CCUR 123 2024-06-11

A. Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 janvier 2024, adressée pour notification aux parties le 13 février suivant, la Juge de paix du district de la Broye-Vully (ci-après : la juge de paix ou la première juge) a notamment dit que l’enquête en modification du lieu de résidence ouverte en faveur des mineurs B.H.________, né le [...] 2019, et E.H.________, née le [...] 2022, se poursuivait (I), dit que A.H.________ exercerait provisoirement son droit de visite sur l’enfant B.H.________ par l’intermédiaire d’Y.________ de l’Association [...], à quinzaine, ou selon la fréquence et les modalités fixées par cette structure, avec le binôme d’éducateurs [...] et [...] (II), dit que A.H.________ exercerait provisoirement son droit de visite sur E.H.________ par l’intermédiaire du service X.________, une fois tous les quinze jours durant trois heures, selon les modalités prévues par ladite structure et jusqu’à la fin de la durée maximale d’intervention de celle-ci, soit jusqu’en juillet 2024 (III), dit que, dès le mois d’août 2024, A.H.________ exercerait son droit de visite sur E.H.________ par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de trois heures, avec l’autorisation de sortir des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui sont obligatoires pour les deux parents (IV), dit que Point Rencontre recevait une copie de la décision, déterminait le lieu des visites, en informait les parents avec copie aux autorités et que chacun des parents était tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (IV bis et IV ter), exhorté A.H.________ et M.________ à entreprendre un travail de coparentalité auprès du Centre de consultation [...] (V) et déclaré cette ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VII).

En droit, la première juge a considéré en substance qu’il convenait de distinguer la situation des deux enfants. B.H.________ rencontrait des difficultés en lien avec l’exercice du droit de visite de son père qui demeuraient inexpliquées à ce stade, lesquelles ne semblaient toutefois pas découler du fonctionnement et de l’attitude du père, l’hypothèse émise par les intervenants étant une sensibilité de B.H.________ aux changements dans le droit de visite. La juge a ainsi retenu que, dans l’intervalle de la réalisation d’une expertise pédopsychiatrique, il convenait de rétablir le droit de visite de B.H.________ sur son fils par l’intermédiaire d’Y.________, avec le même binôme d’éducateurs, dès lors que cette modalité s’était avérée profitable à la relation père-fils et afin de ne pas déstabiliser B.H.________ par de nouvelles modalités, en l’état. S’agissant d’E.H.________, elle a considéré que la fillette prenait du plaisir à aller chez son père par l’intermédiaire de X.________ et que rien ne s’opposait à un élargissement du droit de visite, à l’issue de la durée maximale d’intervention de X.________, soit en juillet 2024, dès lors que le père disposait de compétences parentales adéquates et qu’il avait bénéficié d’une ordonnance de classement dans le cadre de la procédure pour actes d’ordre sexuels avec des enfants instruite à son égard sur dénonciation de la mère. La juge de paix a encore retenu qu’une exécution forcée de la décision ne se justifiait pas.

B. Par acte du 26 février 2024, M.________ (ci-après : la recourante) a recouru contre cette ordonnance, concluant principalement à la réforme du chiffre IV de son dispositif, en ce sens que, dès le mois d’août 2024, A.H.________ exercera son droit de visite sur E.H.________ par l’intermédiaire du Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée de deux heures à l’intérieur des locaux exclusivement, subsidiairement, que dès le mois d’août 2024, A.H.________ exercera son droit de visite sur sa fille E.H.________ par l’intermédiaire d’Y.________ de l’Association [...], à quinzaine, ou selon fréquence et modalités fixées par cette structure. La recourante a également requis la restitution de l’effet suspensif au recours et l’octroi de l’assistance judiciaire. Plus subsidiairement, la recourante a conclu à l’annulation de l’ordonnance attaquée et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. A l’appui de son écriture, elle a produit un bordereau de pièces.

Par acte du même jour, A.H.________ a également interjeté recours, concluant à la réforme des chiffres II à VIII du dispositif de l’ordonnance querellée, en ce sens qu’il peut immédiatement avoir ses enfants B.H.________ et E.H.________ auprès de lui tous les samedis, de 10 heures à 16 heures (II), que le passage des enfants est effectué par l’intermédiaire du Point Rencontre, qu’il est autorisé à exercer son droit de visite à l’extérieur des locaux de l’institution, libre choix lui étant laissé de se rendre à son domicile avec ses enfants ou d’entreprendre toute autre activité avec ceux-ci dans le cadre de son droit de visite (III), qu’ordre est donné à M.________ de prendre contact téléphoniquement avec la structure Point Rencontre dans les 24 heures dès les notification de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles à intervenir afin que le droit de visite puisse être organisé rapidement, sous la menace de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311) qui dispose que « quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d’une amende » (IV), qu’ordre est donné à M.________ d’amener immédiatement ses enfants B.H.________ et E.H.________ tous les samedis, à 9 heures 50, à la structure Point Rencontre, sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP (V), qu’un mois après l’instauration du droit de visite exercé conformément aux chiffres I et V ci-dessus, A.H.________ pourra avoir ses enfants B.H.________ et E.H.________ auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, le passage des enfants s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre (VI), que Point Rencontre reçoit une copie de la décision, détermine le lieu des visites et en informe les parents par courrier, avec copie aux autorités compétentes (VII), et que chacun des parents est tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (VIII).

