TA - AC.2001.0066 - 2002-10-21 - PITTET Edouard et crts c/SESA/SAT/Villars-le-Terroir

1.

A l'exception de Pascal Pollien qui loue le bâtiment no ECA 394 sis sur la parcelle no 398 de la commune, les recourants sont tous propriétaires de parcelles voisines de celle où doit prendre place la porcherie projetée. De surcroît, celles-ci se trouvent à une distance de moins de cent mètres des façades de ladite porcherie. Cela étant, ils bénéficient incontestablement d'un intérêt digne de protection à l'annulation des décisions querellées (RDAF 1997 I 242). La question de savoir si la distance précitée est ou non suffisante étant une question à résoudre dans le cadre de l'examen au fond, le pourvoi est ainsi recevable (art. 37 LJPA). Il y a dès lors lieu d'entrer en matière sur le fond.

2.

Il convient tout d'abord de se demander si la réalisation envisagée par Stéphane Pittet est conforme à l'affectation de la zone.

a) La novelle du 20 mars 1998, entrée en vigueur le 1er septembre 2000, précise à quelles conditions des bâtiments peuvent être jugés conformes à la zone agricole.

aa) L'art. 16a al. 1er LAT prévoit que les constructions et les installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice sont conformes à l'affectation de la zone. Comme sous l'empire de l'ancienne législation, le critère déterminant sera toujours la dépendance du sol, autrement dit, l'utilisation du sol en tant que facteur de production (JT 2000 I 654, cons. 3a; ATF 1A.86/2001 du 21 mai 2001, dont copie a été remise aux parties; F. Meyer Stauffer, La zone agricole, in Journées suisses du droit de la construction, Fribourg 2001, p. 42). Seront dès lors conformes les constructions et installations qui servent à une exploitation principalement tributaire du sol. S'agissant d'exploitations pratiquant la garde d'animaux de rente, le critère de la dépendance du sol est exprimé par la base fourragère produite par l'exploitation. La conformité à la zone sera admise lorsque la totalité du fourrage provient de l'exploitation (F. Meyer Stauffer, op. cit. p. 43).

Le fait que la base fourragère ne puisse être fournie en totalité par l'exploitation ne signifie pas encore que la conformité des bâtiments nécessaires doit être niée. Une partie de la production non tributaire du sol de l'exploitation peut être admise comme étant conforme si elle répond à la définition du développement interne (art. 16a al. 2 LAT). L'art. 36 OAT définit la notion de développement interne comme l'édification de constructions et installations destinées à la garde d'animaux de rente selon un mode de production indépendant du sol, lorsqu'il est prévisible que l'exploitation subsiste à long terme grâce au revenu complémentaire ainsi obtenu; il est également requis que la marge brute du secteur de production indépendante du sol soit inférieure à celle de la production dépendante du sol (litt. a) ou que le potentiel en matières sèches de la culture végétale représente au moins 70% des besoins en matières sèches des animaux de rente (litt. b).

La matière sèche (ci-après: MS), qui sert de grandeur de référence, constitue la partie d'un produit végétal qui reste une fois que l'eau en a été totalement extraite. La méthode des matières sèches consiste à comparer les besoins en fourrage convertis en MS de tous les animaux élevés sur le domaine, développement interne prévu y compris, au potentiel de production converti en MS. L'art. 36 al. 1er litt. b OAT fait abstraction des propriétés et de l'utilisation effective des cultures pratiquées par l'entreprise; peu importe que les végétaux soient vendus, donnés en fourrage ou utilisés de tout autre manière: la détermination du potentiel en MS ne dépend ni de cela, ni des propriétés fourragères des végétaux; il s'agit d'une valeur standard (Office fédéral du développement territorial, Commentaire du nouveau droit de l'aménagement du territoire, Berne 2001, IV, Critères de la marge brute et de la matière sèche au sens de l'art. 36 OAT, p. 8).

Le développement interne implique qu'un secteur de production non tributaire du sol - garde d'animaux de rente, cultures maraîchères ou horticoles indépendantes du sol - est adjoint à une exploitation tributaire de façon prépondérante du sol afin que la viabilité de cette exploitation soit assurée (FF 1996 III 489). Cette notion constitue une codification de la jurisprudence rendue par le Tribunal fédéral pour des installations d'élevage en application de l'art. 24 aLAT. Tel ne sera pas le cas pour une porcherie liée à une laiterie, qui fournit une partie (importante) des aliments sous la forme de petit-lait ou d'un élevage de porcs qui doit recourir à l'achat de plus de la moitié de la nourriture nécessaire à l'alimentation des animaux (v. ATF 1A.86/2001 du 21 mai 2001, cons. 3.3).

L'art. 16a al. 3 LAT dispose que les constructions et installations dépassant le cadre de ce qui peut être admis au titre du développement interne peuvent être déclarées conformes à l'affectation de la zone et autorisées lorsqu'elles seront implantées dans une partie de la zone agricole que le canton a désignée à cet effet moyennant une procédure de planification. Au demeurant, on peut laisser de côté ici l'hypothèse visée par cet al. 3, aucune zone de ce type n'ayant été créée en l'état.

bb) L'art. 34 al. 1er OAT définit ce qu'il faut comprendre par conformité à l'affectation de la zone agricole. Il s'agit des constructions et installations nécessaires et qui sont installées pour la production de denrées se prêtant à la consommation et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde des animaux de rente (litt. a).

cc) En vertu de l'art. 34 al. 4 OAT, l'autorisation ne peut être délivrée que si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu (litt. b).

