CCUR 50 2025-03-13

A. Par décision du 14 mars 2024, motivée le 19 juin 2024, la Justice de paix du district d’Aigle (ci-après : les premiers juges ou la justice de paix) a attribué à X.X.________ l’autorité parentale conjointe sur l'enfant Z.________, né le [...] 2014 (I), a dit que X.X.________ bénéficierait sur son enfant d’un libre et large droit de visite à exercer d’entente avec Y.________ et qu’à défaut de meilleure entente, il aurait son fils auprès de lui lorsqu’il se trouverait en Suisse, durant les vacances scolaires, de 9h00 à 18h00, trois jours consécutifs au maximum, pour un total annuel maximal de douze jours (II), a dit que X.X.________ pourrait en outre entretenir des contacts réguliers avec son fils, par téléphone ou par visioconférence, pour une durée hebdomadaire d’une heure à répartir sur l’ensemble de la semaine (III), a institué une surveillance judiciaire au sens de l'art. 307 CC (Code civil suisse du 1 décembre 1907 ; RS 210) en faveur d’Z.________ (IV), a nommé en qualité de surveillante judiciaire la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) (V), a dit que la surveillante judiciaire aurait pour tâches, d’une part, de surveiller Z.________ en exerçant un droit de regard et d'information auprès des parents, de l'enfant et de tiers, et, d’autre part, d’informer l’autorité de protection lorsque celle-ci devait rappeler les père et mère ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des indications ou instructions relatives aux soins, à l'éducation et à la formation de l'enfant (VI), a invité la surveillante judiciaire à déposer annuellement auprès de l’autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de l’enfant concerné (VII) et a mis les frais, par 1’600 fr., à la charge de X.X.________ et Y.________, solidairement entre eux, et les a compensés avec les avances partielles fournies à concurrence de 1'000 francs (VIII).

En droit, les premiers juges ont constaté – au sujet droit de visite, seul aspect contesté en recours – que compte tenu du déménagement prévu du père à l’étranger, les modalités d’organisation du droit de visite préconisées dans le rapport de l’UEMS du 23 juin 2023 étaient inapplicables. Ils ont considéré qu’au vu de l’avis et de l’âge de l’enfant concerné, il semblait prématuré d’envisager un voyage à l’étranger pour rendre visite à son père, quand bien même sa sœur serait présente. Ils ont donc retenu qu’avec le départ de Suisse du père, il n’était en l’état pas possible de lui accorder un droit de visite concret et régulier.

B. Par acte du 22 juillet 2024, X.X.________ (ci-après : le recourant) a interjeté un recours contre cette décision en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que son droit de visite à l’égard de son fils s’exerce, à défaut d’entente avec la mère, durant la moitié des vacances scolaires, en particulier quatre semaines durant les vacances d’été, alternativement à Noël et à Nouvel- An, ainsi qu’à l’Ascension et à Pentecôte, Y.________ devant lui transmettre le passeport de l’enfant à ces occasions, à charge pour lui de venir chercher Z.________ là où il se trouve et de l’y ramener. Subsidiairement, le recourant a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Interpellée, la justice de paix a indiqué par courrier du 21 novembre 2024 qu’elle renonçait à se déterminer et qu’elle se référait intégralement au contenu de la décision entreprise.

Le 3 décembre 2024, ayant reçu l’avis du 18 novembre 2024 du greffe de la Chambre de céans impartissant un délai pour déposer une réponse au recours, Me [...] a indiqué qu’il ne représentait plus Y.________ (ci-après : l’intimée) depuis le 4 novembre 2024. L’avis a dès lors été transmis à celle-ci.

Dans sa réponse du 18 décembre 2024, l’intimée a implicitement conclu au rejet du recours, écrivant être « d’accord avec la décision de la Juge de paix d’Aigle ».

Le 19 décembre, la DGEJ, par sa directrice générale, a indiqué renoncer à se déterminer dans le cadre du recours.

Le 6 janvier 2025, le recourant a déposé des déterminations complémentaires, précisant notamment n’avoir pas déménagé aux O.________, et a conclu à l’exercice d’un droit de visite également les week- ends, ajoutant pour le surplus « persister dans les conclusions prise au pied d[e son] recours ».

Par courrier du 16 janvier 2025, la DGEJ a indiqué n’avoir aucun nouvel élément à transmettre.

Bien qu’interpellée, l’intimée ne s’est pas déterminée sur l’écriture du 6 janvier 2025 du recourant.

Le 18 février 2025, la cause a été gardée à juger.

C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. Z.________, né le [...] 2014, est l’enfant des parents non-mariés Y.________ et X.X.________. Aucune déclaration d’autorité parentale conjointe n’a été déposée par les parties à la naissance de l’enfant.

X.X.________ est le père de deux enfants adultes, issus de précédentes unions, à savoir un fils, A.X.________, vivant à [...], et une fille,

Y.________ a par la suite refait sa vie avec S.T.________, qui a aussi des enfants, avec lequel elle vit à J.________ et dont elle a eu une fille, T.T.________, née le [...] 2023.

Z.________ vit avec sa mère, son beau-père et T.T.________ à J.________, où il est scolarisé.

2. En couple depuis 2012 et vivant dans la villa de X.X.________ à J.________, les parties se sont séparées au mois de mars 2022, l’enfant étant resté vivre auprès de sa mère à J.________, où il est scolarisé.

Par requête du 20 mai 2022, X.X.________ a sollicité l’autorité parentale conjointe sur son fils Z.________ et la fixation d’un droit de visite. Il a par ailleurs conclu, à titre de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du même jour, à ce qu’un libre et large droit de visite à fixer d’entente avec la mère lui soit accordé et qu’à défaut d’entente, son droit de visite s’exerce un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Il a allégué avoir toujours entretenu d’excellentes relations avec son fils, de sorte qu’il était dans l’intérêt d’Z.________i d’avoir des contacts réguliers avec son père, dans le cadre d’un droit de visite « usuel ».

Le 25 mai 2022, la juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles.

Dans ses déterminations du 8 juillet 2022, Y.________ a conclu au rejet des conclusions provisionnelles du père et, reconventionnellement, à ce que le lieu de résidence d’Z.________, dont elle exercerait la garde, soit fixé à son domicile, à ce qu’un mandat d’évaluation de la situation soit confié à la DGEJ afin de faire toute proposition quant au droit de visite du père, à ce que dans l’intervalle, le père puisse avoir son fils auprès de lui un mercredi sur deux, de 12h00 à 14h00 ou de 15h15 à 17h30, et à ce qu’ordre soit donné au père de cesser de l’importuner. Elle a exposé que X.X.________, âgé alors de 73 ans, se montrait moins investi dans l’éducation de son fils, dont il ne s’était que très peu occupé et dont il n’avait demandé aucune nouvelle entre le 23 mars 2022 et le mois de juin 2022, lorsqu’il effectuait de fréquents voyages à l’étranger. Elle s’est déclarée consciente de l’importance d’une relation entre le père et le fils, mais a soutenu que X.X.________ voulait lui nuire, ce que le signalement déposé par celui-ci le 5 mars 2022 auprès de la DGEJ – duquel il ressort qu’elle consommerait de la drogue et de l’alcool – tendait à démontrer selon elle. Elle a exposé avoir néanmoins organisé une rencontre entre le père et le fils, au cours d’un repas partagé ensemble, mais que durant celui-ci, X.X.________ avait passé une demi- heure au téléphone et avait tenu des propos insultants à son égard. Elle a fait valoir que l’enfant ne pouvait qu’être bouleversé par le comportement de son père envers sa mère.

Le 12 juillet 2022, X.X.________ a confirmé ses conclusions du 20 mai 2022 et a conclu au rejet des conclusions prises par Y.________, à l’exception de la conclusion concernant le lieu de résidence de l’enfant. Il a exposé en substance avoir été hospitalisé à plusieurs reprises, ce qui expliquait pourquoi il avait pris moins de nouvelles de son fils depuis le début de l’année 2022. Il a fait valoir qu’il était un bon père et qu’il était capable de s’occuper d’Z.________.

3. A l’audience du 13 juillet 2022 devant la juge de paix, outre les parties, [...], assistant social auprès de la DGEJ a été entendu. Celui-ci a notamment exposé qu’il avait fait une appréciation de la situation en 2020, à la suite de menaces entre les parents, mais que l’enfant n’avait pas été impacté, de sorte qu’aucun accompagnement n’avait été nécessaire à l’époque. Il a confirmé avoir constaté qu’il y avait une saine complicité père-fils et un lien tout à fait normal entre eux. Il a précisé ne pas avoir encore débuté son appréciation ensuite du récent signalement du père.

Les parents ont finalement signé une convention ratifiée par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, fixant le droit de visite de X.X.________ sur son fils à titre provisoire, à teneur suivante :

« I. X.X.________, exercera son droit de visite sur Z.________, né le [...] 2014, de la manière suivante, à charge pour lui d’aller le chercher là où il se trouve et de l’y ramener : - le dimanche 24 juillet et le mercredi 10 août : de 10h à 12h, pour une activité annoncée un jour à l’avance à Y.________, dans un lieu public.

• les deux visites suivantes auront lieu de 10h à 12h, respectivement de 15h15 à 17h30 dès la rentrée scolaire, à des jours fixés d’entente entre conseils.

• pour la suite, sauf avis contraire de l’une ou l’autre des parties au juge, X.X.________ aura son fils auprès de lui durant une journée par semaine, de 8h à 18h, à fixer d’entente entre les conseils. Dans l’hypothèse où l’une des parties s’opposerait à l’élargissement du droit de visite, les visites seront maintenues un jour par semaine de 15h15 à 17h30, jusqu’à la décision du juge. II. Les parties s’engagent à se comporter civilement en présence l’une de l’autre. III. Les parties s’engagent à ne pas se contacter pour des affaires autres que ce qui concerne Z.________. IV. Les parties s’engagent à être sobres si elles devaient prendre le volant avec Z.________. V. Les parties requièrent qu’un mandat d’évaluation soit confié à la DGEJ – UEMS. »

4. Ainsi, le 21 juillet 2022, la justice de paix a mandaté l’Unité d’évaluation et missions spécifique (ci-après : UEMS) de la DGEJ, la chargeant de faire toutes propositions utiles et de dire si l’intervention de la justice de paix par le biais d’une mesure se justifierait.

5. Par courrier du 30 août 2022, Y.________ a exposé en substance que père et fils s’étaient vus à plusieurs reprises en sa présence, mais que l’enfant ne souhaitait pas que le droit de visite soit élargi, estimant que deux heures par semaine étaient suffisantes.

6. Par requête du 11 novembre 2022, X.X.________ a demandé l’élargissement de son droit de visite en ce sens qu’Z.________ soit auprès de lui chaque mercredi de 8h00 à 18h00, ainsi qu’un week-end sur deux, valoir qu’il voyait son enfant régulièrement depuis le 24 juillet 2022, que les rencontres se déroulaient bien, père et fils étant ravis de pouvoir se retrouver et qu’ils se téléphonaient également régulièrement, mais que la mère s’opposait à un élargissement de son droit aux relations personnelles, contre l’intérêt d’Z.________.

Par courrier du 23 novembre 2022, la juge a indiqué qu’elle n’entendait pas modifier les modalités prévues dans la convention, dès lors que celle-ci réglait précisément les modalités d’exercice du droit de visite du père à titre provisionnel. Elle a précisé qu’en l’absence de nouvelles circonstances commandant une modification de ces modalités, une audience serait fixée à réception du rapport de la DGEJ.

Le père a déposé un écrit complémentaire le 24 novembre 2022, réitérant ses conclusions afin d’obtenir un élargissement du droit de visite « sans attendre le rapport d’évaluation de l’UEMS ».

Par requête de mesures superprovisionnelles du 13 décembre 2022, X.X.________ a encore conclu à ce qu’ordre soit donné à Y.________, sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), de respecter et exécuter la convention du 13 juillet 2022, et à ce qu’il puisse voir son fils le samedi 18 décembre 2022, de 14h00 à 18h30. Il a invoqué le fait de n’avoir pas vu son fils depuis trois semaines, suspectant la mère de représailles ensuite de sa requête du 11 novembre 2022.

Le 14 décembre 2022, la juge de paix a rejeté cette requête.

7. La juge de paix a auditionné Z.________ le 21 décembre 2022. L’enfant a notamment déclaré qu’il se sentait bien, que tout se passait bien à l’école et qu’il avait de bons copains. Il a indiqué que son père l’appelait régulièrement, parfois tôt vers 7h00-7h30, et qu’ils se voyait lors de rencontres, allant au restaurant et lors d’une activité. Il a précisé qu’en principe, il voyait son père pendant deux heures chaque semaine. Il a indiqué que le rythme des visites lui convenait et qu’il ne souhaitait aucun changement.

8. A l’audience du 1er février 2023 de la juge de paix, X.X.________ a décalé ne pas comprendre qu’il ne puisse voir son fils que deux heures par semaines. Il a en outre fait part de son projet de quitter la Suisse de manière définitive pour les O.________.

Y.________ a indiqué être opposée à l’élargissement du droit de visite en raison de l’absence de stabilité dans les visites, du fait que le père s’était rendu durant cinq semaines aux O.________ et du fait qu’il avait été condamné pour injures à l’encontre de son nouveau compagnon.

La juge a encouragé les parents à dialoguer pour le bien de l’enfant et afin d’élargir le droit de visite.

9. Dans son rapport d’évaluation du 23 juin 2023, Q.________, responsable de mandats au sein de la DGEJ, a proposé d’attribuer l’autorité parentale conjointe aux parents, de confier la garde de l’enfant à la mère, d’instaurer un droit de visite limité à une rencontre hebdomadaire d’au minimum deux heures en alternance le samedi ou le dimanche par défaut, étant précisé que si la fille de X.X.________ était en visite en Suisse, Z.________ pourrait se trouver plus longtemps avec son père, en présence continue de celle-ci. Il a aussi conclu à l’institution d’une curatelle à forme de l’art. 307 CC exercée par l’Office régional pour la protection des mineurs (ci-après : ORPM) [...], avec pour mission de vérifier que l’enfant ait un suivi médical chez un-e pédiatre et qu’il reprenne une activité sportive dans un club. Q.________ a relevé que la dévalorisation mutuelle exprimée par les parties était de nature à porter atteinte à la représentation positive qu’un enfant devait se faire de ses parents, que la mère se déclarait favorable à un élargissement du droit de visite du père, dans la mesure où les besoins de l’enfant étaient respectés, qu’Z.________ ne semblait pas avoir de suivi médical régulier, sa pédiatre ne l’ayant pas rencontré, à l’exception d’une visite auprès de sa remplaçante le 2 septembre 2022, et n’ayant pas reçu le dossier de son prédécesseur à [...]. Il a ajouté que l’enseignante de l’enfant avait rapporté de nombreuses absences scolaires, même s’il n’y avait à ce stade pas d’inquiétudes graves, mais des ajustements nécessaires à opérer afin d’améliorer le potentiel existant chez l’enfant. Il a expliqué qu’il avait rencontré Z.________ hors la présence de ses parents, que l’enfant avait nommé son père par son prénom en parlant de lui, qu’il était ressorti de l’entretien qu’il ne tenait pas à voir son père davantage, car il s’ennuyait parfois déjà en sa présence et qu’il avait mentionné que son père parlait beaucoup et que cela l’ennuyait, qu’il avait encore exprimé son souhait de ne pas aller au domicile paternel, car « c’est lui qui nous a virés et il n’y a pas grand-chose à faire, sauf à regarder la télé ». Q.________ avait assisté à une rencontre entre Z.________ et son père, lors de laquelle l’enfant s’était montré « assez discret d’un point de vue affectif en début de rencontre »,

avant que les échanges père-fils soient plus fréquents et que des échanges de tendresse se manifestent à plusieurs reprises. L’assistant social de la DGEJ a estimé que l’ennui mentionné par l’enfant en présence de son père n’était pas spécifique à la situation, mais générationnel, en lien avec le passage à l’adolescence. Il a expliqué qu’en raison du souhait de l’enfant et malgré la bonne qualité du lien l’unissant à son père, il ne recommandait pas une augmentation du temps de visite, ce afin d’éviter qu’une telle injonction ne soit rédhibitoire et ne bloque l’enfant. Il a encore relevé que la séparation du couple parental avait soustrait l’enfant à des scènes non acceptables entre ses parents, mais qu’Z.________ n’avait pour autant pas bénéficié de toute l’attention dont il aurait alors eu besoin, ce qui avait occasionné un mal-être se traduisant par de nombreuses absences scolaires. Q.________ a par ailleurs invité les parents à se centrer uniquement sur les besoins fondamentaux de leur fils en améliorant leur respect mutuel et la reconnaissance du droit de l’enfant d’entretenir des liens avec chacun de ses parents, quel que soit le conflit qui animait ceux- ci. S’agissant de l’autorité parentale, il n’a relevé aucune contre-indication à ce qu’elle soit exercée conjointement.

10. Dans ses déterminations du 4 septembre 2023, Y.________ s’est opposée aux conclusions du rapport du 23 juin 2023 de la DGEJ, estimant que le comportement inadéquat et dangereux du père pourrait avoir de graves conséquences sur le développement d’Z.________. Elle a produit un témoignage écrit du fils de X.X.________, duquel il ressortait qu’A.X.________ semblait présenter des séquelles très importantes de l’éducation de son père. Elle a estimé que X.X.________ n’était pas en mesure d’exercer conjointement l’autorité parentale, ni d’obtenir un droit de visite tel que préconisé par Q.________. Selon elle, dès lors que le développement et la santé de l’enfant n’étaient pas menacés, une curatelle d’assistance éducative n’était pas nécessaire.

11. Par rapport du 9 novembre 2023, la Dre V.________, psychiatre pour enfants et adolescents à [...], a indiqué qu’elle avait rencontré Y.________ à trois reprises, dont deux fois en présence d’Z.________, et qu’elle a vu une fois l’enfant seul, entre août et septembre 2022, ensuite de quoi la mère avait mis fin au suivi au motif que l’enfant allait mieux. La pédopsychiatre a relevé avoir pu constater chez l’enfant une bonne intelligence clinique, un bon développement psychique et de bonnes capacités symbolique et de jeu, mais également une mauvaise estime de soi et certaines angoisses (inconscientes), notamment relationnelles. Compte tenu de la courte durée de son suivi, qui datait d’il y a plus d’une année, elle a mentionné ne pas être en mesure de se positionner quant aux modalités du droit de visite du père, relevant qu’à l’époque, l’enfant voyait son père environ deux heures par semaine et paraissait satisfait des modalités mises en place, un contact régulier et de courte durée semblant lui convenir.

12. Lors de l’audience de la justice de paix du 14 mars 2024, les parties, assistées de leurs conseils respectifs, et Q.________, de la DGEJ, ont été entendus.

X.X.________ a indiqué avoir quitté la Suisse et résider provisoirement aux P.________, en prévoyant à terme de s’installer aux O.________, auprès de sa fille B.X.________, qui avait déposé une demande de regroupement familial. Il a précisé que ce déménagement avait impacté son droit de visite qui ne pouvait plus s’exercer tel que prévu, étant précisé que, dans l’intervalle, des communications par Skype ou téléphoniques s’étaient spontanément mises en place. Il a rappelé avoir vécu plusieurs années avec son fils, lui ayant appris à nager et à skier, et a dit vouloir lui faire découvrir son monde culturel. Il a ajouté qu’il était contre le concept de garde partagée et n’enlèverait jamais Z.________ à sa mère, mais voulait faire découvrir autre chose à son fils et a rappelé son futur incertain, vu son âge (75 ans) et ses problèmes de santé. Son conseil a relevé que si l’on ne contraignait pas la mère à laisser l’enfant à son père, ceux-ci ne se verraient plus.

ensemble et s’étaient rencontrés sans leurs avocats, que la situation s’était apaisée et qu’ils échangeaient autour de leur fils et qu’ils parvenaient à discuter par écrit. Elle a ajouté qu’Z.________ était content de la situation actuelle. Elle a indiqué qu’Z.________ avait repris le suivi auprès de la Dre V.________. Elle a déclaré qu’elle laissait à l’enfant le choix de voir son père davantage et faisait tout pour qu’ils gardent le contact, mais que parfois Z.________ demandait à rentrer après deux heures et qu’il ne souhaitait pas que le droit de visite soit plus important que deux heures. Elle a mentionné qu’il n’avait jamais passé plus de deux jours avec son père et qu’elle-même n’envisageait pas à ce stade de le laisser partir aux P.________ pour le rejoindre, ni même en Europe. Elle a estimé que si X.X.________ souhaitait voir leur fils durant les vacances, cela devait se faire en Suisse « pour commencer ». Elle a maintenu ses conclusions du 4 septembre 2023 tendant au rejet, d’une part, de l’institution d’une autorité parentale conjointe, compte tenu notamment de l’éloignement géographique, et, d’autre part, d’une mesure de surveillance judiciaire, au motif que la communication avec le père avait pu s’apaiser et qu’il n’y avait plus de messages violents. Son conseil a relevé que X.X.________ avait été absent les trois derniers mois et qu’il y avait eu des contacts père-fils uniquement par skype ou par téléphone, lesquels s’étaient bien passés, que la situation se décantait seulement maintenant et que la reprise du droit de visite devait se faire de manière progressive, de sorte que le fait de passer quelques jours de vacances en Suisse pour débuter semblait raisonnable.

Q.________ a indiqué apprendre à l’audience que le projet de déménagement du père avait pu se concrétiser. Il a rappelé qu’Z.________ avait le droit d’avoir deux parents engagés et de continuer à entretenir des relations avec son père. Il a relevé que cela « sembl[ait] être du bon sens », qu’il y avait des services avec les compagnies aériennes pour accompagner l’enfant et qu’il encourageait le père à recourir à la présence de sa fille, ce qui donnait plus de garanties à la mère et rassurait certainement Z.________. Il a ajouté qu’Z.________ disposait d’une autonomie de pensée qui pouvait, compte tenu de son âge, être mise à mal par la loyauté vouée à ses parents, précisant que si on lui présentait les choses de façon objective, l’enfant aurait certainement du plaisir à se rendre aux O.________. Il a déclaré penser que l’enfant s’y rendrait un jour, mais qu’il espérait que cela ne serait pas trop tard et que le père serait toujours en forme.

13. Le 9 décembre 2024, Q.________ a rencontré l’enfant et sa mère à leur nouveau domicile à J.________. L’enfant lui a rapporté qu’il voyait régulièrement son père depuis le début du mois d’octobre 2024, qu’il avait passé deux semaines environ auprès de celui-ci durant leur déménagement et qu’il était allé faire du ski. Il apparaissait que X.X.________ résidait en l’état à W.________, en Suisse. L’enfant avait déclaré qu’il appréciait passer du temps avec son père, même si ce dernier pouvait parfois avoir des sautes d’humeur et tenir des propos durs à son égard, le traitant par exemple de « débile ». L’enfant avait indiqué que la situation actuelle lui convenait bien et que les parents entretenaient une bonne relation.

14. Le 6 janvier 2025, X.X.________ a communiqué que son déménagement aux O.________ n’était plus d’actualité et qu’il habitait à