Subsidiairement, le recourant a conclu à la réforme de l’ordonnance en ce sens qu’il peut immédiatement avoir sa fille E.H.________ auprès de lui tous les samedis, de 10 heures à 16 heures (II), que le passage de l’enfant entre ses parents, à 10 heures et à 16 heures, s’effectue par l’intermédiaire du Point Rencontre, qu’il est autorisé à exercer son droit de visite à l’extérieur des locaux de l’institution, libre choix lui étant laissé de se rendre à son domicile avec sa fille ou d’entreprendre toute autre activité avec celle-ci dans le cadre de son droit de visite (III), qu’ordre est donné à M.________ de prendre contact téléphoniquement avec la structure Point Rencontre dans les 24 heures dès la notification de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles à intervenir afin que le droit de visite puisse être organisé rapidement, sous la menace de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP (IV), qu’ordre est donné à M.________ d’amener immédiatement sa fille E.H.________ tous les samedis, à 9 heures 50, à la structure Point Rencontre, sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP (V), qu’un mois après l’instauration du droit de visite exercé conformément aux chiffres I et V ci- dessus, A.H.________ pourra avoir sa fille E.H.________ auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, le passage de l’enfant s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre (VI), qu’il exercera provisoirement son droit de visite sur l’enfant B.H.________ par l’intermédiaire d’Y.________ de l’Association [...] chaque semaine, ou selon la fréquence et les modalités fixées par dite structure, avec le binôme d’éducateurs [...] et [...] (VII), que Point Rencontre reçoit une copie de la décision, détermine le lieu des visites et en informe les parents par courrier, avec copie aux autorités compétentes (VII) et que chacun des parents est tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (VIII). Plus subsidiairement encore, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance attaquée et au renvoi de la cause à la première juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant a formulé une requête de mesures provisionnelles tendant à un élargissement immédiat de son droit de visite. A l’appui de son écriture, il a déposé un bordereau de pièces.

Le 27 février 2024, la juge déléguée de la Chambre de céans (ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête en restitution de l’effet suspensif formée par la recourante, précisant que les frais judiciaires de cette ordonnance seraient arrêtés dans le cadre de l’arrêt sur recours à intervenir.

Le 28 février suivant, la juge déléguée a rejeté la requête de mesures provisionnelles du recourant, faute pour celui-ci de démontrer l’urgence à statuer sur un élargissement de son droit de visite sur ses enfants avant droit connu sur le sort des recours. Elle précisait que les frais de cette ordonnance seraient arrêtés dans le cadre de l’arrêt à intervenir.

Par courrier du 2 avril 2024, la juge de paix a informé la Chambre de céans qu’elle renonçait à se déterminer, se référant intégralement à l’ordonnance entreprise.

Le 12 avril 2024, la recourante a déposé une réponse et produit deux pièces supplémentaires. Elle a conclu au rejet des conclusions prises par le recourant au pied de son recours du 26 février 2024 et s’est pour le surplus référée aux conclusions et développements de son recours daté du même jour.

Le même jour, la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ), par sa directrice générale, s’est déterminée, concluant au rejet du recours déposé par A.H.________.

Le 26 avril 2024, le recourant a déposé des déterminations spontanées, concluant au maintien des conclusions de son recours. Il a également produit un lot de pièces supplémentaires.

Par lettre adressée le 29 avril 2024 à la juge de paix, transmise le 1er mai suivant à la Chambre de céans, [...], responsable d’unité au sein du Point Rencontre [...], a indiqué que le processus d’admission avait abouti s’agissant du droit de visite de A.H.________ sur sa fille E.H.________ prévu dès le mois d’août 2024 conformément au chiffre IV de l’ordonnance attaquée. Elle a rappelé que pour toute nouvelle situation, deux visites de deux heures à l’intérieur des locaux étaient obligatoires et a demandé si celles-ci devaient être planifiées au mois de juillet ou d’août 2024.

Par courrier du 17 mai 2024, la juge déléguée a répondu à la responsable du Point Rencontre susnommée qu’il serait répondu à sa question dans l’arrêt à intervenir d’ici à la fin du mois de juin prochain.

Par courriers des 30 avril et 30 mai 2024, la recourante a réitéré les réquisitions de pièces formulées dans son recours.

Le 31 mai 2024, le recourant, par son conseil, a indiqué que les visites avec son fils B.H.________ avaient repris par l’intermédiaire d’Y.________ en avril dernier et se déroulaient pour le mieux. Les visites sur sa fille E.H.________ se poursuivaient par l’intermédiaire de X.________, mais prendraient fin au 30 juin prochain. Il a sollicité la production d’un rapport actualisé en main respectivement d’Y.________ et de X.________ concernant les visites père-enfants depuis le mois d’avril 2024, précisant à cet égard que l’infirmière responsable de médiatiser les visites père-fille au sein de X.________ quitterait cette structure à la fin du mois de juin prochain.

Le 3 juin 2024, Me Suzana Spasojevic, conseil de la recourante, a déposé sa liste des opérations.

C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

sont les enfants des parents non mariés M.________ et A.H.________.

2. Le 15 juin 2022, M.________ a quitté le domicile familial avec les enfants pour se rendre chez ses parents en [...], avant de s’installer dans un foyer d’accueil en Suisse avec les mineurs. Le couple parental rencontrait des difficultés depuis quelque temps et la mère soupçonnait que B.H.________ ait été victime de gestes d’ordre sexuels de la part de son père. Les parents vivent depuis lors séparément.

3. La justice de paix a été saisie le 29 juin 2022 d’un signalement par la Dre [...], à [...], pédiatre qui suit B.H.________ depuis sa naissance, en raison des inquiétudes exprimées par la mère quant aux potentiels attouchements que l’enfant prénommé aurait subis de son père.

4. Le 12 juillet 2022, A.H.________, par l’intermédiaire de son conseil d’alors, a déposé une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, tendant en substance à ce qu’il soit fait interdiction à la mère de déplacer le domicile des enfants hors du canton de Vaud, voire de Suisse, à la fixation du droit de visite de A.H.________ sur ses enfants B.H.________ et E.H.________ les samedis de 14 heures à 18 heures en présence de la grand-mère paternelle des enfants et à ce qu’un mandat d’évaluation soit confié à l’Unité évaluation et missions spécifiques (ci- après : UEMS) de la DGEJ pour faire toutes propositions sur l’attribution de la garde et des modalités d’exercice du droit des relations personnelles parents-enfants.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la juge de paix a admis partiellement la requête précitée et interdit à M.________ de modifier le lieu de résidence des enfants B.H.________ et E.H.________, a convoqué les parties à une audience et rejeté la requête de mesures superprovisionnelles pour le surplus.

