Non-entrée en matière. Voies de fait. Injures. Compensation d’injures.

1.

Interjeté dans les formes et délai légaux, par une personne disposant d’un intérêt juridique à la modification de la décision entreprise, le recours est en principe recevable (art. 382 et 396 CPP). Il est cependant irrecevable en tant qu’il conclut à la condamnation de BB________________ pour voies de fait, l’Autorité de céans n’ayant pas la compétence de trancher des litiges sur le fond.

2.

L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci – sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.

Le recourant conteste la non-entrée en matière.

3.1

a) Conformément à l'article 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis.

b) Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore, qui découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe, une non-entrée en matière ne peut être prononcée par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du 12.07.2024 [7B_115/2023] cons. 4.1).

3.2

a) L'article 177 CP, relatif à l’injure, punit celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur, d’une manière qui ne tombe pas sous le coup d’autres dispositions. L'honneur que protège cette disposition est le sentiment et la réputation d'être une personne honnête et respectable, c'est-à-dire le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être humain. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. Le Tribunal fédéral a notamment reconnu que le terme italien « vaffanculo » constituait une injure formelle, de même que le terme anglais « fuck you » (arrêt du TF du 04.03.2024 [6B_1052/2023] cons. 1.1).

b) L’expression française « va te faire foutre » a exactement la même signification que les termes italien et anglais dont le Tribunal fédéral a reconnu qu’ils étaient constitutifs d’injures, au sens de l’article 177 CP. C’est donc en vain que le recourant soutient que ses propos n’étaient pas injurieux.

3.3

a) En vertu de l'article 177 al. 3 CP, si l'injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un d'eux.

L’injure et les voies de fait sont mises sur un pied d’égalité. Ainsi, l’article 177 al. 3 CP est également applicable si le premier acte consiste en des voies de fait (Dupuis et al., Petit commentaire CP, 2^e éd., n. 30 ad art. 177). Il consacre la pratique judiciaire selon laquelle les protagonistes d’une altercation, dont les causes et l’enchaînement ne peuvent être que difficilement reconstitués, doivent être renvoyés dos à dos, mais s’il apparaît au juge que l’un des deux auteurs est responsable à titre prépondérant de l’altercation, il n’exemptera que l’autre (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, n. 35 ad art. 177). L’article 177 al. 3 CP ne constitue qu'un simple motif facultatif d'exemption de peine ; il ne garantit donc pas automatiquement une exemption de peine à celui qui répond par une gifle à des insultes, mais confère un large pouvoir d'appréciation au juge (arrêt du TF du 08.05.2023 [6B_808/2022] cons. 6.1).

b) En l’espèce, le recourant, pour autant que l’on puisse comprendre son mémoire de recours, ne conteste pas s’être rendu au domicile de la famille B.________ pour exiger des explications de la part de AB________ et C.________, suite à des messages que ce dernier lui avait adressés. Il ne conteste pas non plus que quand il est arrivé à Z.________, il a eu affaire à BB________________. Il ressort des déclarations respectives, en substance, et ce n’est pas plus contesté, que ce dernier a alors dit à AA________ qu’il était mal élevé et que ses parents étaient des alcooliques ; le recourant a répliqué en disant « va te faire foutre » et « viens » ; BB________________ lui a alors donné une gifle ; AA________ a répliqué en disant à BB________________ : « regarde-moi bien, tu es mort » ; un voisin est ensuite intervenu et cela a mis fin à l’altercation. On peut en déduire, déjà, qu’il n’y aurait pas eu de problèmes du tout si le recourant n’avait pas pris l’initiative d’aller se confronter à AB________ et C.________, alors qu’il savait que la situation était – pour utiliser un euphémisme – tendue entre sa famille et la famille B.________. Il a ainsi choisi de se mettre dans une situation où le risque d’une escalade, ou en tout cas d’un échange de propos peu amènes, était assez élevé. Les problèmes n’ont alors – évidemment, serait-on tenté de dire – pas manqué de se produire. AB________ et C.________ se sont prudemment mis à l’abri, mais le père du premier nommé a pris les choses en main. Il a fait des reproches – insultants (fondés ou pas, peu importe) – au recourant. Ce dernier a répondu par des propos dont on a vu ci-dessus qu’ils étaient constitutifs d’injures. BB________________ a répliqué par une gifle, ce qui n’a forcément pas plu au recourant, qui a proféré des menaces de mort. On se trouve ainsi typiquement dans une situation dans laquelle les torts sont assez partagés, une provocation entraînant une réponse, puis une réplique, etc. C’est précisément ce genre de contexte pour lequel l’article 177 al. 3 CP a été prévu. Le législateur et la jurisprudence ont choisi de mettre à égalité les injures et les voies de fait, comme on l’a vu plus haut. Il était donc justifié d’appliquer l’article 177 al. 3 CP aux injures, mais aussi aux voies de fait (que l’un des auteurs ait commis l’un et l’autre, alors que l’autre n’a proféré que des injures – sous réserve du problème des menaces – n’est pas relevant ici). Il est clair que l’un des auteurs n’était pas plus responsable que l’autre. La solution ne serait pas différente si l’on retenait – contre le dossier – que les voies de fait ont précédé toute injure.

3.4

Que le recourant ne puisse pas bénéficier de l’article 177 al. 3 CP concernant les menaces qui lui sont reprochées n’est qu’une conséquence de la loi et de la jurisprudence correspondante (on notera que s’il y avait eu des lésions corporelles simples, au sens de l’article 123 CP, la compensation n’aurait pas pu s’appliquer non plus). De toute manière, la question de ces menaces ne peut pas être traitée dans la présente procédure, qui ne porte que sur la non-entrée en matière prononcée en faveur de BB________________, et non – parce qu’il n’y a pas de recours contre ce genre de décision – contre la décision du Ministère public de poursuivre le recourant pour les menaces, par l’ordonnance pénale contre laquelle il a été fait opposition.

3.5

Le Ministère public a fait une saine application des possibilités offertes par l’article 177 al. 3 CP, si bien que la non-entrée en matière qu’il a prononcée est conforme au droit.

4.

Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, et l’ordonnance entreprise confirmée. Les frais de la procédure de recours seront mis à la charge du recourant. Il n’y a pas lieu à allocation de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause et le prévenu n’ayant pas été appelé à procéder devant l’Autorité de céans.