AS 2014 1621

Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

2014-0556

Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Modification du 21 mai 2014

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) arrête:

L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux1 est modi- fiée comme suit:

Remplacement d’une expression

Dans tout l’acte «annexe 3» est remplacé par «annexe 3.1».

Art. 5 Aliments diététiques

1 La liste des objectifs nutritionnels particuliers autorisés pour les aliments pour animaux (aliments diététiques) et de leurs caractéristiques nutritionnelles figure dans l’annexe 3.1.

2 Les exigences spécifiques relatives aux aliments mis sur le marché sous forme de boli figurent dans l’annexe 3.2.

Disposition transitoire relative à la modification du 21 mai 2014

1 Les additifs pour aliments pour animaux dont l’autorisation a été retirée par la modification du 21 mai 2014 peuvent encore être mis en circulation dans les délais suivants:

12 mois pour les additifs purs;

18 mois pour les prémélanges contenant ces additifs;

24 mois pour les aliments composés contenant ces additifs.

2 Les aliments diététiques qui ne sont plus autorisés avec la modification du

21 mai 2014 peuvent continuer à être produits et étiquetés selon le droit précédent jusqu’au 31 décembre 2014. Ils peuvent être mis en circulation jusqu’à épuisement des stocks. Si ces aliments sont destinés à des animaux de compagnie, ils peuvent être produits et mis en circulation selon le droit en vigueur jusqu’au 31 janvier 2016.

1 RS 916.307.1

O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2014

1 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

2 L’annexe 3 devient l’annexe 3.1 et elle est remplacée par la version ci-jointe.

3 La présente ordonnance est complétée par l’annexe 3.2, conformément à la version ci-jointe.

4 L’annexe 9 est remplacée par la version ci-jointe.

5 Les annexes 8.3, 10 et 11 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

La présente modification entre en vigueur le 1er juillet 2014.

21 mai 2014 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche:

Johann N. Schneider-Ammann

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Annexe 2 (art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

Catégorie 1: Additifs technologiques 1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs 1.1.1 Groupe fonctionnel a: conservateurs, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maxi- mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 200 a Acide sorbique Toutes – – – Tous les aliments E 202 a Sorbate de potassium Toutes – – – Tous les aliments E 223 a Métabisulfite de sodium Chiens et chats – – exprimés

Tous les aliments à l’exception des viandes et des poissons non transformés E 236 a Acide formique Toutes – – – Tous les aliments E 237 a Formiate de sodium Toutes – – – Tous les aliments

Isolément ou ensemble avec le bisulfite de sodium.

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maxi- mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

a Diformiate de potas- sium Diformiate de potassium:

50 ± 5 %, Eau: 50 ± 5 %.

Diformiate de potassium No CAS: 20642-05-1 Obtenu par voie de synthè- se chimique

Toutes les espèces anima- les

– Uniquement autorisé dans le poisson cru et les sous-pro- duits de poisson destinés à l’alimentation des animaux, avec une teneur maximale de

9000 mg de substance active

«diformiate de potassium» par kg de poisson cru. – Pour une utilisation dans l’alimentation des porcins, le mélange de différentes sources de diformiate de potassium ne doit pas dépasser les teneurs maximales suivantes dans les aliments complets pour ani- maux: 18 000 mg par kg d’aliment complet pour les porcelets sevrés et 12 000 mg par kg d’aliment complet pour les truies et les porcs d’engraissement. – Mentionner dans le mode d’emploi: «L’utilisation simul- tanée d’autres acides organi- ques aux doses maximales autorisées est contre- indiquée».

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maxi- mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

– «Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et de gants pendant la manipula- tion.» E 238 a Formiate de calcium Toutes – – – Tous les aliments E 240 a Formaldéhyde Porcs

6 mois –

– Lait écrémé seulement: Teneur maximale: 600 mg/kg

Toutes – – – Pour l’ensilage seulement E 250 a Nitrite de sodium Chiens et chats – – Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 % E 260 a Acide acétique Toutes – – – Tous les aliments E 262 a Diacétate de sodium Toutes – – – Tous les aliments E 263 a Acétate de calcium Toutes – – – Tous les aliments E 270 a Acide lactique Toutes – – – Tous les aliments E 280 a Acide propionique Toutes – – – Tous les aliments E 281 a Propionate de sodium C3H5O2Na Toutes – – – Tous les aliments E 282 a Propionate de calcium C6H10O4Ca Toutes – – – Tous les aliments E 284 a Propionate d’ammonium Toutes – – – Tous les aliments

E 295 a Formiate d’ammonium Toutes – – – Tous les aliments

E 296 a Acide DL-malique Toutes – – – Tous les aliments E 297 a Acide fumarique Toutes – – – Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maxi- mal

Teneur min.

