5A_769/2020

1.

En l'espèce, il apparaît superflu de se prononcer sur les conditions de recevabilité du recours, ce procédé étant voué à l'insuccès. Il convient cependant de rappeler que la décision prise en vertu de l'art. 257 CPC ne porte pas sur des mesures provisionnelles (art. 98 LTF; ATF 138 III 728 consid. 3.2), en sorte que la cognition de la Cour de céans n'est pas restreinte à la violation des droits constitutionnels.

2.

2.1

En vertu de l'art. 257 al. 1 CPC, la procédure (sommaire) dans les cas clairs est ouverte à la double condition que l'état de fait ne soit pas litigieux ou soit susceptible d'être immédiatement prouvé (let. a) et que la situation juridique soit claire (let. b). Une telle procédure permet à la partie requérante d'obtenir rapidement une décision ayant l'autorité de chose jugée et la force exécutoire lorsque la situation de fait et de droit n'est pas équivoque (ATF 141 III 23 consid. 3.2 et les citations).

2.2

En l'espèce, l'autorité précédente a admis - contrairement au juge de première instance - que l' état de fait était " clair ": le recourant, en qualité de membre d'une association ( i.e. Ordre des avocats) dont une entité a rendu une décision à son encontre, conteste celle-ci devant la juridiction associative désignée à cet effet et, dans ce cadre, demande des informations au membre de ladite juridiction ( i.e. B.________), respectivement à l'association dont elle relève.

Avec le premier juge, les magistrats cantonaux ont en revanche estimé que la situation juridique n'était pas claire. L'intéressé a dirigé ses prétentions, d'une part, contre l'association dont il est membre et, d'autre part, contre un autre membre, " délégué " par cette association; or, si le fondement du procédé intenté contre l'association se déduit aisément, la légitimation passive du membre de celle-ci, pour sa part, ne " coule pas de source ". Pour le surplus, la requête ne comporte aucune norme juridique, mais s'appuie sur la " garantie du juge impartial "; si, dans une procédure judiciaire étatique, voire arbitrale (art. 353 ss CPC), pareille considération serait pertinente, son application à un processus institué dans les statuts d'une association ne s'impose pas de façon évidente, quoi qu'il en soit de l'éventuel droit aux renseignements du membre de l'association. A ce sujet, il convient de relever qu'il incombe à la partie qui entend obtenir la récusation du magistrat de rendre vraisemblables les faits qui motivent sa requête, avant que la personne concernée ne se prononce sur cette demande, qu'elle n'est pas elle-même appelée à trancher ( cf. art. 49 al. 1 et 2 et art. 50 al. 1 CPC). L'éventualité d'une reddition de compte dans cette configuration ne saute pas aux yeux, de sorte que la situation juridique n'a rien de clair.

2.3

Dans une écriture redondante et parfois difficilement intelligible, le recourant expose en substance que l'intimé n° 1 avait " évidemment " la légitimation passive et que la situation juridique était " claire " puisque l'obligation de donner des informations découle des principes généraux destinés à garantir " l'indépendance et l'impartialité " de l'autorité. Il se prévaut, pêle-mêle, des art. 6 CEDH, 9, 29 et 30 Cst., et 47 al. 1, 51, 53 et 57 CPC.

2.4

2.4.1

Quant à la " clarté " de la situation factuelle, la décision entreprise prête le flanc à la critique. En effet, la loi dit autre chose, à savoir que l'état de fait ne doit pas être " litigieux ", ce qui est le cas lorsqu'il n'est pas contesté par la partie adverse (ATF 144 III 462 consid. 3.1; 141 III 23 consid. 3.2). Or, il résulte des écritures de première instance figurant au dossier (art. 105 al. 2 LTF; réponse, p. 2 ss et 5; duplique, p. 2 ss) que l'intimé n° 1 a contredit de manière circonstanciée les allégations du recourant ( cf. sur cette exigence: BOHNET, in : Commentaire romand, CPC, 2e éd., 2019, n° 7 ad art. 257 CPC, avec les citations). Il s'ensuit que la requête pouvait être rejetée pour ce motif déjà, les conditions de l'art. 257 CPC étant cumulatives (parmi d'autres: DELABAYS, in : Petit commentaire CPC, 2021, n° 12 ad art. 257 CPC).

