ACJC/484/2024

1.

1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur les mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) dans les causes patrimoniales dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC).

En l'espèce, l'appel, qui porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'épouse, est de nature patrimoniale. Compte tenu des conclusions prises en dernier lieu sur ce point devant le premier juge, la valeur litigieuse, capitalisée selon l'art. 92 al. 2 CPC, est supérieure à 10'000 fr. La voie de l'appel est dès lors ouverte.

1.2

Déposé dans le délai utile (art. 142 al. 1, 143 al. 1 et 314 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est recevable.

1.3

La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 310 CPC), dans la limite des griefs suffisamment motivés qui sont formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). Toutefois, les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce étant soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 271 let. a et 276 al. 1 CPC; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd. 2010, n. 1957), la cognition de la Cour est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 2.2).

L'appel doit être motivé (art. 311 al. 1 CPC). Il incombe ainsi au recourant de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Pour satisfaire à cette exigence, il ne suffit pas au recourant de renvoyer à une écriture antérieure, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision attaquée. La motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique. Il faut que le recourant discute au moins de manière succincte les considérants du jugement qu'il attaque. Ce n'est pas le cas lorsque la motivation de l'appel est absolument identique aux moyens qui avaient déjà été présentés avant la reddition de la décision de première instance (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5D_65/2014 du 9 septembre 2014 consid. 5.4.1;5D_190/2014 du 12 mai 2015 consid. 2;4A_97/2014 du 26 juin 2014 consid. 3.3).

1.4

Le litige portant sur la contribution d’entretien de l’épouse, la maxime inquisitoire sociale (art. 272 et 276 al. 1 CPC; BOHNET in Cpra Droit matrimonial fond et procédure, 2016, n. 31 ad art. 276 CPC) et la maxime de disposition (art. 58 al. 1 CPC) s’appliquent. La maxime inquisitoire sociale ne dispense toutefois pas les parties d’indiquer au tribunal les éléments de fait nécessaires et de produire les preuves disponibles (ATF 125 III 231 c. 4a, JdT 2000 I 194, SJ 1999 I 373; 130 III 102 c. 2.2).

2.

Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel.

2.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Il faut distinguer les vrais nova des faux nova. Les vrais nova sont des faits et moyens de preuve qui ne sont apparus qu'après la clôture des débats principaux de première instance. En principe, ils sont toujours admissibles dans la procédure d'appel, s'ils sont invoqués ou produits sans retard dès leur découverte. Les faux nova sont les faits et moyens de preuve qui existaient déjà au moment de la clôture des débats principaux de première instance. Leur admission en appel est restreinte en ce sens qu'ils sont écartés si, la diligence requise ayant été observée, ils auraient déjà pu être invoqués ou produits en première instance. Celui qui invoque des faux nova doit notamment exposer de manière détaillée les raisons pour lesquelles il n'a pas pu invoquer ou produire ces faits ou moyens de preuves en première instance (ATF 143 III 42 consid. 5.3 in SJ 2017 I 460 et les références citées).

2.2

En l'espèce, excepté la pièce no. 9 en tant qu'elle concerne les versements antérieurs au 30 août 2022, soit la date de mise en délibération par le Tribunal, toutes les autres pièces produites par l'appelant sont postérieures à la date précitée et ont été produites sans retard, de sorte qu'elles sont recevables ainsi que les allégués s'y rapportant.

S'agissant des pièces produites par l'intimée, les pièces nos. 4 et 5, relatives au nouvel emploi et salaire de celle-ci, et les pièces 7 et 9, relatives aux saisies sur salaire de l'appelant, sont postérieures au 30 août 2022. Elles sont dès lors recevables.

La pièce no. 3 est partiellement recevable s'agissant des fiches de salaire de l'intimée postérieures au mois d'août 2022. L'intimée n'explique pas pourquoi elle n'aurait pas été en mesure de produire les fiches de salaire antérieures à cette date devant le premier juge, de sorte qu'elles ne sont pas recevables. Enfin, la fiche de salaire du mois de septembre 2021 n'est pas nouvelle car elle a déjà été produite en première instance.

La pièce no. 8 n'est pas recevable, dès lors qu'il s'agit de factures de J______ GmbH datant du 30 septembre 2019 au 30 janvier 2022, soit antérieures à la fin de l'audience des débats principaux de première instance, et que l'intimée n'explique pas pourquoi elle n'aurait pas été en mesure de les produire devant le premier juge.

Enfin, les pièces 1, 2, et 6 de l'intimée ne sont pas nouvelles dès lors qu'elles ont déjà produites en première instance.

3.

L'appelant sollicite, préalablement, la production par l'intimée de pièces afin d'apporter la preuve du paiement de ses frais de logement depuis le 15 décembre 2020.

3.1

Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves.

Elle peut néanmoins renoncer à ordonner une mesure d'instruction lorsque le requérant n'a pas suffisamment motivé sa requête (ATF 138 III 374 consid. 4.3) ou, d'après une appréciation anticipée des preuves, lorsque celle-ci est manifestement inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à ébranler la conviction qu'elle a acquise sur la base des éléments déjà recueillis (arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 6.1). L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1).

En règle générale, la procédure d'appel est menée purement sur dossier, sans tenue d'une audience ni administration de preuves (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1).

3.2

En l'espèce, la Cour est suffisamment renseignée sur la situation de l'intimée en lien avec ses frais de logement pour trancher des questions qui lui sont soumises. La cause étant en état d'être jugée, la requête préalable de l'appelant sera rejetée.

4.

Dans l'ordonnance querellée, le Tribunal a retenu que l'appelant n'avait pas démontré la péjoration de sa situation financière depuis l'arrêt rendu par la Cour sur mesures protectrices de l'union conjugale le 4 février 2020, qui règle actuellement la situation des parties. Les saisies dont l'appelant se prévalait se rapportaient uniquement aux contributions d'entretien fixées sur mesures protectrices de l'union conjugale en faveur de l'intimée et des enfants, dont il ne s'était pas acquitté. La comptabilité de la société G______ Sàrl ne reflétait pas la situation réelle de celle-ci et encore moins la totalité des revenus de l'appelant, étant relevé que l'audition de témoins, comptables de l'appelant, dont deux avaient été informés par l'appelant de la teneur de leur audition, n'avait pas permis de clarifier la situation financière de la société précitée. L'Administration fiscale n'était pas non plus en mesure de taxer la société précitée depuis plusieurs années. Certains postes passifs de la société demeuraient inexpliqués (frais de communication de 32'000 fr., frais de comptabilité de 45'600 fr., dont 30'000 fr. à seule fin de supprimer le poste "débiteurs" de l'actif de la comptabilité), comptabilisation d'impôts de l'exercice en cours, déficitaire, et d'impôts d'exercices antérieurs, etc. Un poste de 59'700 fr., figurant aussi au passif de la société, correspondait en réalité à des revenus que l'appelant retirait de son activité par l'intermédiaire d'une autre société dont il était également propriétaire, de sorte que ces revenus ne venaient pas améliorer la situation apparente de G______ Sàrl, la seule société dont il avait produit des comptes, mais la péjorer. G______ Sàrl s'était acquittée des frais d'acquisition de P______ et de J______ GmbH selon toute probabilité. Elle était devenue la source de financement de J______ GmbH, laquelle amassait les revenus de l'appelant, et n'était plus elle-même la récipiendaire de ces revenus. L'appelant avait, par ailleurs, expressément refusé de documenter la comptabilité de la société J______ GmbH.

S'agissant de l'intimée, le Tribunal a retenu que les documents produits ne démontraient pas qu'elle faisait ménage commun avec son compagnon. Il n'y avait, en outre, pas lieu d'imputer un revenu hypothétique à cette dernière, dès lors qu'elle consacrait déjà 50% de son temps à sa formation et qu'il ne pouvait lui être demandé de consacrer davantage de temps à une activité professionnelle au vu de l'âge des enfants.

L'appelant fait grief au premier juge d'avoir maintenu la contribution d'entretien fixée sur mesures protectrices de l'union conjugale en faveur de l'intimée. Il soutient avoir transmis les pièces nécessaires à l'évaluation de sa propre situation financière et reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu une péjoration de sa situation financière depuis l'arrêt de la Cour du 4 février 2020.

