BGE 8 I 452

I. Konkurssachen. N° 66. - 453 bourg, ou Jean Niederhäuser avait loue le cafe·restaurant de la Schweizerhalle, formant une dependance de la mai sou de l'avocat Stcecklin. Dritter Abschnitt. - Troisieme section. Apres avoir desservi qnelques annees cet etablissement, Jean Niederhäuser vit sa situation financiere s'embarrasser, Konkordate. - Concordats. et sa fernrne, suivant les conseils de ses parents, exigea qu'il Iui fit une reconnaissance des meubles et valeurs qu'i! avait recus d' elle. Une premiere reconnaissance fut stipulee a Fribourg par I. Konkurssachen. - Droit de concours acte du n Juin 1880 signe Bourqui, notaire. L'epoux y re- dans les faillites. connait avoir reeu de sa fernrne, en meubles et valeurs, la somme de t5638 fr. 50 c. et pro met de restituer ces meubles, 66. Am§l du 15 Juillet 1882 dans la cause Niederhäuse1·. objets mobiliers et argent comptant, ou leur valeur, a son epouse ou a ses heritiers, dans le cas de reprise de biens, Anna Niederhäuser, Dl3e Faucherre. a contracte mariage prevus par la loi bernoise applicable dans l' espece, et de la avec Jean Niederhäuser en l'annee 1~71 ; elle etait alors do- maniere qui y est reglee, a quel effet il oblige tous ses biens • mi~i1iee chez ses parents a ~fontreux, et le futur a Berthoud. . Cette reconnaissance fut stipulee a nouveau a Berne le son Heu d'origine. 3 Septembre 1880, dans les formes prescrites par la loi ber- Un contrat de mariage fut stipule entre les deux futurs nois€(, comme « Weibergutsempfangschein» et inscrite au epoux devant le notaire Coigny, a Vevey, le 28 Avril 187L protocole des declarations des biens des femmes, a Berthoud, Dans ce contrat, les epollx adopterent la loi vaudoise le 8 Septembre suivant. Un supplement de reconnaissance comme regle de leurs droits et rapports matrimoniaux. fut stipule a Berne le tO Septembre 1880, et la valeur totale C'est ainsi q!l'a l'article 1er il est statue qu'en cas de pre- des sommes reeues par le mari fut fixee a. 16429 fr. 55 c. deces de l'epoux, laissant un on plusieurs enfants mineurs, Peu de temps apres, Jean Niederhäuser, poursuivi par l'epouse exercera la tutelle en se conformant a la loi vaudoise. ses creanciers, dllt demander sa mise en faillite, laquelle fut L'article 2 accorde au snrvivant des epoux, mais seulement prononcee par le Tribunal cantonalle 5 Novembre t880. pendant son veuvage, l'usufruit de la totalite des biens de- Dans cette faillite la dame Niederhäuser nee Faucherre laisses par le predecede, s'il n'existe pas d'enfant issu de intervint en vertu de ses reconnaissances, revendiquant comme leur union; et s'il y ades enfants, cette jouissance sera re- sa propriete la moitie des biens mobiliers apportes par elle a giee par les dispositions speciales du eode civil vaudois. Par son mari. rart. 3, les epoux adoptent le regime de la communaute Dans le cours de la liquidation, les creanciers Stcecklin et d'acquets, ct a rart. 4 I'epoux prend l'engagement de passer Jules Berger formulerent contre la femme du failli une de- reconnaissance ou assignat des biens mobiliers apportes par mande juridique concluant ace qu'il CUt dit et prononce que son epouse a I'occasion du mariage el de ceux qu'il recevra )a totalite du mobilier que dans son intervention la dame par la suite ne constituant pas des acquets. Niederhäuser appelle impropremenl sien, ainsi que la for- Le mariage fut ceIebre a Berthoud, ou les epoux s'etabli- tune qui lui appartenait au moment de son mariage et qui rent a l'auberge du Rössli. En 1873 ils vinrent s'etablir aFri- a pu lui ecllOir depuis, a. la seule exception du bien re-

