CDAP - AC.2013.0201 - 2015-02-06 - BERSET/Service du développement territorial, Municipalité de Curtilles

1.

Interjeté en temps utile (cf. art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative - LPA-VD; RSV 173.36), compte tenu des féries (cf. art. 96 al. 1 let. a LPA-VD), le recours satisfait par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (cf. en particulier art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par analogie par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.

2.

En l'espèce, l'autorité intimée a ordonné dans la décision attaquée que la "piscine" (surface baignade et régénération) ne dépasse pas 40 m2 et soit réalisée conformément aux plans mis à l'enquête publique en 2005 (cf. let. B supra), que l'enrochement soit supprimé et le gravier évacué, que le terrain naturel soit rétabli et ensemencé, enfin que les plantations de massifs et haies ornementales non indigènes - dont elle a précisé la nature par écriture du 27 septembre 2013 - soient enlevées et le cas échéant remplacées par des essences indigènes.

La recourante soutient en premier lieu que ces différents ouvrages et autres aménagements ne sont pas contraires au droit matériel applicable, de sorte qu'ils devraient être régularisés et autorisés.

a) Aux termes de l'art. 22 al. 1 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. Doivent dans ce cadre être considérés comme des constructions ou installations tous les aménagements durables et fixes créés par la main de l'homme, exerçant une incidence sur l'affectation du sol, soit parce qu'ils modifient sensiblement l'espace extérieur, soit parce qu'ils chargent l'infrastructure d'équipement, soit encore parce qu'ils sont susceptibles de porter atteinte à l'environnement (cf. TF, arrêt 2C_1036/2013 du 5 novembre 2014 consid. 3.4.1 et les références). La procédure d'autorisation doit permettre à l'autorité de contrôler, avant la réalisation du projet, sa conformité aux plans d'affectation et aux réglementations applicables; pour déterminer si l'aménagement prévu est soumis à cette procédure, il faut évaluer si, en général, d'après le cours ordinaire des choses, il entraînera des conséquences telles qu'il existe un intérêt de la collectivité ou des voisins à un contrôle préalable (TF, arrêt 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 3.2 et les références; arrêt AC.2014.0274 du 13 octobre 2014 consid. 2a).

Dans le même sens, l'art. 103 al. 1 de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11) prévoit qu'aucun travail de construction ou de démolition en surface ou en sous-sol, modifiant de façon sensible la configuration, l'apparence ou l'affectation d'un terrain ou d'un bâtiment, ne peut être exécuté sans avoir été autorisé.

b) Selon l'art. 25 al. 2 LAT, pour tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l’autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l’affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée.

A teneur de l'art. 81 al. 1 LATC, pour tous les projets de construction ou de changement de l'affectation d'une construction ou d'une installation existante situés hors de la zone à bâtir, le département décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée. Dans ce cadre, l'art. 120 al. 1 let. a LATC prévoit que les constructions hors des zones à bâtir ne peuvent être construites, reconstruites, agrandies, transformées ou modifiées dans leur destination, sans autorisation spéciale; l'autorité compétente est le département cantonal (art. 121 let. a LATC), respectivement le SDT.

c) En principe, l'autorisation de construire n'est délivrée que si la construction ou l'installation est conforme à l'affectation de la zone (cf. art. 22 al. 2 let. a LAT), soit, s'agissant de la zone agricole, si les constructions et installations sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (cf. art. 16a al. 1 LAT), respectivement, en dérogation à ce principe, si l'implantation de ces constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur destination et si aucun intérêt prépondérant ne s'y oppose (cf. art. 24 LAT).

L'art. 24c LAT institue toutefois une garantie générale de la situation acquise en faveur des constructions hors de la zone à bâtir qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais ne sont plus conformes à l'affectation de la zone (al. 1; cf. art. 41 de l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire - OAT; RS 700.1). La rénovation, la transformation partielle et l'agrandissement mesuré de ces constructions peuvent être autorisés, pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Selon l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré "lorsque l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour l'essentiel"; sont admises les améliorations de nature esthétique.

