CAPE 2026/372

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de D.________ est recevable.

2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3).

L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement.

3.

3.1 L’appelant conteste tout d’abord les faits en lien avec la tentative d’assassinat. Il soutient que l’appréciation des éléments de preuve faite par les premiers juges violerait la présomption d’innocence et ignorerait de manière manifeste les éléments devant conduire à douter de la version présentée par le plaignant, à savoir que celui-ci aurait fait des déclarations contradictoires et que les faits en question n’avaient pas été filmés. Selon lui, les premiers juges auraient dû retenir qu’il n’avait à aucun moment tenté d’asséner un coup de couteau au plaignant et qu’il n’avait ainsi pas eu l’intention de le tuer, ce dernier ayant mal interprété ou perçu ses gestes en lien avec le couteau.

3.2

3.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).

3.2.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 154 consid.

1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; TF 6B_101/2024 du 23 septembre 2024 consid. 1.1.2). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 145 IV 154 précité et les références citées ; TF 6B_101/2024 précité ; TF 6B_575/2024 du 9 septembre 2024 consid. 1.1.1). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 148 IV 409 précité ; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 précité).

L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : CR CPP, n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in : CR CPP, nn. 19 ss ad art. 398 CPP et les références citées). L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_732/2021 du 24 février 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_1189/2021 du 16 février 2022 consid. 3.1 ; TF 6B_802/2021 du 10 février 2022 consid. 1.1 et les références citées).

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF 6B_802/2021 du 10 février 2022 consid. 1 .1 ; TF 6B_366/2021 du 26 janvier 2022 consid.

2.1.2 ; TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 1.3 et les références citées), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe « in dubio pro reo », conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_732/2021 du 24 février 2022 consid. 2.3 ; TF 6B_257/2021 du 22 décembre 2021 consid. 1.2 ; TF 6B_1498/2020 précité consid. 3.1).

3.3 En l’espèce, les injures et menaces proférées par l’appelant (cf. let. c, ch. 1, § 1 et 2 des faits retenus), sont établies par pièces (vidéos du bar B.________ et du portable de l’appelant) et demeurent incontestées, de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir dessus. Ce sont en effet uniquement les faits qui se sont déroulés à partir du moment où l’appelant a sorti le couteau de son sac qui sont litigieux. Contrairement aux faits précédents, ils n’ont pas été filmés et chacune des parties a sa propre version des faits. Il faut en effet rappeler qu’après avoir été insulté et menacé, le plaignant s’est déplacé en dehors du champ de la vidéo-surveillance du Galion (P. 68 p. 20 et 21) pour continuer son travail et que 11 secondes plus tard, une personne – dont on peu déduire qu’il s’agit de l’appelant – passe furtivement devant la caméra, prise en chasse par le plaignant. En l’absence de témoins, les faits qui se sont déroulés pendant ces 11 secondes ne peuvent être établis que sur la base des déclarations des parties.

Avec les premiers juges, il faut constater que les déclarations du plaignant ont été précises et constantes tout au long de la procédure et qu’il n’en va pas de même de celles de l’appelant. En effet, celui-ci a tout d’abord indiqué qu’il avait pris un couteau chez lui en raison d’une bagarre en cours, puis s’est ravisé en déclarant de manière peu crédible que ce couteau était en réalité destiné à couper le gâteau d’anniversaire de sa copine, qui l’attendait à l’hôtel, les autres couteaux qu’il possédait chez lui ne coupant pas (PV 5 p. 3 et 4). Sa copine E.________ a toutefois déclaré qu’il n’y avait pas de gâteau prévu à l’hôtel (PV 7 p. 5 et PV 20, p. 3). Lors de son audition d’arrestation, l’appelant a déclaré avoir sorti son couteau du sac au motif qu’il n’avait pas aimé le ton sur lequel le plaignant lui avait parlé, l’avoir montré à celui-ci sans le pointer dans sa direction en lui disant notamment qu’il n’avait pas à lui parler comme ça, puis avoir reçu un coup de pied dans sa main au moment où il avait voulu le remettre dans le sac. Il a précisé qu’il avait ce couteau, car il voulait acheter un gâteau et des baguettes avec une sauce Argeta le lendemain et que les menaces proférées étaient des menaces en l’air (PV 6 p. 2). Le 14 octobre 2024, il a ensuite reconnu qu’il avait provoqué le plaignant et que celui-ci était calme (PV 20 p. 2), puis a déclaré qu’il était en train de mettre son couteau dans son sac lorsqu’il avait été désarmé (PV 20 p. 4). Il a maintenu cette version des faits devant les premiers juges, en indiquant toutefois qu’il n’avait pas sorti entièrement le couteau du sac (PV jgt, p. 4), que ses paroles menaçantes étaient des paroles en l’air et qu’il n’avait pas cherché la confrontation physique (PV jgt, p. 4). En appel, il a déclaré qu’il avait bel et bien entièrement sorti le couteau de son sac, qu’il l’avait tenu au niveau de son entre-jambe, qu’ils s’étaient alors regardés avec le plaignant, qu’à un moment, il avait senti qu’il allait trop loin, précisant à cet égard qu’il était sous l’influence de l’alcool et du cannabis, qu’au moment où il voulait le ranger, le plaignant l’avait désarmé au moyen d’un coup de pied, qu’il avait juste exhibé le couteau sans aller plus loin et qu’il pensait que le plaignant l’avait désarmé en raison de l’adrénaline, mais qu’il était également

