4A_696/2012

1.

Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF), rendue en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) et susceptible du recours en matière civile (art. 72 al. 1 LTF). Son auteur a pris part à l'instance précédente et succombé dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse excède le minimum légal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF); le mémoire de recours a été introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et il satisfait aux exigences légales (art. 42 al. 1 à 3 LTF).

Le recours est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal fédéral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas lié par l'argumentation des parties et il apprécie librement la portée juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soulève dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqué et motivé de façon détaillée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).

Le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constatés dans la décision attaquée (art. 105 al. 1 LTF); les allégations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le tribunal peut compléter ou rectifier même d'office les constatations de fait qui se révèlent manifestement inexactes, c'est-à-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou établies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autorisée à attaquer des constatations de fait ainsi irrégulières si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).

2.

Il est constant que les parties se sont liées par un contrat de mandat et que le défendeur s'est chargé à titre de mandataire de fournir un conseil médical puis de pratiquer une opération chirurgicale.

Selon l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable, envers le mandant, de la bonne et fidèle exécution du mandat. L'échec de la mission assumée n'est certes pas suffisant à engager sa responsabilité; il doit seulement réparer les conséquences d'actes ou d'omissions contraires à son devoir de diligence. En règle générale, l'étendue de ce devoir s'apprécie selon des critères objectifs; il s'agit de déterminer comment un mandataire consciencieux, placé dans la même situation, aurait agi en gérant l'affaire en cause; les exigences sont plus rigoureuses à l'égard du mandataire qui exerce son activité à titre professionnel et contre rémunération (ATF 115 II 62 consid. 3a; voir aussi ATF 127 III 328 consid. 3 p. 331).

Un médecin doit accomplir tous les actes qui, selon les règles de l'art médical, paraissent appropriés au but du traitement. Dans l'exécution de sa mission, le médecin doit mettre à disposition ses connaissances et ses capacités; il ne garantit cependant pas d'obtenir un résultat. Comme pour tout mandataire, l'étendue de son devoir doit être déterminée selon des critères objectifs. Les exigences dépendent des particularités de chaque cas, telles que la nature de l'intervention ou du traitement et les risques qu'ils comportent, la marge d'appréciation, le temps et les moyens disponibles, la formation et les capacités du praticien. Le médecin doit observer les règles de l'art médical, soit les principes établis par la science médicale, généralement reconnus et admis, communément suivis et appliqués dans sa profession. Savoir si le médecin a violé son devoir de diligence est une question de droit; établir s'il existe une règle professionnelle communément admise, quel était l'état du patient et comment l'acte médical s'est déroulé relèvent du fait (ATF 133 III 121 consid. 3.1 p. 124).

3.

Sur la base de l'expertise judiciaire, les autorités précédentes constatent que dans l'exécution de l'opération chirurgicale, le défendeur a pris toutes les précautions que l'on pouvait attendre de lui au regard des règles de l'art médical; ces autorités en déduisent qu'il n'a pas violé son devoir de diligence et qu'il n'a donc pas engagé sa responsabilité contractuelle.

Le demandeur tient leur raisonnement pour contraire à l'art. 398 al. 2 CO. Il affirme que « le simple respect des précautions préconisées ne saurait dispenser le médecin de son devoir de diligence dans l'exécution des gestes opératoires et de l'utilisation du matériel, ainsi que dans l'observation de ceux-ci, et de leurs conséquences ». Il souligne que l'expertise judiciaire n'indique pas la cause du déplacement de la broche de guidage.

Il est certain que dans un déroulement normal de l'opération concernée, la broche de guidage est censée conserver sa position aussi longtemps que le chirurgien ne la déplace pas volontairement. A bien comprendre l'argumentation du demandeur, le défendeur est responsable du déplacement effectivement survenu, incontrôlé et dommageable, parce que ce déplacement n'aurait pas dû se produire. Autrement dit, le défendeur était prétendument garant non seulement de l'observation des règles de l'art médical, mais encore du bon déroulement de l'opération, et il doit à ce titre répondre tant du cas fortuit que de la réalisation de risques encore inconnus de la science médicale. Cette approche extraordinairement sévère diverge de la jurisprudence ci-indiquée concernant la responsabilité du médecin ou, plus généralement, du mandataire, et elle ne mérite donc pas l'adhésion du Tribunal fédéral. Au contraire, ayant constaté en fait que le défendeur n'avait méconnu aucune des règles de l'art médical, les autorités précédentes ont à bon droit rejeté l'action fondée sur l'art. 398 al. 2 CO.

