RO 2026 371

Ordonnance du DFI
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)

Modification du 19 juin 2026

Préambule

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,

vu l’art. 11 de l’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs1F¹,

arrête:

I

L’ordonnance du 25 novembre 2013 sur les additifs est modifiée comme suit:

Art. 13a à 13d

Abrogés

Art. 13e Dispositions transitoires relatives à la modification du 19 juin 2026

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 19 juin 2026 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 juillet 2027 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

Les denrées alimentaires contenant de l’octényle succinate d’amidon sodique E 1450 qui relèvent des catégories 13.1.5.1 (Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons) et 13.1.5.2 (Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons à partir de quatre mois et enfants en bas âge) peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 18 février 2028 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

II

¹ Les annexes 1a, 2 et 3 sont modifiées2F².

² Les annexes 4 à 6 sont remplacées par les versions ci-jointes.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^erP août 2026.

19 juin 2026

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires:

Laurent Monnerat

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

(art. 3)

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règlement (UE) n° 231/2012³.

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles

(art. 2 al. 1, 4 al. 5, 5 et 8)

Définitions:

– nutriments: les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques;
– préparation: toute formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.

1. Supports dans les additifs

No E du support	Dénomination du support	Quantité maximale	Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

170	Carbonate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
263	Acétate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
322	Lécithines	BPF	Colorants et antioxydants liposolubles
322	Lécithines	BPF	Agents d’enrobage pour fruits
322	Lécithines	BPF	Agents d’enrobage pour manioc
331	Citrates de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
332	Citrates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
341	Phosphates de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
400–404	Acide alginique – alginates	BPF	Tous les additifs alimentaires
405	Alginate de propane‑1,2‑diol	BPF	Tous les additifs alimentaires
406	Agar-agar	BPF	Tous les additifs alimentaires
407	Carraghénanes	BPF	Tous les additifs alimentaires
410	Farine de graines de caroube	BPF	Tous les additifs alimentaires
412	Gomme guar	BPF	Tous les additifs alimentaires
413	Gomme adragante	BPF	Tous les additifs alimentaires
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	Tous les additifs alimentaires
415	Gomme xanthane	BPF	Tous les additifs alimentaires
420	Sorbitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
421	Mannitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
422	Glycérol	BPF	Tous les additifs alimentaires
425	Konjac	BPF	Tous les additifs alimentaires
432–436	Polysorbates	BPF	Antimoussants
432–436	Polysorbates	BPF	Tous les additifs alimentaires
432–436	Polysorbates	BPF	Tous les additifs alimentaires
440	Pectines	BPF	Tous les additifs alimentaires
442	Phosphatides d’ammonium	BPF	Antioxydants
459	Bêta-cyclodextrine	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les additifs alimentaires
460	Cellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
461	Méthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
462	Éthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
463	Hydroxypropylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
465	Éthylméthylcellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
466	Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose	BPF	Tous les additifs alimentaires
468	Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée	BPF	Édulcorants
469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	Tous les additifs alimentaires
470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
472P^e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
491–495	Esters de sorbitane	BPF	Colorants et antimoussants
491–495	Esters de sorbitane	BPF	Tous les additifs alimentaires
501	Carbonates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
504	Carbonates de magnésium	BPF	Tous les additifs alimentaires
508	Chlorure de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
509	Chlorure de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
511	Chlorure de magnésium	BPF	Tous les additifs alimentaires
514	Sulfates de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
515	Sulfates de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
516	Sulfate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
517	Sulfate d’ammonium	BPF	Tous les additifs alimentaires
551	Dioxyde de silicium	BPF	Émulsifiants et colorants
552	Silicate de calcium	BPF	Tous les additifs alimentaires
553b	Talc	50 mg/kg dans la préparation de colorants	Colorants
555	Silicate alumino-potassique	90 %, par rapport au pigment	E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)
570	Acides gras	BPF	Tous les additifs alimentaires
570	Acides gras	BPF	Agents d’enrobage pour manioc
577	Gluconate de potassium	BPF	Tous les additifs alimentaires
640	Glycine et son sel de sodium	BPF	Tous les additifs alimentaires
900	Diméthylpolysiloxane	BPF	Tous les additifs alimentaires
901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF	Colorants
953	Isomalt	BPF	Tous les additifs alimentaires
965	Maltitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
966	Lactitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
967	Xylitol	BPF	Tous les additifs alimentaires
968	Érythritol	BPF	Tous les additifs alimentaires
1200	Polydextrose	BPF	Tous les additifs alimentaires
1201	Polyvinylpyrrolidone	BPF	Édulcorants
1202	Polyvinylpolypyrrolidone	BPF	Tous les additifs alimentaires
1202	Polyvinylpolypyrrolidone	BPF	Pastilles de colorant pour la coloration décorative des coquilles d’œufs de volaille
1404	Amidon oxydé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1410	Phosphate de monoamidon	BPF	Tous les additifs alimentaires
1412	Phosphate de diamidon	BPF	Tous les additifs alimentaires
1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	Tous les additifs alimentaires
1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1420	Amidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	Tous les additifs alimentaires
1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	Tous les additifs alimentaires
1505*	Citrate de triéthyle	BPF	Tous les additifs alimentaires
1518*	Triacétate de glycéryle (triacétine)	BPF	Tous les additifs alimentaires
1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)*	Colorants, émulsifiants et antioxydants
1521	Polyéthylène glycol	BPF	Édulcorants
* Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec 1505, 1517 et 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

