Droit aux relations personnelles d’un père d’une jeune fille de 15 ans.

A.

a) C.________, née en 2009, est la fille de B.________ et A.________. Suite à la naissance, le couple a rapidement rencontré des difficultés et vivait de fréquentes séparations suivies de réconciliations.

b) C.________ a vécu principalement avec sa mère depuis sa naissance. Les deux se sont établies chez les grands-parents maternels alors que la fillette était âgée d’à peine une année.

c) Durant la petite enfance de C.________, les parents ont tous les deux fait plusieurs séjours en prison. Durant ces périodes, c’est la grand-mère maternelle qui assumait la garde de la fillette.

B.

a) Le 5 septembre 2022, C.________ a déposé une demande en changement de nom, souhaitant porter le patronyme de sa mère.

b) Le père s’étant opposé à cette demande de changement de nom, l’APEA a institué, le 23 janvier 2023, une curatelle aux fins de représenter l’enfant dans le cadre de la procédure en changement de nom et a désigné Me D.________ en qualité de curatrice.

c) Par décision du 6 décembre 2023, le Chef du Département de l’économie, de la sécurité et de la culture a autorisé C.________ à changer de nom et à porter désormais celui de B.________.

C.

a) Par décision du 24 janvier 2011, l’APEA a instauré une curatelle au profit de l’enfant et désigné E.________ en qualité de curatrice.

b) La reconnaissance de l’enfant par son père a eu lieu le 4 septembre 2012.

c) Dans son rapport du 5 juin 2014, la curatrice a indiqué que la mère était incarcérée depuis plusieurs mois. Un arrangement avait été trouvé entre le père et la grand-mère pour l’exercice du droit de visite. Selon la mère, les parents vivaient séparés depuis deux ans et le père ne voyait l’enfant que de manière occasionnelle.

d) Par décision du 9 septembre 2015, l’APEA a fixé le droit de visite sur l’enfant en faveur du père à raison du mercredi toute la journée et du vendredi après-midi, pour autant que les horaires scolaires de l’enfant le permettaient, ainsi qu’un week-end par mois du samedi à 17h30 au dimanche à 18h30.

e) Le 6 avril 2016, l’APEA a relevé la précédente curatrice de ses fonctions et désigné F.________ en remplacement.

f) Dans son rapport biennal du 19 août 2016, la curatrice a relaté, s’agissant des relations entre le père et sa fille, que le droit de visite tel qu’il avait été fixé prévoyait que l’enfant passe une nuit chez son père mais celle-ci avait indiqué ne pas se sentir prête à dormir chez lui. L’intéressé n’était pas toujours constant dans l’exercice de son droit de visite ce qui affectait l’enfant.

g) Le 12 juillet 2017, l’APEA a relevé la précédente curatrice de ses fonctions et désigné G.________ en remplacement.

h) La curatrice a relevé dans ses deux rapports d’octobre 2018 et novembre 2020 que, outre les divers « va-et-vient en prison » du père, celui-ci n’était pas toujours constant dans l’exercice de son droit de visite. L’enfant souffrait beaucoup de cette situation. La mère de son côté, après sa sortie de prison, vivait de nouveau avec sa fille au domicile des grands-parents maternels.

i) Dans son rapport biennal du 23 février 2023, la curatrice a indiqué que la mère et l’enfant étaient toujours domiciliées chez les grands-parents maternels et que cette solution les satisfaisait tant au niveau familial que sur le plan financier. La mère avait achevé une formation *** et travaillait à 100 % depuis plus de deux ans. Mère et fille s’entendaient très bien et étaient très complices. S’agissant du père, selon les déclarations de C.________ et de sa mère, les contacts étaient rares. La jeune fille n’avait plus vu son père depuis plusieurs mois. Elle recevait parfois des messages sur son téléphone auxquels elle ne répondait pas toujours. La curatrice relatait que de son côté, elle n’avait plus aucun contact avec le père depuis plusieurs années.

