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IPI 103383

IGE 103383: DEFENDER

Rubrum

Verfügung im Widerspruchsverfahren Nr. 103383 in Sachen

Jaguar Land Rover Limited Abbey Road Widersprechende Partei

vertreten durch E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP Vorderberg 11 8044 Zürich

IR-Marke Nr. 1690963 - DEFENDER

gegen

METHOD ANIMATION 46 avenue de Breteuil F-75007 Paris FR-Frankreich Widerspruchsgegnerische Partei

vertreten durch Inteltech SA Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510 2001 Neuchâtel

IR-Marke Nr. 1713296 – Petronix DEFENDERS (fig.)

Gestützt auf Art. 31 ff. i.V.m. Art. 3 des Bundesgesetzes über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchG, SR 232.11), Art. 20 ff. der Markenschutzverordnung (MSchV, SR 232.111), Art. 1 ff. der Verordnung des IGE über Gebühren (GebV-IGE, SR 232.148) sowie auf Art. 1 ff. des Bundesgesetzes über das Verwaltungsverfahren (VwVG, SR 172.021) hat das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum (nachfolgend: IGE) in Erwägung gezogen:

I. Sachverhalt und Verfahrensablauf

1.

Die IR-Marke Nr. 1713296 - "Petronix DEFENDERS ((fig.))", nachfolgend angefochtene Marke, wurde am 16.02.2023, in der Gazette des marques internationales 2023/5 veröffentlicht. Sie ist in der Schweiz, soweit hier interessierend, für folgende Waren und Dienstleistungen geschützt: Klasse 16 Produits de l'imprimerie; photographies; almanachs; affiches; tracts; clichés; papier; agendas; carton; albums; cartes; calendriers; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu); imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; magazines; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de crédit (non magnétiques); guide de programmes de télévision et de radio; carnets; carnets de notes; carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone; fournitures scolaires; blocs [papeterie]; papeterie; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos; boîtes en carton ou en papier; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; adhésifs pour la papeterie, punaises; agrafes; mouchoirs en papier; matériels pour les artistes, pinceaux; pâtes à modeler, patron pour la couture; plumiers; pochoirs; presse-papiers ; Klasse 21 Ustensiles et récipients pour le ménage; ustensiles et récipients pour la cuisine; cafetières (ni

électriques, ni en métaux précieux); vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique; bonbonnières; carafes; cruches; emporte-pièces [articles de cuisine]; flacons; ouvre-bouteilles; dessous de plats; baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); sacs isothermes; peignes et éponges; verres à boire; tasses; théières; chopes de bière; récipients d'emballage de verre; couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence; beurriers; bocaux; tire-bouchon; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux; vases non en métaux précieux; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle); rond de serviettes non en métaux précieux; distributeurs de savon; porte-savons; boîtes à savons; poubelles; pots à fleurs; supports pour fleurs [arrangements floraux]; appareils pour le démaquillage; assiettes; bacs à fleurs; balais; batteries de cuisine; boîtes en verre; bols; boules à thé; bouteilles; brosses; casseroles; corbeilles à usage domestique; éponges de toilette; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; filtres à café non électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; moules [ustensiles de cuisine]; moulins à usage domestique à main; nécessaires de toilette; pinces à linge; planches à découper pour la cuisine; pots; rouleaux à pâtisserie; spatules [ustensiles de cuisine]; tirelires; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; verres [récipients]; arrosoirs; baignoires portatives pour bébés; éponges de toilettes; gants de cuisiniers; gants de jardinages; maniques; mugs; peignes; photophores; poudriers; saladiers, seaux ; Klasse 35 Publicité; agence de publicité; services de recherche et planification publicitaire, location d'espaces et de temps publicitaires; location de matériel publicitaire; services de location et de recherche d'espaces publicitaires; conseil en mise à disposition d'espaces publicitaires; conseils en achat d'espaces publicitaires; affichage publicitaire; information d'affaires, renseignement d'affaires; conseil et communication en publicité; gestion des affaires commerciales, publication de produits imprimés à des fins publicitaires, reproduction de

documents; services de promotion de produits et/ou de services; actions promotionnelles et publicitaires; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail, à savoir des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); services d'abonnements à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux; services de ventes aux enchères; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias; études de marchés, établissement de statistiques; service de relations publiques; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; recherches pour affaires; conseils en affaires; assistance et conseils professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales; conseils et informations en matière commerciale; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; services de vente au détail des produits suivants: cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, masques de beauté, produits de toilette, sels pour le bain non à usage médical, encens, lingettes humides à usages cosmétiques, laits et huiles à usage cosmétique, shampoings, laques à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, décalcomanies et paillettes pour ongles, pots-pourris, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicycles, bicyclettes, cycles, bâches pour

voitures d'enfants, porte-bagages pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, housses pour véhicules et housses de selles, housses pour sièges de véhicules, porte-skis pour automobiles, béquilles de cycles, bicycles, cadres pour bicyclettes, trousses de réparations de véhicules, sacoches de cadre, sacoches de guidon, sacoches de selles, porte-bidons, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles, sacoches pour bicyclettes, avertisseurs sonores pour véhicules, brouettes, coffres pour véhicules, housses pour sièges de bicyclettes, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, trottinettes, tricycles, stores et pare-soleil pour automobiles, poussettes, sièges enfants pour voitures, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, diamants, métaux précieux et leurs alliages, or brut ou battu, argent brut ou battu, boîtiers pour montres, coffrets à bijoux, montres, bracelets, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, ressorts ou verres de montres, colliers [bijouterie], boucles d'oreilles, broches [bijouterie], épingles [bijouterie], médaillons [bijouterie], médailles, monnaies, boutons de manchettes, ornements de chapeaux en métaux précieux, perles pour la confection de bijoux, perles [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, parures [bijouterie], parures pour chaussures [en métaux précieux], breloques, écrins à bijoux, horlogerie, insignes en métaux précieux, réveille-matin, strass, produits de l'imprimerie, photographies, almanachs, affiches, tracts, clichés, papier, agendas, carton, albums, cartes, calendriers, étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu), imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications imprimées, magazines, publications imprimées, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception

des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, carnets, carnets de notes, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, fournitures scolaires, blocs [papeterie], papeterie, papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, portemines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux, adhésifs pour la papeterie, punaises, agrafes, mouchoirs en papier, matériels pour les artistes, pinceaux, pâtes à modeler, patron pour la couture, plumiers, pochoirs, presse-papiers, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, couvertures en peaux [fourrures], fourrures [peaux d'animaux], boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, serviettes [maroquinerie], porte-documents, moleskine [imitation du cuir], trousses de voyage [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, bourses, porte-cartes [portefeuilles], sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de sport, de piscines, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacoches pour porter les enfants, sacs kangourou [porte-bébés], écharpes pour porter les bébés, sangles de cuir, maroquinerie à savoir serviettes, porte-documents, trousses de voyage, portefeuilles, porte-cartes et étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cordons en cuir, cordons de cuirs, lanières de cuir, trousses de toilette en tant que vanity-cases vides, meubles, meubles de bureau, meubles gonflables, meubles métalliques, paravents [meubles], lits, literie, matelas,

tableaux d'affichage, coussins pour animaux de compagnie, boudins de porte, casiers à bouteilles, cadres [encadrements], cadres pour photos, chaises longues, chaises [sièges], fauteuils, cintres pour vêtements, tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs, coffre à jouets, coussins, housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, miroirs [glace], miroirs tenus à la main [miroir de toilette], porte manteaux, porte-parapluies, porterevues, patères [crochets] pour vêtements, non métallique, anneaux de rideaux, patères de rideaux, tringles de rideaux, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, embrasses non en matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, figurines en résine coulée à froid, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, objets de publicité gonflables, poufs, produits d'ébénisterie, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres, récipients d'emballage en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bustes pour tailleurs, mannequins, métiers à broder, paniers non métalliques, tables à dessin, canapés, commodes, corbeilles, mobilier scolaire, niches, oreillers, armoires, étagères, tables de chevet, plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles], stores d'intérieur, tapis de sol [coussins ou matelas], tabourets, vannerie, trotteurs pour enfants, vitrines, ustensiles et récipients pour le ménage, ustensiles et récipients pour la cuisine, cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes, plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique, bonbonnières, carafes, cruches, emporte-pièces [articles de cuisine], flacons, ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en

métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes, peignes et éponges, verres à boire, tasses, théières, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence, beurriers, bocaux, tire-bouchon, brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, nécessaire pour le pique-nique (vaisselle), rond de serviettes non en métaux précieux, distributeurs de savon, porte-savons, boîtes à savons, poubelles, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], appareils pour le démaquillage, assiettes, bacs à fleurs, balais, batteries de cuisine, boîtes en verre, bols, boules à thé, bouteilles, brosses, casseroles, corbeilles à usage domestique, éponges de toilette, figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, filtres à café non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules [ustensiles de cuisine], moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, pinces à linge, planches à découper pour la cuisine, pots, rouleaux à pâtisserie, spatules [ustensiles de cuisine], tirelires, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, verres [récipients], arrosoirs, éponges de toilettes, gants de cuisiniers, gants de jardinages, maniques, mugs, peignes, photophores, poudriers, saladiers, seaux, tissus, linge de table en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilettes en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou pour la broderie, chemin de table, drapeaux et fanions en matière textile, édredons, couettes, housses pour édredons et couettes, housses de protection pour meubles, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chemisettes, tee-shirts, pull-overs, gilets, manteaux, parkas, vestes, body (justaucorps), jupes, robes, leggings, pantalons, collants, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, foulards, écharpes, bonnets, bérets, chapeaux, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottines, bottes, espadrilles, sandales, souliers, couches en matières textiles, sous-vêtements, pyjamas, caleçons, maillots

de bain, caleçons de bains, tabliers [vêtements], déguisements, jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu, balles ou ballons de jeu, tables de jeux, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes [jouets], planches à roulettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, maquettes [jouets], poupées, figurines [jouets], peluches (ours en-), miniatures, jouets pour animaux domestiques, jeux de dés, jeu d'échecs, jeu de dames, dominos, appareils pour jeux, jeux électroniques y compris jeux audiovisuels, jeux de société, jeux de table, machine de jeu vidéo électronique, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, déguisements pour jeux d'enfant, masques de déguisements, voitures à conduire pour enfants [jouets], biscuits, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits salés, pâtisserie salée, gâteaux, glaces comestibles, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, caramels, en-cas à base de céréales, cheeseburgers (sandwichs), chocolat, corn flakes, coulis de fruits (sauces), crackers, crèmes glacées, sorbets, crêpes (alimentation), pain d'épice, macarons, fondants (confiserie), gaufres, glaçages pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, infusions non médicinales, madeleine, desserts sous forme de mousses, muesli, pâte pour gâteaux, petits-beurre, sucreries, tartes, tourtes, viennoiseries, pâte à dérouler, pâte brisée, pâte sablée, pâte feuilletée, pâtes à pizza, pâte à pain, gommes à mâcher non à usage médical, assaisonnements, yaourts glacés, sushis, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, sodas.

2.

Mit Schreiben vom 01.06.2023 erhob die widersprechende Partei gegen die Schutzausdehnung dieser Marke in der Schweiz Widerspruch und beantragte deren teilweisen Widerruf im obgenannten Umfang.

3.