5. Le 11 août 2022, la mère a déposé ses déterminations sur la requête précitée, concluant à son rejet et à ce que la garde des enfants soit attribuée à leur mère et que le droit de visite du père soit suspendu en l’état.

6. Dans leur rapport du 16 août 2022, la Dre [...] et [...], respectivement médecin associée et infirmière au sein du Service [...], ont exposé que la mère avait contacté leur service pour un suivi de B.H.________ le 28 juin 2022, le décrivant comme un enfant dans les normes de développement, mais avec des difficultés mineures de socialisation avec les pairs et un attachement fort à sa mère. Elle a expliqué que l’enfant lui avait rapporté que son père lui aurait « mordu le zizi et les fesses », avait pris la tête de sa mère pour la mettre sur son sexe pendant qu’elle le changeait et mordu son père sur les fesses. Le père avait d’abord accepté le suivi et expliqué que c’était lors d’une dispute que la mère avait évoqué les propos tenus par B.H.________. Il disait avoir la conscience tranquille au vu de l’âge de son fils et le fait que la version de celui-ci avait été fluctuante. Il s’inquiétait des capacités de la mère, qui allaitait les deux enfants, à s’occuper de ceux-ci en raison de sa fatigue. La mère avait renoncé au suivi à la suite du contact avec la DGEJ, avant de changer d’avis le 28 juillet 2022 en demandant une prise en charge de son fils. Aucun suivi n’a été demandé pour E.H.________.

7. Les parents, assistés de leur conseil, ainsi qu’une assistante sociale de la DGEJ, ont été entendus par la juge de paix à son audience du 19 août 2022. Les parties ont signé une convention, laquelle prévoit que la garde des enfants est confiée à leur mère, que le père bénéficie d’un droit de visite sur ses enfants par l’intermédiaire d’Y.________ une fois par semaine, selon les modalités à définir par ladite structure, des modalités de contacts téléphoniques père-enfants ont en outre été fixées. Les parties ont également donné leur accord à l’institution d’une curatelle d’assistance éducative confiée à une collaboratrice de la DGEJ et à ce qu’une nouvelle audience soit fixée au cours du mois de février 2023 pour réexaminer les modalités du droit de visite. La mère s’est par ailleurs engagée à ne pas déplacer le domicile des enfants hors du canton de Vaud, ni de voyager avec eux au [...] sans l’accord du père. Les parties se sont également entendues pour entreprendre une médiation.

Cette convention a été ratifiée séance tenante par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles et décision d’institution d’une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC, confiée à une collaboratrice de la DGEJ, à savoir, dès le 16 mai 2023, à [...], assistante sociale. Les parties ont en outre été informées à l’audience que l’UEMS était chargée d’un mandat d’évaluation.

8. Par lettre-décision du 23 août 2022, la juge de paix a mis fin à la procédure de signalement, sans prononcer de mesure, et a ouvert une enquête en modification du lieu de résidence en faveur des enfants

9. Le 5 septembre 2022, M.________ a déposé plainte pénale au nom de son fils B.H.________ à l’encontre de A.H.________, en raison de supposés gestes à caractère sexuel du père sur son fils.

10. Par courrier du 7 octobre 2022, la DGEJ a informé la juge de paix qu’une demande avait été effectuée auprès dY.________[...] pour des visites médiatisées père-enfants. La mère avait quitté le foyer d’accueil pour emménager avec les enfants dans un appartement à [...], dans le canton de Vaud.

11. Le 23 janvier 2023, la DGEJ a indiqué à la juge de paix que les visites avaient pu débuter à Y.________ ; un bilan était prévu au 26 juin 2023. En outre, dans le cadre du suivi de la mère auprès du Centre de consultation [...], un suivi des enfants au sein de l’Unité [...] serait mis en place, auquel le père devait être progressivement intégré.

Dans un courrier du 31 mars 2023, la DGEJ a refusé de modifier ce planning, mais a fait part de ses questionnements quant à la collaboration du père, qui refusait en particulier d’échanger avec l’assistante sociale par téléphone.

12. Par courrier du 1er juillet 2023, la DGEJ a fait part des modifications apportées aux modalités des visites père-enfants auprès d’Y.________, à savoir notamment que la visite des enfants aurait lieu désormais avec les deux enfants simultanément et que la durée prévue pour les visites passerait à 1 heure 30, trois fois par mois.

13. Selon un rapport d’Y.________ du 10 juillet 2023, les éducateurs ont observé que le père présentait de bonnes capacités parentales et était capable de répondre aux besoins de base de ses enfants. Ceux-ci n’avaient jamais été mis en danger par leur père, lequel s’était montré respectueux des besoins et rythme des enfants. Les activités qu’il avait pu proposer étaient adaptées à leur âge et développement. Durant les visites individuelles, il s’adaptait à l’enfant dont il avait la charge ; lors des visites avec les deux enfants, il était capable d’avoir une attention partagée.

