Chemin de fer
Prescriptions suisses de circulation des trains PCT
(R 300.1–.15)
¹

Footnotes

1. [2] Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) entrent en vigueur le 14 décembre 2025 et remplacent les PCT du 31 octobre 2023. Le contenu des présentes prescriptions est publié dans le RO et le RS uniquement sous forme de renvoi. Il peut être consulté à l’adresse suivante: https://fedlex.data.admin.ch/eli/oc/2025/473 > Informations générales > Étendue de la publication > Publication d’une partie d’un texte sous la forme d’un renvoi.