CCUR 106 2024-06-13

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 février 2024, adressée pour notification aux parties le 8 mars 2024, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a poursuivi l’enquête en limitation de l’autorité parentale de Z.________ et A.N.________ (I), confirmé le retrait provisoire du droit des précités de déterminer le lieu de résidence de leur fille B.N.________, née le [...] 2008 (II), maintenu la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ciaprès : DGEJ) en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de B.N.________ (III), dit que ses tâches consistaient à placer la mineure précitée dans un lieu propice à ses intérêts, à veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et à veiller au rétablissement d’un lien progressif et durable avec ses parents (IV), invité la DGEJ a remettre un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation dans un délai de cinq mois dès la notification de l’ordonnance (V), enjoint aux parents de collaborer au placement de leur fille sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311) (VI), rappelé aux parents que la prétention à la contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en fonction de leur revenus conformément à leur obligation d’entretien (VII), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (VIII) et déclaré cette ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (IX).

Les points du dispositif de cette ordonnance la concernant ont été communiqués à B.N.________ par courrier du 8 mars 2024.

En droit, les premiers juges ont considéré en substance que la situation de la mineure B.N.________ s’était sérieusement péjorée après le signalement de la situation à l’autorité de protection de l’enfant, et ce malgré la tentative des parents, principalement du père, d’imposer un cadre plus strict à leur fille et de clarifier le système de garde. La jeune fille avait définitivement cessé de fréquenter son établissement scolaire, malgré les aménagements mis en place et le suivi assidu de la DGEJ ; l’intervention de l’Action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO) n’avait pas non plus débouché sur des modifications notables de l’organisation familiale et B.N.________ s’était détournée du soutien offert par l’équipe mobile d’éducateurs et la mesure MATAS (Modules d’activité temporaire et alternative à la scolarité). Elle avait en outre déclaré subir des maltraitances d’ordre psychologique à domicile et reconnu devoir grandir seule. La justice de paix a ainsi retenu qu’une curatelle d’assistance éducative semblait d’emblée insuffisante, dès lors que le concours des parents n’était pas suffisamment consistant et proactif pour garantir la mise en œuvre des conseils et mesures préconisées par la DGEJ. Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence apparaissait ainsi comme la seule à même de protéger le bien de la mineure et son bon développement.

B.

Par acte du 20 mars 2024, Z.________ et A.N.________ (ci-après : les recourants) ont conjointement recouru contre cette ordonnance, concluant à l’annulation de la mesure de placement de leur fille en foyer.

Le 6 mai 2024, le juge de paix a transmis à la Chambre de céans sa lettre adressée le même jour, à la DGEJ, indiquant, en réponse à un courrier de ladite direction du 18 avril 2024 concernant l’évolution de la situation de la mineure concernée et sollicitant la fixation d’une audience, qu’un point de situation serait fait à l’issue de la procédure de recours.

Une copie des courriers susmentionnés a été adressée le 8 mai 2024 aux recourants pour information.

Le 27 mai 2024, l’autorité inférieure a communiqué à la Chambre des curatelles le courrier du 23 mai 2024 de la DGEJ, dont une copie a été adressée le 7 juin 2024 aux recourants pour information.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. Z.________ et A.N.________ sont les parents non mariés de B.N.________, née le [...] 2008. Ils vivent chacun dans un logement séparé à [...].

Initialement, et sur le principe, la mère était seule détentrice de l’autorité parentale et de la garde sur B.N.________, le père disposant d’un droit de visite usuel d’un week-end sur deux. Dans les faits, et compte tenu de la proximité de leurs domiciles respectifs, la prise en charge de la mineure s’apparentait à une garde partagée.

