Assurance-invalidité. Refus de rente.

en droit

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2. Dans le cadre du "développement continu de l'AI", notamment la LAI, le RAI et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1^er janvier 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2535). Compte tenu du principe de droit intertemporel selon lequel les dispositions légales applicables sont celles qui étaient en vigueur à l'époque à laquelle les faits juridiquement déterminants se sont produits (à cet égard, cf. notamment ATF 129 V 354 cons. 1), le droit applicable en l'espèce demeure celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que les faits sur lesquels se fonde la demande de rente sont antérieurs à cette date (ATF 144 V 210 cons. 4.3.1 et les références citées).

3. En vertu de l’article 4 al. 1 LAI, l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident. Selon l'article 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). En vertu de l'article 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). L’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes (art. 28 al. 1 LAI): sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (let. c). L’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’article 16 LPGA (art. 28a al. 1 LAI). L’article 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. Un taux d’invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins à une demi-rente, un taux de 60 % au moins à trois quarts de rente et un taux de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).

4. a/aa) Si l'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il y a eu recours, a besoin de renseignements que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 140 V 193 cons. 3.2 et les références citées).

a/bb) L'assurance-invalidité, comme toute autre assurance, repose sur l'hypothèse que le risque assuré ne se réalise qu’exceptionnellement. Il en découle que l’assuré doit en principe être considéré comme étant en bonne santé et pouvant exercer une activité professionnelle (cf. ATF 141 V 281 cons. 3.7.2, selon lequel il faut en règle générale partir du principe de la "validité"), dès lors que la plupart des atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité de travail durable, ainsi que cela est mis en évidence en considérant l’ensemble de l’éventail des maladies physiques et psychiques. Le droit à une rente d'invalidité suppose ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une atteinte à la santé n’implique cependant pas encore qu’elle est invalidante. Le caractère invalidant d’une atteinte à la santé se détermine, selon le texte clair de la loi, d’après les conséquences de celle-ci sur la capacité de travail et de gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte tenu des atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de l’assuré qu’il travaille encore, à temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen objectif de l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des conséquences de l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et en laissant à l’assuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (142 V 106 cons. 4.3 et 4.4).

b) En matière d'appréciation des preuves, le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux contradictoires, sans s'être penché sur toutes les preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt qu'un autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions du praticien soient bien motivées (ATF 133 V 450 cons. 11.1.3, 125 V 351 cons. 3a et les références citées).

c) La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types de documents médicaux. Le juge procède à cette appréciation selon le principe de la libre appréciation des preuves selon les types de documents médicaux (ATF 125 V 351 cons. 3a; Riemer-Kafka [Edit.], Expertises en médecine des assurances, 3^e éd., 2018, p. 31 ss).

c/aa) Concernant les SMR, ceux-ci évaluent, en vertu de l’article 49 al. 1 RAI et de l’article 59 al. 2^bis LAI, les conditions médicales du droit aux prestations. Le sens et le but de ces dispositions est que les offices AI puissent recourir à leurs propres médecins pour évaluer les conditions médicales du droit aux prestations. Il est attendu de ceux-ci que, sur la base de leurs connaissances spéciales en médecine des assurances, ils établissent la capacité fonctionnelle des assurés déterminante en matière d’assurance-invalidité; il s’agit ainsi de créer une séparation conséquente des compétences des médecins traitants (traitement médical et thérapeutique) et de l’assurance sociale (détermination des effets de l’atteinte à la santé) (arrêt du TF du 03.09.2015 [9C_858/2014] cons. 3.3.2). En application des dispositions citées, les SMR désignent les activités exigibles ainsi que les fonctionnalités inexigibles. Les SMR sont libres dans le choix de la méthode d’examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l’Office fédéral. Selon une jurisprudence constante, les rapports réalisés par les SMR en vertu de l’article 49 al. 1 RAI (et 59 al. 2^bis LAI) ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Leur but est de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale. Ces rapports ne sont pas dénués de toute valeur probante et il est admissible que l'OAI se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 cons. 4.6).

c/bb) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance et du rapport thérapeutique qui l'unissent à ce dernier (ATF 135 V 465 cons. 4.5, 125 V 351 cons. 3a/cc). Cette constatation s'applique de même aux médecins non traitants ou spécialistes (expertises privées) consultés par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête (arrêt du TF du 29.10.2003 [I 321/03] cons. 3.1; Valterio, Commentaire LAI, 2018, ad art. 57 no 48).

