RO 2023 828
Ordonnance du DFI
sur les arômes et les additifs alimentaires ayant des propriétés aromatisantes utilisés dans ou sur les denrées alimentaires
(Ordonnances sur les arômes)
Modification du 8 décembre 2023
Préambule
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,
vu l’art. 11 de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les arômes1,
arrête:
I
L’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les arômes est modifiée comme suit:
Art. 11c Disposition transitoire de la modification du 8 décembre 2023
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 8 décembre 2023 peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 janvier 2025 et remises au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.
II
1 L’annexe 3 est remplacée par la version ci-jointe.
2 L’annexe 4 est modifiée conformément au texte ci-joint.
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février 2024.
8 décembre 2023 | Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss |
(art. 4, al. 2 et 3, let. b, 5, al. 2, et 6, al. 1)
Liste des substances aromatisantes admises2
(art. 4, al. 4, et 5, al. 1)
Liste des substances interdites et quantités maximales admises
2 Quantités maximales admises de certaines substances, naturellement présentes dans les arômes et dans les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, dans certaines denrées alimentaires composées prêtes à consommer auxquelles des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ont été ajoutés
Liste 2, ch. 2.5
Abrogé