possible que le plaignant ait mal interprété le geste lorsqu’il rangeait le couteau. Il ne se souvenait pas des vidéos et avait oublié certains détails, mais pas le fait de ne pas avoir essayé de poignarder le plaignant (PV appel, p. 3).

Si l’appelant a certes toujours nié avoir donné des coups de couteau au plaignant, il faut constater qu’il a d’abord nié en bloc tous les faits, qu’il a ensuite été contraint d’admettre sa rencontre avec le plaignant, en expliquant toutefois que c’était le plaignant qui l’avait provoqué en lui parlant mal, qu’en visionnant ensuite les vidéos, il a fini par admettre que c’était bien lui-même qui avait insulté et provoqué le plaignant resté pour sa part très calme et que, s’agissant du couteau, il a finalement admis l’avoir entièrement sorti du sac devant la Cour de céans après avoir tenu des propos variables sur ce point. Cela conduit la Cour de céans à attribuer peu de crédibilité aux déclarations de l’appelant.

De son côté, le plaignant, entendu les 23 décembre 2023, 10 avril 2024, puis aux audiences de jugement et d’appel, a toujours tenu des propos cohérents et constants. Le déroulement des faits tels qu’il le décrit, qui se sont passés très vite selon lui, peut par ailleurs correspondre à une durée de 11 secondes. Le fait qu’il ne se souvienne pas de chaque détail au sujet des faits qui ont précédé l’attaque et les petites divergences entre ses déclarations et celles de P.________ quant à l’interpellation qui a suivi ne suffisent pas à remettre en cause la crédibilité du plaignant concernant l’attaque au couteau, comme l’ont relevé les premiers juges. Enfin, au vu de la clarté de ses déclarations, il n’est pas possible que le plaignant ait pu mal interpréter les gestes de l’appelant, comme le soutient celui-ci. La technique de défense qui a permis au plaignant de désarmer son agresseur n’aurait d’ailleurs en toute logique pas fonctionné si celui-ci avait gardé son arme au niveau de son entre-jambe, comme il l’a déclaré en appel (cf. PV p. 3). Comme l’a expliqué de façon crédible l’intimé en audience d’appel, un tel coup de pied, donné dans le poignet de l’appelant avec l’intérieur du pied, ne pouvait en effet être réalisé que si le bras de ce dernier était dirigé vers l’avant et à une certaine distance du reste du corps, à défaut de quoi l’une ou l’autre des parties aurait été blessée (cf. PV p. 5).

Il convient encore d’ajouter que la version du plaignant apparaît plus compatible avec la durée de 11 secondes déduites de la caméra, ce temps apparaissant trop long pour correspondre à la version des faits telle que présentée par l’appelant.

Au vu de ce qui précède, le grief de constatation inexacte des faits doit être rejeté, de sorte que les faits exposés dans l’acte d’accusation doivent être retenus.

4.

4.1 L’appelant soutient ensuite que même si la version du plaignant devait être retenue, les conditions légales de la tentative d’assassinat ne seraient pas remplies compte tenu du manque d’intensité du coup de couteau, de l’absence d’égoïsme primaire et odieux dans la réalisation de l’acte et de la possibilité, pour le plaignant, de se défendre. Selon lui, seule une tentative de lésions corporelles graves pourrait entrer en considération.

4.2

4.2.1 L’art. 111 CP (Code pénal du 21 décembre 1937; RS 311.0) (meurtre) prévoit que quiconque tue une personne intentionnellement est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. Selon l’art. 112 CP (assassinat), si l’auteur tue avec une absence particulière de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa façon d’agir est particulièrement odieux, il est puni d’une peine privative de liberté à vie ou d’une peine privative de liberté de dix ans au moins.

L'assassinat est une forme qualifiée d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tué avec une absence particulière de scrupules. Cela suppose une faute spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l'acte ; les antécédents ou le comportement que l'auteur adopte immédiatement après les faits n'entrent en ligne de compte que dans la mesure où ils y sont étroitement liés et permettent de caractériser la personnalité de l'auteur (ATF 141 IV 61 consid. 4.1). Pour caractériser la faute de l'assassin, l'art. 112 CP évoque les cas où les mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont particulièrement odieux. Le mobile est notamment particulièrement odieux lorsqu'il apparaît futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif sérieux, ou encore pour une broutille. La façon d'agir est particulièrement odieuse lorsqu'elle est barbare ou atroce ou lorsque l'auteur a exploité avec perfidie la confiance de la victime. L'énumération du texte légal n'est pas exhaustive. L'absence particulière de scrupules peut être admise lorsque d'autres éléments confèrent à l'acte une gravité spécifique. C'est ainsi que la réflexion et la planification de l'acte peuvent constituer des éléments susceptibles de conduire à retenir une absence particulière de scrupules.

Par la froideur dans l'exécution et la maîtrise de soi, l'auteur manifeste également le plus complet mépris de la vie d'autrui (ATF 141 IV 61 consid.

4.1 ; TF 6B_984/2020 du 4 mars 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_721/2020,6B_730/2020 du 11 février 2021 consid. 4.1). La jurisprudence et la doctrine admettent qu’un assassinat peut être commis par dol éventuel (Dupuis et al., Petit commentaire, Code pénal, 2ème éd., Bâle 2017, n. 7 ad art. 112 CP et les réf.).

4.2.2 Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté (art. 12 al. 2, 1re phrase, CP). L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2, 2e phrase, CP). On distingue communément le dessein (ou dol direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré) et le dol éventuel (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 10 ad art. 12 CP et les réf. citées). Ces trois formes correspondent à un comportement intentionnel au sens de l'art. 12 al. 2 CP (ibid.).

Faute d'aveux, le juge ne peut, en règle générale, déduire la volonté interne de l'intéressé qu'en se fondant sur des indices extérieurs et des règles d'expérience. Il peut déduire la volonté de l'auteur de ce que ce dernier savait lorsque l'éventualité que le risque se réalise devait s'imposer à lui de telle sorte que l'on doit raisonnablement admettre qu'il s'en est accommodé. Parmi les circonstances extérieures dont on peut déduire que l'auteur s'est accommodé du résultat, la jurisprudence retient notamment l'importance du risque connu de l'auteur et la gravité de la violation du devoir de diligence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.2, JdT 2010 IV 139 ; ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2, JdT 2009 IV 43 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3 ; TF 6B_775/2011 du 4 juin 2012 consid. 2.4.1). On conclura ainsi d'autant plus facilement que l'auteur s'est accommodé du résultat que la réalisation du risque apparaît plus probable et que la violation du devoir de diligence est plus grave. Il n'est cependant pas nécessaire que le risque de voir le danger se concrétiser soit particulièrement élevé pour admettre le dol éventuel (ATF 134 IV 26 consid.

3.2.2 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1, JdT 2007 I 573). Il ne faut pas se fonder sur les blessures effectivement subies par la victime, mais sur la dangerosité du comportement du prévenu pour évaluer la probabilité de la réalisation du risque de mort (TF 6B_1087/2013 du 22 octobre 2014 consid. 2.3). Il peut également être tenu compte des mobiles et de la manière de procéder de l'auteur (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 130 IV 58 consid. 8.4 ; ATF 125 IV 242 consid. 3c).

4.2.3 Il y a tentative (art. 22 al. 1 CP) lorsque l’auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l’infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4, JdT 2015 IV 114 ; ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2, JdT 2011 IV 391 ; ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1, Jdt 2007 IV 95). Il y a donc tentative de meurtre lorsque l’auteur, agissant intentionnellement, commence l’exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, sans que le résultat ne se produise (TF 6B_157/2017 du 25 octobre 2017 consid. 3.1).

Selon l’art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l’exécution d’un crime ou d’un délit n’est pas poursuivi jusqu’à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l’infraction ne se poursuit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l’infraction, de sorte que l’atténuation de la peine n’est que facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n’a pas l’obligation de sortir du cadre légal, il doit alors tenir compte de l’absence de résultat dommageable, comme élément à décharge, dans le cadre de l’application de l’art. 47 CP. La mesure de cette atténuation dépend notamment de la proximité du résultat ainsi que des conséquences effectives des actes commis (ATF 127 IV 101 consid. 2b p. 103 ; ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54 ss).

4.3 Avec les premiers juges, il faut retenir que l’appelant, qui s’est muni d’un couteau avec une lame de 18,2 cm d’une longueur totale de 30,4 cm et a tenté à deux reprises de poignarder le plaignant avec des gestes vifs « en piqué » au niveau de l’abdomen après avoir mis sa tête à prix et lui avoir annoncé qu’il allait le tuer, voulait donner la mort ou à tout le moins s’est accommodé d’un tel résultat pour le cas où il se produirait. Son intention criminelle ressort de ses propres déclarations quelques secondes avant les faits et qui ont été filmées, ainsi que des faits décrits par le plaignant et des éléments objectifs du dossier, soit l’arme, la distance entre les protagonistes et les gestes effectués avec détermination. C’est d’ailleurs uniquement grâce à sa grande maîtrise du karaté que le plaignant est parvenu à éviter les coups et à désarmer l’appelant. Compte tenu de ces éléments, l’argument de ce dernier, selon lequel l’intensité des coups portés serait insuffisante pour retenir une intention criminelle, est sans fondement.

En ce qui concerne, enfin, l’absence particulière de scrupules, il faut là encore considérer, avec les premiers juges, que la tentative de crime perpétrée par l’appelant apparaît particulièrement odieuse, tant dans son mobile que par le résultat que son auteur cherchait à atteindre, que l’appelant s’en est en effet pris violemment verbalement puis physiquement à un agent de la sécurité publique qui ne faisait que son travail cette nuit- là, juste avant Noël, et ce sans aucune autre raison que de se mettre en évidence, le véhicule amendé ne lui appartenant même pas, qu’il a en outre filmé la victime tout en lui annonçant ses intentions, puis a agi par deux fois de manière déterminée, futile, gratuite et égoïste, ce qui dénote un mépris total de la vie d’autrui. C’est ainsi avec une absence particulière de scrupule que l’appelant a agi en effectuant deux gestes vifs et en piqué en direction de l’abdomen du plaignant.

En définitive, c’est à juste titre que l’appelant a été condamné pour tentative d’assassinat, tous les éléments constitutifs de cette infraction étant réunis.

5.

5.1 L’appelant conteste également sa condamnation pour instigation à la violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, soutenant qu’il n’aurait pas incité la foule à s’en prendre aux assistants de sécurité publique au moment où ces derniers le maîtrisaient, son comportement devant selon lui être considéré comme un appel de détresse qui ne remplirait pas les conditions légales de l’art. 285 CP.

5.2

5.2.1 Aux termes de l’art. 285 CP, quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d’une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu’ils y procèdent, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire (art. 285 ch. 1 CP). Si l’infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l’attroupement sont punis d’une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire (art. 285 ch. 2 CP).

5.2.2 A teneur de l’art. 24 CP, quiconque a intentionnellement décidé autrui à commettre un crime ou un délit encourt, si l’infraction a été commise, la peine applicable à l’auteur de cette infraction (al. 1). Quiconque a tenté de décider autrui à commettre un crime encourt la peine prévue pour la tentative de cette infraction (al. 2).

