AS 2011 2595

Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

du 30 mai 2011

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)¹, arrête:

Art. 1 Substances soumises à contrôle 1 Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotro- pes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)². 2 Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et

7 LStup:

a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6; b. les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a; c. les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b; d. les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.

3 Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l’art. 2a LStup:

a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8; b. les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l’annexe 7; c. les sels des stéréoisomères visés à la let. b; d. les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c. 4 Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partielle- ment aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l’exception s’applique également à ses composés. L’exception s’applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu’elles ne contiennent pas d’autres substances soumises à contrôle. 5 Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.

RS 812.121.11

2010-1220 2595

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Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle 1 Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5. 2 Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l’annexe 6. 3 Le tableau f contenant les précurseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l’annexe 7. 4 Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l’annexe 8.

Art. 3 Paille de pavot La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n’est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu’avec l’autorisation de l’institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n’est pas soumise à autorisation.

Art. 4 Graines de chanvre Les graines de chanvre visées à l’annexe 4 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés3 et dans le catalogue commun des variétés de l’Union européenne4 sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.

Art. 5 Précurseurs

1 Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l’annexe 7.

2 Quiconque utilise moins de 10 g d’un précurseur par année civile, hormis l’acide lysergique, n’est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l’autorisation. 3 Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précur- seurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.

Art. 6 Adjuvants chimiques 1 Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l’annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations. 2 Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l’exportation requiert une autorisa- tion de l’institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l’exportateur.

3 RS 916.151.6 4 Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1

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Art. 7 Actualisation des tableaux L’institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l’évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d’adaptation.

Art. 8 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2011.

30 mai 2011 Département fédéral de l’intérieur: Didier Burkhalter

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Annexe 1 (art. 2, al. 1)

Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d

Désignation GTIN Tableau

acétorphine 7611746000006 a acétyldihydrocodéine 7611746001003 a acétylméthadol [()-isomère] 7611746002000 a acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006 a acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 a L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel. L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle. acide lysergide, diéthylamide de l’ d voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) alfentanil 7611746003007 a allobarbital 7611746164005 b allylprodine 7611746004004 a alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001 a alphaméprodine 7611746006008 a alphaméthadol 7611746007005 a alphaprodine [()-isomère; cis] 7611746008002 a alprazolam 7611746165002 b amfépramone 7611746167006 b amineptine 7611746250005 a 3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007 d 2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane 7611746133001 d voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline 7611746999379 d voir sous 4-méthylaminorex 2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008 d aminorex 7611746225003 b amobarbital 7611746166009 b

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Désignation GTIN Tableau

amphétamine [()-isomère] 7611746118008 a aniléridine 7611746009009 a barbéxaclone voir sous phénobarbital 7611746168010 b (-)-propylhéxédrine (1:1) barbital 7611746168003 b benzéthidine 7611746010005 a 1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1- 7611746990970 d yl)pentan-1-on voir sous 3,4- méthylènedioxypyrovalérone benzphétamine 7611746169000 b benzylmorphine 7611746011002 a benzylpipérazine 7611746269007 a bétacétylméthadol 7611746012009 a bétaméprodine 7611746013006 a bétaméthadol 7611746014003 a bétaprodine 7611746015000 a bézitramide 7611746016007 a brolamfétamine 7611746137009 d voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine bromazépam 7611746170006 b 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009 d (DOB) [(±)-isomère] 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002 d brotizolam 7611746226000 b buprénorphine 7611746017004 a butalbital 7611746171003 b butobarbital 7611746239000 b 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901 d butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4- 7611746990994 d méthylènedioxyphényl)butan-1-one camazépam 7611746172000 b cannabis 7611746999522 d Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre pré- sentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une

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Désignation GTIN Tableau

teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270 d cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007 b cathinone 7611746134008 d 2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d cétobémidone 7611746058007 a champignons hallucinogènes des genres conocybe, 7611746370000 d panaeolus, psilocybe et stropharia chanvre voir sous cannabis d chanvre, boutures 7611746999522 d pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515 d chanvre, graines 7611746999522 d pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485 d chanvre, résine (haschich) 7611746999508 d chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492 d chlordiazépoxide 7611746174004 b 1-(2-chlorphényl)pipérazine 7611746991045 d voir sous o-chlorphényl-pipérazine 1-(3-chlorphényl)pipérazine 7611746991038 d voir sous m-chlorphényl-pipérazine 1-(4-chlorphényl)pipérazine 7611746991021 d voir sous p-chlorphényl-pipérazine m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038 d o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045 d p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021 d 2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d clobazam 7611746175001 b clonazépam 7611746176008 b clonitazène 7611746019008 a clorazépate 7611746224006 b