Selon la jurisprudence développée sous l'empire de l'ancien droit (ancien art. 24 al. 2 LAT), applicable également au nouveau droit (cf. ATF 127 II 215 consid. 3b), l'identité de l'ouvrage est préservée lorsque la modification projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence extérieure de celui-ci et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement; la transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de l'ouvrage (TF, arrêt 1C_660/2012 du 16 octobre 2013 consid. 6.1). Il n'est donc pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables, l'identité se référant - comme le précise l'art. 42 al. 1 OAT - aux traits essentiels de la construction, c'est-à-dire à celles de ses caractéristiques qui revêtent une certaine importance pour l'aménagement du territoire (cf. arrêt AC.2011.0308 du 18 juillet 2012 consid. 3a; Muggli, Commentaire LAT, art. 24c N. 22).

d) En l'espèce, il convient de relever d'emblée, s'agissant des ouvrages et autres aménagements dont la conformité au droit matériel est litigieuse, qu'il n'y a pas lieu de tenir compte du plan produit par l'architecte de la recourante à l'appui de son courrier adressé le 4 avril 2012 à la municipalité (cf. let. C supra); il apparaît en effet que le constructeur s'est écarté de ce plan lors de la réalisation de l'ouvrage, et ce tant s'agissant de l'étang-piscine lui-même que des aménagements alentour. Bien plutôt et comme la cour de céans a pu le constater à l'occasion de l'inspection locale, les ouvrages et autres aménagements effectivement réalisés correspondent à la représentation qui en est faite dans le "plan de l'étang" établi le 10 octobre 2012 par l'architecte du projet (le plan de situation du 28 septembre 2012 apparaissant moins précis, notamment s'agissant de la délimitation entre surface de baignade et surface de régénération). C'est le lieu de relever qu'il n'est plus fait de distinction dans les deux plans adressés à l'autorité intimée le 12 octobre 2012 entre surface de régénération et surface de décantation - seule étant désormais distinguée la "surface baignable" (ou "étang / baignade") de la "surface de régénération" (ou "régénération naturelle"); il n'apparaît pas, sous l'angle esthétique à tout le moins, qu'il se justifierait de procéder à une telle distinction entre surface de régénération et surface de décantation dans le cadre de la présente procédure - la recourante (par l'intermédiaire de son architecte), qui s'en prévalait dans son écriture du 4 avril 2012, ne le soutient du reste plus, et se réfère bien plutôt dans ce cadre à une seule et unique surface (de "décantation / régénération") dès son courrier du 12 octobre 2012.

S'agissant en outre du fait que la parcelle concernée fait partie des territoires à habitat traditionnellement dispersé, dont la recourante se prévaut, il s'impose de constater qu'il est sans incidence s'agissant d'apprécier la conformité au droit matériel des ouvrages et aménagements extérieurs litigieux dans le cas d'espèce. Les territoires à habitat traditionnellement dispersé font l'objet de la mesure C23 du Plan directeur cantonal (PDCn), dont il résulte en substance que le canton favorise le maintien de la population dans les territoires en cause et y renforce l'habitat permanent en autorisant le changement d'affectation à des fins d'habitation sans rapport avec l'agriculture ou servant le petit artisanat, le tourisme rural et le commerce local. Les "principes de mise en œuvre" de cette mesure précisent expressément, s'agissant des "conditions pour le changement d'affectation", que les aménagements extérieurs doivent respecter l'identité des lieux, ne modifier que peu la topographie naturelle et le contexte végétal et ne pas augmenter les surfaces imperméables; on ne voit pas que ces exigences auraient une portée différente en l'occurrence que la notion de respect pour l'essentiel de l'identité de la construction et de ses abords prévue par l'art. 42 al. 1 OAT.

e) Cela étant, il n'est pas contesté que les différents ouvrages et autres aménagements effectivement réalisés n'ont jamais été formellement autorisés par l'autorité intimée. La seule violation des dispositions de forme relatives à la procédure d'autorisation de construire est toutefois insuffisante, en principe, pour justifier l'ordre de démolition d'un ouvrage non autorisé, si l'ouvrage concerné est conforme aux prescriptions matérielles applicables (arrêt AC.2014.0017 du 12 décembre 2014 consid. 3; dans le même sens, la jurisprudence fédérale considère qu'un ordre de remise en état ou de démolition présuppose que la construction érigée ne puisse pas être autorisée a posteriori - cf. ATF 123 II 248 consid. 4; TF, arrêt 1C_202/2012 du 8 janvier 2014 consid. 3). Dans ce cadre, à part dans l'hypothèse exceptionnelle - non réalisée en l'espèce - où l'application de prescriptions communales (indépendantes du droit fédéral hors zone à bâtir) serait en cause, c'est à l'autorité cantonale qu'il appartient de statuer sur le sort des constructions hors de la zone à bâtir, que ce soit pour en ordonner la démolition ou pour autoriser le maintien de tout ou partie des installations litigieuses (AC.2013.0459 du 18 novembre 2014 consid. 3b et les références).

Il convient dès lors d'apprécier si les différents ouvrages et aménagements concernés doivent être considérés comme conformes aux prescriptions matérielles applicables, comme le soutient la recourante.

aa) S'agissant spécifiquement de l'étang-piscine, l'autorité intimée a indiqué qu'elle avait pour pratique de considérer qu'une piscine ou un étang constituait un aménagement des espaces extérieurs directement dévolus au logement - et non un agrandissement ou une transformation du bâtiment existant -, de sorte que de tels ouvrages pouvaient être admis en application des art. 24c LAT et 42 al. 1 OAT. Afin que l'identité des abords du bâtiment soit réputée respectée et pour l'essentiel inchangée au sens de cette dernière disposition, il convenait toutefois que le bassin soit implanté à proximité immédiate de la construction, dans les espaces extérieurs existants directement dévolus au logement, que sa surface n'excède pas 40 m2 et que son pourtour ne soit pas bordé de plus d'un rang de margelles, enfin qu'elle ne nécessite pas la création d'une planie ou la réalisation de murs de soutènement. En l'espèce, l'autorité intimée a retenu que la surface de l'étang-piscine s'étendait sur environ 66 m2 (correspondant à l'addition de la surface "étang / baignade" et des surfaces de "régénération naturelle" selon le plan du 10 octobre 2012), de sorte que, en regard de sa pratique, l'ouvrage ne pouvait être assimilé à une transformation partielle au sens des art. 24c LAT et 42 OAT; elle a dès lors ordonné une remise en état sur ce point, en ce sens que l'ouvrage ne devait pas dépasser 40 m2 et être réalisé conformément aux plans mis à l'enquête le 14 juin 2005 (cf. ch. 1 du dispositif de la décision attaquée).

La recourante soutient pour sa part que les surfaces de "régénération naturelle" figurées sur le plan du 10 octobre 2012, soit au total 27 m2 (23 m2 + 4 m2), ne devraient pas être prises en compte dans le calcul de la surface de l'étang-piscine, s'agissant d'une surface constituée de gravier et de plantations - qu'il conviendrait ainsi de qualifier de zone de verdure; elle estime en outre qu'il y aurait lieu de tenir compte des caractéristiques particulières de l'ouvrage, en regard d'une piscine traditionnelle, sous l'angle esthétique et écologique.

Il s'impose de constater que la pratique de l'autorité intimée consistant à n'admettre que des piscines ou étangs dont la surface n'excède pas 40 m2 ne prête pas en tant que telle le flanc à la critique, en tant qu'elle limite de facto l'impact de l'ouvrage sur l'identité des abords du bâtiment; en d'autres termes, ainsi limité dans sa surface, l'ouvrage est réputé ne pas entraîner d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement. Dans ce cadre, il apparaît manifestement que si le SDT a ordonné la diminution des dimensions du plan d'eau jusqu'à une surface d'environ 60 m2 dans la situation particulière ayant donné lieu à l'arrêt 1C_321/2012 rendu le 25 février 2013 par le TF, c'est parce que la surface concernée "corresponda[it] à l'ancien bassin", soit en raison de la garantie de la situation acquise (cf. arrêt AC.2010.0036 du 23 mai 2012 consid. 5c/ee); il n'en résulte pas, quoi qu'en disent les recourants, que l'autorité intimée n'appliquerait pas sa pratique de manière absolue.

Cela étant, le tribunal a pu constater à l'occasion de l'inspection locale que les surfaces de régénération naturelle s'apparentaient, sous l'angle visuel, à des amas relativement denses de roseaux, respectivement que le caractère aquatique des surfaces concernées n'était pas directement perceptible. Dans cette mesure, il n'apparaît pas qu'il se justifierait de prendre en compte cette surface dans le calcul de la surface maximale de la piscine ou de l'étang au sens de la pratique cantonale. Si l'autorité intimée a précisé dans sa réponse au recours que la surface maximale de 40 m2 comprenait notamment les aménagements qui étaient liés à l'étang ou à la piscine, soit en l'espèce les surfaces de régénération, elle n'en a pas moins rappelé dans cette même écriture la possibilité de border le pourtour du bassin d'un rang de margelles; or, on ne voit pas ce qui justifierait, en regard de la finalité de la pratique cantonale (qui tient principalement à des motifs d'intégration esthétique), de traiter différemment les margelles des autres aménagements - sous cet angle, la comparaison opérée par la recourante n'est pas dénuée de pertinence, en ce sens que, à l'instar des margelles, les surfaces de régénération constituent en quelque sorte un aménagement directement lié à l'espace de baignade mais qui en est visuellement clairement distinct. Il s'impose ainsi de constater qu'en considérant l'étang-piscine (surface de baignade et de régénération) comme un tout, assimilable en définitive, en regard de sa pratique, à une piscine traditionnelle d'une surface de 66 m2, l'autorité intimée a statué en violation des principes de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et de l'égalité de traitement (art. 8 Cst.) - ce dernier principe étant en effet notamment violé lorsque la décision omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, soit lorsque ce qui est dissemblable n'est pas traité de manière différente (cf. TF, arrêt 1C_466/2013 du 24 avril 2014 consid. 5.1 et les références, non publié aux ATF 140 I 168; arrêt AC.2013.0397 du 19 août 2014 consid. 10a).

Le bassin réalisé par la recourante se compose ainsi d'une surface de baignade de 39 m2 - qui n'est dès lors pas en tant que telle contraire à la pratique cantonale - et de surfaces de régénération qui sont en définitive assimilables, sous l'angle visuel, à des plantations. Selon la jurisprudence, la question de l'incidence de plantations réalisées hors zone à bâtir doit être résolue non pas de manière théorique, mais en fonction de l'impact concret que peut avoir ce genre de plantations sur l'affectation du sol et, en particulier, sur l'esthétique du paysage; entrent notamment en considération l'importance et le type de plantations, leur surface, leur densité et leur agencement, de même que leur situation dans l'environnement existant (cf. TF, arrêt 1A.276/2006 du 25 avril 2007 consid. 5.2). En l'occurrence, les surfaces de régénération naturelle se composent essentiellement de roseaux (soit de roseaux à proprement parler et de roseaux de Chine, espèce non indigène). Si ces amas de roseaux apparaissent relativement denses et ne s'inscrivent pas directement, sous l'angle esthétique, dans l'environnement rural existant, leur impact sur l'affectation du sol doit à l'évidence être relativisé, compte tenu de leur surface réduite (environ 27 m2 au total, comme déjà relevé). Il n'apparaît au demeurant pas que, considéré comme un tout, l'étang-piscine serait de nature à remettre en cause l'identité pour l'essentiel du bâtiment d'habitation et des ses abords, en regard des ouvrages autorisés dans ce cadre par la pratique cantonale; comme le relève à juste titre la recourante, il s'impose à cet égard de constater que l'impact de l'ouvrage sur l'environnement existant est moindre, sous l'angle esthétique mais également écologique (l'intéressée se prévalant à cet égard du fait que les zones agricoles ont notamment vocation à assurer l'équilibre l'écologique; cf. art. 16 al. 1 LAT), en regard de l'impact d'une piscine traditionnelle par hypothèse bordée d'un rang de margelles.

En définitive, le tribunal considère ainsi que, compte tenu de ses caractéristiques respectivement de la pratique de l'autorité intimée en la matière, l'étang-piscine n'est pas de nature à remettre en cause l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de ses abords dans les circonstances du cas d'espèce. Dès lors que, dans cette mesure, l'ouvrage est réputé conforme au droit matériel applicable, l'ordre de remise en état (ch. 1 du dispositif de la décision attaquée) ne se justifie pas et doit être annulé.

bb) L'autorité intimée a également ordonné dans la décision attaquée que l'enrochement soit supprimé et le gravier évacué (ch. 2 du dispositif).

Concernant l'enrochement, la recourante fait en substance valoir qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle construction mais bien plutôt du renforcement d'un ancien mur déjà présent à cet endroit (cf. en particulier le procès-verbal d'audience reproduit sous let. E supra); elle se prévaut ainsi de la situation acquise (au sens de l'art. 24c LAT).

Il s'impose de constater que l'existence d'un ancien mur de pierre à l'endroit concerné n'est pas établie. On relèvera en particulier qu'un tel mur n'est discernable ni sur les photographies figurant dans la fiche du recensement architectural de la propriété (qui date de l'hiver 1991-1992) ni sur aucune des autres photographies produites par l'autorité intimée et qui sont antérieures à la construction de l'actuel enrochement; il n'est au demeurant pas davantage représenté sur les plans des 15 et 30 mai 2005 produits par la recourante à l'appui de sa demande initiale (cf. let. B supra). La seule peinture produite par la recourante (qui daterait du milieu des années 1990, selon les déclarations de l'intéressée), où est au demeurant figuré un amas de pierres plutôt qu'un véritable mur, ne saurait à l'évidence suffire à attester de l'existence antérieure d'un tel ouvrage, étant précisé que l'on n'en distingue aucune trace, en particulier, sur la photographie aérienne de 1995 (et que la recourante a acquis la propriété au mois d'août 1996).

Dans ces conditions, on ne saurait tenir pour établi que l'enrochement ne constituerait que la rénovation d'un ancien mur, qui se serait situé au même endroit et aurait été érigé légalement; il s'agit bien plutôt d'une construction nouvelle, dont la conformité au droit matériel applicable doit être examinée en tant que telle. Cela étant, le tribunal a pu constater à l'occasion de l'inspection locale que, de par son ampleur, l'enrochement avait un impact non négligeable sur l'apparence extérieure des abords du bâtiment d'habitation, dont l'identité était indéniablement altérée.

Il en va de même, mutatis mutandis, de la surface gravillonnée; si l'étang-piscine, compte tenu de ses caractéristiques, n'apparaît pas en tant que tel de nature à remettre en cause l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de ses abords, comme on l'a vu ci-dessus (consid. 2d/aa), l'adjonction d'une surface gravillonnée (de l'ordre de 60 m2) - qui n'a aucun lien avec le fonctionnement de l'étang-piscine, comme l'a expressément précisé Othmar Marbacher à l'occasion de l'audience du 12 septembre 2013 - augmente considérablement l'impact sur l'apparence extérieure des lieux.