Il fait aussi valoir que la situation de l'intimée s'est améliorée depuis l'arrêt de la Cour précité, dès lors qu'elle est désormais indépendante financièrement. Les charges de l'intimée devaient être réduites au minimum vital du droit des poursuites.

4.1.1

Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le Tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC).

Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 143 III 617 consid. 3.1; 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_522/2022 du 3 mai 2023 consid. 3.2;5A_505/2021 du 29 août 2022 consid. 6.2.3;5A_1035/2021 du 2 août 2022 consid. 3;5A_436/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1 et les références citées).

Aux termes de l'art. 179 al. 1 1ère phrase CC, le juge prononce les modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. La modification des mesures protectrices ne peut ainsi être obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment si un changement significatif et non temporaire - par exemple en matière de revenus - est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue (ATF 143 III 617 consid. 3.1 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 5A_783/2020 du 31 mars 2021 consid. 4.3.1 et les arrêts cités). La procédure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 du 28 avril 2020 consid. 4.1).

Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_253/2020 du 25 mars 2021 consid. 3.1.1;5A_611/2019 précité, ibidem). Si un autre motif de modification survient après l'introduction de l'instance mais avant le début des délibérations sur le jugement - c'est-à-dire jusqu'au moment où de vrais nova peuvent être présentés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.6) -, il peut et doit être invoqué dans la procédure en cours (cf. ATF 143 III 42 consid. 5.3 et les références), pour autant toutefois que le caractère durable du changement soit intervenu avant cette limite temporelle (arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2019 du 22 juin 2020 consid. 4.3.1; cf. aussi arrêt 5A_436/2020 du 5 février 2021 consid. 5.4) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_253/2020 du 25 mars 2021 consid. 3.1.1).

4.1.2

Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé de mesures provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_689/2020 du 27 avril 2021 consid. 3.1).

La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entraîne pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien.

Celle-ci ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_64/2018 précité consid. 3.1).

4.1.3

La décision de modification des mesures protectrices ou provisoires ne déploie en principe ses effets que pour le futur, l'ancienne réglementation restant valable jusqu'à l'entrée en force formelle de la nouvelle décision. En matière de contributions d'entretien, la modification peut aussi prendre effet – au plus tôt – au moment du dépôt de la requête (ou à une date ultérieure), l'octroi d'un tel effet rétroactif relevant toutefois de l'appréciation du juge. Seuls des motifs très particuliers peuvent justifier une rétroactivité dans une plus large mesure (ATF 111 II 103 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_539/2019 du 14 novembre 2019 consid. 3.3 et 5A_274/2015 du 25 août 2015 consid. 3.5 non publié in ATF 141 III 376). Lorsque le motif pour lequel la modification d'une contribution d'entretien est demandée se trouve déjà réalisé au moment du dépôt de la requête, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'équité, de faire remonter l'effet de la modification à un autre moment (ultérieur), le créancier de la contribution d'entretien devant tenir compte d'un risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture de la procédure (arrêt du Tribunal fédéral 5A_539/2019 du 14 novembre 2019 consid. 3.3 et les réf. cit.).

4.1.4

Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC - applicable par analogie aux mesures provisionnelles (art. 276 al. 1 2e phrase CPC) - se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3). Tant que l'union conjugale n'est pas dissoute, les époux conservent, même après leur séparation, un droit égal de conserver leur train de vie antérieur, en application des art. 163 et 164 CC. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les conjoints ont droit à un train de vie semblable. Le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 147 III 293 consid. 4.4; arrêts du Tribunal 5A_935/2021 du 19 décembre 2022 consid. 3.1;5A_409/2021 du 4 mars 2022 consid. 3.5.1 et les références citées).

Dans tous les cas le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.3).

Le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 3.2.2).

4.1.5

La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter une contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, lequel est néanmoins lié par une méthode uniformisée posée par le Tribunal fédéral (art. 4 CC; ATF 147 III 265 consid. 6, 147 III 293, 147 III 201; 144 III 481 consid. 4.1; 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 3.2.2), dont l'application est désormais obligatoire, sauf en en présence de circonstances exceptionnelles exigeant une approche différente, telle qu'une situation financière exceptionnellement favorable (ATF 147 III 293 consid. 4.5 in JdT 2022 II 107).

Selon cette méthode, il convient, d'une part, de déterminer les moyens financiers à disposition, à savoir les revenus effectifs ou hypothétiques et, d'autre part, de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné (entretien convenable). Enfin, les ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de moyens suffisants, le minimum vital du droit de la famille (ATF 147 III 265 consid. 7). S'il reste un excédent après couverture du minimum vital de droit de la famille, il sera réparti en équité entre les ayants droits (ATF 147 III 265 consid. 7.3 et 8.3.2).

4.1.6

Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité, de 1'350 fr. par mois pour un débiteur monoparental et de 1'200 fr. par mois pour une personne seule (NI 2022, RS/GE E 3 60.04; l'entretien de base OP comprend, notamment, l'alimentation, les vêtements et le linge, ainsi que les soins corporels et de santé), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, soit notamment les frais de logement, la prime d'assurance-maladie de base et les frais de transports (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2).

Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans cette catégorie: les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaire, ainsi que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Pour un salarié, les cotisations des assurances de troisième pilier n'ont en revanche pas à être prises en compte dans le calcul du minimum vital (arrêt 5A_608/2011 du 13 décembre 2011 consid. 6.2.3). En revanche, sont exclus les autres postes tels que les voyages, les loisirs, etc., lesquels doivent être financés au moyen de l'excédent. Toutes les autres particularités du cas d'espèce doivent également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2).

4.1.7

Selon la jurisprudence, si la situation financière des parties est serrée et que l'on s'en tient au minimum vital du droit des poursuites, les frais de véhicule ne peuvent être pris en considération que si le véhicule est indispensable au débiteur personnellement (cf. le cas d'une personne invalide : ATF 108 III 60 consid. 3) ou nécessaire à l'exercice de sa profession, l'utilisation des transports publics ne pouvant être raisonnablement exigée (ATF 110 III 17 consid. 2d; arrêt du Tribunal fédéral 5A_971/2020 du 19 novembre 2021 consid. 9.2). En revanche, lorsque le minimum vital de droit de la famille est pris en compte, les frais de véhicule peuvent s'ajouter aux charges des parties même s'ils ne sont pas strictement indispensables (arrêt du Tribunal fédéral 5A_703/2011 du 7 mars 2012 consid. 4.2).

4.1.8

Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en considération dans le calcul des charges. Les charges de logement d'une partie peuvent ne pas être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au regard de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêt du Tribunal fédéral 5A_208/2022 du 4 octobre 2022 consid. 5.2.1).

Les frais de logement de l'enfant représentent une part des frais de logement du ou des parents gardiens, de sorte que le loyer de ces derniers doit être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3 et 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1). La part au logement peut être fixée à 20% du loyer pour un enfant, à 30% pour deux enfants et à 40% pour trois, voire quatre enfants (ACJC/131/2019 du 22 janvier 2019; ACJC/1676/2017 du 19 décembre 2017 et ACJC/896/2016 du 24 juin 2016; BASTONS BULLETI, L'entretien après le divorce : Méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 102).

Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à l'entretien il convient de prendre en considération que le conjoint vit en communauté avec une autre personne. La durée du concubinage n'est pas déterminante. Ce qui importe, c'est que les intéressés tirent des avantages économiques de leur relation, soit qu'ils forment une communauté de toit et de table ayant pour but de partager les frais et les dépenses (ATF 138 III 97 consid. 2.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 du 30 août 2022 consid. 3.2.1). En règle générale, on considère que le concubin règle la moitié du loyer et que le minimum vital de l'époux qui vit en concubinage s'établit à la moitié du montant de base de deux adultes formant une communauté domestique durable, conformément aux lignes directrices pour le calcul du minimum d'existence selon l'art. 93 LP (ATF 144 III 502 consid. 6.6; 137 III 59 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1068/2021 précité).

4.1.9

Conformément à l'art. 160 al. 1 CPC, les parties sont tenues de collaborer à l'administration des preuves. Si l'une d'elles le refuse sans motif valable, l'art. 164 CPC prévoit que le tribunal en tient compte lors de l'appréciation des preuves.

Lorsqu'un époux manque à son devoir de collaboration, en renseignant avec peine le juge sur sa situation économique, celui-ci peut sans arbitraire se limiter à une estimation du revenu tiré de l'activité constatée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_81/2011 du 23 septembre 2011 consid. 6.1.3).

4.2.1

En l'espèce, il se justifie d'appliquer la méthode dite en deux étapes avec répartition de l'excédent désormais préconisée par le Tribunal fédéral, dès lors que la situation financière des parties n'est pas extraordinairement favorable au sens de la jurisprudence précitée.

Il reste à déterminer les revenus des parties et leurs charges pertinentes au regard de cette méthode, ainsi qu'à procéder aux calculs et à la répartition nécessaire.

4.2.2

L'appelant n'a pas critiqué de façon suffisamment précise les considérations détaillées du Tribunal concernant l'établissement de ses revenus. Il n'a pas contesté de manière motivée les développements du premier juge relatifs à la fiabilité des documents comptables produits, notamment du bilan 2020 de G______ Sàrl. Au contraire, il s'est contenté de soutenir que son revenu mensuel, composé de son salaire et du bénéfice de la société précitée, avait baissé depuis l'arrêt de la Cour du 4 février 2020 en se fondant précisément sur ces documents estimés peu crédibles par le premier juge, sans expliquer pourquoi ceux-ci étaient dignes de foi, contrairement à ce qui a été retenu par le Tribunal. Il n'a, en particulier, pas contesté les incohérences dudit bilan pointées par le premier juge, notamment en ce qui concerne les postes au passif, et n'a pas non plus remis en cause les développements du Tribunal liés aux deux sociétés zougoises, dont il est propriétaire, ni expliqué les revenus qu'elles lui procurent. Il n'a pas non plus produit les comptes de J______ GmbH afin d'éclaircir sa situation, ce qui constitue un refus injustifié de collaborer au sens de l'art. 164 CPC, dont il convient de tenir compte lors de l'appréciation des preuves. Sa critique du raisonnement du premier juge est ainsi insuffisante et peu convaincante.

L'appelant n'a non plus pas contesté le raisonnement du Tribunal quant aux saisies sur salaire, dont il fait l'objet. S'agissant de la poursuite en réalisation du gage introduite à son encontre par la banque S______ en septembre 2023, l'appelant en fait état dans sa partie en fait de l'appel mais n'en tire aucun argument motivé dans sa partie en droit. En tout état, cet élément n'a pas d'impact sur sa capacité de gain et ses revenus, de sorte qu'il n'est pas de nature à remettre en cause le développement du Tribunal à ce sujet.

Le Tribunal n'a pas considéré que les charges de l'appelant s'étaient modifiées depuis l'arrêt de la Cour du 4 février 2020. Aucune des parties ne remet en cause cet élément de manière motivée conformément à la jurisprudence (art. 311 al. 1 CPC). En effet, les parties n'indiquent pas dans leur acte d'appel précisément quelles charges de l'appelant devraient être écartées ni lesquelles devraient être retenues.

La Cour retiendra par conséquent que, à l'instar de ses revenus, les charges de l'appelant ne se sont pas modifiées de manière essentielle et durable depuis le prononcé des mesures protectrices. Il en résulte que l'appelant n'a pas rendu vraisemblable une péjoration durable de sa situation depuis ledit prononcé.

Le solde disponible de l'appelant à prendre en compte pour la fixation de la contribution de son épouse à ce stade est donc de 11'775 fr. par mois.

4.2.3

L'évolution de la situation professionnelle et financière de l'intimée constitue un motif de modification des mesures protectrices de l'union conjugale survenu après l'introduction de la présente procédure, dont il sied de tenir compte.

