RO 2025 765
Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
Modification du 29 octobre 2025
Préambule
L’Office fédéral de l’agriculture,
vu les art. 30 et 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)1,
arrête:
I
L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux2 est modifiée comme suit:
Art. 23r Dispositions transitoires relatives à la modification du 29 octobre 2025
Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 29 octobre 2025 peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 29 octobre 2025.
Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 29 octobre 2025.
Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 29 octobre 2025.
II
Les annexes 2 et 9 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2026.
29 octobre 2025 | Office fédéral de l’agriculture: Christian Hofer |
Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)
(art. 17, al. 1)
1 Catégorie 1: additifs technologiques
Ch. 1.2
L’additif E 310 est remplacé par l’additif 1b310 conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Age | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg par kg d’aliment | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1b310 | 1 | b | Gallate de propyle | Gallate de propyle: ≥ 97 % État solide Cendres sulfatées: < 0,1 % Acide gallique: < 0,5 % Composés organochlorés: < 100 mg/kg Caractérisation de la substance active: Gallate de propyle Produit par estérification de l’acide gallique de noix de galle Formule chimique: C10H1205 No CAS: 121-79-9 | Bovins Ovins Caprins Cervidés Camélidés Truies de toutes les espèces de suidés Équidés Salmonidés et poissons mineurs | – | – | 40 | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Poissons d’ornement | – | – | 100 | ||||||
Poulets d’engraissement Espèces mineures de volailles d’engraissement et élevées pour la ponte ou pour la reproduction Oiseaux d’ornement | – | – | 15 | ||||||
Dindons d’engraissement Poules pondeuses Espèces mineures de volailles destinées à la ponte ou à la reproduction Léporidés | – | – | 20 | ||||||
Porcelets de toutes les espèces de suidés Toutes les espèces de suidés destinées à l’engraissement et élevées pour la reproduction | – | – | 27 | ||||||
Chiens Chats | – | – | 71 | ||||||
Toutes les autres espèces animales | – | – | 15 |
Ch. 1.3
L’additif E 460 est remplacé par l’additif 1c460i conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 461 est remplacé par l’additif 1c461 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 462 est remplacé par l’additif 1d462 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 463 est remplacé par l’additif 1c463 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 464 est remplacé par l’additif 1c464 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 466 est remplacé par l’additif 1c466 conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Âge | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg par kg d’aliment complet | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1c460i | 1 | c; d; e; f | Cellulose microcristalline | Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre) État solide Caractérisation de la substance active: Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral No CAS: 9004-34-6 Perte à la dessiccation: ≤ 7 % Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 % Cendres sulfatées: ≤ 0,5 % Amidons: indétectables Groupes carboxyles ≤ 1 % Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c461 | 1 | c; d; e; f | Méthylcellulose | Méthylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle No CAS: 9004-67-5 Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH) Perte à la dessiccation: ≤ 10 % Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1d462 | 1 | d | Éthylcellulose | Éthylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Éthylcellulose obtenue par réaction de cellulose partiellement dépolymérisée avec du chlorure d’éthyle Groupements éthoxyles (-OC2H5): > 44 % et < 50 % sur la base de la matière sèche (soit pas plus de 2,6 groupements éthoxyles par unité d’anhydroglucose) No CAS: 9004-57-3 Perte à la dessiccation: ≤ 3 % Cendres sulfatées: ≤ 0,4 % | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c463 | 1 | c; d; e; f | Hydroxypropylcellulose | Hydroxypropylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Hydroxypropylcellulose obtenue de matières végétales fibreuses par éthérification partielle de la cellulose avec des groupements hydroxypropyles Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): ≤ 80,5 % équivalant à 4,6 groupes hydroxypropyles au maximum par unité d’anhydroglucose sur la base de la substance anhydre No CAS: 9004-64-2 Perte à la dessiccation: ≤ 10 % Cendres sulfatées: ≤ 0,5 % Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c464 | 1 | c; d; e; f | Hydroxypropylméthylcellulose | Hydroxypropylméthylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution No CAS: 9004-65-3 Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 % Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 % Perte à la dessiccation: ≤ 10 % Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s) Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c466 | 1 | c; d; e; f | Carboxyméthylcellulose sodique | Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre) État solide Caractérisation de la substance active: Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique No CAS: 9000-32-4 Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose Perte à la dessiccation: ≤ 12 % Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre) Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre) | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Ch. 1.4
Les additifs 1c460i, 1c461, 1c464 et 1c466 sont ajoutés après l’additif 1d402 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 535 est remplacé par l’additif 1i535 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 536 est remplacé par l’additif 1i536 conformément au texte ci-dessous.
