CCUR 117 2024-06-03

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 février 2024, la Justice de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la justice de paix) a poursuivi l'enquête en limitation de l'autorité parentale instruite à l'égard de C.________ et X.________, détenteurs de l'autorité parentale conjointe sur Z.________, né le [...] 2013, et Y.________, né le [...] 2017, tous deux domiciliés à [...] (l), a confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de C.________ et X.________ sur leurs enfants Z.________ et Y.________ (Il), a maintenu la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de Z.________ et Y.________ (III), a dit que la DGEJ exercerait les tâches suivantes : - placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts ; - veiller à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de son placement ; - veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec leur père et mère, ainsi qu'avec leurs frères et sœurs ; - définir et communiquer aux parents des objectifs clairs en vue d'un éventuel retour des enfants auprès de leur mère et de la reprise des relations personnelles entre le père et ses enfants (IV), a invité la DGEJ à remettre à l’autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de Z.________ et Y.________ dans un délai de quatre mois dès notification de l’ordonnance (V), a rappelé aux parents que la prétention à la contribution d'entretien de l'enfant passe à la DGEJ avec tous les droits qui lui sont rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les frais d'entretien de leurs enfants placés ou d'y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d'entretien (VI), a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (VII), a déclaré la présente ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VIII).

En droit, les premiers juges ont constaté qu’au moment du placement, il existait des inquiétudes de la part des professionnels entourant Y.________ et Z.________ quant à leurs conditions de vie et leur prise en charge par chacun de leurs parents, que les enfants semblaient en effet évoluer dans un climat de négligences, d’instabilité et de précarité, qu’ils étaient régulièrement livrés à eux-mêmes, tant au domicile maternel que paternel lors du droit de visite, Z.________ pouvant en particulier se trouver dans des postures de parentification. Ils relevaient que des difficultés avaient été observées chez les parents en matière de cadre éducatif clair et sécure à poser pour leurs enfants. En particulier, depuis mars 2023, d’importantes inquiétudes avaient été relevées par l’école et le Service PPLS, ainsi que par la DGEJ, les parents ne parvenant notamment pas à fournir le cadre nécessaire au bien-être et au développement des enfants et ce malgré la mise en place d’une curatelle d’assistance éducative et de diverses mesures. Les premiers juges ont ajouté que la collaboration des parents avec la DGEJ et les différents intervenants étaient défaillante et que les parents ne communiquaient pas entre eux, le père ne prenant pas part aux décisions importantes de la vie de ses enfants. Ils ont relevé que les préoccupations de mise en danger du développement des enfants émises par les professionnels encadrant ceux-ci justifiaient qu’une évaluation soit menée dans le cadre d’un placement, étant rappelé que les mesures moins lourdes mises en œuvre précédemment avaient échoué. Au vu de l’ensemble des éléments au dossier, la justice de paix a considéré que les conditions pour un retour au domicile maternel n’étaient pas réunies, pas plus que celles pour une attribution de la garde au père, et qu’il convenait de préparer soigneusement un éventuel retour au domicile maternel, en particulier en travaillant avec la mère sur la définition d’un cadre éducatif clair et sécurisant pour les enfants. Ils ont en conséquence conclu que le placement des deux enfants demeurait en l’état nécessaire.

B.

Par acte du 2 avril 2024, X.________ (ci-après : le recourant) a interjeté un recours contre l'ordonnance précitée, concluant, principalement, à sa réforme en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants est attribué à leur père (Il), que le mandat de la DGEJ est révoqué (IIl), qu'une curatelle d'assistance éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC au profit de la DGEJ est instaurée (IV) et que les frais de l’ordonnance sont laissés à la charge de l’Etat (VII). Subsidiairement, il a conclu à la réforme de l’ordonnance en ce sens qu’un droit aux relations personnelles en sa faveur sur les enfants Y.________ et Z.________ est réinstauré, selon des modalités qui seront fixées à dire de justice. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Le 2 avril 2024 également, X.________ a requis l’assistance judiciaire.

Par courrier du 10 avril 2024, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a dispensé le recourant, en l’état, d’avance de frais, la décision définitive sur l’assistance judiciaire étant réservée.

Par ordonnance du 24 avril 2024, elle a accordé à X.________ l’assistance judiciaire avec effet au 2 avril 2024 pour la procédure de recours, le faisant bénéficier de l’exonération d’avances et des frais judiciaires ainsi que de l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Raphaël Brochellaz et l’astreignant à payer auprès de la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes (ci-après : DGAIC), Direction du recouvrement, une franchise mensuelle de 50 fr. dès le 1er juin 2024.