4.

Devant les autorités précédentes, le demandeur a réclamé sans succès une expertise judiciaire supplémentaire; il tenait celle de la doctoresse Jolles-Haeberli pour insuffisante parce que cette étude n'indique pas la cause du déplacement de la broche. Devant le Tribunal fédéral, il tient le refus de l'expertise supplémentaire pour contraire aux art. 8 CC et 9 Cst.

4.1

L'art. 8 CC répartit le fardeau de la preuve dans les contestations soumises au droit civil fédéral. A la partie chargée dudit fardeau, il confère le droit de prouver les faits concernés (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601/602), pour autant qu'ils soient juridiquement pertinents au regard du droit applicable à la cause, que la partie les ait régulièrement allégués selon le droit de procédure et que l'offre de preuve correspondante satisfasse, quant à la forme et au délai, aux exigences de ce droit (ATF 126 III 315 consid. 4a p. 317; 122 III 219 consid. 3c p. 223/224). Pour le surplus, cette disposition ne régit pas l'appréciation des preuves et elle n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appréciation anticipée des preuves déjà disponibles, refuser l'administration d'une preuve supplémentaire au motif qu'il la tient pour impropre à modifier sa conviction (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2 p. 375; 131 III 222 consid. 4.3 p. 226).

Selon la jurisprudence relative à l'art. 9 Cst., le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de son opinion que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par exemple lorsque le rapport d'expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère (ATF 101 IV 129 consid. 3a p. 130); le juge est même tenu de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547/548; 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345/346; 128 I 81 consid. 2 p. 86 in medio).

4.2

Dans sa mission initiale, la doctoresse Jolles-Haeberli devait notamment « dire si l'accident vasculaire [...] a été causé par une mauvaise utilisation des instruments au cours de l'opération ». Selon la réponse, « il n'est pas possible d'affirmer qu'il y ait eu une mauvaise utilisation des instruments ».

A ce stade, si le demandeur considérait cette réponse comme insuffisante et s'il souhaitait obtenir des précisions sur la cause du déplacement de la broche, il lui incombait de réclamer un complément d'expertise, ce qu'il a fait, et de proposer une question portant précisément sur la cause du déplacement. Il a apparemment omis de proposer cette question car il ne prétend pas s'être heurté à un refus du Tribunal de première instance.

Lors de l'expertise complémentaire, l'expert devait surtout décrire « l'échappée instrumentale » sur le plan médical puis dire si elle constituait une violation des règles de l'art. L'expert a répondu par la négative, en indiquant les précautions qui étaient nécessaires et que le défendeur avait effectivement prises.

Ainsi, l'expert a clairement répondu aux questions qui lui étaient soumises et ses réponses ne sont pas contestées par le demandeur. Elles ne sauraient être jugées douteuses sur des points essentiels simplement parce qu'elles demeurent muettes sur un point de fait qui n'était pas mentionné dans la mission d'expertise. Par suite, la Cour de justice a pu juger sans arbitraire que l'expertise et le complément d'expertise étaient concluants et suffisants au regard de l'art. 398 al. 2 CO et de la jurisprudence y relative. Dans son résultat au moins, la décision attaquée se révèle compatible avec les art. 8 CC et 9 Cst.; il n'est donc pas nécessaire d'entrer dans une discussion des motifs que la Cour expose à l'appui de sa décision (cf. ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).

5.

Le recours se révèle privé de fondement, ce qui conduit à son rejet. A titre de partie qui succombe, son auteur doit acquitter l'émolument à percevoir par le Tribunal fédéral. L'adverse partie n'a pas été invitée à répondre et il ne lui sera donc pas alloué de dépens.