7B_172/2025

1.

Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 150 IV 103 consid. 1).

1.1

L'arrêt attaqué - rendu par une autorité statuant en tant qu'instance cantonale unique (cf. art. 80 al. 2 in fine LTF, 59 al. 1 let. b et 380 CPP) - constitue une décision incidente notifié séparément. Il porte sur une requête de récusation déposée dans le cadre d'une procédure pénale et peut donc en principe faire l'objet d'un recours en matière pénale immédiat au Tribunal fédéral (cf. art. 78 ss et 92 LTF; ATF 144 IV 90 consid. 1.1). Les recourants, parties plaignantes dont la requête de récusation a été rejetée, ont un intérêt juridique à obtenir l'annulation ou la modification de l'arrêt attaqué. La qualité pour recourir doit par conséquent leur être reconnue (cf. art. 81 al. 1 let. a et b LTF; arrêts 7B_53/2025 du 12 juin 2025 consid. 1;7B_162/2025 du 5 juin 2025 consid. 1.2).

1.2

L'objet du litige concerne une requête de récusation et il n'y a dès lors pas lieu d'examiner les griefs qui tendent à démontrer la commission des infractions dénoncées - dont l'établissement de faux relevés de compte bancaire -, l'éventuelle participation de tiers à celles-ci, les mesures prétendument nécessaires pour ce faire ou le défaut de qualité de partie de la banque G.________ AG (cf. notamment p. 6 s., 8, 11 s. du recours et p. 3 ss des observations du 8 avril 2025). Pour ce même motif, il ne saurait être reproché à l'autorité précédente de n'avoir pas rappelé l'intégralité du contenu de son arrêt ACPR_4 du 15 mars 2023.

1.3

Pour le surplus, le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (cf. art. 42 al. 2 LTF), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière dans la mesure précitée.

2.

2.1

Les recourants reprochent à l'autorité précédente d'avoir rejeté dans la mesure de sa recevabilité leur requête de récusation. Ils lui font notamment grief d'avoir considéré que le motif de récusation en lien avec le revirement du Procureur intimé s'agissant de l'audition d'un employé du service informatique de la banque avait été invoqué tardivement. À l'appui de leurs différents arguments, ils se plaignent en particulier d'un établissement arbitraire des faits.

2.2

2.2.1

L'art. 56 let. f CPP a la portée d'une clause générale recouvrant tous les motifs de récusation non expressément prévus aux lettres a à e de cette disposition. Cette clause correspond à la garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH (ATF 148 IV 137 consid. 2.2; 143 IV 69 consid. 3.2). Elle concrétise aussi les droits déduits de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'équité du procès et assure au justiciable cette protection lorsque d'autres autorités ou organes que des tribunaux sont concernés (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2; arrêts 7B_212/2023 du 27 juin 2025 consid. 3.3.1;7B_511/2024 du 10 juin 2025 consid. 3.3). Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du magistrat est établie, car une disposition interne de sa part ne peut guère être prouvée. Il suffit ainsi que ces circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat (ATF 148 IV 137 consid. 2.2 et les arrêts cités; arrêt 7B_212/2023 du 27 juin 2025 consid. 3.3.1). L'impartialité subjective d'un magistrat se présume jusqu'à preuve du contraire (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1; arrêt 7B_53/2025 du 12 juin 2025 consid. 3.2 et l'arrêt cité).

Des décisions ou des actes de procédure qui se révèlent par la suite erronés ne fondent pas en soi une apparence objective de prévention; seules des erreurs particulièrement lourdes ou répétées, constitutives de violations graves des devoirs du magistrat, se produisant itérativement au détriment d'une même partie, peuvent fonder une suspicion de partialité, pour autant que les circonstances dénotent que le juge est prévenu ou justifient à tout le moins objectivement l'apparence de prévention. En effet, la fonction judiciaire oblige à se déterminer rapidement sur des éléments souvent contestés et délicats. Il appartient en outre aux juridictions de recours normalement compétentes de constater et de redresser les erreurs éventuellement commises dans ce cadre. La procédure de récusation n'a donc pas pour objet de permettre aux parties de contester la manière dont est menée l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions incidentes prises notamment par la direction de la procédure (ATF 143 IV 69 consid. 3.2; arrêt 7B_53/2025 du 12 juin 2025 consid. 3.2).