Par courrier du 1er mai 2024, C.________ s’en est remise à justice, se référant aux prises de position déposées durant la procédure.

Le 2 mai 2024, la justice de paix a renoncé à se déterminer, renvoyant à la décision attaquée et au dossier.

Par courrier du 8 mai 2024, la DGEJ a conclu au rejet du recours, mentionnant de nouveaux éléments, comme des visites clandestines du père à ses fils – C.________ ayant invité le père chez elle lors de ses droits de visite, alors même que ce dernier n'était pas autorisé à voir ses enfants – et des risques de conflit de loyauté, compte tenu de certaines déclarations du recourant au sujet de Z.________. Un premier entretien avec le père avait finalement pu avoir lieu le 4 avril 2024 et un rendez-vous au foyer était fixé au 8 mai 2024 avec pour objectif de discuter de la possibilité d’ouvrir les visites en faveur de X.________.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

les enfants des parents non mariés C.________ et X.________, détenteurs de l’autorité parentale conjointe. Le couple s'est séparé en 2020, les enfants étant restés auprès de leur mère. C.________ est la mère de deux autres également d’autres enfants, qui vivent à l'étranger.

2. La situation de cette famille est suivie depuis plusieurs années par la DGEJ. En 2016, la Justice de paix du Nord vaudois avait mandaté l'Office de protection des mineurs (ci- après : ORPM) du Nord vaudois pour une enquête en limitation de l'autorité parentale à la suite d’un signalement de l'école concernant la fille aînée de C.________. Le 22 mars 2017, une curatelle d'assistance éducative au sens de l'article 308 al. 1 CC a été confiée à un collaborateur de I'ORPM, avec pour mission d'assister les parents de ses conseils et de son appui dans le soin des enfants et de leur donner des recommandations et des directives sur l'éducation.

Au terme d’un bilan du 3 octobre 2022, la DGEJ a proposé la levée de la mesure, indiquant que la situation familiale s’était stabilisée et que les parents étaient désormais collaborants.

3. Le 16 mars 2023, [...], responsable régional au Service de psychologie, psychomotricité et logopédie scolaire (ci-après : PPLS) et, le 22 mars 2024, [...], directeur de l’Etablissement primaire et secondaire du [...], ont chacun signalé la situation de Z.________ à la DGEJ.

Selon ces signalements, il existait des carences au niveau du cadre éducatif, engendrant un manque de sécurité et une mise en danger du développement de Z.________. Il en ressortait en particulier que l’enfant semblait exposé à une précarité économique et/ou des négligences. Les signalants relevaient notamment les vêtements déchirés ou inadaptés de l’enfant, le fait qu’il n’avait souvent pas de récréation et qu’il rapportait ne pas toujours manger à sa faim à la maison. De nombreux absences et retards étaient constatés par l'école et le mineur était souvent livré à luimême, se disait fatigué en raison d'une utilisation non contrôlée de la tablette jusqu'à tard le soir, ne faisait pas ses devoirs et devait rester parfois seul chez son père avec son petit frère. Les enseignants relevaient un manque de communication des parents entre eux et avec Z.________ et des inquiétudes étaient observées chez l'enfant, notamment en relation avec le flou engendré par un prochain déménagement. L’école rencontrait des difficultés à joindre la mère qui ne répondait pas aux sollicitations des enseignants, que ce soit par message, par téléphone ou par le biais de remarques dans l’agenda, lequel n’était régulièrement pas signé. Il était relevé que Z.________ devait pouvoir poursuivre un enclassement dans une classe spécialisée, afin de bénéficier de mesures de soutien particulières, ce qui risquait d'être mis à mal par un changement de domicile et d'établissement scolaire. D’après les signalants, la répétition des carences observées créait un climat familial peu contenant et les parents n’étaient pas conscients des besoins de leur enfant, ce qui entraînait un danger pour la sécurité de celui-ci et des répercussions sur son développement psycho-affectif. Lorsque les inquiétudes liées à la situation de l’enfant ont été communiquées aux parents, le père s’est déclaré sidéré et a fait part d’incompréhension, tandis que la mère s’est montrée très en colère et a refusé le dialogue.