C'est le lieu de relever que le projet initial de la recourante a précisément été admis par l'autorité intimée notamment en raison du fait que les aménagements extérieurs étaient relativement limités (cf. la synthèse CAMAC en partie reproduite sous let. B supra), ce qui n'est plus le cas, sous l'angle esthétique, avec l'enrochement et la surface gravillonnée. En regard des dispositions des art. 24c LAT et 42 al. 1 OAT et de la pratique cantonale en la matière, il apparaît ainsi que l'autorité intimée n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que l'enrochement et la place en gravier ne respectaient pas le droit matériel applicable.

cc) L'autorité intimée a également ordonné que le terrain naturel soit rétabli et ensemencé (ch. 3 du dispositif de la décision attaquée). Ce point porte sur la remise en état des lieux, qui suppose qu'une telle remise en état soit proportionnée - ce que la recourante conteste, comme on le verra ci-après; on se contentera de relever à ce stade qu'une telle remise en état ne se justifie pas s'agissant de l'étang-piscine, dès lors que ce dernier est réputé conforme au droit matériel applicable et doit ainsi être autorisé (cf. consid. 2d/aa supra).

dd) Enfin, l'autorité intimée a ordonné que les plantations de massifs et haies d'essences ornementales non indigènes soient enlevées et remplacées au besoin par des essences indigènes (ch. 4 du dispositif de la décision attaquée). Elle a en substance retenu dans ce cadre que l'intérêt public à la protection d'un ensemble agricole harmonieux était prépondérant à l'intérêt purement privé de la recourante à bénéficier d'un jardin d'agrément comportant des plantations ornementales assimilables à un jardin privatif en zone à bâtir et ne correspondant nullement au caractère rural des lieux.

Selon la jurisprudence déjà rappelée ci-dessus (en lien avec les surfaces de régénération de l'étang-piscine), dont se prévaut la recourante, la question de l'incidence de plantations réalisées hors zone à bâtir doit être résolue non pas de manière théorique, mais en fonction de l'impact concret que peut avoir ce genre de plantations sur l'affectation du sol et, en particulier, sur l'esthétique du paysage; entrent notamment en considération l'importance et le type de plantations, leur surface, leur densité et leur agencement, de même que leur situation dans l'environnement existant (cf. TF, arrêt 1A.276/2006 précité, consid. 5.2).

En l'occurrence, les plantations litigieuses se situent au niveau de l'enrochement, soit dans les espaces extérieurs directement dévolus au logement; il apparaît au demeurant que des plantations existaient d'ores et déjà à cet endroit, quoi que dans une moindre mesure (cf. le plan du 15 mai 2005 reproduit sous let. B supra, qui fait état d'une "plantation exist."; cf. également, en particulier, la photographie aérienne de la parcelle de 2004 annexée à la décision attaquée). Il s'impose en outre de constater que les essences concernées (lavande, lilas, hibiscus), si elles ne sont pas indigènes, n'en sont pas moins relativement communes et répandues. Cela étant, il n'apparaît pas que ces quelques essences ornementales seraient de nature à compromettre le caractère rural des lieux, au vu notamment de la surface limitée des plantations en cause et de leur nature; le tribunal considère ainsi que, même à admettre que ces plantations soient soumises à autorisation (ce qui apparaît douteux, s'agissant en définitive d'un agrandissement modeste d'un jardin privatif situé dans l'environnement proche de la maison d'habitation; cf. TF, arrêt 1A.276/2006 précité, consid. 5.2 in fine et les références), elles ne portent pas atteinte aux traits essentiels de la construction et de ses abords et doivent dès lors être considérées comme conformes au droit matériel applicable en regard des art. 24c al. 2 LAT et 42 al. 1 OAT. La décision de remise en état de l'autorité intimée doit en conséquence également être annulée sur ce point.

3.

Si, comme on l'a vu ci-dessus, l'étang-piscine et les plantations litigieuses ne sont pas contraires au droit matériel applicable et peuvent ainsi être autorisés a posteriori, il n'en va pas de même de l'enrochement et la surface gravillonnée. La recourante soutient à cet égard, d'une façon générale, que la décision attaquée serait disproportionnée, et invoque sa bonne foi.

a) L'art. 105 al. 1 LATC prévoit que la municipalité, à son défaut le département, est en droit de faire suspendre et, le cas échéant, supprimer ou modifier, aux frais du propriétaire, tous travaux qui ne sont pas conformes aux prescriptions légales et réglementaires.

Contrairement à ce que sa formulation peut laisser entendre, cette disposition n'accorde pas une latitude de jugement ou un pouvoir d'appréciation à l'autorité compétente, mais lui impose une obligation quand les conditions en sont remplies. Par démolition, il faut entendre non seulement la démolition proprement dite de travaux effectués sans droit, mais également la remise en état des lieux. Cela étant, la violation du droit matériel par les travaux non autorisés ne suffit pas dans tous les cas à elle seule à justifier leur suppression; l'autorité doit bien plutôt examiner la nature et l'importance des aspects non réglementaires des travaux et procéder à une pesée des intérêts en présence, soit l'intérêt public au respect de la loi (et donc à la suppression de l'ouvrage non réglementaire construit sans permis) et l'intérêt privé au maintien de celui-ci (cf. arrêt AC.2012.0130 du 13 décembre 2012 consid. 9a et les références).

L'ordre de démolir une construction ou un ouvrage édifié sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait être accordée n'est en principe pas contraire au principe de la proportionnalité. Celui qui place l'autorité devant un fait accompli doit en effet s'attendre à ce qu'elle se préoccupe davantage de rétablir une situation conforme au droit que d'éviter les inconvénients qui en découlent pour lui (ATF 123 II 248 consid. 4a et la référence). Les mesures de remise en état doivent toutefois être strictement limitées à ce qui est nécessaire pour atteindre le but recherché; l'autorité doit dans ce cadre renoncer à de telles mesures si les dérogations à la règle sont mineures, si l'intérêt public lésé n'est pas de nature à justifier le dommage que la démolition causerait au maître de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autorisé à construire ou encore s'il y a des chances sérieuses de faire reconnaître la construction comme conforme au droit qui aurait changé dans l'intervalle (cf. ATF 136 II 359; TF, arrêt 1C_543/2011 du 14 janvier 2013 consid. 5.1 et les références).

En principe, le constructeur qui n'a pas agi de bonne foi peut également se prévaloir du principe de la proportionnalité à l'égard d'un ordre de démolition ou de remise en état. Il doit cependant s'accommoder du fait que les autorités, pour des raisons de principe - à savoir pour assurer l'égalité devant la loi et le respect de la réglementation sur les constructions - accorde une importance prépondérante au rétablissement d'une situation conforme au droit et ne prenne pas ou peu en considération les inconvénients qui en résultent pour le maître de l'ouvrage (ATF 123 II 248 consid. 4b; 111 Ib 213 consid. 6; arrêt AC.2012.0048 précité, consid. 2a).

b) En l'occurrence et quoi qu'elle dise, on ne saurait considérer que la recourante puisse prévaloir de sa bonne foi. Le permis de construire qui lui a été délivré le 27 juillet 2005 mentionnait en effet expressément qu'aucune modification ne pouvait être apportée au projet sans l'autorisation de la municipalité et que les conditions particulières de la CAMAC, dont la synthèse était annexée, faisaient partie intégrante de ce permis; or, il résulte sans équivoque de cette synthèse que l'autorisation spéciale requise dans ce cadre a été délivrée par le SDT en raison notamment du fait que les aménagements extérieurs étaient relativement limités. Dans ce cadre, le seul fait que le projet initial ne permette pas un bon fonctionnement de l'étang naturel ne dispensait pas la recourante, à l'évidence, de déposer une nouvelle demande.

Cela étant, il existe manifestement un intérêt public à ordonner la démolition d'ouvrages et autres aménagements ayant un impact direct sur l'identité dans ses traits essentiels d'une construction et de ses abords en zone agricole. En outre, il apparaît que le dommage occasionné par une remise en état à la recourante doit à l'évidence être relativisé, de même que l'intérêt privé de cette dernière au maintien des aménagements en cause; l'intéressée a au demeurant expressément indiqué à l'occasion de l'audience du 12 septembre 2013 qu'elle n'était pas totalement opposée à modifier le mur d'enrochement et la surface gravillonnée afin d'en atténuer l'impact. Dans ces conditions, la remise en état apparaît proportionnée et ne prête pas le flanc à la critique; il appartiendra dès lors à la recourante de supprimer l'enrochement et de rétablir la pente naturelle du talus antérieur, respectivement d'évacuer le gravier et d'ensemencer la surface concernée (cf. ch. 2 et 3 du dispositif de la décision attaquée).

