CASSO 2026/721

A.

a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant […] né en ***, est marié et père d’un enfant. Sans formation professionnelle, l’assuré travaillait à plein temps en qualité de manœuvre de construction pour le compte d’E.________ SA.

Le 12 mai 2015, l’assuré a été victime d’un accident de chantier au cours duquel il a glissé dans un talus lors de travaux de terrassement, entraînant une entorse de la cheville droite. Une IRM (imagerie par résonance magnétique) réalisée le 7 juillet 2015 a mis en évidence une déchirure du ligament talo-fibulaire antérieur en voie de cicatrisation, un status après une déchirure du ligament calcanéo-fibulaire qui n’était plus décelable, ainsi qu’une ténosynovite post-traumatique des tendons long et court péroniers, associée à une tendinopathie du tendon long péronier sans déchirure. En raison d’une instabilité latérale persistante de la cheville droite, l’assuré a subi, le 29 septembre 2015, une plastie ligamentaire externe ainsi qu’une révision de la gaine des tendons péroniers (protocole opératoire du 29 septembre 2015).

Le 18 avril 2016, l’assuré a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assuranceinvalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de douleurs à la cheville droite.

Dans un rapport du 17 mai 2016, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de déchirure ligamentaire de la cheville droite, tout en précisant que l’assuré était en mesure de reprendre son activité habituelle à 100 %

Par décision du 2 septembre 2016, confirmant un projet de décision du 23 juin 2016, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré, au motif qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans son activité habituelle dès le 1er juin 2016, si bien qu’il ne subissait plus aucun préjudice économique au moment de la naissance d’un éventuel droit à la rente.

L’assuré a repris une activité professionnelle auprès d’I.________ SA du 10 octobre 2016 au 20 avril 2017 en qualité de manutentionnaire.

b) Le 18 janvier 2018, B.________ a déposé une deuxième demande de prestations auprès de l’OAI en faisant valoir une péjoration de son état de santé en raison d’une rechute de la cheville droite. Il a indiqué être en incapacité de travail totale depuis le 24 avril 2017.

Dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande, l’OAI s’est notamment procuré le dossier de l’assureur-accidents (Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents [CNA]). Il en ressort en particulier que, le 21 avril 2017, l’assuré a consulté le Service des urgences du CHUV après avoir ressenti, la veille, une douleur accompagnée d’un craquement au niveau des deux malléoles de la cheville droite en poussant un chariot au travail. En raison d’une luxation des tendons péroniers et d’une tendinopathie sévère du long fibulaire droit, il a subi, le 18 juillet 2017, une révision des tendons péroniers avec ténodèse du long fibulaire sur le court fibulaire (protocole opératoire du 18 juillet 2017). Lors de son examen du 27 novembre 2017, le médecin de la CNA a constaté la persistance de douleurs à la face externe de la cheville droite, limitant notamment la marche et les déplacements en terrain accidenté, ainsi qu’une importante amyotrophie du mollet droit. Il a estimé que la cheville resterait fragile avec des douleurs résiduelles et que l’assuré ne pouvait plus exercer une activité sur un chantier, préconisant une réorientation professionnelle. Les investigations complémentaires réalisées en 2018 n’avaient toutefois pas permis d’objectiver de cause aux douleurs persistantes. Le SPECT-CT du 13 février 2018 n’avait révélé aucune anomalie susceptible d’expliquer la symptomatologie de la cheville droite et l’IRM du 21 mars 2018 avait montré un status après ténodèse des fibulaires, sans ténosynovite ni rupture tendineuse. Une nouvelle intervention chirurgicale n’avait dès lors pas été jugée indiquée, les douleurs étant considérées comme résiduelles (rapport du 16 octobre

2018). Enfin, lors de l’examen médical final du 19 novembre 2018, le médecin de la CNA a retenu comme limitations fonctionnelles le port de charges moyennes, la station debout prolongée et les longs trajets, en particulier en terrain accidenté, tout en considérant que la capacité de travail était entière dans une activité respectant ces limitations.