Die widersprechende Partei stützt sich auf ihre internationale Registrierung Nr. 1690963 "DEFENDER" (nachfolgend Widerspruchsmarke), die bei Widerspruchseinreichung in der Schweiz für folgende Waren und Dienstleistungen geschützt war (vgl. die Publikation der "Limitation" vom 20.10.2022 in der Gazette des marques internationales 2022/40): Klasse 16 Produits d'imprimerie; articles de papeterie; affiches; cartes géographiques; guides de voyage; livres; albums de coloriage; livres pour enfants; livres d'activités pour enfants, livres d'histoires; journaux, périodiques, revues; bandes dessinées; catalogues; bulletins d'information; billets; programmes-souvenirs; manuels; matériels d'instruction, d'éducation ou d'enseignement, imprimés; photographies; brochures; banderoles en papier; drapeaux en papier; drapeaux et banderoles en papier; stencils; matériel de bureau (autre que meubles); instruments d'écriture et de dessin; papier; calendriers; autocollants; étiquettes; décalcomanies; albums pour autocollants; albums d'autocollants; papier cadeau, cartes de vœux, étiquettes-cadeaux, rubans-cadeaux en papier; papier de soie; cartons d'invitation; cartes de remerciement; cartons de placement pour la table; albums de mariage; albums photos; articles philatéliques; albums de scrapbooking; livres-souvenirs; boîtes en carton fin ou en carton; règles; cartes postales; signets; serre-livres; gommes à effacer; presse-papiers; couvertures de livres; agendas; dispositifs de planification pour affichage mural; agendas annuels; carnets; carnets de rendez-vous; carnets d'adresses; porte-cartes de visite; portechéquiers; pochettes pour passeports; chemises; carnets; blocs-notes; tirages d'art; stylos; crayons; chemises et articles de papeterie de présentation; trousses à crayons; figurines conçues pour extrémités de stylos; ardoises; craies; tableaux blancs; agrafeuses; agrafes; perforatrices; bandes adhésives; distributeurs de ruban adhésif; matériel de coloriage, crayons à dessin, matériel pour artistes; argile à modeler; nécessaires de peinture pour enfants; timbres à encre et tampons encreurs; crayons à surligner; serviettes en papier, serviettes de table, serviettes, tapis, dessous de carafes, mouchoirs de poche, mouchoirs, étoffes, lingettes, nappes, se composant tous entièrement ou essentiellement de dérivés du papier et/ou de

papier; bavoirs en papier pour bébés; étuis en papier pour gâteaux; papier d'empaquetage et d'emballage; sacs en papier de petit et grand format; dispositifs de protection en papier jetables pour moquettes et sièges; dispositifs de protection jetables pour volants et roues, tous étant en polyéthylène ou en matériaux en feuilles ou pellicules plastiques; pinces à billets; parures de bureau; supports de rangement pour articles de bureau; listes de pièces de rechange; manuels d'entretien et matériel publicitaire, tous en tant que publications imprimées; patrons de couture; Klasse 21 Bouteilles d’eau en plastique pour bicyclettes; grils de camping, ustensiles de cuisine de camping, vaisselle de camping; vaisselle, mugs, assiettes, chopes, porte-serviettes et anneaux, plateaux, tapis, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de verre, ornements; peignes et brosses, brosses à dents; gobelets, assiettes et plats en carton; petits ustensiles et récipients domestiques; articles de verrerie, porcelaine, faïence et vaisselle de table; chiffons et éponges; articles et matériel de nettoyage; chiffons, éponges et brosses pour le nettoyage de voitures; tirelires se composant entièrement ou essentiellement de verre, porcelaine ou faïence; glacières et flacons portables, bouteilles d’eau en plastique, tous destinés à des produits alimentaires et/ou des produits à boire; petits récipients portables pour argent et/ou effets personnels; pailles à boissons; Klasse 35 Publicité; gestion d'activités commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; Services de conseillers en affaires et services de conseil en gestion d'affaires, en rapport avec la fabrication, fourniture, distribution, vente, entretien, remise en état et réparation de véhicules à moteur, services d'importation et d'exportation de véhicules, leurs parties et garnitures; services d'organisation de programmes de produits promotionnels; services de conseillers en rapport avec l'organisation de programmes de produits promotionnels; services de publicité et de marketing fournis par le biais du métavers; services de magasin de détail en lien avec des véhicules terrestres à moteur et des parties, des garnitures et accessoires pour véhicules terrestres à moteur; services de promotion des ventes de produits et services de

tiers dans l'industrie de l'automobile par la diffusion de matériel promotionnel et d'informations sur les produits par le biais de réseaux informatiques mondiaux en ligne, par la distribution de produits imprimés, d'enregistrements audio et vidéo, d'enregistrements télévisés et radiophoniques, services publicitaires en ligne, sites Web sur Internet et services de concours promotionnels; services de magasins de vente au détail dans le domaine des automobiles, parties, garnitures et accessoires automobiles; Services de concessionnaires automobiles; organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; services de fidélisation de clientèle et services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur des produits et services par l’utilisation d’une carte de membre ou de logiciels d’application de réduction; réalisation d’un programme d’incitation permettant à des individus de gagner des récompenses dans le monde réel et virtuel;

administration d’un programme de récompenses proposant des récompenses virtuelles pouvant être échangées dans le monde réel ou virtuel; services de magasin de détail dans le domaine des vêtements, des articles chaussants, des articles de chapellerie, des bagages, des jouets, des articles de bijouterie, des boîtes à bijoux, des articles d’horlogerie et de chronométrie, des podomètres, des montres, des bagages, des sacs, des portefeuilles, des porte-monnaie, des ceintures; services de magasin de détail dans le domaine des articles de papeterie, des imprimés, des images, des affiches, des cartes postales, des cartes de vœux, des cartes à jouer, des œuvres d’art, des porte-clés, des parapluies, des équipements sportifs, des produits d’imprimerie, des livres, des articles de papeterie; services de magasin de détail dans le domaine des enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des jeux vidéo, des enregistrements de divertissement interactif et des enregistrements de divertissement numérique, des applications pour téléphones mobiles; services de magasin de vente au détail dans le domaine des bicyclettes, des parties et accessoires pour bicyclettes, des fragrances, des produits de nettoyage et de polissage, des lunettes et des étuis, des chargeurs, des supports et des accessoires pour ordinateurs, tablettes électroniques ou téléphones mobiles; services de magasin de détail dans le domaine des lampes de poche, des torches, des articles pour fumeurs, des textiles et des articles textiles, de la vaisselle, des articles de coutellerie, de la vaisselle de table, des couteaux, des articles de verrerie, des gourdes, des glacières, des humidificateurs, des cordons; services de magasin de détail dans le domaine des meubles, des eaux minérales et gazéifiées et d’autres boissons non alcoolisées; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services publicitaires et promotionnels; production de matériel publicitaire; services de marketing d'entreprise; services de publicité et promotion des ventes; mise à disposition d'informations concernant des automobiles à vendre par le biais d'Internet; services de bases de données, à savoir compilation et gestion de bases de données d'informations dans le domaine de l'entretien et de la réparation d'automobiles ou

de bicyclettes; services de comparaison de prix; marketing dans le domaine des services de divertissement pour produits, services, événements, activités, installations et emplacements; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour la création, l’affichage, la vente et le transfert de jetons non fongibles (NFT) et d’enregistrements ou d’œuvres d’art de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de jetons non fongibles, d’objets de collection au format numérique et de cryptoobjets de collection; services de magasin de détail proposant des produits virtuels, à savoir véhicules; services de magasin de détail numériques proposant des produits virtuels téléchargeables et non téléchargeables sous forme de véhicules, bicyclettes, drones, vêtements, sacs, montres, articles de bijouterie, jouets, articles et accessoires de sport; services de magasin de détail proposant des produits virtuels, à savoir jetons d’accès à utiliser dans des mondes virtuels en ligne; animation de salons professionnels virtuels; mise à disposition de salles d’exposition virtuelles et de centres d’expérience d’essai pour consommateurs; services d'information et de conseil en rapport avec tous les services précités ; Klasse 38 Services de télécommunication; fourniture d'alertes de messages électroniques par le biais d'Internet signalant aux personnes le calendrier d'entretien du véhicule; transmission électronique de messages et données audio et vidéo et d'informations sur des véhicules automobiles; transmission électronique de données pour la commande de véhicules autonomes; transmission électronique de données par le biais de canaux spécialisés; communications par téléphones mobiles; communication par messagerie électronique, satellite et RVA (réseau à valeur ajoutée); mise à disposition de connexions de télécommunication et d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès utilisateur à des signaux mondiaux de positionnement pour la navigation; transmission d'informations de transport et de circulation et raccordement d'appels d'assistance routière ou d'urgence; mise à disposition de services de connectivité de télécommunications et d'accès à des réseaux de communication électroniques, pour la transmission et le téléchargement ou la

réception de contenus audio, vidéos ou multimédias; livraison, transmission, diffusion en continu, diffusion, diffusion sur le Web de données et de contenus numériques, y compris informations, musique, séquences vidéo, podcasts et enregistrements audio; fourniture d'accès à de la musique numérique; services de télécommunication pour la réception, la coordination et le renvoi d'appels à distance sur l'état de véhicules; transmission électronique de textes, séquences audio, séquences vidéo, images, signaux, position, mouvement et données entre des véhicules terrestres, composants de véhicules terrestres, centres de données, téléphones, ordinateurs personnels et autres dispositifs électroniques et numériques; transmission assistée par ordinateur de signaux pour mécanisme pour le verrouillage de véhicules; transfert par le biais de télécommunication d'informations en lien avec la route, les véhicules, la circulation et la conduite; mise à disposition d'alertes par le biais d'Internet signalant la condition, l'état de charge, le temps de charge, l'état de débranchement et l'état de charge complète et de batteries de véhicules; mise à disposition de connexions de télécommunications à Internet la recherche et la localisation ainsi que pour la fourniture du statut de ports d'alimentation en énergie de véhicules électriques; accès à des services en ligne permettant à des tiers de transmettre, partager, télécharger vers le serveur, télécharger, envoyer, afficher, repérer et publier des informations, textes, images, contenus vidéo et audio, ainsi que d'y accéder; services de salons de discussion; services de communication interactive; mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; forums [chatrooms] pour le réseautage social; mise à disposition de forums en ligne; mise à disposition d'installations virtuelles pour l'interaction en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs; diffusion en continu d’événements et de compétitions de sports électroniques; mise à disposition d’un forum en ligne pour la personnalisation de véhicules virtuels; mise à disposition d’un forum en ligne pour l’échange de véhicules virtuels; conseils, informations et services de conseillers concernant tous les services précités ; Klasse 41 Services d'éducation; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles;

services d'activités sportives; services de formation, d'éducation et de divertissement en matière de véhicules automobiles; Services d'enseignement et d'instruction en matière de conduite tout terrain et de conduite de véhicules; formation et instruction en matière de course de véhicules; éducation en matière de techniques de conduite de course et de quatre roues, de mécanique de véhicules automobiles terrestres, de lecture de cartes, de sécurité de conduite, ainsi que de responsabilité environnementale; services d'écoles de conduite; mise à disposition d'informations portant sur des cours d'instruction en matière de conduite d'automobiles à hautes performances à partir de sites Web; services de formation et d'instruction dans les domaines de l'entretien, de la réparation et des ventes d'automobiles; services de formation, d'éducation et de divertissement en matière de véhicules nautiques; services de formation, éducatifs et de divertissement portant sur des véhicules aériens; services d'éducation en matière de préservation de l'environnement et conservation de l'énergie; services de formation, d'éducation et de divertissement en rapport avec les bicyclettes, les trottinettes, les karts, les motocyclettes, les véhicules tout terrain, les jouets à chevaucher pour enfants, les planches à roulettes, les sports de lévitation, les sports aquatiques, les sports aériens, l'équitation; services de formation, d'éducation et de divertissement en matière de véhicules télécommandés, drones, voitures télécommandées; services de formation en ingénierie; organisation de concours pour des projets techniques; éducation et formation dans le domaine du génie automobile; services d'enseignement à des écoliers dans le domaine du génie automobile; organisation et animation de concours, manifestations sportives, manifestations de divertissement, courses, rallyes, démonstrations et manifestations de véhicules automobiles, manifestations de bateaux à moteur; location d'équipements sportifs, autres que véhicules; services de divertissement fournis dans le cadre de manifestations sportives; mise en place et animation de spectacles, concerts, spectacles, compétitions, jeux et circuits; organisation de compétitions et tournois en matière de conduite et de courses de voitures; mise en place de concours et tournois en matière de courses de