2. Additifs autres que les supports dans les additifs*

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

No E de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif ajouté	Quantité maximale	Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

groupe I de l’annexe 2		BPF	Toutes les préparations d’additifs alimentaires
200–202	Acide sorbate de potassium – sorbates	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
210	Acide benzoïque	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
211	Benzoate de sodium	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
212	Benzoate de potassium	1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	Préparations de colorants
200	Acide sorbique	2500 mg/kg de préparation	Préparations de colorants liquides destinées à la vente au consommateur final pour la coloration décorative des coquilles d’œufs
220–228	Anhydride sulfureux – sulfites	100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO₂, dans le produit final, comme calculé	Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)**
320	Butylhydroxy-anisol (BHA)	20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final	Émulsifiants contenant des acides gras
321	Butylhydroxy-toluène (BHT)	20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final	Émulsifiants contenant des acides gras
334–337 et 354	Acide tartrique – tartrates)	220 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation et 11 000 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final	E 440 Pectines utilisé dans les catégories de denrées alimentaires 05.2 (Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine) et 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4)
338	Acide phosphorique	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
339	Phosphates de sodium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
340	Phosphates de potassium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
343	Phosphates de magnésium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
450	Diphosphates	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
451	Triphosphates	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅), seuls ou en mélange, dans la préparation	Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
341	Phosphates de calcium	40 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de colorants et d’émulsifiants
		10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de polyols
		10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅) dans la préparation	Préparations de E 412 – gomme guar
392	Extraits de romarin	1000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de colorants
416	Gomme Karaya	50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final	Préparations de colorants
432–436	Polysorbates	BPF	Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits
473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
476	Polyricinoléate de polyglycérol	50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans: – le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)
491–495	Esters de sorbitane	BPF	Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits
551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de colorants sèches en poudre
551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar
551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
551	Dioxyde de silicium	30 000 mg/kg dans la préparation	Extraits secs de romarin en poudre (392)
551	Dioxyde de silicium	5000 mg/kg dans la préparation	1209 copolymère greffé d’alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol
551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	Nitrate de potassium (252)
551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans la préparation	E 252 Nitrate de potassium
552	Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation	Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
552	Silicate de calcium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
553a	Silicate de magnésium	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
553b	Talc	10 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de polyols sèches en poudre
900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b(i) – bixine de rocou, E 160b(ii) – norbixine de rocou, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β–apo–8’– caroténal
903	Cire de carnauba	130 000 mg/kg dans la préparation, 1200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources	Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums
943a	Butane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
943b	Isobutane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
944	Propane	1 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de colorants du groupe II et du groupe III, tels que définis à l’annexe 2 (pour usage professionnel uniquement)
* À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
** Le colorant 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants 150b – caramel de sulfite caustique et 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes*

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

N^o E de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif ajouté	Quantité maximale dans les préparations d’enzymes	Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons	Quantité maximale dans les boissons	Peut être utilisé comme support?

