CCUR 143 2026-06-09

A. Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 13 mai 2026, envoyée pour notification le 29 mai suivant, la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a ordonné la poursuite de l’enquête en placement à des fins d’assistance ouverte en faveur de B.________, née le ***1955 (I), confirmé le placement provisoire à des fins d’assistance de B.________ au D.________ (ci- après : D.________) ou dans tout autre établissement approprié (II), invité les médecins de l’établissement de placement à faire rapport sur l’évolution de la situation de la prénommée et à formuler toute proposition utile quant à sa prise en charge, dans un délai au 13 octobre 2026 (III), dit que les frais de l’ordonnance suivaient le sort de la cause (IV) et déclaré dite ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (V).

En droit, la justice de paix a constaté que la situation de B.________ s’était très vite aggravée depuis son départ de l’établissement psychosocial médicalisé (ci-après : EPSM) C.________ et qu’elle n’évoluait pas favorablement, en particulier les incidents récents liés à sa consommation d’alcool apparaissaient graves et auraient pu lui être fatals. En tenant compte de l’historique, les premiers juges ont estimé que le maintien du placement provisoire à des fins d’assistance de B.________ demeurait nécessaire pour assurer sa sécurité personnelle et la protéger des conséquences de ses conduites addictives. La justice de paix a estimé que les conditions du placement à des fins d’assistance étaient réalisées, qu’il y avait urgence en raison du besoin immédiat de protection de l’intéressée, et que le D.________ était un établissement approprié au sens de la loi.

B. Par acte daté du 2 juin 2026, remis à la Poste suisse le même jour, B.________ (ci-après : la recourante, l’intéressée ou la personne concernée), agissant seule, conteste son placement provisoire à des fins d’assistance. La recourante a déclaré qu’elle pensait être « compétente pour assumer son retour à domicile et suivre des mesures ambulatoires ».

Par lettre du 3 juin 2026, la justice de paix a déclaré qu’elle renonçait à se déterminer et se référait intégralement à sa décision.

A la demande de la Chambre de céans, les médecins du D.________ ont rendu le 8 juin 2026 un rapport concernant l’évolution de la situation de la recourante.

La Chambre des curatelles a tenu une audience le 9 juin 2026, à laquelle B.________ et sa curatrice provisoire, J.________, ont été entendues.

C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. B.________, née le ***1955, est veuve depuis avril 2022.

Elle a été initialement suivie à domicile en 2013 par le Centre médico-social (ci-après : CMS) pour surveiller la prise d’un traitement donné aux personnes dépendantes à l’alcool. Le suivi a été interrompu, puis a repris en mars 2022 à raison d’une visite infirmière par semaine dans un contexte de problèmes oncologiques.

Début avril 2024, la personne concernée a chuté, se fracturant la jambe et le bras gauche, entraînant une hospitalisation et un court séjour de convalescence. Selon le CMS, le retour à domicile s’est avéré compliqué, l’intéressé ne respectant pas les consignes pour sa rééducation et refusant toute aide dudit centre.

Fin mai 2024, la police est intervenue à la suite de l’appel d’un proche de l’intéressée qui n’avait plus de ses nouvelles. B.________ a été retrouvée apathique, nue et allongée dans son lit ; plusieurs traces de selles étaient présentes dans l’appartement ainsi que des dizaines de bouteilles d’alcool vides. La précitée est restée hospitalisée jusqu’au mois de juin. Dès juillet 2024, elle a été à nouveau hospitalisée dans des circonstances similaires.

Son médecin traitant, le Dr E.________, médecin généraliste à S***, avait confirmé au CMS une consommation d’alcool régulière par sa patiente et le fait que celle-ci avait refusé à plusieurs reprises une augmentation du suivi médical. L’intéressée avait ensuite changé de médecin traitant.

Fin septembre 2024, B.________ a été hospitalisée en raison de douleurs cardiaques récurrentes et d’un ralentissement neurologique, caractérisé par un discours ralenti et des pertes de mots.

En novembre 2024, elle a chuté à plusieurs reprises à domicile, l’une des chutes ayant engendré une fracture au bras. La personne concernée refusait les aides proposées et annulait les rendez-vous médicaux essentiels ; les intervenants à domicile ont à chaque fois constaté la présence de plusieurs bouteilles d’alcool vides dans le logement.

2. Le 15 novembre 2024, la Dre K.________, médecin cheffe du Service de médecine interne des Etablissements hospitaliers T*** (ci- après : eHnv) a signalé à l’autorité de protection la situation de B.________ en accord avec le médecin traitant de la précitée, la Dre H.________. Selon le signalement, l’intéressée avait été admise à de multiples reprises à l’hôpital au cours des derniers mois en raison d’abus d’alcool ayant entraîné des chutes avec fractures et des troubles de l’état de conscience. Malgré des évidences d’une consommation excessive d’alcool dans son logement, l’intéressée persistait à nier tout usage d’alcool, cette anosognosie étant, selon la médecin signalante, possiblement liée à un début de démence relative à une consommation chronique d’alcool, qui semblait affecter son jugement. Le réseau de soins ambulatoires, incluant le CMS et le médecin traitant, partageait les inquiétudes des médecins des eHnv concernant la sécurité de la personne concernée et sa capacité à vivre de manière autonome à domicile.

Une enquête en institution d’une mesure de curatelle et en placement à des fins d’assistance a dès lors été ouverte par la justice de paix.

3. Dans un rapport médical du 9 décembre 2024, la Dre H.________, à V***, a mis en évidence chez B.________ un éthylisme chronique aigu, avec chutes à répétition ayant entraîné de multiples traumatismes crâniens simples, une suspicion d’encéphalopathie Gayet-Wernicke, un trouble de l’état de conscience sur surdosage d’opiacés en mai 2024, des troubles neurocognitifs débutants probables et des troubles de la personnalité de type borderline. L’intéressée souffrait en outre d’un cancer des poumons.

Par rapport établi le 10 décembre 2024 par I.________ et M.________, respectivement responsable et infirmière référente de l’intéressée auprès du CMS de T***, ces derniers ont attesté que B.________ était sujette à une consommation d’alcool très élevée qui avait engendré plusieurs hospitalisations et un ralentissement neurologique. Au vu des hospitalisations répétées, du refus des soins essentiels et des comportements de mise en danger de sa santé et de sa sécurité, le CMS s’est positionné en faveur d’un placement à des fins d’assistance.

4. B.________ est rentrée à domicile le 17 décembre 2024.

Dans un rapport médical du 26 mars 2025, les Drs N.________ et P.________, respectivement médecin chef et médecin-assistante auprès des eHnv, ont exposé que B.________ était hospitalisée depuis le 8 janvier 2025 après avoir été retrouvée nue dans son salon avec des traces de selles et de vomissements après trois jours sans ouvrir la porte, qu’elle ne disposait pas de sa capacité de discernement en matière de logement, et qu’elle souffrait d’anosognosie concernant sa consommation chronique d’alcool. Ensuite d’un réseau, il avait été décidé d’un placement définitif. L’intéressée restait « passivement contre » son placement.

5. Le 17 avril 2025, B.________ a intégré, sur un mode volontaire, l’établissement psychosocial médicalisé (ci-après : EPSM) C.________, à S***.

Dans son rapport du 25 janvier 2026, le Dr F.________, psychiatre responsable de l’EPSM C.________, a relevé que l’intéressée présentait à son admission dans l’institution un probable trouble dépressif léger à moyen avec un certain ralentissement psychique. Au cours de son placement, elle avait progressivement regagné un status psychique normal et tendait vers un projet, approprié à sa situation médicale, de retour à un environnement de vie autonome, avec le soutien de sa famille, notamment de sa cousine.

6. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14 janvier 2025, confirmée par voie de mesures provisionnelles du 26 mars 2025, le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : le juge de paix) a notamment institué en faveur de B.________ une curatelle provisoire de représentation et de gestion au sens des art. 394 al. 1, 395 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) et nommé J.________, responsable de mandats de protection auprès du SCTP, en qualité de curatrice provisoire.

7. Lors de l’audience du 21 janvier 2026 devant le juge de paix, au cours de laquelle B.________ a fait valoir son souhait de lever la mesure de curatelle, exposant qu’elle payait seule ses factures et gérait ses affaires administratives, J.________ a indiqué que la priorité était que l’intéressée trouve un appartement avant d’envisager une convention d’autonomisation. B.________ a expliqué qu’elle avait trouvé un hôtel dans lequel elle pourrait vivre pour moins cher qu’à l’EPSM (85 fr. x 30 jours, alors que l’EPSM coûte 7'000 fr. par mois).

Dans un rapport du 28 février 2026, son médecin traitant, le Dr E.________ a notamment relevé que l’intéressée présentait un état psychique vulnérable, avec un passé de consommation d’alcool toxique. La dépendance à l’alcool s’était réactivée récemment, sous la forme d’épisodes de consommation massive, probablement en lien avec la problématique oncologique à laquelle elle était confrontée.

8. A la fin mars 2026, B.________ a quitté l’EPSM C.________ pour intégrer un logement autonome.

Une semaine après son déménagement, elle a été hospitalisée, une première fois, dans un contexte d’alcoolisation massive à domicile ayant entraîné une chute ; elle avait été découverte le 8 avril 2026 par l’infirmière en santé mentale – qui s’était inquiétée de l’absence de réponse à ses sollicitations par téléphone ou à la porte – dans son lit, dans un état de confusion, couverte de selles et entourée de bouteilles d’alcool.

Après deux semaines d’hospitalisation, B.________ a pu réintégrer son domicile le 22 avril 2026, mais avait refusé l’ensemble des mesures proposées, notamment un suivi en addictologie ainsi qu’un passage du CMS tous les jours. Une fois rentrée à domicile, B.________ n’a pas donné suite aux sollicitations téléphoniques de l’infirmière en santé mentale chargée de son suivi, se retrouvant sans encadrement à domicile.

Fin avril 2026, un nouvel épisode d’alcoolisation massive, suivi d’une chute, ayant entraîné un choc à la tête ainsi qu’une perte sanguine conséquente, a eu lieu. B.________ a été trouvée par hasard par sa cousine, dans son logement, étendue dans une mare de sang. Elle a été hospitalisée une seconde fois le 29 avril 2026.

A la suite d’un réseau organisé à l’hôpital le 5 mai 2026, les médecins ont préconisé un retour à domicile de l’intéressée, accompagné de passages du CMS deux fois par jour ainsi que d’un suivi auprès de l’Unité de traitement des addictions (ci-après : UTAd). La curatrice provisoire et l’infirmière en santé mentale appelée à intervenir au domicile de la susnommée ont tenté de s’opposer à ce retour en raison du risque vital pour la patiente évoqué lors du réseau médical ainsi que de son absence d’adhésion aux soins ambulatoires proposés.

9. Par signalement du 7 mai 2026, la curatrice provisoire a requis le placement à des fins d'assistance, en extrême urgence, de B.________, expliquant que les consommations massives d’alcool de cette dernière depuis sa sortie de l’EPSM C.________ démontraient qu’elle n’était actuellement pas en mesure d’assurer sa sécurité personnelle ni de se protéger des conséquences de ses conduites addictives.

Statuant par voie d’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 mai 2026, le juge de paix a ordonné provisoirement le placement à des fins d’assistance de B.________ au D.________ ou dans tout autre établissement approprié, invitant les médecins en charge de son suivi à faire un rapport sur l’évolution de la situation et à formuler toute proposition utile quant à sa prise en charge, et convoqué l’intéressée à une audience de la justice de paix le 13 mai 2026.

Le placement à des fins d’assistance a été exécuté le 11 mai 2026, date à laquelle la personne concernée a été amenée au D.________.

10. Par courrier du 12 mai 2026, les Drs G.________ et A.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant au Service de psychiatrie de l’âge avancé (ci-après : SUPAA) du D.________, ont indiqué qu’ils n’étaient pas en mesure de rendre un rapport concernant l’intéressée, compte tenu de sa très récente hospitalisation.

Par courriel adressé le même jour à la justice de paix, l’infirmière en santé mentale O.________ a exposé que, dès sa première rencontre avec l’intéressée, celle-ci semblait passablement alcoolisée, avec des difficultés à articuler, alors qu’elle prenait des antalgiques puissants incompatibles avec une consommation d’alcool. Après son hospitalisation au début du mois d’avril 2026, le traitement avait été revu et simplifié, mais l’intéressée avait refusé les passages quotidiens du CMS. Il avait néanmoins été décidé un renforcement de la fréquence de passage du CMS à trois fois par semaine et deux passages hebdomadaires de l’infirmière en santé mentale. Cette dernière constatait que la personne concernée semblait être dans le déni de ses troubles et banalisait sa situation. Selon les renseignements obtenus par l’infirmière auprès de la responsable de l’EPSM C.________, de nombreuses bouteilles d’alcool avaient été retrouvées cachées dans sa chambre et des alcoolisations massives avaient eu lieu avant son départ de l’établissement. O.________ a estimé que la personne concernée serait davantage en sécurité dans un milieu institutionnel, compte tenu de l’historique et du déroulement du retour à domicile.

