Renonciation à porter plainte.

A.

Depuis décembre 2022, A.________, serveur né en 1989, et sa compagne B.________, éducatrice préscolaire née en 1993, vivaient ensemble, avec le fils âgé de sept ans de la seconde, à la rue [aaa], à Z.________.

B.

a) Suite à un appel reçu le lundi 6 mai 2024, vers 19h25, la police a été amenée à intervenir chez les intéressés, où une violente dispute était en cours. Arrivés sur place, les agents ont appris de voisins que de telles disputes étaient fréquentes. Les policiers ont frappé à la porte de l’appartement. B.________ a ouvert ; elle était tremblante et en pleurs et avait le visage tuméfié ; aux agents, elle a paru être « en état de détresse ». A.________ était calme. Le fils de B.________ se trouvait aussi dans le logement. Les agents ont discuté avec B.________, qui a expliqué qu’elle avait reçu des coups et que ce n’était pas la première fois. A.________ a été conduit au poste de police et la procureure de permanence a été avisée.

b) B.________ s’est présentée au poste le même soir, vers 20h15, après avoir trouvé une solution de garde pour son fils. Elle a été entendue sur procès-verbal, aux fins de renseignements. Au début de l’audition, ses droits de victime, au sens de l’article 305 CPP, lui ont été rappelés, notamment celui d’être assistée par un avocat, de faire valoir des prétentions financières, de demander d’être accompagnée d’une personne de confiance et de refuser de répondre à des questions touchant sa sphère privée. Ensuite, B.________ a notamment déclaré que, ce jour-là, son compagnon l’avait plaquée contre un réfrigérateur, l’avait saisie au cou, puis par les cheveux pour lui taper la tête contre un mur, lui avait donné des « coups de boule », l’avait étranglée et lui avait donné des coups de poing, en l’injuriant et la menaçant. B.________ s’est aussi exprimée sur des épisodes antérieurs de violences et de menaces, survenus depuis juin 2023 (moment auquel A.________ avait appris qu’elle l’avait trompé au début de leur relation), soit en particulier le 4 juillet 2023 (où son compagnon l’avait frappée et menacée de la tuer et l’avait contrainte à un rapport sexuel, alors qu’elle n’en voulait pas, étant précisé qu’effrayée, elle n’avait pas été capable de manifester son refus), en octobre 2023 (jet d’un couteau au visage et violente gifle), en avril 2024 (plusieurs coups) et le 5 mai 2024 (poussée sur le lit et divers coups). L’audition a duré de 20h45 à 22h58. Vers la fin de celle-ci, la police a informé B.________ « qu’au vu des éléments, les faits [allaient] se poursuivre d’office » et lui a demandé de se déterminer à ce sujet. Elle a répondu : « Je ne veux pas porter plainte pour ces faits ». La relecture du procès-verbal a duré jusqu’à 23h29.

c) À l’issue de l’audition, B.________ a signé, sur la formule usuelle, une renonciation à porter plainte, disant qu’elle renonçait « expressément à porter plainte » contre A.________ pour « [v]iol, voies de fait à réitérées reprises, menace, injures ». La formule signée mentionnait : « Je prends note du fait que la renonciation est définitive et que je ne peux porter plainte à nouveau ».

d) B.________ a en outre signé un formulaire mentionnant les infractions, leur cadre (intrafamilial) et que les faits étaient signalés également à l’Autorité de protection de l’enfant et de l’adulte ; dans ce formulaire, B.________ a indiqué qu’elle ne consentait pas à ce que la fiche soit transmise au Service d’aide aux victimes d’infractions (SAVI) et ne voulait pas que son cas soit signalé à ce service.

e) Elle a aussi signé une déclaration déliant du secret professionnel les soignants qu’elle avait consultés suite à une blessure au visage, subie entre septembre et octobre 2023, et les autorisait à renseigner l’autorité pénale, « sachant que ces renseignements pourr[aient] être utilisés dans le cadre de la procédure pénale à laquelle [elle était] partie ».

f) La police a pris des photographies de diverses traces constatées sur le corps de B.________, notamment au cou.

g) B.________ a été soumise à un examen par un médecin, le 7 mai 2024, examen qui a révélé une discrète ecchymose sur le front, un hématome dans le coin externe d’un œil, une ecchymose sur le pavillon externe d’une oreille, des contusions sur la nuque et sur les bras, ainsi que des tuméfactions post-traumatiques aux poignets et à deux doigts.

h) Quant à A.________, il a été mis en cellule pour la nuit et interrogé le lendemain, 7 mai 2024, dès 11h45, en présence d’un avocat de la première heure (la police a considéré qu’il s’agissait d’un cas de défense obligatoire). Il a fortement minimisé les faits et nié avoir été l’auteur de coups ou de contrainte en matière sexuelle, admettant par contre qu’il y avait souvent des disputes avec sa compagne et que, lors de celles-ci, ils se bousculaient. Il qualifiait sa compagne de « menteuse pathologique ».

C.

a) Le 7 mai 2024, le Ministère public a décidé l’ouverture d’une instruction contre A.________, prévenu de lésions corporelles simples (art. 125 ch. 2 al. 5 CP), voies de fait (art. 126 ch. 2 let. c CP), menaces (art. 180 al. 2 let. b CP), contrainte (art. 181 CP), éventuellement viol (art. 190 CP).

b) Le 8 mai 2024, dès 10h00, la procureure a entendu B.________ en qualité de « plaignante », en présence du mandataire du prévenu. L’intéressée a été avisée de ses droits, en particulier celui de se faire assister par un avocat. Elle a indiqué que, pour le moment, elle ne souhaitait pas se faire assister. Elle a confirmé ses déclarations à la police et expliqué qu’elle n’avait pas parlé à des tiers des violences physiques qu’elle subissait ; elle avait juste dit à une amie que c’était compliqué, mais ne lui avait pas parlé des violences physiques (« En fait, j’ai honte […] De base c’est à cause de moi tout cela. Vous me demandez si c’est en raison de mon infidélité. Oui, c’est cela »). Elle a alors pleuré, puis dit que le seul témoin des faits était son fils. Quand la procureure lui a demandé pourquoi elle n’avait pas demandé de l’aide, respectivement fait appel à la police plus tôt, elle a répondu : « Je ne l’ai pas fait parce que je suis responsable de ce qui arrive. Vous me demandez si je considère que je mérite les violences que mon compagnon me fait subir. Celles de lundi non, parce qu’il m’a accusée de choses qui étaient fausses. Mais toutes les autres, oui ». En réponse à des questions, elle a donné quelques précisions sur les faits qui étaient survenus ; en parlant de ceux du 4 juillet 2024 (rapport sexuel), elle avait « de la peine à parler et reprendre son souffle ». La procureure lui a indiqué que A.________ contestait lui avoir donné des coups le 6 mai 2024 et lui a demandé ce qu’elle avait à dire à ce sujet. Le procès-verbal mentionne alors : « (Madame pleure et tremble) Vous me demandez si j’ai peur qu’on ne me croie pas, si je suis étonnée qu’il dise cela. Oui, c’est tout cela. J’ai peur de ce qu’il va arriver ». B.________ a affirmé n’avoir pas menti lors de son audition de police, même si, envers son compagnon, elle n’avait pas toujours dit la vérité au sujet de son propre passé. Elle avait peur de son compagnon : « J’ai peur qu’il continue de me taper ou pire encore ». Les fois où il l’avait saisie au cou, elle avait vraiment pensé qu’il allait la tuer. Au sujet de la manière dont elle envisageait la suite, elle a dit : « J’ai toujours des sentiments amoureux pour lui mais je ne me vois plus vivre avec lui. Il faut que je trouve des solutions. Je me sens perdue. Je ne sais pas par quel bout empoigner ce problème ». Si elle avait refusé que son cas soit annoncé au SAVI, c’était parce que c’était « trop dur de parler de tout cela ». Elle ne voulait pas rester dans l’appartement. Quand la procureure lui a demandé comment elle envisageait le fait que son compagnon soit placé en détention ou soumis à des mesures de substitution, elle a notamment répondu : « Je ne sais pas quoi vous dire. J’ai peur qu’il soit en colère contre moi. Je me sens responsable de tout ce qui arrive ». Un aide-mémoire LAVI a été remis à B.________.

c) Le prévenu a été interrogé par la procureure, en présence de son mandataire, le même 8 mai 2024, dès 11h30. Il a confirmé ses déclarations à la police et contesté les faits qui lui étaient reprochés. Il disait qu’il aimerait pouvoir continuer sa relation avec sa compagne, tout en pouvant envisager une pause. Il a pris note du fait que le Ministère public allait solliciter sa mise en détention provisoire.

d) La procureure a rendu, toujours le 8 mai 2024, une décision de défense d’office et d’octroi de l’assistance judiciaire au prévenu.

e) Sur requête du Ministère public, le Tribunal des mesures de contrainte (TMC) a, par ordonnance du 9 mai 2024, ordonné la détention provisoire du prévenu jusqu’au 6 juin 2024, en raison d’un risque de réitération.

D.

a) « Après réflexion et une fois la situation apaisée, [B.________] a souhaité revenir sur sa première décision en décidant de déposer plainte contre [le prévenu] ». Elle a recontacté la police et, le 16 mai 2024, a signé un formulaire de plainte (plainte contre A.________ pour « [l]ésions corporelles simples, voies de fait, menaces, contrainte, évent. viol »). Dans un premier temps, la police n’a pas transmis la plainte au Ministère public, sans doute parce qu’elle était chargée de diverses opérations et prévoyait de la joindre à son rapport, le moment venu (cf. plus loin).

b) Pendant sa détention, le prévenu a adressé une lettre manuscrite à B.________, dans laquelle il lui disait que son monde s’était écroulé quand il avait appris une infidélité de sa part, qu’il avait cependant accepté de rester avec elle, par amour, après qu’elle l’avait supplié en ce sens, qu’ensuite les choses n’avaient fait qu’empirer, qu’il avait envie de la serrer dans ses bras, qu’il s’en voulait de lui avoir « mis la pression » pour faire les efforts qui étaient promis, qu’il avait été stupide de ne pas croire qu’elle faisait ces efforts, qu’il aimerait l’appeler pour discuter, qu’il souhaitait qu’elle ne quitte pas l’appartement, qu’il avait changé « pour de bon et pour le mieux » et qu’il lui demandait de réfléchir. Le Ministère public a décidé de ne pas transmettre cette lettre à sa destinataire, ce dont le prévenu a été informé le 31 mai 2024.

c) Le prévenu a écrit personnellement à la procureure, le 25 mai 2024, qu’il avait pris conscience de la gravité des faits qui lui étaient reprochés, qu’il était profondément désolé et qu’il regrettait « tout ceci » ; il était clair pour lui qu’il était hors de question de reprendre contact avec B.________ à sa libération.

d) Entre le 14 et le 28 mai 2024, la police a entendu six témoins, sur mandat du Ministère public.

e) L’expertise psychiatrique du prévenu a été ordonnée le 13 mai 2024. L’expert-psychiatre a fait part d’un premier avis, dans un écrit du 27 mai 2024 : à première vue, le prévenu ne souffrait pas de troubles psychiatriques ; certains facteurs de risque d’une potentielle récidive de faits similaires pouvaient déjà être relevés, mais il existait aussi des « facteurs protecteurs » ; le risque de récidive paraissait modéré à élevé.

f) Par ordonnance du 7 juin 2024, le TMC a prolongé la détention provisoire jusqu’au 6 août 2024, retenant un risque de récidive.