170	Carbonate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
200	Acide sorbique	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
202	Sorbate de potassium	20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	20 mg/kg	10 mg/l
210	Acide benzoïque	5000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure	1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure	0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
211	Benzoate de sodium	5000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure	1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure	0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
214	P-hydroxy-benzoate d’éthyle	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
215	Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
218	P-hydroxy-benzoate de méthyle	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
219	Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)	2 mg/kg	1 mg/l
220	Anhydride sulfureux	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
221	Sulfite de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière	2 mg/kg	2 mg/l
		6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide
222	Sulfite acide de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
223	Disulfite de sodium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
224	Disulfite de potassium	2000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO₂) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide	2 mg/kg	2 mg/l
250	Nitrite de sodium	500 mg/kg	0,01 mg/kg	Pas d’utilisation
260	Acide acétique	BPF	BPF	BPF	Oui
261	Acétates de potassium	BPF	BPF	BPF
262	Acétates de sodium	BPF	BPF	BPF
263	Acétate de calcium	BPF	BPF	BPF
270	Acide lactique	BPF	BPF	BPF	Oui
281	Propionate de sodium	100 000 mg/kg	100 mg/kg	50 mg/l
290	Dioxyde de carbone	BPF	BPF	BPF
296	Acide malique	BPF	BPF	BPF	Oui
300	Acide ascorbique	BPF	BPF	BPF	Oui
301	Ascorbate de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
302	Ascorbate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF	BPF	BPF
306	Extrait riche en tocophérols	BPF	BPF	BPF
307	Alpha-tocophérol	BPF	BPF	BPF
308	Gamma-tocophérol	BPF	BPF	BPF
309	Delta-tocophérol	BPF	BPF	BPF
322	Lécithines	BPF	BPF	BPF	Oui
325	Lactate de sodium	BPF	BPF	BPF
326	Lactate de potassium	BPF	BPF	BPF
327	Lactate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
330	Acide citrique	BPF	BPF	BPF	Oui
331	Citrates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
332	Citrates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
333	Citrates de calcium	BPF	BPF	BPF
350	Malates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
338	Acide phosphorique	10 000 mg/kg (exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
339	Phosphates de sodium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
340	Phosphates de potassium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
341	Phosphates de calcium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
343	Phosphates de magnésium	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF	Oui
351	Malate de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
352	Malates de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
380	Citrate de triammonium	BPF	BPF	BPF
400	Acide alginique	BPF	BPF	BPF	Oui
401	Alginate de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
402	Alginate de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
403	Alginate d’ammonium	BPF	BPF	BPF
404	Alginate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
406	Agar-agar	BPF	BPF	BPF	Oui
407	Carraghénanes	BPF	BPF	BPF	Oui
407a	Algues Euchema transformées	BPF	BPF	BPF
410	Farine de graines de caroube	BPF	BPF	BPF	Oui
412	Gomme guar	BPF	BPF	BPF	Oui
413	Gomme adragante	BPF	BPF	BPF	Oui
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	BPF	BPF	Oui
415	Gomme xanthane	BPF	BPF	BPF	Oui
417	Gomme Tara	BPF	BPF	BPF	Oui
418	Gomme Gellane	BPF	BPF	BPF	Oui
420	Sorbitol	BPF	BPF	BPF	Oui
421	Mannitol	BPF	BPF	BPF	Oui
422	Glycérol	BPF	BPF	BPF	Oui
440	Pectines	BPF	BPF	BPF	Oui
450	Diphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
451	Triphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
452	Polyphosphates	50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅)	BPF	BPF
460	Cellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
461	Méthylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
462	Éthylcellulose	BPF	BPF	BPF
463	Hydroxypropylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
465	Éthylméthylcellulose	BPF	BPF	BPF
466	Carboxymethylcellulose de sodium Gomme de cellulose	BPF	BPF	BPF	Oui
469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	BPF	BPF
470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	BPF	BPF
470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	BPF	BPF
471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472P^e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	BPF	BPF	Oui
473	Sucroesters d’acides gras	50 000 mg/kg	50 mg/kg	25 mg/l	Oui, uniquement comme support
500	Carbonates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui
501	Carbonates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement
503	Carbonates d’ammonium	BPF	BPF	BPF	Oui
504	Carbonates de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
507	Acide chlorhydrique	BPF	BPF	BPF	Oui
508	Chlorure de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
509	Chlorure de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
511	Chlorure de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
513	Acide sulfurique	BPF	BPF	BPF	Oui
514	Sulfates de sodium	BPF	BPF	BPF	Oui, E 514(i) –sulfate de sodium uniquement
515	Sulfates de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
516	Sulfate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
517	Sulfate d’ammonium	100 000 mg/kg	100 mg/kg	50 mg/l	Oui
524	Hydroxyde de sodium	BPF	BPF	BPF
525	Hydroxyde de potassium	BPF	BPF	BPF	Oui
526	Hydroxyde de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
527	Hydroxyde d’ammonium	BPF	BPF	BPF	Oui
528	Hydroxyde de magnésium	BPF	BPF	BPF	Oui
529	Oxyde de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
530	Oxyde de magnésium	BPF	BPF	BPF
551	Dioxyde de silicium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre	BPF	BPF	Oui
570	Acides gras	BPF	BPF	BPF
574	Acide gluconique	BPF	BPF	BPF	Oui
575	Glucono-delta-lactone	BPF	BPF	BPF	Oui
576	Gluconate de sodium	BPF	BPF	BPF
577	Gluconate de potassium	BPF	BPF	BPF
578	Gluconate de calcium	BPF	BPF	BPF	Oui
640	Glycine et son sel de sodium	BPF	BPF	BPF
920	L-cystéine	10 000 mg/kg	10 mg/kg	5 mg/l
938	Argon	BPF	BPF	BPF
939	Hélium	BPF	BPF	BPF
941	Azote	BPF	BPF	BPF
942	Protoxyde d’azote	BPF	BPF	BPF
948	Oxygène	BPF	BPF	BPF
949	Hydrogène	BPF	BPF	BPF
965	Maltitol	BPF	BPF	BPF	Oui
966	Lactitol	BPF	BPF	BPF	Oui (uniquement comme support)
967	Xylitol	BPF	BPF	BPF	Oui (uniquement comme support)
1200	Polydextrose	BPF	BPF	BPF	Oui
1404	Amidon oxydé	BPF	BPF	BPF	Oui
1410	Phosphate de monoamidon	BPF	BPF	BPF	Oui
1412	Phosphate de diamidon	BPF	BPF	BPF	Oui
1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	BPF	BPF	Oui
1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1420	Amidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	BPF	BPF	Oui
1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	BPF	BPF	Oui
1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	500 g/kg	**	**	Oui, uniquement comme support
* Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
** Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec 1505, 1517 et 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes

No E de l’additif	Dénomination de l’additif	Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté	Quantité maximale

groupe I de l’annexe 2		Tous les arômes	quantum satis
420 421 953 965 966 967 968	Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Érythritol	Tous les arômes
200–202 210 211 212 213	Acide sorbique et sorbate de potassium Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium	Tous les arômes	1500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes
310 319 320	Gallate de propyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)	Huiles essentielles	1000 mg/kg (gallate de propyle, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles
		Arômes autres que les huiles essentielles	100 mg/kg* (gallate de propyle) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes
334–337 et 354	Acide tartrique – tartrates	Tous les arômes	20 000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans l’arôme et 400 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final
338–452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6)	Tous les arômes	40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P₂O₅) dans les arômes
392	Extraits de romarin	Tous les arômes	1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes
416	Gomme Karaya	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 03: Glaces de consommation; 07.2: Produits de boulangerie fine; 08,3: Produits à base de viande, uniquement de la volaille transformée; 09.2: Poissons et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, et dans la catégorie 16: Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4	500 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement celles qui ne contiennent pas de jus de fruits, et dans les boissons aromatisées gazeuses qui contiennent du jus de fruits et dans la catégorie 14.2: Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool ou à faible teneur en alcool	220 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 05,1: Produits de cacao et de chocolat; 05.2: Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine; 05.4: Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 et dans la catégorie 06.3: Céréales pour petit-déjeuner	300 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 01.7.5: Fromage fondu	120 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans la catégorie 05.3: Chewing-gum	60 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 01,8: Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons 04.2.5: Confitures, gelées, marmelades et produits similaires; 04.2.5.4: Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque; 08.2: Viandes transformées; 12.5 soupes, potages et bouillons, 14.1.5.2: Autres, uniquement thé et café instantanés ainsi que plats cuisinés à base de céréales	240 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 10.2: Œufs et ovoproduits, transformés	140 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 14.1.4: Boissons aromatisées, uniquement boissons non gazeuses qui contiennent du jus de fruits; 14.1.2: Jus de fruits et jus de légumes, uniquement jus de légumes, et dans la catégorie 12.6: sauces, uniquement sauces à rôti et sauces douces.	400 mg/kg dans le produit fini
423	Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique	Émulsions huile-arôme utilisées dans les catégories 15: Amuse-gueule sucrés ou salés prêts à consommer	440 mg/kg dans le produit fini
425	Konjac	Tous les arômes	quantum satis
432–436	Polysorbates (tableau 4)	Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices**	10 000 mg/kg dans les arômes
		Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices	1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
459	Bêta-cyclodextrine	Arômes enrobés dans les:
		– thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées	500 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		– amuse-gueules aromatisés	1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
473	Sucroesters d’acides gras	Arômes pour boissons clairement aromatisées à base d’eau appartenant à la catégorie 14.1.4	15 000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans le produit fini
551	Dioxyde de silicium	Tous les arômes	50 000 mg/kg dans les arômes
900	Diméthylpolysiloxane	Tous les arômes	10 mg/kg dans les arômes
901	Cire d’abeille	Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool	200 mg/l dans les boissons aromatisées
999	Extrait de quillaia	Tous les arômes utilisés dans les catégories suivantes:
		05.2: Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine	4 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)
		05.3: Chewing-gum	2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)
		12.5: Soupes, potages et bouillons	2 mg/l dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)
		14.1.5: Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits	1,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)
		15.1: Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule	0,2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (exprimé en saponines)
1505	Citrate de triéthyle	Tous les arômes	3000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.
1517	Diacétate de glycéryle (diacétine)
1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)
1520	Propanediol-1,2 (propylène glycol)
1519	Alcool benzylique	Arômes pour:
		– liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles	100 mg/l dans la denrée alimentaire finale
		– confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine	250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
* La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallate de propyle, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.
** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires:

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

Partie A Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

No E de l’additif	Nom de l’additif ajouté	Dénomination de l’additif	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Peut être utilisé comme support?