2.2.2

Selon l'art. 61 let. a CPP, le ministère public est l'autorité investie de la direction de la procédure jusqu'à la mise en accusation. À ce titre, il doit veiller au bon déroulement et à la légalité de la procédure (art. 62 al. 1 CPP). Durant l'instruction, il doit établir, d'office et avec un soin égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP); il doit statuer sur les réquisitions de preuves et peut rendre des décisions quant à la suite de la procédure (classement ou mise en accusation), voire rendre une ordonnance pénale pour laquelle il assume une fonction juridictionnelle. Dans ce cadre, le ministère public est tenu à une certaine impartialité même s'il peut être amené, provisoirement du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard du prévenu ou à faire état de ses convictions à un moment donné de l'enquête. Tout en disposant, dans le cadre de ses investigations, d'une certaine liberté, le magistrat reste tenu à un devoir de réserve. Il doit s'abstenir de tout procédé déloyal, instruire tant à charge qu'à décharge et ne point avantager une partie au détriment d'une autre (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2; 138 IV 142 consid. 2.2.1; arrêt 7B_864/2024 du 30 janvier 2025 consid. 3.2.2).

2.2.3

Selon l'art. 58 al. 1 CPP, la récusation doit être demandée sans délai, dès que la partie a connaissance du motif de récusation, c'est-à-dire dans les six ou sept jours qui suivent la connaissance de la cause de récusation, sous peine de déchéance (ATF 143 V 66 consid. 4.3; 140 I 271 consid. 8.4.3). Les réquisits temporels de l'art. 58 al. 1 CPP ne sont ainsi pas satisfaits lorsque la demande de récusation est déposée trois mois, deux mois, deux à trois semaines ou vingt jours après que son auteur a pris connaissance du motif de récusation. Il incombe à la partie qui se prévaut d'un motif de récusation de rendre vraisemblable qu'elle a agi en temps utile (arrêts 7B_1407/2024 du 16 juin 2025 consid. 2.2.1;7B_247/2025 du 2 juin 2025 consid. 2.3.3 et les arrêts cités).

Lorsque seule l'accumulation de plusieurs incidents fonde l'apparence d'une prévention, il doit être tenu compte, dans l'examen de l'éventuel caractère tardif d'une requête de récusation, du fait que le requérant puisse réagir à la hâte et doive, le cas échéant, attendre afin d'éviter le risque que sa requête soit rejetée. Il doit ainsi être possible, en lien avec des circonstances nouvellement découvertes, de faire valoir des faits déjà connus si seule une appréciation globale permettait d'admettre un motif de récusation, bien qu'en considération de chaque incident pris individuellement, la requête n'eût pas été justifiée. Si plusieurs occurrences fondent seulement ensemble un motif de récusation, celle-ci peut être demandée lorsque, de l'avis de l'intéressé, la dernière de ces occurrences est la "goutte d'eau qui fait déborder le vase". Dans un tel cas, l'examen des événements passés, dans le cadre d'une appréciation globale, n'est admis que pour autant que la dernière occurrence constitue en elle-même un motif de récusation ou à tout le moins un indice en faveur d'une apparence de prévention (arrêts 7B_1407/2024 du 16 juin 2025 consid. 2.2.2;7B_247/2025 du 2 juin 2025 consid. 2.3.3 et les arrêts cités).