En effet, au moment du dépôt de la requête de mesures provisionnelles de divorce le 15 décembre 2020, l'intimée était encore étudiante et disposait de faibles revenus tirés de son activité de coach sportive, de sorte que sa situation était la même que le 4 février 2020 quand la Cour a rendu son arrêt sur mesures protectrices de l'union conjugale. C'est l'obtention de sa maîtrise en H______ en juillet 2021, dont l'intimée a fait état dans sa duplique du 17 janvier 2022, soit en cours de procédure, qui a amorcé un changement significatif et non temporaire pour la précitée, dès lors que ce diplôme lui a ouvert la possibilité de travailler comme enseignante de ______ et d'augmenter notablement ses revenus. Dès l'obtention du diplôme précité, l'intimée a été engagée pour un stage dans l'enseignement à un taux de 50%, puis suite à l'obtention de sa maîtrise en enseignement secondaire en juin 2023, elle a été employée comme enseignante à 80% à compter du 1er septembre 2023.

Au vu de ce changement notable dans la situation de l'intimée, la Cour déterminera, ci-après, s'il y a lieu de modifier, cas échéant supprimer, la contribution d'entretien fixée en faveur de la précitée par l'arrêt de la Cour du 4 février 2020. A cet égard, contrairement à ce que soutient l'intimée, les modifications survenues dans sa situation dès le 1er septembre 2023, soit après la reddition de l'ordonnance querellée en mai 2023, sont des faits nouveaux recevables en appel que la Cour doit prendre en considération. En outre, la nouvelle requête de mesures provisionnelles formée par l’appelant le 12 septembre 2023 n'empêche pas la Cour, déjà saisie de la question de la modification de la contribution d'entretien de l'intimée, de trancher cette question.

4.2.5

Entre le 1er septembre 2021 et fin août 2023, l'intimée a effectué un stage en tant qu'enseignante de ______ à un taux de 50% et perçu un montant net moyen de 3'722 fr. par mois, 13ème salaire inclus [(3'664 fr. 59 en 2021 + 3'780 fr. entre 2022 et 2023) : 2].

Il convient d'ajouter à ce montant, celui de 200 fr. net par mois perçu au titre de coach sportive, dès lors que l'intimée a allégué poursuivre cette activité à raison d'une fois par semaine. Son revenu s'est ainsi élevé à 3'922 fr. entre le 1er septembre 2021 et fin août 2023.

Depuis le 1er septembre 2023, elle perçoit un salaire mensuel net de 7'026 fr. 12 (6'485 fr. 65 x 13/12) pour son activité de maîtresse d'enseignement général à 80%.

Le montant mensuel net de 200 fr. perçu au titre de coach sportive sera ajouté au montant susmentionné, dès lors que l'intimée n'a pas allégué ne plus exercer cette activité et que son taux de travail à 80% lui permet de donner un cours de deux heures une fois par semaine en fin de journée.

A compter du 1er septembre 2023, le revenu net de l'intimée sera donc arrêté à 7'226 fr. arrondis par mois.

4.2.6.1

S'agissant de ses charges, jusqu'en octobre 2023, l'intimée a vécu avec les enfants dans l'ancien domicile conjugal des parties, propriété de l'appelant. Les frais mensuels de ce logement s'élèvent à 2'350 fr, 65, comprenant les intérêts hypothécaires (1'684 fr.), les charges de copropriété (638 fr. 55) et de parking (28 fr. 10). Un montant de 1'410 fr. 39 par mois (60% de 2'350 fr. 65) sera retenu au titre de frais de logement de l'intimée pour cette période en tenant compte de la part des enfants au loyer de leur mère.

La prime d'assurance véhicule (171 fr. 70) et l'impôt sur le véhicule (67 fr. 85) de l'intimée peuvent être comptabilisés dans son budget, indépendamment de la nécessité d'une voiture à l'exercice de sa profession, les charges des parties étant établies selon le minimum vital élargi du droit de la famille et non selon celui strict du droit des poursuites. En revanche, il n'y pas lieu d'intégrer au budget de l'intimée des frais de TPG/CFF en sus des frais de véhicule précités.

L'intimée n'ayant pas rendu vraisemblable les autres frais en lien avec le véhicule (frais d'essence, de vignette, de service, etc.), ils seront écartés, de même que les frais de dentiste.

Les cotisations au 3ème pilier de l'intimée doivent être prises en compte eu égard au niveau de vie des parties et du fait que ce poste a été retenu pour l'appelant.