g) Entendue le 10 juin 2024 sur commission rogatoire adressée au parquet de la Réunion/France, une ancienne compagne du prévenu a notamment déclaré qu’elle le connaissait depuis 2015, qu’ils étaient sortis ensemble depuis le 30 octobre 2021 et qu’ils avaient vécu ensemble dès cette date et jusqu’au 30 décembre 2021, quand elle avait déposé plainte contre lui pour des violences dont elle avait été victime de sa part le jour précédent. Elle décrivait le prévenu comme possessif et jaloux. Dans les dix jours suivant la rupture, il lui avait envoyé de nombreux messages, parfois menaçants, mais elle n’avait plus eu de nouvelles par la suite et n’en voulait pas. Comme elle savait qu’il pratiquait des arts martiaux, elle savait aussi qu’il pouvait « démarrer au quart de tour ». Elle avait peur de lui ; pendant leur relation, il y avait eu des disputes verbales. Le 29 décembre 2021, le prévenu l’avait giflée, bousculée et étranglée. C’était « court et intense ». Elle avait réussi à le repousser. Elle n’avait pas consulté de médecin. Elle souhaitait que son ancien compagnon ne sache pas qu’elle avait témoigné, même si elle savait que les avocats seraient au courant (NB : la plainte déposée a été classée par le parquet, car « insuffisamment caractérisée » ; le prévenu a demandé, sans succès, que le procès-verbal de cette audition soit éliminé du dossier : échanges des 23 juillet et 2 août 2024).

h) Une autre ancienne compagne du prévenu a été entendue par la police le 28 juin 2024. Elle a expliqué qu’ils avaient vécu ensemble, en France, de 2014 à 2021. Elle a décrit son ancien compagnon comme quelqu’un de manipulateur, qui se mettait facilement dans de grosses colères et hurlait. Elle n’avait jamais fait appel à la police, car elle avait peur, mais des agents étaient venus plusieurs fois chez eux, à la demande de voisins. A.________ persuadait sa compagne que tout était de sa faute à elle. Un jour, il avait planté un couteau dans une table, devant elle, en criant. Il lui arrivait de taper du poing contre les murs ou des portes. Il lui avait beaucoup menti sur des emplois qu’il prétendait occuper. Un soir où il avait bu et consommé du cannabis, il avait jeté ses affaires à elle par la fenêtre. Il lui avait fait des dettes. Elle avait fini par le quitter. Encore après la rupture, elle se sentait sous son emprise.

i) Le TMC a ordonné la prolongation de la détention provisoire jusqu’au 17 septembre 2024.

j) L’expert-psychiatre a rendu son rapport le 5 août 2024. Il posait, au sujet du prévenu, le diagnostic de trouble de la personnalité narcissique d’intensité sévère et de consommation nocive de cannabis. Selon l’expert, le prévenu était responsable au moment de ses actes et le risque de récidive de faits similaires, mais aussi celui de commettre de nouvelles violences envers autrui, était élevé. Le prévenu n’était pas demandeur de soins et n’envisageait aucun changement. Une mesure de soin imposée n’était actuellement pas justifiée sur le plan psychiatrique. Un suivi de probation pourrait être envisagé.

k) Les mandataires du prévenu et de B.________ ont présenté des observations au sujet du rapport de l’expert-psychiatre.

E.

a) Le 27 mai 2024, B.________ avait donné procuration à un avocat pour la représenter dans la procédure pénale contre le prévenu. Le même jour, cet avocat avait avisé le Ministère public de son mandat.

b) Le prévenu a été réinterrogé, par la police et en présence de son mandataire et de l’avocate – associée de l’avocat mandaté – de la « plaignante », le 12 août 2024. Le prévenu a refusé de répondre : selon lui, il avait déjà dit tout ce qu’il avait à dire.