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Désignation GTIN Tableau

clotiazépam 7611746177005 b cloxazolam 7611746178002 b coca, feuilles de 7611746999478 a coca, extraits 7611746999461 a A l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgo- ninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. cocaïne 7611746021001 a coca, teintures de 7611746999454 a codéine (sous réserve des dispositions applicables 7611746022008 a aux préparations contenant de la codéine) Les préparations qui contiennent de la codéine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médica- ments5). codéine-N-oxide 7611746023005 a codoxime 7611746024002 a conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2- 7611746990963 d hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)- 7611746990956 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)- 7611746990949 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)- 7611746990932 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038 d o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045 d p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021 d

5 RS 812.212.21

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Désignation GTIN Tableau

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine cyclobarbital 7611746179009 b délorazépam 7611746180005 b désomorphine 7611746025009 a DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005 d dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005 a dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005 a dextromoramide 7611746026006 a dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions 7611746027003 a applicables aux préparations contenant du dextropro- poxyphène) Les préparations qui contiennent du dextropropoxy- c phène sont soustraites partiellement au contrôle lors- qu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou subs- tances psychotropes. L’institut attribue à ces prépara- tions l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001 d diamorphine voir sous héroïne 7611746050001 d diampromide 7611746029007 a diazépam 7611746181002 b didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline- 7611746143000 d carboxamide-8 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 7611746143000 d 3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole 7611746135005 d voir sous N,N-diéthyltryptamine N,N-diéthyllysergamide 7611746143000 d voir sous diéthylamide de l’acide lysergique diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006 b

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Désignation GTIN Tableau

diéthylthiambutène 7611746312000 a N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005 d difénoxine (sous réserve des dispositions applicables 7611746031000 a aux préparations contenant de la difénoxine) Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applica- 7611746032007 a bles aux préparations contenant de la dihydrocodéine) Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité de dihydro- codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008 a dihydroétorphine 7611746260004 a dihydromorphine 7611746033004 a dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002 a diménoxadol 7611746034001 a dimépheptanol 7611746035008 a 2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002 d 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d (DOET) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023 d 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001 d (DOM, STP) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013 d

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Désignation GTIN Tableau

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone 7611746064008 a voir sous méthadone 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole 7611746297000 d voir sous N,N-diméthyltryptamine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol 7611746151005 d voir sous psilocine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène 7611746152002 d phosphate voir sous psilocybine 5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990963 d phénol voir sous CP 47,497 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990963 d cyclohexanol voir sous CP 47,497 diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d 5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990956 d phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990956 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990932 d phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990932 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990949 d phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990949 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues diméthylthiambutène 7611746030003 a N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000 d dioxaphétylbutyrate 7611746037002 a diphénoxylate 7611746038009 a dipipanone 7611746039006 a DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002 d DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000 d DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009 d DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d

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Désignation GTIN Tableau

DOM (STP) 7611746133001 d voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine dronabinol 7611746155010 d voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol drotébanol 7611746040002 a ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transfor- 7611746041009 a mables en ecgonine et cocaïne éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001 d estazolam 7611746182009 b éthchlorvynol 7611746183006 b éthinamate 7611746184003 b N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007 b éthyl-loflazépate 7611746185000 b N-éthyl-MDA 7611746132004 d voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746132004 d (MDE, MDEA) [(±)-isomère] alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine (MBDB) éthylméthylthiambutène 7611746042006 a éthylmorphine (sous réserve des dispositions applica- 7611746043003 a bles aux préparations contenant de l’éthylmorphine) Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmor- phine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du

17 oct. 2001 sur les médicaments).

