Standing: How later courts treated this decision has not been analysed. None of the 1 citing decisions has been analysed.

31 II 400

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Rubrum

59. Arrêt du 18 juillet 1905, dans la cause Doscombes, déf. et rec., contre Rozenband, dem. et int.

Action en dommages-intérêts pour Iésion corporelle, Art. 50, 51. 58 CO. — Faule du défendeur et faute égale de la victime. — Principes concernant le taux de réduction pour lallocation d’un capital.

Faits

A.

— Le 29 mai 1901, à 5 */, heures de laprès-midi, Mélanie Rosenband, étudiante en chimie, à Genève, se dirigeant à bicyclette du côté de Vésenaz, longeait le trottoir sud du quai des Eaux-Vives, à Genève, à droite de la route, en venant de la ville ; la partie nord du quai, à la gauche de la cydliste, se trouvait en réparation ; un rouleau compresseur y était en activité. Demoiselle Rosgenband suivait à 3 ou 4 mètres de distance un autre cycliste, le sieur Meyer. — À ce méme moment arrivait, en sens inverse, sur le quai le landan de sieur Fischer, attelé de deux chevaux et conduit par s80n cocher, le recourant Descombes ; dans la voiture se trouvaient dame Fischer et d’autres dames. — Arrivé à un certain point du quai, dont il avait, jusque Ià, tenu le côté nord, — la âroite du cocher, — à la hauteur du débouché d’une rue de traverse, dite rue de Royeray, l'équipage arriva devant un chevalet de 70 cm. de long, placé en travers de la moitié nord de la voie carossable, portant l’écriteau : « Âu pas, attention au rouleau compresseur ». Le dit rouleau ne se trouvait, cependant, qu’à plus de 70 mètres au delà, et roulait comme l'équipage du côté de la ville. — En présence de cet écriteanu, le cocher dirigea son attelage gur Ie côté sud de la route, à sa gauche. Quelque trente mètres plus loin, toujours du côté gud, où l'attelage avait continué à avancer, stationnait un char de laitier, attelé d’un cheval. An moment où le landau dépassait ce char les cyclistes arrivaient, Demoiselle Rosenband voulut, à l’exemple de son compagnon, — qui y avait réussi sans obstacle, — passer entre l’'équide derrière du landau lui passèrent gur le corps. Elle eut une

Cited in