Par décision du 17 octobre 2019, confirmant un projet de décision du 18 juillet 2019, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à une rente entière d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, du 1er juillet 2018 au 28 février 2019. Il a considéré que la demande du 18 janvier 2018 avait été déposée tardivement, de sorte que le droit à la rente ne pouvait naître avant le 1er juillet 2018. Sur le plan médical, il a retenu que l’activité habituelle de manutentionnaire n’était plus exigible, mais que l’assuré disposait, dès le 19 novembre 2018, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. La comparaison des revenus ne faisant apparaître aucun préjudice économique dès cette date, l’OAI a supprimé la rente trois mois après l’amélioration de la capacité de travail, soit au 28 février 2019.

c) L’assuré a travaillé en qualité de livreur à plein temps du 4 juin 2020 au 31 octobre 2021 pour le compte de F.________ SA.

Le 30 novembre 2021, il a déposé une troisième demande de prestations auprès de l’OAI en raison d’une hernie discale depuis le 27 janvier 2021.

Par communication du 9 mars 2022, l’OAI a informé l’assuré qu’il prenait en charge une mesure d’intervention précoce sous la forme de modules externalisés auprès de la Fondation G.________ à R*** du 21 mars au 9 septembre 2022.

Le 3 août 2022, l’OAI a pris connaissance du dossier constitué par l’assureur perte de gain (J.________ SA) de l’ex-employeur de l’assuré contenant notamment les documents suivants :

• un rapport du 27 janvier 2021, dans lequel la K.________, spécialiste en médecine interne générale, faisait état de douleurs spontanées de l’épaule gauche, accompagnées d’une pression paracervicale gauche, d’un engourdissement du membre supérieur gauche avec hypoesthésie dans le territoire cubital, de difficultés à l’abduction et de paresthésies des quatrième et cinquième doigts de la main gauche, tout en posant le diagnostic de cervicobrachialgies C7-C8 gauches non déficitaires, dans un contexte de hernie discale cervicale C6-C7 gauche ;

• un rapport du 17 juin 2021, dans lequel le Dr L.________, spécialiste en neurologie, posait le diagnostic de cervico-scapulalgie bilatérale à nette prédominance droite, associée par moments à des paresthésies diffuses des deux mains, sans anomalie à l’examen neurologique et électrophysiologique, tout en relevant que, malgré la présence à l’IRM d’une hernie discale C6-C7 gauche, l’assuré ne présentait pas de brachialgie C7 gauche ; il concluait ainsi à des cervicalgies plutôt non spécifiques et préconisait une prise en charge auprès d’un centre de la douleur en vue d’une infiltration ;

• un rapport du 17 août 2021, dans lequel la Dre M.________, faisait état de cervicalgies droites irradiant vers l’omoplate et l’épaule droites jusqu’audessus du coude, aggravées notamment par le port de charges, tout en estimant que les douleurs étaient fortement évocatrices de troubles dégénératifs de la colonne cervicale et préconisant une imagerie récente afin de confirmer ce diagnostic ;

• une IRM de la colonne cervicale du 30 août 2021, mettant en exergue une hernie discale C6-C7 gauche avec rétrécissement du foramen gauche, tandis que le foramen C6-C7 droit n’était que légèrement rétréci ;

• une IRM de la colonne cervicale du 7 avril 2022, mettant en évidence une protrusion disco-ostéophytaire paramédiane gauche C6-C7, préexistante et globalement stable par rapport aux examens antérieurs, susceptible d’irriter la racine C7 gauche, ainsi qu’un début d’uncarthrose C6-C7 à droite, sans hernie associée ;

• une expertise rhumatologique du 26 avril 2022, réalisée sur mandat de l’assureur perte de gain, dans laquelle le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, retenait des douleurs cervico-brachiales avec contractures du trapèze et du sterno-cléido-mastoïdien, sans névralgie cervico-brachiale ni signe déficitaire ; il estimait que l’activité habituelle n’était plus exigible, probablement de manière définitive, mais qu’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée pouvait être atteinte dans un délai d’un mois, puis de 100 % dans un délai de deux mois, tout en préconisant d’éviter le travail avec la tête en l’air ou vers le bas, les mouvements répétés de torsion, flexion, rotation et latéroflexion du cou, le port répété de charges supérieures à 5 kg ainsi que le travail répété avec les mains au-dessus de l’horizontale.