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine 7611746140009 d voir sous éticyclidine 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d éticyclidine (PCE) 7611746140009 d étilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007 b

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Désignation GTIN Tableau

étonitazène 7611746044000 a étorphine 7611746045007 a étoxéridine 7611746046004 a étryptamine 7611746227007 d fencamfamine 7611746187004 b fénétylline 7611746120001 a fenproporex 7611746188001 b fentanyl 7611746047001 a fludiazépam 7611746189008 b flunitrazépam 7611746190004 b 4-fluoroamphétamine 7611746991052 d p-fluorofentanyl 7611746048008 a 1-(4-fluorophényl)propan-2-amine 7611746991052 d voir sous 4-fluoro-amphétamine flurazépam 7611746191001 b furéthidine 7611746049005 a GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 a glutéthimide 7611746192008 b halazépam 7611746193005 b haloxazolam 7611746194002 b haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508 d héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001 d 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918 d hydrocodone 7611746051008 a hydromorphinol 7611746052005 a hydromorphone 7611746053002 a 1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10- 7611746141006 d tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol beta-hydroxyfentanyl 7611746054009 a 1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9- 7611746149002 d triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl N-hydroxy-MDA voir sous 7611746142003 d N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

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Désignation GTIN Tableau

N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003 d (N-hydroxy-MDA) beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006 a hydroxypéthidine 7611746056003 a ibogaine 7611746235002 d isométhadone 7611746057000 a JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925 d JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918 d JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901 d JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d kétazolam 7611746195009 b LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009 a léfétamine (SPA) 7611746196006 b lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009 a lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003 a lévometamphétamine 7611746290001 a lévométhadone 7611746979845 a lévométhorphane 7611746059004 a Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle lévomoramide 7611746060000 a lévophénacylmorphane 7611746061007 a lévorphanol 7611746062004 a Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle loflazépate d’éthyle 7611746185000 b lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007 d loprazolam 7611746198000 b lorazépam 7611746228004 b lormétazépam 7611746200000 b LSD voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d LSD-25 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d lysergide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d mazindol 7611746201007 b MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine

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Désignation GTIN Tableau

MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002 d MDE voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine MDEA voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine MDMA 7611746148005 d voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970 d mécloqualone 7611746126003 a médazépam 7611746202004 b méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001 b méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007 d méprobamate 7611746204008 b mescaline 7611746144007 d mésocarbe 7611746229001 b métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008 a métazocine 7611746063001 a méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008 a méthadone [()-isomère] 7611746064008 a méthadone, intermédiaire de la 7611746064008 a méthamphétamine [()-isomère] 7611746121008 a méthaqualone 7611746127000 a méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001 d para-méthoxyamphétamine 7611746150008 d voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004 d (MMDA) 2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone 7611746990895 d voir sous JWH-250 2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan- 7611746990994 d 1-one (butylone) 2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on 7611746331001 d voir sous méthcathinone 4-méthylaminorex 7611746999379 d

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Désignation GTIN Tableau

N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine 7611746976806 d voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- méthylènedioxyamphétamine méthyldésorphine 7611746066002 a méthyldihydromorphine 7611746067009 a 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002 d (MDA) [()-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) 7611746148005 d [()-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987 d (3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan- 7611746990987 d 1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970 d alpha-méthylfentanyl 7611746068006 a 3-méthylfentanyl 7611746997795 a 4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007 d méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d méthylphénidate 7611746122005 a méthylphénobarbital 7611746199007 b 1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one 7611746991007 d voir sous 4-méthylméthcathinone 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a 4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000 d alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006 a 3-méthylthiofentanyl 7611746072003 a méthyprylone 7611746206002 b métopon 7611746073000 a midazolam 7611746207009 b MMDA voir sous 7611746145004 d 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine moramide, intermédiaire du 7611746076001 a morphéridine 7611746077008 a morphine 7611746078005 a morphine-méthobromide et autres dérivés 7611746079002 a morphiniques à azote pentavalent

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Désignation GTIN Tableau

morphine-N-oxide 7611746080008 a MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4- 7611746070009 a propionoxypipéridine 4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000 d myrophine 7611746081005 a (naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990901 d voir sous JWH-073 (naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990918 d voir sous JWH-019 (naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990925 d voir sous JWH-018 nicocodine 7611746082002 a nicodicodine 7611746083009 a nicomorphine 7611746084006 a nimétazépam 7611746208006 b nitrazépam 7611746209003 b noracyméthadol 7611746085003 a norcodéine 7611746086000 a nordazépam 7611746210009 b norlévorphanol 7611746087007 a norméthadone 7611746088004 a normorphine 7611746089001 a norpipanone 7611746090007 a (±)-norpseudoéphédrine 7611746173014 b (+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007 b opial (alcaloïdes de l’opium) 7611746997931 a opii crocata tinctura 1 % morphine 7611746091905 a voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine opii extractum sicc 20 % morphine 7611746157908 a voir sous opium, extrait sec 20 % morphine opii pulvis normatus 10 % morphine 7611746078302 a voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine opii tinctura normata 1 % morphine 7611746158905 a voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine opium à fumer et les résidus provenant 7611746131007 d