2. Le 5 septembre 2022, [...] (ci-après : le signalant), doyen de l’établissement scolaire fréquenté par B.N.________, a signalé la situation de cette dernière à la justice de paix et à la DGEJ. Il a exposé que la situation avait toujours été « à la limite du signalement », mais que les parents s’étaient toujours montrés collaborants à cette évocation. De nombreuses absences scolaires étaient relevées, au moins une demijournée par semaine (maux de tête ou de ventre ou rendez-vous médical), ainsi qu’un manque de suivi par les parents s’agissant du travail scolaire. La jeune fille ne semblait pas avoir accès aux soins dont elle avait besoin. B.N.________ pouvait se montrer insolente envers les adultes et désagréable avec ses camarades. Elle était revendicatrice, proférait des mensonges, faisait des commentaires sur les dires de l’enseignante, émettait des critiques et était agitée. Elle avait redoublé sa huitième année sans montrer de réelle progression, ne s’investissant que lorsqu’elle en avait l’envie. Désormais en neuvième année, les problèmes persistaient. Selon le doyen, il n’y avait pas de maltraitance directe, mais de la négligence, précisant que B.N.________ grandissait seule. Il estimait qu’elle manquait d’un cadre sécurisant et qu’elle ne faisait pas confiance aux adultes. Elle choisissait chez quel parent elle allait dormir au jour le jour, les parents lui laissant beaucoup de liberté parce qu’elle ne faisait pas de bêtises. Le signalant a relevé qu’un programme spécialisé avait été mis en place. Les demandes faites à la mère (prise de contact avec l’infirmier scolaire, avec la psychologue scolaire et en cas de besoin à la DGEJ) n’avaient pas été respectées. Le père, malade, n’avait pas été en mesure de se déplacer aux deux derniers entretiens, amenant les intervenants scolaires à se questionner sur sa capacité à s’occuper de sa fille. La mère avait annoncé sa venue à la soirée des parents, mais n’était finalement pas présente.

3. Dans son rapport d’appréciation du 8 novembre 2022, la DGEJ a relevé que le cadre dans lequel la mineure évoluait la laissait revêtir un rôle d’adulte au sein de la famille, eu égard aux décisions qu’elle pouvait prendre dans ce cadre, alors qu’en milieu scolaire, elle était traitée comme une enfant. Aucun cadre clair n’était posé concernant la répartition de la prise en charge de la mineure entre les parents, ce qui évitait un conflit ouvert entre eux ; B.N.________ passait ainsi d’un domicile parental à l’autre, au gré des désaccords pouvant survenir entre elle et chacun de ses parents, notamment avec son père, qui posait des limites plus claires. Les parents manquaient de clarté par rapport à l’obligation d’aller à l’école et au cadre horaire (sorties). Selon la DGEJ, ce pouvoir décisionnel laissait peu de chances à la jeune fille de se stabiliser et de se structurer, la mettant au contraire en danger par défaut de surveillance hors période scolaire et durant la nuit, ainsi que par un potentiel échec scolaire. Ses parents constituaient une ressource en termes de soutien et d’affection, mais se trouvaient en décalage sur le plan éducatif ; leurs conceptions de l’éducation à donner à leur fille divergeaient. La DGEJ relevait le rapport problématique de B.N.________ à l’autorité, ce qui péjorait encore davantage son parcours scolaire, alors qu’elle rencontrait déjà des difficultés d’apprentissage, de l’ordre d’une dyslexie, qui n’avait toutefois pas encore été diagnostiquée. Face à cette situation, les parents semblaient attendre passivement que leur fille gagne en maturité pour pallier les difficultés rencontrées. La DGEJ a estimé que des examens ophtalmique et logopédique devaient être entrepris et que, si B.N.________ se montrait volontaire, elle devait être soutenue de manière plus importante. L’intervention de l’AEMO a ainsi été proposée aux parents.

4. Le 6 décembre 2022, le Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : le juge de paix) a procédé à l’audition des parents et de [...], assistante sociale au sein de la DGEJ. Cette dernière a déclaré que les parents étaient parvenus à se remettre en question et à collaborer avec la DGEJ, permettant la mise en place de l’AEMO. Malgré la bonne entente des parents, ceux-ci n’avaient pas la même vision de l’éducation à donner à leur fille. Le système de garde était inversé dans les faits, la jeune fille dormant généralement la semaine chez son père et le week-end chez sa mère ; l’assistante sociale a souligné l’importance de clarifier l’autorité parentale et la garde. Z.________ a confirmé qu’en pratique, ils agissaient comme s’ils avaient l’autorité parentale conjointe et qu’il était difficile d’imposer strictement à leur fille un lieu de vie unique en raison de la proximité de leurs domiciles respectifs. Il a contesté toute insolence de sa fille dans le cadre scolaire.