5. Il n’est pas contesté que le recourant n’est plus apte à travailler dans son activité habituelle de plâtrier-peintre. Le litige porte uniquement sur la capacité de travail dans le cadre d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par l’OAI sur la base de la détermination du SMR (avis médical du 31.05.2022). Ces limitations fonctionnelles sont les suivantes : exclusion des efforts de marche de plus de 50 mètres et des longs déplacements à pied, des efforts liés à un travail physique, des positions accroupies et agenouillées prolongées, et toute activité exposant à des risques de traumatisme ou de blessure aux membres inférieurs. Pour rappel, ce nouveau libellé des limitations fonctionnelles, qui ne sont pas contestées par le recourant, est intervenu après la prise en compte des documents produits dans le cadre des objections formulées à l’encontre du projet de décision et a remplacé l’énumération des limitations fonctionnelles qui avaient été retenues dans le rapport SMR du 4 novembre 2021 (activité légère en position assise, sans besoin de se lever fréquent ni de marcher plus de quelques pas, sans monter et descendre des escaliers ni des échelles, et excluant un environnement froit et humide).

Dans son avis médical du 31 mai 2022, le SMR a exposé en détail les raisons qui l’ont amené à retenir une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites. Il a tout d’abord relevé que la Dre B.________ et le Dr C.________ ne précisent pas la capacité de travail dans une activité adaptée. Il a ensuite exposé ne pas discerner d’élément médical qui s’opposerait à une mise en œuvre de la capacité de travail au taux de 100 % en respectant les limitations fonctionnelles retenues par ces praticiens. Quant à l’appréciation du Dr D.________, qui dans son courriel du 9 janvier 2022 mentionne une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, le SMR a exposé les raisons pour lesquelles il la considère comme peu convaincante : ce médecin a d’emblée précisé qu’il lui "est difficile d'établir une capacité de travail" pour ensuite ajouter qu'il n'a "jamais eu l'occasion d'établir de certificat d'arrêt de travail" et qu'il n'est pas son médecin de famille, ce qui ne lui "permet pas d'avoir une vision complète, notamment l'impact psychologique des douleurs et leur gestion médicamenteuse"; il a conclu en écrivant que "si je devais me prononcer, j'estimerais que sa capacité de travail en tant que peintre ou dans une activité adaptée serait de 50 %". Le SMR a retenu que cette appréciation de la capacité de travail est peu convaincante dès lors qu'elle invoque un impact psychologique alors qu'aucune atteinte psychique associée n'est relatée par aucun des médecins interrogés dans le cadre de l'instruction médicale, y compris par la Dre A.________, médecin traitant de l'assuré, et qu'il n'est pas discernable en quoi une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites ne serait pas exigible à 100 %. L'appréciation du SMR est convaincante et permet de comprendre les raisons qui l'ont mené à retenir une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.

Dans son recours, l'intéressé affirme que la Dre A.________ retient une capacité de travail limitée à 50 % dans toute activité. Il n'indique toutefois pas la source sur laquelle il fonde son propos et la Cour de céans relève qu'aucun des rapports au dossier émanant de cette praticienne ne contient une déclaration dans ce sens. Le recourant fait aussi valoir qu'il souffre de problèmes cardio-vasculaires, sans toutefois en tirer de conclusions. La Cour de céans relève que cette atteinte à la santé – un angor classe I – était connue et a été considérée comme étant sans incidence sur la capacité de travail par la Dre A.________ (rapport du 21.01.2021, auquel est joint un rapport du service de cardiologie du RHNe du 08.03.2018). Dans la mesure où, par cette évocation, le recourant entendrait démontrer une incapacité de travail, son argument devrait ainsi être rejeté.