Il s'agira dès lors de procéder à une pesée des intérêts en présence et notamment de ceux liés à la protection de l'environnement. C'est dans ce cadre qu'il y a dès lors lieu de prendre en considération le préavis du SEVEN, essentiellement en matière de nuisances olfactives et sonores, ainsi que celui du SESA.

b) Dans la synthèse CAMAC, le SAT a expliqué les raisons pour lesquelles il avait délivré l'autorisation requise. Il a considéré que les travaux de transformation de la porcherie afin d'améliorer l'exploitation pouvaient être admis en conformité à la destination de la zone, conformément aux art. 81 LATC et 83 RATC. La détention de 156 porcs resterait dans les limites de la base fourragère du domaine, constitué de 27 ha de surface agricole utile (SAU). Dans ses observations du 23 juillet 2001, ce service a exposé que l'exploitant disposait d'une base fourragère 3,5 fois supérieure à celle que nécessite l'engraissement de 156 porcs. Il a expliqué que le domaine comprenait 24 ha de terres ouvertes (produisant 120 quintaux de matière sèche à l'ha) et de 2,7 ha de prairies naturelles (produisant 100 quintaux de matières sèches à l'ha). Un porc consommant en moyenne l'équivalent de 5,64 quintaux de matières sèches par année, l'ensemble du cheptel en consommerait moins de 880 par année, alors que le domaine permettrait d'en obtenir 3150. Cela étant, les conditions posées par l'art. 36 al. 1er litt. b OAT sont manifestement remplies. Au vu de ce qui précède, point n'est besoin d'examiner si la condition alternative (v. M. Bolz, Zonenkonforme Bauten in der Landwirtschaftszone - neue Aspekte, in ZBl 2001, p. 281, spéc. p. 284) posée par la litt. a de cette disposition est également remplie.

Les recourants font valoir que la surface de terre en fermage serait disproportionnée par rapport à la surface dont l'exploitant disposerait en pleine propriété. Si les calculs concordent s'agissant de cette dernière, ils divergent cependant en ce qui concerne la surface louée; selon les recourants, elle compterait 26,8 ha., soit plus du double de celle détenue en propre. Dès lors qu'on ignore tout des baux à ferme qui auraient été conclus, il y aurait lieu de craindre que les conditions posées par la loi en matière d'approvisionnement de l'exploitation ne soit pas remplies. Ce moyen doit cependant être écarté. L'art. 36 al. 1er litt. b OAT ne distingue pas les terres affermées des terres en pleine propriété: toutes doivent être prises en compte pour déterminer les potentiels en matière sèche; la seule exigence concerne le cas de l'exploitant qui entend affermer de nouvelles terres: dans ce cas, il sera tenu de le prouver au moyen d'un contrat écrit (v. à ce sujet, ODT, op. cit., IV, Critères de la marge brute et de la matière sèche au sens de l'art. 36 OAT, p. 9). Le tribunal fera sienne l'argumentation développée à ce sujet par le SAT en cours de procédure. S'il est vrai que l'intéressé afferme une partie du domaine (environ 14 ha sur 26 ha), les recourants n'avancent aucun élément concret qui permettrait de penser que la reconduction de ses baux puisse être compromise. La loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA) lui offre des garanties importantes à cet égard. A cet égard, on pourra en particulier se référer aux dispositions ayant trait à la durée initiale des contrats (art. 7), leur renouvellement (art. 8) ou encore leur prolongation judiciaire (art. 27). Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de se fonder sur une telle hypothèse.

Ils font également valoir que le projet des constructeurs s'apparenterait plutôt à une activité industrielle, qui n'aurait plus de rapport avec une activité agricole. Selon eux, le fait que la production en céréales servant à nourrir les porcs soit envoyée à un moulin, et rachetée après avoir été enrichie, ferait perdre à l'exploitation son caractère autonome. Le fait que les porcs n'appartiennent pas à l'exploitant, mais à une société qui se contente de les lui mettre à disposition en vue de leur engraissage, serait également un signe que l'on ne se trouverait pas dans le cadre d'une activité entrant dans le champ de l'art. 16a LAT. Ce moyen doit être écarté. Le caractère industriel d'une exploitation implique des processus de transformation liés à d'importants investissements ou nécessitant un personnel nombreux (ODT, Commentaire du Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Berne 2000, ad art. 34, p. 30; dans le même sens, M. Bolz, op. cit., p. 288). Au vu des infrastructures nécessaires et de la capacité de production envisagée, le projet du constructeur est trop modeste pour que l'on puisse lui reconnaître un caractère industriel. Par ailleurs, il a été démontré que la production du domaine fournissait l'essentiel de la base alimentaire des porcs. Peu importe à cet égard que les céréales soient livrées à une entreprise extérieure pour être restituées à l'exploitant, une fois enrichies. Cette pratique semble d'ailleurs correspondre aux standards actuels en la matière. Elle ne contrevient pas à l'art. 36 litt. b OAT. Le critère déterminant est en effet la capacité de production de l'exploitation agricole et non l'emploi effectif des produits du sol; le législateur a voulu éviter que des exploitations se consacrent à la garde d'animaux, sans avoir de lien (bodenlose Tierhaltung) avec le sol (v. M. Bolz, op. cit., p. 285). A cet égard, force est de constater que l'approche des recourants est excessive voire déraisonnable.

c) Dans l'hypothèse où l'on se trouve dans une situation relevant du développement interne, force est de constater que les conditions posées par l'art. 36 OAT sont remplies. On ne peut cependant exclure que l'on se trouve dans le cas d'une installation qui serve à l'exploitation tributaire du sol, au sens de l'art. 34 OAT. Cette question peut cependant demeurer ouverte. Dans l'une ou l'autre des hypothèses, le projet est conforme à l'affectation de la zone. On examinera plus loin si un intérêt prépondérant pourrait s'opposer à la réalisation des porcheries (art. 34 al. 4 OAT).

d) Au demeurant, que la porcherie litigieuse soit conforme à la zone agricole ou qu'elle serve au développement interne de l'exploitation, une autorisation de construire sera délivrée en application de l'art. 22 al. 2 litt. a LAT pour autant que l'exploitation agricole puisse subsister à long terme (ATF non publié 1A.86/2001-1P.346/2001 du 21 mai 2002 cons. 3.4).

aa) Selon les recourants, la viabilité du projet n'a pas été établie à satisfaction de droit. En premier lieu, on ignore si le constructeur entend se vouer exclusivement à l'élevage de porcs ou si le projet doit être assimilé à du développement interne. Le dossier de la cause serait ainsi lacunaire s'agissant des questions d'ordre financier.