La procédure a été suspendue dans l’attente de l’établissement d’une éventuelle convention par les parents.

5. Par convention signée le 10 mars 2023, Z.________ et A.N.________ sont convenus d’exercer l’autorité parentale conjointe sur leur fille B.N.________ et que la garde de celle-ci serait assumée de manière partagée. Ils ont également fixé leur participation aux coûts de l’enfant et la répartition de la bonification pour tâches éducatives au sens de l’AVS. Cette convention a été approuvée par le juge de paix dans sa séance du 16 mai 2023.

6. Le juge de paix a tenu une nouvelle audience le 16 mai 2023, en présence des parents et de [...], pour la DGEJ. L’assistante sociale précitée a déclaré que la situation s’était péjorée en raison de sa banalisation par les parents. Elle observait que ceux-ci faisaient de leur mieux, mais doutait qu’ils soient réellement en mesure d’imposer un cadre à leur fille. Divers conseils avaient été prodigués par l’éducateur de l’AEMO, sans toutefois être mis en œuvre par les parents ; ils n’étaient pas non plus parvenus à poser une organisation claire du quotidien de B.N.________. La mineure ne se rendait plus à l’école, notamment parce qu’elle se couchait à des heures inadaptées, l’empêchant de se lever suffisamment tôt le matin. Les parents devaient insister pour trouver une logopédiste. La DGEJ avait inscrit B.N.________ au lieu d’accueil [...], afin qu’elle puisse participer deux ou trois fois par semaine à des activités culturelles et sportives ou y prendre ses repas de midi. A ce stade, elle a proposé l’institution d’une curatelle d’assistance éducative, afin de s’assurer de la mise en place des mesures préconisées sur le long terme. Elle a rappelé aux parents que l’arrêt de l’école à 13 ou 14 ans pouvait constituer un motif de placement et souligné l’importance que B.N.________ passe ses soirées au domicile du père, car celui-ci était en mesure de lui poser des limites. Elle a précisé que les conditions exactes de la prise en charge de la mineure par ses parents n’étaient pas réglées. Z.________ a précisé qu’au vu de l’absentéisme scolaire, un cadre plus strict avait été posé à sa fille, notamment sous la forme d’un agenda imposé, mais qu’il avait constaté que celle-ci lui tenait davantage tête. B.N.________ se trouvait sur une liste d’attente pour une logopédiste et n’avait pas d’activités extrascolaires. Elle était actuellement « tout juste » en échec scolaire, son passage en dixième année n’étant pas encore acté. A.N.________ a indiqué que sa fille dormait vers 22 heures 30 et qu’elle avait essayé de lui expliquer l’importance de se rendre à l’école et de se coucher suffisamment tôt. Elle a donné son accord à ce que B.N.________ soit auprès de son père la semaine et auprès d’elle le week-end, pour le bien et l’avenir de sa fille.

A l’issue de l’audience, le juge de paix a informé les parties de l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale.