2.4.2

La situation juridique est claire lorsque l'application de la norme au cas concret s'impose de façon évidente au regard du texte légal ou sur la base d'une doctrine et d'une jurisprudence éprouvées (ATF 144 III 462 consid. 3.1 et les arrêts cités; pour plus de détails: SPICHTIN, Der Rechtsschutz in klaren Fällen nach Art. 257 ZPO, 2012, nos 94 ss, avec de nombreuses références). Même s'il faut concéder au recourant que certains motifs de l'autorité précédente sont discutables - en particulier au sujet de la " légitimation passive " de l'intimé n° 1 -, cette condition n'est pas remplie à un double titre:

L'étendue du droit d'être renseigné s'apprécie selon les circonstances de l'espèce et le but des informations requises; dans ce cadre, le juge procède à une pesée des intérêts entre celui du requérant à obtenir les renseignements et celui de l'autre partie à ne pas les lui fournir (arrêt 5A_918/2014 du 17 juin 2015 consid. 4.2.3 et les références). Or, une situation juridique n'est en règle générale pas claire lorsque l'application d'une norme implique l'exercice d'un certain pouvoir d'appréciation par le juge ou que celui-ci doit se prononcer en équité, en tenant compte des données concrètes de l'affaire (ATF 144 III 462 consid. 3.1; 141 III 23 consid. 3.2 et les citations). Cette conclusion s'impose d'autant plus ici que l'intimé n° 1 a opposé d'emblée en première instance ( réponse, p. 6-7) le secret professionnel de l'avocat (art. 13 LLCA) à la demande de renseignements.

Selon les constatations de la cour cantonale - qui ne sont pas remises en question -, le recourant n'a pas exposé le fondement juridique de sa prétention à l'obtention de renseignements (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Celle-ci peut tirer sa source du droit matériel ou de la procédure (art. 150 ss CPC), chaque prérogative étant soumise à ses propres règles (arrêt 5A_635/2013 du 28 juillet 2014 consid. 3.1 et les références); il incombe dès lors à l'intéressé de préciser le fondement de sa requête (arrêts 5A_169/2020 du 11 novembre 2020 consid. 1.3 et les citations;4A_125/2020 du 10 décembre 2020 consid. 1.7 [destiné à la publication]). Comme l'a relevé le premier juge, le principe iura novit curia (art. 57 CPC) n'impose pas au tribunal de procéder à une analyse " allant au-delà d'une situation qui s'impose d'elle-même ", laquelle n'est pas réalisée en l'occurrence.

Le recourant concède qu'il n'existe aucune " disposition spécifique " sur la récusation de la personne appelée à connaître d'un recours contre la décision de la Commission de discipline, sauf à se référer à l'art. 44 des Statuts de l'Ordre des avocats, qui renvoie à l'art. 47 al. 1 CPC pour les motifs de récusation d'un membre du Conseil ou de la Commission de discipline; c'est pourquoi il se prévaut du principe " clair et incontesté du juge impartial ". Cette argumentation ne saurait être suivie. Le présent litige ne porte aucunement sur la récusation de l'intimé n° 1, mais sur l'existence d'une prétention juridique claire à l'obtention d'informations au sujet des rapports professionnels qu'il entretient avec Me C.________. Certes, la démarche du recourant anticipe une demande de récusation de l'intimé n° 1; comme le relève l'autorité précédente, il lui suffisait alors de présenter une requête ad hoc, fondée sur l'apparence de prévention résultant de la défense que l'intéressé a assumée avec Me C.________ ( cf. supra, let. A), sauf à pervertir les règles sur le fardeau de la preuve du motif de récusation.

3.

Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens aux intimés, qui n'ont pas été invités à répondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).