Confirmation d’une ordonnance de non entrée en matière en lien avec une fouille dans un véhicule qui a été effectué par un policier dans un contexte douteux qui justifiait un tel acte d’enquête.

A.

a) Le 5 décembre 2023, A._________, pharmacien né en 1958, a déposé au greffe du Ministère public, à La Chaux-de-Fonds, une lettre concernant des événements survenus le 10 mai 2023. Il exposait, en résumé, qu’il s’était rendu au Centre de santé de Z._________, pour un traitement, avec un certain C._________, né en 1989. Après avoir parqué, le plaignant avait remis les clés de sa voiture – une Mazda à plaques vaudoises – à C._________, lequel était resté un moment dans le véhicule et s’était ensuite rendu au magasin, prenant les clés avec lui. Après un « événement ignoble » qu’on avait fait subir à l’intéressé, ou juste avant, on lui avait volé les clés de la voiture et avait fouillé le véhicule, sans la présence de son propriétaire et sans mandat du Ministère public, ce qui constituait une atteinte à la vie privée. Deux agents de police étaient ensuite allés au Centre de santé, où ils avaient rendu les clés à A._________. C._________ avait été emmené en ambulance au service des urgences de l’hôpital. L’hôpital avait appelé A._________, qui s’était rendu à l’hôpital, mais n’avait pas pu voir le patient. Ce dernier avait reçu une médication de force, puis avait été hospitalisé contre son gré, en psychiatrie, à Marin (i.e. Préfargier). A._________ avait « récupéré » le patient trois ou quatre jours plus tard ; l’intéressé ne souffrait en fait d’aucune pathologie psychiatrique. A._________ disait déposer plainte contre le policier D._________, pour avoir « fouillé [l]a voiture de façon illégale » et précisait que la situation lui avait et avait causé à C._________ un stress qui avait un impact sur la santé. Il se réservait de se constituer partie civile au procès.

b) Le lendemain, 6 décembre 2023, le même A._________ a adressé au Ministère public un courrier reprenant largement ce qu’il avait écrit le jour précédent. Il déposait plainte pénale contre l’agent D._________ pour avoir fouillé sa voiture « et pour tord (sic) moral, puisque cette situation a amené à demander différents rapports, plusieurs lettres ou courriels qui sont restés sans réponse. Je suis plusieurs fois retourné à V._________ pour obtenir une discussion… Pas de suite… Je tiens à préciser que cette situation nous fait vivre un stress qui a un impact sur la santé !! La police de W._________ a même été capable de signaler à des membres de la population de V._________ que C._________ était hospitalisé en psychiatrie (non respect du secret médical) ».

B.

a) Le Ministère public a joint au dossier une copie d’un rapport de police établi le 6 septembre 2023 dans une procédure dirigée contre C._________, en relation avec les faits survenus le 10 mai 2023. La police, sous la plume du caporal E._________, indiquait qu’une patrouille motorisée avait remarqué la présence d’un individu – en fait C._________, qui cheminait sur un trottoir, à Z._________. L’individu avait hurlé « bande de connards » et « racistes de merde » à l’encontre des agents, tout en leur faisant des doigts d’honneur. Les policiers avaient arrêté leur véhicule et s’étaient rendus vers l’intéressé. Celui-ci vociférait et était devenu agressif quand on lui avait demandé de sortir les mains de ses poches, se dirigeant alors vers les agents. Ceux-ci l’avaient maîtrisé avec peine, car il donnait des coups de pied et de poings et criait des choses incompréhensibles. Deux patrouilles étaient intervenues en renfort et une ambulance avait été demandée. Lors de l’altercation, l’individu avait tenté de mordre les intervenants et craché au visage du gendarme D._________, disant ensuite être atteint d’hépatite. Lors de la fouille de l’intéressé, un spray au poivre avait été découvert dans une poche. L’objet avait été saisi. Le gendarme D._________ avait déposé plainte contre C._________, notamment pour violence et menaces contre des fonctionnaires, injures et voies de fait ; il avait été entendu sur procès-verbal. C._________ était resté hospitalisé à Préfargier jusqu’au 16 mai 2023. En juillet 2023, la police l’avait convoqué à V._________, pour qu’il soit entendu. Il s’était présenté avec A._________ et avait refusé toute audition. Par la suite, il n’avait pas voulu se présenter à nouveau, disant refuser toute participation à la procédure et traitant les agents de « mafia raciste ». Les pièces relatives à la procédure étaient annexées au rapport, notamment un courriel de A._________ du 24 août 2023 au caporal E._________, lui disant en substance que C._________ n’avait pas la force de se présenter pour une audition, après ce qu’il avait subi. Au cours de son audition, le gendarme D._________ avait notamment indiqué que l’intéressé avait été fouillé pendant qu’on attendait l’ambulance et que des agents le retenaient ; un spray au poivre, un téléphone portable et des clés de voiture avaient été trouvés ; un collègue était allé vers le véhicule auquel la clé correspondait et, à l’intérieur, avait trouvé une pièce d’identité correspondant à C._________.