L’additif E 562 est remplacé par l’additif 1g562 conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg par kg d’aliment | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
1c460i | 1 | g | Cellulose microcristalline | Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre) État solide Caractérisation de la substance active: Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral No CAS: 9004-34-6 Perte à la dessiccation: ≤ 7 % Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 % Cendres sulfatées: ≤ 0,5 % Amidons: indétectables Groupes carboxyles ≤ 1 % Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c461 | 1 | g | Méthylcellulose | Méthylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle No CAS: 9004-67-5 Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH) Perte à la dessiccation: ≤ 10 % Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c464 | 1 | g | Hydroxypropylméthylcellulose | Hydroxypropylméthylcellulose État solide Caractérisation de la substance active: Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution No CAS: 9004-65-3 Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 % Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 % Perte à la dessiccation: ≤ 10 % Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s) Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1c466 | 1 | g | Carboxyméthylcellulose sodique | Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre) État solide Caractérisation de la substance active: Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique No CAS: 9000-32-4 Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose Perte à la dessiccation: ≤ 12 % Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre) Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre) | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1i535 | 1 | i | Ferrocyanure de sodium | Ferrocyanure de sodium ≥ 99 % État solide Caractérisation de la substance active: Ferrocyanure de sodium produit par synthèse chimique Numéro CAS: 13601-19-9 Formule chimique: Na4[Fe(CN)6] 10H2O Humidité ≤ 1 % Matière insoluble dans l’eau ≤ 0,03 % Ion chlorure (Cl-) ≤ 0,2 % Sulfate (SO4) ≤ 0,1 % Cyanure libre non détectable Ferrocyanure non détectable | Dindes d’engraissement et dindes de reproduction Poules pondeuses Espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction Espèces porcines Ruminants Camélidés Lapins Équidés Poissons Chiens Chats | – | 80 | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif ne doit être utilisé que dans du chlorure de sodium. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Le ferrocyanure de sodium ne doit pas être mélangé à des acides forts3». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Toutes les autres espèces animales | – | 60 | ||||||
1i536 | 1 | i | Ferrocyanure de potassium | Ferrocyanure de potassium ≥ 99 % État solide Caractérisation de la substance active: Ferrocyanure de potassium produit par synthèse chimique Numéro CAS: 14459-95-1 Formule chimique: K4[Fe(CN)6] 3H2O Humidité ≤ 1 % Matière insoluble dans l’eau ≤ 0,03 % Ion chlorure (Cl-) ≤ 0,2 % Sulfate (SO4) ≤ 0,1 % Cyanure libre non détectable Ferrocyanure non détectable | Dindes d’engraissement et dindes de reproduction Poules pondeuses Espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à la reproduction Espèces porcines Ruminants Camélidés Lapins Équidés Poissons Chiens Chats | – | 80 | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif ne doit être utilisé que dans du chlorure de sodium. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Le ferrocyanure de potassium ne doit pas être mélangé à des acides forts4». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Toutes les autres espèces animales | – | 60 | ||||||
1g562 | 1 | g; i | Sépiolite | Silicate de magnésium hydraté d’origine sédimentaire, contenant ≥ 60 % de sépiolite, ≤ 30 % de montmorillonite, exempt d’amiante. État solide Caractérisation de la substance active: Sépiolite (silicate de magnésium hydrique): ≥ 60 % Numéro CAS: 63800-37-3 Formule chimique: Mg4Si6O15(OH)2·6H2O Montmorillonite: ≤ 30 % | Toutes les espèces animales | – | 20 000 | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Ch. 1.6
Les additifs 1k20715, 1k20745, 1k20747, et 1k1009 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
L’additif 1k21903 est ajouté après l’additif 1k21902 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 1k20763 est ajouté après l’additif 1k20762 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 1k2084 est ajouté après l’additif 1k2083 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 1k21801 est ajouté après l’additif 1k2111 conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Age | Teneur | Teneur | Autorisation réglée |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
unités de substance active | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1k20715 | 1 | k | Levilactobacillus brevis DSM 21982 | Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 21982 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/151 de la Commission, du 29 janvier 2025, version du JO L, 2025/151, 30.1.2025 |
1k20745 | 1 | k | Levilactobacillus brevis DSM 16680 | Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 16680 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/353 de la Commission, du 21 février 2025, version du JO L, 2025/353, 24.2.2025 |
1k20747 | 1 | k | Limosilactobacillus fermentum NCIMB 30169 | Préparation de Limosilactobacillus fermentum NCIMB 30169 contenant au moins 2,5 × 1010 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/168 de la Commission, du 30 janvier 2025, version du JO L, 2025/168, 31.1.2025 |
1k1009 | 1 | k | Pediococcus pentosaceus DSM 14021 | Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 14021 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/159 de la Commission, du 29 janvier 2025, version du JO L, 2025/159, 30.1.2025 |
1k21903 | 1 | k | Lentilactobacillus buchneri DSM 32651 | Préparation à base de Lentilactobacillus buchneri DSM 32651 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/720 de la Commission, du 15 avril 2025, version du JO L, 2025/720, 16.4.2025 |
1k20763 | 1 | k | Lactiplantibacillus plantarum DSM 34271 | Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 34271 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/273 de la Commission, du 12 février 2025, version du JO L, 2025/273, 13.2.2025 |
1k2084 | 1 | k | Lactococcus lactis DSM 34262 | Préparation de Lactococcus lactis DSM 34262 contenant au moins 3 × 1011 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/359 de la Commission, du 21 février 2025, version du JO L, 2025/359, 24.2.2025 |
1k21801 | 1 | k | Loigolactobacillus coryniformis DSM 34345 | Préparation de Loigolactobacillus coryniformis DSM 34345 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additif État solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2025/277 de la Commission, du 12 février 2025, version du JO L, 2025/277, 13.2.2025 |
2 Catégorie 2: additifs sensoriels
Ch. 2.1
Les additifs E 132 sont remplacés par l’additif 2a132 conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces | Âge | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg ou mg de | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
2a132 | 2 | a (i) | Carmin d’indigo | Carmin d’indigo État solide Caractérisation de la substance active: Le carmin d’indigo, décrit comme sel de sodium, consiste essentiellement en un mélange de sels disodiques des acides dioxo-3,3′-bi-indolylidène-2,2′-disulfonique-5,5′ et dioxo-3,3′-bi-indolylidène-2,2′-disulfonique-5,7′. Les sels de calcium et de potassium ayant la même caractérisation que le sel de sodium sont également admis. Obtenu par synthèse chimique. Formule chimique: C16H8N2Na2O8S2 No CAS: 860-22-0/54947-75-0 Matières colorantes totales: ≥ 85 % Sel disodique de l’acide dioxo-3,3′-bi-indolylidène-2,2′-disulfonique-5,7′: ≤ 18 % Matière colorante accessoire: ≤ 1 % Composés organiques autres que les matières colorantes (acide isatinesulfonique-5, acide sulfoanthranilique-5 et acide anthranilique): ≤ 0,5 % Amines aromatiques primaires non sulfonées: ≤ 0,01 % Matières extractibles à l’éther: ≤ 0,2 % en conditions neutres Plomb: ≤ 2 mg/kg | Chats Chiens | – | – | 250 | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Poissons d’ornement | – | – | 1000 |
Ch. 2.2.1
Les additifs 1k280, 2b02004, 2b02005, 2b02006, 2b02007, 2b02008, 2b02021, 2b02024, 2b02040, 2b02078, 2b05001, 2b05002, 2b05003, 2b05005, 2b05008, 2b05009, 2b05010, 2b05011, 2b05025, 2b05031, 2b05034, 2b06001, 2b08001, 2b08002, 2b08007, 2b08009, 2b08010, 2b08011, 2b08012, 2b08013, 2b08014, 2b08016, 2b08028, 2b08029, 2b09001, 2b09002, 2b09004, 2b09006, 2b09007, 2b09008, 2b09009, 2b09010, 2b09022, 2b09023, 2b09038, 2b09042, 2b09044, 2b09045, 2b09046, 2b09059, 2b09060, 2b09061, 2b09065, 2b09066, 2b09069, 2b09072, 2b09099, 2b09104, 2b09107, 2b09111, 2b09121, 2b09134, 2b09147, 2b09148, 2b09191, 2b09193, 2b09248, 2b09274, 2b09449, 2b09478, 2b09483, 2b09507, 2b09512, 2b09529 et 2b09549 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
Les additifs 2b61281-t, 2b318-t, 2b188-t, 2b91722-eo, 2b276-eo, 2b324-eo, 2b185-eo et 2b38-eo sont ajoutés à la fin du tableau conformément au texte ci-dessous.