454 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. 1II. Abschnitt. Konkordate. 1. Konkurssachen. N° 66. serve, devait entrer dans la masse en discussion de son du moment que ceUe faillite s'est ouverte et s'exploite aFri- mari. bourg. La dame Niederhäuser ayant conelu a liberation de cette La dame Niederhäuser est d'autant mieux fondee a se demande, le president du Tribunal de l'arrondissement de la plaindre, qu'eu egard aux dispositions de son contrat de Sarine, prononcant en sa qualite de juge Iiquidateur de la mariage, c'est la loi vaudoise qui doit regir les rapports des discussion, par jugement du 17 Aont 188t, declara fondee Ia epoux. demande de MM. Stcecklin et Berger. . Enfin l'arret de la Cour d'appel viole les art. 43 et 46 de Par arret du 19 Decembre i88t, la Cour superieure du la Constitution federale. A teneur de l'art. 43 le Suisse etabli canton de Fribonrg a, sur appel de Ia dame Niederhäuser, jouit, au lieu de son domicile, de tous les droits des citoyens confirme le dispositif du juge de premiere instance, en com- du canton. L'art. 46 statue de plus que les personnes eta- pensant ces depens. blies en Suisse sont soumises dans la regle a la juridiction e'est contre cet arret que la dame Niederhäu3er recourt au et a la legislation du lieu de leur domicile en ce qui concerne Tribunal federal; elle en demande l'annulation, comme rendu les rapports de droit civi\. Ces dispositions constitutionnelles . en .violation du concordat du 13 Juin 1804, ainsi que des ont etabli comme regle generale, observee dans tous les can- artIcles.43 et 46 de la Constituti.oll fecterale. A l'appui de sa tons suisses, le principe pose dans le Concordat de 1804, concluslOn, la recourante fait valoir ce qui suit : principeql1i, avant la promulgation de la Constitution, n'o- A teneur du Concordat de 1804, la dame Niederhäuser bligeait que les cantons concordataires. doit elre mise au bellefice des dispositions de Ia loi fribour- Dans leur reponse, les dMendeurs au reconrs concluent a geoise. Quoiqu~ femme d'un citoyen bernois, elle devait jouir son rejet, en alleguant : de t~u~ Jes drOIts acco~'des aux femmes fribourgeoisfls en cas Les cantons sont libres d'appliquer ou non en matiere de de fallhte de leurs marlS : par consequent eHe devait elre au- dl'Oit matrimonial, aux citoyens suisses non indigenes qui tori see a reprendre ses meubles en nature sous reserve du sont domicilies dans leur territoire, les re gl es du droit du droil de gage dont ils pouvaient etre affectes, et elle devait canton d'origine. Le canton de Fribourg a toujours applique etre reconnue creancü3re par acte authentique po ur les som- le statut personnel en pareille matiere. Par racte intitule mes apportees a son mari. Or l'arret dont est recours viole « Weibergutsempfangschein, » passe a Berne le 3 Septembre Je Concordat de 1804 en refusant a la recourante les droils 1880, la dame Niederhäuser a reconnu expressement l'appli- qui lui auraie.nt appartenu, si elle ent ete femme fribourgeoise. cabilite de la loi bernoise a ses rapports matrimoniaux, et O~ n~ sa~ralt ~dmettre que la femme d'un citoyen bernois, abandonne entierement le terrain de la loi vaudoise, sur le- qm falt dlscusslOn a Fribourg, y soit moins bien traitee que quel se mouvait le contrat de mariage du 28 Avril 1.871.. la femme, d'un fail~i fri~ourgeois ou vaudois, cela uniquement Le Concordat de 1804 ne vi se nullement la question ac- parce qu elle seralt molUS bien traitee si la faillite avait eclate tuelle : il a uniqueml'nt en vue le cas de creanciers reconnus a. Berne. L'egalite de traitement est garantie d'une maniere et admis comme tels dans une faillile, dont les uns sont ori- absolue par le Concordat de 1804. A teneur des art. i et 2 ginaires du canton Oli s'exploite Ia faillite, les autres etran- de ce Concordat, me me en admettant que c'est la loi bernoise gers a ce canton; il statue pour lors que tous doivent etre qui doi.t regir les relations d'interets des epoux Niederhäuser • traites sur pied d'egalite. Il n'y arien de commun entre ce les drOlts de la femme dans la faillite de son mari doivent cas et l'espece presente. Les creanciers sont disposes a re- etre regIes d'apres les prescriptions de Ia loi fribourgeoise, connaitre ala dame Niederhäuser et alui attl'ibuer sur J'avoir·

456 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. III. Abschnitt. Konkordate. l. Konkurssachen. N° 66. 457

