CCUR 132 2024-06-18

A.

Par décision du 15 mai 2024, notifiée le 22 mai 2024, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) a prononcé la récusation du Dr X.________ (I), a annulé toutes les opérations effectuées par le celui-ci dans le cadre de sa mission d'expert (II), a dit que le Dr X.________ n'avait pas droit à une quelconque rémunération pour les opérations effectuées dans le cadre de sa mission d'expert (III), a commis le Centre d'expertises – Unité familles et mineurs (UFaM) du CHUV, afin de procéder à une expertise pédopsychiatrique de Y.________ (IV) et a mis les frais de la décision, par 100 fr., à la charge du Dr X.________ (V).

En droit, la juge de paix a retenu qu’il était établi que le Dr X.________ avait admis avoir rencontré Z.________, mère de Y.________, lors d'une consultation le 6 septembre 2023, soit avant sa désignation en qualité d'expert. Elle a estimé que si elle avait eu connaissance de ce fait, elle n'aurait pas désigné le médecin susnommé en qualité d'expert, dès lors que l'existence de contact préalable au processus expertal entre l'expert et l'expertisé était de nature à créer une apparence de prévention et que cela est d'autant plus vrai dans le cas d'espèce, la situation étant particulièrement sensible et délicate. Elle a exposé avoir été induite en erreur, le Dr X.________ ayant expressément et spontanément affirmé, dans un courrier du 22 novembre 2023, n'avoir aucun lien, de nature privée ou professionnelle, avec les parties, affirmation qui était manifestement erronée. La juge de paix a considéré que ces éléments devaient nécessairement mener à la récusation du Dr X.________ et a renoncé à examiner les autres arguments soulevés par le défenseur du prénommé, précisant que ceux-ci n’étaient au demeurant pas suffisamment étayés pour apparaître probants.

B.

Par acte du 3 juin 2024, le Dr X.________ (ci-après : le recourant) a interjeté recours contre cette décision, en concluant à sa réforme en ce sens que sa récusation est refusée, que toutes les opérations qu’il a effectuées dans le cadre de sa mission d’expert sont validées et qu’une rémunération lui est octroyée pour les opérations effectuées dans le cadre de sa mission d’expert. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi du dossier de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

A l’appui de son recours, il a produit un onglet de pièces.

C.

La Chambre retient les faits suivants :

1. Y.________ est née le [...] 2023. Elle est issue d’une procréation médicalement assistée et sa mère, Z.________ était seule détentrice de l’autorité parentale ainsi que de la garde de fait.

2. Par requête du 2 juin 2023, la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) a fait part de ses inquiétudes quant à la prise en charge de Y.________ sous l’autorité parentale de sa mère et a sollicité de la justice de paix qu’elle prolonge la mesure de placement de l’enfant décidée le jour-même par ladite direction.

3. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 5 juin 2023, la juge de paix a provisoirement retiré à Z.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille Y.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ.

4. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 août 2023, la justice de paix a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale d’Z.________ sur sa fille Y.________, a confirmé le retrait provisoire du droit de la mère de déterminer le lieu de résidence de la mineure prénommée et a maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de la mineure. Cette ordonnance a été confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 27 octobre 2023 (CCUR n° 214).

La justice de paix a maintenu cette décision par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 janvier 2024, invitant la DGEJ à lui remettre un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de Y.________ dans un délai de quatre mois dès notification de cette ordonnance.

5. Le 14 novembre 2023, la justice de paix a mis en œuvre une expertise pédopsychiatrique auprès du Dr X.________, psychiatre pour enfants et adolescents à Vevey.

6. Par courrier du 22 novembre 2023, le Dr X.________ a accepté ce mandat, précisant n'avoir aucun lien, de nature privée ou professionnelle, avec l'une ou l'autre des parties.

7. Le Dr X.________ a déposé son rapport d'expertise pédopsychiatrique le 19 mars 2024, au pied duquel il a notamment et en substance considéré que Y.________ ne devait pas retourner auprès de sa mère pour le moment.

Il ressort de ce rapport (p. 5), que l'expert a indiqué avoir rencontré Z.________, accompagnée par sa mère, sa sœur et la fille de cette dernière, en date du 6 septembre 2023, soit avant le début de son mandat. Il précisait que ce rendez-vous avait été organisé ensuite des conseils dispensés par le défenseur d’Z.________, Me Gygax, à sa mandante. L’expert relevait que, lors de cette unique consultation, il avait été fortement troublé de prendre connaissance de cette situation et surtout du peu de temps octroyé à Z.________ pour rencontrer sa fille. Il admettait avoir montré en cette occasion de l'empathie et de la compréhension pour cette situation. Il ajoutait ce qui suit : « Au terme de cette discussion, Mesdames [...] ont pris la décision de ne pas poursuivre la prise en charge et de proposer mon nom en qualité d’expert. Elles renonçaient ainsi à une autre option qui aurait été d’engager un suivi régulier à mon cabinet, Elles furent informées que, au cas où j’étais assigné en qualité d’expert, j’allais effectuer cette tâche de manière impartiale. ». Il précisait qu’il considérait que cette unique consultation n’avait, en fin de compte, eu pour seul objectif que de l’informer de la situation, raison pour laquelle il n’avait pas considéré au moment de sa désignation en qualité d’expert, qu’il y avait un conflit d’intérêt.

8. Par requête du 4 avril 2023, Me Bertrand Gygax, agissant au nom et pour le compte d’Z.________, a demandé la récusation du Dr X.________, a requis l’invalidation de son rapport du 19 mars 2024 et la nomination d’un nouvel expert afin de réaliser une expertise indépendante.