Dans leur rapport établi le 14 juillet 2023, le Dr [...], [...] et [...], respectivement médecin adjoint, psychologue assistante et éducatrice à l’Unité [...], constataient que B.H.________ avait besoin de beaucoup de temps pour s’ouvrir à la relation. Il présentait un niveau d’angoisse anormal avec des manifestations tels que du mutisme sélectif, des difficultés de séparation et un besoin accru de contrôle de son environnement. En outre, il était très réactif aux changements et à la qualité de la contenance de son environnement. Il démontrait une grande insécurité affective, qui s’observait par une difficulté dans la régulation émotionnelle. Face à la frustration, il se désorganisait en manifestant une agitation motrice, un comportement agressif envers sa mère ou sa sœur, testait les limites et avait besoin d’une attention exclusive. Il présentait en outre une difficulté à se distancer adéquatement dans la relation à l’autre, se montrant soit envahissant et sans retenue, soit intrusé par le contact de l’autre, voire par sa simple présence. Pour sa part, E.H.________ se montrait adéquate dans son positionnement à l’autre, plutôt calme et laissait une grande place à son frère. Plus sereine et sécure, elle se référait adéquatement à sa mère comme base de sécurité. Selon les intervenants, la mère était très investie dans le suivi des enfants, centrée sur leur bien-être et pouvait s’appuyer sur le conseil des thérapeutes. Ils ont préconisé que les enfants continuent à bénéficier d’un cadre sécurisant, avec la poursuite d’une prise en charge étayée en crèche et le suivi à l’Unité [...], ce qui correspondait au besoin de B.H.________ de bénéficier d’un environnement stable et offrant une continuité dans les repères.

Selon le rapport établi le 19 juillet 2023 par [...], directrice de la Nurserie-Garderie [...], E.H.________ présentait un bon développement, correspondant tout à fait aux autres enfants de son âge et tout se passait bien pour elle. De son côté, B.H.________ avait besoin de beaucoup de temps pour se sentir à l’aise et en confiance avec l’adulte. Un incident au printemps avait freiné la bonne évolution, à savoir qu’un jour, alors que la mère se trouvait en voiture pour venir chercher E.H.________ en voiture, la mère n’avait pas vu B.H.________ lorsque celui-ci lui avait fait signe alors qu’il se trouvait avec le groupe à l’extérieur. Par la suite, il s’accrochait à sa mère, mais restait proche de l’équipe éducative. Depuis cet incident, il ne parlait plus, se faisant comprendre par gestes par l’équipe ou les autres enfants ; il ne parlait qu’avec sa mère. Son développement correspondait aux enfants de son âge, mais sa grande sensibilité rendait les moments de transition encore un peu difficiles à gérer pour lui. Des stratégies étaient développées pour qu’il soit plus détendu. La séparation du matin se passait de mieux en mieux, mais dépendait de l’état dans lequel B.H.________ se trouvait le jour donné. Une bonne collaboration avec la mère était relevée, celle-ci partageant de manière adéquate avec les intervenants. Le père se montrait également adéquat dans ses échanges, en se renseignant sur l’évolution de ses enfants.

14. Dans son rapport du 24 juillet 2023, la DGEJ a notamment relevé que l’évolution des enfants était globalement positive. E.H.________ s’était bien adaptée à la crèche et son développement était harmonieux. B.H.________ faisait de constants progrès, notamment s’agissant de la socialisation ; les transitions et séparations restaient toutefois complexes pour l’enfant, qui avait besoin d’être rassuré et étayé par un adulte de référence dans l’expérimentation et l’exploration de ses émotions. La collaboration avec les parents était possible, agréable et constructive, dont la sollicitation était adéquate. Les professionnels s’accordaient sur la nécessité d’évaluer l’impact du conflit parental sur le bon développement des enfants, des blessures étant régulièrement et mutuellement ravivées par les parents. Au vu du besoin de stabilité et afin de laisser le temps à l’UEMS de finaliser son évaluation, la DGEJ a préconisé le maintien des visites médiatisées auprès d’Y.________, la poursuite de l’investigation de l’Unité [...] ainsi que du travail thérapeutique individuel de chacun des parents et a sollicité un bilan concernant la médiation entreprise par les parents, afin d’évaluer le degré de coparentalité mobilisable.

15. Par requête de mesures provisionnelles déposée le 28 juillet 2023, A.H.________ a demandé à pouvoir avoir ses enfants auprès de lui un week-end sur deux, puis, par la suite, un week-end sur deux et un jour par semaine, puis, enfin, à l’organisation d’une garde partagée, précisant que, dans un premier temps, les visites auraient lieu en présence de la grand- mère paternelle des enfants, qui se chargerait également des passages des enfants entre les parents. Il a également conclu à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire portant sur l’évaluation des compétences parentales respectives et de leurs capacités à répondre aux besoins de leurs enfants, tout en leur assurant un environnement sain et sécuritaire dans lequel ils pourraient se développer harmonieusement.

16. Le 31 juillet 2023, la juge de paix a entendu les parents, assistés de leur conseil respectif, et [...], pour la DGEJ. Les parents ont passé une convention, ratifiée séance tenante par la juge pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, dont la teneur est la suivante :

« I. A.H.________ bénéficiera d’un droit de visite sur ses enfants tous les quinze jours durant 3 heures, selon les modalités prévues par ladite structure. Le droit de visite agendé auprès d’Y.________ continuera jusqu’à la mise en œuvre de X.________.

Parties s’engagent à prendre contact téléphoniquement avec

II. A.H.________ pourra téléphoner à son enfant B.H.________ les mardis ou jeudis entre 10 heures et 10 heures 30. M.________ initiera l’appel téléphonique entre le père et son fils, dans l’horaire indiqué.

III. Parties conviennent de fixer une nouvelle audience dès la mise en œuvre de X.________ afin de réexaminer les modalités du droit de visite de

IV. M.________ s’engage à ne pas déplacer le domicile de ses enfants en dehors du canton de Vaud. Elle s’engage également à ne pas voyager au [...] avec ses enfants sans l’accord du père.

V. Parties conviennent de continuer la médiation entreprise auprès de M.[...]. »

17. Le 29 septembre 2023, l’UEMS a établi son rapport d’évaluation. Elle a exposé que la mère et les enfants avaient déménagé à [...] au 1er mai 2023, pour se rapprocher de la crèche. Les enfants étaient toujours suivis par l’Unité [...]. Les entretiens avaient toujours lieu en présence de la mère ; les parents étaient vus de manière individuelle. Il était récemment prévu que le suivi soit davantage centré sur les enfants. La mère pensait que son fils avait besoin d’être suivi, car il exprimait des peurs traduisant ses angoisses, notamment, selon les thérapeutes, de séparation maternelle. Depuis janvier 2023, les enfants voyaient leur père ensemble ou séparément au sein d’Y.________. La mère craignait que les enfants ne puissent pas s’adapter au contexte de cette démarche, surtout en lien avec les trajets effectués par les enfants en compagnie des professionnels de cette structure, puisqu’elle avait toujours elle-même assumé les déplacements jusqu’ici. Un des éducateurs a demandé au père de prendre avec lui certains des jouets préférés de B.H.________ laissés à l’ancien domicile familial, ce qui avait changé le comportement de son fils. La mère n’était pas rassurée par la perspective d’un droit de visite médiatisé et avait besoin de s’appuyer sur les orientations données par les professionnels à cet égard. L’audience devait permettre d’évaluer le déroulement le droit de visite médiatisé au domicile paternel par l’intermédiaire de X.________. La DGEJ a estimé que, dans la mesure où la mère exerçait provisoirement la garde de fait, le lieu de résidence des mineurs devrait être fixé au domicile maternel. Elle a relevé que les répercussions du vécu conjugal empêchaient la mère d’être à ce jour rassurée quant au fait de confier ses enfants au père pour l’exercice d’un droit de visite non-médiatisé, soulignant qu’il convenait de tenir compte de la problématique de séparation mère-fils. Selon la DGEJ, il n’était pas aisé d’évaluer quelle était la compréhension du père et sa prise de responsabilité quant à l’évolution de la relation conjugale et parentale. Se référant en outre aux constatations de l’Unité [...] et des besoins actuels des mineurs en terme d’étayage des mineurs, particulièrement concernant B.H.________, à savoir un environnement stable et une continuité dans les repères, la DGEJ a préconisé de poursuivre le droit de visite père-enfants

tel que fixé à l’audience du 31 juillet 2023, y compris les contacts téléphoniques, ainsi que d’instaurer, en sus de la curatelle d’assistance éducative, une curatelle de surveillance des relations personnelles à forme de l’art. 308 al. 2 CC, à confier à un collaborateur de la DGEJ, afin d’encadrer à terme le passage à un droit de visite non-médiatisé ainsi que son élargissement ultérieur. La DGEJ a précisé que l’objectif était de normaliser l’exercice du droit de visite dans la durée, dès lors que les compétences paternelles étaient reconnues, particulièrement par les observations faites dans le cadre d’Y.________. Toutefois, ces conclusions étaient émises sous réserve des conclusions prochaines de l’enquête pénale. Dans la perspective de l’ouverture du droit de visite et au vu du jeune âge des enfants, la DGEJ a également conclu à la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique dans les plus brefs délais, afin de prendre en compte et traiter au mieux les enjeux affectifs complexes présents au sein de la famille et évaluer le fonctionnement psychologique de chaque partie en rapport avec leur parentalité, leur besoin éventuel en terme de soutien psychologique supplémentaire, leur capacité d’élaboration quant à l’impact de leur rôle et fonctionnement sur l’évolution de la situation familiale jusqu’à ce jour, la capacité des parents à exercer une coparentalité et le besoin éventuel des enfants d’être suivis sur le plan pédopsychiatrique.

18. Le 14 décembre 2023, A.H.________, par l’intermédiaire de son conseil, a déposé une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles en modification du droit de visite et exécution sous la menace de l’art. 292 CP du droit de visite provisoire tendant notamment à ce :

• qu’il puisse avoir immédiatement ses enfants B.H.________ et E.H.________ auprès de lui tous les samedis de 10 heures à 16 heures,

• que le passage des enfants entre leurs parents s’effectue par l’intermédiaire du Point Rencontre [...] et qu’il soit autorisé à exercer son droit de visite à l’extérieur des locaux de l’institution avec un libre choix de ses rendre à son domicile avec ses enfants ou d’entreprendre tout autre activité avec ceux-ci dans le cadre de son droit de visite,

• qu’un mois après l’instauration de ce droit de visite provisoire, il puisse avoir ses enfants auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, le passage s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre [...].

A.H.________ a notamment exposé que M.________ avait refusé que les enfants montent dans sa voiture dès lors que les sièges n’étaient pas attachés au moyen de fixations « Isofix ». La visite prévue le matin même par l’intermédiaire de X.________ avait ainsi été annulée.

Le même jour, M.________ a conclu au rejet de cette requête.

Le 15 décembre 2023, la juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles déposée la veille par A.H.________, considérant l’absence d’urgence et d’intérêt à modifier le droit de visite provisoire, de surcroît sous la menace de l’art. 292 CP.

19. Le 21 décembre 2023, la directrice de la Nurserie-Garderie [...] a transmis à la juge deux bilans de développement du 20 décembre 2023 concernant B.H.________ et E.H.________. S’agissant de B.H.________, le bilan indiquait que celui-ci fréquentait la crèche le lundi après-midi, le mercredi en journée et le vendredi jusqu’à 14 heures, que les éducatrices avaient constaté une régression de son comportement et un état anxiogène important lorsque des visites au domicile de son père avaient été prévues. Après avoir été entendu et respecté dans son choix de ne pas s’y rendre, le comportement de B.H.________ s’était amélioré et elles avaient retrouvé un petit garçon serein, souriant et tranquillisé. Les changements d’ordre privé dans la vie de B.H.________ lui provoquaient beaucoup de fluctuations et empêchaient une constance dans ses émotions et son bien-être. Des difficultés étaient encore observées lors de la séparation, B.H.________ ayant besoin de rituels, gérés et cadrés par sa mère. Concernant E.H.________, elle fréquentait la crèche depuis le mois de février 2023 le mercredi en journée et le vendredi jusqu’à 14 heures. Elle avait très bien évolué au sein de la nurserie et tout se passait bien pour elle.