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Désignation GTIN Tableau

de sa fabrication ou de son utilisation opium/opium brut (sous réserve des dispositions appli- 7611746160007 a cables aux préparations contenant de l’opium) Les préparations qui contiennent de l’opium sont sous- c traites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances acti- ves ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui consti- tuerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle propor- tion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du

17 oct. 2001 sur les médicaments).

opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908 a opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302 a opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905 a opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905 a oripavine 7611746270003 a oxazépam 7611746211006 b oxazolam 7611746212003 b oxycodone 7611746092001 a oxymorphone 7611746093008 a paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a paille de pavot, concentré de 7611746075004 a Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce. panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008 a parahexyl (synhexyl) 7611746149002 d paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008 d paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015 d PCE voir sous éticyclidine 7611746140009 d PCP voir sous phencyclidine 7611746124009 a

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Désignation GTIN Tableau

PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009 d pémoline 7611746123002 b pentazocine [()-isomère; cis] 7611746094005 a pentobarbital 7611746213000 b 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d voir sous JWH-250 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925 d PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4- 7611746100003 a acétoxypipéridine péthidine 7611746095002 a péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009 a péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011 a péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172 a peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007 d phénadoxone 7611746097006 a phénampromide 7611746098003 a phénazocine 7611746099000 a phencyclidine (PCP) 7611746124009 a phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012 b 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine 7611746100003 a (PEPAP) phenmétrazine 7611746125006 a phénobarbital 7611746214007 b phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010 b (barbéxaclone) phénomorphane 7611746101000 a phénopéridine 7611746102007 a phentermine 7611746215004 b 1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine 7611746153009 d voir sous rolicyclidine pholcodine (sous réserve des dispositions applicables 7611746103004 a aux préparations contenant de la pholcodine) Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan-

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Désignation GTIN Tableau

ces actives ou excipients) et que la quantité de pholcodi- ne, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médi- caments). PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009 d piminodine 7611746104001 a pinazépam 7611746216001 b pipradol 7611746217008 b piritramide 7611746105008 a PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008 d PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015 d prazépam 7611746218005 b proheptazine 7611746106005 a propéridine 7611746107002 a propiram 7611746108009 a psilocine 7611746151005 d psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d psilocybine 7611746152002 d pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002 d pyrovalérone 7611746219002 b racéméthorphane 7611746109006 a Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle racémoramide 7611746110002 a racémorphane 7611746111009 a Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle rémifentanil 7611746340003 a rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009 d salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000 d san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004 d secbutabarbital 7611746231004 b sécobarbital 7611746128137 b SPA voir sous léfétamine 7611746196006 b

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Désignation GTIN Tableau

STP (DOM) 7611746133001 d voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d sufentanil 7611746112006 a synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002 d tapentadole 7611746990888 a TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006 d témazépam 7611746220008 b ténamfétamine voir sous 3,4- 7611746459002 d méthylènedioxyamphétamine ténocyclidine (TCP) 7611746154006 d tétrabamate 7611746998358 b (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010 d (dronabinol, [-]trans-9-THC) tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs 7611746155003 d variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC tétrazépam 7611746221005 b TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014 d thébacone 7611746113003 a thébaïne 7611746114000 a 1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine 7611746154006 d voir sous ténocyclidine thiofentanyl 7611746115007 a tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004 a TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000 d TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019 d triazolam 7611746222002 b trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004 d trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014 d 1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine 7611746991014 d voir sous trifluorométhylphénylpipérazine trimépéridine 7611746117001 a 2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019 d 3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000 d

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Désignation GTIN Tableau

1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane 7611746144007 d voir sous mescaline vinylbital 7611746223009 b zipéprol 7611746232001 a zolpidem 7611746360001 b

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Annexe 2 (art. 2, al. 1)