de la masse des droits egaux a ceux qui appartiendraient a 2° Sur la vioJation du Concordat du 15 juin '1.804, con~ une femme· fribourgeoise devenue creaneiere de son mari firme en 18'18, auquel ont adhere les cantons' de Beme et de par un acte de reconnaissanee de biens. Mais la recourante Fribourg: ne se contente pas de eelte egalite, eHe demande que son Ce Concordat, d'apres son titre : Droit de concours dans les titre de ereance soit annule et transforme en un titre de pro- faillites, aussi bien que par son contenu, pose le principe de prit§te. Or la femme Niederhäuser, de par son acte de re- l'egalite de collocation et de traitement de tous les crean- connaissance, a transfere la propriete de ses biens au mari: ciers, qu'iL~ soien! indigenes ou etrangers, en conformite des elle ne pouvait des lors les revendiquer. dispositions de la loi du canton ou la faillite est declaree. L'inegalite de traitement dont se plaint la recourante oe C' est donc ceUe loi du canton de la faillite qui seule regle vient point de ce qu'on lui refuse un droit que, toutes ehoses la classification des creanciers et la repartition de I'actif, sui~ egales, on mit accorde a une femme fribourgeoise. Elle- vant l' ordre et le rang de leurs titres. n'existe que par comparaison avec un etat de droit auquella Les jugements dont est recours ne privent pas Ja recou- dame Niederhäuser n'est, ni de par son titre ni de par la rante du heoefice de ceUe egaJite de cJassification. car i1s ne Iegislation a la quelle elle est sou mise, recevable de pretendre. statuent que sur la question de la propriete tiu mobilier re- Dans leur replique et dllplique, les parties reprennent, avec vendique pal' la dame Niederhäuser, et attribuent cette pro- de nouveaux developpements, leurs conclusions respeetives. priete au mari, a teneur des dispositions de la loi du canton Statuant SUl' ces {aits et considerant en d1'Oit : de Berne, lieu d'origine du dit mari, et lieu de son domicile .. 0 En ce qui eonceme la violation pretendue des art. 43 et au moment du mariage. 46 de la Constitution federale, il n'est point douteux que ces En ce faisant, les Tribunaux fribourgeois n'ont pas viole dispositions ne sont pas applicables .a I'espece. les dispositions du Concordat susvise, qui n'a point pour but L'art. 43 regle les droits des Suisses etablis en ce qui de regler les droits reciproques des epoux quant aleurs concerne leurs droils politiques, et les contestations qui peu- biens pendant la duree de l'association conjugale. vent s'eIever a cet egard sont, a teneur de rart. 59 chiffre 5 Les reconnaissances notariees et les declarations des epoux de la loi federale sur I'organisation judiciaire, des contesta- Niederhäuser, soit a Fribourg le t7 Juin 1880 devant Je no- tions administratives dans la competence soit du Conseil fe- taire Bourqui, soit a Beme le 3 Septembre de la meme annee deral soit de l'assemblee federale. sous l'assistance du notaire Dubach, curateur ad hoc de la L'art. 46 statue que les personnes etablies en Suisse sont dame Niederhäuser, sont concordantes pour demontrer que soumises, dans ]a regle, a Ja juridicLion et a la legis]ation dll l'association conjugale des epoux Niederhäuser est rilglee par lieu de leur domicile, en ce qui concerne les rapports de droit la loi bemoise. eiviJ; mais la loi federale qui doit mettre a execution ce prin- 11 etail donc loisible aux Tribunaux fribourgeois de recon- cipe formule d'une maniere generale, n'ayant point encore naitre que ce regime matrimonial quant aux biens s'etait ete promulguee, Ja dame Niederhäuser ne peut etre admise- en l'etat a soulever le grief de la violation de eeUe disposi- I continue et maintenu intact, malgre I'etablissement des dits epoux dans le canlon de Fribourg, et que les meubles, pro- tion constitutionnelle. (Voir am~ts du Tribunal fMeral en Ies priMe du mari aBerne, n'elaient pas redevenus propriete de la femme par Je fait de leur transfert de Berne a Fribol1rg. canses Neuchatel, Beroe et Argovie, Recueil I, page 74, consi- derants 4 et suivants; Glaris c. Schaffhouse, ibid. I. page 196 p \ I Le principe, invoque par ces Tribunaux, que le regime des considerant 1 ; Jäger, ibid. VI, considerant 2 b, etc.) epoux quant aux biens rentre dans le statut personnel fixe