7. Dans son rapport d’enquête du 21 novembre 2023, la DGEJ a fait part d’une nouvelle péjoration de la situation de la mineure concernée depuis l’audience du 16 mai 2023. Une rencontre avec les parents et B.N.________ avait été organisée dans les locaux de la DGEJ, lors de laquelle les parents s’étaient engagés à imposer un cadre plus strict à leur fille ; B.N.________ s’était montrée agacée de cette perspective. Par la suite, elle ne s’était pas rendue en cours durant trois semaines en juin 2023, sans que les parents n’aient sollicité la DGEJ, cette dernière ayant été avertie par l’école. L’Equipe Mobile, une équipe d’éducateurs de soutien, a été mise en place mi-juillet 2023. Un lien avait pu se créer avec la jeune fille et un projet d’art thérapie avait pu être élaboré. A la rentrée scolaire 2023, l’école avait fait appel à la mesure MATAS, afin de travailler sur un « raccrochage scolaire », que B.N.________ disait vouloir investir. Elle s’était toutefois opposée à la mise en place de cette mesure. A la miseptembre 2023, après un conflit avec son père, la mineure avait été mise à la porte et avait été retrouvée errante dans les rues avec une copine, à 3 heures du matin. B.N.________ était dès lors retournée vivre chez sa mère. A la même période, la mineure avait cessé de prendre son traitement contre l’asthme et était passée très près d’une hospitalisation ; les parents peinaient à mettre en place le Centre médico-social (CMS) pour assurer la prise de médication ou à acquérir des draps antiacariens, nécessaires à sa condition médicale. Depuis lors, B.N.________ se rendait aux MATAS, mais plus à l’école, et s’était montrée peu intéressée par le suivi éducatif de l’Equipe Mobile. Le père de la mineure se présentait régulièrement aux bilans et points de situation avec l’école, les MATAS et l’Equipe Mobile, tandis que la mère était souvent absente pour raison de maladie. Il avait été tenté à deux reprises d’adapter le suivi de l’Equipe Mobile, mais les parents se montraient peu actifs et peu preneurs. L’école avait tenté de proposé des adaptations pour que B.N.________ revienne progressivement, mais celle-ci ne respectait pas ces nouveaux plans d’aménagement. La DGEJ constatait que la collaboration avec les parents était difficile, ceux-ci affirmant ne pas être au courant, tandis que l’école indiquait que les

parents étaient injoignables lorsqu’il s’agissait de justifier les absences de leur fille et ne rappelaient pas le secrétariat scolaire. Devant l’inefficacité des mesures prises jusqu’alors, la DGEJ a considéré qu’un placement de la jeune fille était judicieux, afin d’évaluer ses besoins, ce à quoi celle-ci s’opposait.

8. Par courrier du 15 décembre 2023, la DGEJ, par l’intermédiaire de sa directrice générale, a informé la justice de paix que B.N.________ avait été placée en urgence au Foyer [...], en vertu de l’art. 28 LProMin (loi sur la protection des mineurs du 4 mai 2004 ; BLV 850.41), après que la mineure avait interpellé son éducateur des [...], tard dans la soirée, indiquant qu’elle refusait de retourner chez son père ou sa mère et demandait à être placée, au motif qu’elle subirait des maltraitances psychologiques et des négligences de la part de ses deux parents. La DGEJ avait essayé de joindre les parents, en vain ; ceux-ci n’avaient pas recontacté la direction précitée, malgré le message laissé sur leur boîte vocale.

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, le juge de paix a provisoirement retiré à Z.________ et A.N.________ leur droit de déterminer le lieu de résidence de leur fille B.N.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, avec pour mission de placer la mineure au mieux de ses intérêts.

9. Avec la permission de la DGEJ et l’assentiment du juge de paix, B.N.________ est partie le 29 décembre 2023 avec ses parents au [...] pour se rendre dans sa famille maternelle, notamment rencontrer sa grandmère malade.

Ce voyage s’étant prolongé de manière inattendue, la jeune fille n’a pas pu se présenter à son audition par le juge de paix prévue initialement le 7 février 2024.