Les autres postes, soit les frais d'esthétique, de fitness-sport, de ménage, de fiduciaire et de vacances devront être financés au moyen de l'excédent.

Partant, de septembre 2021 à octobre 2023, le minimum vital du droit de la famille de l'intimée, hors charge fiscale, s'élève à 4'768 fr. par mois arrondis, comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.), son loyer

(1'410 fr. 39), ses primes d'assurance LaMal (534 fr. 75) et LCA (196 fr. 75), ses frais médicaux non remboursés (68 fr.), la redevance radio-télévision (30 fr. 42), les frais SIG (74 fr. 02), les frais de téléphonie- internet (120 fr.), la prime d'assurance ménage (24 fr. 16, soit 289 fr. 10 : 12), la prime d'assurance véhicule (171 fr. 70), l'impôt sur le véhicule (67 fr. 85), les frais de formation (114 fr.), les cotisations étudiants AVS/AI/APG (41 fr. 85) et ses cotisations 3ème pilier (564 fr.).

Compte tenu de ce qui précède, entre septembre 2021 et août 2023, le budget de l'intimée présente un déficit de 846 fr. par mois (3'922 fr. de revenus – 4'768 fr. de charges) hors charge fiscale.

Du 1er septembre 2023 au 31 octobre 2023, compte tenu de l'augmentation des revenus de l'intimée à 7'226 fr. par mois, sont budget présente un solde disponible de 2'458 fr., hors charge fiscale (7'226 fr. – 4'768 fr.).

4.2.6.2

Depuis novembre 2023, l'intimée fait ménage commun avec son concubin dans un appartement qu'ils ont loué ensemble. Il se justifie ainsi de diviser les frais du logement par moitié entre les deux précités, soit de retenir un loyer de 2'650 fr. par mois par personne. Il y a aussi lieu de tenir compte des enfants de l'intimée, qui vivent également avec elle, dans la répartition des frais de logement de celle-ci. Le montant mensuel retenu au titre de frais de logement dans les besoins de l'intimée sera ainsi fixé à 1'590 fr. par mois (60% de 2'650 fr.). Le solde de la moitié des frais de logement est à intégrer dans les charges des enfants, à hauteur de 40% pour les trois enfants.

De même le concubin vivant en ménage commun avec l'intimée et les enfants de celle-ci, le montant d'entretien OP de l'intimée doit être réduit à 850 fr. par mois, correspondant à la moitié de la somme prévue par les normes d'insaisissabilité pour un couple avec des enfants.

La cotisation AVS/AI/APG pour étudiants et les frais de formation ne seront plus prises en compte, l'intimée n'étant plus étudiante depuis juillet 2023.

Ainsi, dès novembre 2023, le minimum vital du droit de la famille de l'intimée, hors charge fiscale, s'élève à 4'292 fr. arrondis par mois, comprenant son entretien de base selon les normes OP (850 fr.), ses frais de logement (1'590 fr. soit 60% de 2'650 fr.), ses primes d'assurance LaMal (534 fr. 75) et LCA (196 fr. 75), ses frais médicaux non remboursés de 68 fr., la redevance radio-télévision (30 fr. 42), les frais SIG (74 fr. 02), les frais de téléphonie- internet (120 fr.), la prime d'assurance ménage (24 fr. 16), la prime d'assurance véhicule (171 fr. 70), l'impôt sur le véhicule (67 fr. 85) et ses cotisations au 3ème pilier (564 fr.).

Dès cette date, l'intimée bénéficie donc d'un disponible de 2'934 fr. par mois (7'226 fr. de revenus – 4'292 fr. de charges) hors charge fiscale.

L'on relèvera en lien avec la charge fiscale de l'intimée que celle-ci n'a pas allégué de montant à ce sujet. En raison des variations dans les revenus de l'intéressée, du non-versement des contributions fixées sur mesures protectrices, et du fait que le montant des impôts de l'intimée dépendra de celui de la contribution d'entretien à fixer à l'issue de la présente procédure, cet élément du calcul de la contribution ne peut pas être déterminé avec précision sur la base des pièces du dossier. Il sera néanmoins pris en compte à un stade ultérieur du raisonnement.