458 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. IIl. Abschnitt. Konkordate. l. Konkurssachen. N° 67. 459 par la loi du canton d'origine, et fait partie de leur capacite gemeinfd)aftlid)en 2iegenjd)aften ~ut ~ä{fte unb bag bort be; :lUX actes de la vie t;ivile, est des plus conlestables et n'est fittblidje be\tlcgHd)e mermögen (b. r,. ba~ lanbwirt~fd)aftlid)e point accepte par la jurisprudence et les auteurs les plus au- mettieb~in\.lentar) ebenfan~ ~Ut ~älfte i~r augge~änbigt illerbe. torises. @ine IDler,qa~{ llon stonfurggläu'bigcru be~ mubolf 6p~djer ~Iais, ainsi que le Conseil federal l'a proclame dans sa wioerieljte fid) biefem 5Bege~ren; in~befonbere gefd)ar, bieg feiten~ decision du 30 Octobre 1870 relative au recours Lauterbacher beg gegenwärtigen mefurßbeffagten S[{ugujt steffelting, @etreibe:: (FeuiIle federale 1871, vol. H, page 364), l'application de la ~änbler~ in lRomangr,orn: biefer ljatte nämlid) für eine ~orberung loi du pays d'origine dans les cas ou il s'agit dn statut per- \.lon 3765 ~r. aug einer \,lon s[{{bred)t ~p~d)er af3eptirten unb sonnel repond a une regle de droit reconnue en Suisse dans llon mubolf 6~~d)er al~ 5Bürgen unter~eid)neten ~ratte fOillie plusieurs cantons, et la question de savoir si les droits sur la für eine weitere ~orberung \.lon 1200 ~t. auß einem ~edjfel" fortune rentrent dans le statut personnel est de la compe- aföcpt beg mubolf 6p~d)er gegen leljtcrn in lRed)t~alten ben tence exclusive du juge cantonal. Le Tribunal federaJ ne med)tßttieb eingeleitet unb eg \l)ar Die ~fänbung auf beweglid)eß, pourrait intervenir que si les jugements dont est recours im 5Befiile beß m. 6p\1d)er bej'inblid)cß 3nllentat für bie erft.. etaient contraires aux prescriptions de la Constitution, des crwär,nte ~orberung am 16. Dftobcr, fÜr bie le§terwli'()nte am lois federales ou des concordats intercantonaux ; or, comme 26. 6eptember 1877 auggefür,d illorben; gejluljt auf biere il n'a pas ete etabli que ces jugements impliquent aucune ~fäni:mngen beanfprud)te l,Jun S[{ugujl steffelting im stonfurfe beß violation de ce genre, le recours ne saurait etre accueilli. m. 6~~d)er ein med)t auf llor~ugßilleife 5Befriebigung auß bem

Dispositiv

Par ces motifs, ~t1öfe ber gePfänbeten @egenftäube unb bejlritt ba'()er ben S[{n:: Le Tribunal feder al fprud) ber IDlaffe l)e~ S[{. 6p~d;er auf ~erau~gilbe ber ~älfte prononce: ...I be~ beillegIidjen mermögeng. :itJa in ~o{ge biefeß ~iberf~rud)e~ Le recours est ecarte comme mal fonde. mer,rerer @läubiger beg m. 6p~d)er bem ?Sege~ten ber IDlaffe \ beß S[{. ~~\1d)er nid)t fofort jlattgegeben illurbe, 10 ergriff bie leljtere, nod) bellor über einen llon i'()r \.lOt bem @erid)tß~räfibenten beß freiburgifd)en 6eufebe3ideg in ~aferg a1g stonfurgridjter

67. Uttr,eH »om 16. 6e~tember 1882 i~ 6adjen in einer @lliubigeruerfamm{ung llom 6. ~e1Jember 1878 gejlefften Shnfur 13m affe 6v~djet. ~ntrag, in ba~ llon i'()r gefteffte 5Bege~ren, "burd) Urt~eil ge· ~an'oljabt ?SU wer'oen,11 rid)terlic1) entfd)ieben worben illar, ben A. :itJie stonfudmaffe be~ am 29. 6e~tember 1877 im stantolt jlaatgred)tlid)en lRefurg an ba~ 5Bunbeggerid)t j fie ber,au~tete, ?Sem in stonfurg gefaffenen s[{lbredjt 6~~djer, geillefenen IDliiffet. eg liege ~ier eine merleljung ber baß stonfurgred)t betreffen ben meifterg im ster,r AU Dberbafm, illeld)er mit feinem 5Bruber eibgenöffiid)en stouforbate \.lor unb beantragte: @ß jei bie mubolf 6~\1d)er IDliteigentr,ümer eine~ lanbwirtr,rd)aftlid)en @uteg megierung llon ~rei'6urg be3ie'()ungßilleife Die stonfurgbeamtung in med)tr,aUen im freiburgifd)en ~eebe~id illar, r,atte gegen" non srafer~ an?suweifen, ben S[{ntr,eil beg s[{{bredjt 6p~d)er <lm über ber stonfur~maffe beg mubolf 6~~d)er, übet weIdjen am bortjeitigen IDlobUiatet1ö~ J)~ne ?8etuCffidjtigung beg angeblidjen

31. Dftober/2. mo»ember 1877 an feinem ~or,norte in medjt" mot/)uggred)teß eineß betreibenben @läubigerg an ben merilllllter ~a1ten ebenfaff~ ber stonfurg llerr,ängt Worben war, ben S[{nf~ru~ ber stonfurgmaffe in ?Sem abIJuliefern. er~obeu, bat uad) ber :itJeCfung ber 2iquibationgfojlen unb ber B. :itJurd) @ntid)eibung \.lom 5. mO\.lember 1880 (fie~e biefe ~\1~ot~efatgläubiger ber IDle~tedaß ber in med)t~arten gelegenen @nqdjeibuug, auß illeld)er ber srr,atbeftaub beg genauetn erfid)t~