10. Le 19 février 2024, la justice de paix a tenu audience en présence des parents et de [...], pour la DGEJ. Cette dernière a indiqué que B.N.________ était restée au foyer où elle avait été placée en urgence jusqu’à son voyage au [...], qui était prévu de longue date et avait été précipité en raison de la dégradation de la santé de la grand-mère maternelle. Elle avait été informée de la prolongation du voyage par le père – en raison d’une crise d’angoisse selon les dires de la mère –, puis elle avait organisé l’admission de la jeune fille en institution de moyen terme, à savoir au Foyer [...]. Le premier rendez-vous d’admission avait eu lieu le matin même, mais la mineure ne s’y était pas rendue. B.N.________ bénéficiait toujours de la mesure aux [...], mais devait rejoindre le foyer la semaine à venir. Selon ce qu’elle avait rapporté à son éducateur, B.N.________ rencontrait des difficultés sur plusieurs plans à l’école. [...] a confirmé que la jeune fille présentait de bonnes dispositions pour l’apprentissage, malgré la dyslexie dont elle souffre. Elle a relevé que certaines mesures avaient été interrompues, car elles n’étaient pas investies par les parents ; le placement était intervenu à la suite d’autres éléments alarmants rapportés par la mineure, notamment l’attitude envahissante de la mère et l’état dégradé de l’appartement du père. Lors du placement de la mineure, aucun des parents n’était atteignable, chacun étant persuadé que l’enfant se trouvait chez l’autre, situation qui était déjà survenue à plusieurs reprises par le passé. Z.________ a déclaré que B.N.________ logeait chez lui depuis son retour de voyage. Il l’avait informée qu’elle devait retourner à l’école, mais elle lui avait dit ne pas être motivée à s’y rendre, souhaitant y retourner progressivement dès lors qu’elle ne se sentait pas apte à y passer des journées entières. Il a précisé que B.N.________ présentait une phobie de l’école dans laquelle elle se trouvait ; un changement d’établissement pouvait ainsi s’avérer opportun. B.N.________ était en revanche motivée pour entreprendre un apprentissage. Z.________ s’est dit favorable à ce souhait, moyennant l’élaboration d’un projet sérieux. Un bilan logopédique avait été effectué et un suivi devait débuter dans les jours suivants. Il s’est opposé au placement de sa fille, relevant que l’éducateur ne l’avait pas contacté le

soir du placement et que l’événement survenu à cette date n’était « pas grave ». S’agissant des autres épisodes évoqués par le rapport de la DGEJ du 21 novembre 2023, il a expliqué avoir été dépassé par l’attitude de sa fille, à quelques reprises, ce qui l’avait conduit à la mettre à la porte pour qu’elle rentre chez sa mère. Selon lui, un séjour en foyer ne motiverait pas davantage sa fille à retourner à l’école. Il a également affirmé qu’il s’était toujours soumis aux mesures proposées par la DGEJ, mais que celles-ci avaient été inutiles. Il a toutefois reconnu qu’il n’avait pas d’autre solution à proposer, mais que sa fille souhaitait être chez lui car elle s’y sentait bien. Il craignait que le foyer la déstabilise et empire la situation, voire exacerbe son attitude de rébellion. Il a confirmé que, si un placement venait à être prononcé et que cela correspondait à la volonté de sa fille, il l’accompagnerait et l’épaulerait dans ce cadre. Dans le cas contraire, il s’opposerait à la décision. Pour sa part, A.N.________ a exposé que le séjour au [...] s’était très bien passé, que B.N.________ était calme et heureuse et avait été transformée par ce voyage, au cours duquel elle avait été confrontée à la pauvreté régnant dans ce pays. Elle s’est également opposée au placement de sa fille dans un foyer, estimant que si « le foyer [était] certainement un bon lieu », cela la rendrait « malade et la détruirait d’y voir sa fille » et qu’en outre, le placement était intervenu ensuite d’un incident mineur. Elle craignait également qu’un séjour en foyer génère des angoisses chez B.N.________.

