5A_332/2016

1.

Interjeté dans le délai légal (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 687 consid. 1.2) qui confirme, en dernière instance cantonale et sur recours (art. 75 LTF), l'ouverture de la faillite du recourant (art. 72 al. 2 let. a LTF), le recours en matière civile est en principe recevable, indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF). Le failli, qui a succombé devant la juridiction précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.

Selon le recourant, en refusant de lui octroyer un délai supplémentaire d'un mois pour produire le document attestant le retrait par le créancier de la réquisition de faillite alors qu'il a fait cette requête immédiatement après la réception du pli simple du 7 mars 2016, l'autorité cantonale aurait violé son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) ainsi que le principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.) et fait preuve de formalisme excessif.

2.1

S'agissant de la pièce litigieuse, la Chambre civile a imparti au recourant, par ordonnance du 19 février 2016 notifiée par pli recommandé, un délai au 3 mars 2016 pour la produire. L'envoi postal n'a pas été retiré au terme du délai de garde. Le 11 mars 2016, après que l'ordonnance lui a été adressée sous pli simple le 7 mars 2016, le failli a sollicité l'octroi d'un délai supplémentaire d'un mois pour déposer le document requis.

Sur ce point, la Chambre civile a considéré que la notification par pli recommandé de l'ordonnance du 19 février 2016 était valablement intervenue au terme du délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, son destinataire devant s'attendre, à la suite de son recours, à recevoir la notification (art. 138 al. 3 let. a CPC).

Elle a ensuite jugé que l'une au moins des conditions de l'art. 174 al. 2 LP mises à l'annulation de l'ouverture de la faillite n'était pas réalisée, aucune quittance pour solde de l'Office ou lettre de retrait du créancier n'ayant été produite dans le délai imparti au 3 mars 2016, seule une demande de délai supplémentaire ayant été déposée après l'échéance du délai fixé.

2.2

2.2.1

Le recourant oppose d'abord à ces considérations que l'ordonnance du 19 février 2016 envoyée par pli recommandé ne lui a pas été valablement notifiée car il était absent de Genève. Ce faisant, il se méprend.

Ainsi que l'a relevé à juste titre l'autorité cantonale, cette notification est valablement intervenue. Il incombe en effet à celui qui se sait partie à une procédure et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes judiciaires de prendre, en cas d'absence, les dispositions pour que les communications du juge lui parviennent, ou a à tout le moins d'informer l'autorité de son absence (ATF 138 III 225 consid. 3.1; 134 V 49 consid. 4; 130 III 396 consid. 1.2.3). A défaut, il est réputé avoir eu, à l'échéance du délai de garde, connaissance du contenu des plis recommandés que le juge lui adresse (art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable en vertu du renvoi de l'art. 31 LP). Or, en l'espèce, le recourant, qui était partie à une procédure pendante (cf. ATF 134 V 49 consid. 4), ne prétend pas qu'il aurait pris des mesures tendant à ce que les envois postaux parvenant à son adresse lui soient transmis, ou qu'il aurait renseigné l'autorité sur le lieu où il pouvait être atteint, ou encore qu'il aurait désigné un représentant habilité à agir en son nom.

2.2.2

Autant qu'il semble par ailleurs reprocher à la Chambre civile de ne pas lui avoir simultanément adressé l'ordonnance litigieuse sous pli simple, il suffit de relever qu'il ne cite aucune disposition qui contraindrait l'autorité à procéder de la sorte (art. 42 al. 2 LTF).

2.2.3

C'est enfin en vain qu'il tente de tirer parti du fait que l'ordonnance du 19 février 2016 lui a été adressée par pli simple le 7 mars 2016, après l'échéance du délai pour déposer la pièce requise. Cette deuxième notification sous pli simple n'emportait pas d'effets juridiques (ATF 117 V 131 consid. 4a et les arrêts cités; 111 V 99 consid. 2b). De fait, la lettre accompagnant cet envoi indiquait expressément que celui-là était une simple information, la notification étant valablement intervenue par pli recommandé.

2.2.4

Cela étant, la Chambre civile n'a violé ni le droit d'être entendu du recourant ni le principe de la bonne foi et n'a pas fait preuve de formalisme excessif en considérant que l'ordonnance du 19 février 2016 impartissant un délai au 3 mars 2016 pour produire les pièces idoines avait été valablement notifiée, que, faute pour l'intéressé d'avoir produit dans ce délai une quittance pour solde ou lettre de retrait du créancier, l'une des conditions de l'annulation de l'ouverture de la faillite posées à l'art. 174 al. 2 LP n'était pas remplie et que, partant, le recours devait être rejeté et le prononcé de la faillite confirmé.

3.

Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à répondre au fond et s'en est remis à justice s'agissant de l'effet suspensif (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

L'effet suspensif ordonné en instance fédérale se rapporte uniquement à la force exécutoire, de sorte que la date de l'ouverture de la faillite du recourant demeure celle qu'a fixée l'autorité précédente, c'est-à- dire le 4 avril 2016 à 12h00 (arrêts 5A_442/2015 du 11 septembre 2015 consid. 7 et les références;5A_711/2012 du 17 décembre 2012 consid. 6).