N° d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Age | Teneur | Teneur | Autorisation réglée |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d’aliment complet ayant | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1k280 | 2 | b | Acide propionique | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2017/53 de la Commission, du 14 décembre 2016, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2025/183, JO L, 2025/183, 3.2.2025. |
2b02004 | 2 | b | Butan-1-ol | ||||||
2b02005 | 2 | b | Hexan-1-ol | ||||||
2b02006 | 2 | b | Octan-1-ol | ||||||
2b02007 | 2 | b | Nonan-1-ol | ||||||
2b02008 | 2 | b | Dodecan-1-ol | ||||||
2b02021 | 2 | b | Heptan-1-ol | ||||||
2b02024 | 2 | b | Décan-1-ol | ||||||
2b02040 | 2 | b | Pentan-1-ol | ||||||
2b02078 | 2 | b | Éthanol | ||||||
2b05001 | 2 | b | Acétaldéhyde | ||||||
2b05002 | 2 | b | Propanal | ||||||
2b05003 | 2 | b | Butanal | ||||||
2b05005 | 2 | b | Pentanal | ||||||
2b05008 | 2 | b | Hexanal | ||||||
2b05009 | 2 | b | Octanal | ||||||
2b05010 | 2 | b | Décanal | ||||||
2b05011 | 2 | b | Dodécanal | ||||||
2b05025 | 2 | b | Nonanal | ||||||
2b05031 | 2 | b | Heptanal | ||||||
2b05034 | 2 | b | Undécanal | ||||||
2b06001 | 2 | b | 1,1-Diethoxyéthane | ||||||
2b08001 | 2 | b | Acide formique | ||||||
2b08002 | 2 | b | Acide acétique | ||||||
2b08007 | 2 | b | Acide valérique | ||||||
2b08009 | 2 | b | Acide hexanoïque | ||||||
2b08010 | 2 | b | Acide octanoïque | ||||||
2b08011 | 2 | b | Acide décanoïque | ||||||
2b08012 | 2 | b | Acide dodécanoïque | ||||||
2b08013 | 2 | b | Acide oléïque | ||||||
2b08014 | 2 | b | Acide hexadécanoïque | ||||||
2b08016 | 2 | b | Acide tétradécanoïque | ||||||
2b08028 | 2 | b | Acide heptanoïque | ||||||
2b08029 | 2 | b | Acide nonanoïque | ||||||
2b09001 | 2 | b | Acétate d’éthyle | ||||||
2b09002 | 2 | b | Acétate de propyle | ||||||
2b09004 | 2 | b | Acétate de butyle | ||||||
2b09006 | 2 | b | Acétate d’hexyle | ||||||
2b09007 | 2 | b | Acétate d’octyle | ||||||
2b09008 | 2 | b | Acétate de nonyle | ||||||
2b09009 | 2 | b | Acétate de décyle | ||||||
2b09010 | 2 | b | Acétate de dodécyle | ||||||
2b09022 | 2 | b | Acétate d’heptyle | ||||||
2b09023 | 2 | b | Acétate de méthyle | ||||||
2b09038 | 2 | b | Butyrate de méthyle | ||||||
2b09042 | 2 | b | Butyrate de butyle | ||||||
2b09044 | 2 | b | Butyrate de pentyle | ||||||
2b09045 | 2 | b | Butyrate d’hexyle | ||||||
2b09046 | 2 | b | Butyrate d’octyle | ||||||
2b09059 | 2 | b | Décanoate d’éthyle | ||||||
2b09060 | 2 | b | Hexanoate d’éthyle | ||||||
2b09061 | 2 | b | Hexanoate de propyle | ||||||
2b09065 | 2 | b | Hexanoate de pentyle | ||||||
2b09066 | 2 | b | Hexanoate d’hexyle | ||||||
2b09069 | 2 | b | Hexanoate de méthyle | ||||||
2b09072 | 2 | b | Formiate d’éthyle | ||||||
2b09099 | 2 | b | Dodécanoate d’éthyle | ||||||
2b09104 | 2 | b | Tétradécanoate d’éthyle | ||||||
2b09107 | 2 | b | Nonanoate d’éthyle | ||||||
2b09111 | 2 | b | Octanoate d’éthyle | ||||||
2b09121 | 2 | b | Propionate d’éthyle | ||||||
2b09134 | 2 | b | Propionate de méthyle | ||||||
2b09147 | 2 | b | Valérate d’éthyle | ||||||
2b09148 | 2 | b | Valérate de butyle | ||||||
2b09191 | 2 | b | Hex-3- énoate d’éthyle | ||||||
2b09193 | 2 | b | Hexadécanoate d’éthyle | ||||||
2b09248 | 2 | b | trans-2-Buténoate d’éthyle | ||||||
2b09274 | 2 | b | Undécanoate d’éthyle | ||||||
2b09449 | 2 | b | Isovalérate de butyle | ||||||
2b09478 | 2 | b | Isobutyrate d’hexyle | ||||||
2b09483 | 2 | b | 2-Méthylbutyrate de méthyle | ||||||
2b09507 | 2 | b | 2-Méthylbutyrate d’hexyle | ||||||
2b09512 | 2 | b | Citrate de triéthyle | ||||||
2b09529 | 2 | b | Isovalérate d’hexyle | ||||||
2b09549 | 2 | b | 2-Méthylvalérate de méthyle | ||||||
2b61281-t | 2 | b | Teinture de graine aux cinq saveurs | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Chiens Chats Chevaux Volaille | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/152 de la Commission, du 29 janvier 2025, version du JO L, 2025/152, 30.1.2025 |
2b318-t | 2 | b | Teinture de ginseng | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Chiens Chats Chevaux | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/152 de la Commission, du 29 janvier 2025, version du JO L, 2025/152, 30.1.2025 |
2b188-t | 2 | b | Teinture de clou de girofle | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales à l’exception des équidés | - | - | 50 | Règlement d’exécution (UE) 2025/276 de la Commission, du 12 février 2025, version du JO L, 2025/276, 13.2.2025 |
2b91722-eo | 2 | b | Huile essentielle de bois de cèdre (Texas) | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/278 de la Commission, du 12 février 2025, version du JO L, 2025/278, 13.2.2025 |
2b276-eo | 2 | b | Huile essentielle de cajeput | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/279 de la Commission, du 12 février 2025, version du JO L, 2025/279, 13.2.2025 |
2b324-eo | 2 | b | Huile essentielle de géranium rosat | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/630 de la Commission, du 31 mars 2025, version du JO L, 2025/630, 1.4.2025 |
2b185-eo | 2 | b | Huile essentielle d’eucalyptus | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/630 de la Commission, du 31 mars 2025, version du JO L, 2025/630, 1.4.2025 |
2b38-eo | 2 | b | Huile essentielle de lemon-grass | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | - | - | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2025/630 de la Commission, du 31 mars 2025, version du JO L, 2025/630, 1.4.2025 |
Ch. 2.2.2 let. a
Les additifs 276, 329,305, 313, 331 et 355 sont supprimés.
Les additifs 286 et 287 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
Numéro d’ordre | Catégorie | Groupe fonctionnel | Désignation chimique |
|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 |
286 | 2 | b | Eucalyptus globulus Labill.: Eucalyptus tincture CoE 185 |
287 | 2 | b | Eugenia caryophyllus (C. Sprengn.) Bull. = Caryophyllus aromaticum L. = Syzygium aromaticum L.: Clove leaf oil CAS 8000‑34‑8 FEMA 2325 CoE 188 EINECS 284‑638‑7 / Clove stem oil CAS 8000‑34‑8 FEMA 2328 CoE 188 / Clove bud oil CAS 8000‑34‑8 FEMA 2323 CoE 188 EINECS 284‑638‑7 |
3 Catégorie 3: additifs nutritionnels
Ch. 3.1
L’additif 3a826 est modifié conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3a827 est ajouté après l’additif 3a826i conformément au texte ci-dessous.
