Fondation Sur-la-Velle

New officers

Carina Sofia da Cruz Domingos Mateus · membre et trésorière du conseil de fondation · sans droit de signature

FIDAG Jura SA · organe de révision

Officers who left

François Juillerat · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Gérard Montavon · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Pascal Georges Rémi Arnoux · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Jeremy Huart · commissaire · signature individuelle

Jacques Bassang · vice-président du conseil de fondation · signature collective à deux avec le commissaire

Jean Bourquard · président du conseil de fondation · signature collective à deux avec le commissaire

Camille Fernand Froidevaux · membre et secrétaire du conseil de fondation · signature collective à deux avec le commissaire

GNG REVISION Sàrl · organe de révision

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 135 du 16.07.2025, Publ. 1006386779). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire; Montavon, Gérard, de Boécourt, à Genève, membre du conseil de fondation, sans droit de signature; Huart, Jeremy, de Haute-Sorne, à Delémont, commissaire, avec signature individuelle; GNG REVISION Sàrl (CHE-113.471.295), à Porrentruy, organe de révision. Inscription ou modification de personne(s): da Cruz Domingos Mateus, Carina Sofia, de Les Breuleux, à Les Breuleux, membre et trésorière du conseil de fondation, sans droit de signature; Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire]; Bassang, Jacques, de Clos du Doubs, à Le Noirmont, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire]; Juillerat, François Germain Raymond, de Le Noirmont et Rebévelier, à Le Noirmont, membre et secrétaire du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre du conseil de fondation, sans droit de signature]; Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le président ou le secrétaire [précédemment: membre du conseil de fondation, sans droit de signature]; FIDAG Jura SA (CHE-105.190.411), à Delémont, organe de révision.

New officers

Jeremy Huart · commissaire · signature individuelle

Officers who left

Jacques Bassang · vice-président · signature collective à deux

Jean Bourquard · président · signature collective à deux

Camille Fernand Froidevaux · membre, secrétaire · signature collective à deux avec le président ou le vice-président

Jean-Maurice Ernest Henri Maitre · membre, caissier · signature collective à deux avec le président ou le vice-président

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 39 du 24.02.2023, Publ. 1005687545). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Maitre, Jean-Maurice Ernest Henri, de Clos du Doubs, à Epauvillers (Clos du Doubs), membre, caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président. Inscription ou modification de personne(s): Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: président, avec signature collective à deux]; Bassang, Jacques, de Clos du Doubs, à Le Noirmont, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: de Seleute, vice-président, avec signature collective à deux]; Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: membre, secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président]; Huart, Jeremy, de Haute-Sorne, à Delémont, commissaire, avec signature individuelle.

Nouvelle autorité de surveillance: Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

Previous notice of May 25, 2022

Purpose

Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles.

New officers

Gabriel Guy Gérard Martinoli · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Officers who left

Claude Louis Marcel Kilcher · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Modification de l'acte de fondation: 25.03.2022. Nouveau but: Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres]. Personne(s) et signature(s) radiée(s): Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature. Inscription ou modification de personne(s): Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Previous notice of Jun 15, 2020

Officers who left

RéviAjoie Sàrl (CH-670.4.004.203-6) · organe de révision

Inscription ou modification de personne(s): GNG REVISION Sàrl (CHE-113.471.295), à Porrentruy, organe de révision [précédemment: RéviAjoie Sàrl (CH-670.4.004.203-6)].

Previous notice of Jul 25, 2019

New officers

Pascal Georges Rémi Arnoux · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Claude Louis Marcel Kilcher · membre du conseil de fondation · sans droit de signature

Officers who left

Denis Roy · membre · sans droit de signature

Aline Marie-Elisabeth Berger · membre · sans droit de signature

Sylvain Gauthier · membre · sans droit de signature

Jean-Daniel Tschan · membre · sans droit de signature

Personne(s) et signature(s) radiée(s): Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature; Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature. Inscription ou modification de personne(s): Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature; Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.