Pour sa part, le SAT a estimé en substance que la viabilité de l'exploitation était suffisamment démontrée, compte tenu des caractéristiques du cas d'espèce. L'exploitant est d'avis que la viabilité de son projet n'a pas à être remise en cause. Le 28 août 2002, il a versé au dossier une copie du budget d'exploitation, qui avait été établi le 16 août 2001 par l'Office de conseil agricole Prométerre, à Lausanne.

bb) Selon le Tribunal fédéral, la viabilité du projet est une condition indispensable pour admettre la compatibilité du projet avec la destination de la zone agricole que ce soit pour une installation conforme à la zone parce qu'elle est en relation avec une exploitation tributaire du sol (art. 34 al. 4 OAT) ou pour une installation conforme à la zone au titre du développement interne (art. 36 al. 1 OAT). Il s'agit d'éviter que des autorisations de construire en zone agricole ne soient délivrées de manière inconsidérée et que les constructions et installations autorisées soient rapidement mises hors service, à la suite de l'abandon de l'exploitation agricole (FF 1996 III 503; ATF du 21 mai 2002 précité). La réalisation de cette condition doit faire l'objet d'un examen concret et précis dans chaque cas particulier en tenant compte de la structure et de l'importance de l'exploitation ainsi que des circonstances locales (v. ATF non publiés 1A.96-100/1999 du 10 février 2000). Pour les projets de grande envergure, il peut se révéler judicieux d'exiger du requérant l'établissement d'un concept de gestion d'entreprise (Office fédéral du développement territorial, Nouveau droit de l'aménagement du territoire, Berne 2000, ch. 2.3.1 ad art. 34 OAT, p. 31), mais tel n'est assurément pas le cas dans la présente affaire. Que le projet relève du développement interne ou qu'il s'agisse d'une exploitation tributaire du sol, le revenu supplémentaire à atteindre de la production indépendante du sol doit en outre apparaître nécessaire pour assurer à long terme la survie de l'exploitation (TF, arrêt 1A.86/2001-1P.346/2001 précité, ibid.).

cc) En l'espèce, le constructeur a fait valoir que les investissements nécessités par son projet étaient minimes. L'instruction a effectivement montré que le coût des travaux liés à l'aménagement des écuries n'excéderait pas 10'000 francs; il semblerait même qu'il puisse être limité à quelque 1'000 francs. Cela s'explique par le fait que les lieux sont déjà configurés pour permettre le séjour des bêtes. Par ailleurs, la taille de l'exploitation, qui n'accueillera guère plus de 156 porcs, ne requiert pas la mise en place de structures lourdes. Seuls quelques aménagements secondaires seraient nécessaires. En outre, il ne lui est pas nécessaire de financer l'acquisition des bêtes, car celles-ci lui sont fournies par l'entreprise qui livre les céréales. Leur prix d'achat initial est simplement déduit du prix auquel l'exploitant les vend, une fois engraissés.

A la demande des recourants, le constructeur a également versé au dossier de la cause une copie du budget d'exploitation qui avait été établi par l'office de conseil agricole Prométerre, à Lausanne. A la lecture de ce document, on doit admettre que l'exploitation paraît viable. Les projections effectuées laissent apparaître un disponible de 48'000 fr. par année, qui pourrait être consacré aux annuités et aux intérêts des dettes. De ce montant, ont déjà été retranchés la somme de 24'000 fr., liée au leasing du tracteur, la somme de 45'000 fr. affectée aux besoins privés. Certes, le salaire réalisé par l'épouse en relation avec son activité de maman de jour devrait être momentanément retranché; mais, cette source de revenu pourra à nouveau être prise en compte dès 2003. Par ailleurs, on tiendra également compte des travaux que Stéphane Pittet pourrait effectuer en faveur de tiers, du fait de l'arrêt de la production laitière; cette source de revenu n'a pas été comptabilisée dans le budget établi par Prométerre.

Les recourants font valoir à juste titre que le document fait référence à l'élevage de veaux blancs. Toutefois, lors de l'inspection locale, l'intéressé a confirmé qu'il avait cessé toute activité de ce type dans le courant de l'hiver 2001. Cela étant, il est vrai que l'on devra retrancher les produits comptabilisés à ce titre (Fr. 312'000) de son budget. En revanche, il y aura également lieu de ne pas tenir compte des charges (Fr. 281'000) qui en découlent. D'où une diminution de 31'000 francs par rapport aux résultats figurant dans le budget. Cela ne signifie pas encore que l'exploitation soit mise en péril. Le montant prévu pour les annuités et les charges financières est en effet largement supérieur à la différence constatée. Les recourants estiment néanmoins qu'il n'est pas possible de dire que le montant provisionné suffirait à couvrir les coûts de l'exploitation, dès lors que l'on ignore son endettement réel. Toutefois, l'examen des comptes détaillés fournis en annexe, permet de constater que les postes relatifs aux charges financières ne contiennent aucun montant pour 2002. Le tableau comparatif des flux financiers montre que des intérêts de dettes et des frais financiers ont été acquittés entre 1996 et 1999; pour cette dernière année, un montant de 17'600 fr. a été comptabilisé à ce titre; on relève également qu'un montant de 15'068 fr. a été destiné au remboursement des dettes. Depuis lors, les comptes de l'exploitation ne font plus allusion à des charges financières. C'est dire que le montant de 48'000 fr. mentionné dans le décompte figurant en page 3 du document devait être considéré comme une provision: il pouvait être entamé sans que l'équilibre des compte ne soit rompu. Compte tenu de la décision intervenue entre-temps de mettre un terme à la production bovine, le montant disponible est passé de 48'000 fr. à 17'000 fr., en chiffres ronds. Cela ne permet cependant pas de penser que la viabilité du projet puisse être mise en péril. La marge est suffisante; d'autant plus que Stéphane Pittet conserve, comme mentionné précédemment, la possibilité de réaliser des travaux pour tiers, dont les revenus n'ont pas été comptabilisés. Au demeurant, la seule dette grevant le budget de l'exploitant concerne le leasing de son tracteur; elle prendra fin en 2005 déjà, ce qui aura pour effet de libérer un montant supplémentaire de 24'000 fr. par année.