Cependant, même s'il est admis que la partie qui demande la récusation d'un magistrat puisse se prévaloir, au moment d'invoquer une suspicion de prévention, d'une appréciation globale des erreurs qui auraient été commises en cours de procédure, il ne saurait pour autant être toléré qu'une répétition durable de l'accusation de partialité apparaisse comme un moyen de pression sur le magistrat pour l'amener progressivement à se conformer aux seules vues de la partie (arrêts 7B_1407/2024 du 16 juin 2025 consid. 2.2.2;7B_832/2024 du 31 décembre 2024 consid. 3.2.4;7B_598/2024 du 5 novembre 2024 consid. 6.2.4 et les arrêts cités). Il a ainsi été jugé que l'exigence temporelle ressortant de l'art. 58 al. 1 CPP exclut qu'après avoir constitué une sorte de "dossier privé" au sujet d'erreurs de procédure commises au fil du temps par le magistrat en cause, la partie puisse choisir librement le moment où la demande de récusation est formée. Il est en effet contraire aux règles de la bonne foi de garder en réserve le moyen tiré d'une suspicion de prévention pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue défavorable ou lorsque l'intéressé se serait rendu compte que l'instruction ne suivait pas le cours désiré (arrêts 7B_1407/2024 du 16 juin 2025 consid. 2.2.2;7B_260/2023 du 20 janvier 2025 consid. 6.2.2;1B_163/2022 du 27 février 2023 consid. 3.1 et les arrêts cités dont ATF 143 V 66 consid. 4.3 et 139 III 120 consid. 3.2.1).

2.2.4

Le recours en matière pénale peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 148 II 73 consid. 8.3.1 et les arrêts cités; arrêt 7B_113/2023 du 24 avril 2025 consid. 2 et les arrêts cités).

2.3

2.3.1

La Chambre pénale de recours a retenu que les échanges entre les parties à propos d'une audition d'un employé du service de la banque étaient tous intervenus au printemps 2024; le 28 mai 2024, le Procureur intimé avait ainsi communiqué sa décision de renoncer à ladite audition; le 30 août 2024, les recourants s'en étaient offusqués, réitérant la nécessité d'une telle audition. Selon la cour cantonale, les recourants n'avaient dès lors pas agi "sans délai" en soulevant ce motif de récusation le 5 décembre 2024 (cf. consid. 2.2 p. 6 de l'arrêt attaqué).

2.3.2

Ce raisonnement - qui suffit pour exclure un déni de justice (cf. p. 10 du recours) - ne prête pas le flanc à la critique. Il s'impose d'ailleurs indépendamment d'une éventuelle distinction des deux motifs invoqués - telle qu'opérée par la cour cantonale - ou de leur prise en compte en tant que démonstration de la volonté alléguée du Procureur intimé de ne pas se conformer aux injonctions reçues des autorités de recours (cf. notamment p. 15 du recours).

En effet, ledit reproche était connu à tout le moins depuis le 30 août 2024, invoqué alors en lien avec le refus d'entendre un employé de la banque : dans ce courrier, les recourants soutenaient déjà que le refus de procéder à cette audition - qui leur avait été communiqué le 28 mai 2024 - se heurtait "frontalement" aux arrêts annulant le classement (cf. let. B.o p. 5 de l'arrêt attaqué). Ce grief a en outre été réitéré dans le courrier du 15 novembre 2024 dans le cadre de l'opposition des recourants à la participation de la banque G.________ AG à la procédure : le mandataire des recourants "avertissait [le Procureur intimé] que [ses] clients tire[raient] toutes les conséquences d'un refus du Ministère public de mettre en oeuvre des arrêts rendus tant par le Tribunal fédéral le 12 janvier 2023 que par la [Chambre pénale de recours] le 15 mars 2023" (cf. p. 17 du recours; voir également let. B.r p. 5 de l'arrêt attaqué). Indépendamment de savoir si, par ce biais, les recourants entendaient influencer le cours de la procédure, la teneur de ce dernier courrier permet d'établir que la prétendue volonté du Procureur intimé de ne pas instruire ou de ne pas se soumettre aux injonctions données en 2023 (cf. les arrêts de renvoi 6B_1480/2021 du 12 janvier 2023 et ACPR_4 du 15 mars 2023) était connue des recourants à cette date, soit le 15 novembre 2024, que ladite volonté résulte du refus formel d'entendre une personne, de saisir un ordinateur ou de statuer sur la qualité de partie plaignante de la banque G.________ AG.

