C______ a également déposé plainte pénale à l'encontre d'E______. Dans celle-ci, il explique que, fin avril 2019, il avait annoncé à son épouse son intention de vendre ses parts de la société A______ Sàrl et que celle-ci avait fait une "drôle de tête". Par la suite, il avait reçu une estimation financière de la valeur de la société effectuée par H______, qui lui avait paru erronée. Lorsqu'il en avait fait part à E______, cette dernière ne lui avait pas répondu mais lui avait semblé stressée, voire embarrassée. Début juin 2019, son associé, G______, l'avait informé qu'il y avait un problème avec les comptes de la société et qu'il convenait de les analyser de manière plus détaillée. Le

11 juin 2019, il avait reçu les trois derniers bilans de la société, afin de pouvoir les examiner. Le 14 juin 2019, sans l'en informer et sans lui expliquer les véritables raisons de son départ, son épouse avait subitement quitté le domicile conjugal, emmenant avec elle leurs trois enfants, ainsi que tous les documents administratifs et bancaires de leur famille. Elle s'était ensuite rendue à la police française pour porter plainte à son encontre, prétextant, de manière fallacieuse, qu'il était violent physiquement envers elle et les enfants. Depuis lors, il avait reçu l'interdiction formelle de s'approcher de ses enfants. En sus, il s'était aperçu que son épouse avait conclu, en son nom et sans son accord, deux contrats avec AL_____, les 17 et 18 octobre 2018, portant sur les lignes téléphoniques dont les numéros étaient respectivement le 6______ et le 5______. Une copie de sa pièce d'identité et sa date de naissance apparaissaient dans le dossier AL_____ en lien avec ces deux numéros. Toutefois, les contrats comportaient une signature qui ne ressemblait pas à la sienne. A cette même période, E______ avait créé un site internet intitulé AO______ à travers lequel elle organisait et vendait des séjours touristiques, ainsi que le site internet AP_______ à travers lequel elle proposait des services de lithothérapie. Ces sites internet mentionnaient les numéros de téléphones précités, étant précisé qu'E______ s'était arrangée pour que les factures de ces deux lignes téléphoniques soient prises en charge par la société A______ Sàrl. Finalement, il avait constaté que son épouse avait effectué de nombreuses transactions depuis son compte personnel I______, alors qu'elle ne possédait ni procuration ni carte bancaire lui permettant de procéder à des opérations depuis ce compte, étant précisé que celui-ci lui servait uniquement à percevoir son salaire et le remboursement de ses frais de repas et de déplacement. Pour sa part, il ne disposait que d'une carte bancaire AQ_____ sur ce compte portant le n° 2______, valable jusqu'en décembre 2018, avec laquelle il n'était pas possible d'effectuer des paiements, subséquemment remplacée par la carte bancaire AM_____ portant le n° 3______. Après investigations, il avait appris que I______ avait délivré, au début de l'année 2018, une carte AM______ n° 4______ qui

n'était pas en sa possession. Selon lui, E______ était parvenue à se faire délivrer la carte précitée à son insu, puis avait effectué des retraits au moyen de celle-ci. c.b. Il a produit les documents suivants:

• une requête en divorce adressée au Tribunal de Grande Instance de ______[France] (France), dont il ressort que les époux C______ étaient mariés sous le régime de séparation de biens (le divorce ayant été prononcé le 3 juillet 2020 par le Tribunal de

• les contrats AL_____ des 17 et 18 octobre 2017 au nom de C______ relatifs aux lignes téléphoniques portant les numéros 5______ et 6______ pour des abonnements téléphoniques à CHF 200.- par mois chacun, étant précisé qu'un des contrat mentionne l'adresse email "______@icloud.com";

• les captures d'écran des sites internet AO______ et AP______, lesquels mentionnent les numéros de téléphones précités comme contact;

• une facture AL_____ pour les deux abonnements téléphoniques susmentionnés pour le mois de juillet 2019; et

• des documents bancaires I______, lesquels attestent qu'E______ ne bénéficie d'aucune procuration sur le compte bancaire privé de C______ et que la carte n° 4______ a été bloquée le 27 juin 2019. d. Le 27 juillet 2020, par l'intermédiaire de son Conseil, C______ a indiqué qu'il ignorait totalement que son épouse était en possession d'une seconde carte bancaire portant le n° 4______, laquelle avait été obtenue indument en imitant sa signature sur un formulaire "______" de la banque I______ du 23 juillet 2010. e. Par courrier du 21 août 2019, la banque I______ a confirmé qu'E______ ne disposait d'aucune procuration sur le compte de son époux ni de carte de crédit ou de débit en lien avec celui-ci. f. Il ressort des documents de la banque I______ relatant les différents contacts avec son client C______ que, le 27 avril 2018, la "cliente" s'est rendue à la banque pour demander une augmentation de la limite de sa carte, fixée à CHF 10'000.- par mois et CHF 5'000.- par jour. g. Il ressort des différents documents bancaires figurant à la procédure, y compris des extraits de relevés bancaires du compte n° 7______ au nom de C______ ouvert auprès de I______, du compte joint d'E______ et C______ auprès de la banque AR_____ portant le n° 8______ (en francs suisses) et du compte bancaire joint ouvert dans les livres de la banque J______ et portant le n° 9______ (en euros) que:

• les premiers paiements à titre de remboursement de frais effectués par A______ Sàrl sur le compte bancaire I______ ont commencé le 2 juillet 2013 pour un montant total de CHF 12'992.- en 2013, CHF 34'275.55 en 2014, CHF 46'888.15 en 2015, CHF 20'529.66 en 2016, CHF 30'541.- en 2017 ainsi que CHF 108'371.- entre 2018 et 2019. Les montant reçus sur le compte I______ étaient systématiquement prélevés en espèces dans le mois qui suivait leur entrée sur le compte, voire le jour même du crédit. Ainsi, le compte présentait en général un solde en dessous de CHF 1'000.-, avant l'entrée suivante de fonds;

• s'agissant du compte bancaire I______, des retraits en espèces ont été effectués au moyen de la carte n° 4______, entre le 12 janvier 2018 et le 23 mai 2019, pour un montant total de CHF 82'284.45, la majorité des retraits en espèces ayant été effectuée auprès de la succursale I______ à Chêne-Bougeries. Entre décembre 2018 et mai 2019, cette carte a également été utilisée pour effectuer des paiements. La somme totale de CHF 16'280.35 a été prélevée en espèces au moyen de la carte bancaire n° 2______ en 2018 et la somme de CHF 3'266.60 a été prélevée au moyen de la carte bancaire n° 3______;

• A______ Sàrl versait le salaire de C______ sur le compte bancaire joint portant le n° 8______ CHF (en francs suisse). Des remboursements de frais ont également été crédités par A______ Sàrl sur ce compte pour les montants totaux suivants: CHF 65'895.10 en 2012, CHF 42'142.08 en 2013, CHF 132'590.90 en 2014,

