Berechnung der IV-Taggelder (ab 01.01.2022)

Département fédéral de l'intérieur DFI Mathématiques, analyses, statistiques

Calcul des indemnités journalières de l’AI

Valable dès le 1er janvier 2022

Som, Llc, Ebf 13.10.2021

Explications

Le programme « Indemnités journalières AI » décrit ci-après et comprenant les procédures suivantes : – Entrée des valeurs initiales – Salaire journalier – Salaire durant la réadaptation – Indemnité journalière avec contrat de travail – Indemnité journalière sans contrat de travail ou en formation tertiaire calcule principalement le montant de la grande indemnité journalière de l’AI comme indiquée dans la brochure publiée par l’OFAS « Tables pour la fixation des indemnités journalières AI » (Doc. 318.116.1 df). Ce programme est indépendant de la fixation, alors valable, du montant maximum de l’indemnité journalière. L’ordinogramme ne traite pas le cas pour lequel, selon ch. marg. 3012 du «Circulaire concernant les indemnités journalières de l’AI» (CIJ), valable dès le 1.1.2012, il n’est pas tenu compte des jours durant lesquels la personne assurée n’a pas obtenu de revenu ou qu’un revenu réduit. Dans ce cas, le diviseur 365 dans la procédure Salaire journalier doit être réduit en conséquence. L’ordinogramme n’examine pas non plus le cas spécial selon ch. marg. 3080 du CIJ (voir la remarque sur la variable IVR de l’annexe 1) d’un cumul avec une rente d’invalidité ni la substitution ou la collision avec des indemnités journalières de l’AC. Les explications sur la signification des symboles utilisés et des abréviations se trouvent en annexe. Le calcul de la petite indemnité journalière n’est pas traité. Les questions éventuelles sont à adresser au: MAS / Secteur Mathématiques M. Sommer et L. C. Lettry marie-claude.sommer@bsv.admin.ch layalchristine.lettry@bsv.admin.ch

Programme Indemnité journalière AI

Départ

Entrée des valeurs initiales des grandeurs Les valeurs de ces grandeurs nécesnécessaires au système: saires au système sont modifiées seulement lors d'une adaptation de HT Amax BK KZ l'assurance accident à l'évolution des salaires (voir l'annexe 2, procédure AVOKmax AVMKmax Entrée des valeurs initiales)

Les données personnelles nécessaires au calcul du montant de l'indemnité journalière sont : – nombre K d'enfants (K := 0 si pas d'enfant) – genre de salaire – salaire en fr. Données person- – autres éléments nelles de l'assuré – nombre d'heures de travail hebdomadaire, auquel cas, genre de salaire = salaire horaire – revenu de l'activité lucrative durant la réadaptation – prise en charge des frais de nourriture et de logement par l'AI – rentes AI A

Conversion du revenu en revenu Procédure journalier déterminant pour Salaire journalier l'indemnité journalière de l'AI

Procédure Conversion du salaire mensuel Salaire durant la obtenu durant la réadaptation en réadaptation revenu journalier

Procédure Calcul du montant de l'indem- Indemnité nité journalière de l'AI journalière

Indemnité journalière Montant de l'indemnité de l'AI: TE journalière de l'AI, en francs

Calcul du salaire journalier déterminant

Nom de la procédure : Salaire journalier Départ

Salarié obtenant un Salarié obtenant un Travailleur Travailleur à la fois revenu régulier revenu non régulier indépendant salarié et indépendant

B C D

Salaire horaire Salaire mensuel Autre forme de rémunération

Grandeurs utilisées : Grandeurs utilisées : Grandeurs utilisées : L = salaire horaire en fr. L = salaire mensuel, arrondi L = somme des salaires AS= nombre d'heures de au fr. selon la règle obtenus les 4 dernières travail hebdomadaire commerciale semaines, arrondie au fr. LB= autres éléments du LB= autres éléments du selon la règle commersalaire salaire ciale LB= autres éléments du salaire

TL = [(L * AS * 52 + LB) / 365 + 0.99999] TL = [(L / 4 * 52 + LB) / 365 + 0.99999]

TL = [(L * 12 + LB) / 365 + 0.99999]

B C D

Travailleur avec un salaire non Travailleur indépendant Travailleur à la fois salarié et régulier indépendant

Grandeurs utilisées : Grandeur utilisée : Grandeurs utilisées : L = somme des salaires L = dernier salaire resp. salaire LU= revenu de l'activité dépenobtenus sur une période hypothétique soumis à la dante, converti en salaire donnée, arrondie au fr. cotisation AVS converti en annuel, arrondi au fr. selon selon la règle commerciale salaire annuel, arrondi au la règle commerciale PD= durée de la période, en fr. selon la règle commer- LS = revenu de l'activité indémois ciale pendante, converti en LB= autres éléments du salaire salaire annuel, arrondi au fr. selon la règle commerciale

oui PD = 3 non TL = [L / 365 + 0.99999]

TL = [(L * 4 + LB) / 365 + 0.99999]

TL = [((L / PD) * 12 + LB) / 365 + 0.99999]

Salaire durant la réadaptation

Nom de la procédure : Salaire durant la réadaptation

Départ

Grandeur utilisée : ML = salaire mensuel obtenu durant la réadaptation

[ ] EE = ML / 3 / 10 1

Calcul du montant des indemnités journalières

Nom de la procédure : Indemnité journalière

Départ

Grandeurs utilisées : TL = revenu déterminant journalier en fr. K = nombre d'enfants EE = revenu de l'activité lucrative IVR = rentes AI durant la réadaptation Pris en charge par l'AI (oui/non) 1,0 pour une indemnité ⎧ journalière entière g = ⎨ 0,5 pour une demi-indemnité ⎩ journalière

non

Indemnité de base arrondie aux 10 cen- TE = [8 * TL + 0.9] / 10 1 times supérieurs