dd) Au vu de ce qui précède, force est de constater que le projet du constructeur paraît tout à fait viable. On pourrait d'ailleurs se demander si l'avenir de l'exploitation pourrait être compromis au cas où il serait amené à y renoncer. Au vu du budget établi par Prométerre, la perte des revenus engendrés par l'élevage des porcs aurait pour effet de rompre l'équilibre de ses comptes. Dans ces conditions, on doit admettre que les exigences posées pour une installation tributaire du sol sont remplies (art. 16a al. 1er LAT et 34 OAT); il n'en irait pas autrement si l'on se trouvait dans le cadre du développement interne (art. 16a al. 2 LAT et 36 OAT). Au surplus, la taille modeste du projet litigieux ne nécessite pas la mise en oeuvre de mesures d'instruction complémentaires.

3.

Les recourants estiment que la délivrance d'une autorisation sur la base de l'art. 24 LAT n'est pas envisageable (en l'état, cette disposition n'a cependant pas été appliquée). La municipalité aurait dû imposer un plan de quartier, voire un plan partiel d'affectation qui tienne compte des intérêts en présence.

a) Selon l'art. 2 al. 1 LAT, les cantons et les communes établissent des plans d'aménagement pour leurs activités qui ont des effets sur l'organisation du territoire. La jurisprudence du Tribunal fédéral a déduit de cette disposition que les autorisations de construire (fondées notamment sur l'art. 24 LAT) doivent respecter les principes de planification par étapes prévus par la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, à savoir: le plan directeur, le plan d'affectation et l'autorisation de construire (ATF 113 Ib 374 consid. 5). Le Tribunal fédéral a ainsi posé le principe selon lequel les constructions ou installations qui, en raison de leur nature ou de leur destination, appartiennent à une zone d'affectation, ne peuvent être autorisées par la voie d'une autorisation exceptionnelle comme celle de l'art. 24 LAT sans que la réglementation des zones prévues par le droit fédéral ne soit éludée (ATF 115 Ib 151/152 consid. 5d). Il s'agit essentiellement de projets dont la réalisation touche les objectifs d'aménagement retenus au niveau local ou régional et qui doivent résulter d'un choix politique conscient dans le respect des principes démocratiques (ATF 115 Ib 151/152 consid. 5d, 114 Ib 188/189 consid. 3 cb). Tel est par exemple le cas d'un port prévu par un secteur spécial d'une zone de cure et de sport (ATF 113 Ib 371 ss), de l'aménagement d'un terrain de golf à neuf trous sur une surface de 74'050 mètres carrés (ATF 114 Ib 311 ss), d'installations sportives (courts de tennis ouverts et couverts, terrains de football) sur une parcelle communale de 34'968 mètres carrés (ATF 114 Ib 180 ss), de la création d'espaces nécessaires au maintien de la population dans les régions menacées de dépeuplement (ATF 115 Ib 148 ss), ou encore de l'aménagement d'une décharge régionale d'une capacité de 400'000 à 500'000 mètres cubes (ATF 116 Ib 50 ss). En revanche, la procédure d'autorisation exceptionnelle conserve son utilité pour les installations techniques dont l'implantation hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination; il s'agit notamment des antennes des PTT (ATF 117 Ib 28 ss, 115 Ib 131), des barrages et corrections fluviales (ATF 115 Ib 472 ss), des déchetteries, des installations d'élevage intensif (ATF 118 Ib 17 ss, 117 Ib 270 ss) ainsi que des stands de tir qui ne sont pas soumis à l'étude de l'impact sur l'environnement (ATF 114 Ia 125 ss; v.

aussi ATF non publié rendu le 24 mai 1989 en la cause Commune Ilanz contre Département fédéral de l'intérieur, consid. 4b; v. encore, s'agissant d'une porcherie non soumise à étude d'impact, TA, arrêt du 12 août 1997, AC 97/0009, RDAF 1998, 55, lequel a également considéré qu'une procédure de planification n'était pas nécessaire). La jurisprudence a ensuite précisé que les constructions et installations soumises à une étude de l'impact sur l'environnement devaient en principe être étudiées et localisées dans le cadre de l'élaboration d'un plan d'affectation (ATF 119 Ib p. 440 et ss, consid. 4) s'il n'est pas possible d'effectuer une pesée complète de tous les intérêts en présence par la procédure d'autorisation de construire ordinaire (art. 22 LAT) ou extraordinaire (art. 24 LAT).

b) Selon l'art. 9 de la loi fédérale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 (LPE) l'autorité doit apprécier la conformité au droit fédéral des installations pouvant affecter sensiblement l'environnement dans le cadre d'une étude d'impact. Ces installations ont été définies dans l'annexe à l'ordonnance relative à l'étude de l'impact sur l'environnement du 19 octobre 1988 (OEIE). Il s'agit notamment des installations destinées à l'élevage d'animaux de rente comprenant plus de 500 places pour porcs à l'engrais (annexe OEIE, ch. 80.4). Le projet litigieux, qui concerne un élevage de 156 porcs, ne fait donc pas partie des installations soumises à l'étude de l'impact.