CHF 144'995.41 en 2015, CHF 84'888.18 en 2016, CHF 101'946.50 en 2017 et CHF 78'825.26 en 2018. Pour le surplus, E______ a effectué des versements sur ce compte pour un montant total de CHF 28'651.- en 2018; et - s'agissant du compte joint n° 9______ EUR, un total d'environ EUR 12'000.- a notamment été dépensé en janvier 2013, EUR 10'000.- en février 2014, EUR 18'000.- en octobre 2015, EUR 10'000.- en juillet 2016, EUR 9'000.- en mars 2017, EUR 12'000.- en mars 2018. Par ailleurs, E______ a effectué des versements au crédit de ce compte pour un montant total de EUR 3'661.33 en 2018. h.a. H______, comptable indépendant, a été entendu par la police le 27 octobre 2020. Il a déclaré qu'il était chargé de la comptabilité d'A______ Sàrl, pour la période entre fin 2013 et mi-2019. D'une manière générale, la comptabilité de cette société était à jour, toutefois, certaines factures ou notes de frais lui étaient transmises tardivement. Il se chargeait d'entrer les paiements à effectuer sur le compte bancaire AN_____ de la société. Subséquemment, E______, via l'accès au compte bancaire de son époux, contrôlait ses entrées et validait les paiements. Il n'était qu'un exécutant et n'avait jamais validé luimême un paiement. Il s'occupait également du compte de pertes et profits, des comptes de caisse et du grand livre de la société. La majorité des factures de celle-ci arrivaient à son adresse et il procédait aux entrées sur le compte de la AN_____. Certaines factures lui parvenaient pas le biais d'E______, lorsque celles-ci avaient été payées en avance par C______ depuis un de ses comptes personnels. Selon lui, C______ était le chef de la société, prenait les décisions et gérait les chantiers et la clientèle. Lors d'un conflit avec E______, il avait remarqué que c'était lui qui prenait les décisions. Cette dernière s'occupait de la facturation des clients et du recouvrement des impayés. Bien qu'elle ne percevait pas de salaire, elle endossait un rôle de dirigeant au sein de la société qui était accepté par les deux associés. Il était principalement en contact avec E______, notamment concernant les notes de frais. En 2017, il avait dû mandater son avocat afin de remédier à diverses lacunes, notamment des justificatifs manquants. Les associés lui avaient alors indiqué qu'ils allaient céder les

tâches administratives à E______. Cette dernière lui transmettait toujours des instructions par email. Il a confirmé qu'E______ lui avait réclamé le remboursement de certaines factures de fournisseurs. Au début de son mandat, elle ne lui remettait jamais de justificatifs lorsqu'elle lui formulait ses demandes et il devait les lui réclamer. Elle prenait parfois du temps à les lui fournir, prétextant que les enfants étaient malades ou qu'elle manquait de temps. En fin de mandat, E______ joignait à son courriel d'instructions les justificatifs concernés. Les associés autorisaient les employés à demander le remboursement de leurs frais réels. Environ six à huit mois avant la fin de son mandat, C______ avait pris la décision de quitter l'entreprise pour créer un élevage de cochons. G______ lui avait alors demandé d'analyser la comptabilité de la société et d'estimer s'il était possible qu'il continue seul l'activité de celle-ci. G______ avait alors remarqué que certaines factures comptabilisées par la société n'avaient aucun lien avec l'activité de celle-ci. Quelques jours plus tard, les deux associés étaient venus dans ses locaux pour prendre les pièces comptables, puis il avait été radié du registre du commerce. H______ a assuré qu'il ignorait tout des agissements d'E______, qui, à ses yeux, était la personne de confiance de l'entreprise. h.b. H______ a produit un courrier de son Conseil du 27 avril 2017 adressé à G______, à teneur duquel il demande un rendez-vous à son interlocuteur, afin de pouvoir discuter des nombreux justificatifs manquants dans la comptabilité de la société. G______ et C______ ont répondu par courrier du 23 mai 2017, s'excusant du manque de sérieux dans les justificatifs et promettant de se réorganiser. Les dépenses seraient ainsi moins importantes et justifiées. Toutes les tâches administratives étaient déléguées à E______, en qui ils avaient entière confiance et avec qui H______ pouvait s'entretenir directement. i. Entendue par la police le 9 février 2021, E______ a déclaré que C______ et ellemême géraient ensemble les dépenses familiales. Elle possédait un compte bancaire privé suisse dans les livres d'AS_____. Elle a expliqué que son époux lui avait prêté sa carte bancaire sur son propre compte bancaire privé mais qu'elle n'avait jamais eu accès à ses comptes d'une quelconque manière.

Interrogée sur la société A______ Sàrl, elle a d'abord déclaré qu'elle n'avait aucun lien avec cette société, que son époux et son associé étaient sur le terrain et que H______, responsable de leur fiduciaire, s'occupait de l'administratif. Elle a ensuite reconnu avoir travaillé pour cette société depuis à tout le moins l'année 2014, bien qu'elle n'avait jamais été salariée ni fait partie des statuts. Son ancien époux, auteur de violences conjugales à son encontre et de violences sur leurs enfants durant plusieurs années, l'avait obligé à s'occuper de ces tâches. Elle ne bénéficiait d'aucune procuration sur le compte de la société mais avait un accès e-banking lui permettant de valider les paiements préalablement préparés par H______. Elle s'occupait des devis et des factures. Elle apportait à tout le moins une fois par mois les notes de frais des employés et associés à H______, étant précisé que, d'entente avec les associés, la société prenait en charge les repas des employés, ainsi que leurs frais de représentation. Elle avait, à plusieurs reprises, fait remarquer à son époux que les frais étaient trop élevés pour la société. Toutefois, ce dernier lui avait répondu de s'occuper "de son cul". Elle a par ailleurs confirmé que son adresse email était "______@icloud.com". Elle a ajouté qu'elle avait commencé à préparer sa fuite du domicile conjugal en décembre 2018 et avait fui avec ses trois enfants le 14 juin 2019. Elle estimait que leurs intégrités physiques et leurs vies étaient en jeu. Selon elle, les plaintes déposées par son époux en Suisse étaient de circonstance et devaient servir pour sa défense dans le cadre de la procédure en France en lien avec ses dénonciations de violences conjugales. C______ gérait lui-même ses dépenses et son compte personnel. A sa connaissance, le compte bancaire I______ de son époux avait pour seul but de pouvoir réceptionner son salaire et se faire rembourser ses frais, par exemple de fournisseurs, de restaurants ou de plein d'essence. Son époux retirait ensuite en espèces les sommes perçues. Elle a contesté avoir imité la signature de C______ dans le but d'obtenir une carte bancaire sur le compte privé de celui-ci, ou avoir elle-même bénéficié de l'argent perçu par son époux sur son compte I______. Les cartes bancaires au nom de son époux arrivaient au domicile familial

sans qu'il n'en fasse la demande. Elle a concédé connaître le code PIN de la carte bancaire de son époux. Elle se souvenait que ce dernier avait endommagé sa carte bancaire et qu'il avait lui-même fait une demande pour en recevoir une nouvelle. Il lui avait initialement demandé d'aller à la banque pour entreprendre des démarches allant dans ce sens mais la banque lui avait répondu que, faute de procuration, elle ne pouvait pas elle-même effectuer ces démarches. C______ ne lui avait jamais prêté sa carte bancaire liée au compte I______. Selon elle, la carte AM_____ n° 4______ était la nouvelle carte de son époux. Elle a ensuite déclaré que son époux lui avait remis, à quelques reprises, sa carte bancaire et l'avait chargée d'aller retirer de l'argent. Confrontée au fait que la carte bancaire susmentionnée avait notamment été débitée chez une esthéticienne, elle a reconnu avoir fait "quelques petites bêtises". Elle a expliqué que sa famille avait un budget très serré, alors que son époux vivait au-dessus de leurs moyens. Lorsque leurs finances le permettaient, elle s'octroyait un petit quelque chose pour elle, comme un soin chez une esthéticienne, sans pouvoir quantifier le nombre de fois que cela s'était produit. Le climat familial était tel qu'elle était dans un état second, en mode survie, et qu'elle protégeait ses enfants. Elle a finalement indiqué que son époux lui demandait au maximum deux fois par semaine d'aller lui chercher de l'argent liquides en utilisant sa carte bancaire pour des sommes comprises entre CHF 3'000.- et CHF 5'000.-. S'agissant des fausses factures, E______ a en premier lieu contesté les avoir confectionnées et avoir pu bénéficier de l'argent. Elle a ensuite admis que la situation familiale mentionnée précédemment l'avait poussée à commettre "certaines choses", notamment la création de fausses factures mais elle ne pouvait pas estimer le montant de ces factures. Son époux ne lui avait pas demandé de les préparer mais la situation tyrannique vécue à la maison l'y avait poussée, C______ lui disant notamment de se débrouiller pour qu'il y ait de l'argent à disposition. Il lui demandait de réapprovisionner son compte et exigeait de recevoir au minimum CHF 2'500.- par mois pour ses dépenses personnelles. Vu qu'il manquait des justificatifs concernant les frais de celui-ci, elle

