AS 2004 3983
Accord européen du 15 novembre 1975 sur les grandes routes de trafic international (AGR) (avec annexes)
Accord européen du 15 novembre 1975 sur les grandes routes de trafic international (AGR) (avec annexes)
RS 0.725.11; RO 1988 1834
A
Amendements1 concernant les Annexes I et II de l’Accord
I
Amendements concernant l’annexe I proposés par l’Allemagne et l’Autriche Adoptés lors de la 89e session tenue à Genève du 30 octobre au 1er novembre 1995 Entrés en vigueur le 25 octobre 1996
II
Amendements concernant l’annexe I et II proposés par diverses Parties contractantes Adoptés lors de la 90e session tenue à Genève du 21 au 23 octobre 1996 Entrés en vigueur le 15 janvier 1998
III
Amendements concernant l’annexe I examinés par le Groupe de travail des transports routiers de la Commission économique pour l’Europe (CEE) Adoptés lors de la 92e session tenue à Genève du 19 au 21 octobre 1998 Entrés en vigueur le 27 avril 2000
1 Le texte de ces amendements n’est pas publié au Recueil officiel des lois fédérales. La version originale française des amendements peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des routes, Service juridique et économique, 3003 Berne. Il n’existe pas de traduction allemande ou italienne (voir RO 1992 811 et 1996 881).
2004-1546 3983
Grandes routes de trafic international. Accord européen RO 2004
IV
Amendements concernant l’annexe I examinés par le Groupe de travail des transports routiers de la Commission économique pour l’Europe (CEE) Adoptés lors de la 93e session tenue à Genève du 19 au 21 octobre 1999 Entrés en vigueur le 20 octobre 2000
V
Amendements concernant l’annexe I examinés par le Groupe de travail des transports routiers de la Commission économique pour l’Europe (CEE) Adoptés lors de la 94e session tenue à Genève du 14 au 16 novembre 2000 Entrés en vigueur le 4 décembre 2001
VI
Amendements concernant l’annexe I examinés par le Groupe de travail des transports routiers de la Commission économique pour l’Europe (CEE) Adoptés lors de la 95e session tenue à Genève du 16 au 19 octobre 2001 Entrés en vigueur le 29 août 2002
VII
Amendements concernant l’annexe I examinés par le Groupe de travail des transports routiers de la Commission économique pour l’Europe (CEE) Adoptés lors de la 96e session tenue à Genève du 7 au 10 octobre 2002 Entrés en vigueur le 24 novembre 2003
Grandes routes de trafic international. Accord européen RO 2004
B Champ d’application de l’accord le 4 août 2004, complément2 Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion Déclaration de succession (S)
Azerbaïdjan 16 août 1996 A 14 novembre 1996 Croatie 2 février 1994 S 8 octobre 1991 Lettonie 12 juin 1997 A 10 septembre 1997 Macédoine 20 décembre 1999 S 17 novembre 1991 Pologne3 9 novembre 1984 7 février 1985 Serbie-et-Monténégro 12 mars 2001 S 27 avril 1992
2 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1988 1868, 1991 2216,
1992 813 et 1996 882.
3 Publication afin de mentionner le retrait totale des réserves de cet Etat.
Grandes routes de trafic international. Accord européen RO 2004