c) L'art. 35 al. 2 du règlement vaudois d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1995 (RATC), prévoit que les communes définissent, selon les nécessités, des zones spéciales destinées aux exploitations et aux installations nouvelles susceptibles de porter un préjudice important au voisinage telles que les exploitations intensives d'élevage ou d'engraissement. Cette disposition n'a pas une portée plus étendue que la jurisprudence fédérale relative à l'art. 2 LAT et elle doit aussi être interprétée en ce sens que seules les installations susceptibles de porter préjudice à l'environnement au sens de l'art. 9 LPE doivent en principe faire l'objet d'une procédure complète de planification préalablement à l'octroi d'une autorisation de construire. L'art. 10.4 du règlement communal, tout comme l'art. 35 al. 2 RATC, précise le principe résultant de l'art. 2 LAT selon lequel les installations d'une certaine importance, pouvant porter préjudice au voisinage, doivent faire l'objet d'une procédure de planification préalablement à la procédure d'octroi du permis de construire. L'autorité communale a appliqué correctement les dispositions précitées en retenant que les élevages non soumis à l'étude de l'impact sur l'environnement peuvent être autorisés sans l'adoption préalable d'un plan partiel d'affectation.

d) Le projet de construction litigieux ne fait donc pas partie des installations qui doivent être soumises à la procédure de planification en vertu de l'art. 2 LAT, 9 LPE, 35 al. 2 RATC et 10.4 du règlement communal.

4.

Les recourants sont d'avis que les prescriptions relatives à la protection de l'air ne sont pas respectées. Selon eux, la distance séparant les porcheries de leurs parcelles est trop courte pour éviter la propagation d'odeurs incommodantes provoquées par l'exploitation litigieuse.

a) A l'audience, les recourants ont confirmé qu'il ne contestaient pas le principe du recours à la norme FAT no 476 pour le calcul des distances en matière de protection de l'air. En revanche, ils remettent en cause la manière dont les calculs ont été réalisés. Cela étant, on rappellera tout d'abord les principes généraux applicables en la matière.

aa) La loi fédérale sur la protection de l'environnement assimile toutes les modifications de l'état naturel de l'air provoquées notamment par la fumée, la suie, les gaz, les poussières et les odeurs à une pollution atmosphérique (art. 7 al. 3 LPE). La loi fédérale tend à lutter contre les pollutions atmosphériques à la source (limitation des émissions) par l'adoption de techniques d'exploitation économiquement supportables (art. 11 al. 1 LPE). A cette fin, le Conseil fédéral fixe des valeurs limites d'émissions par voie d'ordonnance (art. 12 LPE). Mais ces mesures ne suffisent pas toujours à contenir certaines atteintes au-dessous du seuil de nocivité; des mesures plus sévères doivent être appliquées lorsque les atteintes nuisibles ou sérieusement incommodantes subsistent (art. 11 al. 3 LPE). Afin de déterminer les seuils au-delà desquels les atteintes peuvent être qualifiées de nuisibles ou d'incommodantes, le Conseil fédéral fixe aussi par voie d'ordonnance les valeurs limites d'immissions. En matière de pollution atmosphérique, ces valeurs sont fixées de manière à ce que, selon l'état de la science et de l'expérience, les atteintes ne gênent pas de manière sensible la population et son bien-être (art. 14 lit. b LPE). Ce critère s'applique notamment aux odeurs, pour lesquelles il n'est pas possible d'établir des valeurs limites (Conseil fédéral, message relatif à une loi fédérale sur la protection de l'environnement, FF 1979 III p. 786). Les immissions sont alors qualifiées d'excessives lorsque, sur la base d'une enquête, il est établi qu'elles incommodent sensiblement une partie importante de la population (art. 2 al. 5 lit. b OPair).

bb) S'agissant de la limitation préventive des émissions provoquées par les installations d'élevage, l'ordonnance sur la protection de l'air du 16 décembre 1985 (OPair), soumet celles-ci à des prescriptions spéciales en matière de construction (art. 12 al. 1 lit. b LPE). Le chiffre 512 de l'annexe II de l'OPair prévoit que les constructions nouvelles doivent respecter les distances minimales jusqu'aux zones habitées, définies par les recommandations de la Station fédérale de recherches d'économie d'entreprise et de génie rural. La Commission cantonale de recours en matière de constructions, puis le Tribunal administratif ont jugé que les distances fixées sur la base de ces recommandations (rapport FAT 476) sont contraignantes (TA AC 91/087 du 20 juillet 1992; CCRC prononcés nos 6969 du 7 août 1991 et 6675 du 15 août 1990).

cc) Selon la nouvelle version du rapport FAT no 476, éditée en 1996, la distance minimale se calcule en déterminant tout d'abord les émissions d'odeurs (GB) de l'élevage selon un facteur d'émission d'odeur propre à chaque catégorie d'animaux, puis en fixant la distance normalisée (N) en fonction des émissions d'odeurs. La distance minimale (MA) résulte ensuite des différents facteurs de correction appliqués à la distance normalisée, tels que la forme de stabulation, les systèmes d'aération et la topographie des lieux. Pour les porcs, le facteur d'émission d'odeurs s'élève à 0,20 pour le préengraissement jusqu'à la finition (25 à 110 kg). Avec une installation de 96 porcs, les émissions d'odeurs s'élèvent à 19,20 GB (96 x 0,20). La distance normalisée (N) s'obtient par la formule N = 43 x ln (GB) - 40. Ainsi, pour un élevage de 96 porcs en préengraissement et finition, la distance normalisée s'élève à 87 m. (43 x ln de 19,20 - 40).

b) Ceci fait, il y aura ensuite lieu d'appliquer les facteurs de correction suivants pour déterminer la distance minimale (MA). A ce stade du raisonnement, les recourants mettent en doute les critères retenus par le SEVEN.

aa) Il convient de déterminer le point à partir duquel les émissions d'odeurs seront mesurées. La distance minimale est la distance à respecter entre le point d'émission d'une installation d'élevage et les zones habitées. Lorsque l'installation d'élevage est située dans une zone habitée, la distance faisant foi est celle par rapport au bâtiment habité le plus proche ou à l'endroit le plus proche où la construction de maisons d'habitations est autorisée (rapport FAT n° 476, 1996, p. 16).

