CTUT 154 2012-05-29

A. a) Le 25 septembre 2009, le Dr M.________ de la Clinique de Pédopsychiatrie du [...] a signalé la situation de la famille D.L.________ au Service de Protection de la Jeunesse de Renens (ci-après : SPJ). Le Dr M.________, qui suivait cette famille depuis l'année 2008, avait constaté que le couple D.L.________ était en grand conflit et qu'il s'opposait particulièrement sur la façon d'éduquer les enfants, B.L.________, née le [...] 2002, et C.L.________, née le [...] 2004. Ce contexte de conflits permanents causait d'importantes souffrances psychiques, notamment aux deux fillettes, qui manifestaient des troubles du comportement entravant gravement leurs capacités d'apprentissage et de socialisation.

A la suite de ce signalement, le SPJ a mis en place, d'entente avec les parents, un programme d'action éducative en milieu ouvert (ci- après : AEMO) en faveur des fillettes.

Le 17 novembre 2011, F.________, éducatrice en charge du programme mis en place, a déposé un rapport sur l'évolution de la situation. D'après ses constatations, le comportement des fillettes ne s'était pas amélioré en dépit de ses recommandations et conseils. Elle s’interrogeait sur la capacité des parents à prendre soin de leur progéniture.

Après avoir recueilli l'avis d'autres professionnels et appris que les parents allaient divorcer, le SPJ a conclu qu'il était plus judicieux de placer temporairement les fillettes dans un foyer propre à leur permettre de "se construire par elles-mêmes" et d'éviter qu'elles ne soient prises dans un conflit de loyauté entre leurs deux parents, ce qui risquait d'être préjudiciable à leur bon développement.

b) Le 15 novembre 2011, le SPJ a demandé, à titre préprovisionnel, la garde des deux enfants, domiciliées à Bex (art. 310 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]). Il a fait valoir que les deux fillettes avaient un comportement anormal, qu'elles s'amusaient à des jeux de pouvoirs entre elles et qu'elles recherchaient en permanence l'attention de leur mère, que celle-ci n'était pas en mesure de leur donner. Elles faisaient aussi des crises de larmes et de colère et respectaient peu les limites placées. En outre, la mère éprouvait des difficultés à tenir un agenda pour ses enfants, si bien que le programme d'encadrement thérapeutique qui avait été envisagé n'avait pu que sporadiquement être instauré. En dépit des mesures prises, il avait été ainsi impossible de remédier à la mise en danger du développement des fillettes. Pour tenter de résoudre la situation, la seule solution était de placer les enfants dans un foyer d'accueil, ce à quoi la mère s'opposait.

Le même jour, le Juge de paix du district d’Aigle a fait droit à la requête du SPJ. Il a cité les représentants de ce service à comparaître à l’audience du 29 décembre 2011.

Lors de cette audience, A.L.________, assistée de l’avocat été entendus. B.________ et W.________ ont confirmé la requête du SPJ, exposant que le placement des deux enfants était intervenu le 21 novembre 2011. Le père a déclaré, pour sa part, comprendre la décision de retrait provisoire du droit de garde, mais ne pas y adhérer. S'exprimant pour la mère, Me P.________ a déclaré ne plus s'opposer au placement provisoire puisqu'il avait eu lieu, mais a demandé que ce placement n’excède pas un délai maximum de trois mois et qu’une expertise pédopsychiatrique soit mise en oeuvre.

c) Par ordonnance du 29 novembre 2011, communiquée le 13 décembre 2011, le Juge de paix a confirmé, à titre provisionnel, le retrait du droit de garde des deux fillettes à leurs parents (I), a confié celui-ci au SPJ, lui donnant pour mission de placer les enfants au mieux de leurs intérêts (II), de produire un rapport de situation indiquant l'évolution des

fillettes et de faire toutes propositions utiles concernant la mesure définitive à prendre (III), et a privé un éventuel recours de l’effet suspensif (art. 495 a. 2 CPC) (IV), la décision étant rendue sans frais (V).

L'ordonnance du Juge de paix indiquait, au sujet des conditions du retrait provisoire du droit de garde, succinctement ce qui suit :