j) Le 2 mai 2023, le père a déposé une requête en modification de la contribution d’entretien en faveur de l’enfant. Aux termes de celle-ci, il demandait également la fixation d’un droit de visite, un week-end sur deux ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, selon un calendrier fixé un semestre à l’avance.

k) Le 23 mai 2023, la curatrice de procédure a transmis ses observations à l’APEA. Elle a mentionné s’être entretenue avec la mère et l’enfant. La jeune fille lui avait fait part notamment de ses relations compliquées avec son père. Le droit de visite n’avait pas été exercé de façon régulière et elle avait dû faire face à de nombreuses déceptions.

l) Dans un courrier non daté parvenu à l’APEA le 27 juillet 2023, le père demandait l’autorité parentale conjointe sur l’enfant.

m) Une audience s’est tenue le 20 novembre 2023 au cours de laquelle les parents ont trouvé un accord sur le montant de la contribution d’entretien en faveur de l’enfant. S’agissant de la question des relations personnelles, un rapport de situation était demandé à la curatrice.

n) Dans ses observations du 21 décembre 2023, la curatrice a relaté que depuis le début de son mandat, les relations entre la jeune fille et son père n’avaient toujours été qu’occasionnelles, avec des ruptures régulières du droit de visite. Les curateurs précédents avaient déjà constaté qu’il était difficile d’établir un droit de visite régulier entre le père et l’enfant. La mère était favorable au maintien des liens entre le père et la fille et respectait les choix de C.________ à ce sujet. La mère demandait régulièrement l’avis de la curatrice lorsque des doutes surgissaient en lien avec l’exercice du droit de visite. Le père, de son côté, ne la sollicitait jamais. Compte tenu du peu de constance de celui-ci, la curatrice avait laissé la jeune fille gérer sa relation avec son père puisque cela ne générait pas de stress ou de souffrance chez l’adolescente qui était alors âgée de quatorze ans. Compte tenu de la situation, il paraissait idéaliste de vouloir organiser un droit de visite en faveur du père puisque la jeune fille était capable de déterminer si elle souhaitait ou non avoir des contacts avec celui-ci.

o) Aux termes de son courrier du 24 janvier 2024, la mère a indiqué qu’elle refusait l’instauration d’un droit de visite en faveur du père. Elle considérait que ce dernier sollicitait un droit de visite, par mesure de représailles, depuis que le paiement de la contribution d’entretien lui avait été réclamé par l’ORACE.

p) Le 26 janvier 2024, le père s’est dit choqué du contenu du rapport de la curatrice. Selon lui, la réglementation du droit de visite ne pouvait dépendre que de la seule volonté de l’enfant. Les relations de C.________ avec ses deux parents étaient essentielles à son bon développement. Dans son rapport, la curatrice admettait qu’elle n’avait plus de contact avec le père depuis plusieurs années. Elle laissait également entendre qu’elle n’avait plus de contact avec la jeune fille. La curatrice n’était donc plus en mesure de prendre position sur une reprise éventuelle du droit de visite. Il demandait donc que le mandat de curatelle soit confié à un autre intervenant.

q) Dans son courrier du 31 janvier 2024, la mère a soutenu qu’elle n’essayait pas d’influencer l’enfant dans ses choix et qu’elle ne s’immisçait pas dans la relation père fille. La mesure de curatelle avait été maintenue à sa demande alors que l’OPE proposait de la lever puisque l’enfant se portait bien. La curatrice restait ainsi à disposition des parties à tout moment et rencontrait la jeune fille quand cela s’avérait nécessaire. Les reproches formulés à l’endroit de la curatrice étaient infondés. Le droit de visite qui avait été mis en place par le passé n’avait été que très partiellement respecté par le père. En outre, ce dernier ne s’était jamais préoccupé du parcours scolaire de sa fille et n’avait assisté à aucune réunion de parents alors qu’il y était convié.

r) Dans son rapport final du 20 février 2024, la curatrice de procédure a relevé que l’enfant était très heureuse de son changement de nom. La jeune fille lui avait fait part d’une détérioration de sa relation avec son père suite à cette décision. Le contact père fille était totalement rompu. Ce dernier avait entamé une procédure aux termes de laquelle il demandait en particulier la diminution de la contribution d’entretien ainsi qu’un élargissement de son droit de visite. L’adolescente ressentait cette démarche comme des représailles.