Teneur max.

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 327 a Lactate de calcium Toutes – – – Tous les aliments E 330 a Acide citrique Toutes – – – Tous les aliments E 331 a Citrates de sodium – Toutes – – – Tous les aliments E 332 a Citrates de potassium – Toutes – – – Tous les aliments E 338 a Acide orthophospho- rique Toutes – – – Tous les aliments

1.1.2 Groupe fonctionnel a: conservateurs, non réévalués

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 201 a Sorbate de sodium Toutes – – – Tous les aliments E 203 a Sorbate de calcium Toutes – – – Tous les aliments E 214 a 4-Hydroxybenzoate d’éthyle Animaux familiers – – – Tous les aliments

E 215 a 4-Hydroxybenzoate d’éthyl-sodium Animaux familiers – – – Tous les aliments

a 4-Hydroxybenzoate de propyle Animaux familiers – – – Tous les aliments

E 217 a 4-Hydroxybenzoate de propyl-sodium Animaux familiers – – – Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 218 a 4-Hydroxybenzoate de méthyle Animaux familiers – – – Tous les aliments

E 219 a 4-Hydroxybenzoate de méthyl-sodium Animaux familiers – – – Tous les aliments

E 222 a Bisulfite de sodium Chiens et chats – –

5003 expri-

Tous les aliments à l’exception des viandes et des poissons non transformés E 237 a Formiate de sodium Toutes – – – Tous les aliments E 261 a Acétate de potassium Toutes – – – Tous les aliments E 283 a Propionate de potas- sium Toutes – – – Tous les aliments

E 285 a Acide méthylpropioni- que Ruminants avec panse fonctionnelle – Tous les aliments

E 325 a Lactate de sodium Toutes – – – Tous les aliments E 326 a Lactate de potassium Toutes – – – Tous les aliments E 333 a Citrates de calcium – Toutes – – – Tous les aliments E 334 a Acide L-tartrique Toutes – – – Tous les aliments E 335 a L-Tartrates de sodium – Toutes – – – Tous les aliments E 336 a L-Tartrates de potas- sium – Toutes – – – Tous les aliments

E 337 a Tartrate double de sodium et de potas- sium

Toutes – – – Tous les aliments

Isolément ou ensemble avec le métabisulfite de sodium.

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 507 a Acide chlorhydrique HCl Toutes – – – Pour l’ensilage seule- ment E 513 a Acide sulfurique Toutes – – – Tous les aliments

1.2 Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygènes 1.2.1. Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygènes, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 300 b Acide L-ascorbique Toutes – – – Tous les aliments E 301 b L-Ascorbate de sodium Toutes – – – Tous les aliments E 302 b L-Ascorbate de calcium C12H14O12Ca – 2H2O Toutes – – – Tous les aliments E 304 b Acide palmityl-6-L- ascorbique Toutes – – – Tous les aliments

E 306 b Extraits d’origine naturelle riches en tocophérols

– Toutes – – – Tous les aliments

E 307 b Alpha-tocophérol de synthèse Toutes – – – Tous les aliments

E 310 b Gallate de propyle Toutes – – Tous les aliments

Au maximum 100 mg/kg, seul ou combiné avec E 310, E 311 et E 312.

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 320 b Butylhydroxyanisol (BHA) Toutes – – Tous les aliments

E 321 b Butylhydroxytoluène (BHT) Toutes – – Tous les aliments

E 324 b Ethoxyquine Toutes – – Tous les aliments

1.2.2

Groupe fonctionnel b. substances ayant des effets antioxygènes, non réévalués

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 311 b Gallate d’octyle Toutes – – Tous les aliments E 312 b Gallate de dodécyle Toutes – – Tous les aliments

Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324. Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324. Au maximum 150 mg/kg, seul ou combiné avec E 320, E 321 et E 324. Au maximum 100 mg/kg, seul ou combiné avec E 310, E 311 et E 312. Au maximum 100 mg/kg, seul ou combiné avec E 310, E 311 et E 312.