Selon le rapport rédigé le 22 décembre 2023 par [...], adjointe de direction auprès d’Y.________ de l’Association [...], à [...], les éducateurs

[...] et [...] avaient médiatisé dix visites d’une heure et demie entre le père et ses deux enfants, lesquelles s’étaient déroulées les lundis matin soit à l’intérieur des locaux d’Y.________, soit dans des espaces verts aux alentours. Durant les sept premières rencontres, les enfants s’étaient rendus avec plaisir aux visites, les passages s’étaient bien déroulés, tant avant qu’après les rencontres, le père s’étant présenté de manière ponctuelle à toutes les visites. Ce dernier s’était montré adéquat avec ses enfants et avait pu partager son attention et leur proposer des activités conformes à leur âge. B.H.________ avait éprouvé du plaisir à jouer et était parvenu à associer tant les professionnels que son père à ses jeux. Peu bavard au début des rencontres, il s’était montré davantage loquace dans les moments ludiques et dans la distribution des rôles à chacun. A.H.________ s’était montré adéquat lorsque son fils s’était fait piquer par des orties, tant dans le soin en lui faisant un petit cataplasme que dans l’émotionnel en l’autorisant à manifester sa douleur. E.H.________ avait également participé à ces sorties en extérieur, son père l’ayant portée la plupart du temps dans ses bras, pour son plus grand plaisir. Lorsque, le 11 septembre 2023, B.H.________ avait dit vouloir rentrer plus tôt d’une sortie en forêt sans donner d’explication particulière, le père avait su s’ajuster aux besoins et au rythme de son fils. A la visite suivante, deux semaines plus tard, le petit garçon avait refusé de sortir des locaux d’Y.________ et exprimé le souhait d’abréger la visite. Lors de la dernière visite du 2 octobre 2023, A.H.________ avait montré des photos de sa maison aux enfants en prévision des visites avec les professionnels de X.________, conformément à ce qui avait été convenu le 31 juillet 2023. Les intervenants d’Y.________ émettaient l’hypothèse que les manifestations de repli sur soi de B.H.________ lors des dernières visites étaient davantage à mettre en lien avec le changement de cadre des visites et d’intervenants qu’au fonctionnement et à l’attitude du père.

20. Le 22 décembre 2023, le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois a rendu une ordonnance de classement dans le cadre de l’enquête dirigée contre A.H.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants. Cette ordonnance retenait en substance que seule la mère avait été témoin des propos prétendument tenus par B.H.________ et que la dénonciation était intervenue dans le cadre de la séparation des parents, de sorte que l’on ne pouvait exclure que les soupçons de la mère émanent des tensions liées à la séparation. De plus, les propos enregistrés de l’enfant ne permettaient pas de considérer que B.H.________ visait spécifiquement un comportement que le prévenu aurait eu et les documents et rapports médicaux concernant l’enfant ne soulevaient aucun élément qui tendraient à laisser croire qu’il aurait effectivement subi des attouchements de son père. L’instruction n’avait ainsi pas permis d’établir que les faits dénoncés par M.________ (toucher le sexe, les fesses et l’anus de B.H.________) se seraient véritablement produits.

21. Dans un courrier adressé le 29 décembre 2023 à la juge de paix, A.H.________, par l’intermédiaire de son conseil, a requis l’audition des éducateurs référents d’Y.________ et relevé que B.H.________ aurait adopté, à plusieurs reprises dans les locaux de cette structure, des comportements interpellants : il aurait notamment mimé le geste de se mettre du scotch sur la bouche en déclarant qu’il ne fallait pas parler et effectué des gestes violents avec le couteau de la dînette.

22. Le 8 janvier 2024, après consultation des parties s’agissant des questions à poser à l’expert, la juge de paix a ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique, confiée initialement à la Dre [...], laquelle a finalement fait savoir le 9 février 2024 qu’elle renonçait à ce mandat.

23. Dans leur rapport du 8 janvier 2024, les intervenants de l’Unité [...], le Dr [...] et l’éducatrice [...], ont exposé que leurs inquiétudes évoquées dans leur précédent rapport du 14 juillet 2023 concernant le développement de B.H.________ demeuraient d’actualité. Toutefois, une amélioration était constatée depuis l’automne 2023. Lors des séances, B.H.________ présentait une grande capacité et envie à interagir avec les thérapeutes. Il n’avait toujours pas l’usage de la communication verbale, mais manifestait du plaisir et de l’enthousiasme à initier la relation et à la prolonger avec une communication non verbale et des onomatopées. Il continuait à démontrer une insécurité affective se caractérisant par une difficulté dans la régulation émotionnelle. Face à la frustration, il se désorganisait et tombait dans une excitation nécessitant un important étayage de la part de l’adulte, afin qu’il parvienne à se réorganiser et à se réguler. La distance relationnelle décrite dans le précédent rapport continuait à être observée, avec néanmoins un apaisement chez l’enfant. L’expression du monde interne de B.H.________ restait très semblable d’une séance à l’autre. Il était difficilement accessible et identifiable. Ses représentations internes étaient peu claires et très insécures. Il présentait en séance un fort besoin de contrôle associé à un état anxieux important et, par moment, de l’agressivité. Ses jeux étaient répétitifs d’une séance à l’autre, avec un fort besoin de venir combler les orifices des figurines (yeux, bouche, oreilles), des animaux ou des thérapeutes avec de la pâte à modeler, des couvertures ou des feuilles de papier qu’il découpait. Les praticiens continuaient à penser que le fonctionnement interne de B.H.________ et sa grande insécurité face à l’extérieur et autrui démontraient à la fois un fonctionnement propre à l’enfant, mais également un environnement stressant et menaçant dès la naissance. La possibilité que des abus sexuels soient survenus ne pouvait être exclue, mais les intervenants n’avaient pas observé d’éléments suffisamment spécifiques jusqu’à présent qui confirmeraient ces allégations. A l’évocation d’une visite avec le père, B.H.________ avait de suite exprimé aux thérapeutes son refus de voir son père en secouant la tête ; il s’était ensuite montré passablement agité et désorganisé. Selon les praticiens, il