s) Le 11 mars 2024, la présidente de l’APEA a entendu C.________. La jeune fille a notamment déclaré qu’elle avait été souvent triste et déçue par le passé car son père se montrait inconstant dans l’exercice de son droit de visite. Elle avait de meilleurs résultats scolaires depuis qu’elle ne le voyait plus. Ils n’avaient plus de contact depuis trois ou quatre ans et elle n’avait pas l’ennui. La curatrice était « sympa » et elle était là quand il fallait parler de son père.

t) Le 26 mars 2024, la mère s’est déterminée sur le procès-verbal d’audition de C.________. Elle relevait que les engagements non tenus du père par rapport au droit de visite étaient fréquents. Le comportement de celui-ci avait eu des conséquences négatives sur l’état psychique de l’adolescente qui avait éprouvé, à de nombreuses reprises, un sentiment de déception et de tristesse. Le fait de forcer la jeune fille à voir son père irait à l’encontre de son bien-être. L’absence de contacts entre le père et la fille avait des répercussions bénéfiques sur l’état de santé psychique de C.________ qui affirmait aller mieux ainsi. Enfin, un rapport de confiance s’était instauré entre l’adolescente et la curatrice et il n’existait aucun motif justifiant un changement d’intervenant tel que le sollicitait le père.

u) Dans son courrier du 21 mai 2024, le père a contesté – photos et échanges WhatsApp à l’appui – les reproches de sa fille selon lesquels il ne s’était jamais vraiment occupé d’elle.

v) Dans leurs courriers des 19 et 24 juin 2024, les parents ont pour l’essentiel confirmé leur position respective.

D.

a) Par décision du 5 septembre 2024, l’APEA a supprimé le droit de visite de A.________ sur sa fille C.________, mis les frais de la procédure, arrêtés à 200 francs, à la charge du père et condamné ce dernier à verser à la mère une indemnité de dépens de 8'658.85 francs, dont 4'634.15 francs payables en main de l’Etat.

b) En substance, la décision retenait que C.________ avait expressément exprimé sa volonté de ne plus voir son père pour des raisons qu’elle avait clairement évoquées. Elle estimait que son père ne s’était jamais vraiment occupé d’elle et qu’elle avait été trop souvent confrontée à des déconvenues, celui-ci lui disant qu’il venait la voir avant d’annuler. L’adolescente considérait que la relation avec son père avait une influence néfaste sur sa vie ; elle avait ainsi redoublé sa 8^ème année Harmos alors que, justement, pendant cette année-là, elle l’avait vu plus régulièrement. Elle ne souffrait pas d’aliénation parentale puisque sa mère ne s’était jamais opposée à l’exercice du droit de visite, se limitant à demander un cadre précis. Par contre, la jeune fille avait été touchée par les critiques que le père tenait à l’encontre de sa mère. L’adolescente, qui avait presque quinze ans au moment de son audition, semblait suffisamment mûre pour se forger et exprimer correctement sa volonté. Les démarches administratives entreprises par C.________ pour changer de nom démontraient également sa détermination et sa maturité sans qu’on ne pût conclure à un caprice d’adolescent à cet égard. La jeune fille s’était limitée à expliquer son ressenti, sans chercher à accabler son père. Pendant quatorze ans, elle n’avait jamais souhaité dormir chez lui. Cela démontrait qu’elle n’avait jamais été épanouie dans sa relation avec son père. Les rapports de la curatrice et des autres intervenants ne permettaient pas de douter du discernement de C.________. Dans son dernier rapport, la curatrice avait indiqué qu’il paraissait illusoire de fixer un droit de visite.