« Considérant qu’aux termes de l’art. 310 CC, lorsqu’elle ne peut éviter autrement que le développement de l’enfant ne soit compromis, l’autorité tutélaire retire l’enfant aux père et mère et le place de façon appropriée,

qu’en cas d’urgence, après avoir entendu les dénoncés, le juge peut leur retirer provisoirement la garde de l’enfant et le placer dans une famille ou un établissement, conformément à cette disposition (art. 401 al. 1 CPC),

qu’en l’espèce, B.L.________ et C.L.________ sont en danger dans leur développement auprès de leurs parents, en particulier de leur mère, toutes les mesures prises jusqu’à présent par le SPJ et les professionnels n’ayant pu y remédier,

que, cela étant, il s’avère nécessaire de confirmer le retrait du droit de garde de B.L.________ et C.L.________ à leurs parents, prononcé par voie préprovisionnelle le 15.11.2011, tout en confirmant le SPJ en qualité de gardien,

que le placement de ces deux enfants, qui est déjà effectif, permettra de faire le bilan de la situation, tout en soulageant la mère qui est fragile et qui ne peut assumer en l’état la charge psychologique de ses deux filles à la maison; »

d) A la suite de cette décision, le SPJ a déposé un rapport sur l'évolution des fillettes auprès de l'autorité tutélaire, le 27 janvier 2012. Il y a déclaré qu'en dépit du placement des intéressées au Foyer Z.________ (Fondation N.________), les professionnels en charge de la situation avaient de vives inquiétudes à leur sujet. La mère des enfants ne paraissait pas vouloir comprendre les raisons du placement de ses filles, persistant à le considérer comme injuste à son égard. Elle nourrissait le conflit de loyauté que les enfants avaient vis-à-vis de leur père, lequel, pour sa part, avait reconnu le mérite du placement effectué. Au sein du foyer, B.L.________ et C.L.________ étonnaient les professionnels, dans la mesure où, indépendamment du besoin de recadrage qu'elles manifestaient, elles ne

semblaient jamais souffrir de l'absence de leurs parents, vraisemblablement en raison du sentiment d'apaisement et de sécurité qu'elles ressentaient depuis qu'elles étaient au foyer. Selon le SPJ, il était primordial pour leur bien-être qu'il entreprenne avec leur mère un travail de réhabilitation de ses compétences parentales, ne sachant cependant comment l'effectuer. Le SPJ ajoutait que si A.L.________ devait montrer des signes de refus et d'incompréhension à l'égard de ce projet, il se réservait la possibilité de demander des mesures de protection plus forte pour les enfants. Compte tenu de cette situation, il demandait la garde de

e) Le 25 février 2012, le conseil de A.L.________ a adressé un courrier au Juge de paix. Il a également produit un rapport médical du 14 février 2012 émanant de la Professeure H.________. Entre autres griefs, le conseil de la mère des enfants contestait le maintien du placement des fillettes au Foyer Z.________, soutenant que B.L.________ ne pouvait y commencer le nouveau traitement que lui avait prescrit la professeure prénommée, les éducateurs du foyer n'assurant pas une surveillance suffisante.

A son audience du 1er mars 2012, le Juge de paix a réentendu les représentants du SPJ, le père des fillettes, ainsi que le conseil de A.L.________. Les représentants du SPJ ont maintenu les conclusions de leur rapport du 27 janvier 2012, auxquelles le père des enfants a adhéré. Le conseil de A.L.________ s’est en revanche opposé aux conclusions du SPJ et a requis une expertise pédopsychiatrique. Le SPJ a contesté le bien-fondé de cette mesure, soutenant que les conditions de vie des enfants dans leur structure d’accueil étaient adéquates, le Foyer Z.________ répondant aux normes fédérales et cantonales qui régissaient les institutions au sein desquelles se trouvaient des éducateurs spécialisés, lesquels étaient en mesure de faire face à une maladie telle que l’épilepsie affectant B.L.________ ; selon le SPJ, l’équipe éducative du foyer où se trouvait la fillette était ainsi capable de prendre en charge l'enfant, étant précisé que l'intéressée n'avait jamais eu de crise depuis qu’elle se trouvait au foyer.

Les éducateurs restaient ouverts à tout travail qui serait rendu nécessaire et étaient prêts à collaborer avec les pédiatres.

f) Par décision du 1er mars 2012, communiquée le 20 mars 2012, la Justice de paix du district d’Aigle a décidé de retirer le droit de garde de B.L.________ et d’C.L.________ à leurs parents (I), de le confier au SPJ, avec mission de placer les enfants au mieux de leurs intérêts (II), a rejeté les conclusions de A.L.________ tendant à la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique (III), a privé un éventuel recours de l’effet suspensif (art. 495 aI. 2 CC) (IV) et a statué sans frais (V).

