ACJC/925/2026

A.

Par jugement OSQ/10/2026 du 4 mars 2026, reçu par A______ le 6 mars 2026, le Tribunal de première instance a admis l’opposition formée le 18 octobre 2025 par B______ contre l’ordonnance de séquestre rendue le 10 octobre 2025 dans la présente cause (ch. 4 du dispositif), révoqué l’ordonnance précitée (ch. 5), mis les frais judiciaires, en 2'000 fr., à la charge de A______, l’a condamné à payer 1'000 fr. à l'Etat de Genève à ce titre, ordonné la restitution à B______ de son avance en 1'000 fr. (ch. 6) et dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 7).

B.

a. Le 16 mars 2026, A______ a formé recours contre ce jugement, concluant principalement à ce que la Cour de justice l’annule, rejette l’opposition à séquestre et confirme l’ordonnance de séquestre. Subsidiairement, il a conclu à ce que la Cour renvoie la cause au Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants, le tout avec suite de frais et dépens.

b. B______ a conclu à la confirmation du jugement querellé, avec suite de frais et dépens.

c. Les parties ont été informées le 29 avril 2026 de ce que la cause était gardée à juger par la Cour.

C.

Les faits pertinents suivants résultent du dossier.

a. En date du 19 septembre 2017, B______ a signé deux documents intitulés « reconnaissance de dette », dans lesquels il reconnaissait devoir à A______ les montants « prétés » de 140'000 fr. et 500'000 euros.

La reconnaissance de dette concernant 500'000 euros, objet de la présente procédure, prévoyait que B______ s'engageait à rembourser ce montant dès que possible, les intérêts courus étant de 9 % durant les cinq premières années et de 0 % durant les cinq suivantes.

Les parties ont convenu que B______ investirait cette somme dans des obligations C______ censées procurer un rendement de 9 %, taux prévu dans la reconnaissance de dette.

b. Le 22 septembre 2017, 500'000 euros ont été transférés par A______ sur le compte bancaire de B______ ouvert auprès de la [banque] D______ à Luxembourg.

Contrairement à ce que les parties avaient initialement convenu, cette somme a finalement été investie dans une marque de montres de luxe.

c. Dès février 2018, A______ a réclamé à B______ à plusieurs reprises le remboursement des deux montants confiés, sans succès.

d. Le 11 septembre 2019, A______ a fait notifier à B______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur les montants de 140'000 fr. et de 553'936 fr. 50 fr. indiquant comme motif de la créance « prêt ».

La mainlevée de l'opposition formée à ce commandement de payer a été prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 2 juillet 2020, confirmé par arrêt de la Cour de Justice du 12 novembre 2020. B______ n'a pas recouru contre cet arrêt.

e. Le 13 janvier 2021, B______, se fondant sur l'article 85a LP, a intenté une action devant le Tribunal visant à faire constater l'inexistence de la dette et l'annulation de la poursuite précitée.

Le Tribunal l'a débouté de ses conclusions par jugement JTPI/15232/2022 du 21 décembre 2022.

Par arrêt ACJC/151/2024 du 6 février 2024, la Cour de Justice a confirmé ce jugement s'agissant de la créance de 140'000 fr. mais l’a l'annulé en lien avec la créance de 500'000 euros.

La Cour a constaté que B______ n'était pas le débiteur du montant précité, mentionné à hauteur de 553'936 fr. 50 dans le commandement de payer du 11 septembre 2019, et a annulé la poursuite n° 1______ en tant qu'elle portait sur ce montant. Elle a considéré que les contrats de prêt conclus entre les parties étaient simulés, car les transferts de fonds effectués visaient en réalité à permettre à A______ de placer une partie de sa fortune en lieu sûr, tout en lui procurant un rendement, en échange d’une commission due à B______. A______ disposait envers ce dernier d’une créance en restitution des 140'000 fr. confiés au titre d’un dépôt irrégulier. Les 500'000 euros avaient par-contre été remis à B______ pour gestion sur la base d’un contrat de mandat. Ce dernier semblait avoir contrevenu aux instructions qu’il avait reçues de la part de son mandant, « étant toutefois rappelé que ce point n’avait pas été examiné par le Tribunal ». La créance de A______ tendant au remboursement des avoirs confiés était ainsi une créance en dommages-intérêts fondée sur les art. 398 al. 2 et 97 ss CO. Le précité n’avait cependant pas établi que les conditions posées par ces dispositions étaient réalisées. Il n’avait en particulier pas cherché à déterminer ce qui était précisément advenu des fonds litigieux, ni allégué ou offert de prouver de quelle manière son patrimoine aurait évolué si B______ l’avait investi conformément aux instructions reçues, ni prouvé l’existence d’un lien de causalité entre les agissements de sa partie adverse et le dommage allégué. A______ n’avait ainsi pas établi l’existence de sa créance en restitution.

Par arrêt 4A_155/2024 du 3 avril 2025, le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par A______ contre l'arrêt de la Cour de Justice du 6 février 2024. Il a confirmé le raisonnement de la Cour et notamment constaté que A______ n’avait pas établi l’existence de son dommage, puisqu’il n’avait pas démontré de quelle manière son patrimoine aurait évolué si sa partie adverse avait placé le montant confié conformément à ses instructions. La Cour était dès lors fondée à retenir que B______ n’était pas débiteur de la somme de 500'000 euros.

f. Le 10 octobre 2025, A______ a déposé une requête de séquestre à l'encontre de B______ concluant, sous suite de frais et dépens, à ce que le Tribunal ordonne, à concurrence de 693'146 fr. 40 plus intérêts, le séquestre des biens de B______ auprès de la [banque] E______, de la [banque] F______ et en mains de Me G______, notaire, ainsi que des espèces ou objets de valeurs qu’il détenait à son domicile.

Il a fait valoir qu’il entendait former contre B______ une action en responsabilité pour violation du contrat de mandat qu’il avait conclu avec lui et qu’il avait vraisemblablement envers ce dernier une créance de 693'146 fr. 40, soit 500'000 euros en capital, plus 225'000 euros en intérêts, 12'400 fr. d’honoraires avant procès et 5'000 fr. de frais d’estimation du logement de sa partie adverse.

g. Par ordonnance du 10 octobre 2025, le Tribunal a rejeté la requête de séquestre en tant qu'elle portait sur les objets et valeurs détenus par B______ à son domicile, considérant que de tels objets, réservés à son usage personnel, entraient dans la liste des biens insaisissables de l'article 92 al. 1 ch. 1 LP.

Le Tribunal a admis la requête pour le surplus.

h. Le 18 octobre 2025, B______ a formé opposition à cette ordonnance, concluant notamment à ce que le Tribunal l’annule.

i. Dans ses déterminations du 15 décembre 2025, A______ a conclu à la confirmation de l’ordonnance de séquestre.

j. Par détermination spontanée du 22 janvier 2026, B______ a nouvellement conclu à ce que le Tribunal condamne sa partie adverse à lui verser 20'000 fr. au titre de séquestre injustifié et persisté pour le surplus dans ses précédentes conclusions.

k. Lors de l'audience du Tribunal du 26 janvier 2026, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives.

La cause a été gardée à juger à l’issue de l’audience.