4. Le 13 juillet 2023, la DGEJ a établi, dans le cadre de son mandat de curatelle, un rapport concernant la situation de Z.________ et de son frère Y.________. Il en ressortait que la rentrée scolaire d’août 2022 s’était bien passée, mais que la mère avait adopté une stratégie d’évitement lorsque des manquements avaient été relevés, ne se présentant pas aux rendez-vous et ne répondant pas aux sollicitations de l’école. Depuis le début de l’année 2023, Z.________ se montrait indisponible pour les apprentissages scolaires, trop anxieux par rapport à l’instabilité de sa situation familiale. La mère ayant dû quitter son logement au mois d’avril 2023, elle avait confié, durant un mois, Z.________ et Y.________ à leur père, qui était ensuite parti en voyage au début du mois de mai 2023. Le fait que les parents partaient régulièrement en voyage sans date de retour créait une grande insécurité, en particulier chez Z.________, les enfants ne sachant pas qui allait les garder et où ils dormiraient. La DGEJ relevait l’absence de remise en question de la mère, étant relevé que les parents peinaient à faire preuve d’empathie envers leurs enfants, étant centrés sur leurs problématiques et besoins personnels. Ils ne se présentaient pas aux rendez-vous fixés. Pour la DGEJ, les enfants se trouvaient ainsi dans une situation de mise en danger psychologique, où leurs besoins étaient ignorés, sans cadre éducatif clair et avec une situation de parentification. Au terme de ce rapport, la DGEJ sollicitait la tenue d’une audience afin de discuter de l’opportunité de procéder au placement des enfants.

Par courrier du 1er septembre 2023, la DGEJ a complété son rapport ensuite de l’absence des deux frères lors de la rentrée scolaire d’août 2023 et a une nouvelle fois sollicité une audience afin de discuter d’un placement.

5. La justice de paix a tenu audience le 19 septembre 2023. Les parents, bien que régulièrement assignés, ne se sont pas présentés. [...], pour l’ORPM, a rappelé ses inquiétudes quant à la mise en danger du développement de Z.________ et d'Y.________ et a relevé l'absence de collaboration des parents, les nombreux rendez-vous manqués et la péjoration de la situation. Elle a requis le placement des enfants au Foyer [...] [...], avec pour objectif d’évaluer la situation, relevant qu’il n’existait aucune alternative à une telle mesure compte tenu de la dégradation de la situation malgré les mesures mises en place et de l’absence totale de collaboration des parents. Elle a confirmé que le père s’était déclaré favorable à ce placement et a indiqué que la possibilité d’une telle mesure avait également été évoquée avec la mère.

6. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 21 septembre 2023, la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la juge de paix) a retiré provisoirement à C.________ et à X.________ leur droit de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants Z.________ et Y.________, confiant un mandat provisoire de garde et de placement à la DGEJ et convoquant une nouvelle audience le 25 octobre 2023.

7. Par courrier du 22 septembre 2023, reçu le 26 septembre suivant par l’autorité de première instance, C.________ a expliqué ne pas avoir pris connaissance à temps de la citation à comparaître pour l’audience du 19 septembre 2023 et a sollicité la tenue d’une nouvelle audience.

8. Les enfants ont été placés au foyer [...] le 9 octobre 2023, la mère ayant un droit de visite tous les week-ends, ainsi que les mercredis après-midi. Aucun projet n'a pu être mis en place s'agissant du droit de visite du père, qui avait indiqué lors du placement qu'il ne collaborerait ni avec le foyer, ni avec la DGEJ.

9. Lors de l’audience de la justice de paix du 25 octobre 2023, les parents, assistés de leur conseil respectif, et [...], pour l’ORPM (DGEJ), ont été entendus.

La représentante de l’ORPM a indiqué que les enfants avaient été chamboulés par le placement, mais qu’ils s’étaient bien intégrés au foyer, où ils étaient en train de prendre leurs marques. Des démarches étaient en cours pour que Z.________ puisse à nouveau bénéficier des mesures de soutien dont il a besoin en matière d’enseignement spécialisé. Elle a expliqué que ce placement avait pour objectif de permettre à la DGEJ de clarifier la situation s’agissant des éléments rapportés par les enfants eux-mêmes, ainsi que par les différents intervenants, ainsi que d’entreprendre un travail avec les parents. La mère des enfants collaborait bien ; elle avait compris que le bien de ses enfants passait en premier, avait amené ceux-ci au foyer pour leur placement et bénéficiait de visites chaque week-end ainsi que le mercredi après-midi. Aucun droit de visite du père n’avait pu être mis en place, celui-ci refusant de collaborer.