Les recourants faisaient valoir que l'on aurait dû mesurer la distance à partir de la porte de sortie prévue à l'extrémité sud du bâtiment. Cela étant, les parcelles les plus proches ne se trouveraient plus qu'à 50 mètres de l'exploitation, soit bien en deçà de la distance déterminée par le SEVEN. A cet égard, le constructeur et le SAT ont précisé que cette porte ne devait pas être prise en considération, car elle donnait sur une partie de l'écurie qui était séparée par un mur de celle occupée par les porcs; dès lors, la distance se calculerait à partir du point formant l'intersection des diagonales de l'étable et non du bâtiment. Il est cependant apparu que des ouvertures existant sur cette paroi favoriseraient un balayage intérieur des odeurs par le vent au travers de la grange, lorsque les portes seraient ouvertes. Interpellé à ce sujet, le SEVEN a confirmé que des ouvertures existaient entre les porcheries et la grange, même si elles étaient actuellement closes par des volets; elle servaient jadis à alimenter la crèche des bovins détenus dans l'écurie destinée aux porcs. Cela étant, il a complété son préavis dans le sens d'une modification de l'autorisation cantonale pour s'assurer que toutes ces ouvertures soient fermées de manière étanche, afin d'éviter que les odeurs se propagent au travers de la grange en direction des habitations. Le constructeur a adhéré à cette nouvelle exigence.

Compte tenu des conditions supplémentaires dont le SEVEN a assorti le permis de construire, la porte située à l'extrémité sud de la grange ne saurait être considérée comme le point d'émission des odeurs. En revanche, on pourrait se demander s'il y aurait lieu de mesurer la distance à partir des ouvertures séparant les écuries et les aires de promenade, respectivement situés au nord et nord-ouest du bâtiment. Toutefois, dans le cas d'espèce, on se référera aux recommandations figurant dans la norme FAT n° 476, selon laquelle il convient de prendre en considération le point formant l'intersection des diagonales de l'une et l'autre des étables dans lesquelles les porcs évoluent.

bb) Les recourants remettent en cause la manière dont les facteurs d'aggravation ou de diminution ont été pris en considération. Ils estiment que l'existence de ces variables laisse une part trop importante à l'appréciation de l'autorité. Après avoir pris connaissance de sa grille de calculs, ils ont fait valoir que d'autres facteurs auraient pu être pris en compte, ce qui aurait porté la distance de protection à 116 mètres, soit au-delà de la distance existant entre les parcelles et l'exploitation. Pour sa part, le SEVEN a répondu qu'il a pris des précautions particulières pour déterminer les facteurs de correction, de manière à éviter l'impact olfactif sur le voisinage.

aaa) Les recourants font valoir que leurs calculs leur ont permis de déterminer une distance de protection deux fois plus importante que celle prise en compte par le SEVEN. Après avoir pris connaissance des facteurs retenus dans la grille de calculs, ils ont fait valoir que certains d'entre eux avaient été sous-estimés. Il ont dès lors présenté une grille de calcul qui prend en compte une variante "filtre de paille" ainsi qu'une variante "sans filtre de paille et hygiène insuffisante"; dans ces deux hypothèses, les facteurs de corrections (Fk3 et Fk5) seraient modifiés à la hausse, ce qui aurait pour effet de porter la distance minimale à plus de 93 mètres ou à plus de 107 mètres au lieu des quelque 68 mètres admis par le SEVEN.

Ces arguments ne se basent cependant sur aucun élément concret. A la faveur de l'inspection locale, le tribunal a en effet pu se convaincre que les animaux évoluaient dans des conditions tout à fait satisfaisantes sur le plan de l'hygiène. Même s'ils le sous-entendent dans leur calculs, les recourant n'ont cependant à aucun moment prétendu que l'exploitant ne respectait pas les règles existant en la matière. Il n'en va pas différemment s'agissant du facteur relatif au filtre de paille. Le tribunal a pu constater que les animaux ne se trouvaient pas directement en contact avec le sol: l'espace dans lequel ils évoluaient était aménagé en conséquence et la paille souillée régénérée quotidiennement. D'ailleurs, on ne saurait présumer par avance des négligences du constructeur dans la tenue de son élevage. On ne voit dès lors pas ce qui permet aux recourants de mettre en doute les facteurs de correction retenus par le SEVEN. Cela étant, il leur appartiendra de solliciter des mesures techniques supplémentaires si la charge d'odeurs s'avérait excessive.

bbb) Plus loin, ils ont fait valoir que l'autorité aurait dû tenir compte d'autres éléments liés aux circonstances d'espèce. A titre d'exemple, ils ont cité l'exposition du lieu, la fréquence des vents, la température moyenne. Dans un courrier du 11 septembre 2002, ils ont fait valoir que la direction des vents dominants n'était pas celle évoquée par le représentant du SEVEN; à l'appui de leur thèse, ils ont produit un relevé établi par la station météorologique de Mathod dont il ressortirait que le vent du nord prédomine 155 jours par an et le vent d'ouest 163 jours par an; il en découlerait un risque accru d'afflux d'odeurs sur le quartier de villas. En d'autres termes, les nuisances peuvent être accentuées par les variations atmosphériques. Dans ses déterminations, le SEVEN a fait valoir qu'il avait tenu compte de la direction défavorable de certains vents en prenant une marge supplémentaire de 20% (facteur de correction f7).

Il est vrai que la norme FAT n° 476 (v. p. 6) rappelle que la fréquence des changements de direction du vent n'est pas prise en compte dans les calculs qui permettent de déterminer les facteurs de correction. L'occurrence d'une certaine direction de vent peut avoir pour conséquence que les habitants des maisons situées dans le rayon de la distance minimale ne souffrent que sporadiquement voire pas du tout d'immissions d'odeurs ou en souffrent souvent, selon la direction prise par le vent. Si les mesures météorologiques ou l'analyse du site, effectuée par un expert, font ressortir des conditions particulières dues au vent, la distance minimale calculée provisoirement devra être corrigée conformément à l'appréciation spéciale.

