CASSO 2026/193

A.

A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ***1958, a d’abord travaillé comme mécanicien puis, dès 1988, en tant qu’enseignant pour le compte de […].

En 2006, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation lors duquel le fourgon qu’il conduisait a été percuté par un véhicule circulant à vive allure, ce qui a entraîné une brève perte de connaissance ainsi qu’une amnésie post-traumatique d’une dizaine de minutes ; si l’imagerie cérébrale n’avait alors pas montré de lésion traumatique, l’intéressé souffrait depuis lors d’acouphènes et de céphalées.

En arrêt de travail depuis le 9 octobre 2017, A.________ a déposé, le 9 octobre 2018, une demande de prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assuranceinvalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli des renseignements sur la situation personnelle, professionnelle et médicale de l’assuré.

Dans un rapport du 5 décembre 2018, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de céphalées chroniques, d’épendymome cérébral et d’état dépressif, à l’origine d’une incapacité totale de travail en toute activité.

Dans un rapport du 21 décembre 2018, la Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitante, a posé le diagnostic incapacitant de trouble anxieux et dépressif mixte (F 41.2). S’agissant de la capacité de travail, cette médecin a expliqué que même s’il était difficile d’établir un pronostic en raison de l’introduction d’un nouveau traitement antidépresseur et de l’étiologie multifactorielle du trouble de l’attention, le tableau clinique faisait pour l’heure obstacle à une reprise du travail. Une fois la composante thymique et notamment anxieuse traitée, il conviendrait d’évaluer le degré de trouble attentionnel résiduel. Quant aux céphalées et aux acouphènes, ils ne s’étaient pas améliorés.

A la demande du Service médical régional de l’assuranceinvalidité (ci-après : le SMR), l’office AI a réinterpellé chacun des médecins prénommés (avis médical du 13 février 2020).

Dans un rapport non daté, indexé le 1er mai 2020, le Dr C.________ a posé les diagnostics affectant la capacité de travail d’état dépressif et de céphalées chroniques sur épendymome cérébral. Il a expliqué que, au vu de l’importance de la symptomatologie, son patient était au bénéfice d’une retraite anticipée depuis le mois de septembre 2019, ce qui avait conduit à une légère amélioration de son état de santé en raison de l’augmentation des périodes de repos. Sur « le plan purement somatique et non psychiatrique », il a estimé que la capacité de travail, tant dans l’activité habituelle d’enseignant que dans une activité adaptée, pourrait atteindre 50 % en lien avec les céphalées.

De son côté, la Dre D.________ a, dans un rapport du 15 mai 2020, posé le diagnostic incapacitant de syndrome post-commotionnel (F 07.2). Selon cette médecin, la capacité de travail était nulle en toute activité depuis le mois d’octobre 2017 du fait de la persistance des céphalées, des acouphènes, d’une fatigabilité, d’un trouble de l’attention et de la concentration, ce qui pouvait avoir une répercussion sur la thymie et entraîner de l’anxiété, quand bien même l’état anxiodépressif était en rémission.

Après avoir pris connaissance des éléments médicaux au dossier, le SMR a fait part de son incompréhension quant à une capacité de travail réduite à 50 % sur le plan somatique, alors qu’initialement l’atteinte incapacitante était de nature psychiatrique. Or il perdurait sur ce plan une incapacité totale de travail malgré une diminution de la symptomatologie dépressive et une absence de gravité des troubles cognitifs. Il ne pouvait dès lors valider une capacité de travail nulle en toute activité. Aussi a-t-il demandé la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (avis médical du 15 juin 2020).

Pour ce faire, l’office AI a confié au Centre d’Expertises J.________ de S*** la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire comportant un volet de médecine interne (Dr L.________, médecin praticien), un volet neurologique (Dr H.________, spécialiste en neurologie) ainsi qu’un volet psychiatrique (Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie). Dans leur rapport de synthèse du 10 décembre 2020 (évaluation consensuelle), les experts ont posé les diagnostics – ayant ou non une incidence sur la capacité de travail – de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F 43.21), de céphalées tensionnelles et autres symptômes sans substrat neurologique somatique, de syndrome des apnées obstructives du sommeil de degré léger traité par CPAP, d’hypertension artérielle de stade I, d’épendymome de la fosse postérieure découvert fortuitement en 2004 et de capsulite scapulaire gauche existant depuis le mois de janvier 2018. Ils ont retenu que, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, la capacité de travail était nulle d’octobre 2017 à septembre 2019, époque à laquelle l’assuré a fait valoir ses droits à une retraite anticipée. D’après les experts, le trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée avait entraîné des limitations et une diminution des ressources à l’origine d’une incapacité de travail totale durant la période comprise entre octobre 2017 et septembre 2019.

Dans un avis médical du 26 janvier 2021, le SMR a observé que les experts avaient retenu une incapacité totale de travail depuis le mois d’octobre 2017 en raison d’une atteinte psychiatrique puisqu’il n’y avait pas d’atteinte durablement incapacitante sur le plan somatique. Or les experts ne s’étaient pas prononcés sur l’évolution de la capacité de travail depuis le mois de septembre 2019. Aussi a-t-il proposé de réinterroger l’expert psychiatre à ce sujet.

En réponse aux questions complémentaires de l’office AI, le Dr M.________ a indiqué, le 16 février 2021, que, depuis que l’assuré avait pris sa retraite, le trouble de l’adaptation était en rémission. En effet, le Citalopram avait été diminué à 10 mg par jour, tandis que la fréquence du suivi psychiatrique avait été ramenée à une consultation tous les trois mois. Par ailleurs, les limitations fonctionnelles décrites dans l’expertise se rapportaient à la période comprise entre octobre 2017 et septembre 2019 et avaient disparu depuis lors car la retraite anticipée avait permis à l’intéressé de retrouver son énergie. Il fallait dès lors admettre que, depuis le mois de septembre 2019, sa capacité de travail théorique était entière en toute activité, sans diminution de rendement.

Sollicité pour détermination, le SMR a déclaré faire sienne l’appréciation des experts du Centre d’Expertises J.________ (rapport du 11 mars 2021).

Par projet de décision du 21 avril 2021, l’office AI a informé l’assuré qu’il envisageait de lui allouer une rente entière d’invalidité à compter du 1er avril 2019, au motif que, compte tenu de la date du dépôt de la demande de prestations, le 9 octobre 2018, il avait présenté de manière ininterrompue une incapacité de travail totale depuis le 9 octobre 2017. Toutefois, selon les éléments médicaux au dossier, il avait recouvré une capacité de travail entière en toute activité depuis le 1er septembre 2019. Par conséquent, en l’absence de préjudice économique, le droit à la rente était supprimé au 30 novembre 2019, c’est-à-dire trois mois après l’amélioration de l’état de santé.

Par courrier du 14 mai 2021, l’assuré a contesté la suppression de la rente allouée, en faisant valoir qu’il avait dû prendre une retraite anticipée pour des raisons économiques uniquement (fin des indemnités journalières) et qu’en l’état, son incapacité de travail demeurait totale.

Dans un rapport du 6 juillet 2021, la Dre D.________ s’est étonnée de l’appréciation médicale effectuée par l’office AI, dans la mesure où son patient présentait toujours des symptômes d’anxiété. La reprise de son activité antérieure réactiverait des facteurs de stress ayant conduit à une décompensation psychique. Le fait de ne plus y être confronté avait certes amélioré son état de santé psychique mais il était difficile de ne pas tenir compte d’une simultanéité temporelle avec la retraite anticipée, laquelle semblait ainsi avoir joué en défaveur de l’assuré. Quant à l’exercice d’une activité adaptée, elle n’entrait pas non plus en ligne de compte au vu de la persistance des céphalées et des acouphènes, lesquels ne s’étaient nullement améliorés. De plus, ils se répercutaient négativement sur la qualité de vie.

Par décision du 16 décembre 2021, l’office AI a entériné l’octroi d’une rente entière d’invalidité, conformément à son projet de décision du 21 avril 2021.

Statuant par arrêt du 21 septembre 2023 (cause AI 27/22 – 252/2023) sur le recours formé par A.________, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l’a partiellement admis, annulé la décision du 16 décembre 2021 et renvoyé la cause à l’office AI pour complément d’instruction. En bref, elle a considéré que l’amélioration de l’état de santé de l’assuré au mois de septembre 2019, telle que retenue par le Dr M.________ et fondant une capacité entière de travail, ne reposait par sur des éléments suffisamment probants. En effet, les perspectives d’amélioration n’avaient pas été vérifiées par la suite, surtout au vu des plaintes formulées par l’intéressé au mois d’octobre 2020 concernant son manque d’énergie, ses troubles cognitifs et sa difficulté à gérer le stress. Par ailleurs, bien qu’interpellé à ce sujet par le SMR, le Dr M.________ n’avait pas motivé plus avant son point de vue quant au retour subit à une pleine capacité de travail.

B.

Appelé à se prononcer sur les mesures à prendre pour compléter l’instruction, le SMR a renoncé à la mise en œuvre d’une expertise, au motif qu’il n’était pas possible, ni pour lui-même, ni pour un expert indépendant, de procéder à une appréciation rétrospective de l’évolution de la capacité de travail depuis le mois de septembre 2019. Aussi a-t-il proposé d’admettre qu’au plus tard le 23 octobre 2020 (date de l’examen du Dr M.________ ayant admis une pleine capacité de travail), l’assuré disposait d’une capacité de travail entière en toute activité. En d’autres termes, il convenait d’admettre qu’il avait présenté une incapacité totale de travail du 9 octobre 2017 au 22 octobre 2020 (avis médical du 9 novembre 2023).

Par projet de décision du 16 novembre 2023, l’office AI a avisé A.________ de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019, compte tenu de la date du dépôt de la demande de prestations le 9 octobre 2018, au 31 janvier 2021. Selon ses constatations, dès le 23 octobre 2020, l’assuré ne présentait plus d’incapacité de travail et, partant, plus d’incapacité de gain. Par conséquent, le droit à la rente prenait fin au 31 janvier 2021, soit trois mois après la constatation de l’amélioration de son état de santé.

Représenté par Me Maëlle Kolly, avocate, A.________ a présenté, le 21 décembre 2023, des objections à ce projet de décision, contestant en substance avoir recouvré une pleine capacité de travail aussi bien dans son activité habituelle que dans une activité adaptée. Au demeurant, il estimait que, compte tenu de son âge, la reprise d’une activité adaptée n’était pas exigible sur le marché équilibré du travail ou, à tout le moins, pas sans mesures de réadaptation. Dès lors, il incombait à l’office AI de revoir sa position et de lui accorder une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019 jusqu’au jour de ses 65 ans.

Par courrier du 5 mars 2024, l’assuré a transmis un rapport médical établi le 27 février 2024 par la Dre D.________. Cette médecin y expliquait que la reprise de l’activité habituelle d’enseignant était illusoire et inexigible. Il en allait d’ailleurs de même s’agissant d’une activité adaptée, compte tenu de l’étendue des limitations fonctionnelles somatiques et psychologiques de son patient. A cet égard, l’assuré estimait qu’un examen particulier aurait dû être mené quant à l’exploitabilité de sa capacité de travail sur le marché équilibré de l’emploi eu égard à son âge en octobre 2020 (62 ans).

Dans un avis médical du 26 mars 2024, le SMR a déclaré que le rapport précité de la Dre D.________ ne faisait pas état d’une aggravation de l’état de santé ni d’une nouvelle atteinte à la santé durablement incapacitante, mais qu’il s’agissait d’une évaluation différente de la même situation.

Par décision du 15 novembre 2024, l’office AI a entériné l’octroi d’une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019 au 31 janvier 2021, conformément à son projet de décision du 16 novembre 2023.

C.

a) Par acte du 23 décembre 2024, A.________, sous la plume de son conseil, a recouru devant la Cour de céans contre la décision du 15 novembre 2024 en concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à son audition ainsi qu’à celle des Drs D.________ et C.________, principalement, à l’octroi d’un quart de rente d’invalidité au minimum postérieurement au 31 janvier 2021 et, subsidiairement, à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité au minimum postérieurement au 31 janvier 2021. En substance, il contestait que son droit à une rente entière d’invalidité soit limité dans le temps, c’est-à-dire qu’il prenne fin trois mois après l’entretien avec le Dr M.________ le 23 octobre 2020 dans la cadre de l’expertise effectuée au Centre d’Expertises J.________ sur la base d’une capacité de travail de 100 % prétendument recouvrée dans toute activité dès cette date. Selon l’assuré, il était totalement incompréhensible que l’office AI ait pu admettre, au regard de la symptomatologie anxio-dépressive présentée, une exigibilité pleine et entière dans l’activité habituelle d’enseignant. S’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée à son état de santé, l’assuré reprochait à l’office AI de ne pas avoir procédé à une comparaison des revenus afin de déterminer la perte de gain subie et le degré d’invalidité en découlant. En tout état de cause, il était d’avis que la possibilité concrète de mettre en valeur une quelconque capacité de travail sur le marché équilibré du travail, compte tenu de son âge et de l’ensemble des circonstances, aurait dû faire l’objet d’un examen par l’office AI et le conduire à maintenir le droit à une rente d’invalidité au-delà du 31 janvier 2021. L’assuré a produit un bordereau de pièces contenant, outre des documents figurant déjà au dossier administratif, un rapport médical établi le 19 décembre 2024 par le Dr C.________, dans lequel ce médecin exprimait ses doutes à propos de la capacité de travail retenue.

b) Dans sa réponse du 26 février 2025, l’office AI a tout d’abord retracé le contexte médical et assécurologique ayant conduit à l’arrêt rendu par la Cour de céans le 21 septembre 2023. Il s’est ensuite référé à l’avis médical du SMR du 9 novembre 2023, selon lequel la capacité de travail de l’assuré était nulle pour la période comprise entre le 1er septembre 2019 et la fin du mois d’octobre 2020 avant d’être entière en toute activité, y compris l’activité habituelle d’enseignant, dès la date de l’examen expertal confirmant une pleine exigibilité. Dans ces conditions, il n’y avait pas lieu de procéder à une comparaison des revenus ni d’examiner l’éventuelle application de la jurisprudence concernant les assurés proches de l’âge de la retraite. Fort de ces éléments, l’office AI a déclaré ne pas avoir de motif de revenir sur la décision querellée – reconnaissant à l’assuré le droit à une rente entière d’invalidité du 1er avril 2019 au 31 janvier 2021 –, si bien qu’il a conclu au rejet du recours.

c) Par réplique du 26 mars 2025, l’assuré a déploré que l’office AI n’ait pas répondu aux arguments avancés dans son écriture précédente. En s’abstenant de procéder au complément d’instruction conformément à l’arrêt de renvoi du 21 septembre 2023, les lacunes et les incohérences de l’appréciation du Dr M.________ subsistaient. Tout en relevant qu’il n’aurait jamais été en mesure de reprendre à plein temps son activité d’enseignant, il a intégralement confirmé les termes et conclusions de son mémoire de recours. L’assuré a pour le surplus réitéré sa requête tendant à sa propre audition, ainsi qu’à celle des Drs D.________ et C.________, cas échéant en étant confrontés au Dr M.________.