170	Carbonate de calcium	BPF	Tous les nutriments	Oui
260	Acide acétique	BPF	Tous les nutriments
261	Acétates de potassium	BPF	Tous les nutriments
262	Acétates de sodium	BPF	Tous les nutriments
263	Acétate de calcium	BPF	Tous les nutriments
270	Acide lactique	BPF	Tous les nutriments
290	Dioxyde de carbone	BPF	Tous les nutriments
296	Acide malique	BPF	Tous les nutriments
300	Acide ascorbique	BPF	Tous les nutriments
301	Ascorbate de sodium	BPF	Tous les nutriments
302	Ascorbate de calcium	BPF	Tous les nutriments
304	Esters d’acides gras de l’acide ascorbique	BPF	Tous les nutriments
306	Extrait riche en tocophérols	BPF	Tous les nutriments
307	Alpha-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
308	Gamma-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
309	Delta-tocophérol	BPF	Tous les nutriments
322	Lécithines	BPF	Tous les nutriments	Oui
325	Lactate de sodium	BPF	Tous les nutriments
326	Lactate de potassium	BPF	Tous les nutriments
327	Lactate de calcium	BPF	Tous les nutriments
330	Acide citrique	BPF	Tous les nutriments
331	Citrates de sodium	BPF	Tous les nutriments
332	Citrates de potassium	BPF	Tous les nutriments
333	Citrates de calcium	BPF	Tous les nutriments
334–337 et 354	Acide tartrique – tartrates	1000 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation de nutriments	Tous les nutriments
338–452	Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates	40 000 mg/kg, exprimés en P₂O₅, dans la préparation de nutriments	Tous les nutriments
350	Malates de sodium	BPF	Tous les nutriments
351	Malate de potassium	BPF	Tous les nutriments
352	Malates de calcium	BPF	Tous les nutriments
380	Citrate de triammonium	BPF	Tous les nutriments
392	Extraits de romarin	1000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
400–404	Acide alginique – alginates (tableau 7)	BPF	Tous les nutriments	Oui
406	Agar-agar	BPF	Tous les nutriments	Oui
407	Carraghénanes	BPF	Tous les nutriments	Oui
407a	Algues Euchema transformées	BPF	Tous les nutriments	Oui
410	Farine de graines de caroube	BPF	Tous les nutriments	Oui
412	Gomme guar	BPF	Tous les nutriments	Oui
413	Gomme adragante	BPF	Tous les nutriments	Oui
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	BPF	Tous les nutriments	Oui
415	Gomme xanthane	BPF	Tous les nutriments	Oui
417	Gomme Tara	BPF	Tous les nutriments	Oui
418	Gomme Gellane	BPF	Tous les nutriments	Oui
420	Sorbitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
421	Mannitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
422	Glycérol	BPF	Tous les nutriments	Oui
432–436	Polysorbates	BPF uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E	Oui
440	Pectines	BPF	Tous les nutriments	Oui
459	Bêta-cyclodextrine	100 000 mg/kg dans la préparation, 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Tous les nutriments	Oui
460	Cellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
461	Méthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
462	Éthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
463	Hydroxypropylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
464	Hydroxypropylméthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
465	Éthylméthylcellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
466	Carboxyméthylcellulose sodique Gomme de cellulose	BPF	Tous les nutriments	Oui
469	Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique	BPF	Tous les nutriments	Oui
470a	Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
470b	Sels de magnésium d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
471	Mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472a	Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472b	Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472d	Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472e	Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
472f	Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras	BPF	Tous les nutriments	Oui
473	Sucroesters d’acides gras	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
475	Esters polyglycériques d’acides gras	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
491–495	Esters de sorbitane	BPF	Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E	Oui