c) Le père a déposé plusieurs photographies ainsi que divers échanges WhatsApp pour démontrer qu’il était un père présent. Il est difficile de tirer la moindre conclusion des clichés, ceux-ci n’étant pas à eux seuls pertinents pour se faire une idée précise de la qualité de la relation entre le père et la fille. La plupart des photos déposées ont été prises entre juillet 2015 et le mois d’août 2018. Un seul cliché date de 2020 soit plus de quatre ans en arrière. Les échanges de messages permettent de confirmer que le père a bien cherché le contact avec sa fille de manière épisodique. En outre, il semble se plaindre de l’attitude de sa fille à son égard. À l’époque des messages, l’adolescente était âgée de 12 ou 13 ans. Il appartenait à son père de poser des limites si le comportement de sa fille ne lui convenait pas. Finalement, tant les photographies que les échanges de messages ne permettent pas de remettre en doute la capacité de C.________ à se forger sa propre volonté.

d) Depuis sa plus tendre enfance, la jeune fille a été suivie par plusieurs curatrices qui ont toutes constaté que les relations personnelles entre le père et la fille étaient fluctuantes et épisodiques, celui-ci n’étant pas constant dans l’exercice de son droit de visite. Cela fait maintenant plusieurs années que C.________ ne voit plus son père, soit depuis 2020-2021. Le requérant semble s’en être accommodé durant un long moment puisqu’il n’a saisi l’autorité qu’en mai 2023. Dans ce contexte, pérenniser un droit de visite alors que l’adolescente n’est pas preneuse de la démarche va à l’encontre de l’intérêt supérieur de celle-ci. Le risque de la replonger dans un climat d’incertitude et d’insécurité – lié à un exercice inconstant du droit de visite – alors qu’elle se trouve dans une période charnière de sa construction personnelle peut avoir un impact négatif sur son développement. Finalement, la jeune fille, dont les parents se sont séparés alors qu’elle n’avait que quelques mois, a toujours vécu sans son père et ne peut donc pas être nostalgique de son absence puisqu’elle a toujours vécu ainsi. Il convient donc de supprimer le droit de visite, étant précisé que la jeune fille et son père demeurent libres de garder contact s’ils le souhaitent.

E.

a) Le 7 octobre 2024, A.________ recourt contre la décision de l’APEA du 5 septembre 2024 et conclut à l’annulation de la décision attaquée, à la reprise de son droit de visite, à la reprise graduelle des contacts, à l’obligation faite à l’OPE de rendre compte deux fois par année des démarches entreprises ainsi qu’à une nouvelle répartition des frais et dépens de première instance, sous suite de frais et dépens pour la procédure de recours.

b) En bref, il fait valoir une violation du droit, en particulier le droit aux relations personnelles. C.________ s’oppose à la reprise du droit de visite en raison de déceptions passées en lien avec certaines absences du recourant. Celui-ci a toujours fait de son mieux pour maintenir un lien avec sa fille, y compris jusqu’en début d’année 2023 alors que celle-ci refusait constamment de le voir et ne lui répondait presque plus. Lorsque la mère était en détention pour brigandage, le recourant voyait sa fille régulièrement. L’enfant passait Noël et Nouvel an avec lui, dans la famille de sa compagne. Ils partageaient également des moments ensemble à l’occasion des anniversaires, de Pâques, etc. C’est donc à tort que la décision attaquée retient que C.________ ne peut pas être nostalgique d’une « situation qu’elle n’a jamais connue ». Dès sa sortie de prison, la mère a cherché à reprendre la place principale dans la vie de sa fille et n’a pas hésité à évincer le recourant. Dans un message du 27 septembre 2018 adressé à la compagne du père, elle écrit très clairement ne pas vouloir que sa fille voie son père. Ce message intervient après plusieurs sabotages du droit de visite notamment à Noël 2017 et Nouvel An 2018 ; à ces occasions, la mère a tardé à répondre ou n’a pas répondu du tout, de même que pour la Fête des Vendanges 2018, quand elle n’a pas souhaité que l’enfant s’y rende avec son père et sa compagne, étant précisé qu’à ce moment-là, l’amie du recourant jouait le rôle d’intermédiaire entre les parents qui ne parvenaient plus à communiquer entre eux.

