CCASS 211 2010-05-25

I. Le recours est en nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient à la cour de céans de déterminer la priorité d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).

En l’occurrence, il convient d’examiner en premier lieu les moyens de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des contradictions dans l’état de fait retenu par le tribunal (art. 411 let. h CPP, Code de procédure pénale du 12 septembre 1967, RSV 312.01) ou des doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP), éventualités qui ne sont plus examinées dans le cadre du recours en réforme.

II. Recours en nullité

1.

F.________ invoque le moyen tiré de l’art. 411 let. h et i CPP. Il fait tout d’abord valoir que l’état de fait retenu par le tribunal est douteux. Selon lui, la fuite de son ex-épouse et de son fils "n’est (…) pas une conséquence de [ses] prétendues menaces, mais bien plutôt le déclencheur des paroles proférées" (recours, p. 3, ch. 7). Le tribunal aurait

dès lors apprécié arbitrairement les faits en retenant qu’A.________ avait été "effrayée par les menaces proférées à tel point qu’elle n’a vu son salut que dans la fuite à l’étranger" (jugt, p. 8, par. 2 in fine). En outre, le recourant estime que l’état de fait est incomplet puisqu’il "est muet sur la chronologie exacte des faits".

2.

a) Le moyen tiré de l'art. 411 let. h CPP, comme celui de l’art. 411 let. i CPP, est conçu comme un remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n’est pas une juridiction d’appel. Le tribunal de première instance établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d’instruction réunis en cours d’enquête et lors des débats et en exposant de façon claire, précise et complète les circonstances qu’il retient (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 19 septembre 2000, n° 504; CCASS, 14 septembre 2000, Le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3 et 11.1 ad art. 411 CPP; CCASS, 9 mars 1999, n° 249;

b) L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue comme moyen de nullité, conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement sur des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le premier juge à l’appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).

c) Le moyen de nullité de l’art. 411 let. i CPP est ouvert s’il existe des doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause.

Il convient de préciser qu’un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas à entraîner l’annulation du jugement. Seul un doute concret, d’une certaine consistance, en d’autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT 1991 III 45). Tel n’est pas le cas lorsque le premier juge n’a méconnu aucun des éléments de l’instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s’en référer à son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; CCASS, 18 octobre 1978, n° 220, cité par Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas non plus qu’une solution différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (JT 2003 III 70, précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier, loc. cit.).

La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n’invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir d’appréciation et a interprété les preuves de manière arbitraire. Les constatations de fait et l’appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu’elles sont évidemment fausses, contredisent d’une manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité, reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation, par exemple si l’autorité s’est laissé guider par des considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs (CCASS, 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83; Besse- Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.).

3.

a) En l’espèce, c’est à tort que F.________ soutient que la conviction du tribunal est douteuse car A.________ aurait en réalité disparu avant qu’il ne se soit montré menaçant. Contrairement à ce que prétend l’accusé, il ne ressort nullement de la plainte déposée par son ex-épouse (pièce 4/1) que c’est seulement "après qu’elle s’est enfuie (…) qu’[il] s’est montré virulent à son égard" (recours, p. 3, ch. 6). Au contraire, A.________ indique clairement, qui plus est aux mêmes chiffres 9 et 10 auxquels le recourant se réfère expressément, que " F.________ n’a pas cessé de [la] harceler par téléphone et de la menacer de mort à réitérées reprises" et

que c’est "face à cette violence [qu’elle] s’est enfuie en Suède avec son fils".

Quoi qu’il en soit, le tribunal ne s’est pas fondé sur les termes de la plainte pénale, comme semble le faire valoir l’intéressé, mais a clairement expliqué, en page 8 du jugement attaqué, que les 19 et 20 février ainsi que le 7 mars 2007, F.________ avait adressé à la victime trois sms menaçants, que "dans le contexte d’une séparation impliquant des tensions exacerbées entre les époux, de telles paroles ne pouvaient qu’être prises au sérieux par A.________ qui avait toutes les raisons d’en être alarmée" et que dans ces circonstances, cette dernière avait été "effrayée par les menaces proférées à tel point qu’elle n’avait vu son salut que dans la fuite à l’étranger".