Cette décision, très laconiquement motivée, contenait ce qui suit à propos des motifs du retrait du droit de garde et du refus de mettre en œuvre une expertise pédopsychiatrique :

« qu’aux termes de l’art. 310 CC, lorsqu’elle ne peut éviter autrement que le développement de l’enfant ne soit compromis, l’autorité tutélaire retire l’enfant aux père et mère et le place de façon appropriée,

que la cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l’enfant n’est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (Hegnauer, Droit suisse de la filiation, 4e édition, 1998, nos 27.36, p. 194),

que ces conditions sont réunies, ni la mère, ni le père n’apparaissant à l’heure actuelle à même d’assumer la garde de leurs filles B.L.________ et C.L.________, leur placement actuel permettant d’effectuer un travail positif sur elles, tout en les sécurisant,

que, cela étant, il se justifie de retirer le droit de garde de forme de l’art. 310 CC, tout en désignant le SPJ en qualité de gardien et en le chargeant de veiller à la poursuite du placement de ces deux enfants au mieux de leurs intérêts, soit actuellement au Foyer Z.________;

considérant qu’il convient encore de se prononcer s’agissant des conclusions tendant à ce que soit ordonnée une expertise pédopsychiatrique,

que tel devrait être le cas si le SPJ se disait insuffisamment renseigné ou s’il avait commis des manquements dans l’établissement de son rapport, ce qui n’est pas le cas, dès lors qu’il y fait état de ses observations tant sur la mère que le père et leurs deux enfants, décrivant de façon complète la situation et relevant l’élément le plus important, soit la nécessité pour la mère de travailler sa compliance aux mesures prises

en faveur de ses filles, ainsi que ses compétences parentales, ce qui est primordial pour l’équilibre de ses enfants,

que, cela étant, une expertise pédopsychiatrique n’apparaît pas utile en l’état, relevant que si la mère estimait le contraire, elle aurait pu elle-même consulter un pédopsychiatre auparavant, dite possibilité lui étant toujours ouverte, que, cela étant, il convient de rejeter ses conclusions; »

g) Les fillettes sont actuellement placées au Foyer Z.________ (Fondation N.________).

B. a) Le 2 avril 2012, A.L.________ a interjeté recours contre la décision de la Justice de paix du 1er mars 2012 et a conclu, avec suite de frais et dépens, à son annulation ainsi qu'au renvoi du dossier de la cause à l'autorité tutélaire pour complément d’instruction, en particulier pour qu’une expertise pédopsychiatrique soit mise en œuvre, et à ce que, pour la durée de l’expertise pédopsychiatrique, le droit de garde sur les fillettes soit provisoirement restitué à leurs parents.

Le 7 avril 2012, A.L.________ a fait part de quelques ajouts, respectivement de corrections, à apporter à son mémoire de recours du 2 avril 2012.

b) Invitée à produire un mémoire ampliatif et à déposer des pièces, la recourante s’est référée, le 24 avril 2012, à son mémoire précédent, d’emblée motivé, et aux pièces qui y étaient jointes. Elle a déposé des pièces supplémentaires – dont, notamment, deux bilans de la phase d’intégration établis le 13 mars 2012 au sujet des enfants nécessité du maintien du placement des fillettes – et a déclaré qu’elle avait initié des démarches pour mettre en oeuvre, parallèlement à son recours, une expertise privée confiée à un pédopsychiatre, dont l’objet portait sur la détermination des problèmes rencontrés actuellement par les deux enfants, le SPJ étant resté vague à ce propos. Elle précisait aussi que, dès que le rapport d’expertise privé aurait été établi et pour autant

que la Chambre des tutelles n’ait pas encore statué sur le recours, elle transmettrait le rapport immédiatement.

c) Dans ses déterminations du 8 mai 2012, le SPJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision rendue par la Justice de paix le 1er mars 2012, faisant valoir notamment ce qui suit :

« 2. Dans le cas particulier, nous pouvons faire ressortir des diverses pièces du dossier ainsi que du récent entretien mené avec l’assistante sociale pour la protection des mineurs en charge des dossiers des enfants les éléments suivants, eu égard aux compétences de la recourante à élever ceux-ci:

- Les enfants ont été placés parce que leur bon développement était compromis. En effet, le conflit conjugal était très important entre les parents qui étaient en instance de divorce au moment du placement. En outre, une certaine fragilité psychique de la recourante a été constatée par les intervenants dans ce dossier (par le Docteur M.________ psychiatre à l’origine du signalement), (sic) cette fragilité s’est caractérisée par un épuisement de Madame A.L.________ qui a admis ne plus pouvoir faire face à ses filles autrement que par des cris ou des coups et reconnu que ses filles vont mal. Elle nous a demandé de l’aide car elle se sentait à bout et complètement dépassée.

- Les événements précités ont eu pour conséquence de créer chez les enfants des conflits de loyauté fortement entretenus par la recourante, des difficultés de socialisation tant à l’école qu’au foyer, des troubles du comportement (notamment une intolérance à la frustration chez les deux soeurs, l’énurésie d’B.L.________ qui a bientôt sept ans). Cet ensemble de fait a généré une inquiétude généralisée des professionnels impliqués, surtout lorsqu’il a été constaté que l’aide éducative apportée aux parents (AEMO) n’avait pas donné de résultat et que, malgré la séparation du couple D.L.________, il n’y avait pas de changements significatifs dans la dynamique familiale.