produisait de fausses factures et les transmettait à H______ à titre de justificatifs. Elle a également admis avoir transmis à H______ des factures – authentiques – sans lien avec les activités d'A______ Sàrl, soulignant que les associés acceptaient que la société prenne en charges des frais privés. S'agissant des raccordements téléphoniques AL_____, elle a contesté avoir imité la signature de son époux lors de la conclusion de ces contrats. Selon elle, AL_____ avait rattaché par erreur le nom de son époux à ces abonnements. Elle avait utilisé la ligne portant le 6______ et s'était acquittée elle-même des frais d'abonnement. En revanche, elle n'avait jamais utilisé la ligne 5______ et ignorait qui s'en servait. j. En date du 6 avril 2021, le Tribunal judiciaire de ______[France] a ordonné l'ouverture d'une procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire au profit d'E______.

k.a. Entendue par le Ministère public le 8 juin 2021, E______, a expliqué avoir exercé au sein d'A______ Sàrl, depuis sa création jusqu'en mai 2019. Elle a confirmé qu'elle validait toujours les paiements préalablement préparés par H______ et a reconnu avoir créé de fausses factures, tout en contestant avoir eu pour but de s'enrichir ou de nuire à la société. Elle était en mode survie et tentait de satisfaire les exigences de son époux, à qui il était impossible de dire "non". Après avoir transmis ces factures à H______, ce dernier effectuait les entrées sur le compte bancaire en vue du paiement. Elle ne s'était rien acheté à titre personnel mais elle avait utilisé l'argent obtenu, qu'il soit transféré sur leur compte joint ou sur le compte personnel de son époux, pour régler les factures de la famille. Elle ne se souvenait plus du montant total de ses agissements, précisant que C______ avait des dettes, notamment une de EUR 90'000.- en lien avec une condamnation pour coups et blessures, qui n'avait pas été entièrement acquittée, ainsi que des arriérés d'impôts. Son époux ne lui demandait pas directement de faire des demandes de remboursement ni de faire de fausses factures, mais il lui demandait de procéder à divers achats pour lesquels elle avait besoin d'argent. Celui-ci n'était toutefois pas au courant de la manière dont elle avait procédé. Avant de commencer à créer de fausses factures, elle lui avait, à plusieurs reprises, fait remarquer qu'ils étaient à découverts et que l'argent à disposition ne suffisait pas à couvrir leurs frais. C______ s'énervait alors violemment et lui reprochait de ne pas savoir tenir les comptes. Ils avaient aussi un élevage d'animaux qui devaient être nourris et cela occasionnait des frais. Confronté aux déclarations de C______ qui mentionnait n'avoir jamais lui-même fait d'avance à la société depuis son compte personnel, elle a indiqué que son époux payait parfois des restaurants et d'autres frais depuis son compte Elle a assuré qu'elle n'était pas fière de ses agissements, tout en expliquant qu'elle avait peur de son époux et que c'était la seule solution qu'elle avait trouvée pour satisfaire ses caprices. Elle a concédé avoir elle-même bénéficié de cet argent du fait qu'elle s'était notamment rendue au restaurant avec son époux, et le train de vie trop élevé de la famille

la concernait aussi. Elle ne s'était toutefois pas acheté des objets de marque. Elle a reconnu avoir créé les fausses factures au nom de L______ SA et K______ SA. En revanche, elle ne se souvenait plus si elle était l'auteur des fausses factures au nom de M______ SA. Lors de ses agissements, elle n'avait pas conscience de mettre en péril la société et elle ne s'en était rendue compte que plus tard. Elle avait cependant remarqué que la situation financière de la société s'était détériorée déjà lorsqu'A______ Sàrl avait décroché le contrat pour le chantier AT_____, car les entrées d'argent n'étaient pas suffisantes. S'agissant de la répartition des frais entre les deux associés, elle a indiqué que G______ et C______ ne travaillaient pas ensemble et géraient chacun une équipe. Les frais réels de représentation de C______ étaient souvent plus élevés que ceux de son associé. S'agissant de la carte bancaire AM_____, C______ s'était rendu lui-même à la banque I______ pour demander une nouvelle carte bancaire et, lorsqu'elle avait vu une carte bancaire, dans une enveloppe, à la maison, elle s'en était emparée. Elle ne se souvenait toutefois plus de la date. Elle a précisé que son époux ne lui avait jamais demandé où était passée cette carte. Le code PIN de cette dernière était le même que l'ancienne carte bancaire, qu'elle connaissait. Elle a reconnu avoir procédé à des retraits à l'aide de cette carte, y compris des retraits que C______ ne lui avait pas demandé d'effectuer. En revanche, elle a contesté s'être rendue à la banque le 27 avril 2018 pour demander une augmentation de la limite de la carte. En effet, faute de procuration sur le compte bancaire de son époux, elle n'aurait pas été en mesure de le faire. Confrontée aux documents résumant les contacts de la banque, à teneur duquel "la cliente" avait demandé l'augmentation de la limite de carte, elle a déclaré ne pas s'en souvenir. Une fois l'argent prélevé, elle créditait le compte joint et payait des factures du ménage, notamment le remboursement de leurs dettes ou l'entretien de leur élevage de porcs. Elle a contesté avoir prélevé CHF 80'000.- pour son usage personnel. S'agissant des abonnements téléphoniques AL_____, elle a déclaré que le vendeur avait rattaché cette nouvelle ligne à A______ Sàrl par erreur et qu'elle lui avait par la suite

demandé de les séparer. Elle n'avait demandé qu'une seule ligne téléphonique et n'avait pas imité la signature de C______, il s'agissait de sa propre signature. Elle a d'abord indiqué ne plus se souvenir si elle avait conclu ce contrat au nom de son époux ou à son propre nom, puis, confrontée au contrat AL_____ lequel mentionne C______ en qualité de client, elle a expliqué avoir eu une procuration de son époux auprès de AL_____ et rattaché ce nouveau contrat au nom de son époux pour pouvoir bénéficier d'une offre. Elle a contesté avoir voulu faire prendre en charge les factures des abonnements AL_____ par A______ Sàrl, dès lors qu'il s'agissait d'une erreur de la société de téléphonie. Elle ignorait combien de temps A______ Sàrl s'était acquittée de ces factures et également si elle avait remboursé les montants payés à tort par la société. k.b. Egalement entendus devant le Ministère public, C______ et G______ ont confirmé la teneur de la plainte pénale déposée par A______ Sàrl. C______ a confirmé qu'E______ se chargeait des tâches administratives, notamment des frais des employés et des associés, de la validation des paiements préparés par H______ et de la gestion des ressources humaines, ce depuis la création de la société jusqu'à son départ en mai 2019. Il n'avait personnellement jamais validé des paiements. G______ et lui-même se chargeaient de la gestion des employés et du travail sur le terrain. Il ignorait que la situation financière de la société s'était détériorée et E______ ne lui avait jamais fait part d'un éventuel problème financier. Lorsqu'ils avaient déposé plainte pénale, G______ et lui-même s'étaient rendus compte de l'étendue des dettes de la société, lesquelles s'élevaient à environ CHF 500'000.-. Depuis, après avoir également dû subir les problèmes liés au Covid, la société était à la limite du surendettement. Interrogé sur les déclarations d'E______ au sujet de la carte bancaire retrouvée au domicile familal, C______ a déclaré qu'il n'avait jamais vu ce courrier, ne relisait pas ses relevés bancaires et faisait entièrement confiance à son épouse. En outre, il était dyslexique et il éprouvait de la difficulté à lire. Il avait pour habitude de retirer de l'argent depuis son compte bancaire I______, puis d'utiliser cet argent pour payer ses frais professionnels. Il remettait ensuite à son épouse les factures et tickets de paiement, qu'elle

