C1 24 53

1.

1.1 Aux termes de l’art. 450 al. 1 CC, applicable par renvoi des art. 314 al. 1 CC et 117 al. 3 LACC, les décisions de l’autorité de protection de l’enfant sont attaquables par la voie du recours, devant un juge unique du Tribunal cantonal (art. 114 al. 1 let. c ch. 4 et al. 2 LACC). Ont qualité pour recourir notamment les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le recours peut être formé pour violation du droit, constatation fausse ou incomplète des faits pertinents, ou encore inopportunité de la décision (art. 450a al. 1 CC). Il doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge compétent (art. 450 al. 3) dans un délai de 10 jours en matière de mesures provisionnelles (art. 445 al. 3 CC).

1.2 En l’espèce, la décision entreprise a été expédiée le 29 février 2024 aux parties. Le recours, interjeté le 8 mars 2024, a donc été formé en temps utile. Le recourant a au surplus la qualité pour recourir en tant que destinataire de la décision attaquée.

2. Le recourant reproche à l’APEA d’avoir violé les art. 273 et 274 CC en lui retirant le droit aux relations personnelles sur ses enfants. Selon lui, l’APEA s’est fondée à tort sur la seule volonté des enfants pour suspendre le droit aux relations personnelles. De plus, rien n’indique que les visites seraient traumatisantes pour eux. Au contraire, le bilan du 26 mai 2023 prouverait l’inverse. Il estime aussi que la décision ne respecte pas le principe de proportionnalité.

2.1

2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci. Dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrièreplan (arrêt du Tribunal fédéral 5A_739/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.1 et les réf. citées). Il ne s'agit pas de trouver un juste équilibre entre les intérêts des deux parents, mais de régler les relations parents-enfant dans l'intérêt de ce dernier (ATF 142 III 481 consid. 2.8 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_125/2022 du 22 août 2022 consid. 3.2.1).

2.1.2 Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l’enfant si son développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent non gardien. Entrent en considération en tant que justes motifs la négligence, les mauvais traitements physiques et psychiques, en particulier les abus sexuels (ATF 122 III 404 consid. 3b ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_489/2018 du 24 août 2020 consid. 5.1). En présence de soupçons d’abus sexuels, il convient de faire preuve d’une attention particulière, ceux-ci pouvant, le cas échéant, justifier le refus de tout droit de visite jusqu’à ce qu’ils soient levés (arrêt du Tribunal fédéral 5P.33/2001 du 5 juillet 2001 consid. 3a). Tant le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l’art. 274 CC que l’établissement d’un droit de visite surveillé nécessitent des indices concrets de mise en danger du bien de l’enfant. Il ne suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu’un droit de visite surveillé soit instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_268/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.2.1).

Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l’ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l’intérêt de l’enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour lui (ATF 122 III 404 consid. 3b ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_489/2018 du 24 août 2020 consid. 5.1). Le seuil ne doit toutefois pas être aussi élevé qu’en cas de retrait de l’autorité parentale. Au contraire, des motifs pertinents touchant durablement le bien de l’enfant doivent suffire (SCHWENZER / COTTIER, Commentaire bâlois, 2022, n. 5 ad art. 274 CC). Si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent concerné, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1).

2.1.3 La volonté de l'enfant constitue l'un des éléments à prendre en considération pour la fixation du droit de visite, même si la réglementation de celui-ci ne saurait dépendre uniquement de ce critère, en particulier lorsque le comportement défensif de l’enfant est principalement influencé par le parent gardien. L'âge de l'enfant, sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis, sont des éléments centraux pour apprécier le poids qu'il convient de donner à son avis. Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il est en effet unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 et les réf. citées). Néanmoins, l'attitude défensive de l'enfant capable de discernement envers le parent qui n'en a pas la garde, exprimée de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences, doit être prise en considération (arrêt du Tribunal fédéral 5A_739/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.1 et les réf. citées). En cas de tensions entre l’enfant et le parent non gardien, les raisons à l’origine d’un refus de l’enfant de coopérer, et l’importance du danger que les difficultés relationnelles représentent pour son développement, doivent être examinées au vu des circonstances propres à chaque cas d’espèce (MEIER / STETTLER, Droit de la filiation, 2019, n. 1005 et la réf.).

2.1.4 La limitation du droit d’entretenir des relations personnelles, au sens de l’art. 274 al. 2 CC est soumise, comme toute mesure de protection, au principe de proportionnalité. Ce principe est la pierre angulaire du système de protection civile de l’enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin (principe de proportionnalité au sens étroit ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_923/2019 du 13 novembre 2020 consid. 9.1). En outre, le prononcé de toute mesure protectrice suppose que le danger menaçant le bien de l’enfant ne puisse être prévenu par les père et mère eux-mêmes, ni par des mesures plus limitées (principe de subsidiarité). L’autorité qui ordonne une mesure de protection de l’enfant dispose à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation (art. 4 CC). Le choix de la mesure nécessite en effet une part importante d’anticipation et de pronostic quant à l’évolution des circonstances déterminantes. Il dépendra de toutes les données concrètes du cas non seulement sous l’angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, médicaux et éducatifs de la situation et de la constellation familiale (arrêt du Tribunal fédéral 5A_615/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4.1).

2.2 Le recourant a pu voir ses enfants dans un cadre protégé entre le 25 février et le 27 juillet 2023. Il ressort du premier et unique bilan de ces visites que père et enfants passaient des moments de qualité ensemble. Malgré tout, les enfants ont spontanément manifesté leur volonté de voir leur père au Point Rencontre uniquement, entourés d’adultes. Cette révélation démontre que, si les visites se passaient bien, les enfants ne se sentaient pas pour autant en sécurité auprès de leur père. Leur apparente sérénité provenait uniquement du système de protection mis en place, la présence d’adultes les rassurant.

Cette crainte n’était pas nouvelle. En juin 2022 déjà, V _________ et W _________ ont pu la verbaliser devant la police (dos. MP, p. 42 et 46). Cette émotion prévalait toujours lors des auditions menées en janvier 2024 par l’APEA, ce pour les quatre enfants, qui affirmaient que leur père leur avait fait du mal et signifiaient leur refus de le revoir. La curatrice de représentation a aussi relevé, après avoir rencontré les enfants, qu’ils semblaient heureux dans le système actuel et ne voulaient pas revoir leur père.

sentiments similaires, de manière constante durant les deux dernières années. Bien plus qu’une manifestation de volonté, leur attitude défensive et la peur évoquée témoignent d’une mise en danger de leur développement, de par le sentiment d’insécurité ressenti en présence de leur père. Dans ces circonstances, malgré leur jeune âge (respectivement 10, 9, 7 et 5 ans, étant rappelé que les aînés souffrent d’un retard de développement), leurs inquiétudes ne sauraient être ignorées.

La mise en danger, très concrète, ressort de la procédure pénale. Les déclarations des deux parties, tout comme celles des enfants, ont en effet mis en lumière des comportements préoccupants, et ce indépendamment des soupçons d’abus sexuels, contestés par le recourant. Les seuls faits admis par T _________ Z _________, par exemple d’avoir proféré des menaces devant les enfants, de les avoir exposés à des actes d’ordre sexuel entre son épouse et lui, ou encore d’avoir fait mine de se serrer le cou devant V _________ (dos. MP, R. 4 p. 19, R. 15 p. 20 s., R. 16 p. 21), suffisent déjà pour constater qu’une atteinte a été portée au bien-être des enfants. Celle-ci se manifestait d’ailleurs particulièrement chez les aînés, V _________ et W _________, dont les comportements violents, inappropriés et destructeurs, qui font échos aux agissements du père, ont suscité les inquiétudes de différents professionnels depuis plusieurs années.

Enfin, ce préjudice a aussi été mis en exergue par le Dr B _________, laquelle a d’abord alerté l’APEA du fait que des visites surveillées étaient prématurées, en septembre 2022, avant de préconiser une suspension, en juillet 2023, principalement au vu des soupçons d’abus. Le maintien de cet avis, après que des visites médiatisées aient été tentées, démontre que malgré le système mis en place, le bien-être des enfants n’était pas garanti. Ainsi, si les visites surveillées pouvaient assurer leur sécurité physique, tel n’était pas le cas de leur développement psychique.