Tableau a

Désignation GTIN Tableau

acétorphine 7611746000006 a acétyldihydrocodéine 7611746001003 a acétylméthadol [()-isomère] 7611746002000 a acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006 a acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 a L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel. L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle. alfentanil 7611746003007 a allylprodine 7611746004004 a alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001 a alphaméprodine 7611746006008 a alphaméthadol 7611746007005 a alphaprodine [()-isomère; cis] 7611746008002 a amineptine 7611746250005 a amphétamine [()-isomère] 7611746118008 a aniléridine 7611746009009 a benzéthidine 7611746010005 a benzylmorphine 7611746011002 a benzylpipérazine 7611746269007 a bétacétylméthadol 7611746012009 a bétaméprodine 7611746013006 a bétaméthadol 7611746014003 a bétaprodine 7611746015000 a bézitramide 7611746016007 a buprénorphine 7611746017004 a cétobémidone 7611746058007 a clonitazène 7611746019008 a coca, feuilles de 7611746999478 a

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Désignation GTIN Tableau

coca, extraits 7611746999461 a A l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgo- ninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. cocaïne 7611746021001 a coca, teintures de 7611746999454 a codéine (sous réserve des dispositions applicables 7611746022008 a aux préparations contenant de la codéine) codéine-N-oxide 7611746023005 a codoxime 7611746024002 a désomorphine 7611746025009 a dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005 a dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005 a dextromoramide 7611746026006 a dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions 7611746027003 a applicables aux préparations contenant du dextropro- poxyphène) diampromide 7611746029007 a diéthylthiambutène 7611746312000 a difénoxine (sous réserve des dispositions applicables 7611746031000 a aux préparations contenant de la difénoxine) dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applica- 7611746032007 a bles aux préparations contenant de la dihydrocodéine) dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008 a dihydroétorphine 7611746260004 a dihydromorphine 7611746033004 a dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002 a diménoxadol 7611746034001 a dimépheptanol 7611746035008 a 6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone 7611746064008 a voir sous méthadone diméthylthiambutène 7611746030003 a dioxaphétylbutyrate 7611746037002 a diphénoxylate 7611746038009 a

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Désignation GTIN Tableau

dipipanone 7611746039006 a drotébanol 7611746040002 a ecgonine et ses esters et dérivés qui sont 7611746041009 a transformables en ecgonine et cocaïne éthylméthylthiambutène 7611746042006 a éthylmorphine (sous réserve des dispositions applica- 7611746043003 a bles aux préparations contenant de l’éthylmorphine) étonitazène 7611746044000 a étorphine 7611746045007 a étoxéridine 7611746046004 a fénétylline 7611746120001 a fentanyl 7611746047001 a p-fluorofentanyl 7611746048008 a furéthidine 7611746049005 a GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004 a hydrocodone 7611746051008 a hydromorphinol 7611746052005 a hydromorphone 7611746053002 a beta-hydroxyfentanyl 7611746054009 a beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006 a hydroxypéthidine 7611746056003 a isométhadone 7611746057000 a LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009 a lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009 a lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003 a lévometamphétamine 7611746290001 a lévométhadone 7611746979845 a lévométhorphane 7611746059004 a Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle lévomoramide 7611746060000 a lévophénacylmorphane 7611746061007 a lévorphanol 7611746062004 a Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle mécloqualone 7611746126003 a

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Désignation GTIN Tableau

métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008 a métazocine 7611746063001 a méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008 a méthadone [()-isomère] 7611746064008 a méthadone, intermédiaire de la 7611746064008 a méthamphétamine [()-isomère] 7611746121008 a méthaqualone 7611746127000 a méthyldésorphine 7611746066002 a méthyldihydromorphine 7611746067009 a alpha-méthylfentanyl 7611746068006 a 3-méthylfentanyl 7611746997795 a méthylphénidate 7611746122005 a 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006 a 3-méthylthiofentanyl 7611746072003 a métopon 7611746073000 a moramide, intermédiaire du 7611746076001 a morphéridine 7611746077008 a morphine 7611746078005 a morphine-méthobromide et autres dérivés 7611746079002 a morphiniques à azote pentavalent morphine-N-oxide 7611746080008 a MPPP voir sous 7611746070009 a 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine myrophine 7611746081005 a nicocodine 7611746082002 a nicodicodine 7611746083009 a nicomorphine 7611746084006 a noracyméthadol 7611746085003 a norcodéine 7611746086000 a norlévorphanol 7611746087007 a norméthadone 7611746088004 a normorphine 7611746089001 a

