CASSO 2026/4024

A.

C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en ***, droitier, était employé en qualité de conseiller en assurances de particuliers depuis le 1er août 2022, auprès d'A.________ SA (ci-après : A.________ ou l'intimée), et était à ce titre assuré contre les accidents auprès de cet assureur.

Selon une déclaration de sinistre du 20 novembre 2023, lors d'une journée de plongée en U*** le 19 septembre 2023, l'assuré est tombé dans les escaliers en raison d'une vague qui a fait tanguer le bateau. Il a subi une blessure à l'épaule en essayant de se rattraper.

Lors d'une première consultation médicale le 20 novembre 2023, il s'est vu prescrire de la physiothérapie. Dans un rapport médical LAA du 6 février 2024 relatif à la consultation précitée, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l'assuré était sur un bateau lorsque celui-ci avait tangué et que l'intéressé s'était rattrapé avec son bras droit et qu'il ressentait des douleurs à l'épaule droite depuis lors. Ce médecin a diagnostiqué une scapulalgie droite à la suite d'un étirement forcé. L'arthro-IRM (imagerie par résonance magnétique) de l'épaule gauche réalisée le 5 avril 2024 au F.________ a mis en évidence, chez l'assuré, une fissure de la surface du tiers moyen du tendon du susépineux touchant focalement jusqu'à la moitié de son épaisseur mais restant non transfixiante. Il n'a pas été observé d'autre anomalie tendineuse. Il était mis en évidence une discrète bursite sous-acromiale ainsi qu'une lésion focale de l'humérus gauche proximale à la hauteur du col chirurgical de deux centimètres de grand axe, d'aspect bénin (un kyste ou un enchondrome), sans élément morphologique péjoratif.

Par courrier du 15 avril 2024, la Dre I.________, spécialiste en médecine interne générale, a adressé l'assuré auprès du Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Atteint d'une scapulalgie de l'épaule gauche à la suite d'un étirement forcé le 19 septembre 2023, l'assuré se plaignait d'une douleur au port de charges, à la conduite ou lorsqu'il était accoudé durant une longue durée à son bureau.

Dans un questionnaire complété le 19 juin 2024, l'assuré a indiqué qu'il présentait encore des douleurs à son épaule gauche. Dans un rapport du 20 juin 2024, le Dr J.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic de lésion partielle de la face bursale du tendon supra-épineux dans les suites d'un traumatisme en traction de l'épaule gauche le 19 septembre 2023. En raison de cette lésion partielle du tendon supra-épineux, une infiltration notamment par dérivés cortisonés au niveau de la bourse sous-acromiale n'était pas indiquée. Le traitement conservateur se poursuivait par de la physiothérapie, avec un prochain contrôle prévu le 5 août 2024.

Par rapport du 8 août 2024, le Dr J.________ a confirmé son diagnostic et a fait part d'une évolution de l'état de santé qui restait difficile malgré un long traitement de physiothérapie prodigué dans les règles de l'art. Dans la partie anamnestique du rapport, il a indiqué que l’assuré avait présenté un traumatisme en traction de l’épaule gauche en U*** en septembre 2023 avec une impotence fonctionnelle initiale. L'assuré était adressé auprès du K.________UU*** afin de bénéficier d'une prise en charge spécialisée.

Le 12 août 2024, l'assuré a subi une infiltration de la bourse sous-acromio-deltoïdienne de l'épaule gauche réalisée par la Dre L.________, spécialiste en radiologie diagnostique, de la M.________ sous guidage échographique, sans complication.

Le cas a été soumis au médecin-conseil d’A.________, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et expert SIM. Dans un rapport intitulé « évaluation du dossier LAA » du 21 novembre 2024, ce médecin a répondu aux questions posées par l'assurance-accidents comme suit (sic) :

“Question 1 : Quelles observations pathologiques objectives sont en lien de causalité naturelle avec l'événement déclaré selon une vraisemblance prépondérante (au moins en tant que cause partielle) ? Pas d'observations pathologiques présentant un lien de causalité.

Justification médicale L'IRM du 05.04.2024 a mis en évidence des lésions structurelles qui sont toutes au degré de la vraisemblance prépondérante exclusivement d'ordre dégénératif telles que :

1. Fissure de la surface bursale du tiers moyen du tendon susépineux touchant focalement jusqu'à la moitié de son épaisseur mais restant non transfixiante. 2. Discrète bursite sous-acromiale. 3. Lésion focale de l'humérus gauche proximal à la hauteur du col chirurgicale de 2 cm de grand axe, d'aspects bénins (kyste ou enchondrome), sans élément morphologique péjoratif. Nous avons eu accès aux images de cet arthro-IRM : il n'est pas sûr que le minime épanchement mentionné soit une bursite et l'enchondrome est clairement une atteinte dégénérative sans lien avec l'événement du 19.09.2023. Par ailleurs, la lésion de la coiffe est due de manière prépondérante (>50%) d'ordre dégénératif est confirmée par le fait que :

• L'événement n'a pas provoqué une consultation immédiate : la première consultation médicale a eu lieu 2 mois après l'événement uniquement.

• L'événement n'a pas induit une perte de fonction aigu de son épaule.

• L'événement n'a entrainé aucune incapacité de travail.

• L'assuré a été adressé pour un IRM en raison d'une scapulalgie 7 mois après l'événement.

• Aucune des lésions structurelles mis en évidence par l'IRM du 05.04.2024 sont en lien de causalité au degré de la vraisemblance prépondérante mais sont au degré de la vraisemblance prépondérante soit maladif (kyste ou enchondrome) soit d'ordre dégénératif (altération du signal du tendon du sus-épineux, boursite sous-acromiale).

• L'événement annoncé avait provoqué une activation temporaire d'un état pré-existant dégénératif/maladif et par expérience médicale le statu quo avait été atteint six semaines après l'événement annoncé, donc le 31.10.2023. Ceci est par ailleurs confirmé à l'arthro-IRM du 05.04.2024 qui ne montre aucun signe de lésion liée à cet événement.

Question 2 : La partie du corps lésée ou la psyché de la personne présentait-elle déjà une atteinte à la santé, cliniquement manifeste ou non, au moment de l'événement (prédisposition pathologique) ? Réponse non applicable faute de lien de causalité avec l'événement déclaré.”

Par courrier du 22 novembre 2024, A.________ a informé l'assuré qu'elle n'était pas tenue de lui verser des prestations de l'assurance-accidents, au motif que selon l'appréciation de son service médical, le lien de causalité entre l'événement du 19 septembre 2023 et les troubles de l'épaule gauche n'était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante requis. Elle a en outre renoncé à lui demander le remboursement des prestations déjà versées d'un montant de 3'157 fr. 20.

Les 9 et 19 décembre 2024, l'assuré, désormais conseillé par Me Nicolas Bruder, a contesté la prise de position d'A.________ en opposant un rapport du 16 décembre 2024 du Dr J.________. Ce médecin confirmait l'absence d'antécédents au niveau de l'épaule gauche de l'assuré et estimait que la lésion focale de l'humérus proximal gauche d'aspect bénin correspondait probablement à un kyste intra-osseux ou à un enchondrome non symptomatique, sans lien avec l'accident. Pour le reste, le Dr J.________ exposait qu'au vu du jeune âge de l'assuré droitier et de l'absence d'antécédant notable au niveau de l'épaule gauche, il lui était impossible d'affirmer que l'atteinte partielle de la face bursale du tendon supra-épineux était due de manière prépondérante (plus de 50 %) à des remaniements dégénératifs, sans lien avec l'accident.

Par rapports des 15 janvier et 5 février 2025, le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé le diagnostic de lésion partielle post-traumatique du tendon supra-épineux gauche le 19 septembre 2023.

Dans le cadre de son instruction, A.________ a sollicité une prise de position complémentaire auprès de son médecin-conseil. Aux termes d'un rapport du 11 février 2025, le Dr O.________ a indiqué que l'avis du 16 décembre 2024 du Dr J.________ n'était pas susceptible de faire douter de l'évaluation du 21 novembre 2024 au dossier. Selon le médecin d'assurance, l'indication par le médecin traitant de l'absence de douleurs au niveau de l'épaule avant l'événement litigieux était un raisonnement de type « post hoc ergo propter hoc » erroné pour établir un quelconque lien de causalité. Quant à la dégénérescence évoquée, le Dr O.________ relevait qu'il n'était pas admissible de déduire de l'âge relativement jeune d'un assuré l'absence d'usure, lorsque la personne exerce des sports tels que le ski, le football et le handball. Enfin, le médecin d'assurance observait l'impossibilité pour le Dr J.________ de poser un diagnostic exact pour les douleurs subjectives de l'assuré.

Par décision du 18 février 2025, A.________ a refusé de verser ses prestations de l’assurance-accidents, motif pris de l’absence d’un lien de causalité entre l’événement accidentel du 19 septembre 2023 et les troubles de l'assuré à son épaule gauche.

Agissant par son conseil Me Nicolas Bruder, l'assuré s'est opposé à la décision précitée, faisant valoir qu'A.________ était tenue de prendre en charge les suites de l'événement du 19 septembre 2023. A titre subsidiaire, il déplorait une instruction incomplète du cas et demandait la réalisation d'une expertise médicale. A l'appui de sa contestation, l'assuré a remis les pièces médicales complémentaires suivantes :

- un rapport du 3 mars 2025 adressé à Me Bruder par le Dr J.________. Ce médecin a indiqué que le diagnostic retenu était au final celui d’une lésion partielle de la coiffe des rotateurs, au niveau du tendon supra épineux. Il s’est exprimé sur la prise de position du 21 novembre 2024 du Dr O.________. Selon le Dr J.________, l’atteinte partielle de la coiffe des rotateurs avec une altération modérée de la fonction de l’épaule, chez un patient droitier, n’ayant pas de travail physique, était tout à fait compatible avec la poursuite du travail habituel. Il concédait que tant le jeune âge du patient que l'absence d'antécédant au niveau de son épaule gauche n'établissaient pas un lien de causalité naturelle entre les douleurs à cette épaule et l'événement de septembre 2023, mais qu'il s'agissait d'éléments notables. A sa connaissance, il n’était pas rare que les jeunes présentaient des « usures corporelles objectivables précoces ». Selon les études, les lésions de la coiffe des rotateurs restaient tout de même très peu fréquentes, soit inférieures à 5 % chez les sujets jeunes de moins de 30 ans. De plus, à sa connaissance l’argument du domaine sportif susceptible d’être responsable d’une usure prématurée semblait difficile à considérer, les phénomènes dégénératifs précoces, liés à la pratique du sport, étant souvent la conséquence d’un élément traumatique lié à la pratique sportive. A la connaissance du Dr J.________, l’assuré ne pratiquait pas de sport particulièrement intense, ne présentait pas un travail particulièrement physique, puisqu’il était conseiller en assurances et que de plus, la lésion se trouvait sur son côté non dominant. Le Dr J.________ ajoutait que même si la question était difficile à trancher, il maintenait qu'il était difficile d'affirmer qu'il n'y avait pas de lien entre les lésions touchant l'épaule gauche et l'accident du 19 septembre 2023 ;

- un rapport du 5 mars 2025 adressé à son avocat par le Dr N.________ qui avait organisé une IRM de contrôle de l'épaule gauche sur la base de laquelle le traitement conservateur devait se poursuivre. Selon l'analyse de ce médecin, le mécanisme lésionnel de l'accident, survenu par chute de l'assuré de sa hauteur avec réception sur le membre supérieur gauche en extension, était la cause typique d'une lésion tendineuse au niveau de l'épaule, élément évocateur d'une étiologie traumatique. De plus, il était très rarement observé de lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs dans la classe d'âge de l'assuré qui ne pratiquait pas d'activité sportive intense, de haut niveau. En présence d'une lésion partielle du tendon supra-épineux gauche, il était fréquent que les patients ne consultaient que tardivement et ne présentaient pas d'impotence fonctionnelle, ce qui expliquait que l'IRM n'avait été réalisée que plusieurs mois après le sinistre. Quant à l'absence d'arrêt de travail, cela se justifiait par l'activité de bureau effectuée par l'intéressé. Sur la base des deux bilans IRM, la lésion structurelle du tendon supra-épineux gauche était d'importance limitée, si bien que le Dr N.________ pouvait difficilement se prononcer avec un degré de vraisemblance au sujet de l'étiologie de la lésion tendineuse. Il était d'avis que cela devait faire l'objet d'une expertise à l'issue incertaine.