6. a) Le recourant fait valoir que compte tenu des limitations fonctionnelles retenues, une activité adaptée consisterait notamment dans une activité de bureau ou administrative, activité qu'il n'est pas en mesure d'exercer faute d'avoir les qualifications et les formations nécessaires. Ce faisant, il conteste pouvoir trouver un emploi.

b) La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un certain équilibre entre l'offre et la demande de main-d'œuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 cons. 4b). Le marché équilibré du travail recouvre en particulier un large spectre d'activités variées et non qualifiées, ne requérant pas d'expérience professionnelle spécifique, ni de formation particulière, si ce n'est une phase initiale d'adaptation et d'apprentissage (arrêt du TF du 14.06.2018 [8C_227/2018] cons. 4.2.3.3). Lorsqu’il s’agit d’examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de gain sur le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s’ensuit que pour évaluer l’invalidité, il n’y a pas lieu d’examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s’il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent à l’offre de la main d’œuvre. On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d’une activité exigible au sens de l’article 16 LPGA, lorsqu’elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu’elle n’existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (arrêts du TF du 05.10.2018 [9C_326/2018] cons. 6.2 et du 28.10.2015 [9C_496/2015] cons. 3.2 et les références citées).

S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible, la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle. Lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est (ou était) en mesure de retrouver un emploi sur un marché du travail équilibré. Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation de réduire le dommage, cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (arrêt du TF du 09.10.2009 [9C_651/2008] cons. 6.2.2.1 et les références citées).

c) En l’espèce, la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée a été estimée à un taux de 100 %. Les limitations fonctionnelles (exclusion des efforts de marche de plus de 50 mètres et des longs déplacements à pied, des efforts liés à un travail physique, des positions accroupies et agenouillées prolongées, et toute activité exposant à des risques de traumatisme ou de blessure aux membres inférieurs) retenues par l’OAI ne sont pas telles qu’il n’existerait pas sur le marché du travail, et parmi le large éventail d’activités simples et répétitives dans les secteurs de la production et des services ne nécessitant pas d’expérience professionnelle spécifique ni de formation particulière si ce n’est une phase initiale d’adaptation et d’apprentissage, d’emploi permettant au recourant de mettre à profit sa capacité résiduelle de travail. De plus, l’intéressé, qui était âgé de 56 ans au moment déterminant (ATF 138 V 457), soit lors de l’évaluation de sa capacité de travail par le SMR (avis médical du 31.05.2022), n’avait pas atteint le seuil à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu’il n’existe plus de possibilité de mise en valeur de la capacité de travail sur un marché du travail supposé équilibré (arrêt du TF du 09.10.2009 [9C_651/2008] cons. 6.2.2 et les références citées). L’affirmation du recourant selon laquelle ses limitations fonctionnelles le limiteraient à une activité de bureau ou administrative pour laquelle il ne dispose des qualifications et formations nécessaires repose ainsi sur une prémisse erronée dès lors que les limitations fonctionnelles retenues par l’OAI ne restreignent pas le champ des activités pouvant entrer en ligne de compte à celles énumérées par le recourant.

Enfin, la Cour de céans relève que l’OAI n’avait pas à déterminer quel travail exactement aurait pu être adapté aux limitations fonctionnelles de l’intéressé. A cet égard, il convient de rappeler qu’il n’incombe pas à l’administration de désigner le poste ou la fonction qui pourrait correspondre aux limitations présentées par un assuré. Il s’agit uniquement de savoir si, compte tenu de son état de santé, l’assuré est à même d’exercer une activité déterminée sans que l’on ait à rechercher s’il va effectivement trouver un employeur disposé à lui confier ce travail (Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], 2011, no 2112).

7. Les considérations qui précèdent amènent au rejet du recours dirigé contre la décision de refus de rente du 28 juin 2022.

8. Vu l'issue du litige, les frais de la procédure doivent être mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1^bis LAI) qui ne peut par ailleurs pas prétendre à des dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario).