CCUR 252 2024-11-12

A.

Par décision du 23 mai 2024, motivée le 2 juillet 2024, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : les premiers juges ou la justice de paix) a mis fin à l'enquête en modification de la curatelle instaurée à l’égard de Z.________ (ci-après : la personne concernée), née le [...] 2003 (I), a confirmé l'institution d'une curatelle de représentation au sens de l'art. 394 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) et de gestion au sens de l'art. 395 al. 1 CC en faveur de celle-ci (II), a confirmé en qualité de curatrice O.________, curatrice professionnelle au Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après : SCTP), et dit qu'en cas d'absence de la curatrice désignée personnellement, ledit service assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation d'un nouveau curateur (III), a dit que la curatrice aurait pour tâches, dans le cadre de la curatelle de représentation, de représenter la personne concernée dans les rapports avec les tiers, en particulier en matière de logement, de santé, d’affaires sociales, d’administration et d’affaires juridiques, ainsi que de sauvegarder au mieux ses intérêts, étant précisé que la représentation thérapeutique était incluse, et, dans le cadre de la curatelle de gestion, de veiller à la gestion de ses revenus et de sa fortune, d’administrer ses biens avec diligence, de la représenter dans ce cadre, notamment à l'égard des établissements financiers, et d’accomplir les actes juridiques liés à la gestion, de même que de la représenter, si nécessaire, pour ses besoins ordinaires en veillant, dans la mesure du possible, à permettre à Z.________ de retrouver progressivement de l'autonomie dans la gestion de ses affaires financières et administratives (V), a invité la curatrice à déposer un rapport intermédiaire dans un délai de huit mois dès notification de la décision afin de renseigner la justice de paix sur la mise en œuvre d'un accompagnement à domicile de la personne concernée par un éducateur (VI), a invité la curatrice à soumettre des comptes tous les deux ans à l'approbation de l'autorité de protection avec un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de Z.________ (VII), a dit qu'à l'issue d'une période de trois ans, la curatelle ferait l'objet d'un réexamen en vue de la modification ou de la levée de la

mesure si la situation le permet (VIII), a privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (IX) et a mis mes frais, par 5'600 fr., comprenant ceux des mesures provisionnelles et de l’expertise, à la charge de la personne concernée (X).

En droit, les premiers juges ont considéré qu’il y avait une cause de curatelle, la personne concernée présentant des troubles qui, même si le diagnostic n’était pas affiné, la privait de la faculté de gérer ses affaires, qu’en outre la nécessité d’une curatelle n’était pas niée par le père de l’intéressée, qui s’était toujours occupé de sa fille et qui avait initié la demande de curatelle en raison de ses difficultés face aux complexités administratives, et que le dossier démontrait enfin que l'aide de Y.________ ou des services privés ou publics était insuffisante à sauvegarder les intérêts de Z.________. Dans ces conditions, il se justifiait de maintenir une curatelle nonobstant l'avis relayé par la curatrice sur une levée de la mesure, position qui n’était pas étayée par des faits précis. Les premiers juges ont ainsi retenu qu’une curatelle de représentation et de gestion était opportune et adaptée dès lors qu'elle permettait au curateur d'être actif dans tous les domaines dans lesquels la personne concernée pouvait avoir besoin d'aide, sans entraver totalement sa participation ou celle de son père aux prises de décision, le curateur sortant ayant insisté sur la nécessité que Y.________ reste impliqué dans la situation, essentiellement du fait du lien d'attachement avec sa fille, source de stabilité pour celle-ci, et malgré une ambivalence face à un potentiel besoin d'autonomie. Cela étant, compte tenu de l’ambivalence du rôle du père, les premiers juges ont décidé que la curatelle devait s’étendre à la représentation médicale.

B.

Par acte du 2 août 2024, Y.________ et Z.________ (ci-après : les recourants), agissant seuls, ont recouru contre cette décision, indiquant refuser « cette curatelle qui n’a aucune raison d’être ». Ils ont produit une pièce.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

souffre d’un retard mental. Son père a dû gérer seul son éducation, sa mère ayant subi un accident vasculaire cérébral (AVC) alors que l’enfant était âgée de 2 ans, et en ayant gardé des lésions.

2. Par décision du 16 septembre 2021, la justice de paix a institué une curatelle de représentation et de gestion à forme des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC, à l'égard de Z.________ et a désigné en qualité de curateur N.________, curateur professionnel au SCTP, le chargeant de gérer les biens et de représenter la personne concernée, à l'exception de la représentation dans le domaine médical. L’autorité de protection a retenu, d’une part, que la personne concernée présentait des troubles qui la privaient de sa faculté de gérer ses affaires administratives et, d’autre part, que le père, qui gérait la situation familiale depuis de longues années, notamment sur le plan médical, se disait submergé par la complexité des tâches administratives, de sorte qu’une curatelle était nécessaire et adéquate.

3. Le 22 décembre 2022, Z.________ a été hospitalisée sous placement médical à des fins d’assistance à J.________ pour mise à l’abri d’idées suicidaires, dans un contexte de symptomatologie dépressive et anxieuse avec présence d’hallucinations. Il avait également été constaté une « impossibilité de faire de la famille un partenaire de soin » et des « inquiétudes majeures concernant la sécurité au domicile ».

Le 4 janvier 2023, les médecins de J.________ ont demandé que la curatelle soit étendue à la représentation dans le domaine médical, au motif que le père mettait en échec la prise en charge de sa fille en contestant notamment la médication. Ils ont exposé que la personne concernée dépendait de Y.________ pour toutes les décisions relatives à sa santé, ses finances et ses occupations, mais que, selon le réseau ambulatoire, celui-ci stoppait les traitements de la patiente, semblait multiplier les prises en charge médicales avec des demandes d’examens paracliniques répétées et mettait en échec la fréquentation d’ateliers thérapeutiques, éléments qui pouvaient mener à une détérioration de la santé psychique de Z.________.

Par ordonnance d'extrême urgence du 5 janvier 2023, confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles des 20 janvier et 3 février 2023, la juge de paix a confié provisoirement au curateur la tâche de représenter la personne concernée dans le domaine médical, considérant qu’il existait un risque potentiel que les intérêts de celle-ci soient compromis par les décisions de son père, lequel pouvait voir ses émotions entraver la justesse de son raisonnement, étant précisé que son intérêt pour le bien-être de sa fille n’était pas remis en cause. Elle a en outre ouvert une enquête en modification de la mesure et a ordonné une expertise psychiatrique à l’égard de Z.________.

Il ressort du dossier que Y.________ avait remis en cause le bénéfice des hospitalisations de sa fille et la médication imposée par les médecins de l’hôpital. Il avait par la suite expliqué que sa fille avait été traumatisée par son séjour à J.________ et que son internement était le résultat d’une mauvaise prise en charge de ses problèmes gastriques antérieurs et des effets secondaires de la médication sur ce plan, ayant entraîné des hallucinations alors que, précédemment, Z.________ n’avait jamais connu ce type de troubles.

4. Le 26 avril 2023, les médecins du M.________ du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV) ont fait part de leurs préoccupations concernant la prise en charge médicale de Z.________. Ils ont rappelé que les conditions pour une sortie d'hospitalisation de la personne concernée en janvier 2023 étaient que le Centre médico-social (ci-après : CMS) puisse intervenir quotidiennement au domicile afin de s'assurer de la compliance médicamenteuse concernant l’antidépresseur, mis en place à la suite de l'identification d'un état dépressif grave avec risque suicidaire, et que le M.________ puisse assurer un suivi psychiatrique, éducatif et psychothérapeutique régulier. Ils ont constaté une opposition franche de la famille à la dispensation des médicaments et la remise en cause perpétuelle, sans aucun fondement scientifique, de toutes les décisions médicales, étant précisé que malgré leurs efforts, l'alliance thérapeutique familiale n’avait jamais été possible. Ils ont observé que la patiente subissait des pressions psychologiques avec un chantage affectif majeur concernant à la fois son état psychique, son suivi éducatif, infirmier, médical et psychologique et qu’il y avait une volonté familiale d'isoler celle-ci en la privant du cadre éducatif proposé par l’institution B.________ et prescrit par les médecins. Ils ont questionné une possible suggestibilité de leur patiente, de par ses troubles mentaux, notamment concernant les supposés effets indésirables des traitements, et ont considéré que ceci pouvait conduire à « une errance médicale majeure et préjudiciable à sa santé ». Les médecins ont également relevé que la dernière séance de psychothérapie de Z.________ avait eu lieu le 3 janvier 2023 à J.________, que depuis lors Y.________ avait refusé d'amener sa fille à ses séances au M.________ et lui avait fait manquer le travail lorsque celles-ci étaient prévues sur son lieu de travail, à B.________. Ils ont par ailleurs rapporté que les observations cliniques transmises par le CMS faisaient état d'une symptomatologie qui s’était péjorée depuis la sortie d'hospitalisation en ce sens que Z.________ avait présenté à nouveau des hallucinations visuelles, une anxiété importante, des troubles du sommeil et des idées suicidaires, et que malgré les symptômes et la recrudescence de ceux-ci, les parents de la personne concernée avaient refusé la reprise

de la médication, respectivement la réintroduction d'une substitution des traitements, entraînant de ce fait un sevrage brutal de l'antidépresseur. Sur le plan éducatif, les médecins avaient tenté de travailler avec la personne concernée à la structuration de son environnement et à des services de tutorat pour l’aider à répondre à ses besoins éducatifs, émotionnels, comportementaux et de transition, sans succès compte tenu du fait qu’elle ne disposait pas d'un soutien familial adéquat. Ils se sont dit très inquiets quant à la santé psychique de Z.________, répétant que l'accès aux soins était impossible dans les conditions actuelles. Ils ont sollicité qu’un placement en institution soit ordonné par la justice de paix.

Les 24 juillet et 3 août 2023, les Drs X.________ et F.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin adjoint du [...] du CHUV, ont posé chez Z.________ un diagnostic de déficience intellectuelle moyenne associée à un trouble du spectre autistique avec dépression, relevant une tristesse et une anhédonie modérées à majeures associées par moment à des idées suicidaires scénarisées. Ils ont fait part de leurs inquiétudes au sujet de la personne concernée qu’ils n’arrivaient pas à joindre et ont remis en cause les interventions de Y.________.

Interpellés, les intervenants du SCTP ont indiqué ne pas partager l’inquiétude exprimée dans le rapport du Dr F.________. Ils ont exposé que le cadre familial de Z.________ n’était pas mauvais et que Y.________ était un père dévoué pour sa fille et attentionné envers son épouse ; ainsi, il avait lu les notices d’emballage des médicaments de sa fille, avait exprimé des craintes concernant les effets secondaires de la médication et s’était renseigné auprès de tiers pour poser des questions ciblées sur les actions de ces médicaments, ce qui ne faisait pas de lui un mauvais père. Ils ont contesté que Z.________ ait des idées suicidaires, relevant qu’elle avait tenu des propos tels que « je préfère mourir qu’aller en foyer » afin de démontrer ce qu’elle ressentait et le fait que les entretiens avec les médecins étaient source pour elle de stress. Le curateur avait pu constater que la jeune femme pouvait facilement contredire son père, sa mère et le curateur sur certains sujets et qu’elle exprimait clairement que les institutions où les résidents présentaient des handicaps lourds n’aidaient pas à son bien-être car l’interaction avec eux était compliquée. Les intervenants du SCTP ont encore contesté que la personne concernée soit isolée socialement, ayant pu observer qu’elle était entourée d’amies de son âge, qu’elle fréquentait un atelier créatif et qu’elle faisait de la danse. Ils ont conclu qu’un placement en foyer n’était pas adéquat, estimant en revanche qu’un accompagnement de la famille pour décharger le père paraissait utile.

Par courrier du 17 août 2023, Z.________ a contesté la position des médecins précités. Elle a relevé qu’elle était suivie par des médecins extérieurs au CHUV, notamment s’agissant de difficultés gastriques qu’elle avait rencontrées. Elle a ajouté que ses problématiques gastriques avaient eu une incidence déterminante sur l’importance des effets secondaires néfastes de plusieurs médicaments qui lui étaient prescrits par les médecins du CHUV, lesquels avaient pourtant été arrêtés lors d’une hospitalisation à H.________. Elle a aussi contesté se trouver dans un isolement social et médical.

5. Dans leur rapport d’expertise psychiatrique du 12 septembre 2023, le Prof. V.________ et la Dre D.________, respectivement médecin chef et cheffe de clinique au L.________ du CHUV, ont mis en évidence un tableau clinique complexe chez Z.________, sur lequel il restait délicat de se prononcer avec certitude : en effet, sa collaboration était colorée par des peurs (d'être hospitalisée, d'être placée en foyer), ses réponses probablement conditionnées par ses antécédents et influencées par la personnalité, l'attitude et les propres réticences de son père, rendant finalement ses réponses peu fiables, parfois contradictoires ; de plus, ses limitations cognitives et psychiques contribuaient à limiter l'investigation de ses besoins et, par conséquent, limiter les conclusions de l’expertise. Sur le plan diagnostique, les experts ont reconduit le diagnostic de retard mental, sans précisions, avec un diagnostic différentiel d'un autre trouble du développement psychologique, n'ayant pas suffisamment d'éléments pour se prononcer sur la gravité du retard ni sur son origine. Ils ont relevé que Z.________ présentait des troubles cognitifs diffus, avec des troubles langagiers, des troubles exécutifs et praxiques, auxquels s'ajoutaient des difficultés qui semblaient davantage d'origine psychiatrique et relationnelle. Les experts ont également retenu un deuxième diagnostic, celui d'un trouble somatoforme sans précisions. Ils n’ont pas retenu d'antécédent d'épisode dépressif comme mentionné dans le dossier, en l'absence de critères suffisants et étayés, notamment en termes d'intensité de la symptomatologie dépressive et du décalage idéo-affectif observé à plusieurs reprises. Ils ont mentionné que l'ensemble du tableau clinique conduisait à des limitations dans la gestion du quotidien et rendait médicalement impossible la gestion des affaires administratives et sociales, ainsi que la gestion de la santé. Ainsi, la personne concernée, bien que majeure, nécessitait la poursuite d'un accompagnement sur ces différents aspects. De par la situation de dépendance vis-à-vis du père, depuis de nombreuses années, dont l'ampleur et les limitations étaient difficiles à évaluer, et de par la dynamique relationnelle potentiellement défavorable à son épanouissement (soit différents éléments soulignés par le réseau, mais aussi les aspects de méfiance vis-à-vis des soins de longue

date, ainsi que les difficultés observées chez le père lui-même, notamment lors de l'entretien réalisé dans le cadre de cette expertise), les experts ont estimé que Z.________ n'était pas en mesure de désigner une personne adaptée pour s'occuper de sa situation, que le besoin d'assistance porté par père était inadapté et complexe de par les enjeux relationnels et qu'il était indiqué que ce soit une personne professionnelle qui s'en charge.

Par ailleurs, les experts ont relevé une certaine dégradation clinique chez la patiente depuis 2022, avec de nouvelles manifestations d'allure somatique et psychiatrique variées, qui avaient soulevé plusieurs hypothèses diagnostiques, dont celle d'un syndrome de Münchhausen par procuration. Sans retenir un tel diagnostic, ils ont souligné que des aspects de distorsion relationnelle étaient présents chez Y.________, de par sa nature méfiante et d'allure paranoïaque, par le fait qu'il cherchait à imposer sa propre réalité, passablement déformée, aux autres, et par le fait qu’il se montrait inadapté voire agressif. Les experts ont indiqué que l'ambivalence du père rencontrait ainsi l'ambivalence de Z.________, dès lors qu’ils se questionnaient sur une participation plus « active » de cette dernière aux conflits qui s’étaient joués et sur ce qui pourrait être en quelque sorte enclenché par son fonctionnement à elle, consciemment ou inconsciemment. Ils ont relevé qu’elle se situait à un âge de transition, où son besoin d'autonomisation se heurtait probablement à son besoin d'assistance ; en effet, ne disposant pas de ressources psychiques suffisantes pour élaborer de tels aspects, il pouvait y avoir une forme d'externalisation des conflits (projection sur autrui, production de symptômes). Selon les experts, cette lutte contre la dépendance, associée aux difficultés du père, semblait avoir rendu jusque-là les soins ambulatoires voués à l'échec, puisqu'une des priorités avait été de faire en sorte d'avoir le moins possible de collaboration avec lui, avec le risque de vouloir séparer ce binôme père-fille en engendrant des symptômes supplémentaires chez elle. Ainsi, les experts ont indiqué ne pas préconiser de soins sous contrainte en milieu institutionnel pour Z.________, en l'absence de critères de mise en danger concrets et imminents.

Enfin, les experts ont suggéré que pour favoriser l'autonomisation, il serait préférable d'accompagner le binôme père-fille progressivement vers la transition d'une vie hors du foyer familial, sans urgence, ajoutant que la prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique de l’intéressée nécessiterait dans un premier temps de travailler autour de la dynamique familiale, semblant prioritaire sur les aspects diagnostiques.

