Chemin de fer
Prescriptions suisses de circulation des trains PCT
(R 300.1–.15)
¹

Footnotes

1. [2] Ces prescriptions de l’Office fédéral des transports (OFT) entrent en vigueur le 14 décembre 2025 et remplacent les PCT du 31 octobre 2023 [RO 2024 111]. Le contenu des présentes prescriptions est publié dans le RO et le RS uniquement sous forme de renvoi. Il peut être consulté à l’adresse suivante: https://fedlex.data.admin.ch/eli/oc/2025/473 > Informations générales > Étendue de la publication > Publication d’une partie d’un texte sous la forme d’un renvoi.