transférait à H______, étant précisé qu'il lui transférait uniquement les factures d'ordre professionnel. Ses frais professionnels s'élevaient en moyenne entre CHF 1'500.- et CHF 2'000.- par mois, mais au maximum CHF 2'500.-. E______ s'acquittait des dépenses privées depuis leur compte joint. Pour sa part, il n'avait ni carte bancaire ni chéquier sur ce compte. Selon lui, leur niveau de vie n'était pas trop élevé, étant précisé qu'il percevait environ CHF 6'600.- bruts par mois. Il avait commencé son élevage et avait acquis ses premiers porcs en 2018. Il ignorait combien avait coûté la création et l'installation de son élevage. Il a assuré qu'il n'était pas à l'origine des deux contrats AL_____. Il ne pensait pas qu'E______ avait imité sa signature sur les contrats mais n'était pas convaincu par les explications de celle-ci, à teneur desquelles elle avait été victime d'une erreur de AL_____. Au contraire, il avait dû appeler lui-même la société de téléphonie pour arrêter de payer ces deux abonnements téléphoniques. Il n'avait pas souvenir d'avoir donné une Selon lui, cette histoire de violences conjugales était inventée de toutes pièces. E______ avait d'ailleurs avoué à deux amis qu'elle volait A______ Sàrl et qu'elle s'était "organisée" pour l'accuser de violences. Il concédait toutefois avoir été condamné, par le passé, pour avoir commis des actes de violences. k.c. G______ a confirmé les déclarations de C______ en lien avec la société et les tâches attribuée à E______. Pour sa part, il n'avait jamais validé de paiement. A ses yeux, E______ occupait un poste de secrétaire. l.a. Par courrier du 10 juin 2021, C______ a indiqué qu'E______ avait réclamé, le 13 novembre 2018, à H______ le remboursement de deux factures émises par la société AD_____, agence qui avait créé le site internet AO______. Le montant total de CHF 4'409.15 avait été débité du compte AN_____ d'A______ Sàrl en faveur de AD_____. Par ailleurs, il s'était aperçu que la société avait également payé, le 14 juin 2018, CHF 2'243.- en faveur de la société U______ SA, montant prétendument justifié par un voyage professionnel au salon de ______[Allemagne], les 27 et 28 juin 2018, alors qu'il ne s'était jamais rendu à cet événement. Il précisait également qu'à cette période, l.b. C______ a notamment produit :

• un avis de débit du compte courant AN_____ au nom d'A______ Sàrl, faisant état d'un débit de CHF 4'409.15, le 14 novembre 2018, en faveur de AD_____;

• une capture d'écran du site internet AO_____, sur laquelle il est précisé que la création digitale du site avait été effectuée par l'AD_____;

• deux factures de la société AD______ libellées au nom de AO_____ pour un montant total de CHF 3'816.-;

• une facture de U______ du 11 juin 2018 SA libellée au nom d'A______ Sàrl, ainsi qu'un avis de débit du 14 juin 2018; et

• un avis de débit du 26 avril 2018 mentionnant un paiement en faveur de "U______ SA" d'un montant de CHF 1'780.-.

m. Le 3 août 2021, A______ Sàrl a déposé une plainte pénale complémentaire à l'encontre d'E______, à teneur de laquelle elle explique que des recherches approfondies avaient permis de découvrir que l'intéressée avait émis de fausses factures pour un montant total d'environ CHF 400'000.-. Les factures suivantes – produites à l'appui de la plainte pénale – étaient concernées:

• une facture datée du 31 juillet 2010 au nom de N_____ SA s'élevant à CHF 2'095.-;

• un courriel du 24 juin 2021 de O______ SA indiquant que certaines factures soumises étaient fausses, ainsi qu'onze factures considérées comme fausses par la société, datée des 5 octobre 2012, 5 février 2013, 18 juin 2014 (3 factures), 11 mars 2015, 20 novembre 2015, 5 janvier 2017, 13 mars 2017, 3 mai 2017 et 13 juin 2017, pour un montant total de CHF 62'587.05;

• un courrier daté du 1er juillet 2021 du service de comptabilité du P______, lequel affirme avoir été en contact exclusif avec E______, cette dernière étant en charge des tâches administratives d'A______ Sàrl, ainsi que 48 factures datées du 30 septembre 2012 au 31 décembre 2017, lesquelles contiennent la note manuscrite "Fausse factures", ainsi qu'une factures du 30 septembre 2012, laquelle ne contient aucune note manuscrite, pour un montant total de EUR 107'730.95;

• cinq factures Q______ datées des 8 septembre 2014, 10 novembre 2014, 17 février 2015, 22 octobre 2015 et 14 décembre 2015 pour un montant total de 27'616.18 (la devise n'est pas précisée), sur lesquelles est inscrit de manière manuscrite "Document certifié faux";

• une facture du 28 juillet 2014 s'élevant à EUR 10'750.- de R______ comportant la note manuscrite "Fausse facture";

• un courriel du 30 juin 2021 de la cheffe comptable de S______ attestant que les deux factures datées des 22 janvier et 22 juin 2016 pour un montant total de EUR 7'800.- sont fausses;

• quatre factures datées des 18 mars, 14 juin, 10 octobre et 28 décembre 2015 de T______ pour un montant total de EUR 14'520.-, lesquelles comportent la note manuscrite "Document Faux";

• quinze factures au nom de K______ SA (dont certaines avaient déjà été produites à l'appui de la plainte pénale du 16 août 2019) datées des 15 juin 2015, 14 septembre 2015 et 28 octobre 2015, 10 janvier 2016, 8 février 2016, 15 juillet 2016, 14 septembre 2016 et 23 décembre 2016, 11 octobre 2017 et 21 décembre 2017, 5 et 24 septembre et 18 octobre 2018 pour un montant total de CHF 75'018.58, comportant toutes la note manuscrite "faux" ou "fausse facture";

• quatre factures au nom de L______ SA des 3 mai 2017, 13 juin 2017, 13 juillet 2017 et 16 novembre 2017, comportant toutes la mention manuscrite "Document identifié faux" pour un total de CHF 21'110.- (soit un total de CHF 54'087.30 avec les six factures produites à l'appui de la plainte pénale du 16 août 2019);

• des avis de débit du compte bancaire AN_____ au nom d'A______ Sàrl, dont il ressort un nombre important de versements à différents employés de la société et aux associés à titre de remboursement de frais et que les factures des abonnements AL_____ susmentionnés ont été payés par A______ Sàrl; il est également mentionné un versement de CHF 2'483.45 en faveur de la société AF_____ SA;

• trois factures de la société AF_____ SA des 8, 16 et 17 avril 2019 pour un montant total de CHF 4'336.76;

• un bilan d'A______ Sàrl pour l'année 2018, daté du 26 septembre 2019, paraphé des initiales "G______" et "C______", lequel dressait les chiffres suivants:

Total de l'actif circulant CHF 295'488.75 Actifs Total de l'actif immobilisé CHF 500.-

Total de l'actif CHF 295'988.75

CHF 286'099.18 Total des capitaux étrangers (dont CHF 0 de dettes envers des tiers) Passif CHF 9'899.57

Total des capitaux propres (dont CHF 20'000.- de capital-actions et CHF -9'899.57 de pertes de l'exercice)

Total du passif CHF 295'988.75

• un compte de profits et pertes d'A______ Sàrl pour l'année 2018 faisant mention d'un chiffre d'affaires de CHF 1'661'177.69, comprenant des travaux en cours (CHF 65'000.-) et des produits à recevoir (CHF 175'813.69), des charges de personnel à hauteur de CHF 1'381'548.72 ainsi que d'autres charges d'exploitation s'élevant à CHF 128'460.06. Le document contient les initiales "G______" et "C______" en bas de chaque page;

• un bilan d'A______ Sàrl pour l'année 2018, daté du 26 septembre 2019, paraphé des initiales "G______" et "C______", lequel dressait les chiffres suivants:

Total de l'actif circulant CHF 304'193.90 Actifs Total de l'actif immobilisé CHF 1'323.33

Total de l'actif CHF 303'517.23

Passif Total des capitaux étrangers CHF 465'153.74

(dont CHF 392'174.11 de dettes envers des tiers)

CHF - 159'636.51

Total des capitaux propres (dont CHF 20'000.- de capital-actions et CHF - 169'536.08 de pertes de l'exercice)

Total du passif CHF 295'988.75

• un compte de profits et pertes d'A______ Sàrl pour l'année 2019 faisant mention d'un chiffre d'affaires de CHF 1'604'822.29, comprenant des travaux en cours (CHF - 65'000.-) et des produits à recevoir (CHF - 175'813.69), de charges de personnel à hauteur de CHF 1'322'870.37 ainsi que d'autres charges d'exploitation s'élevant à CHF 128'460.25. Le document contient les initiales "G______" et "C______" en bas de chaque page. n.a. Par complément de plainte pénale déposée le 11 octobre 2021, A______ Sàrl a ajouté qu'E______ avait également, entre 2013 et 2019, inclus dans la comptabilité des factures privées, pour un montant total d'environ CHF 50'000.-. Pour le surplus, A______ Sàrl avait retrouvé un courriel émanant d'E______ daté du 9 novembre 2018 adressé à H______ informant ce dernier, de manière fallacieuse, qu'un ouvrier s'était fait dérobé sa caisse à outils sur un chantier et lui demandant le remboursement de CHF 5'500.-, étant précisé qu'une caisse à outils aurait dû coûter quelques centaines de francs. S'agissant du paiement en faveur de AB_____, E______ avait réussi à inclure dans la comptabilité de la société une ordonnance pénale notifiée à son encontre. A ce titre, A______ Sàrl avait versé la somme de CHF 10'335.20 à la société AB_____, Etude d'Huissier de la Justice, en charge d'encaisser le paiement de la dette. A______ Sàrl s'était également acquittée de montants en faveur de la société U______ SA. Hormis la facture du 14 juin 2018, qui correspondait à un prétendu déplacement professionnel de C______ au salon professionnel de ______ (Allemagne) ayant eu lieu en juin 2018, auquel ce dernier ne s'est jamais rendu, la société ignorait l'objet des autres factures précitées. Alors que les amendes d'ordres et les factures de l'épicerie AH_____ avaient été directement payées par la société et apparaissaient, dès lors, sur les relevés bancaires AN_____ de celle-ci, les autres factures n'apparaissaient pas sur lesdits relevés. Selon A______ Sàrl, E______ avait certainement obtenu le remboursement de ces dépenses par le biais de demande de remboursement de frais groupés. n.b. A l'appui de ses allégations, A______ Sàrl a notamment produit:

• une facture du 12 novembre 2013 de EUR 956.99 pour l'achat d'un ordinateur portable chez X______ SA;

• deux factures des 9 et 24 décembre 2013 de respectivement EUR 186.58 et EUR 59.80 chez Y______ Sàrl pour le transfert de données sur un nouvel ordinateur portable;

• une facture du 8 janvier 2013 de EUR 730.- pour la réparation de l'alliance d'E______ chez Z______ (la facture mentionnant uniquement la remise en état d'une alliance);

• huit factures totalisant EUR 1'341.15 pour des courses alimentaires effectuées en 2014 au magasin alimentaire AG_____ C.;

• une facture du 14 janvier 2014 de EUR 484.- au restaurant "AJ_____";

• un ticket de caisse daté du 28 mai 2014 de EUR 187.- au restaurant "AK_____";

• six amendes d'ordre adressées à d'E______ les 8, 18 et 22 février 2016, 30 mai 2016, 14 et 28 septembre 2016 pour un total de CHF 520.-;

• s'agissant de l'épicerie AH_____, deux factures datées respectivement des 30 novembre 2017 (mentionnant notamment l'achat de liquide vaisselle) et 31 décembre 2017 pour un montant total de EUR 1'234.60 et 29 factures en 2018 pour un montant total de EUR 6'546.37, dont certaines contiennent la note manuscrite "E______"; quatre factures des 2 avril 2019, 8 mai 2019, 12 juin 2019 et 12 juin 2019 pour un montant total de EUR 1'189.61;

• une facture AA_____ du 15 octobre 2017 s'élevant EUR 236.60, sur laquelle le nom d'E______ a été biffé, puis les noms de C______ et A______ Sàrl ont été ajoutés de manière manuscrite;

• deux factures de la quincaillerie AI_____ des 26 et 27 septembre 2017 pour un montant total de EUR 375.54;

• deux factures en faveur de la société AC_____ pour un montant total de CHF 4'247.- , factures privées de C______, ainsi qu'un avis de débit daté du 2 mars 2018 en lien avec le paiement de celles-ci;

• un courriel du 13 novembre 2018 d'E______ adressé à H______, lui demandant de s'occuper de deux paiements, en faveur de AD_____, respectivement AB_____, ainsi qu'un avis de débit du 14 novembre 2018 mentionnant un paiement à hauteur de CHF 4'409.15 et CHF 5'777.20 en faveur de AB_____;

• deux factures des 30 octobre et 13 novembre 2018 pour un montant total de CHF 4'409.15 pour la création du site internet AO______; en faveur de la société

• un extrait du grand livre d'A______ Sàrl, dont il ressort, dans la catégorie "publicité", un paiement de CHF 3'446.20 en faveur de AE_____, ainsi qu'un courriel du secrétariat de la société précitée, laquelle indique que l'existence de factures au nom

• une facture du 11 avril 2019 s'élevant CHF 2'483.45 au nom de la société AF_____ SA;

• les factures AL_____ pour les mois d'octobre 2018 à juillet 2019, ainsi que les avis de débit AN_____ d'A______ Sàrl, dont il ressort que cette dernière a pris en charge le paiement de ces factures pour un total de CHF 3'966.82, soit (i) CHF 180.64 en octobre 2018, (ii) CHF 400.40 en novembre 2018, (iii) CHF 600.34 en janvier 2019, (iv) CHF 600.35 en février 2019, (v) CHF 599.60 en mars 2019, (vi) CHF 519.70 en avril 2019, (vii) CHF 479.80 en mai 2019, (viii) CHF 479.80 en juin 2019 et (ix) CHF 400.- en juillet 2019;

• deux factures de U______ SA datées des 11 juin 2018 (CHF 2'243.-) et 8 octobre 2018 (CHF 2'243.-), ayant le même objet: "Déplacement professionnel ______[salon en Allemagne]", ainsi que des avis de débit faisant état de quatre paiements en faveur de "U______ les 12 décembre 2017 (CHF 1'700.- à "U______"), 26 avril 2018 (CHF 1870.-), 15 mai 2019 (CHF 5'400.-) et 14 juin 2018 (CHF 2'243.-);