était indispensable pour B.H.________ de poursuivre un suivi mère-enfant afin de travailler sur les modèles (« patterns ») interactifs parent-enfant en vue de répondre au mieux au besoin de cadre, de différenciation (adulte- enfant) et de réassurance de l’enfant, et soutenir la régulation mutuelle des émotions au sein de la dyade. Un suivi individuel en parallèle du travail mère-enfant paraissait désormais possible compte tenu des améliorations dans les capacités de B.H.________ et de la sécurité interne naissante. S’agissant d’E.H.________, un soin psychique n’apparaissait pas nécessaire dans l’immédiat. Elle présentait néanmoins une tendance au retrait et une certaine insécurité face aux comportements d’anxiété de son frère, justifiant la poursuite d’un suivi, avec séances plus centrées sur elle dès le début de l’année 2024. Les thérapeutes relevaient que le père n’avait plus été vu depuis la séance du 9 août 2023. Le travail avec lui paraissait pour l’instant difficile, celui-ci ne formulait pas de demande d’aide ni d’intérêt particulier pour le contenu des séances pédopsychiatriques. Il estimait ne pas rencontrer de difficulté dans sa parentalité et n’avait exprimé aucune reconnaissance d’une forme de violence entachant la relation conjugale, ni une part de responsabilité dans la situation familiale actuelle. De manière générale, il semblait considérer que les difficultés de son fils étaient dues uniquement à la relation mère-enfant et au manque de lien père-fils. Les thérapeutes relevaient également que A.H.________ dénigrait fortement la mère et venait instrumentaliser l’espace thérapeutique des enfants. Il n’avait pas donné de nouvelles aux thérapeutes qui lui demandaient la manière dont ils pourraient lui venir en aide.

24. Le 19 février 2024, la juge de paix a procédé à l’audition des parents, assistés de leur conseil respectif, et de l’assistante sociale de la DGEJ, [...]. M.________ a déclaré qu’elle n’était pas opposée à un élargissement du droit de visite de la manière la plus progressive possible et de façon à permettre l’adhésion B.H.________. Elle a relevé que lors des derniers contacts téléphoniques entre l’enfant et son père, ce dernier avait proposé des activités, telles qu’aller à Aquatis ou ouvrir ses cadeaux de Noël. B.H.________ avait verbalisé son refus ainsi que de l’anxiété et une certaine agitation. M.________ avait senti que les angoisses de son fils s’étaient accentuées et que la situation était plus difficile depuis une semaine, l’enfant ne voulant plus aller à la crèche. Deux jours auparavant, elle avait dû aller le chercher plus tôt, car il n’arrêtait pas de regarder l’heure et attendait qu’elle vienne. B.H.________ ne souhaitait pas se séparer de son éducatrice référente, ce qui représentait une forme de régression. Elle a souligné qu’elle ne faisait absolument pas confiance à A.H.________, lui reprochant de lui avoir beaucoup menti, de lui avoir fait subir de la violence psychologique et de s’être rendu sur de nombreux sites complotistes. Elle ne souhaitait pas prendre le risque de mettre en danger sa fille pour un droit de visite chez son père tant qu’elle ne savait pas parler. Elle était convaincue que son fils avait été victime d’actes sexuels de la part de son père et ne voulait pas qu’il arrive la même chose à sa fille. Elle craignait de laisser ses enfants seuls avec leur père. Elle a affirmé avoir été menacée de mort par le père lorsqu’ils vivaient ensemble et qu’elle était enceinte d’E.H.________ ; il aurait menacé de les tuer, leur fils et elle. Elle a précisé qu’il possédait des armes à son domicile et elle redoutait qu’il s’en prenne à leurs enfants. M.________, par l’entremise de son conseil, a conclu au rejet de la mesure provisionnelle et sollicité que le droit de visite de A.H.________ s’exerce par l’intermédiaire d’Y.________ se poursuive auprès de X.________ pour E.H.________ et qu’à l’issue de l’intervention de X.________, le droit de visite sur E.H.________ s’exerce par l’intermédiaire d’Y.________. Pour sa part, A.H.________ a exposé qu’il passait beaucoup de temps au téléphone avec B.H.________ et que leurs

contacts étaient très forts, qu’au début des visites par l’intermédiaire d’Y.________, il parlait volontiers et avait manifesté l’envie de venir au domicile paternel. Il était dès lors étonné que son fils refuse de venir en visite chez lui par l’intermédiaire de X.________. Il se rendait compte que B.H.________ rencontrait des difficultés avec les changements et transitions, ce qui pourrait expliquer le refus de l’enfant de monter dans le véhicule de Mme [...], infirmière de X.________ chargée d’effectuer les trajets entre les domiciles des parents. Il a ajouté que les appels en visioconférence ne se déroulaient pas du tout comme la mère le prétendait ; lors de ces appels, B.H.________ était toujours très content et ne manifestait pas de refus de venir chez lui ou de rejet s’agissant de l’infirmière susnommée. A.H.________ ne voyait pas de motif s’opposant à l’élargissement de son droit de visite sur sa fille E.H.________, celle-ci étant très contente de venir à son domicile avec X.________. Il a estimé que la mère transmettait son stress à B.H.________ et a émis l’hypothèse que, si elle avait accompagné leur fils lors d’un trajet avec Mme [...], celui-ci aurait accepté de venir chez lui. A.H.________, par la voix de son conseil, a maintenu les conclusions de sa requête du 14 décembre 2023. De son côté, l’assistante sociale [...] a indiqué qu’elle tenait à ce que le droit de visite puisse s’élargir. Toutefois, B.H.________ n’avait pas le même rythme que sa sœur, comme cela ressortait des rapports de la garderie et de l’Unité [...]. L’adaptation auprès d’Y.________ avait été relativement longue pour lui. Elle estimait ainsi opportun de reprendre les visites par ce biais, tout en restant attentif à ne pas changer trop souvent les modalités du droit de visite. [...] a relevé qu’E.H.________ profitait des visites organisées par X.________, que B.H.________ avait parfois des souhaits et envies, puis subitement un « trop plein » après quoi il se désorganisait. Il avait besoin de plus de temps pour faire connaissance avec Mme [...]. L’assistante sociale a souligné l’absence d’éléments selon lesquels ce serait le comportement de la mère qui induirait le rejet de B.H.________ envers son père ; elle en voulait pour preuve qu’E.H.________ bénéficiait du droit de visite par X.________ sans retours négatifs des parties à ce sujet.