Par décision sur opposition du 8 mai 2025, A.________ a rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 18 février 2025, retenant que les lésions à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche de celui-ci n'étaient pas en lien de causalité avec l'événement du 19 septembre 2023, avec la précision que le retour au statu quo sine était considéré comme atteint le 31 octobre 2023, soit six semaines après le sinistre.

B.

Par acte du 11 juin 2025, C.________, toujours représenté par Me Nicolas Bruder, a recouru contre cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, préalablement à l'octroi d'un délai au 31 juillet 2025 pour produire un rapport d'expertise privée, ainsi qu'à la réforme de la décision attaquée en ce sens qu'A.________ SA est tenue de prendre en charge les suites de l'événement du 19 septembre 2023. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de la décision querellée et au renvoi du dossier pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il déplore une instruction médicale insuffisante du cas par l'intimée qui s'est fondée à tort sur l'avis de son médecin d'assurance. Au vu des avis médicaux divergents au dossier, le recourant soutient que seule une expertise, ayant une pleine valeur probante, permet d'élucider la question du lien de causalité naturelle entre les atteintes subies et l’événement de septembre 2023. Il requiert la production de son dossier complet en mains de l'intimée et annonce avoir déjà contacté le Dr BC.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, pour la mise en œuvre d'une expertise dont il précise que les frais avancés seront à la charge de l'intimée.

Par réponse du 25 juin 2025 à laquelle elle a joint son dossier, A.________ a conclu au rejet du recours. Elle observe que son médecinconseil, le Dr O.________ expose les motifs objectifs pour lesquels il s'écarte des avis des Drs J.________ et N.________ et retient que l'événement du 19 septembre 2023 a uniquement déclenché les douleurs au niveau de l'épaule gauche de manière temporaire jusqu'au 31 octobre 2023 au plus tard, soit six semaines après le sinistre. L'intimée ajoute que la prise de position de son médecin d'assurance est confirmée tant par la littérature médicale que par la jurisprudence fédérale en la matière. En l'absence de mesure d'instruction supplémentaire nécessaire dans le cas d'espèce, elle s'oppose à la prise en charge des frais inhérents à la demande de rapport du Dr BC.________ et sollicite, en cas de production de ce rapport, un délai pour se positionner.

Dans sa réplique du 24 juillet 2025, le recourant a complété ses conclusions principales, par la mise à la charge d'A.________ des frais du rapport d'expertise privée du 3 juillet 2025 du Dr BC.________ par 4'400 fr., selon la note d'honoraires du même jour. Le recourant se prévaut de cette expertise orthopédique privée dont il observe qu'elle a pleine valeur probante pour soutenir l'existence d'un lien de causalité naturelle entre les lésions subies et l'événement du 19 septembre 2023. Dans l'anamnèse, l'expert privé indique notamment que l’assuré est un ancien nageur. S'agissant des circonstances de l’accident, ce dernier a déclaré avoir eu une douleur immédiate et qu’il n’avait plus pu nager ni pratiquer la plongée sous-marine les jours suivants, ajoutant que peu après l'événement la conduite automobile était impossible. Au status, l'expert constate en particulier que les masses musculaires des deux ceintures scapulaires sont symétriquement développées. Le Dr BC.________ pose les diagnostics de lésion traumatique partielle du tendon sus-épineux de l'épaule gauche, de bursite sous-acromiale gauche post-traumatique, de probable enchondrome bénin de la tête humérale gauche et de probable instabilité antérieure post-traumatique de l'épaule gauche. Sur la base de ses observations, il est d'avis que la lésion tendineuse partielle du tendon sus-épineux de l'épaule gauche de l'assuré est en lien de causalité naturelle avec l'événement du 19 septembre 2023, ceci au degré de la vraisemblance prépondérante. Il observe que l'intéressé ne présentait aucune atteinte scapulaire avant cet événement, en particulier pas une laxité ligamentaire pathologique ou une autre maladie quelconque du système locomoteur. Il ajoute par ailleurs que les lésions de la coiffe des rotateurs sont exceptionnellement de nature dégénérative (moins de 5 % selon la littérature) dans la classe d'âge de l'assuré, alors que l'événement traumatique litigieux a été suivi d'une chute parfaitement en mesure d'engendrer les lésions mises en évidence sur l'IRM de l'épaule gauche du 5 avril 2024. Le Dr BC.________ ne partage pas le point de vue du médecin d'assurance, au motif que dans une activité sédentaire de bureau telle celle exercée par le recourant qui est droitier, une lésion de la coiffe des rotateurs ne cause pas nécessairement une incapacité de travail. L'expert

