8C_764/2009

1.

Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée, par sa décision sur opposition du 23 avril 2009, à supprimer le droit du recourant à des prestations d'assurance à partir du 1er mars 2009.

Dans la procédure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents, le Tribunal fédéral n'est pas lié par l'état de fait constaté par la juridiction inférieure (art. 97 al. 2 LTF).

2.

Le jugement entrepris expose de manière exacte et complète les dispositions légales et la jurisprudence applicables au présent cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1

La juridiction cantonale a constaté que l'assuré avait été victime d'un traumatisme cranio-cérébral et que les plaintes persistant après le 28 février 2009 étaient typiques d'un traumatisme de type « coup du lapin » ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou encore un traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit organique objectivable. Considérant qu'un trouble de nature psychique apparaissait en l'occurrence au premier plan, elle a apprécié le lien de causalité adéquate à la lumière des principes applicables en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident (ATF 123 V 98 consid. 2a p. 99 et les références; RAMA 2002 no U 470 p. 531), à savoir les critères objectifs exposés par la jurisprudence pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident - en l'occurrence de gravité moyenne - et l'atteinte à la santé psychique (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). Or, selon les premiers juges, seul le critère des douleurs physiques persistantes - et éventuellement encore celui du degré et de la durée de l'incapacité de travail pour autant que celle-ci ne soit pas due seulement aux troubles psychiques - apparaissait réalisé, de sorte que l'existence d'une relation de causalité adéquate entre l'accident du 24 novembre 2003 et les plaintes persistant après le 28 février 2009 devait être niée.

3.2

Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir refusé de mettre en oeuvre une expertise médicale neutre confiée à des spécialistes de la douleur, afin d'aider à la compréhension du cas d'espèce.

Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 464 consid. 4a p. 469; 122 III 219 consid. 3c p. 223; 120 Ib 224 consid. 2b p. 229; 119 V 335 consid. 3c p. 344 et la référence). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162 et l'arrêt cité).

En l'espèce, le recourant ne fait valoir aucun moyen de nature à mettre en cause les avis médicaux selon lesquels il n'existe pas de déficit organique neurologique objectivable (rapports des médecins de la Clinique Z.________ [du 20 décembre 2003], de la doctoresse R.________, spécialiste en neurologie [des 16 mars 2004 et 8 septembre 2006] et de la doctoresse A.________, spécialiste en neurologie et médecin à la division de médecine des assurances de la CNA [du 26 novembre 2007]), d'une part, et, d'autre part, un trouble psychique apparaît au premier plan (rapports de la doctoresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie [du 30 juillet 2004] et du docteur O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre conseil de la CNA [du 29 août 2008]). Aussi la juridiction cantonale était-elle fondée, sur la base de ces avis médicaux, à se dispenser d'administrer d'autres preuves et le grief du recourant apparaît mal fondé.

3.3

Par ailleurs, il n'y a pas lieu de revenir sur le point de vue de la juridiction cantonale selon lequel l'événement du 24 novembre 2003 doit être classé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne. Enfin, si l'on tient compte du fait que l'état de santé de l'assuré a été très tôt influencé par l'apparition de troubles psychiques, ni le critère des douleurs physiques persistantes ni celui du degré et de la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques n'apparaissent réalisés, de sorte que la juridiction cantonale était fondée à nier l'existence d'une relation de causalité adéquate entre cet accident et les plaintes persistant après le 28 février 2009.

3.4

Vu ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours, manifestement infondé, doit être liquidé selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 109 al. 2 let. a LTF. La demande d'effet suspensif apparaît ainsi sans objet.

3.5

Les conclusions du recourant étant vouées à l'échec, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée et l'intéressé, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).