B.H.________ avait une incapacité qui lui était propre quant à l’exercice du droit de visite et bénéficiait d’un espace thérapeutique à cet effet. [...] ne pouvait pas se prononcer sur l’opportunité de maintenir les appels en visioconférence entre le père et les enfants, relevant toutefois qu’un appel qui n’aurait pas été anticipé par les enfants ne leur serait pas bénéfique. Elle était d’avis de maintenir le droit de visite par X.________ pour une question de stabilité, en espérant que B.H.________ puisse faire confiance à l’infirmier référent. Elle a ajouté que les deux enfants pourraient être réinscrits sur la liste d’attente d’Y.________ ; elle se demandait néanmoins si cela serait dans l’intérêt d’E.H.________, dès lors que celle-ci prenait du plaisir à aller chez son père avec X.________ et qu’elle pourrait éventuellement bénéficier d’un élargissement du droit de visite. A cet égard, l’assistante sociale de la DGEJ a indiqué qu’elle ne disposait pas d’élément allant dans le sens d’une restriction du droit de visite pour E.H.________ et ne voyait pas d’objection à l’élargir pour autant qu’elle en bénéficie et que le père ait des compétences parentales suffisantes, ce qui était le cas à sa connaissance. [...] a encore précisé que l’intervention d’Y.________ pour B.H.________ avait l’avantage de représenter une continuité, puisque qu’elle se ferait selon les mêmes modalités et avec le même binôme d’éducateurs qu’auparavant. Elle a appuyé la proposition visant à la mise en place d’une thérapie sur la coparentalité auprès de la Consultation [...].

Entendue en qualité de témoin à l’audience précitée, [...], éducatrice référente au sein d’Y.________, a confirmé avoir assisté aux rencontres entre A.H.________ et ses enfants dans le cadre dY.________[...].

Le suivi avait débuté en janvier 2023 et s’était terminé au mois d’octobre suivant. Elle ne se souvenait pas d’avoir vu B.H.________ faire mine d’avoir du scotch sur la bouche ou encore dire qu’il ne fallait pas parler. Ce sujet avait été abordé par le père dans le cadre d’échanges par l’application Whatsapp dans le groupe auquel son collègue et elle participaient. Elle se rappelait en revanche que, dans le cadre d’un jeu de dînette, B.H.________, avait couru vers son père, en arborant un sourire sincère, avec un couteau de dînette dans la main et avait fait un geste avec ce couteau à la base du cou de son père. Selon l’éducatrice, il ne s’agissait pas d’un geste agressif et inquiétant compte tenu de l’âge, du développement de l’enfant et de la situation. Globalement, elle ne se souvenait pas de choses inquiétantes quant au comportement des enfants. Lors des dernières visites, elle avait constaté que B.H.________ souhaitait les écourter et ne voulait plus effectuer de petites promenades en forêt, ce qu’elle estimait être lié au contexte de fin de suivi auprès d’Y.________. Elle a constaté que le père avait réagi de manière tout à fait adéquate lors de l’épisode où son fils avait traversé les orties. B.H.________ manifestait normalement sa joie et n’était pas inhibé quant aux émotions positives. L’éducatrice n’avait jamais vu, pensé ou senti que les enfants pourraient être en danger en compagnie de leur père, ni que celui-ci pourrait être inadéquat avec eux. Le père savait anticiper les besoins de ses enfants, les reconnaître lorsque ceux-ci les formulaient et y répondre de manière adéquate. Selon les observations de la témoin, il s’agissait d’un père qui possédait de bonnes compétences parentales, même très bonnes en comparaison avec les parents qui sont généralement suivis par la structure à Y.________. Elle était toutefois consciente qu’elle n’était pas en mesure de prédire ce qu’il se passerait si les enfants devaient être seuls avec leur père. Elle se souvenait que, lorsqu’il avait été annoncé à B.H.________ que les visites à son père se feraient désormais au domicile de celui-ci, il avait eu des émotions contradictoires, verbalisant initialement de la joie, puis se renfermant sur lui-même et disant qu’il voulait rentrer chez lui, avant de se mettre à pleurer. A une autre occasion, lorsqu’ils jouaient dans la

clairière en construisant une maison avec des bouts de bois, B.H.________ avait brutalement déclaré qu’il voulait arrêter le jeu et rentrer, puis s’était mis à pleurer. Il n’avait pas réussi à expliquer ce qu’il se passait lorsque son père le lui avait demandé. Lors de l’avant-dernière visite, alors qu’il était encore avec sa mère, l’enfant avait souhaité que la visite soit plus courte que d’ordinaire ; à la fin de cette visite, B.H.________ s’était dirigé vers la sortie en pleurant. Ces trois événements étaient ultérieurs à l’audience du 31 juillet 2023 ; l’éducatrice estimait probable que l’enfant ait déjà su qu’un changement allait intervenir. Elle a précisé qu’en cas de nouvelle intervention d’Y.________, la situation pourrait passer en priorité dès lors qu’un suivi avait déjà eu lieu. Elle a ajouté qu’une transition avait été évoquée avec les enfants, mais n’avait finalement pas pu avoir lieu.