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Désignation GTIN Tableau

norpipanone 7611746090007 a opial (alcaloïdes de l’opium) 7611746997931 a opii crocata tinctura 1 % morphine 7611746091905 a voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine opii extractum sicc 20 % morphine 7611746157908 a voir sous opium, extrait sec 20 % morphine opii pulvis normatus 10 % morphine 7611746078302 a voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine opii tinctura normata 1 % morphine 7611746158905 a voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine opium/opium brut (sous réserve des dispositions appli- 7611746160007 a cables aux préparations contenant de l’opium) opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908 a opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302 a opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905 a opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905 a oripavine 7611746270003 a oxycodone 7611746092001 a oxymorphone 7611746093008 a paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a paille de pavot, concentré de 7611746075004 a Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce. para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008 a PCP voir sous phencyclidine 7611746124009 a pentazocine [()-isomère; cis] 7611746094005 a PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4- 7611746100003 a acétoxypipéridine péthidine 7611746095002 a péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009 a péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011 a péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172 a phénadoxone 7611746097006 a

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Désignation GTIN Tableau

phénampromide 7611746098003 a phénazocine 7611746099000 a phencyclidine (PCP) 7611746124009 a 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine 7611746100003 a (PEPAP) phenmétrazine 7611746125006 a phénomorphane 7611746101000 a phénopéridine 7611746102007 a pholcodine (sous réserve des dispositions applicables 7611746103004 a aux préparations contenant de la pholcodine) piminodine 7611746104001 a piritramide 7611746105008 a proheptazine 7611746106005 a propéridine 7611746107002 a propiram 7611746108009 a racéméthorphane 7611746109006 a Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle racémoramide 7611746110002 a racémorphane 7611746111009 a Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle rémifentanil 7611746340003 a sufentanil 7611746112006 a tapentadole 7611746990888 a thébacone 7611746113003 a thébaïne 7611746114000 a thiofentanyl 7611746115007 a tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004 a trimépéridine 7611746117001 a zipéprol 7611746232001 a

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Annexe 3 (art. 2, al. 1)

Tableau b

Désignation GTIN Tableau

allobarbital 7611746164005 b alprazolam 7611746165002 b amfépramone 7611746167006 b aminorex 7611746225003 b amobarbital 7611746166009 b barbéxaclone voir sous phénobarbital 7611746168010 b (-)-propylhéxédrine (1:1) barbital 7611746168003 b benzphétamine 7611746169000 b bromazépam 7611746170006 b brotizolam 7611746226000 b butalbital 7611746171003 b butobarbital 7611746239000 b camazépam 7611746172000 b cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007 b chlordiazépoxide 7611746174004 b clobazam 7611746175001 b clonazépam 7611746176008 b clorazépate 7611746224006 b clotiazépam 7611746177005 b cloxazolam 7611746178002 b cyclobarbital 7611746179009 b délorazépam 7611746180005 b diazépam 7611746181002 b diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006 b estazolam 7611746182009 b éthchlorvynol 7611746183006 b éthinamate 7611746184003 b N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007 b

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Désignation GTIN Tableau

éthyl-loflazépate 7611746185000 b etilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007 b fencamfamine 7611746187004 b fenproporex 7611746188001 b fludiazépam 7611746189008 b flunitrazépam 7611746190004 b flurazépam 7611746191001 b glutéthimide 7611746192008 b halazépam 7611746193005 b haloxazolam 7611746194002 b kétazolam 7611746195009 b léfétamine (SPA) 7611746196006 b loflazépate d’éthyle 7611746185000 b loprazolam 7611746198000 b lorazépam 7611746228004 b lormétazépam 7611746200000 b mazindol 7611746201007 b médazépam 7611746202004 b méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001 b méprobamate 7611746204008 b mésocarbe 7611746229001 b méthylphénobarbital 7611746199007 b méthyprylone 7611746206002 b midazolam 7611746207009 b nimétazépam 7611746208006 b nitrazépam 7611746209003 b nordazépam 7611746210009 b (±)-norpseudoéphédrine 7611746173014 b (+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007 b oxazépam 7611746211006 b oxazolam 7611746212003 b pémoline 7611746123002 b

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Désignation GTIN Tableau

pentobarbital 7611746213000 b phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012 b phénobarbital 7611746214007 b phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010 b (barbéxaclone) phentermine 7611746215004 b pinazépam 7611746216001 b pipradol 7611746217008 b prazépam 7611746218005 b pyrovalérone 7611746219002 b secbutabarbital 7611746231004 b sécobarbital 7611746128137 b SPA voir sous léfétamine 7611746196006 b témazépam 7611746220008 b tétrabamate 7611746998358 b tétrazépam 7611746221005 b triazolam 7611746222002 b vinylbital 7611746223009 b zolpidem 7611746360001 b