Par ailleurs, contrairement à ce soutient l'appelant, il n'y a pas lieu de renoncer à prendre en compte des frais de logement dans les charges de l'intimée. Si celle-ci n'a pas pu s'acquitter des intérêts hypothécaires relatifs au logement conjugal, c'est en raison du fait que l'appelant n'a pas versé les contributions d'entretien dues sur mesures protectrices. Il n'en demeure pas moins qu'elle a dû se loger depuis la séparation et que les coûts y relatifs doivent être comptabilisés dans ses charges. En payant, comme il l'allègue, une partie des frais en lien avec l'immeuble occupé par l'intimée directement en mains de la créancière hypothécaire, l'appelant ne s'est pas valablement libéré de son obligation alimentaire et aucune réduction de la contribution d'entretien n'est due à ce titre.

4.2.7.1

Dès lors que l'appelant a requis, sur mesures provisionnelles, la suppression de la contribution d'entretien en faveur de l'intimée dès le 15 décembre 2020 et que les revenus de l'intimée ont augmenté depuis le 1er septembre 2021, il y a lieu de modifier la contribution d'entretien en sa faveur à compter de cette date.

Entre le 1er septembre 2021 et le 31 août 2023, après couverture du déficit de l'intimée en 846 fr. et déduction des contributions en faveur des enfants en 4'100 fr., l'appelant bénéficie d'un excédent de 6'829 fr. par mois (11'775 fr. – 846 fr. –4'100 fr.).

Pour répartir cet excédent, il convient de tenir compte du fait que le niveau de vie des parties pendant la vie commune était aisé ainsi que de la charge fiscale vraisemblablement supportée par l'intimée. Au vu de tous les éléments du cas d'espèce, la contribution d'entretien due par l'appelant pour cette période peut être fixée à 4'500 fr. par mois, montant qui permettra à l'intimée de couvrir son déficit et de payer ses impôts - dont on peut estimer que le montant ne s'est pas modifié de manière notable depuis l'arrêt de la Cour sur mesures protectrices qui les a fixés à 1'100 fr. par mois - tout en conservant un surplus correspondant au niveau de vie des parties pendant la vie commune.

Pour la période du 1er septembre au 31 octobre 2023, le solde disponible hors impôts de l'intimée est de 2'458 fr. Compte tenu du solde disponible de l'appelant en 7'675 fr. (11'775 fr. – 4'100 fr.), le disponible des époux est de 10'133 fr. Partagé par moitié, il en résulte une contribution d'entretien de 2'600 fr. (10'133 fr.

: 2 – 2'458 fr.), montant adéquat pour permettre à l'intimée de financer ses impôts et de bénéficier d'un excédent correspondant au niveau de vie des parties pendant la vie commune.

La contribution due par l'appelant dès le 31 octobre 2023 sera quant à elle fixée à 2'400 fr. par mois en prenant en compte les mêmes critères, sur la base du solde disponible de l'intimée de 2'900 fr. environ dès cette date.

En conclusion, le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance querellée sera annulé, et il sera statué à nouveau dans le sens de ce qui précède.

5.

5.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

En l'espèce, compte tenu de la nature familiale du litige et du fait qu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, il se justifie de mettre les frais judiciaires des deux instances à charge des parties à raison d'une moitié chacune (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC) et de ne pas allouer de dépens.

Les frais judiciaires de première instance seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 31 RTFMC) et compensés à hauteur de 1'500 fr. avec les avances en 2'000 fr. au total faites par l'appelant qui demeurent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

Dans la mesure où l'intimée plaide, en première instance, au bénéfice de l'assistance judiciaire la part de frais judiciaires en 1'500 fr. mise à sa charge sera provisoirement supportée par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique (art. 123 al. 1 CPC).

L'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, seront invités à restituer 500 fr. à l'appelant.

Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 2'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC) et compensés avec l'avance du même montant versée par l'appelant, acquise à l'Etat de Genève. L'intimée sera en conséquence condamnée à verser 1'000 fr. à l'appelant à titre des frais judiciaire d'appel.

Les chiffres 2 et 3 de l'ordonnance querellée seront donc modifiés dans le sens de ce qui précède.

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