c) Si la mère ne s’est pas opposée frontalement au droit de visite du père, elle n’a rien fait pour le favoriser. Elle a laissé l’enfant, âgée de 9 ans, choisir plutôt que de l’encourager à entretenir des relations personnelles avec son père comme le prévoyait la décision de l’APEA. Il est attendu du parent gardien qu’il favorise les liens avec l’autre parent, ceci d’autant plus lorsque l’enfant est jeune. La décision de l’APEA n’a donc jamais été respectée, au détriment du recourant. L’OPE n’a pas cherché non plus à faire appliquer la décision de l’autorité. Avant la crise sanitaire du Covid 19, le père et sa fille commençaient à trouver un équilibre et à se voir plus régulièrement. Le semi-confinement et les différentes restrictions n’ont pas favorisé leur contact. Il était difficile de faire des activités et C.________ devait veiller à ne pas contaminer ses grands-parents avec lesquels elle vivait. Par la suite, le recourant et la jeune fille ont continué de s’arranger entre eux pour l’exercice du droit de visite jusqu’au mois de juin 2022, mais à des fréquences toujours inférieures à celles fixées par l’APEA. Lors des vacances d’avril 2021, C.________ a demandé à rester dormir chez lui, mais après un téléphone avec sa mère, elle a finalement demandé à pouvoir rentrer. Lors de l’été 2022, l’adolescente lui a demandé la somme de 500 francs pour les vacances, mais il n’a pas été en mesure de les lui donner faute d’avoir reçu son salaire. En septembre 2022, la mère a déposé auprès de l’office de la population une demande en changement de nom. C.________ reproche à son père de la corrompre en lui offrant des cadeaux alors que les échanges de messages produits démontrent que c’est bien elle qui lui réclamait des présents. La décision attaquée ne tient pas compte de ce qui précède. Le droit aux relations personnelles du recourant doit être protégé et encouragé. Cela aurait dû être fait depuis 2018-2019 plutôt que de laisser une enfant de 9 ans choisir seule. La suppression du droit de visite est l’ultima ratio. Le père ne s’est jamais détourné de sa fille et a toujours tenté de maintenir le contact. Si on peut admettre une suppression du droit de visite lorsque celui-ci est préjudiciable à l’enfant, en cas d’absence d’intérêt ou de violences physiques ou psychologiques, rien de tel ne la justifie dans le cas présent. La première autorité n’a rien constaté de préjudiciable dans les contacts entre le père et sa fille puisqu’elle les laisse libres de se revoir « s’ils le souhaitent ». Il demande donc la reprise progressive des contacts avec son enfant ou à tout le moins de charger l’OPE de veiller à cette reprise de contact.

d) S’agissant des frais et dépens, la décision entreprise a condamné le recourant à défrayer l’avocat de la partie adverse au tarif d’avocat de choix alors qu’il n’a pas les moyens d’assumer sa défense. Celui-ci plaide au bénéfice de l’assistance judiciaire et n’est pas solvable si bien qu’il n’a pas la capacité de s’acquitter des dépens de l’intimée au tarif applicable à l’avocat de choix. Un mandat est soit de choix soit d’office mais ne peut pas être les deux en même temps. La combinaison d’une indemnité d’office et d’une indemnité de dépens simultanément est contraire au droit et doit donc être réformée en ce sens qu’aucune indemnité n’est due à l’intimée.

F.

a) Par courrier du 21 octobre 2024, la présidente de l’APEA indique n’avoir pas d’observations à formuler sur le recours.

b) Le 22 octobre 2024, la curatrice renonce à déposer des observations sur le recours.

c) Dans son rapport biennal du 10 février 2025, la curatrice constate que C.________ se développe bien. Elle est âgée de 15 ans et termine sa dernière année de scolarité obligatoire. Elle s’entend bien avec sa mère avec laquelle elle aime passer du temps. L’adolescente n’a par contre pas de contact avec son père. Celui-ci lui écrit parfois des messages auxquels elle ne répond pas car elle n’en ressent pas le besoin et n’y voit pas de sens. Sa mère lui laisse toujours le choix et l’encourage à avoir un contact avec son père si elle le souhaite. Aux termes de son rapport, la curatrice propose la levée de son mandat.