L'instigation suppose un rapport de causalité entre l'acte d'incitation de l'instigateur et la décision de l'instigué de commettre l'acte. L'instigateur doit exercer une influence psychique directe sur la formation de la volonté d'autrui. Il n'est pas nécessaire qu'il ait dû vaincre la résistance de l'instigué. La volonté d'agir peut être déterminée même chez celui qui est disposé à agir ou chez celui qui s'offre à accomplir un acte réprimé par le droit pénal et cela aussi longtemps que l'auteur ne s'est pas encore décidé à passer à l'action concrètement. L'instigation n'est en revanche plus possible si l'auteur de l'acte était déjà décidé à le commettre (ATF 128 IV 11 consid. 2a ; ATF 127 IV 122 consid. 2b/aa ; cf. ég. ATF 124 IV 34 consid. 2c et les réf. citées, JdT 2006 IV 140 ; TF 6B_521/2013 du 22 octobre 2014 consid. 5.1). Par ailleurs, celui qui se borne à créer une situation dans laquelle une autre personne pourrait éventuellement se décider à commettre une infraction n'est pas un instigateur. L'instigation implique bien plutôt une influence psychique ou intellectuelle directe sur la formation de la volonté d'autrui (ATF 128 IV 11 précité consid. 2a ; TF 6B_521/2013 précité consid. 5.1). Peut être un moyen d'instigation tout comportement propre à susciter chez autrui la décision d'agir, même une simple demande, une suggestion ou une invitation concluante (ATF 128 IV 11 précité consid. 2a ; ATF 127 IV 122 précité consid. 2b/aa et les réf. citées). Pour qu'une instigation puisse être retenue, il faut qu'elle soit intentionnelle. L'intention doit se rapporter, d'une part, à la provocation de la décision de passer à l'acte et, d'autre part, à l'exécution de l'acte par l'instigué (ATF 127 IV 122 précité consid. 4a). Le dol éventuel suffit. Il faut que l'instigateur ait su et voulu ou, à tout le moins, envisagé et accepté que son intervention était de nature à décider l'instigué à commettre l'infraction (ATF 128 IV 11 précité consid. 2a ; TF 6B_721/2020,6B_730/2020 du 11 février 2021 consid. 5.1).

5.3 En l’espèce, il n’est pas contesté que l’appelant, alors qu’il était à terre et que le plaignant et son collègue P.________ se tenaient en position semi-couchée et à genoux pour le maîtriser, a crié qu’il allait mourir, qu’il se faisait étrangler, qu’il fallait le lâcher, qu’il était bourré et qu’il n’avait que 20 ans. L’appelant prétend cependant qu’il allait effectivement étouffer et conteste avoir incité la foule à s’en prendre aux agents.

Les amis de l’appelant présents sur les lieux, entendus comme personnes appelées à donner des renseignements ou comme prévenus ont certes parlé de « bavure » pour I.________ (PV 8 p. 4), d’« intervention démesurée » et de « guillotine » pour R.________ (PV 9, p. 3 et 7), ou déclaré, s’agissant d’O.________, que l’un des agents étranglait l’appelant au sol depuis l’arrière (PV 10 p. 3). L’appelant a quant à lui prétendu qu’il allait effectivement étouffer et a évoqué une « guillotine » lors des audiences de jugement et d’appel. On ne saurait toutefois accorder qu’un crédit limité aux déclarations précitées compte tenu du statut de leurs auteurs dans la procédure pénale, cela d’autant que la manière dont les faits ont été perçus présente une part de subjectivité eu égard aux fortes émotions suscitées par une interpellation dans la rue.

Objectivement, on doit admettre qu’aucune lésion particulière n’a été constatée et que l’appelant, une fois libéré de l’emprise des agents, est ensuite parvenu à s’enfuir en courant. Le plaignant a par ailleurs démontré qu’il était une personne calme et mesurée. Ainsi, aucun élément objectif ne permet de retenir que l’intervention des deux agents n’étaient pas proportionnée. Comme l’ont relevé à juste titre les premiers juges, il suffisait d’ailleurs à l’appelant d’arrêter de se débattre pour stopper ce qu’il considérait comme des violences.

En criant à l’aide et en prétendant qu’il se faisait étrangler et allait mourir, l’appelant a ainsi incité intentionnellement la foule à intervenir de façon illicite pour le libérer. Il a ainsi réalisé, à titre d’instigateur, les conditions de l’infraction de violences ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires, ce comportement ayant manifestement exercé une influence directe sur la formation de la volonté des auteurs de l’infraction.

6.

6.1 L’appelant ne conteste la peine que dans la mesure où il conclut à son acquittement. Elle doit toutefois être examinée d’office.

6.2

6.2.1 Aux termes de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui- même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées ; TF 6B_654/2018 du 5 septembre 2018 consid. 3.1).

6.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; TF 6B_631/2021 du 7 février 2022 consid. 1.2 ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre 2021 consid. 1.3).

Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose ainsi au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF 6B_984/2020 du 4 mars 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_776/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1).

6.3

6.3.1 En l’espèce, les deux infractions de tentative d’assassinat et d’instigation à violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires sont sanctionnées d’une peine privative de liberté. Les actes de violence infligés contre des agents de la force publique excluent de considérer que la deuxième infraction citée est de peu de gravité (cf. art. 285 ch. 2 CP).

6.3.2 La peine abstraitement la plus grave est la tentative d’assassinat, passible d’une peine de dix ans au moins. Elle constituera ainsi la peine de base, qu’il y a lieu de fixer en fonction de la culpabilité de son auteur. Pour cette infraction, il faut admettre, avec les premiers juges, que la culpabilité de D.________ est extrêmement lourde. Il a tenté de s’en prendre par deux fois à la vie de C.________, lequel en a été fortement impacté, au point de remettre en cause l’exercice de son métier. A cela s’ajoute que l’appelant, malgré son jeune âge, n’est pas un délinquant primaire, puisqu’il a déjà été condamné pour une infraction à la loi fédérale sur la circulation routière. De plus, alors qu’il était mineur, il a été condamné pour infraction à la loi fédérale sur les armes, puis en 2024 pour un brigandage commis en 2019, lors duquel un jeune homme avait déjà été agressé de manière violente et gratuite par l’appelant. Son comportement est très inquiétant, cela d’autant qu’il ne laisse paraître aucune réelle prise de conscience. Quoi qu’en dise le directeur de la prison, le travail d’introspection entamé ne semble pas porter ses fruits, puisque l’appelant persiste à nier les faits et à traiter la victime de menteur. L’expertise ne retient par ailleurs aucune diminution de responsabilité.

A décharge, on retiendra le jeune âge de l’appelant, le fait qu’il était au moment des faits sous l’emprise de l’alcool et du cannabis, ainsi que les constatations des experts qui relèvent une immaturité affective qui se manifeste par une tendance à l’égocentrisme, par des actions parfois peu réfléchies et sans prise en compte des conséquences et des aspects narcissiques de sa personnalité. Enfin, il sera tenu compte du fait que l’appelant dispose, selon les experts, de bonnes capacités intellectuelles, peut compter sur le soutien des siens, adhère aux traitements thérapeutiques en prison, ne consomme plus et a des projets d’avenir et de formation.

Il sera également tenu compte de ce que le comportement illicite de l’appelant est resté au stade de la tentative. De ce fait, la Cour de céans n’est pas liée par le minimum légal de la peine prévue pour l’assassinat (art. 48a CP). Il faut toutefois relativiser l’importance de cette circonstance atténuante, puisque c’est en raison des capacités d’auto- défense exceptionnelles de la victime que le résultat ne s’est pas produit, soit pour un motif qui n’est pas lié au comportement de l’appelant.

Ces éléments tout bien pesé, il convient de considérer que la peine de base doit être fixée à 6 ans de peine privative de liberté, comme l’on retenu les premiers juges.

6.3.3 La peine précitée sera aggravée par l’effet du concours avec l’instigation à violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, en fonction de la culpabilité de son auteur. Pour cette infraction, il convient de retenir à charge les antécédents de l’appelant et son absence de réelle prise de conscience, en référence à ce qui a déjà été indiqué plus haut.

A décharge, on retiendra le jeune âge de l’appelant, le fait qu’il était au moment des faits sous l’emprise de l’alcool et du cannabis et les constatations des experts, tels qu’exposés précédemment.

Compte tenu de ces éléments, la culpabilité de l’appelant pour cette seconde infraction peut être qualifiée de moyenne. Tout bien considéré, la peine privative de liberté de base de six ans sera aggravée par l’effet du concours avec l’instigation à violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (peine théorique hors concours de neuf mois de peine privative de liberté) de six mois de peine privative de liberté. La quotité de la peine d’ensemble de 6,5 ans ne laisse pas la place à un éventuel sursis total ou partiel (art. 42 et 43 CP).

6.3.4 Quant à l’amende de 300 fr. pour contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants commise par D.________, convertible en trois jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement, elle apparaît adéquate et peut également être confirmée. Cette infraction n’est d’ailleurs pas l’objet de l’appel.

6.3.5 Enfin, au vu de la lourde culpabilité de l’appelant s’agissant de la tentative d’assassinat et de son absence de prise de conscience, il convient de confirmer la révocation du sursis octroyé le 2 juin 2023, aux motifs que les actes reprochés ici ont été commis dans le délai d’épreuve et que seul un pronostic défavorable peut être posé. La peine révoquée n’étant pas du même genre que la nouvelle peine, il n’y a pas lieu de fixer une peine d’ensemble (cf. art. 46 al. 1 CP).

7. Sans faire valoir de griefs spécifiques, l’appelant conteste encore l’allocation au plaignant d’un montant de 1'000 fr. à titre de tort moral en application de l’art. 47 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220). Dans la mesure où l’on comprend qu’elle est uniquement liée à l’acquittement que l’appelant n’a pas obtenu, cette conclusion est sans objet. Dans le cas contraire, l’appelant aurait dû motiver sa contestation, puisque le procès civil dans le procès pénal – quoique régi par les art. 122 ss CPP – demeure soumis à la maxime des débats et à la maxime de disposition (TF 6B_177/2024 du 26 novembre 2024 consid. 4.1 ; TF 6B_98/2021 du 8 octobre 2021 consid. 2.1.3 ; TF 6B_1137/2018 du 14 février 2019 consid. 6.3). Dans ces conditions, il n’y a pas lieu de revenir sur le montant alloué, l’appelant ne formulant pas de critique, ni de conclusion à titre subsidiaire. Cela étant, on relèvera que l’indemnité fixée apparaît de toute manière adéquate au vu des souffrances physique et psychique subies par le plaignant.

8. Au vu de ce qui précède, l’appel de D.________ doit être rejeté et le jugement entrepris confirmé.

8.1 Conformément à l’art. 51 CP, la peine subie par l’appelant depuis le jugement de première instance est déduite et son maintien en en détention est ordonné en raison du risque de fuite et de réitération qualifié qui persiste. A cet égard, il convient de se référer aux considérants de l’arrêt de la Chambre des recours pénale du 8 septembre 2025 rendu dans la présente cause, confirmé par le Tribunal fédéral (TF 7B_1067/2025 du 28 octobre 2025).

8.2 Le défenseur d’office de D.________ a produit en audience une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter si ce n’est pour adapter le temps consacré à l’audience d’appel. C’est ainsi une indemnité de 6'064 fr. 75 qui sera allouée à Me Daniel Trajilovic pour la procédure d’appel, correspondant à 29 heures et 15 minutes d’activité d’avocat au tarif horaire de 180 fr., à 105 fr. 30 de débours au taux forfaitaire de 2% (cf. art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), à 240 fr. de vacation et à 454 fr. 45 de TVA.

C.________, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de choix et qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité au sens de l’art. 433 al. 1 let. a CPP, à la charge de l’appelant. Me Gilles Miauton a produit une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter si ce n’est pour adapter le temps consacré à l’audience d’appel. C’est ainsi une indemnité de 2'347 fr. 65 qui sera allouée à Me Miauton (art. 429 al. 3 CPP) pour la procédure d’appel, correspondant à 6 heures et 5 minutes d’activité d’avocat au tarif horaire de 350 fr., à 42 fr. 60 de débours au taux forfaitaire de 2% et à 175 fr. 90 de TVA.

Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 11'553 fr. 30, constitués des émoluments de jugement, de prononcé et d’audience, par 4’000 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que des indemnités allouées aux défenseurs d’office successifs du prévenu (soit 6'064 fr. 75 alloués à Me Trajilovic et 1'488 fr. 55 alloués à Me Redzepi), sont mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

D.________ est tenu de rembourser à l’Etat le montant des indemnités en faveur de ses défenseurs d’office, par 7'553 fr. 30 au total, dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP). Le dispositif qui a été envoyé aux parties est complété par la mention de ce montant.