RO 2025 396

Ordonnance du DFI
sur l’hygiène dans les activités liées aux denrées alimentaires
(Ordonnance du DFI sur l’hygiène, OHyg)

Modification du 2 juin 2025

Préambule

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,

vu l’art. 72 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène1,

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène est modifiée comme suit:

Art. 74c Disposition transitoire relative à la modification du 2 juin 2025

Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 2 juin 2025 peuvent encore être importées, fabriquées et remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2026.

II

L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2025.

2 juin 2025

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires:

Hans Wyss

Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

(art. 3, al. 2, let. b, 5, al. 1, 24, al. 2, 32, al. 6, 66, al. 3 et 4, 67, al. 1 et 2, 71, al. 1, et 74)

Le ch. 1.2 et les notes de bas de page sont modifiés comme suit:

Catégorie de denrées alimentaires

Microorganismes/toxines,
métabolites

Plan
d’échantillonnage

Limites

Méthode d’analyse
de référence

Stade d’application du critère

n

c

m

M

  • 1.2 Denrées alimentaires prêtes à la consommation permettant le développement de L. monocytogenes, autres que celles destinées aux nourrissons ou à des fins médicales spéciales

Listeria monocytogenes

5

0

100 UFC/g2

SN EN ISO 112903

Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation

5

0

Non décelable dans 25 g4

SN EN/ISO 11290-1

Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation