CDAP - AC.2014.0324 - 2015-12-11 - ROSSIER/Municipalité de Denges

1.

Interjeté en temps utile (art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative - LPA-VD; RSV 173.36), le recours satisfait par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (cf. en particulier art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par analogie par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.

2.

Il convient de relever d'emblée que la conclusion principale du recours tendant à la constatation de la nullité de la décision attaquée ne résiste pas à l'examen. Une décision n’est nulle, c'est-à-dire absolument inefficace, que si le vice qui l'affecte est particulièrement grave, s'il est manifeste ou du moins facilement décelable et si, de surcroît, la sécurité du droit n'est pas sérieusement mise en danger par la constatation de cette nullité. Hormis dans les cas expressément prévus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullité qu'à titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le système d'annulabilité n'offre manifestement pas la protection nécessaire. Dans ce cadre, des vices de fond d'une décision n'entraînent qu'exceptionnellement sa nullité; entrent avant tout en considération comme motifs de nullité l'incompétence fonctionnelle et matérielle de l'autorité appelée à statuer, ainsi qu'une erreur manifeste de procédure (ATF 138 III 49 consid. 4.4.3; arrêt AC.2014.0112 du 16 mars 2015 consid. 3d). En l'occurrence, on ne voit pas quel vice (formel ou matériel) entacherait la décision attaquée justifiant que soit prononcée sa nullité - le recourant ne le précise du reste pas, à tout le moins pas expressément. En particulier, il s'impose de constater que le seul fait que le projet ait fait l'objet d'une nouvelle synthèse CAMAC postérieurement à la date de cette décision ne saurait en tant que telle suffire à remettre en cause le bien-fondé de cette dernière, dans la mesure où elle se fonde également sur des motifs qui relèvent directement de la compétence de la municipalité (cf. let. B et C supra); à l'évidence, le fait que certains des motifs retenus par l'autorité intimée seraient "affaiblis" par la teneur de cette nouvelle synthèse CAMAC, comme le soutient le recourant dans son recours, n'aurait aucune incidence sous cet angle. Seule se pose dès lors la question de l'éventuelle annulation de la décision attaquée, respectivement de sa réforme dans le sens de l'octroi du permis de construire litigieux au recourant (conformément à la conclusion subsidiaire du recours).

Il convient en outre de relever d'emblée que "la question du respect de la distance à la limite de la dépendance située à l'est de la parcelle" (cf. let. ch. 3 let. d de la décision attaquée reproduit sous let. B supra) échappe à l'objet du présent litige, comme les parties l'ont expressément admis à l'occasion de l'audience du 9 février 2015 (cf. let. E supra).

3.

Cela étant, l'autorité a retenu que le projet litigieux ne respectait pas la réglementation communale s'agissant de l'indice de verdure (cf. ch. 3 let. a de la décision attaquée reproduit sous let. B supra). Le recourant conteste ce point.

a) Aux termes de l'art. 3 RPGA, le plan général d'affectation doit assurer un usage judicieux et mesuré du territoire en garantissant un aménagement de valeur au sens qualitatif, un aménagement rationnel au sens quantitatif et clairement structuré. L'art. 4 al. 1 RPGA précise dans ce cadre que les dispositions qualitatives priment sur les dispositions quantitatives et que les dispositions quantitatives ne peuvent être pleinement atteintes que lorsque le projet est de qualité; les dispositions quantitatives traitent entre autres de la densité par les indices d’utilisation, d’occupation, de masse et de verdure (cf. art. 4 al. 3 RPGA).

Selon la disposition générale de l'art. 129 al. 4 RPGA (applicable à toutes les zones), l'indice de verdure est le rapport entre la surface totale de la parcelle et les surfaces vertes comprenant les pelouses, les plantations d'arbres, d'arbustes, les étangs, les biotopes, les lagunes, etc. Lorsque la perméabilité du sol est assurée et que cet aménagement est accompagné d'arbres, les surfaces gravillonnées peuvent être prises en compte dans le calcul de l'indice de verdure.