Si les recourants entendaient obtenir la récusation du Procureur intimé pour ce motif (refus d'instruire), il leur appartenait d'agir immédiatement. Ils ont cependant choisi de ne pas procéder, tout en se réservant expressément la possibilité de le faire ultérieurement, et ne l'ont fait qu'à la réception d'une nouvelle décision qui ne correspondait pas à leurs aspirations. Eu égard au principe de la bonne foi en procédure, cette façon de procéder n'appelle aucune protection. En raison de ce même principe, le fait de pouvoir, le cas échéant, réitérer des réquisitions de preuve (cf. l'utilisation de la formule "à ce stade" dont se prévalent les recourants en lien avec la décision du Procureur intimé du 28 mai 2024 [voir en particulier p. 8 s. du recours]) ne saurait non plus constituer un moyen pour les parties d'obtenir des éléments - par le biais de décisions qui pourraient être défavorables - afin d'étayer une future requête de récusation, notamment quand les circonstances ne paraissent pas avoir fondamentalement évolué depuis un précédent prononcé.

2.3.3

En tout état de cause, les recourants ne développent aucune argumentation conforme à leurs obligations en matière de motivation (cf. art. 42 al. 2 LTF) visant à établir l'inaction du Procureur intimé depuis 2023, puisqu'à cet égard, ils se réfèrent essentiellement à des décisions en matière de récusation rendues antérieurement (cf. les arrêts 1B_256/2020 du 17 novembre 2020 en lien avec l'instruction effectuée en 2019 [consid. 3.3; p. 12 du recours] et ACPR_6 du 19 juillet 2021, lequel relevait l'absence de développement significatif depuis l'ouverture des procédures il y avait plus de quatre ans [consid. 2.4]) et ne concernant dès lors pas la période qui suit les arrêts de renvois 6B_1480/2021 du 12 janvier 2023 et ACPR_4 du 15 mars 2023.

Il ressort en outre de l'arrêt attaqué que des audiences ont été tenues entre septembre 2023 et mai 2024 (cf. let. B.n p. 4 et consid. 3.3 p. 8); par ailleurs, entre avril et août 2024, des échanges d'écritures ont eu lieu entre le Procureur intimé, la banque D.________ AG et les recourants en lien avec la demande du premier auprès de la deuxième visant à obtenir le nom d'un employé du service informatique (cf. let. B.o p. 4 s. et consid. 3.3 p. 8); enfin, dès mai 2024, la question de la participation de la banque G.________ AG vu la fusion par absorption de la banque D.________ AG s'est posée et a engendré un nouvel échange d'écritures (cf. let. B.p et q p. 5 et consid. 3.3 p. 8). Le seul fait que le Procureur intimé ait donné des suites différentes à celles espérées par les recourants aux deux dernières problématiques précitées ne permet pas d'apporter la démonstration d'une volonté de ne pas instruire ou d'une apparence de prévention.

Comme l'a également relevé l'autorité précédente, cette appréciation s'impose d'autant plus que la "goutte d'eau" dont se prévaudraient les recourants serait le refus de statuer sur la question de la qualité de partie plaignante de la banque G.________ AG. Or, vu la date des arrêts de renvoi, ladite question ne se posait pas au moment où les autorités alors saisies ont statué et une injonction de procéder à ce propos ne saurait donc en découler (cf. consid. 3.3 p. 8 de l'arrêt attaqué). Les recourants ne prétendent d'ailleurs pas avoir déposé un recours contre ce prononcé, voie qu'ils ont pourtant su utiliser, parfois avec succès, pour défendre leurs intérêts. Ils ne remettent pas non plus en cause l'existence, au 27 novembre 2024, de procédures pendantes devant le Tribunal fédéral et la Chambre pénale de recours portant sur des questions similaires ou très proches (cf. let. B.q p. 5 de l'arrêt attaqué), ce qui permet aussi de considérer que la décision de ne pas statuer à ce stade de l'instruction sur la qualité de partie de la banque G.________ AG ne saurait dans de telles circonstances constituer une grave erreur de procédure susceptible de démontrer une apparence de prévention de la part du Procureur intimé.

3.

Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.

Les recourants, qui succombent, supporteront les frais judiciaires, solidairement entre eux (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 68 al. 3 LTF).