No d’iden- | Caté- | Groupe | Additif | Composition, formule chimique, | Espèce animale ou | Âge j. = jours m. = mois | Teneur maxi- | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3a826 | 3 | a | «Sel monosodique de riboflavine 5’-phosphate» ou «Vitamine B2» | Sel monosodique de l’ester de riboflavine 5’-phosphate à l’état solide produit après phosphorylation de 98 % de riboflavine produite par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 23984. C17H20N4O9PNa Critère de pureté: 65 % minimum Numéro CAS: 130-40-5 | Toutes les espèces animales | – | – | Peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3a827 | 3 | a | «Riboflavine» ou «vitamine B2» | Riboflavine produite à partir d’Eremothecium ashbyi CCTCCM 2019833 sous la forme d’un produit de fermentation séché inactivé contenant au minimum 5 % de riboflavine. Forme solide Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C17H20N4O6 Numéro CAS: 83-88-5 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement approprié de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Ch. 3.2
Le tableau est remplacé par la version ci-dessous.
No
| Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèce | Teneur | Teneur maximale | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Quantité totale de l’élément | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3b101 | 3 | b | Carbonate de fer (II) (sidérite) | Poudre provenant de minerai extrait, ayant une teneur minimale en sidérite (FeCO3) de 70 % et une teneur totale en fer de 39 % Formule chimique: FeCO3 Numéro CAS: 563-71-3 | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. L’étiquette de l’additif et des prémélanges contenant l’additif doit comporter la mention suivante: «En raison de sa biodisponibilité limitée, le carbonate de fer (II) ne devrait pas être utilisé comme source de fer pour les jeunes animaux.» |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales à l’exception des porcelets, des veaux, des poulets jusqu’à l’âge de 14 jours et des dindes jusqu’à l’âge de 28 jours | – | 750 | ||||||
3b102 | 3 | b | Chlorure de fer (III), hexahydraté | Poudre présentant une teneur minimale en fer de 19 % Formule chimique: FeCl3 · 6H2O Numéro CAS: 10025-77-1 | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. liquide. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b103 | 3 | b | Sulfate de fer (II), monohydraté | Poudre présentant une teneur minimale en fer de 29 % Formule chimique: FeSO4 · H2O Numéro CAS: 17375-41-6 | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b104 | 3 | b | Sulfate de fer (II), heptahydraté | Poudre présentant une teneur minimale en fer de 18 % Formule chimique: FeSO4 · 7H2O Numéro CAS: 7782-63-0 | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b105 | 3 | b | Fumarate de fer (II) | Poudre présentant une teneur minimale en fer de 30 % Formule chimique: FeC4H2O4 Numéro CAS: 141-01-5 | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b106 | 3 | b | Chélate de fer (II) d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de fer (II) et d’acides aminés, dans lequel le fer est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 9 % Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b106i | 3 | b | Chélate de fer (II) d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de fer (II) d’acides aminés, dans lequel le fer est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés, sous la forme d’une poudre présentant une teneur en fer de 9–10 % et un minimum de 18 % d’acides aminés libres. Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, l’origine animale (espèces aviaires) est indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b107 | 3 | b | Chélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéine | Chélate de fer (II) et d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en fer de 10 % Au minimum 50 % du fer chélaté Formule chimique: | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b108 | 3 | b | Chélate de fer (II) de glycine, hydraté | Poudre présentant une teneur minimale en fer de 15 % Teneur en humidité maximale de 10 % Formule chimique: | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b110 | 3 | b | Dextrane de fer 10 % | Solution aqueuse colloïdale de dextrane de fer composée de 25 % de dextrane de fer (10 % de fer total et 15 % de dextranes), 1,5 % de chlorure de sodium, 0,4 % de phénols et 73,1 % d’eau Dextrane de fer Formule chimique: Dénomination UICPA: complexe de dextrane et d’hydroxyde ferrique Complexe de (α,3-α1,6-glucane) Numéro CAS: 9004-66-4 | Porcelets non sevrés: | – | 200 mg/jour en une seule prise au cours de la première semaine de leur vie et 300 mg/jour en une seule prise au cours de la deuxième | Indiquer dans le mode d’emploi:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif. L’utilisation de l’additif requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable |
3b111 | 3 | b | Chélate de fer de lysine et d’acide glutamique | Mélange de chélates de fer de lysine et de chélates de fer d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en fer comprise entre 15 et 16 %, une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 18,5 et 21,5 % et une teneur maximale en humidité de 3 % Formules chimiques: Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de fer, de chlorure et de sulfate d’hydrogène: | Ovins | – | 500 | La teneur en fer inerte n’entre pas dans le calcul de la teneur totale en fer des aliments pour animaux. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire dus notamment à la teneur en métaux lourds. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection respiratoire et une protection de la peau et des yeux, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b112 | 3 | b | Complexe fer(II)-bétaïne | Complexe de fer et de bétaïne, comprenant au moins 14 % de fer et au moins 36 % de bétaïne Caractérisation des substances actives: Formule chimique: [Fe(H2O)2[(CH3)3NCH2COO)(SO4)]n Spécifications:
| Ovins | – | 500 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection oculaire et une protection cutanée, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Bovins Volailles | – | 450 | ||||||
Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage | – | 250 mg/jour | ||||||
Animaux de compagnie | – | 600 | ||||||
Autres espèces animales | – | 750 | ||||||
3b201 | 3 | b | Iodure de potassium | Iodure de potassium et stéarate de calcium, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 69 % Formule chimique: KI Numéro CAS: 7681-11-0 | Équidés | – | 4 | L’additif doit être incorporé aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange. Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation en matière de santé et de sécurité au travail. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:
|
Ruminants laitiers Poules pon-deuses | – | 5 | ||||||
Poissons | – | 20 | ||||||
Autres espèces ou catégories d’animaux | – | 10 | ||||||
3b202 | 3 | b | Iodate de calcium anhydre | Iodate de calcium anhydre, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 63,5 % Formule chimique: Ca(IO3)2 Numéro CAS: 7789-80-2 | Équidés | – | 4 | L’additif doit être incorporé aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange. Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation en matière de santé et de sécurité au travail. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:
|
Ruminants laitiers Poules pondeuses | – | 5 | ||||||
Poissons | – | 20 | ||||||
Autres espèces ou catégories d’animaux | – | 10 | ||||||
3b203 | 3 | b | Granulés enrobés d’iodate de calcium anhydre | Préparation de granulés enrobés d’iodate de calcium anhydre avec une teneur en iode comprise entre 1 % et 10 % Agents d’enrobage et dispersants [choix de monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane (E432), de ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol (E484), de polyéthylèneglycol 300, de sorbitol (E420ii) et de maltodextrine]: < 5 %. Particules < 50 μm: < 1,5 % Formule chimique: Ca(IO3)2 Numéro CAS: 7789-80-2 | Équidés | – | 4 | Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation en matière de santé et de sécurité au travail. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:
|
Ruminants laitiers Poules pon-deuses | – | 5 | ||||||
Poissons | – | 20 | ||||||
Autres espèces ou catégories d’animaux | – | 10 | ||||||
3b304 | 3 | b | Granulés enrobés de carbonate de cobalt(II) | Préparation en granulés enrobés de carbonate de cobalt(II), avec une teneur en cobalt comprise entre 1 % et 5 % Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, monolaurate de sorbitane, ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, monolaurate de sorbitane, ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Particules < 50 μm: moins de 1 % Formule chimique: CoCO3 Numéro CAS: 513-79-1 | Ruminants dotés d’un rumen fonctionnel Équidés Rongeurs Lagomorphes Reptiles herbivores Mammifères de zoo | – | 1 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales. Lors de toute manipulation, porter des gants de protection adéquats ainsi que des moyens de protection respiratoire et oculaire appropriés. Déclaration à faire figurer sur l’étiquette de l’additif et du prémélange: «Il est recommandé de limiter la supplémentation en cobalt à 0,3 mg par kg d’aliment complet en tenant compte du risque d’une insuffisance en cobalt due aux conditions locales et à la composition spécifique du régime alimentaire.» |
3b401 | 3 | b | Diacétate de cuivre(II) monohydraté | Diacétate de cuivre(II) monohydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 31 % Formule chimique: Cu(CH3COO)2 · H2O Numéro CAS: 6046-93-1 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b402 | 3 | b | Dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté | Dihydroxycarbonate de cuivre(II) monohydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 52 % Formule chimique: CuCO3 · Cu(OH)2 · H2O Numéro CAS: 100742-53-8 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b403 | 3 | b | Chlorure de cuivre(II) dihydraté | Chlorure de cuivre(II) dihydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 36 % Formule chimique: CuCl2 · 2H2O Numéro CAS: 10125-13-0 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b404 | 3 | b | Oxyde de cuivre(II) | Oxyde de cuivre(II), sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 77 % Formule chimique: CuO Numéro CAS: 1317-38-0 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b405 | 3 | b | Sulfate de cuivre(II) pentahydraté | Sulfate de cuivre(II) pentahydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 24 % Formule chimique: CuSO4 · 5H2O Numéro CAS: 7758-99-8 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b406 | 3 | b | Chélate de cuivre(II) d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de cuivre(II) et d’acides aminés, dans lequel le cuivre est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 10 % Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b406i | 3 | b | Chélate de cuivre(II) d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de cuivre(II) et d’acides aminés, dans lequel le cuivre est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés, sous la forme d’une poudre présentant une teneur en cuivre de 10–11 % et une teneur minimale en acides aminés libres de 18 %. Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, l’origine animale (espèces aviaires) est indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b407 | 3 | b | Chélate de cuivre(II) et d’hydrolysats de protéine | Chélate de cuivre(II) et d’hydrolysats de protéine, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 10 % et dans laquelle au moins 50 % du cuivre est chélaté. Formule chimique: | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b409 | 3 | b | Trihydroxychlorure de dicuivre | Formule chimique: Cu2(OH)3Cl Numéro CAS: 1332-65-6 Forme cristallisée atacamite/paratacamite dans un rapport de 1:1 à 1:1.5 Pureté: min. 90 % Teneur en cuivre: min. 53 % Particules < 50 μm: moins de 1 % | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b410i | 3 | b | Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine | Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant au minimum 16 % de cuivre et au minimum 78 % d’acide (2‑hydroxy-4-méthylthio) butanoïque Teneur maximale en nickel: 20 ppm. Forme solide Formule chimique: bis (-2-hydroxy-4-méthylthio) butanoate de cuivre: Numéro CAS: 292140-30-8 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b411 | 3 | b | Bilysinate de cuivre | En poudre ou en granulés, avec une teneur en cuivre ≥ 14,5 % et une teneur en lysine ≥ 84,0 % Chélate de cuivre de L-lysinate- HCl Formule chimique: Cu(C6H13N2O2)2 × 2HCl Numéro CAS: 53383-24-7 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b412 | 3 | b | Oxyde de cuivre(I) | Préparation de l’oxyde de cuivre(I) présentant
Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 % Formule chimique: Cu2O Numéro CAS: 1317-39-1 | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b413 | 3 | b | Chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide) | Chélate de cuivre(II) et de glycine, hydraté, sous la forme d’une poudre présentant une teneur minimale en cuivre de 15 % et une teneur maximale en humidité de 13 % Formule chimique: | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b414 | 3 | b | Chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) | Chélate de fer (II) de glycine hydraté, sous la forme d’un liquide présentant une teneur minimale en cuivre de 6 % Formule chimique: | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b415 | 3 | b | Chélate de cuivre de lysine et d’acide glutamique | Mélange de chélate de cuivre de lysine et de chélate de cuivre d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en cuivre comprise entre 17 et 19 %, une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 19 et 21 % et une teneur maximale en humidité de 3 % Formules chimiques: | Bovins avant le début de la rumination | – | 15 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent. Lorsque ces risques ne peuvent pas être réduits à un niveau acceptable par lesdites procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres bovins | – | 30 | ||||||
Ovins | – | 15 | ||||||
Caprins | – | 35 | ||||||
Porcelets non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage | – | 150 | ||||||
Porcelets de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage | – | 100 | ||||||
Crustacés | – | 50 | ||||||
Autres espèces animales | – | 25 | ||||||
3b501 | 3 | b | Chlorure manganeux, tétrahydraté | Chlorure manganeux, tétrahydraté, poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 27 % Formule chimique: MnCl2 ∙ 4H2O Numéro CAS: 13446-34-9 | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b502 | 3 | b | Oxyde de manganèse (II) | Poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 60 % Teneur minimale de 77,5 % de MnO et teneur maximale de 2 % de MNO2 Formule chimique: MnO Numéro CAS: 1344-43-0 | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b503 | 3 | b | Sulfate manganeux, monohydraté | Poudre, avec une teneur minimale de 95 % de sulfate manganeux monohydraté et de 31 % de manganèse Formule chimique: MnSO4 ∙ H2O Numéro CAS: 10034-96-5 | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b504 | 3 | b | Chélate de manganèse d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de manganèse et d’acides aminés, dans lequel le manganèse est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 8 % Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b504i | 3 | b | Chélate de manganèse d’acides aminés hydraté | Préparation d’un complexe de manganèse et d’acides aminés, dans lequel le manganèse est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés, sous forme de poudre présentant une teneur en manganèse de 8–9 % et une teneur minimale en acides aminés libres de 17 %. Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, l’origine animale (espèce aviaire) est indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b505 | 3 | b | Chélate de manganèse d’hydrolysats de protéine | Chélate de manganèse d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 10 % Au minimum 50 % de manganèse chélaté Formule chimique: | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b506 | 3 | b | Chélate de manganèse de glycine, hydraté | Chélate de manganèse de glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en manganèse de 15 % Humidité: 10 % au maximum Formule chimique: | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b507 | 3 | b | Trihydroxyde de chlorure de dimanganèse | Poudre granulée ayant une teneur minimale de 44 % de manganèse et une teneur maximale de 7 % d’oxyde de manganèse Formule chimique: Mn2(OH)3Cl Numéro CAS: 39438-40-9 | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b509 | 3 | b | Chélate de manganèse à la lysine et à l’acide glutamique | Préparation de manganèse chélaté par de la lysine et de manganèse chélaté par de l’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en manganèse comprise entre 15 et 17 %, une teneur en lysine comprise entre 20 et 21,5 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 22 et 24 %, une teneur maximale en humidité de 3,5 % et une teneur maximale en nickel de 4 ppm Formules chimiques: | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b510 | 3 | b | Chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine | Chélate de manganèse de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant 14 % de manganèse et 76 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïque. | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b511 | 3 | b | Sulfate-lysinate de manganèse | Manganèse et acide aminé L‑lysine (ratio de 1:1) (monohydraté) présentant les teneurs suivantes:
Sous forme solide (≤ 10 % d’humidité) Formule chimique: C6H16MnN2O7S UICPA: sulfate de monoaquamonolysinatomanganèse (II) | Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement à cause des métaux lourds qu’ils contiennent, notamment du nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b512 | 3 | b | Complexe manganèse(II)-bétaïne | Complexe de manganèse(II) et de bétaïne, comprenant au moins 17 % de manganèse et au moins 42 % de bétaïne Caractérisation des substances actives: Formule chimique: [Mn(H2O)2((CH3)3NCH2COO)(SO4)]n Spécifications:
| Poissons | – | 100 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, une protection des yeux et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Autres espèces animales | – | 150 | ||||||
3b601 | 3 | b | Acétate de zinc, dihydraté | Acétate de zinc dihydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 29,6 % Formule chimique: Numéro CAS: 5970-45-6 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b602 | 3 | b | Chlorure de zinc anhydre | Chlorure de zinc anhydre, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 46,1 % Formule chimique: ZnCl2 Numéro CAS: 7646-85-7 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange liquide. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b603 | 3 | b | Oxyde de zinc | Oxyde de zinc, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 72 % Formule chimique: ZnO Numéro CAS: 1314-13-2 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b604 | 3 | b | Sulfate de zinc heptahydraté | Sulfate de zinc heptahydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 22 % Formule chimique: ZnSO4 ∙ 7H2O Numéro CAS: 7446-20-0 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b605 | 3 | b | Sulfate de zinc monohydraté | Sulfate de zinc monohydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 34 % Formule chimique: ZnSO4 · H2O Numéro CAS: 7446-19-7 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b606 | 3 | b | Chélate de zinc d’acides aminés, hydraté | Préparation d’un complexe de zinc et d’acides aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés issus de protéines de soja, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b606i | 3 | b | Chélate de zinc d’acides aminés, hydraté | Préparation d’un complexe de zinc et d’acides aminés, dans lequel le zinc est chélaté par des liaisons covalentes de coordination à des acides aminés, sous forme de poudre présentant une teneur en zinc de 10–11 % et une teneur minimale en acides aminés libres de 17 %. Formule chimique: Au maximum 10 % des molécules dépassent 1500 Da. | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. Pour les additifs obtenus par hydrolyse de protéines animales, l’origine animale est indiquée sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b607 | 3 | b | Chélate de zinc et de glycine hydraté (solide) | Chélate de zinc et de glycine hydraté, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 15 % Teneur en humidité maximale de 10 % Formule chimique: | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b608 | 3 | b | Chélate de zinc de glycine, hydraté | Chélate de zinc et de glycine hydraté sous forme liquide présentant une teneur minimale en zinc de 7 % Formule chimique: | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b609 | 3 | b | Hydroxychlorure de zinc monohydraté | Formule chimique: Numéro CAS: 12167-79-2 Pureté: min. 84 % Oxyde de zinc: max. 9 % Teneur en zinc: min. 54 % Particules < 50 μm: moins de 1 % | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b610 | 3 | b | Chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine | Chélate de zinc de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant 17 % de zinc et 79 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïque. | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b612 | 3 | b | Chélate de zinc et d’hydrolysats de protéine | Chélate de zinc et d’hydrolysats de protéine, sous forme de poudre présentant une teneur minimale en zinc de 10 % Au minimum 85 % du zinc chélaté | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b613 | 3 | b | Bis-lysinate de zinc | En poudre ou en granulés, avec une teneur minimale de 13,5 % en zinc et une teneur minimale de 85 % en lysine Zinc sous la forme de chélate de zinc d’hydrochlorure de bis-lysinate: 85 % au minimum Chélate de zinc d’hydrochlorure de bis-lysinate-HCl Formule chimique: Numéro CAS: 23333-98-4 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b614 | 3 | b | Chélate de zinc et de sulfate de méthionine | Chélate de zinc et de sulfate de méthionine sous forme de poudre présentant une teneur en zinc comprise entre 2 et 15 % Zinc, acide 2-amino-4 méthylsulfanylbutanoïque, sulfate; zinc chélaté par de la méthionine dans un rapport molaire de 1:1. Formule chimique: C5H11NO6S2Zn Numéro CAS: 56329-42-1 | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b615 | 3 | b | Chélate de zinc de lysine et d’acide glutamique | Mélange de chélates de zinc de lysine et de chélates de zinc d’acide glutamique dans un rapport de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant une teneur en zinc comprise entre 17 et 19 %, une teneur en lysine comprise entre 19 et 21 %, une teneur en acide glutamique comprise entre 21 et 23 % et une teneur maximale en humidité de 3 % Formules chimiques: | Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, principalement dus aux métaux lourds qu’ils contiennent, notamment le nickel. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié, dont une protection de la peau et des yeux et une protection respiratoire, lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable. |
Porcelets Truies Lapins Poissons autres que les salmonidés | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories | – | 120 | ||||||
3b616 | 3 | b | Complexe zinc(II)-bétaïne | Complexe de zinc et de bétaïne, comprenant au moins 20 % de zinc et au moins 41 % de bétaïne Caractérisation des substances actives: Formule chimique: [Zn[(CH3)3NCH2COO) (SO4)]n Spécifications:
| Chiens Chats | – | 200 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement de protection individuelle respiratoire, oculaire et cutanée. |
Porcelets Truies Lapins Poissons, autres que les salmonidés, élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres | – | 150 | ||||||
Veaux (aliment d’allaitement) Salmonidés élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestres | – | 180 | ||||||
Autres espèces et catégories, à l’exception des animaux aquatiques élevés dans des systèmes d’aquaculture marine | – | 120 | ||||||
3b701 | 3 | b | Molybdate de sodium dihydraté | Molybdate de sodium dihydraté sous forme de poudre présentant une teneur minimale en molybdène de 37 %. Formule chimique: Numéro CAS: 10102-40-6 | Ovins | – | 2,5 | L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées afin de parer aux risques éventuels en cas de contact cutané ou oculaire. L’utilisation de l’additif et des prémélanges requiert le port d’un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «La supplémentation en molybdène dans l’alimentation des ovins se traduit par un ratio Cu/Mo dans l’alimentation compris entre 3 et 10, pour garantir un équilibre adéquat avec le cuivre.» |
3b801 | 3 | b | Sélénite de sodium | Sélénite de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 45 % Formule chimique: Na2SeO3 Numéro CAS: 10102-18-8 Numéro Einecs: 233-267-9 | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | Le sélénite de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3b802 | 3 | b | Sélénite de sodium sous forme de granulés enrobés | Préparation sous forme de granulés enrobés présentant
et
Particules < 50 μm: moins de 5 % Sélénite de sodium Formule chimique: Na2SeO3 Numéro CAS: 10102-18-8 Numéro Einecs: 233-267-9 | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3b803 | 3 | b | Sélénate de sodium | Sélénate de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 41 %. Formule chimique: Na2SeO4 Numéro CAS: 13410-01-0 | Ruminants | 0,50 | Le sélénate de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques par inhalation et par contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges | |
3b810 | 3 | b | Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3060, inactivée | Préparation de sélénium organique: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3060 Formule chimique: C5H11NO2Se | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les conditions de stockage et de stabilité sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