L’ensemble de ces éléments démontre qu’au-delà des soupçons d’abus sexuels, qui justifieraient à eux seuls la suspension du droit de visite, les enfants Z _________ ont été exposés à des actes traumatisants depuis leur plus jeune âge, au point qu’ils manifestent aujourd’hui de la peur à l’évocation de leur père. Si cette crainte semblait contenue lors de visites surveillées, le fait qu’elle reste l’émotion principale ressentie par toute la fratrie, plusieurs mois après la fin des visites, est inquiétant et le signe d’une atteinte profonde à leur bien-être. Or le fait d’être réexposés à leur père régulièrement, même dans un contexte surveillé, a tendance à raviver leurs peurs et leurs traumatismes. A ce stade, il est essentiel que les enfants puissent se construire en toute sérénité et se sentir en sécurité, avant d’envisager une quelconque reprise des visites. En outre, les visites surveillées dans le cadre du Point Rencontre ne garantissent pas la présence constante d’un intervenant, si bien qu’une telle mesure ne permettrait pas d’écarter le danger que le père tienne des propos inadéquats, en particulier menaçants. Le retrait de tout droit aux relations personnelles est ainsi la seule mesure permettant de garantir le bon développement des enfants à ce jour et respecte, en ce sens, le principe de proportionnalité.

Ainsi, la décision du 29 février 2024, en tant qu’elle retire provisoirement le droit aux relations personnelles de T _________ Z _________ sur les enfants V _________,

La situation sera réévaluée à réception notamment de l’expertise portant sur les compétences parentales de T _________ Z _________ et sur la question des relations personnelles, mise en œuvre par l’APEA par ordonnance du 10 juin 2024. L’expertise avait été proposée par le mandataire du père en audience du 21 septembre 2023 (vol. III, p. 113).

3. Le recourant demande encore à ce qu’une expertise des compétences parentales

3.1 L’autorité de protection de l’enfant établit les faits d’office. Elle procède à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires et peut ordonner une expertise (art. 446 CC applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC). L’autorité doit ordonner une expertise lorsqu’elle apparaît comme le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu’elle ne bénéficie pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l’enfant, par exemple lorsque celui-ci souffre d’une maladie ou présente un comportement pathologique, ou encore lorsqu’elle ne dispose d’aucun élément de preuve sur des faits pertinents pour la décision. Elle jouit à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation (art. 4 CC ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.2).

3.2 En l’occurrence, la situation familiale est particulièrement complexe. La fratrie Z _________ est composée de quatre enfants et les deux aînés souffrent d’un retard de développement et de troubles du comportement. En raison de son caractère génétique, des soupçons ont été élevés quant à un potentiel handicap mental de la mère également, sans être diagnostiqué, lors de son hospitalisation à D _________, ainsi que par la pédiatre des enfants (vol. II, p. 199 et vol. III, p. 192).

Tout au long de la procédure, les capacités et compétences maternelles ont fait l’objet de questionnements. Le cas avait notamment été signalé à l’APEA, en 2019, en raison des difficultés rencontrées par U _________ Z _________ à s’occuper des enfants, et en particulier des aînés. La mère était démunie et au bord de la décompensation (vol. II, p. 5 et 13). En dépit d’importants moyens mis en œuvre pour l’aider, et malgré une période d’amélioration, la situation s’est dégradée en automne 2022 et la mère a fait une tentative de suicide, épuisée (vol. II, p. 199). Les quatre enfants ont alors été placés, la mère bénéficiant d’un droit de visite toutes les semaines, à son domicile. Depuis cet été, un retour progressif des deux filles, X _________ et Y _________, est mis en œuvre, en vue d’une installation définitive avec leur mère dès la rentrée d’xx1.

A cette configuration familiale déjà tendue s’ajoutent des violences domestiques, en partie admises par T _________ Z _________. Lors de la séparation, la mère a aussi porté des accusations d’abus sexuels du père sur les enfants. Contestant ses dires, le père lui reproche d’instrumentaliser les enfants, problématique évoquée par la pédiatre qui a constaté que la mère avait tendance à tenir des propos suggestifs devant eux (vol. III, p. 187).

Dans ce contexte, le Dr B _________ a préconisé à deux reprises la mise en œuvre d’une expertise, estimant que le fonctionnement des deux parents devait être analysé. Une telle expertise a aussi été requise par la curatrice de représentation des enfants, qui la juge nécessaire avant d’envisager un retour des filles à la maison. De son côté, l’OPE avait aussi relevé en février 2024 la limitation des capacités maternelles, indiquant qu’elle était connue – raison pour laquelle les enfants étaient placés – et prise en considération dans l’exercice des relations personnelles. Quant au retour de X _________ et Y _________ chez leur mère, l’OPE s’est déclaré favorable pour autant que les capacités maternelles puissent être soutenues durablement par un réseau de professionnels.

Il existe ainsi de sérieux doutes quant aux compétences parentales de la mère et aux moyens qui permettraient de l’aider à assumer la prise en charge de ses enfants. Par conséquent, l’expertise mise en œuvre devra être étendue afin de répondre à ces interrogations.

4. Il reste à statuer sur les frais de la cause.

4.1 En procédure de recours, les frais de procédure, comprenant les frais de tribunal et les dépens, sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 34 OPEA ; art. 106 al. 1 CPC ; ATF 145 III 153 consid. 3.2.2). La partie qui succombe est celle dont les conclusions sont rejetées. En deuxième instance, le succès se mesure à l’aune de la modification obtenue du jugement de première instance. La partie succombante sera alors celle qui a fait recours ou appel à tort, respectivement celle au détriment de laquelle un appel ou un recours a été admis. Une partie qui a renoncé à se déterminer sur l’appel ou le recours et qui n’a pas pris de conclusions expresses peut également être considérée comme succombante (STOUDMANN, Petit commentaire du CPC, 2020, n. 12 ad art. 106 CPC ; TAPPY, Commentaire romand, 2019, n. 22 ad art. 106 CPC). Lorsqu’aucune des parties n’obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le tribunal dispose d’un large pouvoir d’appréciation et peut notamment tenir compte de l’importance de chaque conclusion dans le litige (arrêt du Tribunal fédéral 5A_140/2019 du 5 juillet 2019, consid. 5.1.1). Dans les litiges de droit de la famille en particulier, le tribunal peut s'écarter des règles générales de partage des frais prévues à l’art. 106 CPC et les répartir selon sa libre appréciation (art. 107 al. 1 let. c CPC).

4.2 En l’espèce, compte tenu de la difficulté ordinaire de la cause et de sa nature, l’émolument de justice, pour la présente décision, est arrêté à 500 fr. (art. 13 ss LTar). A cet émolument s’ajoutent les frais de représentation de l’enfant, qui font partie des frais de procédure (art. 95 al. 2 let. e CPC et art. 96 LACC applicable par analogie ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_281/2020 du 27 avril 2021 consid. 5). En procédure de recours, l’activité de la curatrice des enfants, laquelle n’a pas déposé de décompte de frais, a consisté essentiellement dans la prise de connaissance des écritures du recourant et l’envoi d’une détermination de six pages et d’une lettre. Partant, les frais de représentation, sont arrêtés à 1000 fr., TVA et débours inclus.

L’intimée ne s’est pas déterminée sur le recours et s’en est ainsi remise tacitement à justice. Le recours est partiellement admis sur la question de l’extension de l’expertise aux compétences parentales de l’intimée qui peut ainsi être considérée comme partie succombante à cet égard. Compte tenu également du caractère familial de la procédure qui concerne les enfants des parties, il se justifie de répartir les frais de seconde instance, qui s’élèvent à 1500 fr., par moitié entre les parents.

T _________ Z _________ obtient partiellement gain de cause et il a droit à une indemnité à ce titre. L’activité utile déployée par son avocate, évaluée en l’absence de décompte d’honoraires, a principalement consisté à prendre connaissance de la décision litigieuse, déposer un recours de 9 pages et une lettre, et s’entretenir avec son client. La cause ne présentait pas de difficultés particulières s’agissant des faits et des questions juridiques soulevées. Partant, ses pleins dépens sont arrêtés à 1400 fr., débours et TVA compris. Compte tenu de la répartition retenue ci-dessus, ils sont mis par moitié à charge