4.

Dans son recours, la recourante a également conclu que l'émolument mis à sa charge à hauteur de 1'120 fr. n'était pas dû.

a) Selon l’art. 11a du règlement vaudois du 8 janvier 2001 fixant les émoluments en matière administrative (RE-Adm; RSV 172.55.1), les décisions de suspension de travaux, de remise en état et toutes les autres décisions, prestations et expertises liées à une construction hors de la zone à bâtir, ainsi que les frais de gestion du dossier, entraînent le paiement d’un émolument dont le montant varie entre 500 fr. et 10'000 fr.; l’émolument est perçu par le Département des institutions et des relations extérieures (devenu dans l’intervalle le Département du territoire et de l'environnement).

Le RE-Adm se base sur l’art. 1er de la loi vaudoise du 18 décembre 1934 chargeant le Conseil d’Etat de fixer, par voie d’arrêtés, les émoluments à percevoir pour les actes ou décisions émanant du Conseil d’Etat ou de ses départements (LEMO; RSV 172.55). Cette disposition confère à l’art. 11a RE-Adm une base légale suffisante, dès lors que l’émolument est versé à raison des frais engendrés par le prononcé d’une décision formelle (cf. arrêt AC.2007.0257 du 8 mai 2009 consid. 7a).

b) L’émolument représente la contrepartie de la fourniture d’un service par l’Etat. Comme sous-catégorie des contributions causales, l’émolument doit obéir au principe de l’équivalence, expression du principe de la proportionnalité en matière de contributions publiques, qui veut que le montant de la contribution exigée soit en rapport avec la valeur objective de la prestation fournie; pour que le principe de l'équivalence soit respecté, il faut que l'émolument soit raisonnablement proportionné à la prestation de l'administration, ce qui n'exclut cependant pas une certaine schématisation. L’émolument doit être en outre conforme au principe de la couverture des frais, selon lequel le produit global des contributions ne doit pas dépasser, ou seulement de très peu, l’ensemble des coûts engendrés par la subdivision concernée de l’administration (ATF 135 I 130 consid. 2; arrêt AC.2011.0220, AC.2011.0222 du 10 janvier 2013 consid. 6b).

c) En l'espèce, la recourante a réalisé des travaux importants sans requérir l'autorisation préalable de l'autorité cantonale; comme on l'a vu ci-dessus, l'intéressée ne saurait au demeurant se prévaloir de sa bonne foi dans ce cadre. L'émolument mis à sa charge apparaît dès lors justifié et doit être maintenu, même si une partie des travaux réalisés sans autorisation peut être considérée comme conforme aux dispositions des art. 24c LAT et 42 OAT (cf. pour comparaison arrêt AC.2011.0220, AC.2011.0222 précité, consid. 6c; arrêt AC.2010.0167 du 30 mars 2011 consid. 4a).

5.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être partiellement admis et la décision attaquée réformée en ce sens que les ch. 1 et 4 du dispositif sont supprimés - la décision attaquée étant confirmée pour le surplus; il appartiendra à l'autorité intimée d'impartir un nouveau délai à la recourante pour s'exécuter et de fixer une nouvelle séance de constat sur place (cf. ch. 5 du dispositif).

Dès lors que la recourante n'obtient que partiellement gain de cause, il se justifie de mettre à sa charge un émolument réduit (cf. art. 49 al. 1 LPA-VD), dont le montant peut être arrêté à 1'000 francs. Pour le reste, des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération et de l'Etat (cf. art. 52 al. 1 LPA-VD).

La recourante, qui obtient partiellement gain de cause avec le concours d'un avocat, a droit à une indemnité de dépens réduits (cf. art. 55 al. 1 et 56 al. 2 LPA-VD), dont il convient d'arrêter le montant à 1'000 fr. à la charge de l'autorité intimée (cf. art. 55 al. 2 LPA-VD).