6. Par courrier du 28 septembre 2023, Y.________ et Z.________ ont notamment indiqué ne plus vouloir d’une curatelle tant que la famille s’occuperait d’elle. La personne concernée a précisé être traumatisée par

7. Par rapport périodique du 5 octobre 2023, le curateur a relevé que Z.________ habitait chez ses parents, qu’elle travaillait dans une institution et faisait suffisamment d’activités de loisirs pour occuper ses journées et qu’elle avait l’autonomie suffisante pour rester chez ses parents, comptant sur leur soutien, dès lors qu’ensemble, ils formaient une famille très solidaire. Il a observé que la maison était propre, bien tenue et adaptée à la famille, garantissant le bien-être de la personne concernée. Celle-ci avait des problèmes de santé qui impliquaient un suivi interdisciplinaire, notamment des difficultés gastriques dues apparemment aux effets secondaires des médicaments, ceci affectant la relation entre l’équipe médicale et les parents. Il a également relevé que la personne concernée avait une dépendance vis-à-vis de son père qui s’occupait de tout. Il a mentionné que la possibilité d’une entrée en institution avait été évoquée, mais que la personne concernée et ses parents avaient refusé l’idée, n’estimant cela pas nécessaire, puisque Z.________ se trouvait bien à la maison. Ainsi, le curateur a conclu que la mesure était adaptée à la situation.

8. Dans ses déterminations du 11 décembre 2023, Z.________ , par son avocat, a indiqué s’opposer à un placement en institution, dont l’évocation engendrerait chez elle des peurs et souffrances qui mettaient à mal sa santé. Elle a relevé que la dynamique familiale était essentielle pour son bien et que son père devait pouvoir être intégré au maximum dans sa prise en charge. Elle a ajouté que l’expertise psychiatrique contenait des incohérences et inexactitudes. Elle a indiqué que de nombreuses difficultés physiques et psychiques étaient réapparues lors de son hospitalisation à J.________, qu’elle bénéficiait d’une prise en charge adéquate par sa famille qui lui proposait de nombreuses activités et qu’un cadre institutionnel anéantirait tous ses progrès.

Par courrier du 11 janvier 2024, les intervenants du SCTP ont exposé que le corps socio-médical semblait placer tous les espoirs de réussite de la prise en charge de la personne concernée dans une aggravation de la curatelle avec l’idée que le renforcement du pouvoir du curateur permettrait de restreindre celui du père et de minimiser son influence dans la prise en charge de sa fille. Ils ont indiqué être dubitatifs quant à cette logique qui paraissait contradictoire avec la volonté du législateur qui prônait une place plus importante de la famille dans la prise en charge et l'accompagnement de la personne sous curatelle. Ils ont relevé qu’à leur sens, une curatelle de portée générale ne changerait rien à la situation, relevant que la même logique s'était déjà exprimée lorsque le corps socio-médical avait suggéré que le curateur devienne le représentant thérapeutique, espérant qu'avec cette décision, l'influence du père quant à l'expression de sa méfiance vis-à-vis des médicaments et de l'industrie pharmaceutique en général allait pouvoir être minimisée alors que cela n'avait pas été le cas puisque le père était toujours aussi présent pour sa fille. Ils ont ajouté que même si le curateur disposait de la représentation thérapeutique, il n'avait pas pour autant été informé par le corps socio-médical en ce qui concernait certaines décisions médicales dont il avait pris connaissance qu'a posteriori. Ils ont mentionné ne pas être convaincus par un placement en foyer, au vu de la pénurie d’éducateurs spécialisés et d’un manque de personnel adéquat, précisant que ce projet risquait de péjorer l'état de sa santé de Z.________. Ils ont indiqué qu’il fallait intégrer le père à la prise de décisions afin qu'il puisse adhérer à la prise en charge de sa fille car ce serait une reconnaissance de son investissement depuis toutes ces années, relevant à ce titre que « la prétention d'écarter le père n'a aucun sens et génère avant tout de la souffrance à sa fille ainsi que de la résistance de sa part ».

9. Le 18 avril 2024, O.________, curatrice professionnelle au SCTP, a remplacé N.________.

10. Lors de l'audience de la justice de paix du 23 mai 2024, la personne concernée, assistée de son avocat, Y.________ et R.________ du SCTP, en remplacement de O.________, ont été entendus.

Z.________ a déclaré qu’elle allait bien et que sa situation n’avait pas changé.

Y.________ a en substance expliqué que l’expertise psychiatrique avait été une démarche relativement lourde pour Z.________ et que les entretiens avaient beaucoup marqué celle-ci. Il a relevé qu’avant la médication, sa fille ne rencontrait pas de problèmes psychiatriques. Il a indiqué ne pas être opposé à l’intervention d’un éducateur à domicile.

L’intervenant du SCTP a indiqué que la curatrice estimait qu’aucune aide n’était nécessaire sur le plan administratif et financier, qu’il s’agirait d’un autre type de soutien, comme des éducateurs à domicile, et qu’elle ne s’opposerait pas à la levée de la curatelle.