c) B.________ a été réentendue par la police, aux fins de renseignements, le 29 août 2024, en présence de sa mandataire et de celui du prévenu. Elle a donné des précisions sur les faits. Quand sa mandataire lui a demandé comment elle expliquait qu’elle n’ait pas déposé plainte tout de suite, elle a répondu : « Parce que la gendarme qui m’a interrogée m’a dit que c’était poursuivi d’office. Du fait que la police était intervenue sans que moi j’appelle. Pour moi c’était une preuve. Que ce n’était pas moi qui inventais quelque chose. Qu’il devait assumer ses actes. En fait quand je me suis retrouvée confrontée à mon audition 2 jours après, ou 3 jours chez la procureure, où elle m’a informée qu’il avait tout nié, là je me suis effondrée, vraiment. Cela m’a fait me remettre en question sur tout, toute notre vie passée ensemble, et (elle pleure) et je me suis dit qu’il fallait que j’aille jusqu’au bout. Donc j’ai porté plainte après 10 jours ».

d) Dans un courrier au procureur (procureur qui avait remplacé celle qui avait initialement conduit la procédure) du 30 août 2024, le mandataire du prévenu a relevé qu’il semblait que B.________ avait déposé une plainte le 16 mai 2024 et que le statut de plaignante lui aurait été accordé (la défense n’en avait pas été informée et aucune plainte ne figurait au dossier) ; il demandait que la plainte soit jointe au dossier et d’indiquer pourquoi elle avait été prise en compte, alors que l’intéressée avait expressément renoncé à porter plainte.

e) La police a établi un rapport complémentaire le 6 septembre 2024. Elle rappelait les opérations déjà effectuées, résumait leur résultat et expliquait les circonstances dans lesquelles B.________ avait finalement déposé plainte, le 16 mai 2024, plainte qui était jointe au rapport (au rapport était aussi joint un CD-ROM avec des vidéos prises par le prévenu dans la nuit du 3 au 4 juillet 2023, ainsi que des échanges de messages entre les intéressés, le tout ayant été retrouvé sur le téléphone du prévenu.

f) Le 11 septembre 2024, le procureur a procédé à un interrogatoire du prévenu pour la récapitulation des faits. Le prévenu a contesté l’intégralité de ceux-ci, n’admettant qu’avoir poussé une fois B.________, dans la soirée du 4 juillet 2024. Sur le conseil de son mandataire, le prévenu a refusé de s’exprimer sur les vidéos qui avaient été trouvées sur son téléphone. Le mandataire du prévenu a indiqué qu’on ne connaissait pas vraiment le statut de B.________ et a contesté le droit de la mandataire de l’intéressée de poser des questions au prévenu ; il n’y a pas eu de questions de la part de l’avocate de B.________.

g) Par courrier du 13 septembre 2024, le procureur a écrit au prévenu, notamment, que B.________ était considérée comme partie plaignante, depuis le 16 mai 2024, vu la plainte qu’elle avait déposée à cette date ; une nouvelle audition du prévenu serait nécessaire, pour compléter les droits de la partie plaignante, soit pour qu’elle puisse poser des questions.

h) Ce courrier a croisé celui que le mandataire du prévenu a adressé, le même 13 septembre 2024, au Ministère public. Il rappelait la renonciation à porter plainte, puis la plainte. Selon lui, rien ne ressortait du dossier, qui pourrait justifier que B.________ revienne sur sa décision de renoncer à porter plainte. Il demandait formellement que le statut de partie plaignante ne soit pas accordé à l’intéressée.

i) Dans des observations du 2 octobre 2024, B.________ a conclu au rejet de la demande du prévenu. Même si elle avait, par hypothèse, valablement renoncé à porter plainte, elle aurait de toute manière le droit de participer à la procédure en qualité de victime/lésée (art. 105 al. 1 let. a CPP). Cela étant, la qualité de plaignante ne pouvait pas lui être niée, car sa renonciation n’était pas libre et éclairée : au moment où elle avait renoncé, elle se trouvait dans un climat de peur, de violence et d’isolement, en état de choc ; elle n’avait alors pas la capacité de prendre conscience de ses droits et donc d’y renoncer valablement.