bateaux à moteur; services de divertissement, à savoir participation à des courses de voitures de sport; services de divertissement, à savoir réalisation de performances et participation à des manifestations en matière de sports automobiles; services de divertissement, à savoir réalisation et participation à des concours dans le cadre de manifestations sportives de bateaux à moteur; mise à disposition d'installations de sport pour programmes de remise de prix, compétitions et manifestations pour le sport automobile; chronométrage et enregistrement de temps pour événements sportifs; services de divertissement fournis dans le cadre de circuits de courses de véhicules à moteur; services de pré-réservation et réservation de billets pour des manifestations culturelles, sportives et de divertissement; services d'accueil d'entreprises [divertissement]; services d'animation pour les entreprises [divertissement]; services de fan-club automobile sous forme de divertissement; services de fan-clubs en tant que divertissement; services de clubs sociaux, à savoir préparation, organisation et hébergement d'événements sociaux, rassemblements et fêtes pour les membres du club; organisation de manifestations événementielles à des fins de divertissement social; animation de visites guidées d'installations de véhicules automobiles et cours de conduite; organisation, coordination et animation de manifestations en matière de véhicules automobiles à des fins de divertissement et d'activités récréatives; services de camps sportifs; services de location d'installations sportives; location d'installations de conduite automobile; services de terrains de jeu d'aventure; services de divertissement sous forme de jeux informatiques; services de jeux informatiques interactifs; services pour jeux d'arcade; activités d'édition multimédias; services de publication; activités d'édition de livres et revues spécialisées; services de publication électronique; activités d'édition électronique de revues, fanzines, histoires, informations en matière de sports mécaniques; publication d'affiches, cartes de vœux, dépliants, fascicules, documentation promotionnelle; production, présentation, syndication, distribution et location d'enregistrements audio, enregistrements vidéo, musique, jeux interactifs, films, contenus numériques en matière d'émissions télévisées, radiophoniques et de divertissement,

enregistrements de livres audio, téléchargeables ou non; production, présentation, syndication, distribution et location de contenus numériques en matière d'éducation; production, présentation, syndication, distribution et location de contenus numériques en rapport avec des activités sportives; services de bibliothèques; services de loteries et de jeux de hasard; reportages photographiques; réalisation d'entretiens de figures contemporaines à des fins de divertissement; services de bulletins d'actualités; publication de comptes rendus; fourniture d'informations liées à des manifestations sportives, manifestations de courses automobiles, spectacles en direct, spectacles itinérants, spectacles sur scène en direct, représentations théâtrales, concerts musicaux en direct et participation du public lors de telles manifestations; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine des manifestations de divertissement, culturelles et sportives; mise à disposition de nouvelles, photographies, calendriers, résultats, séquences vidéo et données de temps dans le domaine du sport automobile par le biais de sites Web en ligne; services de divertissement, à savoir mise à disposition de divertissements ou de concours virtuels en ligne dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement ou de concours; services de divertissement, à savoir fourniture d’un environnement virtuel en ligne permettant à des utilisateurs de gagner des points de récompense et de la monnaie virtuelle pouvant être utilisés pour acheter des véhicules et leurs accessoires; services de divertissement, à savoir mise à disposition de cadeaux virtuels non téléchargeables en ligne, de chèques-cadeaux, de récompenses, de points, d’incitations, de prix et d’émotes à utiliser dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement; services de billetterie et de réservation d’événements par le biais de la chaîne de blocs et des NFT (jetons non fongibles); Événements et compétitions de sports électroniques; organisation, préparation et animation d’événements de sports virtuels et de sports motorisés; Publication électronique, à savoir conservation, publication et distribution de médias numériques de tous types, en particulier y compris œuvres d’art virtuelles, cryptocollectibles et NFT basés sur la chaîne de blocs; fourniture d’informations en ligne en lien

avec la personnalisation de véhicules virtuels à des fins de loisirs ou de divertissement; informations, services de conseillers et prestation de conseils en rapport avec tous les services précités ;

4.

Am 08.06.2023 erliess das IGE gegen die genannte angefochtene internationale Registrierung eine provisorische, teilweise Schutzverweigerung aus relativen Ausschlussgründen, welche sich auf dieses Verfahren und das Parallelverfahren Nr. 103384 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.) bezieht und sich gegen die Klassen 12, 16, 18, 21, 25, 35 der angefochtenen Marke richtet. Die widerspruchsgegnerische Partei wurde eingeladen, gemäss Art. 42 MSchG innert drei Monaten ein Zustellungsdomizil in der Schweiz zu bezeichnen oder einen in der Schweiz niedergelassenen Vertreter zu benennen.

5.

Am 06.07.2023 wurde in der Gazette des marques internationales 2023/25 für die Widerspruchsmarke nur betreffend die in der Schweiz relevante Dienstleistungsklasse 35 folgende Einschränkung « suite à la cessation des effets partielle de l’enregistrement de base » publiziert: Klasse 35 Publicité; gestion d'activités commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; Services de conseillers en affaires et services de conseil en gestion d'affaires, en rapport avec la fabrication, fourniture, distribution, vente, entretien, remise en état et réparation de véhicules à moteur, services d'importation et d'exportation de véhicules, leurs parties et garnitures; services d'organisation de programmes de produits promotionnels; services de conseillers en rapport avec l'organisation de programmes de produits promotionnels; services de publicité et de marketing fournis par le biais du métavers; services de magasin de détail en lien avec des véhicules terrestres à moteur et des parties, des garnitures et accessoires pour véhicules terrestres à moteur; services de promotion des ventes de produits et services de tiers dans l'industrie de l'automobile par la diffusion de matériel promotionnel et d'informations sur les produits par le biais de réseaux informatiques mondiaux en ligne, par la distribution de produits imprimés, d'enregistrements audio et vidéo, d'enregistrements télévisés et radiophoniques, services publicitaires en ligne, sites Web sur Internet et services de concours promotionnels; services de magasins de vente au détail dans le domaine des automobiles, parties, garnitures et accessoires automobiles; Services de concessionnaires automobiles; organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; services de fidélisation de clientèle et services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur des produits et services par l’utilisation d’une carte de membre ou de logiciels d’application de réduction; réalisation d’un programme d’incitation permettant à des individus de gagner des récompenses dans le monde réel et virtuel; administration d’un programme de récompenses proposant des récompenses virtuelles

pouvant être échangées dans le monde réel ou virtuel; services de magasins de détail dans le domaine des vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, bagages, jouets, articles de bijouterie, boîtes à bijoux, podomètres, bagages, sacs, portefeuilles, bourses, ceintures; services de magasin de détail dans le domaine des articles de papeterie, des imprimés, des images, des affiches, des cartes postales, des cartes de vœux, des cartes à jouer, des œuvres d’art, des porte-clés, des parapluies, des équipements sportifs, des produits d’imprimerie, des livres, des articles de papeterie; services de magasin de détail dans le domaine des enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des jeux vidéo, des enregistrements de divertissement interactif et des enregistrements de divertissement numérique, des applications pour téléphones mobiles; services de magasin de vente au détail dans le domaine des bicyclettes, des parties et accessoires pour bicyclettes, des fragrances, des produits de nettoyage et de polissage, des lunettes et des étuis, des chargeurs, des supports et des accessoires pour ordinateurs, tablettes électroniques ou téléphones mobiles; services de magasin de détail dans le domaine des lampes de poche, des torches, des articles pour fumeurs, des textiles et des articles textiles, de la vaisselle, des articles de coutellerie, de la vaisselle de table, des couteaux, des articles de verrerie, des gourdes, des glacières, des humidificateurs, des cordons; services de magasin de détail dans le domaine des meubles, des eaux minérales et gazéifiées et d’autres boissons non alcoolisées; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services publicitaires et promotionnels; production de matériel publicitaire; services de marketing d'entreprise; services de publicité et promotion des ventes; mise à disposition d'informations concernant des automobiles à vendre par le biais d'Internet; services de bases de données, à savoir compilation et gestion de bases de données d'informations dans le domaine de l'entretien et de la réparation d'automobiles ou de bicyclettes; services de comparaison de prix; marketing dans le domaine des services de divertissement pour produits, services, événements, activités, installations et emplacements;

mise à disposition d’une place de marché en ligne pour la création, l’affichage, la vente et le transfert de jetons non fongibles (NFT) et d’enregistrements ou d’œuvres d’art de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de jetons non fongibles, d’objets de collection au format numérique et de cryptoobjets de collection; services de magasins de détail en rapport avec des produits virtuels, à savoir véhicules; services de magasins de détail numériques en rapport avec des produits virtuels téléchargeables et non téléchargeables sous forme de véhicules, bicyclettes, drones, vêtements, sacs, montres, articles de bijouterie, jouets, articles et accessoires de sport; services de magasins de détail en rapport avec des produits virtuels, à savoir jetons d'accès à utiliser dans des mondes virtuels en ligne; animation de salons professionnels virtuels; mise à disposition de salles d’exposition virtuelles et de centres d’expérience d’essai pour consommateurs; services d'information et de conseil en rapport avec tous les services précités. Diese ist für die nachfolgende Beurteilung der Gleichartigkeit verbindlich.

6.

Mit Schreiben vom 06.09.2023 bestellte die widerspruchsgegnerische Partei innert Frist einen Vertreter in der Schweiz.

7.

Mit Verfügung vom 07.09.2023 wurde die widerspruchsgegnerische Partei zur Einreichung einer Stellungnahme zum Widerspruch aufgefordert.

8.

Mit Schreiben vom 05.12.2023 reichte die widerspruchsgegnerische Partei innert erstreckter Frist eine Stellungnahme ein.

9.

Mit Verfügung vom 07.12.2023 schloss das Institut die Verfahrensinstruktion ab.

10.

Auf die einzelnen Ausführungen der Parteien wird, soweit sie für den Entscheid rechtserheblich erscheinen, in den nachstehenden Erwägungen eingegangen.

II. Sachentscheidvoraussetzungen

Gemäss Art. 31 Abs. 1 i. V. m. Art. 3 Abs. 1 MSchG kann nur der Inhaber einer älteren Marke gegen die Eintragung einer Marke Widerspruch erheben. Der Widerspruch ist innerhalb von drei Monaten nach der Veröffentlichung der Eintragung beim Institut schriftlich mit Begründung einzureichen. Innerhalb dieser Frist ist auch die Widerspruchsgebühr zu bezahlen (Art. 31 Abs. 2 MSchG). Die Widerspruchsmarke wurde am 29.03.2022 im internationalen Register eingetragen, für die in der Schweiz relevanten Warenklassen 16 und 21 ohne Prioritätsdatum und für die Dienstleistungsklassen 35, 38, 41 mit Prioritätsdatum vom 22.03.2022. Die angefochtene Marke wurde am 24.08.2022 mit Prioritätsdatum vom 01.08.2022 registriert. Die widersprechende Partei ist daher Inhaberin der älteren Marke und gemäss Art. 31 Abs. 1 MSchG zum Widerspruch legitimiert. Der Widerspruch wurde innert der vorgeschriebenen Frist und unter Einhaltung der notwendigen Formvorschriften (Art. 20 MSchV) eingereicht. Die Widerspruchsgebühr wurde rechtzeitig bezahlt. Auf den Widerspruch ist folglich einzutreten.

III. Materielle Beurteilung

A. Widerspruchsgründe

Gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. c MSchG sind vom Markenschutz jene Zeichen ausgeschlossen, die einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt.

B. Vergleich der Waren und Dienstleistungen

1.

Waren und/oder Dienstleistungen sind dann gleichartig, wenn die in Betracht zu ziehenden Verbraucherkreise und insbesondere die Letztabnehmer auf den Gedanken kommen können, die unter der Verwendung ähnlicher Marken angepriesenen Waren und/oder Dienstleistungen würden angesichts ihrer üblichen Herstellungs- oder Vertriebsstätten aus ein und demselben Unternehmen stammen oder doch wenigstens unter der Kontrolle des gemeinsamen Markeninhabers von verbundenen Unternehmen hergestellt. Eine übereinstimmende Klasseneinteilung der beanspruchten Waren und/oder Dienstleistungen nach dem Nizza-Abkommen vermag für sich allein noch keine Gleichartigkeit zu begründen, weil diese Klasseneinteilung eine rein administrative Hilfsfunktion erfüllt. In der Markenpraxis haben sich gewisse Indizien herausgebildet, die erfahrungsgemäss als Argument für oder gegen die Gleichartigkeit gelten können (vgl. Richtlinien des Instituts in Markensachen [Richtlinien], Teil 6, Ziff. 6.1 ff. mit weiteren Hinweisen unter https://www.ige.ch/fileadmin/user_upload/schuetzen/marken/d/richtlinien_marken/Richtlinien_Marken_D_2

2.

Gleichartigkeit kann nicht nur innerhalb des Waren- bzw. Dienstleistungsbereichs bestehen, sondern auch im Verhältnis zwischen Waren und Dienstleistungen. Hierbei gilt es zu prüfen, ob das Publikum annehmen kann, dass der Inhaber der Dienstleistungsmarke sich auch mit der Herstellung oder dem Vertrieb von Waren befasst, bzw. dass der Inhaber eines Warenzeichens auch die zu diesem Warenbereich gehörende Dienstleistung erbringt. Zur Feststellung dieser Verkehrsauffassung kann es sinnvoll sein zu prüfen, ob die Dienstleistung für die Waren von besonderem Nutzen ist, indem sie zu deren Erhaltung oder Veränderung dient, und somit die Konsumenten Ware und Dienstleistung als sinnvolles Leistungspaket wahrnehmen (Richtlinien, Teil 6, 6.1.3).

3.

Die angefochtene Marke ist in der Schweiz, soweit hier interessierend, für folgende Waren und Dienstleistungen geschützt: Klasse 16 Produits de l'imprimerie; photographies; almanachs; affiches; tracts; clichés; papier; agendas; carton; albums; cartes; calendriers; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu); imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; magazines; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de crédit (non magnétiques); guide de programmes de télévision et de radio; carnets; carnets de notes; carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone; fournitures scolaires; blocs [papeterie]; papeterie; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos; boîtes en carton ou en papier; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; adhésifs pour la papeterie, punaises; agrafes; mouchoirs en papier; matériels pour les artistes, pinceaux; pâtes à modeler, patron pour la couture; plumiers; pochoirs; presse-papiers ; Klasse 21 Ustensiles et récipients pour le ménage; ustensiles et récipients pour la cuisine; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux); vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique;

bonbonnières; carafes; cruches; emporte-pièces [articles de cuisine]; flacons; ouvre-bouteilles;

dessous de plats; baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); sacs isothermes; peignes et éponges; verres à boire; tasses; théières; chopes de bière; récipients d'emballage de verre; couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence; beurriers; bocaux; tire-bouchon; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux; vases non en métaux précieux; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle); rond de serviettes non en métaux précieux; distributeurs de savon; porte-savons; boîtes à savons; poubelles; pots à fleurs; supports pour fleurs [arrangements floraux]; appareils pour le démaquillage; assiettes; bacs à fleurs; balais; batteries de cuisine; boîtes en verre; bols; boules à thé; bouteilles; brosses; casseroles; corbeilles à usage domestique; éponges de toilette; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; filtres à café non électriques; gobelets en papier ou en matières plastiques; moules [ustensiles de cuisine]; moulins à usage domestique à main; nécessaires de toilette; pinces à linge; planches à découper pour la cuisine; pots; rouleaux à pâtisserie; spatules [ustensiles de cuisine]; tirelires; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; verres [récipients]; arrosoirs; baignoires portatives pour bébés; éponges de toilettes; gants de cuisiniers; gants de jardinages; maniques; mugs; peignes; photophores; poudriers; saladiers, seaux ; Klasse 35 Publicité; agence de publicité; services de recherche et planification publicitaire, location d'espaces et de temps publicitaires; location de matériel publicitaire; services de location et de recherche d'espaces publicitaires; conseil en mise à disposition d'espaces publicitaires; conseils en achat d'espaces publicitaires; affichage publicitaire; information d'affaires, renseignement d'affaires; conseil et communication en publicité; gestion des affaires commerciales, publication de produits imprimés à des fins publicitaires, reproduction de documents; services de promotion de produits et/ou de services; actions promotionnelles et publicitaires; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux

ou de publicité; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail, à savoir des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); services d'abonnements à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux; services de ventes aux enchères; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias; études de marchés, établissement de statistiques; service de relations publiques; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; recherches pour affaires; conseils en affaires; assistance et conseils professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales; conseils et informations en matière commerciale; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; services de vente au détail des produits suivants: cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, masques de beauté, produits de toilette, sels pour le bain non à usage médical, encens, lingettes humides à usages cosmétiques, laits et huiles à usage cosmétique, shampoings, laques à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, décalcomanies et paillettes pour ongles, pots-pourris, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicycles, bicyclettes, cycles, bâches pour voitures d'enfants, porte-bagages pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, housses pour véhicules et housses de selles, housses pour sièges de véhicules, porte-skis pour automobiles, béquilles de cycles, bicycles, cadres pour bicyclettes, trousses

de réparations de véhicules, sacoches de cadre, sacoches de guidon, sacoches de selles, porte-bidons, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles, sacoches pour bicyclettes, avertisseurs sonores pour véhicules, brouettes, coffres pour véhicules, housses pour sièges de bicyclettes, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, trottinettes, tricycles, stores et pare-soleil pour automobiles, poussettes, sièges enfants pour voitures, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, diamants, métaux précieux et leurs alliages, or brut ou battu, argent brut ou battu, boîtiers pour montres, coffrets à bijoux, montres, bracelets, bracelets de montres, chaînes, chaînes de montres, ressorts ou verres de montres, colliers [bijouterie], boucles d'oreilles, broches [bijouterie], épingles [bijouterie], médaillons [bijouterie], médailles, monnaies, boutons de manchettes, ornements de chapeaux en métaux précieux, perles pour la confection de bijoux, perles [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, parures [bijouterie], parures pour chaussures [en métaux précieux], breloques, écrins à bijoux, horlogerie, insignes en métaux précieux, réveille-matin, strass, produits de l'imprimerie, photographies, almanachs, affiches, tracts, clichés, papier, agendas, carton, albums, cartes, calendriers, étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu), imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications imprimées, magazines, publications imprimées, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, carnets, carnets de notes, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de

téléphone, fournitures scolaires, blocs [papeterie], papeterie, papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, portemines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux, adhésifs pour la papeterie, punaises, agrafes, mouchoirs en papier, matériels pour les artistes, pinceaux, pâtes à modeler, patron pour la couture, plumiers, pochoirs, presse-papiers, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, couvertures en peaux [fourrures], fourrures [peaux d'animaux], boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, malles et valises, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, serviettes [maroquinerie], porte-documents, moleskine [imitation du cuir], trousses de voyage [maroquinerie], parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, bourses, porte-cartes [portefeuilles], sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de sport, de piscines, cartables, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacoches pour porter les enfants, sacs kangourou [porte-bébés], écharpes pour porter les bébés, sangles de cuir, maroquinerie à savoir serviettes, porte-documents, trousses de voyage, portefeuilles, porte-cartes et étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cordons en cuir, cordons de cuirs, lanières de cuir, trousses de toilette en tant que vanity-cases vides, meubles, meubles de bureau, meubles gonflables, meubles métalliques, paravents [meubles], lits, literie, matelas, tableaux d'affichage, coussins pour animaux de compagnie, boudins de porte, casiers à bouteilles, cadres [encadrements], cadres pour photos, chaises longues, chaises [sièges], fauteuils, cintres pour vêtements, tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs, coffre à

jouets, coussins, housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, miroirs [glace], miroirs tenus à la main [miroir de toilette], porte manteaux, porte-parapluies, porterevues, patères [crochets] pour vêtements, non métallique, anneaux de rideaux, patères de rideaux, tringles de rideaux, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, embrasses non en matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, figurines en résine coulée à froid, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles [objets pour la décoration], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, objets de publicité gonflables, poufs, produits d'ébénisterie, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres, récipients d'emballage en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bustes pour tailleurs, mannequins, métiers à broder, paniers non métalliques, tables à dessin, canapés, commodes, corbeilles, mobilier scolaire, niches, oreillers, armoires, étagères, tables de chevet, plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles], stores d'intérieur, tapis de sol [coussins ou matelas], tabourets, vannerie, trotteurs pour enfants, vitrines, ustensiles et récipients pour le ménage, ustensiles et récipients pour la cuisine, cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes, plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique, bonbonnières, carafes, cruches, emporte-pièces [articles de cuisine], flacons, ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes, peignes et éponges, verres à boire, tasses, théières, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence, beurriers, bocaux, tire-bouchon, brûle-parfum, vaporisateur,

pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, nécessaire pour le pique-nique (vaisselle), rond de serviettes non en métaux précieux, distributeurs de savon, porte-savons, boîtes à savons, poubelles, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], appareils pour le démaquillage, assiettes, bacs à fleurs, balais, batteries de cuisine, boîtes en verre, bols, boules à thé, bouteilles, brosses, casseroles, corbeilles à usage domestique, éponges de toilette, figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, filtres à café non électriques, gobelets en papier ou en matières plastiques, moules [ustensiles de cuisine], moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, pinces à linge, planches à découper pour la cuisine, pots, rouleaux à pâtisserie, spatules [ustensiles de cuisine], tirelires, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, verres [récipients], arrosoirs, éponges de toilettes, gants de cuisiniers, gants de jardinages, maniques, mugs, peignes, photophores, poudriers, saladiers, seaux, tissus, linge de table en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilettes en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, canevas pour la tapisserie ou pour la broderie, chemin de table, drapeaux et fanions en matière textile, édredons, couettes, housses pour édredons et couettes, housses de protection pour meubles, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chemisettes, tee-shirts, pull-overs, gilets, manteaux, parkas, vestes, body (justaucorps), jupes, robes, leggings, pantalons, collants, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, foulards, écharpes, bonnets, bérets, chapeaux, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottines, bottes, espadrilles, sandales, souliers, couches en matières textiles, sous-vêtements, pyjamas, caleçons, maillots de bain, caleçons de bains, tabliers [vêtements], déguisements, jeux, jouets, commandes pour consoles de jeu, balles ou ballons de jeu, tables de jeux, jeux de cartes ou de table, patins à

glace ou à roulettes, trottinettes [jouets], planches à roulettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, maquettes [jouets], poupées, figurines [jouets], peluches (ours en-), miniatures, jouets pour animaux domestiques, jeux de dés, jeu d'échecs, jeu de dames, dominos, appareils pour jeux, jeux électroniques y compris jeux audiovisuels, jeux de société, jeux de table, machine de jeu vidéo électronique, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, déguisements pour jeux d'enfant, masques de déguisements, voitures à conduire pour enfants [jouets], biscuits, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits salés, pâtisserie salée, gâteaux, glaces comestibles, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, caramels, en-cas à base de céréales, cheeseburgers (sandwichs), chocolat, corn flakes, coulis de fruits (sauces), crackers, crèmes glacées, sorbets, crêpes (alimentation), pain d'épice, macarons, fondants (confiserie), gaufres, glaçages pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, infusions non médicinales, madeleine, desserts sous forme de mousses, muesli, pâte pour gâteaux, petits-beurre, sucreries, tartes, tourtes, viennoiseries, pâte à dérouler, pâte brisée, pâte sablée, pâte feuilletée, pâtes à pizza, pâte à pain, gommes à mâcher non à usage médical, assaisonnements, yaourts glacés, sushis, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, sodas.

4.

Die Widerspruchsmarke ist in der Schweiz, soweit hier interessierend, für folgende Waren und Dienstleistungen geschützt: Klasse 16 Produits d'imprimerie; articles de papeterie; affiches; cartes géographiques; guides de voyage; livres; albums de coloriage; livres pour enfants; livres d'activités pour enfants, livres d'histoires; journaux, périodiques, revues; bandes dessinées; catalogues; bulletins d'information; billets; programmes-souvenirs; manuels; matériels d'instruction, d'éducation ou d'enseignement, imprimés; photographies; brochures; banderoles en papier; drapeaux en papier; drapeaux et banderoles en papier; stencils; matériel de bureau (autre que meubles); instruments d'écriture et de dessin; papier; calendriers; autocollants; étiquettes; décalcomanies; albums pour autocollants; albums d'autocollants; papier cadeau, cartes de vœux, étiquettes-cadeaux, rubans-cadeaux en papier; papier de soie; cartons d'invitation; cartes de remerciement; cartons de placement pour la table; albums de mariage; albums photos; articles philatéliques; albums de scrapbooking; livres-souvenirs; boîtes en carton fin ou en carton; règles; cartes postales; signets; serre-livres; gommes à effacer; presse-papiers; couvertures de livres; agendas; dispositifs de planification pour affichage mural; agendas annuels; carnets; carnets de rendez-vous; carnets d'adresses; porte-cartes de visite; portechéquiers; pochettes pour passeports; chemises; carnets; blocs-notes; tirages d'art; stylos; crayons; chemises et articles de papeterie de présentation; trousses à crayons; figurines conçues pour extrémités de stylos; ardoises; craies; tableaux blancs; agrafeuses; agrafes; perforatrices; bandes adhésives; distributeurs de ruban adhésif; matériel de coloriage, crayons à dessin, matériel pour artistes; argile à modeler; nécessaires de peinture pour enfants; timbres à encre et tampons encreurs; crayons à surligner; serviettes en papier, serviettes de table, serviettes, tapis, dessous de carafes, mouchoirs de poche, mouchoirs, étoffes, lingettes, nappes, se composant tous entièrement ou essentiellement de dérivés du papier et/ou de papier; bavoirs en papier pour bébés; étuis en papier pour gâteaux; papier d'empaquetage et d'emballage; sacs en papier de petit et grand format; dispositifs de protection en papier

jetables pour moquettes et sièges; dispositifs de protection jetables pour volants et roues, tous étant en polyéthylène ou en matériaux en feuilles ou pellicules plastiques; pinces à billets; parures de bureau; supports de rangement pour articles de bureau; listes de pièces de rechange; manuels d'entretien et matériel publicitaire, tous en tant que publications imprimées; patrons de couture; Klasse 21 Bouteilles d’eau en plastique pour bicyclettes; grils de camping, ustensiles de cuisine de camping, vaisselle de camping; vaisselle, mugs, assiettes, chopes, porte-serviettes et anneaux, plateaux, tapis, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de verre, ornements; peignes et brosses, brosses à dents; gobelets, assiettes et plats en carton; petits ustensiles et récipients domestiques; articles de verrerie, porcelaine, faïence et vaisselle de table; chiffons et éponges; articles et matériel de nettoyage; chiffons, éponges et brosses pour le nettoyage de voitures; tirelires se composant entièrement ou essentiellement de verre, porcelaine ou faïence; glacières et flacons portables, bouteilles d’eau en plastique, tous destinés à des produits alimentaires et/ou des produits à boire; petits récipients portables pour argent et/ou effets personnels; pailles à boissons; Klasse 35 Publicité; gestion d'activités commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; Services de conseillers en affaires et services de conseil en gestion d'affaires, en rapport avec la fabrication, fourniture, distribution, vente, entretien, remise en état et réparation de véhicules à moteur, services d'importation et d'exportation de véhicules, leurs parties et garnitures; services d'organisation de programmes de produits promotionnels; services de conseillers en rapport avec l'organisation de programmes de produits promotionnels; services de publicité et de marketing fournis par le biais du métavers; services de magasin de détail en lien avec des véhicules terrestres à moteur et des parties, des garnitures et accessoires pour véhicules terrestres à moteur; services de promotion des ventes de produits et services de tiers dans l'industrie de l'automobile par la diffusion de matériel promotionnel et d'informations sur les produits par le biais de réseaux informatiques mondiaux en ligne, par la distribution de

produits imprimés, d'enregistrements audio et vidéo, d'enregistrements télévisés et radiophoniques, services publicitaires en ligne, sites Web sur Internet et services de concours promotionnels; services de magasins de vente au détail dans le domaine des automobiles, parties, garnitures et accessoires automobiles; Services de concessionnaires automobiles; organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; services de fidélisation de clientèle et services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur des produits et services par l’utilisation d’une carte de membre ou de logiciels d’application de réduction; réalisation d’un programme d’incitation permettant à des individus de gagner des récompenses dans le monde réel et virtuel; administration d’un programme de récompenses proposant des récompenses virtuelles pouvant être échangées dans le monde réel ou virtuel; services de magasins de détail dans le domaine des vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, bagages, jouets, articles de bijouterie, boîtes à bijoux, podomètres, bagages, sacs, portefeuilles, bourses, ceintures; services de magasin de détail dans le domaine des articles de papeterie, des imprimés, des images, des affiches, des cartes postales, des cartes de vœux, des cartes à jouer, des œuvres d’art, des porte-clés, des parapluies, des équipements sportifs, des produits d’imprimerie, des livres, des articles de papeterie; services de magasin de détail dans le domaine des enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des jeux vidéo, des enregistrements de divertissement interactif et des enregistrements de divertissement numérique, des applications pour téléphones mobiles; services de magasin de vente au détail dans le domaine des bicyclettes, des parties et accessoires pour bicyclettes, des fragrances, des produits de nettoyage et de polissage, des lunettes et des étuis, des chargeurs, des supports et des accessoires pour ordinateurs, tablettes électroniques ou téléphones mobiles; services de magasin de détail dans le domaine des lampes de poche, des torches, des articles pour fumeurs, des textiles et des articles textiles, de la vaisselle, des articles de

coutellerie, de la vaisselle de table, des couteaux, des articles de verrerie, des gourdes, des glacières, des humidificateurs, des cordons; services de magasin de détail dans le domaine des meubles, des eaux minérales et gazéifiées et d’autres boissons non alcoolisées; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services publicitaires et promotionnels; production de matériel publicitaire; services de marketing d'entreprise; services de publicité et promotion des ventes; mise à disposition d'informations concernant des automobiles à vendre par le biais d'Internet; services de bases de données, à savoir compilation et gestion de bases de données d'informations dans le domaine de l'entretien et de la réparation d'automobiles ou de bicyclettes; services de comparaison de prix; marketing dans le domaine des services de divertissement pour produits, services, événements, activités, installations et emplacements; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour la création, l’affichage, la vente et le transfert de jetons non fongibles (NFT) et d’enregistrements ou d’œuvres d’art de jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de jetons non fongibles, d’objets de collection au format numérique et de cryptoobjets de collection; services de magasins de détail en rapport avec des produits virtuels, à savoir véhicules; services de magasins de détail numériques en rapport avec des produits virtuels téléchargeables et non téléchargeables sous forme de véhicules, bicyclettes, drones, vêtements, sacs, montres, articles de bijouterie, jouets, articles et accessoires de sport; services de magasins de détail en rapport avec des produits virtuels, à savoir jetons d'accès à utiliser dans des mondes virtuels en ligne; animation de salons professionnels virtuels; mise à disposition de salles d’exposition virtuelles et de centres d’expérience d’essai pour consommateurs; services d'information et de conseil en rapport avec tous les services précités.

Der Vergleich der Waren- und Dienstleistungslisten liefert folgendes Ergebnis:

Angefochtene Klasse 16

5.

Beide Zeichen sind für produits de l’imprimerie, photographies, affiches, papier, agendas, calendriers, journaux, livres, manuels, brochures, revues, sacs en papier, affiches, cartes postales, décalcomanies, matériel d'instruction et d'enseignement – der Zusatz « à l'exception des appareils » beim angefochtenen Zeichen ist überflüssig, da Unterrichtsapparate ohnehin in die Klasse 9 fallen: vgl. unter der Klassifikationshilfe des IGE : https://wdl.ige.ch/wdl/ – (articles de) papeterie, papier-cadeau, nappes (se composant tous entièrement) en papier, serviettes en papier, trousses à crayons; gommes à effacer, boîtes en carton, adhésifs pour la papeterie, punaises, agrafes, matériels pour (les) artistes, patrons de/pour la couture, presse-papiers eingetragen. Es besteht folglich Gleichheit.

6.

Die angefochtenen almanachs, tracts, imprimés, publications imprimées, magazines, publications en tous genres et sous toutes les formes, guide de programmes de télévision et de radio fallen unter die produits de l’imprimerie des Widerspruchszeichens, die albums, cartes, sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, fournitures scolaires, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], sacs [enveloppes, pochettes] en matières plastiques pour l'emballage, trousses à stylos, taille-crayons, boîtes en papier, plumiers, pochoirs unter die articles de papeterie, die étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu), étiquettes non en tissu, étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier unter die étiquettes, die brochures promotionnelles unter die brochures, die revues périodiques unter die revues, die feuilles d'emballage en papier unter die papier d'empaquetage et d'emballage, die fanions en papier unter die drapeaux et banderoles en papier, die matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) unter die matériels d'enseignement, die carnets, carnets de notes, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone unter die carnets, die sacs [enveloppes, pochettes] en papier pour l’emballage unter die sacs en papier, die stylos-feutres unter die stylos, die crayons de couleur, crayons de couleur unter die crayons und instruments de dessin, die stylos de couleur unter die stylos, die règles à tracer, règles à dessiner unter die règles, die boîtes en carton (faisant office de coffrets-cadeaux) unter die boîtes en carton, die mouchoirs en papier unter die mouchoirs, die pinceaux, pâtes à modeler unter de matériel pour artistes, weshalb diesbezüglich die Gleichheit zu bejahen ist.

7.

Zwischen dem angefochtenen carton und dem papier des Widerspruchszeichen bestehen enge Berührungspunkte, zumal sie aus den gleichen Grundstoffen und übereinstimmenden Fertigungsweisen hergestellt werden. Sie unterscheiden sich nur in ihrem Gewicht (vgl. z.B. https://www.berlinrecycling.de/blog/impulse/807-eine-welt-ohne-papier-warum-der-werkstoff-papier-unverzichtbar-ist; Suchabfrage vom 18.05.2024). Folglich sind diese Waren stark gleichartig.

8.

Die angefochtenen Waren dessins, images können z.B. ausgedruckt vorliegen oder im Druckverfahren hergestellt werden, so dass diese unter die produits de l’imprimerie, tirages d’art des Widerspruchszeichens fallen und diese Produkte somit gleich sind.

9.

Soweit sich die angefochtenen cartes d'abonnement (non magnétiques) mit den billets des Widerspruchszeichens decken, besteht Gleichheit. Soweit erstere über letztere hinausgehen, ist aufgrund der Marktnähe und den Übereinstimmungen im Know-how, in der Zweckbestimmung und in den Herstellungsorten starke Gleichartigkeit gegeben (vgl. BVGer B-1778/2019, E. 5.3.2 – PYRAT / thePirate.com [fig.]).