		2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A et de vitamine D
500	Carbonates de sodium	BPF	Tous les nutriments	Oui
501	Carbonates de potassium	BPF	Tous les nutriments	Oui
503	Carbonates d’ammonium	BPF	Tous les nutriments	Oui
504	Carbonates de magnésium	BPF	Tous les nutriments	Oui
507	Acide chlorhydrique	BPF	Tous les nutriments	Oui
508	Chlorure de potassium	BPF	Tous les nutriments
509	Chlorure de calcium	BPF	Tous les nutriments
511	Chlorure de magnésium	BPF	Tous les nutriments
513	Acide sulfurique	BPF	Tous les nutriments
514	Sulfates de sodium	BPF	Tous les nutriments
515	Sulfates de potassium	BPF	Tous les nutriments
516	Sulfate de calcium	BPF	Tous les nutriments
524	Hydroxyde de sodium	BPF	Tous les nutriments
525	Hydroxyde de potassium	BPF	Tous les nutriments
526	Hydroxyde de calcium	BPF	Tous les nutriments
527	Hydroxyde d’ammonium	BPF	Tous les nutriments
528	Hydroxyde de magnésium	BPF	Tous les nutriments
529	Oxyde de calcium	BPF	Tous les nutriments	Oui
530	Oxyde de magnésium	BPF	Tous les nutriments	Oui
551, 552	Dioxyde de silicium Silicate de calcium	50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)	Préparations sèches en poudre de tous les nutriments
		10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)	Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel
554	Silicate alumino-sodique	15 000 mg/kg dans la préparation	Préparations de vitamines liposolubles
570	Acides gras	BPF	Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés
574	Acide gluconique	BPF	Tous les nutriments
575	Glucono-delta-lactone	BPF	Tous les nutriments
576	Gluconate de sodium	BPF	Tous les nutriments
577	Gluconate de potassium	BPF	Tous les nutriments
578	Gluconate de calcium	BPF	Tous les nutriments
640	Glycine et son sel de sodium	BPF	Tous les nutriments
900	Diméthylpolysiloxane	200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations de bêta-carotène et de lycopène
901	Cire d’abeille blanche et jaune	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
938	Argon	BPF	Tous les nutriments
939	Hélium	BPF	Tous les nutriments
941	Azote	BPF	Tous les nutriments
942	Protoxyde d’azote	BPF	Tous les nutriments
948	Oxygène	BPF	Tous les nutriments
949	Hydrogène	BPF	Tous les nutriments
953	Isomalt	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
965	Maltitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
966	Lactitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
967	Xylitol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
968	Érythritol	BPF	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
1103	Invertase	BPF	Tous les nutriments
1200	Polydextrose	BPF	Tous les nutriments	Oui
1404	Amidon oxydé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1410	Phosphate de monoamidon	BPF	Tous les nutriments	Oui
1412	Phosphate de diamidon	BPF	Tous les nutriments	Oui
1413	Phosphate de diamidon phosphaté	BPF	Tous les nutriments	Oui
1414	Phosphate de diamidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1420	Amidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1422	Adipate de diamidon acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1440	Amidon hydroxypropylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1442	Phosphate de diamidon hydroxypropylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1450	Octényle succinate d’amidon sodique	BPF	Tous les nutriments	Oui
1451	Amidon oxydé acétylé	BPF	Tous les nutriments	Oui
1452	Octényl succinate d’amidon d’aluminium	35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale	Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE4F^⁴, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement	Oui
1518	Triacétate de glycéryle (triacétine)	(voir la note*)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
1520*	Propanediol-1,2 (propylène glycol)	1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)	Tous les nutriments	Oui, uniquement comme support
* Quantité maximale de 1518 et de 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec 1505 et 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Partie B Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

