IV-Rundschreiben Nr. 446 / Neue Diätmittel in Anhang 1 KSME (ins Kreisschreiben (KSME) übernommen)

Département fédéral de l’intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS Domaine Assurance-invalidité Secteur Prestations en nature et en espèces

15 octobre 2024

Lettre circulaire AI n° 446

Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM

De nouveaux produits destinés au traitement de certaines maladies métaboliques congénitales figurent sur la liste de l’annexe 1 de la CMRM depuis le 14 octobre 2024 :

Numéro Infirmité Nom du produit Caractéristiques du Fabricant Limitation (L) de congénitale produit l’infirmité congénit ale

452 Phénylcétonurie PKU start Poudre à base Vitaflo -

d’acides aminés sans phénylalanine, convient dès la naissance, seulement en combinaison avec le lait maternel ou une formule infantile

341 L Tubulopathies et Nephea infant, Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies Nephea HD faible teneur en malnutrition potassium, phosphore, calcium, chlorure et vitamine A

(durant la première année de vie)

341 L Tubulopathies et Nephea infant Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies AS faible teneur en malnutrition potassium, présence phosphore, calcium, d'une allergie chlorure et vitamine aux protéines A de lait de vache * (durant la première année de vie)

341 L Tubulopathies et Nephea infant, Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies Nephea HD faible teneur en malnutrition potassium, phosphore, calcium, chlorure et vitamine A

(1-10 ans)

DFI OFAS Lettre circulaire AI no 446 / Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM (valable à partir du 14.10.2024)

Informations complémentaires

Pour les produits suivants des lettres circulaires 422 et 425, la limitation fixée dans la décision a été ajoutée (les limitations sont toujours adaptées et revues en fonction des nouvelles connaissances).

341 L Tubulopathies et Renastart Riche en énergie, Vitaflo Si DFG<30,

glomérulopathies faible teneur en malnutrition E43, protéines, E44 * potassium, phosphore, calcium, chlorure et vitamine A (de la naissance à

10 ans)

451 L Galactosémie Aliments pour Bimbosan Riso PH Hochdorf Uniquement si les

nourrissons sans galactose préparations pour nourrissons recommandées jusqu’à présent par le SGIEM ne conviennent pas.

Rémunération jusqu'à l'âge de 1 an maximum:

En cours d’examen jusqu’au 1.12.2024

* Limitation actuellement en cours de révision, tenir compte des dernières recommandations

Le contenu de la présente lettre circulaire AI sera repris lors de la prochaine révision de la CMRM.

DFI OFAS Lettre circulaire AI no 446 Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM (valable à partir du 14.10.2024)