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Annexe 4 (art. 2, al. 1)

Tableau c

Désignation GTIN Tableau

Les préparations qui contiennent de la codéine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médica- ments6). Les préparations qui contiennent du dextropropoxy- c phène sont soustraites partiellement au contrôle lors- qu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou subs- tances psychotropes. L’institut attribue à ces prépara- tions l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité de dihydro- codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans

6 RS 812.212.21

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Désignation GTIN Tableau

les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médi- caments). Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine c sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les prépara- tions de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médica- ments). Les préparations qui contiennent de l’opium sont sous- c traites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances acti- ves ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui consti- tuerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle propor- tion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du

17 oct. 2001 sur les médicaments).

Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont c soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substan- ces actives ou excipients) et que la quantité de pholcodi- ne, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l’O du 17 oct. 2001 sur les médi- caments).

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Annexe 5 (art. 2, al. 1)

Tableau d

Désignation GTIN Tableau

acide lysergide, diéthylamide de l’ d voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007 d 2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane 7611746133001 d voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline 7611746999379 d voir sous 4-méthylaminorex 2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008 d 1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1- 7611746990970 d yl)pentan-1-on voir sous 3,4- méthylènedioxypyrovalérone brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5- 7611746137009 d diméthoxyamphétamine 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009 d (DOB) [(±)-isomère] 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002 d 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901 d butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4- 7611746990994 d méthylènedioxyphényl)butan-1-one cannabis 7611746999522 d Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre pré- sentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270 d cathinone 7611746134008 d 2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d champignons hallucinogènes des genres conocybe, 7611746370000 d panaeolus, psilocybe et stropharia chanvre voir sous cannabis d

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Désignation GTIN Tableau

chanvre, boutures 7611746999522 d pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515 d chanvre, graines 7611746999522 d pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins. chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485 d chanvre, résine (haschich) 7611746999508 d chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492 d 1-(2-chlorphényl)pipérazine 7611746991045 d voir sous o-chlorphényl-pipérazine 1-(3-chlorphényl)pipérazine 7611746991038 d voir sous m-chlorphényl-pipérazine 1-(4-chlorphényl)pipérazine 7611746991021 d voir sous p-chlorphényl-pipérazine m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038 d o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045 d p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021 d 2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2- 7611746990963 d hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)- 7611746990956 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)- 7611746990949 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)- 7611746990932 d 2-hydroxyphényl]-cyclohexanol m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038 d o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045 d p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021 d 2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5- 7611746137016 d diméthoxyphenéthylamine 2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)- 7611746138013 d propylthiophenéthylamine

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Désignation GTIN Tableau

DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005 d diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001 d diamorphine voir sous héroïne 7611746050001 d didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline- 7611746143000 d carboxamide-8 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25) 7611746143000 d 3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole 7611746135005 d voir sous N,N-diéthyltryptamine N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide 7611746143000 d de l’acide lysergique N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005 d 2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002 d 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d (DOET) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023 d 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001 d (DOM, STP) [(±)-isomère] 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013 d 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole 7611746297000 d voir sous N,N-diméthyltryptamine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol 7611746151005 d voir sous psilocine 3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène 7611746152002 d phosphate voir sous psilocybine 5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990963 d phénol voir sous CP 47,497 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990963 d cyclohexanol voir sous CP 47,497 diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d 5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990956 d phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990956 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990932 d phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues

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Désignation GTIN Tableau

3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990932 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]- 7611746990949 d phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]- 7611746990949 d cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000 d DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002 d DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000 d DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009 d DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006 d DOM (STP) voir sous 7611746133001 d 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine dronabinol voir sous 7611746155010 d (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001 d N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746132004 d (MDE, MDEA) [(±)-isomère] alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine (MBDB) N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine 7611746140009 d voir sous éticyclidine 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d éticyclidine (PCE) 7611746140009 d étryptamine 7611746227007 d 4-fluoroamphétamine 7611746991052 d 1-(4-fluorophényl)propan-2-amine 7611746991052 d voir sous 4-fluoro-amphétamine haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508 d héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001 d 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918 d