• un avis de débit mentionnant un paiement le 17 octobre 2014 à hauteur de CHF 3'165.- en faveur de V______;

• un extrait du grande livre d'A______ Sàrl, lequel mentionne des paiements en faveur de W______ effectués en 2017 et 2018 pour un montant total de CHF 19'560.35, des factures de W______ totalisant CHF 10'860, ainsi que deux courriels datés des 13 et 18 juin 2018 d'E______ réclamant à H______ le paiement de factures de W______. o. E______ a été entendue par la police le 30 mai 2022, sur délégation du Ministère public. Elle a déclaré avoir confectionné les fausses factures à l'aide de l'application WORD, en s'inspirant de factures authentiques et en essayant de les recopier. Elle les avait parfois transmises le jour-même à H______ et d'autres fois elle en avait créées lorsque ce dernier lui faisait remarquer, en faisant le bilan, que certaines demandes d'avances de frais n'étaient pas justifiées. Elle a admis avoir créé de fausses factures au nom de N______ SA sans pouvoir se souvenir précisément quelles factures étaient fausses. En revanche, la facture de 2012 contenait l'écriture de C______, étant précisé que ce dernier lui avait demandé de lui acheter un quad et de le mettre dans les frais de la société. Elle a reconnu avoir confectionné les fausses factures au nom de O______ SA. Elle a également admis avoir certainement confectionné de fausses factures au nom des sociétés P______, Q______, R______, T______, ainsi que L______ SA. Elle ne se souvenait plus si elle avait créé de fausse facture au nom de S______. Elle a admis que certaines factures privées avaient été payées par A______ Sàrl, sans pouvoir préciser le montant total lié à celles-ci. Selon elle, il était possible que C______ ait été au courant que certaines factures avaient été payées par la société. Celle de la société AF_____ SA datée du 8 avril 2018 ayant pour objet le financement du parc à cochons de C______, laquelle était étrangère aux activités d'A______ Sàrl, avait été prise en charge par la société. La facture de X______ SA du 12 novembre 2013 avait pour objet l'achat d'un ordinateur avec lequel elle s'occupait de tâches en lien avec A______ Sàrl. A ses yeux, il s'agissait d'un achat pour la société. La facture Y______ du 9 décembre 2013 avait également un lien avec les activités d'A______ Sàrl, dès lors cela avait permis d'effectuer le transfert de données sur l'ordinateur nouvellement acheté. La facture de Z______ était liée à la

  réparation de l'alliance de son époux, endommagée suite à un accident de chantier. Elle avait transféré les factures de AG_____, épicerie de AH_____ et W______, sur demande de C______, dès lors qu'il s'agissait d'achats de pains et de croissants pour les employés sur les chantiers ou des repas livrés, ainsi que les factures des restaurants "AJ_____" et "AK_____", vu qu'il s'agissait de repas de C______. S'agissant de la facture de AA_____, C______ avait acheté une machine à café de cette marque pour la société et, à sa demande, elle s'était rendue au magasin pour acheter des capsules. La facture de la quincaillerie AI_____ concernait des achats effectués par C______ qu'elle avait intégrés dans les comptes de la société, sur demande de ce dernier. Elle a confirmé qu'il y avait eu un vol d'une caisse à outils, précisant que cette dernière contenait des lasers valant CHF 2'000.-, achetée sur demande de son époux au magasin Le paiement d'environ CHF 10'000.- en faveur de AB_____ concernait une dette de C______ suite à une condamnation pour coups et blessures, dont il était censé rembourser une partie chaque mois. A ce sujet, ils avaient été contraints de prendre une hypothèque sur leur maison. Elle a reconnu qu'elle avait payé quelques mensualités par le biais de la société A______ Sàrl. Elle avait également payé une partie de cette dette avec son propre argent, raison pour laquelle elle avait fait payer à la société les factures des entreprises AD_____ et AE_____, factures personnelles, à titre de compensation, sans toutefois en parler à son époux. Elle a encore admis que la facture de l'entreprise AC_____ concernait la réparation de la charpente de leur maison, indiquant que son époux n'était pas au courant qu'elle avait intégré cette facture dans les comptes de la société. Elle ne se souvenait pas des amendes d'ordre payées par la société. S'agissant des virements en faveur de U______ SA, selon ses souvenir, les associés d'A______ Sàrl lui avait demandé de faire une fausse facture. Cet argent avait servi à payer le voyage d'un de leurs amis, AU_____, technicien chez AV_____, qui les aidait à décrocher des chantiers. Les autres factures concernaient des voyages personnels en famille. Concernant la facture en lien avec le salon à ______[Allemagne], celle-ci couvrait les frais d'un voyage en famille au ______[hôtel] en Sicile. Un employé de

  U______ SA, prénommé ______, avait confectionné cette facture et elle lui avait demandé d'indiquer qu'il s'agissait d'un déplacement professionnel. Selon elle, C______ n'était pas au courant de l'existence de cette fausse facture ni que cette dernière avait été prise en charge par la société. En revanche, elle ne se souvenait plus de la facture s'élévant à CHF 5'400.-. Elle a admis avoir confectionné, sans en parler à son époux, la facture d'un montant de CHF 3'165.- en faveur de V______ SA.

Elle a indiqué qu'elle n'était pas fière de ses agissements, lesquels n'avaient pas eu pour but de s'enrichir mais de se préserver elle-même, ainsi que ses enfants. En outre, les deux associés d'A______ Sàrl lui avaient demandé d'effectuer un travail pour lequel elle n'avait ni les compétences ni les connaissances. p. Entendu à nouveau le 24 juin 2022 par la police, sur délégation du Ministère public, H______ a déclaré que, selon lui, E______ était la patronne de la société. Celleci effectuait un travail considérable et confidentiel pour la société. Il ne se souvenait plus s'il faisait signer les bilans annuels d'A______ Sàrl aux associés. Il a affirmé ne pas être l'auteur du bilan intermédiaire de 2018 figurant à la procédure et ne se souvenait pas non plus s'il avait établi un tel bilan pour l'année concernée. q.a. A______ Sàrl, en liquidation, a été déclarée en faillite par jugement du Tribunal de première instance du 7 novembre 2022. q.b. Selon l'état de collocation d'A______ Sàrl, en liquidation, du 1er novembre 2024, le total des créances admises s'élevaient à CHF 960'478.53. r. E______ et C______ ont été entendus devant le Ministère public le 17 mars 2023. r.a. Lors de cette audience, E______ a admis avoir confectionné certaines factures au nom de P______, précisant toutefois qu'une partie des factures visées par la procédure devaient être authentiques, dès lors que le montant total retenu lui paraissait impossible, estimant avoir confectionné trois ou quatre factures pour un montant total d'environ EUR 20'000.-. Elle ne se souvenait pas avoir créé de fausses factures au nom de S______ ni T______, étant précisé que cette dernière intervenait pour des travaux au domicile familial, ajoutant qu'elle avait fait des "black-out" à certains moments de sa vie. Elle a d'abord indiqué ne pas se souvenir avoir réclamé auprès de H______ le remboursement de factures personnelles et de la famille. S'agissant de la facture Z______, C______ s'était blessé sur un chantier et le corps médical avait dû coupé son alliance. H______ avait fait une demande auprès de l'assurance pour prendre en charge le remboursement de cette facture. S'agissant des factures des magasins d'alimentations AG_____ C. et AH_____, elle a expliqué qu'à cette période, son époux travaillait sur le chantier AT_____ et qu'il offrait

aux employés du pain et des croissants. Il lui avait demandé de mettre ces factures dans les frais de la société. Les factures AA_____ correspondaient à des capsules de café pour ce même chantier, dès lors qu'il y avait une machine de cette marque. Ladite facture avait été enregistrée sur son compte client mais elle avait barré son nom sur la facture, sur recommandation de H______, qui lui avait affirmé qu'il ne fallait pas que cette facture soit à son nom. Les factures des restaurants "AJ_____" et "AK_____" concernaient des repas de la famille, lors desquels C______ était présent, étant précisé que ce dernier faisait passer toutes ses dépenses sur le compte de la société.