Dans un rapport du 8 septembre 2022, la Fondation G.________ a relevé, au terme des modules externalisés, que l’assuré n’était pas prêt à reprendre un emploi, l’état de santé restant flou et instable. La projection professionnelle n’était donc pas envisageable malgré la motivation de l’assuré de pouvoir travailler à nouveau.

Par communication du 13 septembre 2022, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune mesure supplémentaire, notamment d’ordre professionnel, n’était envisageable en l’état, des informations complémentaires devant encore être recueillies afin d’examiner son droit aux prestations. Il a dès lors indiqué poursuivre l’instruction de la demande.

Dans un rapport du 17 avril 2023, le Dr P.________, médecin praticien, a posé les diagnostics d’adénopathies cervicales et thoraciques, de syndrome de réponse inflammatoire systémique, de gammapathie monoclonale de signification indéterminée (MGUS) de type IgG lambda, de cervicalgies ainsi que de trouble anxio-dépressif (CIM-10 F41.2), tout en relevant que l’assuré présentait une capacité de travail uniquement pour des travaux non physiques.

Dans un rapport du 14 août 2023, le Dr BB.________, spécialiste en médecine interne générale et en maladies infectieuses (infectiologie), a posé le diagnostic de tuberculose ganglionnaire cervicale, tout en précisant que la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle et que la capacité de travail dans une activité adaptée restait indéterminée.

Une IRM du rachis cervical réalisée le 24 octobre 2023 a mis en évidence une discopathie cervicale prédominant en C6-C7, avec un débord disco-ostéophytaire, sans signe d’arthropathie facettaire congestive ni sténose foraminale significative.

Dans un rapport du 9 janvier 2024, le Dr BB.________ a indiqué qu’il n’existait désormais plus de problème infectieux ayant une incidence sur la capacité de travail, ni d’adénopathie cervicale droite ou de limitation fonctionnelle liée à la tuberculose. L’assuré se plaignait toutefois encore de douleurs cervicales en lien avec une hernie discale. Du point de vue infectiologique, le médecin a retenu une pleine capacité de travail, sans contre-indication à des mesures de réinsertion.

Dans un rapport du 4 mars 2024, le Dr P.________ a fait état d’une situation globalement stationnaire, l’assuré présentant toujours des cervicalgies invalidantes et des paresthésies des membres supérieurs, s’aggravant après une journée d’effort, ainsi qu’une fatigue persistante et l’apparition d’une symptomatologie dépressive. Les limitations fonctionnelles concernaient le port de charges supérieures à 5 kg ainsi que les rotations et mouvements répétitifs du cou. Le médecin a estimé que l’assuré présentait une incapacité totale de travail tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée.

Dans un avis médical du 10 février 2025, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a retenu une incapacité totale de travail dans l’activité habituelle depuis mai 2021 en raison de cervico-brachialgies non déficitaires sur hernie discale C6-C7. Se ralliant aux conclusions de l’expertise rhumatologique d’avril 2022, il a considéré qu’une capacité de travail entière dans une activité adaptée était exigible dès juin 2022, les plaintes et l’imagerie ultérieures n’ayant pas mis en évidence d’élément susceptible de modifier cette appréciation. Les limitations fonctionnelles consistaient à éviter le port répété de charges de plus de 5 kg, les mouvements de rotation, flexion et extension de la nuque ainsi que le travail avec les bras au-dessus de l’horizontale, auxquelles s’ajoutaient les limitations liées à l’atteinte à la cheville, soit l’absence de station debout prolongée et de longs trajets à pied, en particulier en terrain accidenté. Il a toutefois retenu une incapacité totale dans toute activité de décembre 2022 à août 2023 en raison d’une tuberculose ganglionnaire, ayant entraîné une baisse de l’état général, de la fatigue et des malaises, dont l’évolution avait été favorable après six mois d’antibiothérapie. Il a par ailleurs écarté le caractère incapacitant de l’atteinte psychique évoquée par le médecin traitant, faute d’éléments l’étayant, de traitement psychotrope et de suivi spécialisé.