10.

Demgegenüber sind zwischen den angefochtenen clichés, caractères d'imprimerie, cartes de crédit (non magnétiques) der Klasse 16 und den in der Schweiz geschützten Waren des Widerspruchszeichens in den Klassen 16 und 21 keine rechtsgenüglichen Berührungspunkte auszumachen, die über bloss funktionelle Zusammenhänge hinausgehen. Die sich gegenüberstehenden Waren gehören unterschiedlichen Marktbereichen an, erfüllen einen anderen Verwendungszweck, basierend auf unterschiedlichem Herstellungs-Knowhow, verschiedenen Produktionsstätten und werden überdies von anderen Abnehmerkreisen nachgefragt. Folglich ist die Gleichartigkeit zu verneinen.

11.

Auch zu den Dienstleistungen der Klassen 35, 38 und 41 der Widerspruchsmarke ist die Gleichartigkeit der angefochtenen clichés; caractères d'imprimerie, cartes de crédit (non magnétiques) der Klasse 16 zu verneinen: Die Dienstleistungen sind für letztere weder von besonderem Nutzen, indem sie beispielsweise zu deren Erhaltung oder Veränderung dienen, noch werden die Konsumenten Ware und Dienstleistung als sinnvolles Leistungspaket wahrnehmen. Die genannten Waren der Klasse 16 lassen sich somit nicht dem gleichen Unternehmen zuordnen, weshalb die Gleichartigkeit zu verneinen ist. Bei einer anderen Beurteilung würde das Spezialitätsprinzip, wonach der Markenschutz nur für diejenigen Waren und/oder Dienstleistungen besteht, für die das Zeichen hinterlegt und eingetragen wurde, denn auch gesprengt werden (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.1). Im Übrigen liesse sich die fehlende Gleichartigkeit auch nicht mit der Bekanntheit der älteren Marke kompensieren, ansonsten das markenrechtliche Spezialitätsprinzip ausgehebelt würde (vgl. Urteil des BGer 4A_242/2009, E. 5.6 – Coolwater / Davidoff Cool Water [fig.]).

Angefochtene Klasse 21

12.

Soweit sich die angefochtenen ustensiles et récipients pour le ménage, ustensiles et récipients pour la cuisine mit den ustensiles de cuisine de camping decken, besteht Gleichheit. Erstere können mangels Einschränkung ebenfalls fürs Camping bestimmt sein. Zudem äussert sich dieser Zusatz lediglich auf einen möglichen Anwendungsbereich und vermag an der Natur der Produkte nichts zu ändern. Soweit erstere über letztere hinausgehen, ist die starke Gleichartigkeit aufgrund der Marktnähe und den Übereinstimmungen im Know-how, in der Zweckbestimmung und in den Herstellungsorten gegeben.

13.

Beide Zeichen sind für vaisselle (non en métaux précieux), portes-serviettes, plateaux (non en métaux précieux à usage domestique), ouvre-bouteilles, peignes et éponges, (articles de) porcelaine et faïence, tire-bouchon(s), porte-serviettes (non en métaux précieux), assiettes, brosses, tirelires (se composant entièrement ou essentiellement de verre, porcelaine ou faïence), mugs, peignes eingetragen, weshalb Gleichheit besteht.

14.

Die cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), poivriers, sucriers, salières, coquetiers, bonbonnières, cruches, tasses, théières, beurriers, nécessaire pour le pique-nique (vaisselle), bols, boules à thé, saladiers fallen unter die weit gefassten (articles de) vaisselle des Widerspruchszeichens, welche in dieser offenen Formulierung nebst dem Essgeschirr auch Tafel-, Kaffee- und Teeservice beinhalten können. Die carafes, flacons, verres à boire, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, bocaux, boîtes en verre, bouteilles, figurines [statuettes] en verre, verres [récipients] fallen definitionsbedingt unter die articles de verrerie. Folglich ist bei all diesen Waren die Gleichheit zu bejahen.

15.

Zudem werden die angefochtenen dessous de plats, emporte-pièces [articles de cuisine], baguettes non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes, casseroles, batteries de cuisine, filtres à café non électriques, moules [ustensiles de cuisine]; moulins à usage domestique à main, planches à découper pour la cuisine, pots, rouleaux à pâtisserie, spatules [ustensiles de cuisine], gants de cuisiniers, maniques von den weit gefassten ustensiles de cuisine de camping des älteren Zeichens umfasst. Der Umstand, dass letztere für den Camping bestimmt sind, präzisiert, wie erwähnt, lediglich einen möglichen Anwendungsbereich der Waren, vermag aber an deren Natur nichts zu ändern, weshalb das Vorgenannte gilt und Gleichheit besteht.

16.

Weiter fallen die récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), poubelles, corbeilles à usage domestique, nécessaires de toilette, baignoires portatives pour bébés, poudriers unter die weit gefassten récipients doméstiques, welche in dieser offenen Formulierung jede Art von Behältnissen für den Heimgebrauch dieser Warenklasse und folglich, definitionsbedingt, auch die angefochtenen Waren umfassen, womit Gleichheit vorliegt.

17.

Ferner fallen die baguettes non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), balais, gants de jardinages, seaux des jüngeren Zeichens unter die articles et matériel de nettoyage des Widerspruchszeichens und die chopes de bière unter die chopes. Folglich besteht hier ebenfalls Warengleichheit.

18.

Überdies werden die angefochtenen brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, vases non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots à fleurs, bacs à fleurs, figurines [statuettes] en porcelaine et faïence, photophores, die aus Glas und/oder Porzellan und/oder Steingut von den breit gefassten articles de verrerie et/ou porcelaine et/ou faïence et/ou vaisselle de table umfasst, die alle Waren aus diesen Grundmaterialien und Geschirr beinhalten, womit Gleichheit vorliegt.

19.

Sofern die angefochtenen supports pour fleurs [arrangements floraux] aus Glas sind, wie z.B. bei Orchideen (vgl. https://webshop.glasi.ch/de-catalog-vasen-orchideenstab; vgl. Suchabfrage vom 18.05.2024) fallen sie unter die articles de verreries des Widerspruchszeichens. Falls sie aus anderen Materialien sind, ist die Gleichartigkeit zu dem in letzterem eingeschlossenen gläsernen Orchideenstab aufgrund des übereinstimmenden Zwecks und Markts zu bejahen.

20.

Soweit die angefochtenen appareils pour le démaquillage als Gesichtsbürsten ausgestaltet sind (vgl. https://www.stayhealthy.ch/elektrische-3-in-1-gesichtsreinigungsbuerste-wasserdicht-akku; Suchabfragen vom 18.05.2024), lassen sie sich unter die Bürsten des Widerspruchszeichen subsumieren. Soweit erster über letztere hinausgehen, ist die starke Gleichartigkeit aufgrund der Marktnähe und der Übereinstimmungen im Know-how, in den Herstellungsstätten und in der Zweckbestimmung zu bejahen.

21.

Ausserdem fallen die angefochtenen figurines [statuettes] en céramique unter die chinoiserie, die éponges de toilette unter die éponges, die gobelets en papier ou en matières plastiques unter die gobelets und die distributeurs de savon, porte-savons, boîtes à savons, pinces à linge, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, arrosoirs unter die breit gefassten petits ustensiles domestiques, die alle Utensilien dieser Klasse für den Heimgebrauch beinhalten. Folglich ist auch diesbezüglich die Gleichheit zu bejahen.

Angefochtene Klasse 35

22.

Beide Zeichen sind für publicité, services de magasins de (vente au) détail, organisation d'expositions et de foires à des fins commerciales et publicitaires eingetragen, weshalb Gleichheit besteht.

23.

Die angefochtenen agence de publicité; services de recherche et planification publicitaire, location d'espaces et de temps publicitaires; location de matériel publicitaire; services de location et de recherche d'espaces publicitaires; services de promotion de produits et/ou de services; actions promotionnelles et publicitaires; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; affichage publicitaire stellen Teilbereiche der weit gefassten publicité des Widerspruchszeichens dar, weshalb Gleichheit besteht.

24.

Bei den angefochtenen conseils en mise à disposition d'espaces publicitaires; conseils en achat d'espaces publicitaires; conseil et communication en publicité publication de produits imprimés à des fins publicitaires, information d'affaires, renseignement d'affaires; conseils en affaires; assistance et conseils professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales; conseils et informations en matière commerciale handelt es sich, vereinfacht gesagt, um Beratungs- und Informationsdienstleistungen in den Bereichen publicité und gestion des affaires commerciales, für welche das Widerspruchszeichens ebenfalls eingetragen ist. Denn die Formulierung services d'information et de conseil en rapport avec tous les services précités des älteren Zeichens bezieht sich, soweit hier interessierend, auf die mit ihm geschützten publicité, gestion d'activités commerciales. Es liegt demzufolge Gleichheit vor.

25.

Weiter handelt es sich bei den angefochtenen gestion des affaires commerciales letztlich um dasselbe wie bei den gestion d'activités commerciales des Widerspruchszeichens, weshalb Gleichheit vorliegt.

26.

Die reproduction de documents fallen als Büroarbeiten unter die travaux de bureau des Widerspruchszeichens, weshalb ebenfalls Gleichheit besteht.

27.

Die présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail, services de vente au détail decken sich mit den services de magasin de détail des Widerspruchszeichens. Auch wenn die

Formulierung der Tätigkeit nicht identisch, handelt es sich letztlich um Detailhandelsdienstleistungen, weshalb diese, unabhängig von den jeweiligen Waren, gleich sind.

28.

Bei den angefochtenen services d'abonnements à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias handelt es sich um eine Art Promotionsdienstleistung, bei welcher der Dienstleistungsanbieter auf das Angebot des Zeitungsherausgebers usw. aufmerksam macht und so den Abschluss von entsprechenden Verträgen zwischen Dritten und den erstgenannten fördert. Diese Dienstleistungen sind somit hochgradig gleichartig zur Dienstleistung services de promotion des ventes de produits des Widerspruchszeichens (vgl. Entscheid des IGE im Widerspruchsverfahren Nr. 15515, III. B. 5 – OMNICOM / OMNICOM). Der Umstand, dass letztere sich auf den Automobilbereich bezieht, präzisiert lediglich den Tätigkeitsbereich, vermag an der Natur der Dienstleistung nichts zu ändern, weshalb das Vorgenannte gilt.

29.

Die angefochtenen services de ventes aux enchères umfassen unter anderen, wie Detailshandelsdienstleistungen, die sich jedoch an unterschiedliche Abnehmer richten, eine Warenpromotion, weshalb diesbezüglich Überschneidungen mit der publicité des älteren Zeichens bestehen und diese folglich als gleichartig eingestuft werden können.

30.

Bei den études de marchés, établissement de statistiques handelt es sich um Marketingtätigkeiten (vgl. den Entscheid des IGE im Widerspruchsverfahren Nr. 100465, III. B. Ziff. 5 - 55 WEEKS [fig.] /5 5 [fig.], abrufbar in der Prüfungshilfe des IGE [nachfolgend: Prüfungshilfe], unter https://ph.ige.ch/ph), für welche das ältere Zeichen mit dem breit gefassten Oberbegriff services de marketing eingetragen ist, weshalb sie darunterfallen und somit Gleichheit besteht.

31.

Die angefochtenen service de relations publiques fallen ebenfalls bei den Marketingdienstleistungen, service de marketing, des Widerspruchszeichens an (vgl. Entscheid des IGE im Widerspruchsverfahren Nr. 102932, III. B. 10 – SCALE / SCALE [fig.] unter der Prüfungshilfe), weshalb sie darunter subsumiert werden können und deshalb Gleichheit vorliegt.