S'agissant spécifiquement de la zone d'activités, il résulte de l'art. 85 RPGA que l’indice minimum de verdure est de 0.20. Sont compris dans le calcul de l’indice de verdure, les pelouses, les plantations d’arbres, d’arbustes, les étangs, les biotopes, les lagunes, etc.

b) En l’occurrence, le recourant fait en premier lieu valoir, en référence à la teneur de l’art. 129 al. 4 RPGA, que la finalité de l’indice de verdure prévu par la réglementation communale consiste à assurer la perméabilité du sol – et non, par hypothèse, à assurer la présence d’un espace vert au sens strict. Une telle interprétation ne résiste toutefois pas à l'examen, dans la mesure où cette disposition n’impose pas la prise en compte de toutes les zones perméables dans le calcul de l’indice de verdure et laisse bien plutôt à la municipalité une certaine liberté d'appréciation sur ce point (cf. la formulation potestative de la phrase concernée); en d'autres termes, si la municipalité peut prendre en compte les surfaces gravillonnées dans le calcul de l'indice de verdure aux conditions de l'art. 129 al. 4 RPGA, elle peut tout aussi bien refuser une telle prise en compte, en tout ou partie, en fonction des circonstances - notamment, par hypothèse, pour des motifs liés à l'absence d'un espace vert au sens strict (ou à l'insuffisance de la surface d'un tel espace). Ce premier grief ne résiste dès lors pas à l'examen.

Le recourant relève en outre que la liste exemplative des surfaces à prendre en compte dans le calcul de l’indice de verdure de la disposition générale de art. 129 al. 4 et de l'art. 85 RPGA en lien avec la zone d'activités (cf. ég. la liste de l'art. 41 RPGA en lien avec la zone d’entrée de village, dans la teneur est identique sur ce point) est complétée, dans le cadre de l’art. 93 RPGA en lien avec la zone d'activités à prescriptions spéciales, par la mention expresse des "grilles gazon". Il estime qu'il n'existe aucun motif pour qu'un tel aménagement ne soit pas admis dans ce cadre également dans la zone d'activités.

On peut en effet s'étonner de cette différence dans les listes exemplatives en cause, qu'aucun élément objectif ne semble justifier. Cela étant, même à admettre, par hypothèse, que les grilles-gazon doivent ainsi en principe être prises en compte dans le calcul de l'indice de verdure dans l'ensemble des zones (à tout le moins dans la zone d'activités), cela ne signifierait pas encore que l'autorité intimée, à qui il appartient en premier lieu d'interpréter son règlement et qui bénéficie dans ce cadre d'une certaine latitude de jugement (AC.2013.0224 du 26 août 2014 consid. 3d et la référence), aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en estimant que l'indice de verdure n'était pas respecté dans les circonstances du cas d'espèce - compte tenu notamment du fait que la surface concernée ne se composerait en définitive, outre les quelques arbres, que de gravillons et de grilles gazon (elles-mêmes remplies de gravillons et destinées à faire office de places de stationnement pour des véhicules d'exposition), respectivement de pavés flottants (en cas de prise en compte de la "terrasse" située au nord des bâtiments). Cette question, de même que celle de l'éventuelle incidence sous cet angle de la "solution consistant à laisser pousser de l'herbe dans les interstices des grilles" (comme le recourant s'est déclaré disposé à le faire à l'occasion de l'audience du 9 février 2015; cf. let. E supra), peuvent toutefois demeurer indécises, dans la mesure où, comme on le verra ci-après, le recours doit dans tous les cas être rejeté pour un autre motif; on se contentera pour le reste de relever, en lien avec le principe de l'égalité de traitement dont l'intéressé se prévaut également s'agissant de l'indice de verdure, que l'autorité intimée a indiqué que l'ensemble des constructions auxquelles il se référait étaient antérieures à l'entrée en vigueur tant de l'actuel RPGA que de l'ancienne réglementation en vigueur depuis le 19 août 1987 (laquelle prévoyait également l'exigence d'un indice de verdure en zone industrielle) et qu'il n'est aucunement établi que tel ne serait pas le cas - le recourant ne le soutient du reste pas, à tout le moins pas expressément.

4.

Le recourant conteste également le fait que le projet litigieux ne serait pas conforme à la réglementation communale s'agissant des places de stationnement prévues, comme l'a retenu l'autorité intimée.

a) Aux termes de l'art. 47 al. 2 de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11), les plans et les règlements d'affectation peuvent contenir des dispositions relatives notamment à la création de garages et de places de stationnement et à la perception de contributions compensatoires, destinées à couvrir les frais d'aménagement de places de stationnement, à défaut de terrain privé disponible (ch. 6). Dans ce cadre, l'art. 40a du règlement d'application de la LATC, du 19 septembre 1986 (RLATC; RSV 700.11.1), prévoit ce qui suit s'agissant des "Places de stationnement pour véhicules à moteur et deux-roues légers non motorisés":

1 La réglementation communale fixe le nombre de places de stationnement pour les véhicules à moteur et les deux-roues légers non motorisés, dans le respect des normes de l'Association suisse des professionnels de la route et des transports et en fonction de l'importance et de la destination de la construction.

2 A défaut de réglementation communale conforme aux normes en vigueur, celles-ci sont applicables aux véhicules motorisés et aux deux-roues légers non motorisés.

3 Si les conditions locales le permettent, les places de stationnement sont perméables.

Il a toutefois été jugé que l'art. 40a RLATC ne disposait pas d'une base légale suffisante dans la LATC et que les normes auxquelles il est fait référence dans cette disposition (normes VSS) ne pouvaient être appliquées que si le règlement communal y renvoyait directement (cf. arrêt AC.2011.0193 du 24 mai 2012 consid. 2a et les références). Le Tribunal fédéral a par ailleurs eu l'occasion de rappeler que les normes provenant d'associations privées n'étaient pas des règles de droit, qu'elles n'avaient pas un caractère absolument contraignant et que, d'une manière générale, l'appréciation d'intérêts publics supérieurs parfois contradictoires pouvait conduire à une offre en cases de stationnement plus élevée ou plus faible que celle obtenue en appliquant la norme (ATF 132 III 285 consid. 1.3; arrêt AC.2013.0173 du 9 décembre 2013 consid. 4c).

b) A teneur de l'art. 86 RPGA, les activités susceptibles de provoquer des nuisances pour le voisinage au-delà des limites communément admises ne sont pas autorisées. Par nuisances, on entend notamment les bruits et tapages nocturnes, les odeurs, les fumées, le trafic de véhicules, etc. Le trafic induit ne saurait aller à fin contraire des buts et des mesures existants ou prévus de modération de trafic en traversée de localité.

Selon l'art. 123 RPGA, la Municipalité fixe le nombre de places privées de stationnement en plein air, de garages ou de couverts pour voitures et camion qui doivent être aménagées par les propriétaires à leur charge et sur fonds privés notamment lors de constructions nouvelles (al. 1); les normes de l’Association suisse des professionnels de la route et des transports (VSS) sont applicables pour le calcul du nombre de places de stationnement obligatoires (al. 2).

c) En l'espèce et quoi que semble en dire l'autorité intimée, il convient de relever d'emblée que rien n'empêche le recourant de réaffecter des places de stationnement existantes à un nouveau projet, dans toute la mesure où les places en cause ne sont pas d'ores et déjà nécessaires à une autre affectation; le seul fait que ces places sont effectivement utilisées en l'état (par le recourant lui-même) ne saurait être considéré comme déterminant dans ce cadre, l'indication de l'autorité intimée selon laquelle elle ne croit pas à la réalité d'une telle réaffectation, consacrée par hypothèse par un marquage au sol (comme elle l'a indiqué à l'occasion de l'audience du 9 février 2015), relevant du procès d'intention.

Cela étant, l'autorité remet notamment en cause la configuration des places de stationnement prévues sous l'angle de la sécurité du trafic. Ainsi a-t-elle indiqué dans la décision attaquée que le projet engendrerait un trafic supplémentaire et des problèmes de stationnement (en tant que nuisances au sens de l'art. 86 RPGA; cf. ch. 3 let. b de la décision attaquée reproduite sous let. B supra), respectivement que la présence d'une station de débit d'essence compliquait encore le schéma de circulation (sous l'angle des places de stationnement au sens de l'art. 127 RPGA; cf. ch. 3 let. e de la décision attaquée); à l'occasion de l'audience du 9 février 2015, elle a évoqué dans le même sens les problèmes liés à l'accès aux places de stationnement prévues - notamment s'agissant de l'accès situé entre l'angle sud-ouest du restaurant projeté et la station-service.

aa) La question des "disposition et géométrie des installations de stationnement" fait l'objet de la norme VSS 640 291a, laquelle concerne les installations de stationnement accessibles ou non au public aussi bien sur le domaine public que privé (ch. 1) et a notamment pour but de garantir la sécurité de l'exploitation des installations de stationnement et d'offrir une facilité d'usage appropriée (ch. 3); cette norme introduit une distinction entre différents "niveaux de confort" selon les catégories de véhicules (voitures de tourisme ou de livraison) et les types d'accessibilité (accessible ou non au public; cf. ch. 5 et Tableau 1). En l'espèce, il convient de retenir un niveau de confort B (voitures de tourisme, accessible au public).

Les places de stationnement prévues en lien avec le projet litigieux, en particulier les "places restaurants" (PR) 1 à 8 sur le "plan de circulation et places de parc" du 12 décembre 2014, correspondent à un stationnement perpendiculaire (par opposition à un stationnement longitudinal ou oblique; cf. ch. 10 de la norme VSS 640 291a). Dans ce cadre (angle de stationnement à 90°), le Tableau 3 de la norme concernée prévoit notamment, pour le niveau de confort B, les dimensions minimales suivantes:

Largeur d'une case de stationnement

Longueur d'une case de stationnement

Largeur de l'allée de circulation

2,50 m

2,65 m

2,80 m

5,00 m

6,50 m

5,75 m

4,00 m

bb) En l'espèce et selon des mesures réalisées directement sur les plans (notamment sur le plan de situation du 20 mars 2014), si les places de parc à créer PR1 à PR8 ont une largeur suffisante (de l'ordre de 2.55 m), il n'en va pas de même de leur longueur (de l'ordre de 4.85 m en lieu et place des 5 m requis); quant à la largeur minimale de l'allée de circulation (6.50 m au minimum compte de la largeur des cases de stationnement), elle n'est manifestement pas respectée - ainsi qu'en atteste le détail du "plan de circulation et places de parc" du 12 décembre 2014 reproduit ci-dessus, sur lequel la distance de 6.50 m est figurée en rouge:

On constate que la station d'essence empiète sur la distance minimale de 6.50 m (de même que le véhicule qui use de la pompe nord de cette station); on constate également qu'au niveau de la PR 8, une partie de l'(hypothétique) allée de circulation de 6.50 m se trouverait directement sur la route de la Plaine. A cela s'ajoute au demeurant qu'il est prévu de planter des arbres directement entre les places en cause et les "places expositions" (PE) 10 à 17, ce qui limitera d'autant la surface des places de parc elles-mêmes - dont la longueur est d'ores et déjà insuffisante, comme on l'a vu. C'est le lieu de relever que la norme VSS 640 291a, à laquelle la cour de céans a déjà eu l'occasion de se référer (cf. arrêt AC.2008.0127 du 17 mars 2009 consid. 9b [recte: 9c]), se fonde avant tout sur des considérations techniques; dans cette mesure, on peut sérieusement douter que l'on puisse s'en écarter pour le seul motif qu'il ne s'agit pas à proprement parler de règles de droit (contrairement à la question de l'offre en cases de stationnement; cf. consid. 3a et arrêt AC.2012.0363 du 16 avril 2014 consid. 2c). Compte tenu de l'ensemble des circonstances, soit du fait que la longueur des cases de stationnement et la largeur de l'allée de circulation sont insuffisantes, mais également, en particulier, de la présence de la station d'essence et de la prise en compte du trafic qui y est lié, de l'étroitesse de l'accès aux PR1 à PR8 entre l'angle sud-ouest du restaurant projeté et la station d'essence ou encore de la configuration de la sortie prévue sur la route de la Plaine dans ce contexte, le tribunal considère ainsi que le projet ne garantit pas la sécurité de l'exploitation des installations de stationnement et ni n'offre une facilité d'usage appropriée (au sens du ch. 3 de la norme VSS 640 291a).

Il s'impose en conséquence de constater que l'autorité intimée n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en retenant que le projet litigieux, singulièrement la configuration des places de stationnement envisagée, ne permettait pas de garantir la sécurité du trafic. La décision attaquée doit dès lors confirmée sur ce point.

d) Indépendamment même de ce qui précède, le tribunal émet en outre de très sérieux doutes quant à la pertinence du calcul auquel a procédé le recourant s'agissant des places de stationnement respectives requises en lien avec les différentes constructions et installations présentes sur sa parcelle. Dans ce cadre, après avoir estimé le nombre de places nécessaires pour les appartements (4) et pour le restaurant projeté (11) selon ses calculs - qui sont au demeurant contestés par l'autorité intimée -, l'intéressé a indiqué en particulier ce qui suit dans ses déterminations du 5 février 2015:

"[...] selon le tableau VSS [soit le Tableau 1 de la norme VSS 640 281], pour une activité commerciale par 100 m2 SBP, il convient de prévoi[r] 1,0 place de parc pour le personnel et 0,2 places de parc pour le client. Cela équivaut à l'aménagement d'une (1) place pour les clients du garage (500,72 x 02/100 = 1) et à 5 places pour le personnel (500,72 x 1/100 = 5)."

Or et selon la norme VSS en cause, les offres en cases de stationnement mentionnées (1.0 place pour le personnel, respectivement 0.2 place pour les clients, par 100 m2 SBP) ne s'appliquent que dans le cadre d'une affectation de type "industrie, artisanat". En l'occurrence, l'exploitation du recourant se compose d'un garage (avec exposition commerciale mais également location de véhicules, selon l'extrait du registre du commerce mentionné sous let. A supra), d'un atelier-carrosserie et d'une station d'essence. Il apparaît difficilement soutenable de prétendre que de telles activités relèveraient dans leur ensemble d'une affectation de type "industrie, artisanat" - bien plutôt, il conviendrait sans doute de les qualifier, en partie à tout le moins, de prestations de service (soit, par hypothèse, d'une affectation de type "autres services" au sens du tableau 1 de la norme VSS 640 281, lequel prévoit en pareille hypothèse 2.0 places pour le personnel, respectivement 0.5 place pour les clients, par 100 m2 SBP), voire pour partie, le cas échéant, d'activités de vente (soit de "magasins", par hypothèse "autres magasins", au sens de ce même tableau, qui prévoit en pareille hypothèse 1.5 places pour le personnel, respectivement 3.5 places pour les clients, par 100 m2 SBP).

Cela étant et dans la mesure où, comme on l'a vu ci-dessus, l'autorité intimée n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en retenant que le projet litigieux ne permettait pas de garantir la sécurité du trafic en lien avec la configuration des places de stationnement prévues, il n'apparaît pas nécessaire de statuer formellement sur le nombre total de places qui auraient été requises dans le cadre de ce projet; pour le reste, il n'appartient pas au tribunal d'apprécier à ce stade si et dans quelle mesure un autre projet, impliquant par hypothèse la renonciation par le recourant à un certain nombre de places d'exposition, pourrait être considéré comme conforme à la réglementation sous l'angle des places de stationnement - tout au plus convient-il de préciser que l'éventuelle renonciation à "une ou deux" de ces places, à laquelle le recourant s'est déclaré disposé à l'occasion de l'audience du 9 février 2015, apparaît d'emblée insuffisante.

5.

Pour le même motif, il n'apparaît pas nécessaire de se prononcer sur les autres griefs du recourant. A toutes fins utiles, on se contentera de relever, en lien avec la clause d'esthétique (cf. ch. 3 let. c de la décision attaquée reproduite sous let. B supra), que l'affirmation de l'autorité intimée à l'occasion de l'audience du 9 février 2015 selon laquelle le projet litigieux "ne s'intègre pas et ne pourrait pas s'intégrer" compte tenu du caractère hétéroclite des ouvrages existants sur la parcelle ne résiste pas à l'examen; le seul caractère disparate des constructions existantes ne saurait en effet suffire à justifier a priori le refus de tout nouveau projet - bien plutôt, il appartiendra à l'autorité intimée de se prononcer sur ce point en regard des caractéristiques et de l'impact concrets de tout éventuel nouveau projet, en précisant le cas échéant les motifs pour lesquels elle estime qu'il ne s'intègre pas au bâti existant. Quant à la question des arbres (cf. ch. 3 let. f de la décision attaquée reproduite sous let. B supra), elle est directement liée à celles du nombre de places de stationnement (cf. art. 127 al. 3 RPGA) et de la nature des surfaces prises en compte dans le cadre du calcul de l'indice de verdure (cf. art. 129 al. 4 RPGA).

6.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.

Un émolument de 2'500 fr. est mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

L'autorité intimée, qui obtient gain de cause avec le concours d'un avocat, a droit à une indemnité à titre de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD), dont il convient d'arrêter le montant à 2'500 fr. à la charge du recourant (art. 55 al. 2 LPA-VD).