L’accusé critique ce dernier élément en affirmant que "dans sa plainte (…),A.________ expose (…) qu’elle a disparu à la mi-février 2007, soit antérieurement aux messages constitutifs (…) de menaces". Là encore, le recourant se trompe, puisque la plainte précise qu’à ce moment-là, la victime "s’est réfugiée chez son beau-frère" et non pas en Suède, ce que la plaignante a du reste ensuite confirmé sans que l’accusé ne la contredise (PV aud. 1, p. 2; PV aud. 2).

Au demeurant, si ce dernier entend par là se plaindre d’une prétendue contradiction entre la plainte du 21 juin 2010 et les faits relatés dans le jugement, son grief tombe à faux, dès lors qu’il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la nullité du jugement que dans la mesure où certains faits retenus dans le jugement sont en contradiction avec d’autres faits retenus dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque); les contradictions entre un fait du jugement et une pièce du dossier restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas en mesure d'apprécier le résultat de l'appréciation des preuves faite aux débats sur un tel point (Bersier, op. cit., p. 82).

b) Ensuite, F.________ souligne que "le jugement est muet sur la chronologie des faits, alors que dite chronologie, telle qu’elle s’est

effectivement déroulée, démontre clairement que l’appréciation des faits résultant de la décision entreprise est inexacte". On ne saurait suivre cette argumentation. Outre les éléments susmentionnés décrits en page 8 de la décision attaquée, le tribunal a retenu, en page 5, que déjà durant la séparation du couple, survenue en 2005, alors que la plaignante résidait à St-Prex, " F.________ a[vait] fait preuve de violence verbale et n’a[vait] cessé de menacer de la tuer au cas où demanderait le divorce"; le premier juge a ajouté qu’en date du 29 mars 2007, le prénommé s’était introduit dans l’appartement de la plaignante, ce qui suppose que cette dernière vivait encore en Suisse à ce moment-là. Cela suffit à prouver que les trois sms menaçants étaient antérieurs au départ d’A.________ à l’étranger. Dans ces conditions, s’il est vrai qu’on ignore la date exacte du départ de celle-ci, on ne saurait toutefois reprocher au premier juge d’avoir retenu une chronologie inexacte, ce que l’accusé ne démontre d’ailleurs pas. On rappellera à cet égard que l'arbitraire n'existe pas du simple fait qu'une autre solution eût été possible ou serait apparue plus justifiée; il faut que les constatations incriminées reposent sur des considérations manifestement insoutenables et que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat. D'amples considérations d'un recourant, déclarant erronées certaines appréciations du jugement avant de plaider à nouveau sa propre thèse de l'appréciation des faits et témoignages, ne sont pas suffisantes (Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 let. i CPP).

c) F.________ invoque encore le fait que "la décision entreprise, à la page de garde, mentionne sous la rubrique ‘Date des infractions’ : ‘Du 20 mars au 21 juin 2007’" (recours, p. 3, ch. 8 in fine). Cependant, on ne saurait se fonder sur la seule indication figurant sur la première page du jugement pour admettre que le départ d’A.________ était antérieur aux messages menaçants de son ex-époux, comme tente de le faire celui-ci. En effet, le 20 mars 2007 correspond uniquement à la date de la première injure (jugt, p. 6), alors que sur la base des éléments de fait constatés par le tribunal en page 8 de la décision, on peut retenir, faute d'autres indications, la date du 19 février 2007 comme point de départ des menaces proférées par l'accusé.

d) Pour le surplus, F.________ estime à tort que les éléments qu’il invoque "sont décisifs en l’espèce, notamment pour juger du caractère objectivement menaçant de [ses] paroles". En effet, l’art. 180 CP n’exige pas de la personne qui fait l’objet de menaces qu’elle s’enfuie dans un pays plus ou moins lointain pour que l’on puisse admettre qu’elle ait été sérieusement alarmée. Il s’ensuit que même à supposer que l’on ne puisse pas lier le départ d’A.________ aux menaces du recourant, le jugement retient de façon absolument convaincante que la plaignante a été alarmée au sens de la disposition susmentionnée (jugt, p. 8, par. 1 et 2 in initio), l’accusé ne remettant d’ailleurs en question ni la teneur des sms qu’il a envoyés à son ex-épouse, ni le contexte dans lequel il a agi.