32.

Die angefochtenen recherches pour affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles sind in der gestion d'activités commerciales des Widerspuchszeichens eingeschlossen, da es sich um Teilbereiche derselben handelt, weshalb Gleichheit besteht. Dasselbe gilt augrund des Wortlauts ebenfalls für die services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, die aufgrund der Einschränkung aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ebenfalls unter die gestion d'activités commerciales des Widerspuchszeichens fallen, weshalb auch hier Gleichheit vorliegt.

33.

Zusammenfassend kann festgestellt werden, dass die Gleichheit bzw. (starke) Gleichartigkeit teilweise bejaht wird. Weil die Verwechslungsgefahr gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. c MSchG kumulativ Produktegleichartigkeit und Zeichenähnlichkeit voraussetzt, ist der vorliegende Widerspruch in Zusammenhang mit den als nicht gleichartig beurteilten Waren clichés; caractères d'imprimerie, cartes de crédit (non magnétiques) der Klasse 16 bereits wegen fehlender Gleichartigkeit abzuweisen (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.5). Für die übrigen Vergleichswaren bzw. -dienstleistungen ist von Gleichheit respektive (starker) Gleichartigkeit auszugehen und nachfolgend die Zeichenähnlichkeit zu prüfen.

D. Vergleich der Zeichen

1.

Nach bundesgerichtlicher Praxis ist die Frage, ob sich zwei Marken genügend unterscheiden, aufgrund des Gesamteindrucks zu beurteilen, den sie beim an den fraglichen Waren resp. Dienstleistungen interessierten Publikum hinterlassen. Dieses wird die Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht. Beim Vergleich der Marken ist deshalb auf diejenigen Merkmale abzustellen, welche geeignet sind, auch in einem durchschnittlich unvollkommenen Gedächtnis haften zu bleiben (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3).

2.

In casu stehen sich die Wortmarke «DEFENDER» (Widerspruchsmarke) und die kombinierte Wort- / Bildmarke «Petronix DEFENDERS», angefochtene Marke, gegenüber, die wie folgt aussieht:

3.

Die Frage, ob bei aus Wort- und Bildelementen kombinierten Marken der Wort- oder der Bildbestandteil dominierend oder ausschlaggebend ist, muss von Fall zu Fall entschieden werden. Letztlich ausschlaggebend für die Beurteilung ist der Gesamteindruck. Schematische Regeln sind abzulehnen, und weder dem Wort- noch dem Bildelement kommt vermutungsweise ein Vorrang zu. Ausschlaggebend ist vielmehr immer die Kennzeichnungskraft der einzelnen Elemente. Besteht der Bildbestandteil allerdings bloss aus untergeordnetem, figurativem Beiwerk, so kann er vernachlässigt werden (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3.3).

4.

Das jüngere Zeichen wurde mit dem Farbanspruch Orange (Pantone 716 C), bleu clair (Pantone 801 C), bleu (Pantone 307 C) et bleu foncé (Pantone 654 C) ins Register eingetragen. Beim jüngeren Zeichen stehen die Begriffe Petronix in Orange, Weiss und DEFENDERS in Weiss, welche in üblichen Computerschriften gehalten sind, untereinander. Beim grösseren, im 3-D Effekt gehaltenen Schriftzug Petronix, ist der Buchstabe «o» grafisch ausgestaltet. Er weist im oberen Kreisbogen drei senkrechte Zacken auf. Trotz dieser Ausgestaltung wird er in erster Linie als «o» erkannt, weil die Gestaltung an dessen Grundform nichts ändert. Da die grafische Gestaltung im Schriftzug integriert ist und die Grundform des Buchstabens «o» nicht tangiert, wird das angefochtene Zeichen als Petronix gelesen, zumal die Abnehmer versucht sind, einem Zeichen eine Bedeutung beizumessen (vgl. zu letzterem: Richtlinien, Teil 5, Ziff. 4.4.2.4; BVGer B-2147/2016, E. 5.4.1 – DURINOX). Weiter stehen die Begriffe je in einem etikettenhaften Rahmen in Orange und Blau. Zudem ist in der Wortmitte ein stilisierter Tierhinterkopf in der Art einer Katze in Hellblau erkennbar. Die gewählte grafische Gestaltung vermag das Gesamtbild zwar mitzubestimmen. Da sich das Publikum aber bekanntermassen (insbesondere im mündlichen Verkehr) primär an den Wortelementen orientiert, vermag sie letztere nicht in den Hintergrund zu drängen (vgl. zu den Wortbedeutungen: III. C. 6 nachfolgend). Somit ist beim Zeichenvergleich das Augenmerk in erster Linie auf die Wortbestandteile Petronix und DEFENDERS zu richten.

5.

Die angefochtene Marke hat die Widerspruchsmarke DEFENDER nahezu identisch als einen separaten und individuell erkennbaren Markenbestandteil übernommen. Die beim Element DEFENDERS der angefochtenen Marke vorhandene zusätzliche Pluralendung -S vermag keinen hinreichenden Abstand zu schaffen (vgl. BVGer B-8486/2010, E. 6.2 – TORRES / TORRE SARACENA). Daraus resultiert eine visuelle und phonetische Ähnlichkeit, trotz des zusätzlichen Wortelements Petronix, zumal gemäss der Praxis und Rechtsprechung bei der Übernahme einer älteren Marke typischerweise Zeichenähnlichkeit vorliegt (BGE 122 III 382, 388 – KAMILLOSAN; Gallus Joller, in: Noth / Bühler/ Thouvenin [Hrsg.], Markenschutzgesetz, 2. Aufl. 2017, Art. 3 N 134; Eugen Marbach, in: von Büren / David [Hrsg.], Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht, Bd. III/1, Markenrecht, 2. Aufl. 2009 [zit. SIWR

6.

Dem englischen Begriff DEFENDER kommt die Bedeutung von Beschützer, Verteidiger, Verfechter zu (vgl. www.pons.de; Suchabfrage vom 18.05.2024). Bei DEFENDERS des jüngeren Zeichens handelt es sich, wie erwähnt, um dessen Pluralform. Dieser Begriff dürfte den Verkehrskreisen (Durchschnittskonsumenten, Abnehmer) bekannt sein, aufgrund seiner Nähe zum englischen Begriff des Grundwortschatzes DEFEND, in der Bedeutung von verteidigen (vgl. Klett, Thematischer Grund- und Aufbauwortschatz Englisch,

3.

Auflage 2009) und zu den französisch- und italienischsprachigen Entsprechungen «défendeur» und

«difensore» (vgl. www.pons.de; Suchabfragen vom 18.05.2024). Das Element Petronix findet sich in keinem einschlägigen Nachschlagewerk (vgl. z.B. www.pons.de; Suchabfrage vom 18.05.2024). Hierbei handelt es sich um den Namen einer Serie junger Superhelden, die Tiere retten (vgl. https://www.google.com/search?client=firefox-b-e&q=petronix; Suchabfragen vom 18.05.2024). Dieser Begriff wird in erster Linie als Fantasiewort ohne klaren Sinngehalt wahrgenommen werden. Folglich wird das Widerspruchszeichen als Beschützer, Verteidiger, Verfechter verstanden und das jüngere als Beschützer, Verteidiger, Verfechter (Pluralform) plus Fantasiewort.

7.

Die Zeichen stimmen im Element DEFENDER(S) überein, das im Sinne von Beschützer, Verteidiger, Verfechter verstanden wird. Der Bestandteil DEFENDERS ist zwar kleiner gehalten als die weiteren Elemente der angefochtenen Marke, d.h. der Begriff Petronix und der stilisierter Katzenhinterkopf. Das Gesamtbild des jüngeren Zeichens wird demzufolge in erster Linie von Petronix und dem Bildelement dominiert. DEFENDERS bleibt jedoch visuell präsent: Auch wenn dieser Begriff an zweiter Stelle steht, ist er dennoch gut sichtbar und geht in der Gesamtheit nicht unter. Denn er steht in einer orangen, etikettenartigen Umrandung und ist im Unterschied zum orangen Begriff Petronix und hellblauen Bildbestandteil in Weiss gehalten. Die unterschiedliche Farbwahl der verschiedenen Elemente führt dazu, dass jedes, und so eben auch DEFENDERS, einzeln wahrgenommen wird.

8.

Von Bedeutung ist zudem, dass das hinzugefügte Wort Petronix dem nahezu vollständig übereinstimmenden Wort DEFENDERS jedenfalls keine andere Bedeutung gibt. Denn Letzterer wird mit den weiteren Elementen der jüngeren Marke nicht derart verschmolzen, dass er seine Individualität verliert und in ein in sich geschlossenes neues semantisches Gesamtgefüge eingebettet wird. Somit besteht mit dem beiderseitigen Hinweis auf die Bedeutung Beschützer, Verteidiger, Verfechter, entgegen der Auffassung der widerspruchsgegnerischen Partei, auch eine sinngehaltliche Übereinstimmung der Vergleichszeichen. Demzufolge ist nicht anzunehmen, dass sich bei den Abnehmerkreisen klar unterschiedliche Gedankenassoziationen einstellen werden, welche die festgestellten Ähnlichkeiten im Klang- und Schriftbild zu kompensieren vermögen. Die Zeichenähnlichkeit ist folglich zu bejahen und nachfolgend die Verwechslungsgefahr zu prüfen.

D. Verwechslungsgefahr

1.

Ob zwei Marken sich hinreichend deutlich unterscheiden oder im Gegenteil - im engeren oder im weiteren Sinne - verwechselbar sind, ist nicht aufgrund eines abstrakten Zeichenvergleichs, sondern stets vor dem Hintergrund der gesamten Umstände des Einzelfalls zu beurteilen. Der Massstab, der an die Unterscheidbarkeit anzulegen ist, hängt einerseits vom Umfang des Ähnlichkeitsbereichs ab, dessen Schutz der Inhaber der älteren Marke beanspruchen kann. Andererseits ist zu berücksichtigen, für welche Waren und Dienstleistungsgattungen die sich gegenüberstehenden Marken hinterlegt sind (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.5).

2.

Weiter sind die massgeblichen Abnehmer zu bestimmen. Ausgangspunkt für die Bestimmung der Verkehrskreise ist das Waren- und Dienstleistungsverzeichnis der älteren Marke (vgl. BVGer B-371/2023, E. 6.1 m.w.H – S8 / ES8). Zu den massgebenden Verkehrskreisen zählen neben den Endkonsumenten auch Fachkreise der betreffenden Waren und Dienstleistungsbereiche der Klassen 16, 21 und 35. Die betroffenen Waren der Klasse 16 werden zwar mit einer bestimmten Regelmässigkeit, aber doch nicht täglich erworben, so dass angenommen werden muss, dabei eine normale bis leicht erhöhte Aufmerksamkeit angewendet wird. Dasselbe gilt für die Waren der Klasse 21. Die Verkehrskreise werden die Dienstleistungen der Klasse 35 mit tendenziell höherer Aufmerksamkeit nachfragen. Denn diese Dienstleistungen decken nicht nur alltägliche Bedürfnisse ab und setzen daher eine intensivere wirtschaftliche Beziehung voraus (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.6). Folglich ist von einem normalen bis leicht erhöhten Aufmerksamkeitsgrad auszugehen.

3.

Zudem bestimmt sich der Schutzumfang einer Marke sich nach ihrer Kennzeichnungskraft. Für schwache Marken ist der geschützte Ähnlichkeitsbereich kleiner als für starke. Bei schwachen Marken genügen daher schon bescheidenere Abweichungen, um eine hinreichende Unterscheidbarkeit zu schaffen. Als schwach gelten insbesondere Marken, deren wesentliche Bestandteile sich eng an Sachbegriffe des allgemeinen Sprach-gebrauchs anlehnen (Richtlinien, Teil 6, Ziffer 6.7).