privé rappelle en outre que l'intéressé n'exerce pas d'activité sportive intensive. A son avis, l'absence de perte de fonction aiguë de son épaule gauche ou de pseudo-paralysie est tout à fait susceptible de s'expliquer par une lésion partielle de la coiffe des rotateurs. Aussi, le bilan radiologique tardif par arthro-IRM de l'épaule gauche le 5 avril 2024 s'expliquerait-il par une fonction préservée de la ceinture scapulaire gauche de l'assuré. Selon le Dr BC.________, l'état de santé du recourant ne serait pas entièrement stable compte tenu de douleurs persistantes, de signes cliniques d'instabilité antérieure avec un tiroir antéro-postérieur augmenté et d'appréhension lors de l'examen de l'épaule gauche en abduction-rotation externe. Dans ces circonstances, le médecin suggère une nouvelle évaluation clinique par le Dr N.________ pour une éventuelle stabilisation arthroscopique de l'épaule gauche du recourant.

Dans sa réplique du 2 septembre 2025, l'intimée a maintenu sa position. Elle a produit une évaluation complémentaire du 28 août 2025 du Dr O.________ à laquelle elle se rallie. Au terme de son analyse, le médecin d'assurance retient, au degré de la vraisemblance prépondérante requise, l'absence d'un lien de causalité après le 31 octobre 2023 entre les atteintes à l'épaule gauche du recourant et l'événement du 19 septembre 2023. Le Dr O.________ expose les motifs pour lesquels il s'écarte de l'avis du Dr BC.________, retenant que le processus de dégénérescence peut avoir été fortement accéléré en raison de la natation sollicitant énormément les épaules, activité que le recourant ne pratique plus compte tenu d'éventuelles douleurs. Le médecin d'assurance observe également qu'une rupture traumatique d'un tendon de la coiffe des rotateurs de l'épaule entraîne une perte de fonction immédiate avec d'intenses douleurs, si bien que la personne blessée consulte un médecin immédiatement, et non deux mois plus tard. Le Dr O.________ ajoute qu'en cas d'une telle rupture, tout médecin effectue au moins un examen radiologique conventionnel afin d'exclure toute lésion récente, ce qui n'a pas été le cas en l'espèce.

Aux termes de déterminations déposées les 25 septembre et 7 octobre 2025, les parties ont chacune maintenu leur position respective.

Le 10 mars 2026, le recourant a produit un rapport du 9 mars 2026 d’une expertise orthopédique adressé à son avocat par le Dr BC.________ qui conclut, au vu des données cliniques, de l’imagerie et de la biomécanique, qu’il est hautement probable que la lésion de coiffe (susépineux partiel) associée à une instabilité antérieure (sousscapulaire/labrum) résulte de l’événement du 19 septembre 2023. On extrait du rapport d’expertise du 9 mars 2026 le passage suivant :

“Discussion ciblée sur les points déterminants

A) Instabilité antérieure de l’épaule (axe central du dossier) Signes cliniques : appréhension positive et translation AP augmentée à gauche. Signe IRM : désinsertion haute du sous-scapulaire ; suspicion de lésion labrale antéro-supérieure. Cohérence mécanistique : le scénario traction/extension en abduction-rotation externe est typique d’une atteinte antérieure (coiffe antérieure + labrum), sans nécessité de luxation complète.

