CCUR 143 2025-07-21

A.

Par décision du 24 avril 2025, notifiée au conseil de X.________ le 17 mai 2025, la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a rejeté la requête de X.________ tendant à ce que lui soit attribuée l'autorité parentale exclusive sur sa fille Z.________, née le [...] 2019 (l), renouvelé l'interdiction faite à la mère de l'enfant, Y.________, de quitter le territoire suisse avec l'enfant Z.________ sous menace de la peine d'amende prévue à l'art. 292 CP en cas d'insoumission à cette interdiction (Il), chargé la Police cantonale de renouveler le signalement de l'enfant Z.________ comme mineur en danger dans les systèmes RIPOL et SIS (III), privé tout éventuel recours d'effet suspensif (III [recte : IV]) et laissé les frais de sa décision à la charge de l'État (IV [recte : V]).

Les premiers juges ont en particulier retenu, concernant l’attribution de l’autorité parentale, qu’au vu de l’évolution encourageante du comportement et de l’implication de la mère durant la dernière année et en l’absence de problème posé par celle-ci dans l’exercice de l’autorité parentale par le père, il convenait de se rallier à l’avis de la DGEJ et qu’en ce sens il ne paraissait pas opportun d’attribuer à X.________ l’autorité parentale exclusive sur l’enfant Z.________.

B.

Par acte du 18 juin 2025, X.________ (ci-après le recourant) a recouru contre cette décision, en concluant, avec suite de frais, principalement à sa réforme en ce sens que l'autorité parentale exclusive sur l'enfant Z.________ lui soit attribuée et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à la justice de paix pour nouvelle décision dans le sens des considérants. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la production de l’intégralité des dossiers relatifs aux affaires pénales opposant les parties. Enfin, il a requis l’assistance judiciaire.

Par ordonnance du 24 juin 2025, le recourant s'est vu accorder l'assistance judiciaire, comprenant l’exonération d’avance de frais et de frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’un avocat en la personne de Me Quentin Beausire.

C.

La Chambre retient les faits suivants :

1. Z.________, née hors mariage le [...] 2019, est la fille de Y.________ (ci-après l'intimée) et de X.________, qui l'a reconnue le 18 juin 2020 devant l'Officier d'état civil de Lausanne.

Ses parents vivent séparés depuis sa naissance.

Y.________ a également un fils, [...], né le [...] 2017, d'une précédente relation avec [...]. Il vit avec son père à [...].

X.________ vit à [...] avec sa nouvelle compagne, [...].

2. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 26 juin 2020, X.________ a demandé à la Juge de paix du district du Jura- Nord vaudois (ci-après : la juge de paix) la fixation de son droit de visite sur Z.________. Il a fait part des difficultés qu'il rencontrait pour voir sa fille et notamment du fait que Y.________ modifiait régulièrement et unilatéralement les modalités convenues.

3. Le 9 juillet 2020, la juge de paix a procédé à l'audition de Y.________ et de X.________, assistés de leurs conseils respectifs.

X.________ a indiqué que pendant plusieurs mois, il avait exercé son droit de visite un week-end sur deux, du vendredi à 19h au dimanche à 18h, et avait pris sa fille durant deux semaines pendant les vacances de Pâques. Y.________ a relevé que lors de la dernière visite, il y avait eu beaucoup de conflits au retour de l'enfant chez elle, ce que le père a admis, expliquant que c'était son amie, [...], qui avait ramené Z.________, ce qui n'avait pas plu à la mère, laquelle était en retard.

Le conseil de X.________ a confirmé la volonté de son client de demander un mandat d'évaluation au Service de protection de la jeunesse (SPJ, devenu depuis lors la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse [ci-après : la DGEJ]) en vue notamment d’obtenir l'autorité parentale conjointe.

Le conseil de Y.________ a déclaré qu'en l'état, sa mandante s’opposait à une autorité parentale conjointe, car cela ne se passait pas bien entre les parents. Il a en outre conclu à ce que le droit de visite du père soit ramené à des proportions plus adaptées à une enfant de dix-huit mois.

Lors de cette audience, les parties ont signé une convention, ratifiée sur le siège par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, fixant les modalités d'exercice du droit de visite du père.

4. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 1er octobre 2020, X.________ a sollicité de la juge de paix l'autorisation de voyager avec sa fille en Italie du 11 au 18 octobre 2020. Il a relaté que, contrairement à ce qui avait été convenu dans la convention signée lors de l'audience du 9 juillet 2020, Y.________ refusait de le laisser partir en vacances avec Z.________.

5. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 octobre 2020, la juge de paix a fait droit à la requête précitée.

6. Le 19 novembre 2020, la juge de paix a procédé à l'audition de X.________, assisté de son conseil, ainsi que du conseil de Y.________, laquelle, bien que régulièrement citée à comparaître, ne s'est pas présentée.

Les parties ont signé une convention, ratifiée sur le siège par la juge pour valoir jugement au fond, prévoyant l'exercice conjoint de l'autorité parentale sur l'enfant Z.________, confiant la garde à la mère et fixant les modalités d'exercice du droit de visite du père.

7. Par courrier du 11 janvier 2022, X.________ a indiqué à la juge de paix qu'il rencontrait d'importantes difficultés dans le cadre de l'exercice de son droit de visite en raison du comportement de la mère, qui modifiait très régulièrement, sans préavis et de manière unilatérale, les modalités convenues ou lui confiait très souvent l'enfant en dehors de ses jours de visite, de sorte que dans les faits, il exerçait une garde alternée. Il a demandé l'institution d'une curatelle de surveillance des relations personnelles.

8. Le 31 mars 2022, Y.________, au nom d'Z.________, a déposé une plainte pénale auprès du Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois (ci-après : le ministère public) à l'encontre de X.________, lui reprochant d'avoir commis des gestes à caractère sexuel sur leur fille entre janvier 2019 et mars 2022.

9. X.________ a déposé une contre-plainte à l'encontre Y.________, notamment pour diffamation, calomnie, injures, menaces et maltraitance envers Z.________.

10. Le 2 avril 2022, [...], inspecteur auprès de la Police cantonale vaudoise, a signalé à la justice de paix et à la DGEJ la situation d'Z.________. Il a indiqué que la mère avait dénoncé des actes d'ordre sexuel que le père aurait commis sur leur fille, ce que l'intéressé contestait fermement. Il a déclaré que ces faits n'avaient pas pu être démontrés à ce jour. Il a relevé que des messages trouvés dans le téléphone de X.________ montraient que les accusations remontaient au moins au 7 février 2022, mais que Y.________ n'avait entrepris aucune démarche auprès de la police avant le 30 mars 2022.

11. Le 6 avril 2022, Y.________ a présenté sa fille Z.________ à la consultation de la Dre [...], cheffe de clinique du CAN Team (Child Abuse and Neglect Team), pour un examen gynécologique. Ce médecin n'a toutefois pas pu ausculter l’enfant – car elle était trop recroquevillée – et n'a ainsi pas pu poser de diagnostic.

12. Par requête de mesures provisionnelles du 6 avril 2022, X.________ a demandé à la juge de paix d'ouvrir une enquête en limitation de l'autorité parentale de Y.________ sur sa fille Z.________, de confier un mandat d'évaluation sur les conditions de vie de l'enfant à l'Unité évaluation et missions spécifiques (UEMS), d'élargir son droit de visite jusqu'à droit connu sur le rapport à intervenir et d'instituer une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC. Il a exposé que Y.________ lui avait très régulièrement et au dernier moment confié Z.________ en dehors du droit de visite convenu par convention du 19 novembre 2020, qu'elle changeait très souvent les lieux et horaires de prises en charge en l'informant au dernier moment, qu'il avait régulièrement récupéré sa fille dans des vêtements inadaptés à son âge ou à la météo et que cette dernière était laissée par sa mère dans les mêmes langes durant de nombreuses heures, causant à tout le moins à une reprise une infection aux parties intimes de l'enfant. Il a également mentionné qu'Z.________ lui avait rapporté que sa mère l'avait frappée alors qu'elle avait fait une bêtise, qu'il avait confronté Y.________, que celle-ci n’avait pas contesté les faits et que c'est alors qu'elle avait formulé des accusations infondées à son encontre, l’accusant d’avoir commis des actes d'ordre sexuel sur leur fille, ce qu'il contestait. Il a affirmé que ces insinuations avaient pour unique but de le priver d'Z.________ et de l'aliéner dans son rôle de père. Il a relevé que malgré ces accusations, Y.________ lui avait confié l'enfant pour le droit de visite tel que prévu et même en dehors des modalités convenues. Il a ajouté qu'Y.________ lui avait récemment raconté que sa mère lui avait demandé de dire qu'il la touchait au niveau de ses parties intimes. Il a déclaré que Y.________ tentait de placer l'enfant dans un important conflit de loyauté et qu’Z.________ était en danger dans son développement. Il a précisé qu'il était disposé et en mesure d'assumer la garde de sa fille.

13. Le 8 avril 2022, la Dre [...], pédiatre à [...], a signalé à la justice de paix et à la DGEJ la situation d'Z.________. Elle a exposé que les parents étaient séparés et divisés par un important conflit parental, que la mère l'avait appelée à plusieurs reprises et consultée car elle soupçonnait des attouchements de la part du père sur leur fille, qu'elle avait rencontré X.________ à sa consultation et que celui-ci avait affirmé que Y.________ manipulait Z.________ contre lui. Elle a déclaré que l'enfant semblait être manipulée et prise dans un conflit de loyauté entre ses deux parents. Pour la pédiatre, cette situation pouvait avoir des répercussions sur le développement de l’enfant. Elle a précisé qu'elle n'avait pas réussi à examiner Z.________, mais qu'un examen gynécologique avait eu lieu à l'Hôpital de l'Enfance le 6 avril 2022.

14. Le 21 avril 2022, la juge de paix a procédé à l'audition de X.________, assisté de son conseil, ainsi que du conseil de Y.________, laquelle ne s'était pas présentée, bien que régulièrement citée à comparaître.

Le conseil de X.________ a fait part des fortes inquiétudes de son client sur la prise en charge d'Z.________, ainsi que sur l'important conflit de loyauté dans lequel semblait être l'enfant, qui avait rapporté à son père que sa mère lui demandait de dire qu'il la tapait. Il a déclaré qu'il était important de ne pas exacerber le conflit parental et que la proposition de son mandant – contenue dans sa requête du 6 avril 2022 – avait l'avantage de limiter drastiquement les contacts entre les parents, les passages d'Z.________ se faisant exclusivement à la garderie, et de clarifier les choses pour tous les intervenants.

X.________ a quant à lui indiqué que Y.________ n'était jamais chez elle les mercredis soirs lorsqu'il devait ramener leur fille et que la situation n'était pas du tout claire au niveau de la crèche, expliquant que lors de ses jours de visite, il y avait systématiquement quelqu'un d'autre qui était déjà venu chercher l'enfant. Il a affirmé que l'attitude de Y.________ et les accusations qu'elle portait à son encontre étaient très inquiétantes, qu'Z.________ était manipulée et utilisée comme une arme contre lui et qu'il était urgent de l'éloigner de sa mère. Il a relevé qu'il avait déposé une plainte pénale pour dénonciation calomnieuse et pour maltraitance, sa fille lui ayant rapporté que sa mère la frappait. Il a mentionné qu'il avait confronté Y.________, qui avait refusé de lui répondre, qu'il avait cessé de lui donner de l'argent faute d'avoir reçu ses coordonnées bancaires et que c'est à partir de là qu'étaient parties ses accusations.

Le conseil de Y.________ a relaté que sa mandante se levait chaque jour à 5h et rentrait aux alentours de 19h car elle effectuait une formation à [...], que durant cette période, elle confiait Z.________ à des tiers et qu'elle s'en occupait le reste du temps. Il a observé que si, dans les faits, on n'était pas très loin d'une garde alternée, sa cliente s'y opposait toutefois sur le principe aux motifs qu'Z.________ disait ne pas vouloir voir son père et exprimait au retour des visites, par exemple, qu'il lui faisait mal. Il a constaté que la conclusion relative à une évaluation par la DGEJ était déjà en cours de réalisation, s'en est remis à justice s'agissant de la conclusion tendant à un élargissement du droit de visite et a adhéré à la conclusion préconisant l'institution d'une curatelle de surveillance des relations personnelles.

15. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 avril 2022, la juge de paix a notamment fixé provisoirement le droit de visite de X.________ sur sa fille Z.________ à raison d'une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de la crèche au jeudi matin au début de la crèche, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, à charge pour lui d'aller chercher l'enfant et de la ramener.

16. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 6 mai 2022, X.________ a notamment demandé à la juge de paix qu'ordre soit donné à Y.________ de lui permettre de prendre en charge Z.________ le jour même à 17h. Il a indiqué que la mère l'avait menacé à demi-mots d'importantes conséquences s'il venait chercher sa fille selon les modalités prévues par décision du 21 avril 2022. Il a constaté que Y.________ n'avait manifestement aucune intention de respecter la décision précitée, démontrant une fois encore son inaptitude à privilégier l'intérêt de l'enfant.

17. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la juge de paix a ordonné à Y.________ de permettre à X.________ de prendre en charge sa fille Z.________ pour l'exercice du droit de visite dès 17h, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0).

18. Par lettre du 9 mai 2022, Y.________ a informé la justice de paix du dépôt d'une plainte pénale à l'encontre de X.________ au motif qu'Z.________ se plaignait depuis quelque temps d'actes sexuels très graves de la part de son père. Elle a indiqué que les éducatrices de la garderie avaient remarqué des changements de comportement chez l'enfant. Elle a déclaré que la pédiatre et l'unité médicale CAN Team lui avaient conseillé de ne pas laisser Z.________ voir son père en attendant que la lumière soit faite sur ces agissements d'une très grande gravité.

19. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 20 mai 2022, X.________ a notamment demandé à la juge de paix qu'ordre soit donné à Y.________ de lui permettre de prendre en charge Z.________ le jour même à 17h. Il a exposé que malgré l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 mai 2022, Y.________ ne lui avait pas permis de voir sa fille, qu'il avait dû faire appel à la police, que celle-ci avait tenté à plusieurs reprises et sans succès de joindre la mère par téléphone, qu'elle s'était ensuite rendue à son domicile et que malgré cela, il n'avait pas pu prendre Z.________ en charge pour exercer son droit de visite.

20. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la juge de paix a ordonné à Y.________ de permettre à X.________ de prendre en charge sa fille Z.________ pour l'exercice du droit de visite dès 17h, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP.

21. Par courrier du 24 mai 2022, X.________ a avisé la juge de paix que malgré l'ordonnance précitée, Y.________ ne lui avait à nouveau pas permis d'exercer son droit de visite.

22. Par correspondance du 3 juin 2022, la DGEJ a indiqué à la juge de paix que la psychologue de l'association Espace de soutien et de prévention – abus sexuels (ci-après : ESPAS) l'avait informée que lors d'une rencontre mère-fille du 31 mai 2022, Z.________ avait utilisé un jouet et s'était frotté l'entrejambe avec celui-ci en nommant son père. Elle a déclaré que la psychologue ne pouvait pas donner de confirmation ou d'infirmation par rapport à un éventuel abus, mais estimait le geste de la fillette suffisamment préoccupant pour lui en faire part immédiatement.

23. Par lettre du 13 juin 2022, [...], conjoint de Y.________ et père de [...], a fait part à la juge de paix d'un incident survenu la veille au soir. Il a notamment exposé ce qui suit : « En rentrant du restaurant hier soir (...), Mme Y.________, sa fille, notre fils et moi-même avons été stoppés par M. X.________ et son amie qui nous attendaient dans leur voiture (...) M. X.________ s'est emparé de la petite Z.________. Après quelques minutes, nous lui avons gentiment demandé à plusieurs reprises de bien vouloir reposer Z.________ qu'il tenait alors dans ses bras afin que nous puissions reprendre notre chemin. Il a alors ignoré nos demandes (...). Suite à cela l'amie de M. X.________ s'est interposée très agressivement auprès de Mme Y.________ qui s'est défendue légitimement et tout cela devant les yeux des enfants complètement paniqués et apeurés. Après cette violente altercation, Mme Y.________ a pu récupérer sa fille (...). M. X.________ nous a ensuite suivis en nous menaçant pendant tout le trajet (...) ».

24. Par courrier du 14 juin 2022, la DGEJ a indiqué à la juge de paix que la rencontre entre X.________ et sa fille prévue le 13 juin 2022 à 16h dans ses locaux n'avait pas pu avoir lieu. Elle a exposé que Y.________ avait d'abord refusé, déclarant qu'Z.________ ne voulait pas voir son père, qu'après des échanges de sms et un entretien téléphonique, elle avait finalement accepté, tout en avertissant que l'enfant avait un rendez-vous à 14h à l'association ESPAS et qu'elles seraient probablement en retard. La collaboratrice de la DGEJ avait attendu avec le père jusqu'à 17h15. La mère s'était finalement présentée devant l'office à 17h42. La DGEJ a relevé que la version des parents différait sur l'incident du 12 juin 2022,

Y.________ affirmant que la compagne du père – Evelyne Ikoma – l'avait giflée car elle refusait de laisser Z.________ plus longtemps avec ce dernier en raison de l'heure relativement tardive et qu'elle n'avait fait que se défendre, alors que X.________ soutenait que la mère les avait insultés, [...] et lui, puis avait agressé et volé sa compagne, qui avait passé la nuit à l'hôpital. La DGEJ a mentionné que les parents avaient tous deux admis que cette altercation avait eu lieu devant leur fille et [...].

25. Le 15 juin 2022, [...] a déposé une plainte pénale contre Y.________ pour voies de fait, injure, menaces et vol. Elle a notamment déclaré ce qui suit : « Le dimanche 12.06.2022, vers 20.30, j'étais en compagnie de mon ami, M. X.________ (...) j'ai vu que devant le centre commercial, sur le trottoir, se trouvait Z.________ en compagnie de sa maman (…). Il y avait également le copain de Y.________, soit M. [...] et leur enfant de 5 ans, [...]. X.________ est sorti du véhicule pour aller voir sa fille (...). Elle était toute contente de voir son papa. J'ai pu la prendre dans mes bras. M. [...] a commencé à dire qu'ils devaient partir. J'ai demandé à [...] s’il pouvait accorder encore quelques minutes à X.________. [...] m'a répondu que demain il travaillait et que [...] devait aller à l'école. Je lui ai proposé de rentrer gentiment et que Z.________ le rejoindrait plus tard avec sa maman. Mme Y.________ m'a alors dit : "Tu ne parles pas à [...] (...)" Ceci sur un ton très agressif. Je lui ai répondu que je parlais à [...] et non avec elle, Mme Y.________ s'est mise à monter le ton contre moi (…) Mme Y.________ (…) s'est avancée vers moi. J'ai tenté de la calmer. Mme Y.________ m'a donné un coup au visage et je suis tombée au sol. Elle m'a ensuite tiré par les cheveux et j'ai senti une étreinte autour de mon cou. J'ai essuyé une pluie de coups. J'ai senti mes cheveux s'arracher de mon crâne (...). J'ai vu X.________ qui (...) se faisait frapper à coups de trottinette

26. Le même jour, X.________ a également déposé plainte pénale auprès de la police contre Y.________ en relation avec les événements du 12 juin 2022, pour voies de fait, injures, dommages à la propriété et menaces. Il a notamment indiqué ce qui suit : « Le dimanche 12.06.2022, vers 20.30, j'étais en compagnie de mon amie, Mme [...] (…). J'ai vu que devant le centre commercial, sur le trottoir, se trouvait Z.________, en compagnie de sa maman (…) Il y avait également le copain de mon examie, soit M. [...] et leur enfant de 5 ans, [...]. Étant donné que je n'ai pas pu voir ma fille depuis plus de 2 mois malgré la garde alternée et les mesures superprovisionnelles mises en place par la Justice de paix, j'ai profité de l'occasion pour tenter de dire bonjour à ma fille et de la serrer dans mes bras. Je suis sorti de mon véhicule et je me suis rendu vers ma fille. Elle était très contente de me voir. Je l'ai prise dans mes bras (...). À ce moment-là, M. [...], sous l'impulsion de Mme Y.________ a déclaré qu'ils devaient partir. Ma compagne, Mme [...] est intervenue pour demander encore quelques minutes en justifiant que ça faisait quelques mois que je n'avais pas vu ma fille, M. [...] a insisté. Ma compagne lui a proposé de partir avec [...] et qu'Z.________ pouvait rester encore quelques instants avec moi pendant que Mme Y.________ attendait un peu plus loin. Mme Y.________ est intervenue sur un ton agressif en s'adressant à ma compagne (…) Mme Y.________ (...) a commencé à lever la voix en s'approchant de ma compagne (…) [...] lui a demandé de se calmer (…) Mme Y.________ a alors donné une gifle (…) au visage d' [...] et en la tirant par le collier (...) Mme [...] est tombée au sol (…) Mme Y.________ a saisi [...] par les cheveux et les lui a tirés tout en lui donnant des coups de poing à la tête et des coups de pieds au ventre (...). J'ai déposé ma fille au sol et j'ai tenté de venir en aide à [...] (…). Mme Y.________ m'a ensuite couru dessus et m'a craché au visage. Elle m'a ensuite frappé à deux reprises au visage. (...) J'ai tout de même essuyé plusieurs coups de trottinette sur les bras (...). Mme Y.________ est revenue à la charge avec la trottinette. Elle m'a frappé à plusieurs reprises dont une fois dans les côtes (…). Tous ces faits ont eu lieu devant les deux enfants. Ma fille Z.________

n'a pas cessé de pleurer et était rouge tellement elle criait de peur ».

27. Par requête de mesures superprovisionnelles du 17 juin 2022, X.________ a demandé à la juge de paix de retirer immédiatement la garde de fait sur l'enfant Z.________ à sa mère et de la lui confier. Il a exposé que sa compagne et lui-même avaient été violemment agressés par Y.________ et [...] en présence d'Z.________ et de [...] le 12 juin 2022, qu'à aucun moment eux-mêmes ne s'étaient montrés agressifs, contrairement à ce qu'affirmait [...] dans sa lettre du 13 juin 2022, qu'ils avaient dû passer la nuit en observation à l'hôpital en raison de l'extrême violence des coups, qu'ils étaient en arrêt de travail pour une semaine au moins et que deux jours après les faits, Y.________ l'avait à nouveau menacé de lui « fracasser le crâne ». Il a déclaré que cette dernière n'était pas en mesure de prendre soin d'Z.________ sans l'exposer à des comportements violents, qui plus était à l'égard de son père et de la compagne de celui-ci, et qu'il était urgent de faire cesser ces agissements, qui mettaient l'enfant dans une grave situation d'aliénation parentale.

28. Par décision du même jour, la juge de paix a rejeté la requête de X.________ tendant à l'attribution du droit de déterminer le lieu de résidence d'Z.________ à son père.

29. Toujours le 17 juin 2022, la DGEJ a établi un rapport de synthèse. Elle a indiqué que la pédiatre d’Z.________ était inquiète car la situation dégénérait, que Y.________ ne parlait plus que des attouchements dont elle reprochait à X.________ de s’être rendu coupable, partout et, surtout, devant Z.________, et qu'il lui semblait qu'elle persuadait sa fille de ces faits. La DGEJ a relevé que les accusations d'attouchement seraient difficiles à corroborer, l'enfant étant prise dans un tel conflit de loyauté qu'elle pouvait tenir des propos qui allaient confirmer ce que le parent en face d'elle attendait. Elle a déclaré que le conflit parental allait certainement affecter l'enfant durablement s'il persistait.

30. Le 21 juin 2022, la juge de paix a procédé à l'audition de Y.________ et de X.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que de [...], pour la DGEJ.

La juge a d'entrée de cause informé les comparants que l'enquête était étendue au retrait des parents du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant.

Le conseil de Y.________ a indiqué que sa cliente l'avait contacté trois semaines auparavant car Z.________ se plaignait du fait que son papa la touchait au bas-ventre et ne voulait plus aller chez lui.

Le conseil de X.________ a affirmé que l'enfant se faisait manipuler pour faire croire qu'elle avait été victime d'actes d'ordre sexuel de la part de son père, que plus le temps passait, plus il serait difficile de rétablir les liens avec ce dernier et que l’enfant était en danger. Il a observé que le comportement inadmissible de la mère allait crescendo et avait fini par des violences physiques, du harcèlement et des menaces téléphoniques. Il a ajouté que Y.________ ne collaborait pas, ne venait pas aux audiences et ne respectait pas les décisions de justice, notamment celle prévoyant un droit de visite élargi, n'ouvrant pas la porte à X.________ chaque fois qu'il venait chercher sa fille. La mère a fait valoir que c'était Z.________ qui ne voulait pas aller chez son père.

[...] a quant à elle constaté que la situation était compliquée compte tenu des versions totalement divergentes des parents. Elle a déclaré qu'Z.________ absorbait la violence ambiante comme une éponge et que le conflit parental était tel qu'elle se trouvait prise dans un conflit de loyauté et ne pouvait que jouer le jeu de chaque parent, en disant que l'autre était détestable, par peur de perdre leur amour. Elle a relevé qu'en l'état, elle n'était pas convaincue du bienfait d'un placement de l'enfant dans un foyer d'urgence, qui serait douloureux pour elle.

Après discussion, les parents ont signé une convention, ratifiée séance tenante par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, prévoyant une reprise du droit de visite du père selon les modalités prévues par l'ordonnance de mesures provisionnelles du 21 avril 2022 et fixant la répartition de la garde d'Z.________ durant les vacances d'été.

31. Par décision même jour, la juge de paix a institué une curatelle d'assistance éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur d'Z.________, nommé [...] en qualité de curatrice provisoire et ordonné une expertise pédopsychiatrique de la mineure précitée, ainsi que de ses parents.

32. Par courrier du 4 juillet 2022, la DGEJ a indiqué à la juge de paix que le 21 juin 2022, Y.________ avait emmené Z.________ au CHUV pour une consultation gynécologique et que le 30 juin suivant, elle s'était rendue aux urgences gynécologiques avec sa fille pour solliciter un nouvel examen. Elle a déclaré que la Dre [...], qui avait reçu Z.________ et sa mère le 6 avril 2022, aurait, si elle avait été interpellée, émis un avis défavorable sur la conduite d'un examen gynécologique sur une enfant si petite, de tels examens étant trop intrusifs et peu concluants. Elle a relevé qu'elle n'avait pas reçu de signalement du CAN Team à la suite de cet examen, ce qui aurait été le cas si la situation l'avait inquiété.

33. Par décision du 7 juillet 2022, la justice de paix a institué une curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC en faveur d'Z.________ et désigné Me [...], avocate, en qualité de curatrice, avec pour mission de représenter l'enfant dans le cadre de la procédure pénale ouverte par le ministère public à l'encontre de X.________ pour des gestes à caractère sexuel qu'il aurait potentiellement commis envers sa fille

34. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 18 juillet 2022, X.________ a conclu en substance à ce qu'ordre soit donné à Y.________ de lui permettre de prendre en charge sa fille, à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence d'Z.________ soit immédiatement retiré à la mère, à ce que le lieu de résidence habituelle de l'enfant soit fixé au domicile du père, qui en exercerait dès lors la garde de fait, et à ce que le droit de visite de Y.________ soit suspendu jusqu'à ce que de nouvelles modalités soient fixées en cours d'instance. Il a indiqué que la mère n'avait, à nouveau et après seulement deux semaines, pas respecté la convention signée le 21 juin 2022 et n'avait ainsi pas emmené Z.________ à la DGEJ – comme cela avait été convenu entre les parties et la DGEJ – pour remettre l'enfant, ni ne lui avait permis de prendre sa fille en charge, malgré plusieurs tentatives de contact, y compris avec l'aide de la police municipale.

Dans ses déterminations du 19 juillet 2022, la DGEJ a proposé à la juge de paix de transférer la garde d'Z.________ au père et de suspendre provisoirement le droit de visite de la mère dans la mesure où cette dernière pourrait ne pas ramener l'enfant au domicile paternel à la fin de son droit de visite.

35. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 20 juillet 2022, la juge de paix a retiré provisoirement à Y.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant Z.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, à charge pour cette entité de placer l'enfant au mieux de ses intérêts.

La juge de paix a retenu que contrairement à ce qui était prévu dans la convention signée par les parties à l'audience du 21 juin 2022, la mère n'avait pas présenté sa fille au moment et à l'endroit convenus, malgré plusieurs tentatives de contact et l'intervention de la DGEJ et de la police municipale.

36. Dès cette date, la DGEJ a placé Z.________ auprès de son père.

37. Le 18 août 2022, la justice de paix a procédé à l'audition de Y.________, de X.________, assisté de son conseil, et de [...].

Y.________ a indiqué qu'elle n'avait pas revu Z.________ depuis qu'elle se trouvait chez son père. S'agissant du droit de garde, elle a expliqué que la seule chose qui lui importait était la sécurité de sa fille et s'en est remise à justice quant à savoir si cette dernière était plus en sécurité auprès de son père ou chez elle. Elle a rappelé que c'était la gendarmerie qui lui avait conseillé de demander un examen gynécologique. Elle a déclaré que les examens demandés avaient pour but de dissiper les doutes et que la situation n'était pas éclaircie, raison pour laquelle elle se sentait obligée de poursuivre les investigations. Elle a relevé qu'elle croyait ce qu'Z.________ lui disait, constatant que ce n'étaient pas uniquement ses dires qui étaient préoccupants, mais également son comportement. Elle a affirmé que le problème s'était amélioré dès que sa fille n'était plus allée chez son père et qu'elle lui avait mis des culottes au lieu des couches.

X.________ a indiqué qu'Z.________ ne réclamait pas sa mère. Son conseil a précisé que cela se passait bien pour l'enfant, que celle-ci était partie en vacances avec son père une dizaine de jours et avait fait beaucoup de progrès durant cette période au niveau de son développement, notamment du langage, qu'elle avait une place en crèche les mercredis matin, jeudis et vendredis et que la crèche était au courant que la fréquence pourrait augmenter, une place lui étant garantie. Il a observé que la question des contacts entre les parents, ainsi qu'entre Z.________ et sa mère devait être discutée, rappelant en particulier que son client se faisait insulter par Y.________ lors des contacts par courriel. Il a insisté sur le fait que si les examens gynécologiques avaient montré quelque chose d'inquiétant par rapport à X.________ ou de l'ordre de ce que la mère lui reprochait, le père n'aurait obtenu pas la garde d'Z.________, car le Can Team aurait averti la DGEJ, voire les autorités pénales. Il a ajouté avoir l'impression que Y.________ ne serait jamais rassurée. Enfin, il a relevé que tout tournait toujours autour de ces faits supposés de gestes à caractère sexuel, au point qu'Z.________ pourrait finir par être persuadée d'avoir été victime de tels actes, comme l'avait évoqué la pédiatre.

[...] a indiqué que la DGEJ avait rencontré quelques difficultés à joindre la mère, que la situation n'avait pas évolué depuis l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 20 juillet 2022 et qu'il y avait beaucoup de points à travailler. Elle a déclaré que Y.________ était visiblement fragile et qu'elle était inquiète pour celle-ci, estimant que la mère avait besoin d'aide pour elle-même ainsi que pour son fils [...]. La représentante de la DGEJ a mentionné que Y.________ n'avait pas souhaité faire de visioconférence avec sa fille, étant d'avis que cela serait trop douloureux pour elle. [...] a ajouté avoir rencontré Z.________ chez son père et que l'enfant s'était montrée souriante et à l'aise lors de la visite. Elle a confirmé qu'elle ne réclamait pas sa mère, ce qui l'inquiétait quelque peu. Elle considérait que pour l'instant, Z.________ devait rester chez son père, le temps de comprendre ce qui se passait avec la mère. Elle a rappelé que cette dernière avait amené des culottes ensanglantées d'Z.________ au CHUV pour déterminer si ce sang était bien celui de sa fille et avait emmené celle-ci deux fois à l'hôpital pour des examens gynécologiques, car elle pensait qu'elle n'était plus vierge. [...] a confirmé que si ces examens avaient révélé quoi que ce soit d'inquiétant, la DGEJ en aurait été immédiatement avertie.

38. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 août 2022, la justice de paix a, notamment, confirmé le retrait du droit des deux parents de déterminer le lieu de résidence de l'enfant Z.________, maintenu le mandat provisoire de placement confié à la DGEJ et dit que la mère exercerait son droit de visite au Point Rencontre à raison de deux fois par mois pendant deux heures sans possibilité de sortir des locaux.

39. Par acte du 20 septembre 2022, la DGEJ a recouru contre cette ordonnance en concluant à sa réforme en ce sens que le lieu de résidence de l'enfant soit fixé chez le père.

Dans leurs réponses respectives, le père a adhéré au recours et la mère a conclu à son rejet.

40. Par lettre du 12 décembre 2022, la DGEJ a indiqué à la juge de paix que les agissements de Y.________ lors des visites au Point Rencontre n'étaient pas adéquats, invoquant notamment un épisode au cours duquel la mère avait pris des photos des cuisses de sa fille après lui avoir baissé les collants. Elle a déclaré qu'elle était inquiète car malgré des visites dans un cadre professionnel, Y.________ n'était pas capable de se contrôler, ni de profiter de passer de bons moments avec Z.________. Elle a relevé qu'elle avait fait une demande à Espace Contact car elle estimait que les visites au Point Rencontre n'offraient pas un cadre sécure à l'enfant. Elle a précisé que dans l'attente de la prise en charge d'Espace Contact, les visites pouvaient se poursuivre au Point Rencontre dès lors que les collaborateurs allaient être encore plus attentifs à la situation de la mineure. Elle a affirmé que si un autre événement du même type devait se produire, elle demanderait une suspension du droit de visite de la mère par voie de mesures superprovisionnelles.

41. Par arrêt du 27 décembre 2022 (n° 224), la Chambre de céans a admis le recours interjeté par la DGEJ contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 18 août 2022 et réformé l'ordonnance du 18 août 2022 en ce sens que le lieu de résidence de l'enfant était fixé au domicile de

42. Le 14 février 2023, les Dres [...] et [...], respectivement médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents et médecin psychiatre-psychothérapeute auprès du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...], à Lausanne, ont établi un rapport d'expertise pédopsychiatrique. Elles ont indiqué que Y.________ souffrait notamment de troubles mixtes de la personnalité avec des traits émotionnellement labile de type impulsif et histrioniques, ainsi que d'un état de stress post-traumatique chronique et complexe, qui entraînaient des conséquences psychoaffectives, mentales et relationnelles dans sa vie. Elles ont mentionné que les caractéristiques principales du trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif étaient entre autres la tendance marquée à agir de façon imprévisible et sans considération pour les conséquences et la tendance aux éclats de colère ou de violence, avec incapacité à contrôler les comportements impulsifs qui en résultaient. Les expertes ont constaté que la mère refusait tout cadre, y compris de la part de la justice, et avait des comportements inadéquats et intrusifs fréquents à l'égard d'Z.________.

Concernant l'autorité parentale, les expertes ont recommandé que l'autorité parentale soit retirée à la mère et que le père soit nanti de l'autorité parentale exclusive. Elles ont justifié cette recommandation par le jeu de clivage induit par la mère, avec plusieurs ruptures imposées par elle à Z.________ vis-vis de son père, et ceci bien avant les allégations de maltraitance et d'abus, le lien forcé par elle entre l'allégation d'Z.________ et son père en tant qu'auteur et les négligences et maltraitance sur Z.________. Il semblait dès lors important aux expertes que l'autorité parentale soit accordée exclusivement au père.

43. Par courrier du 17 février 2023, la DGEJ a informé la juge de paix que les visites entre Z.________ et sa mère par l'intermédiaire d'Espace Contact avaient débuté le 9 février 2023.

44. Le 16 mai 2023, la justice de paix a tenu audience en présence de Y.________ et de X.________, assistés de leur conseil respectif, ainsi que de Q.________, assistant social auprès de la DGEJ.

X.________ a notamment pris des conclusions tendant à ce que l'autorité parentale exclusive lui soit attribuée.

Au cours de cette audience, Q.________ a mentionné que Y.________ ne s'était pas présentée à deux reprises à Espace Contact, ce qui avait été douloureux pour sa fille, et était par ailleurs inatteignable. Il a indiqué que selon le règlement d'Espace Contact, si trois rendez-vous consécutifs étaient annulés, cette institution pouvait refuser de continuer à intervenir et que dans une telle hypothèse, il n'y aurait pas vraiment d'alternative. Il espérait que la situation, qui était très compliquée pour Z.________, allait s'améliorer. Il a affirmé qu'en l'état, une augmentation de la fréquence des visites n'était pas possible, la mère ne se rendant pas aux rendez-vous prévus.

Lors de cette audience, Y.________ et X.________ ont signé une convention, ratifiée séance tenante par la justice de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, prévoyant que le droit de visite de Y.________ sur sa fille Z.________ s'exercerait provisoirement par le biais d'Espace Contact, en fonction du règlement de cette institution.

45. Par décision du 16 mai 2023, la justice de paix a notamment confirmé au fond le retrait du droit de Y.________ de déterminer le lieu de résidence de sa fille Z.________, constaté que X.________ était le seul détenteur du droit de déterminer le lieu de résidence d'Z.________, rappelé la convention conclue par les parties lors de l'audience du même jour et ratifiée pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, prévoyant que le droit de visite de la mère s'exercerait provisoirement par le biais d'Espace Contact, fait interdiction à Y.________ de quitter le territoire suisse avec la mineure prénommée, sous la menace de la peine d'amende prévue par l'art. 292 CP, et chargé la police cantonale de maintenir l'identité de l'enfant Z.________ au RIPOL et au SIS.

La justice de paix a également institué une curatelle d'assistance éducative (art. 308 al. 1 CC) en faveur de l'enfant et désigné une assistante sociale pour la protection des mineurs (ASPM) de la DGEJ en qualité de curatrice.

Dans les motifs de cette décision, la justice de paix a exposé qu'elle considérait qu'il convenait de laisser le temps à la mère d'entreprendre un suivi thérapeutique personnel et d'attendre que les relations personnelles, réglées provisoirement par la convention du même jour, soient réexaminées pour se prononcer sur l'autorité parentale.

46. Par décision du 25 avril 2024, la justice de paix a renouvelé l'interdiction faite à Y.________ de quitter le territoire suisse avec l'enfant Z.________, sous la menace de la peine d'amende prévue par l'art. 292 CP, a chargé la Police cantonale de renouveler le signalement d'un risque d'enlèvement de l'enfant Z.________ aux systèmes RIPOL et SIS.

Cette décision a été confirmée, sur recours de la mère, par arrêt de la Chambre de céans du 22 août 2024 (n° 187).

47. Par décision du 27 septembre 2024, la juge de paix a autorisé le père à faire établir seul un passeport espagnol à l'enfant.

48. Dans son bilan de l'action socio-éducative du 17 janvier 2025, le remplaçant de la curatrice et la cheffe de l’Office régional de protection des mineurs (ci-après : ORPM) [...] ont exposé que l'enfant se développait bien de manière générale, le personnel éducatif qui l'entourait ayant constaté un changement progressif et positif de la part de l'enfant. Il ressortait également de ce bilan que la mère, qui avait dans un premier temps, rencontré des difficultés à honorer les rendez-vous avec sa fille auprès d’Espace contact, avait progressivement modifié son comportement. Les visites avaient ainsi pu être augmentées à une heure et demie à la place d’une heure par mois. Les intervenants d’Espace contact avaient relevé que Y.________ était maintenant adéquate avec l’enfant et à son écoute, Z.________ se montrant de plus en plus en confiance face à sa mère et parvenant à se positionner sur les propositions que lui faisait Y.________. En dernier lieu, considérant la bonne progression, le droit de visite avait encore été élargi à deux fois par mois pendant une heure et demie. Pour les intervenants de l’ORPM « Mme Y.________ sembl[ai]t avoir compris que les intérêts de sa fille pouv[aient] être différents des siens, elle respect[ait] et accept[ait], apparemment, de mieux en mieux le cadre actuel ». Ils l’encourageaient à persévérer sur cette voie, afin de pouvoir continuer à ouvrir le droit de visite. L’ORPM estimait au surplus qu’à la lecture des retours des différents professionnels encadrant Z.________, il n’y avait aucune nécessité d’entreprendre un suivi psychologique pour l’enfant dans l’urgence, même s’il était plutôt favorable à la mise en place d’une telle mesure si Z.________ montrait un investissement de cet espace favorable, notamment au vu de ce que l’enfant avait vécu durant ses premières années de vie (conflit parental aigu, instrumentalisation, séparation d’avec son demi-frère). En conclusion, l’ORPM préconisait la levée du mandat de curatelle éducative (art. 308 al. 1 CC) et l’instauration d’un mandat de surveillance éducative (art. 307 al. 3 CC).

49. Lors d’une nouvelle audience, tenue par la justice de paix le 23 janvier 2025, le père, la mère et le remplaçant de la curatrice ont conclu une convention, ratifiée séance tenante par la justice de paix, prévoyant que la mère continuerait provisoirement d'exercer son droit de visite par le biais d'Espace contact et qu'un bilan pédopsychiatrique serait fait pour déterminer s'il y avait lieu de faire entamer à l'enfant un suivi pédopsychiatrique, lequel se ferait, le cas échéant, au centre de consultation [...].

Pour le surplus, les parties ont convenu que l'enfant porterait désormais le nom [...] et la mère a signé au procès-verbal une déclaration donnant son accord aux démarches à entreprendre par le père en ce sens.

Concernant l'autorité parentale, la DGEJ relevait en premier lieu qu’Z.________ se développait de manière optimale. Il indiquait que l'attribution de l'autorité parentale exclusive au père pourrait raviver le conflit entre les parents mais que, si effectivement il y avait une opposition systématique de la mère, cette attribution pourrait se justifier.