9C_898/2007

1.

En tant qu'il renvoie la cause à l'office AI pour qu'il entre en matière sur la nouvelle demande et qu'il examine s'il y a effectivement eu changement de circonstances propre à ouvrir droit à des prestations de l'assurance-invalidité, le jugement entrepris constitue une décision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481 [9C_15/2007]). Le recours contre une telle décision n'est recevable que si elle peut causer un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Si le recours n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas été utilisé, la décision incidente peut être attaquée par un recours contre la décision finale dans la mesure où elle influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF).

1.1

Un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF est un dommage de nature juridique qui ne peut pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (ATF 133 V 645 consid. 2.1 p. 647 et les références). En revanche, un dommage de pur fait, comme la prolongation de la procédure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas considéré comme irréparable (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59 et les arrêts cités). Un jugement cantonal de renvoi pour instruction complémentaire et nouvelle décision ne cause un dommage irréparable à l'administration que dans la mesure où il comporte des instructions sur la manière dont elle devra trancher certains aspects du rapport litigieux, restreignant ainsi de manière importante sa latitude de jugement, si bien qu'elle ne peut plus s'en écarter (ATF 133 V 477 consid. 5.2 p. 483).

1.2

L'ouverture du recours, prévue pour des motifs d'économie de procédure (art. 93 al. 1 let. b LTF), contre une décision incidente constitue une exception et doit être interprétée de manière restrictive, d'autant plus que les parties ne subissent aucun préjudice lorsqu'elles n'attaquent pas immédiatement de telles décisions, qu'elles peuvent contester en même temps que la décision finale (art. 93 al. 3 LTF). Le Tribunal fédéral examine librement le point de savoir si l'admission du recours permettrait d'éviter une procédure d'administration des preuves longue et coûteuse. En particulier, le Tribunal fédéral a précisé que le renvoi de la cause à l'office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision ne se confondait en principe pas avec une procédure probatoire prenant un temps considérable et exigeant des frais importants (arrêt 9C_446/2007 du 5 décembre 2007, consid. 3 et les arrêts cités).

2.

Les premiers juges ont constaté que le docteur R.________, dans sa lettre du 28 avril 2006, faisait clairement état d'une aggravation de l'état de santé de la patiente. Ils ont retenu que cette aggravation était susceptible d'influencer le droit aux prestations de l'intimée, dès lors que l'ensemble des éléments mentionnés par ce médecin (humeur déprimée, perte d'intérêt et de plaisir, diminution de l'énergie et fatigabilité accrue, perte de confiance et d'estime de soi, altération de la capacité à penser et à se concentrer, perturbation du sommeil, incapacité à faire face aux responsabilités habituelles, ralentissement psychomoteur, complaintes physiques multiples et variables) étaient suffisants pour admettre qu'elle avait rendu plausible une aggravation de sa santé psychique susceptible d'influer sur son droit aux prestations. Ils ont renvoyé la cause à l'office AI pour qu'il entre en matière sur la nouvelle demande et qu'il examine s'il y avait effectivement eu changement de circonstances propre à ouvrir droit à des prestations de l'assurance-invalidité.

2.1

Le recourant n'invoque aucun préjudice irréparable. Il fait valoir que seulement deux mois s'étaient écoulés entre la décision sur opposition du 16 février 2006 et la nouvelle demande et que l'office AI était donc fondé à se montrer particulièrement sévère quant au caractère plausible d'une aggravation éventuelle de l'état de santé de l'assurée.

La condition du préjudice irréparable prévue à l'art. 93 al. 1 let. a LTF n'est toutefois pas remplie. En effet, le renvoi de la cause à l'office AI pour qu'il entre en matière sur la nouvelle demande et examine si l'aggravation rendue plausible de la santé psychique de l'intimée était propre à ouvrir droit à des prestations de l'assurance-invalidité ne restreint pas la latitude de jugement du recourant en ce qui concerne l'existence effective d'une telle aggravation ou l'incidence de celle-ci sur la capacité de travail de l'assurée et l'exigibilité et sur l'évaluation de son invalidité.

2.2

En ce qui concerne la deuxième éventualité prévue à l'art. 93 al. 1 let. b LTF, on ne voit pas que l'examen de l'incidence de l'aggravation de la santé psychique sur la capacité de travail et de gain de l'intimée puisse entraîner une procédure longue et coûteuse (par exemple arrêt 9C_469/2007 du 5 mars 2008).

2.3

Il résulte de ce qui précède que les conclusions du recourant visant à annuler le renvoi de la cause sont irrecevables.

3.

Les conclusions du recourant visent également à annuler le ch. 4 du dispositif du jugement attaqué, relatif aux frais de l'instance cantonale.

3.1

En tant qu'il fixe et répartit les frais de l'instance cantonale (ch. 4 du dispositif), le jugement de renvoi attaqué constitue également une décision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 645 consid. 2.1 p. 647 [9C_352/2007]). En l'espèce, il y a lieu de nier la condition du dommage irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF; supra, consid. 1.1) déjà dans la mesure où le Tribunal fédéral ne peut pas se prononcer sur la répartition des frais sans examiner à titre préjudiciel le bien-fondé du renvoi, ce qui n'est pas admissible (ATF 133 V 645 consid. 2.1 p. 647 et les arrêts cités). Quant à la seconde éventualité (art. 93 al. 1 let. b LTF; supra, consid. 1.2), elle n'entre pas en ligne de compte, puisqu'un arrêt du Tribunal fédéral sur la répartition des frais en instance cantonale ne conduirait pas à une décision finale sur le fond.

3.2

Il s'ensuit que les conclusions du recourant portant sur l'annulation du ch. 4 du dispositif du jugement attaqué relatif aux frais de l'instance cantonale sont également irrecevables. La décision de la juridiction de première instance sur la fixation et la répartition des frais de la procédure cantonale dans le jugement de renvoi pourra être attaquée par un recours dirigé contre la décision finale (art. 93 al. 3 LTF; voir aussi ATF 133 V 645 consid. 2.2 p. 648 in fine).

4.

Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Le dépôt du recours par l'office AI n'a pas occasionné de frais à l'intimée, car elle n'a pas été invitée à répondre.