Questionnée sur les amendes payées par A______ Sàrl, elle a admis en avoir sûrement demandé le remboursement. Interrogée sur les deux factures de la quincaillerie AI_____, elle a indiqué s'y être rendue sur demande de son époux. Confrontée à ses précédentes déclarations, à teneur desquelles C______ était lui-même allé au magasin, elle a indiqué qu'ils s'y étaient tous deux rendus et qu'elle ne savait pas qui avait été au magasin s'agissant de ces deux factures. Elle se souvenait que les associés lui avaient fait part du vol d'une caisse à outils appartenant à AW_____ sur un chantier et demandé de s'en procurer une nouvelle. S'agissant de la facture au nom de AB_____, elle avait reçu un appel téléphonique lui annonçant qu'en cas de non-paiement leur maison allait être saisie. Elle avait donc payé personnellement le montant de EUR 10'000.-. Pour le paiement suivant, elle n'avait pas voulu en parler à C______ en raison de la pression subie à la maison. S'agissant des factures AL_____, elle a expliqué qu'A______ Sàrl avait pris en charge seulement deux ou trois mois les abonnements de téléphonie. Par la suite, elle s'était ellemême acquittée de ces montants. Elle a enfin contesté avoir confectionné de fausses factures au nom de la société W______, précisant qu'il s'agissait d'un traiteur mandaté par les associés, qu'elle n'était pas en charge de ces factures et qu'elle ne les avait jamais vues. r.b. C______ a souligné qu'il avait cassé son alliance lors de travaux de faïence de la salle de bains de leur maison et n'avait jamais demandé à son épouse de solliciter le remboursement à l'assurance d'A______ Sàrl pour un accident domestique. S'agissant des factures du magasin d'alimentation AG_____, il a concédé avoir fait des achats auprès de ce magasin de pains et de croissants pour les employés travaillant sur le chantier AT_____. Il était toutefois persuadé que les factures mentionnées dans la plainte d'A______ Sàrl concernaient des factures personnelles, dès lors que celles-ci ne comportaient pas la mention "A______ Sàrl", reconnaissant cependant qu'E______ gérait les paiements et qu'il ignorait si cette dernière avait fait des comptes séparés au sein dudit magasin. En revanche, les factures de l'épicerie AH_____ datant de décembre 2017 étaient des factures privées, dès lors que le chantier AT_____ était terminé à cette période.

En outre, il y avait une machine AA_____ sur le chantier mais aussi à la maison. Les factures de 2018 ne pouvaient également pas être des frais de la société, vu que le chantier précité était terminé et que certains articles achetés, tel que de la lessive, n'étaient pas destinés aux employés de la société. Concernant les factures de restaurants, il ne comprenait pas pourquoi celles-ci avaient été intégrées dans les comptes de la société, dans la mesure où seuls les frais réels des employés et des associés étaient pris en charge par A______ Sàrl. Les amendes concernaient des infractions commises par son épouse, dès lors que, pour sa part, il conduisait la voiture de la société. Il était certain de s'être rendu à la quincaillerie AI_____ pour y effectuer des achats de matériels pour leur maison.

Il a contesté les explications d'E______ quant aux factures de U______ SA. S'agissant des factures de W______, il a expliqué que cette société livrait des repas de midi sur les chantiers et que celles-ci étaient directement adressées à H______. Or, il y avait une différence entre les factures retrouvées chez ce dernier et les paiements réellement effectués, différence qu'il expliquait par de fausses factures confectionnées par s. AW_____ a été entendu par le Ministère public le 24 mai 2023. Il a expliqué qu'il avait travaillé pour la société A______ Sàrl de juin 2010 à juin 2022. Il était depuis resté ami avec C______. Il a assuré qu'il ne s'était jamais fait voler une caisse à outils et qu'il ne se souvenait pas avoir entendu qu'une caisse à outils avait été dérobée, précisant que les vols d'outils n'étaient pas fréquents sur les chantiers. t. Le 18 novembre 2024, par l'intermédiaire de son conseil, A______ Sàrl a déposé des conclusions civiles tendant à ce qu'E______ lui verse les montants de CHF 222'013.93 (fausses factures), EUR 186'394.29 (fausses factures), CHF 30'941.10 (factures personnelles), ainsi que EUR 13'528.57 (factures personnelle) avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012, CHF 3'966.83 (factures téléphoniques AL_____) avec intérêts à 5% l'an dès le 1er novembre 2019, CHF 960'478.53 (correspondant aux créances admises à l'état de collocation d'A______ Sàrl) avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2012. Elle a également conclu au prononcé de créances compensatrices à l'encontre d'E______ à hauteur de respectivement CHF 1'243'852.09 et EUR 199'922.86 et à l'allocation en sa faveur de ces montants, la partie correspondante de sa créance étant cédée à l'Etat. u.a. Le 23 octobre 2024, C______ a déposé des conclusions civiles, tendant à ce qu'E______ soit condamnée à lui verser un montant de CHF 97'505.25 avec intérêts à 5% l'an dès le 23 mai 2019, correspondant aux prélèvements indus effectués par cette dernière au débit de son compte bancaire I______. u.b. Par courrier du 5 décembre 2024, C______ a réduit ses conclusions civiles à CHF 2'669.- avec intérêts à 5% l'an dès le 23 mai 2019, ce qui correspondait au dommage subi, précisant qu'E______ avait en fait retiré CHF 82'284.45 du compte bancaire I______ de manière fallacieuse, alors que CHF 79'715.- avaient été versés de manière indue sur ce compte bancaire durant cette période.

v. Il ressort de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de ______[France] du 2 septembre 2021 que C______ a été condamné à une peine de douze mois d'emprisonnement pour violences volontaires aggravées par conjoint, violences aggravées par ascendant sur mineurs de quinze ans et menaces de mort réitérées. Le Tribunal a notamment retenu que C______ avait commis des violences physiques, psychologiques et sexuels à l'encontre d'E______ ainsi que des violences à l'encontre de leurs enfants entre le 5 mars 2014 et le 14 juin 2019, confirmant le jugement du Tribunal correctionnel de Grande Instance de ______[France] du 17 septembre 2019. La peine prononcée était justifiée par la gravité des faits, les enfants ayant vécu dans un climat de terreur, victimes de menaces et de violences répétées et incompréhensibles et considérant leur père comme un tyran domestique.

C.