TE = TE + K * KZ

oui

Salaire pendant la réadaptation non

oui

non Rente AI

oui

Pris en charge par non l’AI

oui

AVMK = [UKTE] / 10 oui avec enfant non AVOK = [2 * UKTE] / 10

non non AVMKmax AVOKmax

oui oui

oui

TE = TE * g

Indemnité journalière avec contrat de travail

Nom de la procédure : Indemnité journalière avec contrat de travail

Départ

Grandeurs utilisées :

MLL = Salaire mensuel touché par l apprenti en fr. LB = Autres éléments du salaire (p. ex. AMR = Rente mensuelle de vieillesse minimale

Arrondi aux 10 centimes supérieurs

non

oui oui

Indemnité journalière sans contrat de travail ou en formation tertiaire

Nom de la procédure : Indemnité journalière sans contrat de travail ou en formation tertiaire

Départ

Grandeurs utilisées :

AMR = Rente mensuelle de vieillesse non < 25 ans minimale SSEE = Enquête sur la situation sociale et économique des étudiant-e-s

oui oui

Formation initiale sans Formation tertiaire contrat de travail

Première année Deuxième année TE = SSEE / 30 + 0.099 1

A B C D

A B

non oui oui

C D

non

oui oui

Annexe 1: Abréviations/descriptions

L = salaire en fr. (ex: 13.19 fr.)

EE = revenu pendant la réadaptation

AS = nombre d’heures de travail hebdomadaire (ex: 42,5)

TL = salaire journalier en fr. (ex: 82.50 fr.)

ML = salaire mensuel pendant la réadaptation

LB = autres éléments du salaire

PD = durée de la période considérée pour un revenu

LU = revenu annuel de l’activité dépendante

LS = revenu annuel de l’activité indépendante

HT = voir annexe 2

TE = indemnité journalière, en fr. (ex: 73.30 fr.)

TEM = indemnité mensuelle, en fr. (ex: 299 fr.)

UKTE = indemnité journalière non réduite (indemnité de base et prestations pour enfants)

IVR = rente mensuelle AI, y c rente complémentaire, en fr. (sans Rz 3080, auquel cas il y a lieu de considérer seulement la différence entre la rente AI et la rente de survivant)

KB = montant de la réduction

Amax = voir annexe 2

KZ = voir annexe 2

AVOKmax = voir annexe 2

AVMKmax = voir annexe 2

AVOK = déduction pour prise en charge de la nourriture et du logement (sans enfant)

AVMK = déduction pour prise en charge de la nourriture et du logement (avec enfant)

K = nombre d’enfants ayant droit à la prestation pour enfants

BK = voir annexe 2

[A] = le plus grand entier inférieur ou égal à A: z.B. 12 * [2 * 4.24 + 0.5] = 12 * [8.48 + 0.5] = 12 * [8.98 ] = 12 * 8 = 96 Les parenthèses carrées indiquent la procédure suivante: (1) évaluer l’expression à l’intérieur de ces parenthèses de manière exacte, (2) supprimer ensuite du nombre obtenu en (1) les chiffres après la virgule.

Cette indication signifie que, dans l'expression située à droite du signe d'égalité, seules les n premières décimales (pour le calcul en virgule fixe) sont à prendre en considération. Par exemple: B := 1,2782 + 2 2 donne B = 3,27

B := 2 * 7,09 + 0,5 0 donne B = 14

Annexe 2: Entrée des valeurs initiales des grandeurs nécessaires au système

Pour les personnes assurées avec une activité lucrative, l’AI octroie les prestations suivantes en matière d’indemnité journalière: – indemnité de base – prestation pour enfants. Les personnes assurées sans activité lucrative, ayant des obligations d’entretien envers des enfants, peuvent prétendre à une allocation pour frais de garde et d’assistance, allocation qui n’est pas prise en compte dans l’ordinogramme.

Dans le calcul de l’indemnité journalière, il faut tenir compte des montants maximums. Les valeurs à donner peuvent être obtenues de manière claire à partir du montant maximal de l’indemnité journalière selon l’art. 24 al. 1 LAI: «Le montant maximal de l’indemnité journalière correspond au montant maximal du salaire assuré journalier selon la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance accident.» Ces valeurs, en francs, doivent par conséquent être entrées seulement au début d’une «période d’allocation». Il s’agit des grandeurs suivantes:

HT = montant maximal de l’indemnité journalière

....................................................................................................................

AVOKmax = déduction maximale pour prise en charge de la nourriture et du logement

AVMKmax = déduction maximale pour prise en charge de la nourriture et du logement

Les valeurs de ces grandeurs peuvent être soit données directement (voir la variante 1 ci-dessous) soit calculées (voir la variante 2 ci-dessous).

Dès le 1.1.2016, le montant maximal du salaire assuré annuel selon LAA est de 148 200 francs.

Entrée des valeurs initiales, Variante 1

Nom de la procédure : Entrée des valeurs initiales, Variante 1

Départ

HT Amax KZ BK Valeurs initiales des grandeurs nécessaires AVOKmax AVMKmax au système

Entrée des valeurs initiales, Variante 2

Nom de la procédure : Entrée des valeurs initiales, Variante 2

Départ

Entrée des montants maximaux HT de l'indemnité journalière et AVOKmax des déductions pour nourriture AVMKmax et logement

A max = [0.8 * HT + 0.99]

[ KZ = 0.02 * HT + 0.99 ]