Par projet de décision du 1er mai 2025, l’OAI a informé l’assuré de son intention de lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité, au motif qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, hormis entre décembre 2022 et août 2023.

Le 26 mai 2025, l’assuré, représenté par sa protection juridique, a contesté le projet de décision précitée.

Par décision du 28 août 2025, l’OAI a confirmé son projet de décision du 1er mai 2025.

B.

Par acte du 29 septembre 2025, B.________, représenté par Denis Dougoud, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du 28 août 2025, en concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'intimé pour qu'il complète l’instruction sous la forme d'une expertise comportant un volet psychiatrique, voire rhumatologique. En substance, il a fait valoir que l’avis du SMR du 10 février 2025 ne suffisait pas à exclure une atteinte psychiatrique incapacitante, compte tenu notamment des constatations de son médecin traitant faisant état d’une symptomatologie dépressive et d’une fatigue sévère. Il reprochait ainsi à l’intimé de ne pas avoir suffisamment instruit son état de santé psychique, de sorte qu’une instruction médicale complémentaire était nécessaire. À l’appui de son recours, il a produit un rapport du 9 juillet 2025 du Dr

P.________, lequel a fait état de la persistance, sans évolution significative, d’une fatigue chronique sévère, de douleurs musculosquelettiques diffuses et de cervicalgies invalidantes, ainsi que d’un trouble dépressif modéré à sévère, se manifestant notamment par une baisse d’énergie, un ralentissement psychomoteur, une tristesse et une possible anhédonie. Le médecin a estimé que cette symptomatologie persistante empêchait l’assuré de travailler et affectait fortement sa qualité de vie.

Le 16 octobre 2025, le recourant a produit un rapport du Dr P.________ du 13 octobre 2025, lequel a indiqué que l’assuré était en incapacité totale de travail depuis plus de trois ans en raison de douleurs musculosquelettiques chroniques et, principalement, d’un trouble dépressif sévère. Celui-ci se manifestait notamment par une anhédonie prononcée, un épuisement psychique, une anxiété importante, une perte de motivation et d’intérêt, une altération de l’estime de soi et des sentiments de désespoir. Malgré les différentes prises en charge entreprises, l’état demeurait fortement altéré et excluait toute reprise d’activité, même partielle. Il a ainsi préconisé une réévaluation de la situation de l’assuré, considérant le trouble dépressif sévère comme l’atteinte actuellement la plus invalidante.

Dans sa réponse du 9 décembre 2025, l’intimé, se référant à l’avis du SMR du 21 novembre 2025, a relevé qu’une aggravation de l’état de santé était possible entre mars 2024 et la décision litigieuse du 28 août 2025. Il a dès lors proposé d’interroger le médecin traitant afin de compléter l’instruction sur ce point. Il a joint un avis du SMR du 21 novembre 2025.

Dans sa réplique du 12 janvier 2026, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a soutenu que l’aspect psychiatrique avait été insuffisamment instruit, relevant que l’intimé admettait lui-même une possible aggravation de son état psychique entre mars 2024 et la décision litigieuse. Il a estimé qu’il appartenait à l’intimé, en vertu de son devoir d’instruction, de compléter le dossier auprès du médecin traitant et, le cas échéant, de mettre en œuvre une expertise médicale.

Par duplique du 26 février 2026, l’intimé a confirmé sa réponse.