Contrairement à ce qui a été allégué par les recourants, les paramètres pris en considération par l'autorité ne sont pas là pour garantir le voisinage une absence totale de nuisances. L'art. 14 lit. b LPE est destiné à prévenir des nuisances excessives, propres à entraîner une gêne sensible de la population et de son bien-être. Le calcul de la distance minimale est destiné à lui assurer que des mesures techniques supplémentaires au sens de l'art. 2 al. 5 lit. b OPair ne seront pas nécessaires. Par ailleurs, s'agissant des vents, c'est moins leur direction que leur vitesse qui est déterminante. A cet égard, le représentant du SEVEN a expliqué de manière pertinente que les risques de nuisances olfactives se manifestaient en particulier lorsqu'il n'y avait pas de vent, voire lorsque sa vitesse était faible. Dans de telles situations, le brassage de l'air vicié ne peut pas se faire, si bien que les odeurs stagnent ou évoluent de manière compacte vers le voisinage. Lorsque le vent souffle normalement, les odeurs sont ventilées et diluées; le voisinage n'est alors pas incommodé. Au demeurant, il convient de relever que le SEVEN a tenu compte du régime des vents, initialement non prévu par la norme FAT, en accordant une pondération plus défavorable pour l'exploitant au facteur de correction f7 (1,2 au lieu de 1,0).

ccc) Les recourants contestent que la Commune de Villars-le-Terroir puisse être considérée comme un village à vocation agricole; dès lors, le facteur de réduction de 30% admis par la norme FAT n° 476 n'aurait pas dû être pris en compte pour déterminer la distance de protection. Selon eux, le plan des zones laisse apparaître que le territoire de la commune est principalement occupé par des habitations, seules deux ou trois fermes encore en exploitation étant disséminés au sein de la zone agricole; en outre, les recourants résident dans un quartier de villas important par rapport à la taille du village, dont la construction est antérieure au projet litigieux. L'exploitant a contesté cette appréciation en faisant valoir que le quartier des recourants était entouré d'une zone agricole et contenait quatre exploitations dans un rayon de 300 mètres, ce qui est exact. Pour sa part, le SAT a fait sienne cette appréciation en précisant qu'il était insoutenable de distinguer entre les divers quartiers d'une même localité, d'une part parce que la norme FAT ne le fait pas et d'autre part, parce que ceux qui choisissent de s'établir en milieu rural doivent s'accommoder de certains inconvénients dus notamment aux odeurs dans un mesure plus importante que les résidents d'un village principalement résidentiel. Cela étant, une réduction de 30% de la distance de protection se justifierait parfaitement.

En l'espèce, il n'a pas été nécessaire de prendre en considération le caractère agricole de la localité. Les parcelles des recourants se trouvaient de toute manière hors de la courbe enveloppante définie par le SEVEN. Cela étant, la question de savoir s'il est possible de réduire la distance minimale de 30% comme le préconise la norme FAT pour les zones à vocation agricole peut demeurer ouverte. On rappellera à cet égard que les distances minimales recommandées par la norme FAT tiennent d'ores et déjà compte d'une marge de sécurité. Elles sont de 30 à 90% supérieures à la distance à laquelle la qualité de l'odeur (se propageant de manière circulaire, régulière) est reconnue par 50% des personnes-tests (v. norme FAT, p. 3).

cc) Les recourants remettent en cause le contrôle exercé par le SEVEN pour s'assurer de la conformité du projet à diverses dispositions réglementant la protection de l'environnement.

aaa) Ils font d'abord valoir que l'on ne sait rien des dispositions pratiques prises pour assurer une ventilation et une évacuation convenable de l'air vicié.

Le constructeur admet qu'il n'a prévu aucun dispositif particulier pour assurer l'évacuation de l'air vicié. En réalité, la ventilation devrait se faire par les portes de chacune des écuries, qui demeurent ouvertes de manière permanente.

Dans la mesure où la distance minimale est respectée, ce procédé n'a rien d'inacceptable. D'autant plus que l'on ne se trouve pas dans le cadre d'une exploitation de grande envergure, comportant un nombre important de bêtes. La nécessité d'évacuer l'air vicié par une cheminée se justifie lorsque le voisinage se trouve à l'intérieur du rayon de protection ou lorsqu'il existe des circonstances concrètes qui seraient défavorables à la propagation des odeurs. Dans l'hypothèse où les immissions seraient excessives, il y aurait lieu de recourir à des mesures particulières de ce type. La question ne se posera cependant pas avant que l'installation ne soit en état de fonctionner, et seulement en présence de plaintes fondées du voisinage.

bbb) Les recourants craignent également les nuisances provoquées par l'exploitation de la fosse à purin. Si la vidange a maintenant lieu deux jours par mois, qu'en sera-t-il lorsque le domaine comptera 156 porcs ? Selon eux, le passage des bossettes à purin à proximité immédiate des habitations voisines constituera une nuisance supplémentaire.

D'après les explications données par l'exploitant en cours d'audience, la fosse à purin n'est pas vidée de manière systématique lorsqu'elle est pleine, mais au fur et à mesure de ses besoins. En revanche, les surfaces cultivables ne sauraient être purinées plus de deux fois par année, ce qui a pour effet de limiter la fréquence des vidanges. Par ailleurs, l'exploitant a précisé que la vidange de la fosse précitée s'effectuait à plus de deux kilomètres des habitations. Enfin, l'engraissement des porcs engendrerait moins de purin que celui des bovins. Dans ces conditions, il est douteux que la vidange de la fosse à purin puisse engendrer des nuisances significatives pour le voisinage.

Au demeurant, il convient de ne pas surestimer la portée des émissions liées à l'épandage. Ainsi, dans un litige ayant trait à une porcherie, le Tribunal fédéral a en effet eu l'occasion de juger que la brièveté des opérations d'épandage, l'absence d'un microclimat ou d'un régime spécifique des vents qui exposerait les recourants à des nuisances plus intenses que le reste de la population, ne permettaient pas de reconnaître aux propriétaires des terrains voisins des parcelles purinées un intérêt digne de protection à contester le projet (RDAF 1997 I 242, spéc. 244).