No E de l’additif	Dénomination de l’additif	Quantité maximale	Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté	Catégorie de denrées alimentaires

301	Ascorbate de sodium	100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total	Préparations de vitamine D	Préparations pour nourrissons et préparations de suite
		50 000 mg/kg dans la préparation de vitamine A microencapsulée et transfert maximal de 1 mg/l dans la denrée alimentaire finale	Préparations de vitamine A microencapsulées
		Transfert total: 75 mg/l dans le produit préparé.	Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, point 01.10
304 (i)	Palmitate d’ascorbyle	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, point 01.10
306 307 308 309	Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
322	Lécithines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
330	Acide citrique	quantum satis	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
331	Citrates de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
332	Citrates de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
333	Citrates de calcium	Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
341(iii)	Phosphate tricalcique	Transfert maximal de 150 mg/kg sous forme de P₂O₅, dans la limite de la quantité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/ phosphore fixés dans le règlement délégué (UE) 2016/127⁵	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite
		La quantité maximale de 1000 mg/kg exprimée en P₂O₅ à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe 3, ch. 13.1.3, doit être respectée.	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
401	Alginate de sodium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
402	Alginate de potassium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
404	Alginate de calcium	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
414	Gomme arabique ou gomme d’acacia	150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
415	Gomme xanthane	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
421	Mannitol	1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg	Comme support de la vitamine B12	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
440	Pectines	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
471	Mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées	Tous les nutriments	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
472c	Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffres 01.10 et 13.1, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé
551	Dioxyde de silicium	10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments	Préparations de nutriments sèches en poudre	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
1420	Amidon acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
1450	Octényle succinate d’amidon sodique	Transfert: 100 mg/kg	Préparations de vitamines	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
		Transfert: 1000 mg/kg	Préparations d’acides gras polyinsaturés	Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et les denrées alimentaires indiquées à l’annexe 3, chiffre 01.10
1451	Amidon oxydé acétylé	Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée	Tous les nutriments	Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