d.a) Dans ses observations du 6 mars 2025, l’intimée fait valoir que la requête du recourant tendant à l’instauration d’un droit de visite est sans objet dans la mesure où il bénéficiait déjà d’un droit aux relations personnelles selon la décision rendue le 9 septembre 2015 par l’APEA. Contrairement à ce qu’il soutient, C.________ a librement choisi d’interrompre les contacts avec son père sans subir aucune influence à cet égard. L’adolescente ne ressent pas le besoin de le voir. Le recourant a failli, à de nombreuses reprises, dans son rôle de père. Les photos qu’il a déposées ont été prises par la compagne du père, en l’absence de celui-ci. Sous la garde de ses grands-parents maternels durant les deux années d’incarcération de l’intimée, l’enfant n’a jamais fêté Pâques, Noël ou ses anniversaires avec son père. La mère a toujours favorisé les contacts père-fille à condition que le bien-être et la sécurité de C.________ soient préservés. À cet égard, l’intimée était en droit d’éprouver des craintes légitimes pour la Fête des Vendanges 2018, à mesure que l’année précédente la police avait retrouvé sa fille, âgée de 8 ans, seule au milieu de la foule, alors que la compagne de son père l’avait perdue de vue. De même, en 2021, le père envisageait de faire rentrer leur fille, âgée de onze ans, seule en train à 22h30. L’intimée n’a jamais voulu porter préjudice au recourant. Elle l’a d’ailleurs soutenu lorsque le service des migrations le menaçait de supprimer son permis C.

d.b) C.________ n’a pas rompu tout contact avec son père pour des raisons financières. Le recourant a offert des cadeaux à sa fille pour tenter de combler son absence et ses manquements alors qu’il aurait dû prioriser le paiement de contributions d’entretien. La jeune fille n’a pas été influencée par sa mère et a pris seule la décision de ne plus voir le recourant. Elle a trouvé un bon équilibre et a des projets pour son futur. La suppression du droit de visite ne lui porte pas préjudice et doit par conséquent être confirmée.

d.c) Jusqu’à présent, la mère, compte tenu du comportement imprévisible du recourant, souhaitait le maintien de la mesure de curatelle. En cas de confirmation de la décision de première instance et donc de suppression du droit de visite, le mandat de curatelle pourrait, selon la proposition de la curatrice, être levé.

e) Le 12 mars 2025, le recourant dépose des observations sur le rapport biennal de la curatrice. Selon lui, l’unique raison pour laquelle le droit aux relations personnelles lui est refusé réside dans la volonté exprimée par l’adolescente de ne plus le voir. Or la préférence exprimée par l’enfant ne correspond pas toujours à son bien. Le rapport n’explique pas pour quelle raison le refus de contact serait en l’espèce bénéfique pour la jeune fille et aucun grief n’est formulé à l’encontre du père.

f) Dans ses déterminations du 26 mars 2025, l’intimée soutient que C.________ refuse de voir son père car celui-ci tient des propos désobligeants à l’égard de sa mère, cherche à l’influencer en lui achetant des cadeaux et n’arrive pas à tenir ses promesses. La jeune fille a toujours entretenu des rapports compliqués avec son père ; les relations personnelles n’ont pas toujours été régulières et C.________ a dû faire face à de nombreuses déceptions. L’exercice irrégulier du droit de visite et les déconvenues réitérées qui en découlent pour l’enfant constituent une violation par le bénéficiaire du droit de visite de son obligation de loyauté. L’adolescente dispose de la maturité suffisante pour exprimer sa propre opinion sans être influencée par sa mère. Lui imposer aujourd’hui un droit de visite ne serait pas de nature à améliorer ses intentions envers son père et violerait ses droits de la personnalité.

g) Le 27 mars 2025, le recourant reprend ses arguments relatifs à la volonté de la mère de ne pas favoriser le droit de visite du père.