5.

Les recourants mettent en doute les contrôles qui ont été opérés par les autorités au sujet des fosses à purin et des capacités d'épandage assurées par l'exploitation.

a) Ils estiment tout d'abord que le dossier de la cause ne permet pas de savoir si les fosses disposent réellement d'une capacité de stockage suffisante. A cet égard, ils reprochent au SESA d'avoir purement et simplement reproduit les déclarations de l'exploitant sans justification aucune.

A la requête du juge instructeur, le SESA a produit une version corrigée et remise au net du questionnaire n° 52 et du questionnaire intitulé "Enquête fosses à purin". Les données qui y sont reportées montrent que le projet nécessitera une capacité de stockage de purin de 180,5 m³. Or, la fosse dont l'exploitant dispose en pleine propriété a une contenance de 180 m³, ce qui serait déjà suffisant. Ce volume lui permet de tenir durant plus de 4 mois sans avoir à vider la fosse. Par ailleurs, comme il loue également une fosse de 100 m³ à un tiers, force est dès lors de constater qu'il dispose d'une capacité suffisante au regard du projet envisagé. En cours d'audience, les recourants ont d'ailleurs admis que la capacité de stockage conférait à l'exploitant une marge de manoeuvre suffisante.

b) On ignorerait également dans quelles conditions le lisier et les eaux de nettoyages seraient recueillies. Les plans déposés ne permettraient pas de savoir si des canalisations ont été prévues à cet effet.

Les constatations faites à la faveur de l'inspection locale ont en outre permis de voir que les eaux usées sont recueillies par une canalisation enterrée reliant chaque étable à la fosse à purin. Pour le surplus, les eaux usées ménagères sont raccordées à la station d'épuration. Au reste on remarquera que les canalisations figurent dans les plans, contrairement à ce qui a été allégué par les recourants.

c) Ils mettent également en doute les assurances données s'agissant de l'étanchéité de la fosse.

Le juge instructeur a invité l'exploitant à effectuer un contrôle de l'étanchéité de la fosse à purin existante. Le test a été réalisé par le Service technique intercommunal du Gros-de-Vaud, à Echallens, en date des 1er et 2 juillet 2002. Le réservoir à purin a été rempli avec de l'eau jusqu'au niveau maximum d'utilisation. Après 24 heures, il a été constaté que le niveau d'eau de la fosse n'avait pas bougé. Le test a dès lors été considéré comme réussi. Cela étant, les craintes formulées par les recourants peuvent être dissipées et leur moyen écarté.

d) Les recourants s'interrogent sur la capacité des surfaces d'épandage à disposition de l'exploitant.

Dans ses dernières déterminations, le SESA a précisé que la législation ne distinguait pas le fait d'épandre du purin sur des prairies ou des terres ouvertes. Ce service n'a aucune exigence à ce propos dès lors que les unes et les autres sont aptes à recevoir du purin. Selon le SESA, les possibilités d'épandage du domaine s'élèvent à 66,75 UGBF, alors que le nombre de bêtes prévu nécessiterait 24,96 UGBF. La capacité dont dispose l'exploitation est dès lors largement suffisante. En l'espèce, les calculs réalisés par le SESA sont détaillés dans les questionnaires versés au dossier. Ils n'y a pas de raison de s'en écarter. Au demeurant, les recourants ne disent pas sur quels points l'autorité aurait abusé de son pouvoir d'appréciation, par exemple en omettant de tenir compte d'éléments essentiels. Au demeurant, à l'audience, les recourants ont admis que la marge existante était largement suffisante, de sorte que la question ne paraissait plus litigieuse.

6.

Les recourants s'élèvent ensuite contre le caractère lacunaire des plans qui ont été soumis à l'enquête publique. Ils font valoir que le dossier ne donne aucune indication sur la - ou les - fosse(s) à purin ou au sujet des écoulements. A cet égard, si la synthèse CAMAC mentionne des prescriptions à respecter en la matière, cela suppose que mention en soit faite sur les plans, comme cela est exigé pour les propriétaires de villas.

On doit certes admettre que les plans figurant au dossier sont peu détaillés. L'ampleur du projet est cependant modeste. Comme le rappelle à juste titre le SAT, il s'agit pour l'essentiel de tirer parti d'installation agricoles existantes, qui sont en fin de compte très peu modifiée. Le projet n'a pas pour effet de créer des volumes constructibles supplémentaires ni d'en modifier fondamentalement ou de manière irréversible l'utilisation. L'ouverture d'une enquête publique est avant tout justifiée par le changement d'affectation qui entraîne désormais des nuisances olfactives accrues. Dans ces conditions, il n'est dès lors pas nécessaire que les plans mentionnent de manière détaillée les constructions et installations qui ne sont pas modifiées.

7.

Il résulte des considérants qui précèdent que les moyens soulevés par les recourants doivent être rejetés et les décisions attaquées confirmées. Il y aura cependant lieu de tenir compte des exigences supplémentaires qui ont été imposées au constructeur par le SEVEN en cours de procédure. Dans la mesure où elles ont pour effet de modifier l'autorisation initialement délivrée par le SAT (ce qui est possible en vertu de l'art. 117 LATC, appliqué ici par analogie), le recours devra être partiellement admis. Les conclusions des recourants, qui portaient sur l'existence même du projet de porcheries, ont toutefois été rejetées. Cela étant, il y a lieu de mettre à leur charge un émolument de justice de 2'500 francs.

Compte tenu de l'issue du recours, les recourants ne sauraient prétendre à des dépens. Il en ira de même pour le constructeur et pour la commune de Villars-le-Terroir, dès lors que l'un et l'autre ont procédé sans le concours d'un mandataire professionnel.