B) Jeune âge (< 30 ans) À cet âge (26 ans), les lésions dégénératives de coiffe sont très rares, quasi inexistantes ; en revanche, une lésion traumatique partielle suite à une traction est plausible et fréquente.

C) Absence d’étiologie dégénérative Pas d’antécédents, pas de travail de force ni d’activité au-dessus de la tête, pas de sport intensif ; la découverte de l’enchondrome est de nature fortuite et sans lien. L’argument d’un terrain dégénératif ne s’applique pas au profil de M. C.________ ; la présentation clinique et l’IRM sont traumatiques.

Questionnaire médical (format Q/R)

Quel est le diagnostic ?

• Lésion traumatique partielle du tendon sus-épineux (versant articulaire, non transfixiante).

• Instabilité antérieure de l’épaule gauche (appréhension + translation AP+) avec désinsertion haute du sous-scapulaire et suspicion de lésion labrale antérosupérieure.

• Bursite sous-acromiale post-traumatique.

• Enchondrome huméral bénin fortuit (sans impact causal).

Les observations objectives sont-elles en lien de causalité naturelle avec l’événement du 19.09.2023 ? - Oui, au degré de vraisemblance prépondérante. La cinématique (traction/extension), la clinique aiguë, les signes d’instabilité et les constats IRM concordent.

Les atteintes sont-elles principalement d’ordre dégénératif - Non. À 26 ans, l’hypothèse dégénérative est hautement improbable. Le profil (jeune, droitier, travail sédentaire, absence d’antécédents) et le bilan lésionnel orientent vers une étiologie traumatique.

L’avis du médecin-conseil (Dr O.________) est-il fondé ? - Non en l’état. L’absence d’IT [incapacité de travail] n’est pas discriminante chez un droitier de bureau ; une lésion partielle permet souvent la poursuite du travail. Le retard à l’imagerie s’explique par une mobilité conservée. Les signes d’instabilité et l’IRM documentent une lésion structurelle persistant au-delà de 6 semaines ; le statu quo sine n’est pas atteint à cette date.

L’état de santé est-il stabilisé ? - Non complètement : douleurs résiduelles, instabilité antérieure objectivée, échec des infiltrations.ˮ

Le recourant déduit de ce rapport qu’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre l’événement du 19 septembre 2023 et les lésions subies. Il confirme sa conclusion tendant à la réforme de la décision attaquée en ce sens que l’intimée doit prendre en charge les suites de l'événement du 19 septembre 2023 et renvoie pour le surplus à ses écritures des 11 juin et 24 juillet 2025. Le recourant a demandé le remboursement par l’intimée du coût du rapport d’expertise du 9 mars 2026 du Dr BC.________ pour un montant de 800 fr., selon la note d’honoraires du même jour.

Le 18 mars 2026, l’intimée a maintenu sa position. Elle observe en premier lieu que le fait que le recourant ait consulté un médecin seulement deux mois après le sinistre, qu’un examen d’imagerie médicale n’ait été demandé que sept mois après le sinistre et que l’intéressé n’ait pas été mis au bénéfice de certificats d’incapacité de travail sont des éléments suffisants pour confirmer l’origine dégénérative de la lésion. Ensuite, l’intimée est d’avis que les arguments exposés par le Dr BC.________, lequel liste un ensemble d’éléments d’ordre général pour soutenir qu’il est plus probable que la lésion de la coiffe des rotateurs ait une origine traumatique (âge, absence d’antécédents, etc.) mais sans analyser concrètement les points déterminants exposés par le Dr O.________ (absence de pseudo paralysie, pas d’incapacité de travail, examens radiologiques tardifs, etc.) alors que le recourant était nageur, activité qui sollicite de manière importante les épaules, ne sont pas convaincants. L’intimée renvoie la Cour à ses écritures précédentes ainsi qu’au rapport du 28 août 2025 du Dr O.________ expliquant de manière exhaustive les motifs pour lesquels la fin des prestations d’assuranceaccidents au 31 octobre 2023 se justifie en l’espèce.