e) En définitive, l’appréciation du tribunal est convaincante et fondée sur des éléments pertinents. Elle n’est en tout cas pas arbitraire et il n'existe aucun doute sur les faits admis par le premier juge. De surcroît, le tribunal indique suffisamment les motifs de sa conviction sur les faits litigieux.

Mal fondés, les moyens invoqués par le recourant doivent donc être rejetés et, avec eux, le recours en nullité.

III. Recours en réforme

1.

Saisie d’un recours en réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en l’espèce, qu’elle rectifie d’office, ou d’éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., pp. 70 s., ch. 8).

2.

a) F.________ conteste s’être rendu coupable de menaces qualifiées au sens de l’art. 180 CP.

b) Aux termes du premier alinéa de cette disposition, celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. L'art. 180 al. 2 let. a CP précise que la poursuite a lieu d'office si l'auteur est le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce.

Pour que l'infraction de menaces soit réalisée, il faut, d'une part, que l'auteur ait émis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait été alarmée ou effrayée (Corboz, Les infractions en droit suisse, Berne 2002, vol. I, n. 1 ss ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, c. 1a).

S'agissant de la première condition, il y a menace si l'auteur fait volontairement redouter à la victime la réalisation d'un préjudice au sens large (Corboz, op. cit., n. 3 ad art. 180 CP; ATF 122 IV 97, c. 2b). Il doit évoquer la survenance future d'un événement préjudiciable dont la réalisation dépend de sa volonté (ATF 106 IV 125, c. 2a, JT 1981 IV 106). La menace se distingue ainsi du simple avertissement non punissable par lequel l'auteur prévient le destinataire d'un préjudice ou d'un danger sur lequel il n'a ou ne peut prétendre avoir aucune influence (ATF 117 IV 445, c 2b, JT 1994 IV 3; ATF 106 IV 125, précité). La menace peut être exprimée par la parole, par l'écrit ou par un comportement concluant (Corboz, op. cit., n. 5 ad art. 180 CP).

La menace tombant sous le coup de l'art. 180 CP n'est punissable que si elle est grave, c'est-à-dire si elle est objectivement de nature à alarmer ou effrayer la victime (Corboz, op. cit., n. 6 ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, précité). Pour déterminer si tel est le cas, il ne faut pas se fonder exclusivement sur les termes que l'auteur a utilisés, mais il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances, parce que la menace peut aussi bien résulter d'un geste ou d'une allusion (Corboz, op. cit., n. 8 ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, précité). Lorsque le juge retient la gravité de la

menace, il ne doit pas être trop exigeant en ce qui concerne la preuve que la victime a été alarmée ou effrayée. Il n'est ainsi pas nécessaire que celle-ci soit complètement terrifiée par les menaces, paralysée par la peur, désemparée ou désespérée; un degré d'inquiétude moyen, soit la perte du sentiment de sécurité, suffit (CCASS, 8 juillet 1997, n° 274).

Pour que l'infraction soit consommée, il faut encore que la personne visée soit effectivement effrayée ou alarmée par la menace grave (Corboz, op. cit., n. 12 et 14 ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, précité).

Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement, le dol éventuel étant suffisant. Il doit avoir la volonté d'alarmer ou d'effrayer sa victime et il doit être conscient que ses menaces provoquent cet effet ou à tout le moins s'en accommoder (Delnon/Rüdy, Kommentar ad Art. 180 STGB, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2ème éd., 2007, n. 32, p. 990).

c) En l’espèce, F.________ prétend tout d’abord que "les paroles [qu’il a] proférées l’ont été dans un contexte tout à fait particulier, savoir le départ de son épouse et de son fils, pour une destination lui étant inconnue" et que, par conséquent, les menaces [qu’il a] adressées à A.________ ne constituaient en aucun cas des menaces graves, mais reflétaient uniquement le désespoir d’un père inquiet pour son enfant, désespéré de ne plus le voir et lui parler" (recours, pp. 4 s.). Cet argument est téméraire. On ne peut décemment soutenir que la menace, grave et sérieuse, ne l’est en définitive pas, pour peu que la victime fasse preuve d’un minimum de psychologie, comme le fait valoir l’accusé lorsqu’il ajoute, quelques lignes plus loin, que son ex-épouse "n’ignorait rien de la situation, puisque c’est elle qui a pris la décision de partir en Suède, sans [lui] donner de nouvelles" (recours, p. 5, ch. 17). Il ressort au contraire de l’état de fait du jugement que les menaces ont été prises au sérieux, puisque non seulement A.________ a décidé de "quitt[er] la Suisse pour la Suède, alors qu’elle vivait depuis de longues années dans notre pays, qu’elle s’y trouvait bien et où elle avait un travail intéressant" (jugt, p. 8, par. 2 in fine), mais elle a pu également bénéficier sous l’égide de l’Etat

suédois d’une "identité protégée" pour elle et son fils (jugt, p. 5 in fine), protection qui ne lui aurait pas été accordée si elle n’avait rien à redouter.

Ensuite, contrairement à ce que fait valoir F.________, les messages menaçants qu’il a adressés à son ex-épouse étaient antérieurs au départ de la plaignante en Suède, comme on l’a rappelé ci-avant lors de l’examen des moyens de nullité. A cela s’ajoute que déjà pendant la séparation du couple survenue en 2005, alors qu’A.________ résidait encore en Suisse avec son fils, l’accusé "n’a cessé de menacer de la tuer au cas où elle demanderait le divorce" (jugt, p. 5), ce qui suffit à infirmer l’affirmation du recourant selon laquelle ses menaces "devaient se comprendre comme un signe de désespoir, de tristesse, (…) un cri de douleur plus qu’un acte tendant à faire souffrir autrui" (recours, p. 5, ch. 17 s.). Dans ces conditions, la phrase du tribunal selon laquelle "l’accusé a été sans doute ébranlé par le fait de ne plus voir son fils et d’ignorer où il se trouvait" (jugt, p. 9, c. 4) ne justifie nullement les agissements du recourant, contrairement à l’interprétation qu’en fait celui-ci; le tribunal a simplement tenu compte de l’état de relatif désarroi de l’intéressé dans le cadre de l’art. 47 CP.

Quant à l’élément intentionnel, il ne pouvait échapper à F.________ que les termes utilisés étaient propres à alarmer sérieusement A.________. En effet, il est établi que les propos tenus par l’accusé sont intervenus dans le cadre plus général de la relation conflictuelle qui l’opposait à la plaignante. A cela s’ajoute que si le recourant a admis avoir injurié son ex-épouse (jugt, p. 8, par. 3 in initio; recours, p. 5, ch. 15), il devait aussi se rendre compte, dans ce même contexte, des effets que provoqueraient ses menaces.

Compte tenu de tous ces éléments, c'est à bon droit que le premier juge a admis que F.________ s'était rendu coupable de menaces qualifiées à l'égard d’A.________.

Mal fondé, le moyen doit donc être rejeté.

3.

a) Le recourant estime ensuite que la durée du délai d’épreuve est excessive.

b) Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans. Or, la durée du délai d'épreuve ne saurait être fixée uniquement d'après la durée de la peine ou la gravité de l'infraction, ce que semble oublier l’accusé (recours, p. 5, ch. 19). Bien plus, le critère déterminant est le risque de récidive, qui se détermine d’après le caractère du condamné (Favre/Pellet/ Stoudmann, Code pénal annoté, 3ème éd., Lausanne 2007, n. 1.2 ad art. 44 CP).