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1.3 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants 1.3.1 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 322 c; d; e; f Lécithines – Toutes – – – Tous les aliments E 410 c; d; e; f Farine de graines de caroube – Toutes – – – Tous les aliments E 412 c; d; e; f Farine de graines de guar, gomme de guar

– Toutes – – – Tous les aliments

E 413 c; d; e; f Gomme adragante, tragacanthe – Toutes – – – Tous les aliments

E 414 c; d; e; f Gomme arabique – Toutes – – – Tous les aliments E 415 c; d; e; f Gomme xanthane – Toutes – – – Tous les aliments E 433 c; d; e; f Monooléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane – Toutes – – 500010 Aliments d’allai- tement seulement E 460 c; d; e; f Cellulose microcristalline – Toutes – – – Tous les aliments

E 460(ii) 1 c; d; e; f Poudre de cellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 461 c; d; e; f Méthylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 462 c; d; e; f Ethylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 463 c; d; e; f Hydroxypropylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 464 c; d; e; f Hydroxypropylméthylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 466 c; d; e; f Carboxymethylcellulose (Sel sodique de l’éther carboxymé- thilique de cellulose)

– Toutes – – – Tous les aliments

Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 484 c; d; e; f Ricinoléate de glycéryl poly- éthylèneglycol – Toutes – – – Tous les aliments

E 487 c; d; e; f Esters polyéthylèneglycoliques d’acides gras d’huile de soja – Veaux – – Aliments d’allai- tement seulement E 493 c; d; e; f Monolaurate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments

E 499 c; d; e; f Gomme Cassia – Chiens et chats – – 17600 Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 %

1.3.2 Groupes fonctionnels c: agents émulsifiants, d: stabilisants, e: épaississants et f: gélifiants, non réévalués

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 400 c; d; e; f Acide alginique – Toutes – – – Tous les aliments E 401 c; d; e; f Alginate de sodium – Toutes – – – Tous les aliments E 402 c; d; e; f Alginate de potassium – Toutes – – – Tous les aliments E 403 c; d; e; f Alginate d’ammonium – Toutes, sauf poissons d’aquarium

– – – Tous les aliments

E 404 c; d; e; f Alginate de calcium – Toutes – – – Tous les aliments E 405 c; d; e; f Alginate de propylèneglycol (alginate de 1,2-propanediol) – Toutes – – – Tous les aliments

E 406 c; d; e; f Agar-agar – Toutes – – – Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 407 c; d; e; f Carraghenanes – Toutes – – – Tous les aliments E 418 c; d; e; f Gomme Gellan Polytétrasac- charide avec glucose, acide glucuronique et rhamnose (2:1:1) produit par Pseudomo- nas elodea (ATCC 31466)

Chiens et chats – – – Seulement aliments avec une teneur en eau de plus de 20 %

E 432 c; d; e; f Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane – Toutes – – 500011 Aliments d’allaite- ment seulement E 434 c; d; e; f Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane – Toutes – – 500012 Aliments d’allai- tement seulement E 435 c; d; e; f Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane – Toutes – – 500013 Aliments d’allai- tement seulement E 436 c; d; e; f Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane - Toutes - - 500014 Aliments d’allai- tement seulement E 465 c; d; e; f Méthyléthylcellulose – Toutes – – – Tous les aliments E 475 c; d; e; f Esters polyglycériques d’acides gras alimentaires – Toutes – – – Tous les aliments

E 480 c; d; e; f Acide stéaroyl-2-lactylique – Toutes – – – Tous les aliments

Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436). Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436). Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436). Seul ou en mélange avec les autres polysorbates (E 432, E 433, E 434, E 435, E 436).