4.

Der Widerspruchsmarke DEFENDER kann in der Bedeutung von z.B. Beschützer, Verteidiger, Verfechter in Verbindung mit den strittigen Waren und Dienstleistungen kein direkt beschreibender Sinngehalt entnommen werden. DEFENDER beschreibt weder direkt Eigenschaften, die Art, die Zweckbestimmung, die Herkunft der strittigen Waren und Dienstleistungen der Klassen 16, 21, 35 noch den Anbieter und Erbringer der Art nach. Zudem stellt dieser Begriff keinen Qualitätshinweis und keine reklamehafte Anpreisung dar. Auch beschreibt er nicht das Thema für die Waren der Klassen 16: DEFENDER suggeriert lediglich, dass etwas beschützt wird, doch mangels Präzisierung bzw. zusätzlichem Element ist nicht erkennbar was. Der Begriff DEFENDER ist folglich zu abstrakt, um in Alleinstellung ohne besondere Denkarbeit oder besonderen Fantasiewand als direkten Hinweis auf den thematischen Inhalt wahrgenommen zu werden. Es kann ihm demzufolge kein direkt beschreibender Sinngehalt entnommen werden. Der Widerspruchmarke kommt daher durchschnittliche Kennzeichnungskraft und ein normaler Schutzumfang zu.

5.

Die Vergleichszeichen werden teils für gleiche bzw. stark gleichartige Waren und Dienstleistungen beansprucht, weshalb bei der Beurteilung der Zeichenverschiedenheit aufgrund des Wechselspiels zwischen Markenähnlichkeit und Warengleichartigkeit ein besonders strenger Massstab anzulegen ist und sich die angefochtene Marke umso stärker vom Widerspruchszeichen abheben muss (vgl. auch Richtlinien, Teil 6, Ziff. 7.5). Dies ist, auch unter Berücksichtigung des für den Rest geltenden normalen Massstabs, vorliegend nicht der Fall: Es fällt ins Gewicht, dass das Wortelement DEFENDERS der angefochtenen Marke nahezu vollständig mit der Widerspruchsmarke DEFENDER übereinstimmt, da es in deren Pluralform vorliegt. Erstere ist auch bei letzterer ein klar erkennbares Element. Die angefochtene Marke unterscheidet sich von der Widerspruchsmarke nur durch das Hinzufügen des Wortelements Petronix und des Bildelements. Wird eine ältere Marke als selbständiges Element in eine jüngere übernommen, kann eine Zeichenähnlichkeit nur dann verneint werden, wenn sie derart mit der neuen Marke verschmilzt, dass sie ihre Individualität verliert, mithin im jüngeren Zeichen nicht mehr als selbständiges Element erscheint (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3). Vorliegend vermag das in der jüngeren Marke zusätzlich enthaltene Element Petronix die Widerspruchsmarke, welche aufgrund ihrer Stellung in der zweiten Zeile, am Zeichenende, der angefochtenen Marke sowohl visuell als auch akustisch wahrnehmbar ist, entgegen der Auffassung der widerspruchsgegnerischen Partei, nicht derart in den Hintergrund zu rücken, um zu verschmelzen. DEFENDERS bleibt eines der unterscheidungskräftigen Elemente der angefochtenen Marke, das klar identifizierbar ist, zumal es eine logische Einheit mit dem Bestandteil Petronix (in der Bedeutung: die Verteidiger Petronix) bildet. Auch führt die Positionierung des Begriffs in der zweiten Zeile und in einer orangen, etikettenartigen Umrandung sowie die Wahl einer unterschiedlichen Farbwahl des Schriftzugs – er ist im Unterschied zum orangen Begriff Petronix in Weiss gehalten – dazu, dass jedes dieser Elemente, und so eben auch DEFENDERS, einzeln wahrgenommen wird. Von einer Verschmelzung zu einem Begriff mit neuem, eigenständigem Sinngehalt kann, auch unter Berücksichtigung, dass DEFENDERS kleiner gehalten ist, nicht die Rede sein, zumal

auch das zusätzliche Fantasiewort Petronix dem Wort DEFENDERS keine andere Bedeutung als Beschützer, Verteidiger, Verfechter verleiht (vgl. III. C. 6-7 hiervor).

6.

In Anbetracht der festgestellten, ausgeprägten Ähnlichkeit im Klang- und Schriftbild sowie im Sinngehalt ist der erforderliche Zeichenabstand zur normal kennzeichnungskräftigen Widerspruchsmarke nicht gewahrt und die Verwechslungsgefahr zu bejahen. Dies gilt auch unter Berücksichtigung, dass die Vergleichswaren und -dienstleistungen mit normaler bis leicht erhöhten Aufmerksamkeit ausgesucht werden (vgl. III. D. 2 hiervor), weil die Anforderungen an das Erinnerungs- und Unterscheidungsvermögen des Publikums auch bei leicht höherer Aufmerksamkeit nicht überdehnt werden dürfen. Ein leicht höherer Aufmerksamkeitsgrad führt zwar zu einem geschärfteren Erinnerungsbild und vermag wohl Unterschiede zwischen den Zeichen deutlicher zutage treten lassen, nicht aber die Zeichenähnlichkeit aufzuheben. Auch wenn aufgrund des Wortelements Petronix die Vergleichszeichen auseinandergehalten werden können, besteht in Anbetracht der Gleichheit resp. (starken) Gleichartigkeit der Vergleichswaren und -dienstleistungen dennoch die Gefahr, dass falsche Zusammenhänge vermutet werden, sei dies im Sinne einer produktspezifischen Verwandtschaft oder aber hinsichtlich unternehmensspezifischer Allianzen und Verbindungen (sog. mittelbare

Verwechslungsgefahr; vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.4.2). Das jüngere Zeichen wird als weitere Marke der widersprechenden Partei aufgefasst.

7.

Der Widerspruch Nr. 103383 wird daher teilweise gutgeheissen und der angefochtenen internationalen Registrierung Nr. 1713296 - Petronix DEFENDERS (fig.) für die als gleich respektive gleichartig beurteilten Waren und Dienstleistungen (vgl. III. C. hiervor) der Schutz in der Schweiz definitiv verweigert.

IV. Kostenverteilung

1.

Die Widerspruchsgebühr verbleibt dem Institut (Art. 31 MSchG i. V. m. Art. 1 ff GebV-IGE und Anhang zu Art. 3 Abs. 1 GebV-IGE).

2.

Mit dem Entscheid über den Widerspruch hat das Institut zu bestimmen, ob und in welchem Masse die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind (Art. 34 MSchG). Die Verfahrenskosten werden im Widerspruchsverfahren in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Auch wird der obsiegenden Partei in der Regel eine Parteientschädigung zugesprochen (vgl. Richtlinien, Teil 1, Ziff. 7.3.2.3). Da das Widerspruchsverfahren einfach, rasch und kostengünstig sein soll, wird pro Schriftenwechsel praxisgemäss eine Parteientschädigung von CHF 1'200.00 zugesprochen (Richtlinien, Teil 1, Ziff. 7.3.2.2).

3.

Die widersprechende Partei ist mit ihrem Begehren zwar teilweise – jedoch mehrheitlich, d.h. zu mehr als drei Vierteln – durchgedrungen, weshalb von der üblichen Regel abgewichen und sie im Kostenpunkt einer vollständig obsiegenden Partei gleichgesetzt wird. Denn lediglich in Bezug auf die clichés; caractères d'imprimerie, cartes de crédit (non magnétiques) der Klasse 16 wurde der Widerspruch abgewiesen.

4.

Die zwischen den Parteien parallel geführten Widerspruchsverfahren Nr. 103382 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.), Nr. 103383 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.) und Nr. 103384 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.) stützen sich auf die bzw. eine im Wortlaut identische Widerspruchsmarke und richten sich gegen die bzw. eine im Wort- und Bildelement identische angefochtene Marke, jedoch gegen andere Waren und Dienstleistungen. Daher konnte die widersprechende Partei ihre Widerspruchsschrift(en) ähnlich begründen, so dass ihr aufgrund des Umstands, dass drei Verfahren anhängig gemacht wurden, nicht ein dreifacher Aufwand erwachsen ist, zumal lediglich die Argumentation betreffend Gleichartigkeit voneinander differiert. Das Institut erachtet daher eine Parteientschädigung von CHF 600.00 für die Widerspruchsschrift pro Verfahren als angemessen. Zudem hat die widerspruchsgegnerische Partei der widersprechenden Partei vorliegend die Widerspruchsgebühr in der Höhe von CHF 800.00 zu ersetzen. Für dieses Verfahren wird der widersprechenden Partei somit eine Entschädigung von CHF 1'400.00 zugesprochen.

Aus diesen Gründen wird

Dispositiv

verfügt:

1.

Der Widerspruch Nr. 103383 wird teilweise gutgeheissen, d.h. hinsichtlich nachgenannter Waren und Dienstleistungen der internationalen Registrierung Nr. 1713296 - Petronix DEFENDERS (fig.):

Klasse 16: Produits de l'imprimerie; photographies; almanachs; affiches; tracts; papier; agendas; carton; albums; cartes; calendriers; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu); imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; magazines; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes d'abonnement (non magnétiques); guide de programmes de télévision et de radio; carnets; carnets de notes; carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone; fournitures scolaires; blocs [papeterie]; papeterie; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos; boîtes en carton ou en papier; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; adhésifs pour la papeterie, punaises; agrafes; mouchoirs en papier; matériels pour les artistes, pinceaux; pâtes à modeler, patron pour la couture; plumiers; pochoirs; pressepapiers ; Klasse 21: tous les produits revendiqués ; Klasse 35: tous les services revendiqués.

2.

Die internationale Registrierung Nr. 1713296 Petronix DEFENDERS (fig.) wird nach Rechtskraft der Widerspruchsverfahren Nr. 103383 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.) und Nr. 103384 DEFENDER / Petronix DEFENDERS (fig.) bezüglich folgender Waren und Dienstleistungen zum Schutz in der Schweiz definitiv zugelassen [sog. Déclaration d’octroi partiel de la protection faisant suite à un refus provisoire – règle 18ter.2)ii) du réglement d’exécution commun (sur motifs relatifs)]: Klasse 3: tous les produits revendiqués ;

Klasse 14 : tous les produits revendiqués ;

Klasse 16: clichés; caractères d'imprimerie, cartes de crédit (non magnétiques) ;

Klasse 20 : tous les produits revendiqués ;

Klasse 24 : tous les produits revendiqués ;

Klasse 30 : tous les produits revendiqués ;

Klasse 32 : tous les produits revendiqués .

3.

Die Widerspruchsgebühr von CHF 800.00 verbleibt dem Institut.

4.

Die widerspruchsgegnerische Partei hat der widersprechenden Partei eine Parteientschädigung von CHF 1'400.00 (einschliesslich Ersatz der Widerspruchsgebühr) zu bezahlen.

5.

Dieser Entscheid wird den Parteien schriftlich eröffnet.

Bern, 28. Mai 2024

Céline Blank-Emmenegger, Fürsprecherin

Rechtsmittelbelehrung: Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen nach seiner Eröffnung beim Bundesverwaltungsgericht, Postfach, 9023 St. Gallen, Beschwerde geführt werden. Die Beschwerdefrist ist eingehalten, wenn die Beschwerde spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesverwaltungsgericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 21 Abs. 1 des Verwaltungsverfahrensgesetzes [VwVG]). Die Rechtsschrift ist in einer schweizerischen Amtssprache abzufassen und hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. Der angefochtene Entscheid und die Beweismittel sind, soweit sie die beschwerdeführende Partei in Händen hat, beizulegen (Art. 52 Abs. 1 VwVG).