Dans la mesure où la décision est fondée sur tous les éléments pertinents pour le pronostic futur, le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 128 IV 193; ATF 118 IV 97, JT 1992 I 783, c. 2a; ATF 116 IV 279, c. 2a). La Cour de cassation n'intervient que si le premier juge n'a pas motivé sa décision, l'a fondée sur des arguments juridiques critiquables ou sur un raisonnement manifestement insoutenable, ou encore s'il a outrepassé son pouvoir d'appréciation (JT 1991 III 19, c. 7, p.

c) En l’espèce, F.________ a déjà occupé la justice pénale (jugt, p. 5 in initio). Les injures et les menaces ont par ailleurs été graves et multiples, le prénommé ayant "fait preuve de violence verbale envers son épouse" déjà durant leur séparation et "n’a[yant] cessé [depuis lors] de la menacer" (jugt, p. 5, c. 2). A cela s’ajoute que l’accusé a persisté dans ses agissements, n’hésitant pas à harceler téléphoniquement la plaignante après que celle-ci se fut installée en Suède (jugt, ibidem). En outre, il ne ressort nullement du jugement que le recourant a pris conscience de la gravité de ses actes ou a exprimé des regrets, son seul souci étant de "faire valoir ses droits de manière légale dans le respect des procédures suédoises" (jugt, p. 9, c. 4); on remarquera d’ailleurs sur ce point que dans son mémoire de recours, l’intéressé tente de minimiser et justifier ses actes, allant jusqu’à rejeter la faute sur la victime lorsqu’il

déclare que "c’est elle qui a pris la décision de partir en Suède (…) alors même qu’elle connaissait l’attachement de [F.________] pour son fils [...]" (recours, p. 5, ch. 17).

Compte tenu de l'ensemble des circonstances, c'est à juste titre que le premier juge a considéré que le délai d'épreuve devait être supérieur au minimum légal de deux ans. La durée de quatre ans du délai d’épreuve peut ainsi être confirmée car échappant au grief d’arbitraire.

Mal fondé, le moyen ne peut dès lors qu’être rejeté.

4.

Le recourant souligne encore que la peine qui lui a été infligée doit être réduite. Il part du principe qu’il est libéré de l’infraction de menaces qualifiées. Or, tel n’est pas le cas, comme on l’a indiqué ci-avant, de sorte que son grief tombe à faux.

Au demeurant, la cour de céans ne peut modifier la peine infligée que si elle a été fixée sur la base d'une argumentation erronée ou si elle est arbitrairement sévère. La fixation de la peine, dans les limites légales, lui échappe, à moins que le tribunal qui a jugé n'ait outrepassé son pouvoir d'appréciation en portant un jugement manifestement insoutenable, arbitrairement sévère ou clément (Bovay et alii, n. 1.4 ad 288, c. 2b). En l’occurrence, au considérant 4 de la décision entreprise, le tribunal a examiné, à charge et à décharge, les divers éléments relatifs aux antécédents et à la situation personnelle de l'accusé au sens de l'art. 47 CP. L’analyse des divers éléments retenus par le premier juge montre que celui-ci n’est pas sorti du cadre légal en fixant la peine. Cela étant, l’appréciation du tribunal n’est pas arbitraire et doit être confirmée.

Quant au montant du jour-amende, non contesté, c’est à juste titre qu’il a été arrêté à 100 fr., dans la mesure où il correspond à la

situation financière du recourant telle qu’exposée au considérant 1 du jugement attaqué.

5.

Enfin, F.________ soutient à tort que les conclusions civiles et les dépens pénaux alloués à A.________ doivent être réévalués. En effet, il résulte clairement du jugement que celle-ci a souffert des violences psychiques de son ex-époux, violences qualifiées à bon droit de graves, "au vu du harcèlement subi (…) et des conséquences que les faits à juger ont eu (sic) sur sa vie" (jugt, p. 10, c. 5).

Par conséquent, le montant des conclusions civiles fixé à 2'000 fr. doit être confirmé, de même que celui des dépens pénaux.

IV. En définitive, le recours de F.________ doit être rejeté et le jugement confirmé, en application de l'art. 431 al. 2 CPP.

Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance seront supportés par le prénommé (art. 450 al. 1 CPP).