F.

Par décision du 7 octobre 2024, le Ministère public a rejeté la requête du prévenu tendant à ce que la qualité de partie plaignante soit refusée à B.________. Il a retenu, en résumé, que l’intéressée avait été entendue le 6 mai 2024 pendant trois heures, alors qu’elle venait de subir des violences. Elle avait été informée que les faits se poursuivaient d’office et on ignorait de quelle manière la notion de poursuite d’office lui avait été expliquée et si des informations lui avaient été fournies, en particulier sur la possibilité de se constituer partie plaignante et ce que cela impliquait. Surtout, on ignorait si l’intéressée avait compris les informations de la police et les conséquences d’une renonciation. Les faits dénoncés étaient tous poursuivables d’office, sauf les injures. La renonciation de l’intéressée, pour autant qu’elle soit valable, n’aurait pour signification que le simple fait qu’elle ne souhaitait pas une poursuite pour injures. À aucun moment, l’intéressée n’avait renoncé à son droit à une constitution de partie plaignante, de façon claire et sans équivoque.

G.

Dans l’intervalle, l’expert-psychiatre avait déposé un rapport complémentaire, le 16 septembre 2024, un avis de prochaine clôture avait été adressé aux parties le 25 septembre 2024 et la détention provisoire avait été prolongée jusqu’au 17 octobre 2024. Finalement, le TMC a mis fin à la détention provisoire, par ordonnance du 16 octobre 2024, avec des mesures de substitution consistant en particulier en une interdiction faite au prévenu de contacter B.________ et l’obligation du même de participer à un groupe de parole pour les auteurs de violences ; il donnait suite à une requête du procureur en ce sens.

H.

a) Le 18 octobre 2024, A.________ recourt contre la décision du Ministère public du 7 du même mois. Il conclut à l’octroi de l’effet suspensif au recours, ainsi qu’à l’annulation de la décision entreprise et à ce que la qualité de partie plaignante soit refusée à B.________, avec suite de frais judiciaires et dépens, sous réserve des règles sur l’assistance judiciaire. Il relève que la jurisprudence neuchâteloise a nié que le prévenu disposerait d’un intérêt juridiquement protégé et actuel à recourir contre une décision admettant une partie plaignante (RJN 2016, p. 406), mais que, selon des jurisprudences zurichoise et bernoise et la doctrine, une décision d’admettre une partie plaignante peut faire l’objet d’un recours immédiat, car l’admission d’une partie plaignante confère des droits à celle-ci, notamment celui de consulter le dossier et de participer à l’administration des preuves, ce qui touche aux droits juridiquement protégés du prévenu. Sur le fond, le recourant soutient, en résumé, que le formulaire signé par B.________ permettait à celle-ci de comprendre la situation, car il y était mentionné que le dépôt d’une plainte signifiait que la participation à la procédure pénale était possible ; logiquement, la renonciation enlevait cette possibilité. Rien au dossier ne permet de considérer que B.________ n’aurait pas compris la portée de sa renonciation à porter plainte. Il ressort du procès-verbal de l’audition du 6 mai 2024 que les droits et devoirs de la victime, au sens de l’article 305 CPP, lui ont été expliqués. Dans une affaire fribourgeoise, il a été considéré qu’avait valablement renoncé une femme qui avait dit n’avoir pas compris ce qu’elle avait signé, que la portée de la renonciation ne lui avait pas été expliquée et qu’elle avait été perturbée car elle avait été interrogée peu après une attaque physique de la part de son compagnon.

b) Le président de l’Autorité de céans a accordé l’effet suspensif au recours, à titre superprovisoire, le 21 octobre 2024.

c) Le 30 octobre 2024, le Ministère public a renoncé à formuler des observations au sujet du recours et s’en est remis à l’appréciation de l’Autorité de céans.

d) B.________ n’a pas été invitée à se déterminer.