RO 2024 505

Ordonnance de la direction de l’EPFL
sur la formation continue et la formation approfondie à l’École polytechnique fédérale de Lausanne
(Ordonnance sur la formation continue à l’EPFL)

Modification du 3 septembre 2024

Préambule

La Direction de l’École polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL)

arrête:

I

L’ordonnance du 27 juin 2005 sur la formation continue à l’EPFL1 est modifiée comme suit:

Remplacement d’expressions

Dans tout l’acte, le terme «vice-président pour l’éducation» est remplacé par «vice-président académique».

Aux art. 8, al. 1, 12c, al. 1, et 15, al. 1, le terme «universitaire» est remplacé par «d’une haute école».

À l’art. 12, al. 1, «personnes d’un niveau universitaire reconnu équivalent» est remplacé par «personnes au bénéfice d’une formation d’une haute école reconnue comme équivalente».

À l’art. 5, al. 5, let. c, le terme «universitaires» est supprimé.

À l’art. 17, al. 1, le terme «universitaires» est remplacé par «du domaine des hautes écoles».

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2024.

3 septembre 2024

Au nom de la direction de l’École polytechnique fédérale de Lausanne:

Le président, Martin Vetterli
La directrice des affaires juridiques, Françoise Chardonnens