11. Le juge de paix a procédé à l’audition de B.N.________ le 21 février 2024, soit après que l’ordonnance litigieuse a été rendue par l’autorité de protection. En substance, la jeune fille a expliqué, s’agissant de l’incident ayant conduit au placement, qu’elle était alors tendue, car tout le monde lui disait qu’elle risquait d’aller en foyer. Elle avait eu une altercation avec une de ses copines d’alors et avait fini par l’insulter ; sa copine s’en était plainte à sa mère, qui avait rapporté la situation à ses propres parents. La mère de B.N.________ l’avait réprimandée sans chercher à savoir ce qui s’était passé. Estimant subir trop de pression, la jeune fille avait demandé à son éducateur d’être placée. Elle avait toutefois regretté cette décision, car elle avait mal vécu ces deux semaines au foyer ; elle y avait trouvé la vie difficile, y mangeait mal et les éducateurs se montraient désagréables sans raison. Elle avait passé de formidables vacances au [...] et s’était très bien entendue avec tout le monde, y compris avec sa mère. A son retour, elle s’était tout naturellement rendue chez son père. Elle a précisé qu’elle souhaitait depuis longtemps vivre avec lui, avec qui elle se disputait très peu et chez qui elle disposait de sa propre chambre. Elle rencontrait des difficultés relationnelles avec sa mère, qu’elle trouvait « étouffante » et qui lui faisait constamment des reproches. B.N.________ décidait si elle souhaitait voir sa mère ; dans ce cas, elle l’appelait pour la rencontrer. De manière générale, elle ne partageait pas beaucoup d’activités avec ses parents ; elle n’en avait pas l’envie pour ce qui concerne sa mère et son père présentait des problèmes de santé. La mineure a également relaté avoir été harcelée à l’école l’année précédente, que des vidéos d’elle avaient été partagées et que cela lui avait fait du mal ; elle angoissait depuis lors à l’idée d’aller à l’école. Selon elle, ses enseignants étaient « nuls » et lui faisaient des remarques désagréables sur son absentéisme, sans tenir compte de sa dyslexie. Elle était persuadée que cela irait mieux dans une autre école, précisant que les intervenants des MATAS étaient bien plus compréhensifs et qu’elle parvenait mieux à travailler dans ce cadre. Elle a fait part de son envie de commencer un apprentissage dans le domaine

paramédical à la fin de cette année scolaire ; elle en avait discuté avec son père, lequel était d’accord de l’aider à faire des courriers, précisant toutefois qu’aucune démarche concrète n’avait encore été entreprise en ce sens. Elle avait débuté le matin même un suivi logopédique hebdomadaire et devait également prochainement commencer un suivi psychologique. Interpellée sur le futur, elle a dit souhaiter rester chez son père. Quand bien même elle n’avait pas encore visité le Foyer [...], de la Fondation [...], elle était persuadée que la vie en institution ne lui conviendrait pas, se décrivant comme très solitaire et tenant à son espace personnel.

12. Par courrier du 18 avril 2024 adressé au juge de paix, la DGEJ a indiqué que le placement ne se déroulait pas comme attendu. Depuis son admission au Foyer [...], B.N.________ était régulièrement en fugue, prolongeant les week-ends chez son père, au su de ce dernier, s’arrangeant pour être le moins de temps possible au foyer. Elle ne s’était pas non plus rendue à ses suivis logopédiques et psychologiques sous prétexte qu’elle ne voulait plus du placement en foyer, refusait catégoriquement de retourner à l’école, même si elle changeait d’établissement, car elle ne voulait pas redoubler ; elle avait également manqué son rendez-vous d’admission à [...], mesure de soutien pour l’insertion dans des structures de formation à laquelle elle s’était pourtant intéressée. Devant l’opposition manifeste de la jeune fille et de ses parents à son placement, mais également de l’acceptation du père à accueillir sa fille alors que celle-ci devrait être au foyer, la DGEJ a sollicité la fixation d’une audience pour rappeler aux parents l’importance de collaborer afin que leur fille adhère à son placement et à son suivi.

13. Par courrier du 23 mai 2024 adressé au juge de paix, la DGEJ a indiqué que compte tenu de l’absence continue de B.N.________ au foyer et de son impossibilité de faire appliquer le placement, elle avait décidé d’y mettre un terme. La direction précitée a ajouté qu’elle discuterait de l’accompagnement de l’enfant avec ses parents, en essayant de s’appuyer sur un « possible placement de recadrage si elle déborde le cadre éducatif parental à [...] ».