W.________ a ajouté que le père traitait Z.________ de menteur, ce discours étant qualifié d’inacceptable. La prénommée a expliqué qu’avant de mettre en place un droit de visite en faveur du père, il était nécessaire que la DGEJ puisse le rencontrer et clarifier son discours, afin qu’il ne fasse pas porter la responsabilité du placement sur les enfants. Elle a conclu au maintien du placement, expliquant que celui-ci était récent et qu’il était nécessaire de le poursuivre à des fins d’observation.

C.________ a déclaré qu’il avait été très difficile pour elle de se séparer de ses enfants. Si elle ne souhaitait au départ pas collaborer, elle s’était ensuite ravisée pour le bien de ses enfants. Elle a indiqué qu’au moment du placement, Z.________ avait beaucoup culpabilisé, pensant qu’il était responsable de la situation, mais qu’elle avait pu le rassurer en lui expliquant qu’il s’agissait de la responsabilité des parents. Elle a ajouté que Z.________ était un enfant très fragile et que les garçons vivaient mal le fait d’être dans deux groupes séparés au foyer. Selon elle, la motivation initiale du placement, à savoir l’instabilité au niveau du lieu de vie de la mère, avait désormais disparu, celle-ci ayant retrouvé un logement. Elle souhaitait dès lors que ses enfants reviennent au domicile le plus rapidement possible, déplorant que la fratrie soit séparée, la demi-sœur des deux frères, B.________, vivant toujours avec elle, sans que la DGEJ ne formule d’inquiétude à son sujet.

X.________ a déclaré que le placement lui avait fait l’effet « d’une bombe » et qu’il avait été très affecté par celui-ci. Il a indiqué avoir toujours été opposé à cette mesure, dont il demandait la révocation et dont il ne comprenait pas la nécessité, estimant que ses enfants seraient mieux au domicile familial qu’en foyer. Il n’avait pas revu ses enfants depuis un mois et affirmait n’avoir jamais été convoqué pour discuter de la situation, faisant part de son sentiment d’être mis de côté lors des décisions importantes les concernant, rappelant qu’il détient pourtant l’autorité parentale conjointe depuis 2021. Il regrettait en particulier que la DGEJ n’ait pas repris contact avec lui depuis le placement, expliquant ne plus avoir confiance en cet organisme. Il contestait avoir laissé ses enfants seuls chez lui et a indiqué avoir réduit son taux d’activité à 50%, afin d’être davantage disponible pour eux. Il a ajouté avoir les ressources matérielles nécessaires pour accueillir ses enfants, vivant dans un appartement de 4 pièces. Il a conclu à la levée de la mesure et à ce que la garde des enfants lui soit confiée, subsidiairement, en cas du maintien de la mesure, au rétablissement immédiat de son droit aux relations personnelles, ainsi qu’à l’audition des enfants.

10. Z.________ et Y.________ ont été entendus le 15 novembre 2023 par une juge assesseure de la justice de paix.

Z.________ a indiqué vouloir rentrer chez sa mère et ne pas avoir envie de revoir son père. Y.________ n’a pas réussi à se positionner quant à une poursuite du placement ou un retour chez sa mère et est parti rejoindre son éducateur.

11. Le 13 décembre 2023, la Dre [...], pédiatre des enfants, a établi un rapport dont il ressort notamment que Z.________ et Y.________ sont en bonne santé, avec un développement harmonieux. La pédiatre relevait pour le surplus que, lors de sa scolarisation, Z.________ avait présenté des difficultés attentionnelles, avec une composante d’hyperactivité, ayant nécessité la mise en place de soutiens scolaires. Malgré la mise en place d’une action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO), Z.________ respectait peu les règles fixées par sa mère, n’écoutait pas ses recommandations en matière d’habillement et était un petit mangeur très sélectif, préférant ne pas manger s’il n’aimait pas ce qui lui était proposé. Elle relevait que le père ramenait parfois les enfants tard le dimanche soir après l’exercice de son droit de visite, de sorte que ceux-ci se montraient très fatigués à l’école le lendemain, et qu’il arrivait au père, déménageur, de travailler les samedis et de proposer à ses enfants de l’accompagner, ce que Z.________ refusait parfois, de sorte qu’il restait chez son père avec sa colocataire, alors que l’intéressé partait travailler avec Y.________. La pédiatre relevait encore que la mère élevait seule quatre enfants, avec des moyens financiers très limités et peu de soutien de la part du père de ses cadets. Au terme de son rapport, la Dre D.________ disait souhaiter que les mesures de soutien soient réévaluées, afin d’aider la mère à mieux gérer le quotidien de ses enfants et leur offrir le cadre nécessaire pour l’avenir.