3b810i | 3 | b | Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3060, inactivée | Préparation de sélénium organique: Teneur en sélénium: 3000 à 3500 mg Se/kg Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3060 Formule chimique: C5H11NO2Se | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les conditions de stockage et de stabilité sont indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. Le potentiel de production de poussières de l’additif garantit une exposition maximale au sélénium de 0,2 mg Se/m3 |
3b811 | 3 | b | Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae NCYC R397, inactivée | Préparation de sélénium organique: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 Formule chimique: C5H11NO2Se | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact avec la peau, les muqueuses ou les yeux. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
3b812 | 3 | b | Levure séléniée Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3399, inactivée | Préparation de sélénium organique: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I‑3399. Formule chimique: C5H11NO2Se | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques potentiels d’inhalation et de contact cutané. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
3b814 | 3 | b | Hydroxy-analogue de sélénométhionine | Préparation d’hydroxy-analogue de sélénométhionine sous forme solide et liquide Teneur en sélénium: Préparation sous forme solide: Préparation sous forme liquide: Sélénium organique d’hydroxy-analogue de sélénométhionine (acide R,S-2-hydroxy-4-méthylséléno-butanoïque) Formule chimique: C5H10O3Se Numéro CAS 873660-49-2 | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %. |
3b815 | 3 | b | L-sélénométhionine | Préparation solide de L-sélénométhionine avec une teneur en sélénium inférieure à 40 g/kg Sélénium organique sous forme de L‑sélénométhionine (acide 2‑amino-4-méthylsélanyl-butanoïque) produite par synthèse chimique Formule chimique: C5H11NO2Se Numéro CAS: 3211-76-5 Poudre cristalline de L-sélénométhionine > 97 % et sélénium > 39 % | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation. Les additifs technologiques ou les matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux doivent présenter un potentiel de production de poussières inférieur à 0,2 mg de sélénium/m3 d’air. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité. Si la préparation contient un additif technologique ou des matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux pour lesquels une teneur maximale est fixée ou qui sont soumis à d’autres restrictions, le fabricant de l’additif pour l’alimentation animale doit communiquer ces informations aux clients. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %. |
3b818 | 3 | b | L-sélénométhionine de zinc | Préparation solide de l‑sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 1 à 2 g/kg Sélénium organique sous forme de l‑sélénométhionine de zinc Formule chimique: C5H10ClNO2SeZn Poudre cristalline présentant les teneurs suivantes: L-sélénométhionine > 62 %, | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,20 mg de sélénium par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
3b818i | 3 | b | l-Sélénométhionine de zinc | Préparation solide de l-sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 40 à 46 g/kg Sélénium organique sous forme de l‑sélénométhionine de zinc Formule chimique: C5H10ClNO2SeZn Poudre cristalline présentant les teneurs suivantes: l-sélénométhionine > 62 %, sélénium > 24,5 %, zinc > 19 %, et chlorures > 20 % | Toutes les espèces animales | – | 0,5 | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg Se/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
Ch. 3.3
L’additif 3c306 est supprimé.
L’additif 3c366 est ajouté après l’additif 3c365 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3c374 est ajouté après l’additif 3c373 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3c391 est modifié conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3c401 est modifié conformément au texte ci-dessous.
No
| Caté- | Groupe | Additif | Composition, | Espèce | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg d’additif par kg | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3c366 | 3 | c | L–arginine | L-arginine ≥ 98,5 % (sur la base de la matière sèche) Etat solide Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C6H14N4O2 Numéro CAS: 74–79-3 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-arginine soit protégée contre la dégradation ruminale lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquette de l’additif indique la teneur en humidité. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3c374 | 3 | c | L-valine | L-valine d’une teneur minimale de 98 % (sur la base de la matière sèche) État solide Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C5H11NO2 Numéro CAS: 72-18-4 | Toutes les espèces animales | – | – | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-valine soit protégée contre sa dégradation dans le rumen lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquette de l’additif doit indiquer la teneur en humidité. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑valine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les apports d’acides aminés essentiels et essentiels sous conditions afin d’éviter les déséquilibres.». Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3c391 | 3 | c | L-cystine | L-cystine d’une teneur minimale de 98,5 % Etat solide. Caractérisation de la substance active: Dénomination de l’UICPA: acide (2R)-2-amino-3-[(2R)-2-amino-3-hydroxy-3-oxopropyl]disulfanyl-propanoïque Formule chimique: C6H12N2O4S2 Numéro CAS: 56-89-3 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «La supplémentation en L-cystine doit dépendre des besoins des animaux cibles en acides aminés soufrés et de la teneur en autres acides aminés soufrés de la ration.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3c401 | 3 | c | L-tyrosine | Poudre ayant une teneur minimale en L-tyrosine de 95 % Caractérisation de la substance active: Numéro CAS: 60-18-4 Formule chimique: C9H11NO3 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi doit contenir une recommandation indiquant que la teneur en L-tyrosine ne doit pas dépasser 5 g/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % pour les animaux producteurs d’aliments, et 15 g/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % pour les animaux non producteurs d’aliments. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux
(art. 21, al. 2)
Note de bas de page
La procédure de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux sont conformes aux annexes I à VII du règlement (CE) no 152/20095.