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Désignation GTIN Tableau

1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10- 7611746141006 d tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9- 7611746149002 d triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl N-hydroxy-MDA voir sous 7611746142003 d N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003 d (N-hydroxy-MDA) ibogaine 7611746235002 d JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925 d JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918 d JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901 d JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007 d LSD voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d LSD-25 voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d lysergide voir sous diéthylamide de l’acide lysergique 7611746143000 d MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- 7611746976806 d méthylènedioxyamphétamine MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002 d MDE voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine MDEA voir sous N-éthyl-3,4- 7611746132004 d méthylènedioxyamphétamine MDMA voir sous 7611746148005 d 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970 d méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007 d mescaline 7611746144007 d méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001 d para-méthoxyamphétamine 7611746150008 d voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004 d (MMDA)

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Désignation GTIN Tableau

2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone 7611746990895 d voir sous JWH-250 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan- 7611746990994 d 1-one (butylone) 2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on 7611746331001 d voir sous méthcathinone 4-méthylaminorex 7611746999379 d N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine 7611746976806 d voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4- méthylènedioxyamphétamine 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002 d (MDA) [()-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) 7611746148005 d [()-isomère] 3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987 d (3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1- 7611746990987 d one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970 d 4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007 d méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d 1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one 7611746991007 d voir sous 4-méthylméthcathinone 4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000 d MMDA voir sous 7611746145004 d 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000 d (naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990901 d voir sous JWH-073 (naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990918 d voir sous JWH-019 (naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone 7611746990925 d voir sous JWH-018 opium à fumer et les résidus provenant 7611746131007 d de sa fabrication ou de son utilisation panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d parahexyl (synhexyl) 7611746149002 d

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Désignation GTIN Tableau

paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008 d paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015 d PCE voir sous éticyclidine 7611746140009 d PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009 d 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole 7611746990895 d voir sous JWH-250 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925 d peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007 d 1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine 7611746153009 d voir sous rolicyclidine PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009 d PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008 d PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015 d psilocine 7611746151005 d psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d psilocybine 7611746152002 d pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002 d rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009 d salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000 d san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004 d STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4- 7611746133001 d méthylamphétamine stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000 d synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002 d TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006 d ténamfétamine 7611746459002 d voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine ténocyclidine (TCP) 7611746154006 d (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010 d (dronabinol, [-]trans-9-THC) tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs 7611746155003 d variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014 d

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Désignation GTIN Tableau

1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine 7611746154006 d voir sous ténocyclidine TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000 d TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019 d trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004 d trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014 d 1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine 7611746991014 d voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019 d 3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000 d 1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane 7611746144007 d voir sous mescaline

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Annexe 6 (art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants

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Annexe 7 (art. 2, al. 3)

Tableau f: Précurseurs

acide N-acétylanthranilique acide anthranilique acide lysergique acide phénylacétique éphédrine ergométrine ergotamine isosafrole (3,4-méthylènedioxyphényle)-2-propanone noréphédrine phényl-2-propanone phénylpropanolamine (dl-noréphédrine) pipéridine pipéronal pseudoéphédrine safrole sassafras, sous forme d’huile

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Annexe 8 (art. 2, al. 4)

Tableau g: Adjuvants chimiques

anhydride acétique à partir de 20 kg permanganate de potassium à partir de 5 kg Les pays cibles7 sont tous les pays.

acide chlorhydrique à partir de 100 kg acide sulfurique à partir de 100 kg Les pays cibles sont: Bolivie Equateur Turquie Chili Mexique Venezuela Colombie Pérou

acétone à partir de 50 kg diéthyléther à partir de 20 kg méthyléthylcétone à partir de 50 kg toluène à partir de 50 kg Les pays cibles sont: Antigua-et-Barbuda Guatemala Panama Arabie saoudite Haïti Paraguay Argentine Honduras Pérou Bénin Iles Caïmans Philippines Bolivie Inde République dominicaine Brésil Jordanie Russie Canada Kazakhstan Tadjikistan Chili Liban Tanzanie Colombie Madagascar Turquie Corée (Sud) Malaisie Uruguay Costa Rica Maldives Venezuela Egypte Mexique El Salvador Moldova Emirats arabes unis Nigéria Equateur Oman Ethiopie Pakistan

7 Pays désignés comme tels par l’Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l’Organisation des Nations Unies ou par l’Union européenne.

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