b) Le procureur a accusé réception de la plainte, le 11 décembre 2023, écrivant au plaignant que la police avait été invitée à compléter son rapport du 6 septembre 2023, ceci afin d’indiquer si une perquisition avait été effectuée dans le véhicule, le cas échéant pour quelles raisons (un mandat était donné à la police le même jour, à cet effet).

c) À réception de cette lettre, le plaignant a téléphoné au greffe du Ministère public et demandé si le procureur avait bien compris qu’il déposait plainte pour « tort moral ».

d) Le caporal E._________ a répondu au procureur par un courriel du 14 décembre 2023, dans lequel il indiquait que lors de la fouille de C._________, il avait été trouvé une clé de voiture qui ouvrait un véhicule stationné à proximité. Les agents avaient effectué un contrôle de la voiture, pour savoir si elle avait été volée ou non. Rapidement, ils avaient pu contacter A._________, lequel avait déclaré que la présence des clés dans les poches de C._________ était tout à fait normale.

C.

a) Le 19 décembre 2023, le procureur a décidé de ne pas entrer en matière sur la plainte de A._________, statuant sans frais. Il mentionnait que l’agent qui avait procédé à l’interpellation de C._________ lui avait confirmé n’avoir pas effectué de perquisition du véhicule du plaignant, s’étant borné à s’assurer que la voiture n’avait pas été volée, ce que le plaignant avait pu lui confirmer. Comme les causes et circonstances de l’interpellation ne concernaient pas le plaignant, le Ministère public n’avait pas de raison de donner suite à sa plainte. Par ailleurs, le tort moral était une institution de droit privé, qui supposait une atteinte illicite à la personnalité. Le plaignant n’avait pas été directement atteint par l’intervention du 10 mai 2023, intervention qui faisait d’ailleurs l’objet d’une autre procédure concernant C._________ lui-même, comme le plaignant le savait.

b) La décision, qui mentionnait les voies de recours, a été notifiée au plaignant le 20 décembre 2023.

D.

a) Le 21 décembre 2023, le plaignant a adressé au Ministère public un document intitulé « COMPLEMENTS A LA PLAINTE datée du 6.12.2023 à l’encontre de D._________ ». Il indiquait que deux agents de police étaient venus lui ramener les clés de sa voiture au Centre de santé de Z._________, vers 11h45, alors que l’ambulance qui avait emmené C._________ était partie à 11h23. Les agents avaient demandé au plaignant pourquoi il y avait un sac avec des médicaments à l’intérieur de sa voiture ; cela établissait une fouille illégale de la voiture pendant que le plaignant était en traitement ; l’agent D._________ mentait. Le plaignant avait fait les démarches pour que C._________ puisse obtenir un permis B ; il payait les loyers de l’intéressé à V._________ et gérait ses affaires administratives. L’intéressé n’avait actuellement pas la force, ni le courage de faire des démarches pour un nouveau travail, étant donné « la situation atroce qu’on lui a[vait] fait vivre ». Le plaignant disait maintenir le tort moral (« Objectifs détruits, stress, situation financière ») ; la facture d’ambulance n’était pas prise en charge par l’assurance. Le plaignant joignait à son courrier des attestations selon lesquelles C._________ était à sa charge concernant son entretien de base, dans la mesure où il n’avait pas d’emploi et ne percevait plus l’aide sociale.

b) Le procureur a répondu le 29 décembre 2023 que le Ministère public n’avait pas de raison de modifier sa décision du 19 du même mois et que le plaignant avait donc la faculté de recourir s’il l’estimait utile.

E.

a) Le 7 janvier 2024, A._________ déclare « recourir suite à la décision du Ministère public du 29.12.2023 ». Il expose qu’il s’était rendu à La Chaux-de-Fonds le 5 décembre 2023 pour accompagner C._________ à une audience du Ministère public ; il était resté dans la salle d’attente ; après l’audience, il avait voulu remettre un pli fermé au procureur F._________, qui n’avait pas accepté de le prendre. Concernant l’affaire de C._________, il se demande où sont la démocratie, la liberté d’expression et les droits fondamentaux. Il existe parfois un esprit de corps qui aboutit à une tolérance et à l’absence de procédures judiciaires contre les forces de l’ordre qui dérivent. Les dérives doivent être sanctionnées. Le recourant maintient sa plainte contre l’agent D._________ et souhaite « être écouté lors d’une audience : C.________ a été contrôlé de façon abusive et brutale… menottes… hospitalisation et médication de force, alors que j’étais à 100 m du début de l’événement », ceci alors que lui-même, sa famille, ses proches et l’Église étaient prêts à construire un avenir plus humain pour l’intéressé, après que celui-ci avait quitté l’aide sociale et obtenu un permis B ; l’attitude à l’égard de C._________ avait « totalement traumatisé » celui-ci. Le recourant disait adresser copie du recours à Amnesty international et qu’il contactait un collectif d’avocats.

b) Le Ministère public produit son dossier le 18 janvier 2024, indiquant qu’il n’a pas d’observations à formuler sur le recours et conclut au rejet de celui-ci.