12. Par courrier du 16 janvier 2024, la juge de paix a transmis aux parents et à la DGEJ une copie du rapport de la pédiatre, leur impartissant un délai au 5 février 2024 pour se déterminer et les informant qu’une décision serait ensuite rendue à huis clos.

13. C.________ s’est déterminée le 2 février 2024. Elle relevait que la pédiatre n’avait mentionné aucun indice de négligence de sa part. Elle en déduisait qu’aucun élément concret ne permettait d’affirmer que le développement des enfants serait gravement mis en danger auprès d’elle au point de nécessiter un placement. Elle faisait valoir que, depuis le placement des enfants, elle avait systématiquement fait usage de son droit de visite, lequel se passait toujours très bien, avec une séparation à chaque fois difficile, les enfants verbalisant leur envie de rester auprès d’elle et de la fratrie. Elle rappelait qu’elle était disposée à collaborer avec la DGEJ et les intervenants présents dans la situation et à envisager des mesures d’accompagnement – par exemple à forme d’une intervention de l’AEMO et la mise en place de soutiens scolaires –, ainsi qu’un suivi thérapeutique en lien avec le trouble de l’attention de Z.________ et, éventuellement, une guidance parentale. Elle estimait que tant que ces mesures n’avaient pas été tentées, il n’était pas possible d’affirmer que le placement des enfants serait la seule mesure envisageable. Elle a conclu à la révocation de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 21 septembre 2023 et au retour des enfants auprès d’elle.

Par courrier de son conseil du 5 février 2024, X.________ a conclu, principalement, à la levée du placement et au retour des enfants auprès de leur mère, subsidiairement à ce que la garde des enfants lui soit confiée, encore plus subsidiairement à ce que son droit aux relations personnelles soit immédiatement rétabli. Il relevait qu’aucun élément du rapport de la pédiatre ne permettait de confirmer la nécessité du placement et que celui-ci avait été ordonné sur la seule base des affirmations de la DGEJ. Il soulignait que cette situation était d’autant plus problématique qu’il avait été abruptement et totalement privé de son droit aux relations personnelles, la DGEJ conditionnant la reprise de ce droit au fait qu’il se soumette à ses injonctions. Il estimait ainsi être privé de ses enfants au seul motif que la situation chez leur mère serait problématique, avis que ne semblait au demeurant pas partager la pédiatre des enfants. Il relevait enfin qu’aucun élément observé par la DGEJ ne permettait de considérer que la situation serait préoccupante de son côté et rappelait qu’il était disposé à accueillir ses enfants, si un retour chez leur mère n’était pas possible.

14. Le 6 février 2024, la DGEJ a établi un rapport de renseignements dont il ressortait que la pédiatre observait aussi des lacunes dans le cadre posé aux enfants, tout en soulignant néanmoins la capacité de la mère à se mobiliser. Considérant les difficultés de poser un cadre éducatif à Z.________, la DGEJ constatait que le foyer avait relevé l’important besoin des enfants d’être rassurés, ainsi que d’avoir un cadre et de la clarté dans leur quotidien, éléments qui faisaient défaut tant chez leur mère, que chez leur père. Le travail en cours avec la mère des enfants depuis leur placement afin qu’elle puisse leur offrir un cadre clair et sécure semblait à cet égard bénéfique. La DGEJ soulignait que C.________ avait déclaré que, depuis le placement, sa relation avec ses enfants, en particulier avec Z.________, était plus apaisée, qu’elle se sentait plus sereine et que les enfants avaient gagné en autonomie, ce qu’elle appréciait. S’agissant du père, il refusait toujours de collaborer avec la DGEJ de sorte qu’aucun travail n’avait pu débuter avec lui. Son droit de visite n’avait par conséquent pas repris, étant précisé qu’une première rencontre avec ce dernier avait finalement pu être agendée pour le 5 mars 2024.

Au terme de son rapport, la DGEJ concluait à la clôture de l’enquête en limitation de l’autorité parentale et à l’institution d’une mesure au sens de l’art. 310 CC pour une durée indéterminée, estimant qu’il importait de maintenir le placement de Z.________ et d'Y.________ pour poursuivre le travail entrepris avec la mère, afin de pouvoir, à terme, augmenter le cadre de visite de cette dernière, et pour débuter un travail avec le père, afin d'évaluer la possibilité d’ouverture d’un droit de visite en sa faveur.