L'audience de jugement s'est tenue le 9 décembre 2024. a. E______ a confirmé ses précédentes déclarations. Elle estimait qu'elle n'était rien dans la société, qu'elle n'avait aucune autonomie et qu'elle ne disposait d'aucun pouvoir décisionnel. Elle a ajouté que H______ tentait parfois de contacter les associés mais que ces derniers étaient souvent injoignables et qu'il avait peur de C______. Le comptable l'appelait personnellement, raison pour laquelle il devait la considérer comme la patronne. Elle a expliqué que le salaire de C______, s'élevant à l'époque à CHF 6'500.- nets d'impôts, ne suffisaient pas à payer les charges familiales, dont notamment le crédit hypothécaire sur leur maison, les leasings de leurs deux voitures, les taxes foncières et d'habitation, les frais de garde de leurs enfants, ainsi que les frais de nourriture de leurs animaux. En outre, d'une manière générale, leur niveau de vie était trop élevé par rapport à leurs revenus. Elle estimait leurs charges mensuelles à plus de EUR 6'000.- ou EUR 7'000.-, sans prendre en compte les courses. En sus, C______ allait à la pêche au gros pour environ EUR 1'500.- à EUR 2'000.- et investissait dans son élevage d'animaux composé de 100 poules, 45 pintades et 30 cochons. De plus, leur famille se rendait dans des restaurants lors de leurs vacances au ski, possédait des voitures coûteuses et les enfants faisaient du ski en compétition, ainsi que du hockey sur glace. Elle estimait leurs dépenses mensuelles à environ EUR 10'000.-. Quant à C______, ce dernier ne consultait jamais leurs comptes bancaires et pouvait se mettre en colère si elle lui annonçait qu'il ne pouvait pas se permettre d'acheter un objet désiré ou d'effectuer des achats compulsifs. Il lui demandait très fréquemment de l'argent en espèces, notamment avant chaque entrainement du rugby, qui avaient lieu trois fois par semaine. Elle a concédé avoir aussi bénéficié du train de vie luxueux mené par la famille, précisant toutefois que la vie avec son époux était horrible. E______ a ajouté que, selon elle, H______ ne préparait pas de bilan de la société et ne rencontrait pas les associés en fin d'année pour revoir les comptes. Interrogée au sujet des factures du P______, elle a persisté à dire qu'une partie de cellesci devait être authentique. Elle trouvait le montant très élevé, concédant toutefois qu'à

cette période, elle n'était pas consciente de tout. Confrontée aux remarques du service de comptabilité de l'entreprise concernée, lequel avait affirmé que toutes les factures étaient fausses, elle a ensuite reconnu que le montant total était possible mais qu'elle ne s'en était pas rendue compte. Confrontée également au fait que la société S______ avait attesté que les deux factures visées étaient fausses, elle a concédé que cela était certainement vrai. S'agissant des factures T______, elle a admis qu'elles étaient étrangères à l'activité d'A______ Sàrl, précisant que le gérant de cette société l'avait personnellement menacée. Confrontée à ses courriels des 13 et 18 juin 2018, à teneur desquels elle demandait à H______ de payer des factures de W______, elle a indiqué qu'elle avait seulement demandé le paiement de celles-ci, insistant sur le fait qu'elle n'avait pas géré ces factures.

Elle a expliqué, s'agissant de l'épicerie AH_____, que la caissière préparait deux factures distinctes, à titre privée et pour la société. Interrogée sur les factures de la quincaillerie AI_____, elle a déclaré qu'elle ignorait si le matériel acheté était destiné à un usage privé ou professionnel et qu'elle ne se souvenait plus si c'était C______ qui lui avait demandé de les intégrer dans la comptabilité de la société. Elle a persisté à affirmer qu'une caisse à outils avait été dérobée sur un chantier, soulignant le fait que tous les anciens employés de la société étaient des amis de son époux. Elle estimait que la santé financière de la société n'était pas en péril, au moment de son départ. C______ gérait le chantier AT_____, alors que G______ s'occupait d'autres chantiers qui n'étaient pas assez rentables. Malgré cela, la société parvenait à payer l'AVS et ses impôts. Elle a assuré que les retraits effectués par le biais de la carte bancaire AM_____ sur le compte privé de C______ n'avait pas été effectués à l'insu de ce dernier. Elle avait trouvé cette carte sur le bar de la maison et il lui avait demandé à plusieurs reprises de prélever des sommes d'argent et de les lui amener sur les chantiers. Les sommes retirées qu'elle n'avait ensuite pas versées sur leur compte joint avaient été déposées sur son compte personnel UBS et avaient servi à payer des factures de C______, sans qu'il ne le sache, en particulier EUR 90'000.- en faveur de AB_____. Elle n'avait pas osé annoncer à C______ que les huissiers l'avaient menacée de saisir leur maison, concédant ne s'être acquitté de cette dette qu'à hauteur de EUR 30'000.-. Elle avait conscience d'avoir "fait des choses illégales" mais elle avait l'intention de préserver ses enfants et elle-même de la colère et des humiliations subies. Elle ignorait pour quelle raison elle avait retiré autant d'argent en espèces. S'agissant des factures AL_____, elle a indiqué que, lorsqu'elle s'était rendue compte que l'abonnement avait été payé par A______ Sàrl, elle avait entrepris des démarches pour payer elle-même ces factures. Elle avait d'ailleurs signé les documents y relatifs avec sa propre signature et n'avait pas imité celle de C______. E______ a enfin contesté les conclusions civiles déposées par A______ Sàrl et s'en est rapportée à justice s'agissant de celles sollicitées par C______.

b. C______ a admis qu'il lui était arrivé de demander à E______ d'acheter des capsules pour la machine AA_____ qui se trouvait sur le chantier AT_____. Il a également reconnu qu'un de ses collègues et lui-même passaient le matin pour acheter des pains et des croissants pour les employés, mais uniquement durant le chantier précité, sur lequel ils avaient œuvré entre 2015 et 2017. Il n'avait acheté aucun autre article, hormis des viennoiseries. Quant aux repas de midi, ils étaient livrés par W______. Il estimait les revenus du couple à EUR 9'000.- par mois et, selon lui, le train de vie de la famille était adapté. La licence de ski ne coûtait que EUR 150.- et le club trouvait des arrangements pour les forfaits. Ils partaient en vacances une fois tous les deux ans et bénéficiaient de prix, dès lors qu'E______ travaillait dans le domaine des voyages. Ils mangeaient peu au restaurant et il élevait notamment de la volaille qu'ils consommaient. Lui-même s'habillait tout le temps en bleu de travail et ne s'intéressait pas à la mode. Il n'avait jamais demandé de grosses sommes d'argent en espèces à E______, cette dernière ne l'ayant au demeurant jamais alerté que leur compte joint était à découvert. Au contraire, celle-ci lui répétait que tout allait bien. Son épouse avait usé de sa soi-disant colère comme excuse depuis le début de la procédure et les accusations à son encontre étaient mensongères. Il a confirmé avoir été précédemment condamné en France et devoir payer la somme initiale de EUR 67'000.-, à laquelle s'étaient ajoutés des intérêts. A ce sujet, E______ lui avait dit de ne pas s'inquiéter et qu'elle allait contracter un prêt à la banque pour payer le montant restant. Il a ajouté qu'il n'avait pas accès au compte joint du J______ ni de son compte I______. Lorsqu'il avait besoin d'argent, E______ s'occupait de payer pour lui et, quand il sortait seul, ce qui était rare, elle lui remettait des espèces.

D.a.

E______ est née le ______ 1977 à ______, en France, pays dont elle est originaire. Elle est divorcée depuis mai 2024 et mère de trois enfants, nés respectivement en 2005, 2006 et 2013. Elle a effectué toute sa scolarité en France. Après l'obtention du Bac et d'un brevet de technicien supérieur (BTS) en tourisme et loisir, elle a travaillé durant cinq ans en France, puis en Suisse entre 2001 et 2019, en qualité d'agent de voyage. Entre 2012 et 2019, elle travaillait dans une agence de voyage pour un salaire mensuel d'environ CHF 3'000.- par mois. Actuellement, elle travaille dans le domaine de la conciergerie d'entreprise et perçoit un salaire mensuel net de EUR 2'000.-. Elle touche également une pension alimentaire à hauteur de EUR 860.- par mois. Elle indique avoir des dettes d'environ EUR 30'000.- à EUR 40'000.- et établi un dossier du surendettement, lequel n'avait pas encore été clôturé. b. A teneur de son extrait du casier judiciaire suisse, E______ a été condamnée, le 8 décembre 2021, par la Chambre d'appel et de révision de la Cour de justice de Genève, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.- le jour, avec sursis et délai d'épreuve fixé à trois ans, pour abus de confiance (art. 138 ch. 1 et 2 CP).