- La recourante n’a eu de cesse de demander à être entendue par le SPJ. Ceci est tout à fait admissible. Toutefois, c’est la seule demande compréhensible que nous avons pu obtenir d’elle. Nous avons tenté à plusieurs reprises de la rencontrer afin de lui accorder le temps nécessaire pour s’exprimer et aussi pour travailler avec elle sur ce placement. Force est de constater que Madame A.L.________ n’est pas en mesure de prendre ces moments pour mener une discussion cohérente ou constructive. Rien ne peut lui être transmis. Elle se cantonne dans une externalisation et un déni des problèmes, d’une force rarement observée dans notre travail auprès de parents en souffrance.

- Selon les divers entretiens que nous avons eus avec l’équipe du foyer N.________ et comme cela ressort de notre dernier rapport de situation du 27 janvier 2012, Madame A.L.________ collabore adéquatement à l’aspect

pratique du placement de ses filles. Il a par contre été impossible pour l’équipe éducative, et cela a été soulevé par le foyer lors de notre dernière synthèse de bilan du 13 mars 2012, d’aborder l’aspect raison du placement. La recourante semble convaincue de notre erreur d’appréciation et n’entre dans aucune discussion à ce niveau. Elle n’arrive absolument pas à se remettre en question et à envisager une certaine part de responsabilité dans ce placement ni à envisager de travailler sur les manquements éducatifs qui ont conduits audit placement. C’est pour cette raison que nous avons décidé de modifier l’objectif de placement qui avait initialement trait au travail sur les compétences parentales pour ne plus privilégier que la qualité du maintien du lien et ceci dans l’attente d’une évolution de l’attitude de la recourante.

En outre, contrairement à ce que prétend la recourante, notre Service fait actuellement tout ce qui est en son pouvoir pour s’assurer que la prise des médicaments de B.L.________ se fasse dans les meilleures conditions possibles. Ainsi, afin de décider de la meilleure manière de procéder, nous nous sommes entretenus à cet effet avec le foyer et le corps médical. Le 22 mai 2012, une rencontre va être organisée conjointement avec le corps médical et le foyer, au cours de laquelle les parents seront présents. Nous y aborderons les éléments très spécifiques soulevés dans le courrier de Madame le Professeur H.________ et qui concernent les conditions de surveillance pour B.L.________ quant à la mise en route d’un nouveau traitement.

Nous tenons également à relever que le Professeur H.________ dans le courrier du 14 février 2012, qu’elle a adressé au pédiatre de B.L.________, le Docteur [...], au sujet du suivi médical de celle-ci, s’est uniquement basée sur les dires de la recourante quant à la prise en charge de la fillette, sans consulter à ce sujet les professionnels intervenant dans cette situation, ce qui à notre avis aurait été plus judicieux. C’est aussi pour cette raison que nous pensons que le courrier a été rédigé au conditionnel.

A noter que depuis le placement des enfants, les mouvements au sein des professionnels ont souvent été manoeuvrés par Madame A.L.________ dans des tentatives désespérées d’infirmer la décision du juge. Nous avons dû à deux reprises rassembler le foyer et l’école pour remettre à niveau notre communication et éviter des dérapages.

Au vu de ce qui précède, force est de constater que le placement de B.L.________ et d’C.L.________ est l’ultime mesure visant à préserver leur intégrité physique et psychique du point de vue de la proportionnalité, subsidiarité et complémentarité de la mesure. Nous avons en effet tenté de maintenir les enfants au domicile familial en mettant en place I’AEMO pendant près de deux ans et ce n’est qu’en constatant la stagnation voire la péjoration de la situation au bout de ces 2 années que nous avons envisagé le retrait du droit de garde comme ultime mesure.

Il est probable en tout cas, en ce qui concerne B.L.________, que ces troubles du comportement soient probablement dus à son

épilepsie. Toutefois, pour elle comme pour sa soeur, leur environnement familial insécure et empreint de violence conjugale n’a fait que péjorer le trouble initial avec des parents tellement pris dans leurs problématiques personnelles et incapables de le reconnaître qu’ils ne pouvaient pas faire passer l’intérêt de leurs filles avant le leur.

Comme le mentionne le Professeur H.________ dans son courrier du 16 novembre 2011 au conseil de la recourante, un enfant vulnérable comme B.L.________ a besoin d’un environnement le plus stable et le plus calme possible. Ce placement a permis à B.L.________ et C.L.________ d’évoluer de manière positive notamment dans l’acquisition d’une certaine autonomie des gestes du quotidien et leur a apporté l’apaisement et la sécurité qui leur a manqué jusqu’à ce jour, ce qui leur a permis tout simplement de vivre leur vie d’enfant. »