(art. 4, al. 2, let. a)

1. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

– Aliments non transformés, sauf préparations de viandes visées à l’art. 3, al. 3 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d’origine animale6F^⁶
– Miel
– Huiles et graisses d’origine animale ou végétale non émulsionnées
– Beurre
– Lait pasteurisé ou stérilisé (également par chauffage à très haute température) non aromatisé et crème entière pasteurisée non aromatisée (sauf crème à teneur réduite en matières grasses)
– Produits laitiers fermentés non aromatisés qui n’ont pas subi de traitement thermique après la fermentation
– Babeurre non aromatisé (sauf le babeurre stérilisé)
– Eau minérale naturelle et eau de source ainsi que toute eau mise en bouteille ou emballée d’une autre façon
– Café (sauf café instantané aromatisé) et extraits de café
– Thé en feuille non aromatisé
– Sucres
– Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten (en tant que denrées alimentaires spécialement produites pour réduire la teneur en gluten des ingrédients contenant du gluten ou pour remplacer des ingrédients contenant du gluten) et des pâtes destinées à un régime hypoprotidique. Les additifs pouvant être utilisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes alimentaires sèches
– Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont pas autorisés

– Denrées alimentaires non transformées
– Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
– Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris stérilisé par procédé UHT) (non aromatisé)
– Lait chocolaté
– Laits fermentés (non aromatisés)
– Laits de conserve (non aromatisés)
– Babeurre (non aromatisé)
– Crème et crème en poudre (non aromatisées)
– Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale
– Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)
– Beurre à base de lait de brebis ou de chèvre
– Œufs et ovoproduits
– Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules
– Pain et produits apparentés
– Pâtes alimentaires et gnocchi
– Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides
– Purée et conserves de tomate
– Sauces à base de tomate
– Jus et nectars de fruits ainsi que jus et nectars de légumes
– Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés
– Confitures extras, gelées extras, crème de marrons, crème de pruneaux
– Poissons, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des plats préparés contenant ces ingrédients
– Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat
– Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
– Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices
– Vins et boissons à base de vin
– Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, eau-de-vie de lie, Topinambur ou eau de vie de l’artichaut de Jérusalem, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
– Sangria, Clarea et Zurra
– Vinaigre de vin
– Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge ⁷ et denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
– Miel
– Malt et produits à base de malt

Ordonnance du DFI
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)

Préambule

Footnotes

I

Art. 13a à 13d

Art. 13e Dispositions transitoires relatives à la modification du 19 juin 2026

II

Footnotes

III

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

Footnotes

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles

1. Supports dans les additifs

2. Additifs autres que les supports dans les additifs*

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes*

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Partie A Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

Footnotes

Partie B Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

Footnotes

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

1. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

Footnotes

2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont pas autorisés

Footnotes

Ordonnance du DFIsur les additifs admis dans les denrées alimentaires(Ordonnance sur les additifs, OAdd)

Préambule

I

Art. 13a à 13d

Art. 13e Dispositions transitoires relatives à la modification du 19 juin 2026

II

III

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles

1. Supports dans les additifs

2. Additifs autres que les supports dans les additifs*

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes*

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Partie A Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

Partie B Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (listés à l’annexe 3, ch. 13.1)

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

1. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

2. Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les colorants ne sont pas autorisés

Ordonnance du DFI
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les additifs, OAdd)