11. Le 13 mai 2026, la justice de paix a tenu une audience, en présence de la personne concernée et de sa curatrice provisoire.

B.________ a expliqué que le mois d’avril 2026 avait été difficile pour elle, en raison de son déménagement depuis l’EPSM C.________, car elle n’aurait aucun meuble et dormirait sur un matelas au sol, et de l’anniversaire du décès de son époux. Elle a soutenu qu’elle avait trébuché sur un tapis, mais a assuré qu’elle n’était pas alcoolisée « à ce moment-là ». Ce ne serait qu’après sa chute qu’elle aurait « fini un fond de whisky ». Elle a affirmé avoir « banni l’alcool pour toute sa vie », faisant valoir qu’elle avait trouvé un « chouette » appartement où elle souhaitait « vivre sans alcool », demandant qu’une « dernière chance lui soit donnée ». Elle a admis que, lorsque O.________ l’avait trouvée, elle avait été retrouvée dans ses selles, mais a juré qu’elle souffrait alors d’une gastroentérite. Elle a encore affirmé que les bouteilles vides qui avaient été retrouvées dans sa chambre à l’EPSM C.________ ne lui appartenaient pas toutes. Elle a donné son accord à un suivi par un ergothérapeute, précisant également qu’à sa sortie de l’hôpital, il était prévu deux passages du CMS par jour (matin et soir) pour la prise des médicaments.

La curatrice provisoire a pour sa part expliqué que la situation de la personne concernée était cyclique, que l’intéressée était totalement anosognosique, qu’elle avait très rapidement rechuté après avoir regagné son appartement et qu’elle ne bénéficiait d’aucun suivi en addictologie.

12. Dans leur rapport du 8 juin 2026, les Drs G.________ et A.________ ont indiqué que l’intéressée respectait le cadre hospitalier, n’avait pas présenté d’épisodes de consommation d’alcool depuis son admission, ni de signes de sevrage. Elle démontrait toujours une anosognosie partielle en lien avec sa problématique addictologique, niant une partie des faits rapportés par son réseau de soins ou tentant de les justifier par des éléments inappropriés. Elle verbalisait néanmoins avoir eu une consommation pathologique et devoir y travailler. Elle élaborait l’envie de cesser définitivement la consommation d’alcool sans toutefois pouvoir présenter de nouvelles stratégies ou de facteurs protecteurs afin d’y faire face ; le risque de récidive demeurait dès lors présent. Selon les médecins, elle se montrait collaborante au projet actuel tendant à l’intégration d’un établissement médico-social (ci-après : EMS) ou un EPSM. En outre, un suivi en addictologie avait été initié auprès de l’Unité de consultation T*** (ci- après : UCAN), un premier rendez-vous étant fixé le 19 juin 2026.

13. Lors de l’audience de la Chambre de céans du 9 juin 2026, B.________ a déclaré qu’elle n’était pas d’accord de rester au D.________ ni d’intégrer un EMS ou un EPSM. Elle estimait être trop dynamique et souhaitait avoir sa liberté. Elle ne se voyait pas en institution, faisant valoir qu’elle risquerait d’y perdre le moral et de baisser les bras. Elle était en revanche d’accord d’être suivie à la maison, soit par le CMS, soit par L.________. Elle consentait également à un suivi auprès de l’UTAd. Elle a affirmé qu’elle n’avait « pas vraiment un problème d’alcool », qu’il s’était passé beaucoup de choses en avril dernier (déménagement et deuil non terminé du décès de son époux). Interpellée sur le rapport médical de décembre 2024 faisant état d’une consommation d’alcool très élevée ayant engendré plusieurs hospitalisations, elle a expliqué qu’elle était tombée, mais qu’il n’y avait « pas d’alcool à ce moment-là ». S’agissant du fait qu’elle avait été retrouvée à deux reprises alors qu’elle était au sol, elle a expliqué qu’elle avait des contacts fréquents avec sa propriétaire, qu’elle entendait mettre une clé à disposition du CMS à l’extérieur de son logement et que sa cousine disposait également d’une clé. Lorsque cette dernière l’avait retrouvée, elle avait trébuché sur un tapis qui depuis, avait été enlevé. Elle a affirmé qu’elle pouvait se passer d’alcool et a contesté que cette consommation ait des répercussions, notamment sur son état neurologique. Elle a fait valoir que les médecins du D.________ lui disaient qu’elle pourrait rentrer chez elle. Confrontée au fait que la teneur du rapport médical du 8 juin 2026 n’allait pas dans ce sens, elle a soutenu que le Dr A.________ serait d’accord qu’elle rentre. S’agissant du fait qu’elle avait jusqu’ici refusé le suivi du CMS et de répondre à l’infirmière en santé mentale, elle a affirmé que « cette fois », elle s’en tiendrait à sa décision d’accepter le passage deux fois par jour du CMS « s’il le faut ». Elle a expliqué qu’elle n’avait pas répondu à l’infirmière parce qu’elle avait oublié d’enlever le mode silencieux de son téléphone, ce qui ne se reproduirait plus. Lorsqu’elle était tombée la fois suivante, elle a expliqué qu’elle avait tellement mal qu’elle avait terminé une bouteille de whisky – à défaut d’avoir des antidouleurs chez elle –, car elle ne voulait pas aller à l’hôpital,

pensant n’en avoir pas besoin. Elle voulait également discuter avec les intervenants de l’UTAd et, si ceux-ci pensaient qu’elle devait poursuivre un suivi, elle s’y rendrait. S’agissant du fait qu’elle avait été retrouvée entourée de bouteilles d’alcool, elle a admis qu’elle avait deux bouteilles de bière à côté d’elle, avant de reconnaître que, ce jour-là, elle avait consommé un apéritif et bu du vin rouge avec le repas de midi, puis deux bières. L’intéressée a indiqué qu’elle devait prendre cinq médicaments le matin et un le soir pour son cancer, sans pouvoir préciser davantage ; elle pensait qu’il devait y avoir un antidouleur parmi ceux-ci. Actuellement, ces médicaments étaient préparés par le D.________, puis pourraient l’être par le CMS. Auparavant, elle les prenait elle-même.

Egalement entendue à cette occasion, J.________ a souligné le caractère répétitif des épisodes, relevant que sa protégée s’alcoolisait déjà avant la prise de son mandat en 2025, mais aussi avant le décès de son époux, selon ce que lui avait rapporté le CMS, qui connaissait et suivait déjà l’intéressée en 2024. La curatrice provisoire était opposée et très inquiète lorsque les médecins avaient décidé de laisser sortir l’intéressée le 5 mai dernier, lui faisant prendre des risques au niveau de sa sécurité personnelle. Ils lui laissaient en outre penser qu’un retour à domicile représentait une solution, alors que tel n’était pas le cas actuellement. J.________ a rappelé que, dès sa sortie de l’EPSM C.________, la personne concernée s’était massivement alcoolisée. La curatrice provisoire avait par ailleurs appris a posteriori que des alcoolisations avaient eu lieu à l’EPSM C.________, en fin de séjour, lorsque le déménagement se profilait. La curatrice a constaté qu’une fois sortie, l’intéressée mettait de la distance avec le réseau de soin. Elle affirmait adhérer à son suivi, mais dans les faits, ce n’était pas le cas. La personne concernée avait également changé de médecin traitant après que celui-ci avait établi un rapport qui n’allait pas dans son sens. Selon J.________, l’intégration de l’EPSM C.________ était un projet réaliste. Certes, l’intéressée s’y était alcoolisée, mais elle était anxieuse en raison de son déménagement. Malgré quelques épisodes de consommation, l’institution garantissait des contrôles et un encadrement à la personne concernée. Au vu des risques d’alcoolisation, la curatrice était d’avis que la personne concernée ne pouvait pas demeurer à domicile, précisant toutefois qu’en l’absence de consommation d’alcool, son état physique lui permettrait de vivre chez elle. J.________ a encore indiqué que la mesure de curatelle ne se passait pas bien, la personne concernée étant réfractaire et se sentant persécutée par la curatrice. Elle parvenait à effectuer sa mission, mais celle- ci avait dernièrement consisté essentiellement à gérer des urgences et les situations de crise.