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur min. Teneur max. Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 481 c; d; e; f Stéaroyl lactyl-lactate-2- de sodium – Toutes – – – Tous les aliments

E 482 c; d; e; f Stéaroyl-2-lactyl-lactate de calcium – Toutes – – – Tous les aliments

E 483 c; d; e; f Tartrate de stéaryle – Toutes – – – Tous les aliments E 486 c; d; e; f Dextranes – Toutes – – – Tous les aliments E 488 c; d; e; f Esters glycérol-polyéthylène- glycoliques d’acides gras du suif

– Veaux – – Aliments d’allai- tement seuls

E 489 c; d; e; f Ether de polyglycérol et d’alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmiti- que

– Veaux – – Aliments d’allai- tement seuls

E 491 c; d; e; f Monostéarate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments

E 492 c; d; e; f Tristéarate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments E 494 c; d; e; f Monooléate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments E 495 c; d; e; f Monopalmitate de sorbitane – Toutes – – – Tous les aliments E 496 c; d; e; f Polyéthylèneglycol 6000 – Toutes – – Tous les aliments E 497 c; d; e; f Polymères du polyoxypropylè- ne-polyoxyéthylène (PM 6800- 9000)

– Toutes – – Tous les aliments

E 498 c; d; e; f Esters partiels de polyglycérol d’acides gras de ricin poly- condensés

– Chiens – – – Tous les aliments

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1.4 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides,

i: anti-agglomérants et m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux

par les mycotoxines 1.4.1 Groupes fonctionnels g: liants, h: substances pour le contrôle de contamination de radionucléides,

i: anti-agglomérants et m: substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux

par les mycotoxines, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 330 g; i Acide citrique Toutes – – Tous les aliments E 535 g; i Ferrocyanure de sodium Toutes

Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en anions ferrocyanure) E 536 g; i Ferrocyanure de potassium Toutes

Teneur maximale: 80 mg/kg NaCl (calculé en anions ferrocyanure) g; i Acide silicique, précipité et séché –* Toutes – – Tous les aliments

g; i Silice colloïdale –* Toutes – – Tous les aliments g; i Kieselgur (terre de diatomée purifiée) –* Toutes – – Tous les aliments

E 552 g; i Silicate de cal- cium, synthétique –* Toutes - - Tous les aliments

E 554 g; i Silicate de sodium et d’aluminium, synthétique

–* Toutes - - Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

- g; i Huile de paraffine Huile blanche médicale Toutes - 50000 Dans les prémélanges d’additifs et dans les aliments minéraux Limite maximale applicable aux prémélanges et aliments minéraux. Aliments composés: limite maximale proporti- onnelle à la part de prémélange. m Micro-organisme DSM 11798, d’une souche de la famille des Corio- bacteriaceae BBSH 797

Préparation du micro- organisme DSM 11798, d’une souche de la famille des Coriobacteriaceae, contenant un minimum de

5 × 109 UFC/g d’additif.

Sous forme solide

Porcs 1,7×108

Utilisation pour réduire la contamination des aliments pour animaux par la mycotoxine Déoxynivalénol (DON). Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stocka- ge, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. L’utilisation de l’additif est autorisée dans les aliments conformes à la législation de l’Union européenne relative aux substances indésira- bles dans les aliments pour animaux. Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et de gants est recommandé pen- dant la manipulation. m Bentonite Bentonite: ≥ 70 % de smecti- te (montmorillonite dioctaé- drique) < 10 % d’opale et de feld- spath < 4 % de quartz et de calcite Capacité de liaison de l’AfB

1 (BC AfB1) supérieure à

Rumi- nants Volaille Porcs

20000 Utilisation pour réduire la contamination des aliments pour animaux par la mycotoxine Aflatoxine B1. Mentionner dans le mode d’emploi: – «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée», – pour la volaille: «L’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée».

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

90 % L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre- indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5 000 mg/kg d’aliment complet. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet. L’utilisation de l’additif est autorisée dans des aliments conformes à la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. g, h, i Bentonite Bentonite: ≥ 50 % Smektit Toutes les espèces anima- les

20 000 Mentionner dans le mode d’emploi: – «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évitée», – pour la volaille: «L’utilisation simultanée de robénidine doit être évitée». L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre-indiquée si la teneur en bentonite est supérieure à 5 000 mg/kg d’aliment complet. La quantité totale de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet.

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

Mesure de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la manipulation. Lors d’utilisation pour le contrôle de la conta- mination par des radionucléides: Le mélange de différentes sources de bentonite ne peut excéder la teneur maximale autorisée dans l’aliment complet, à savoir 20 000 mg/kg d’aliment complet. L’additif peut être utilisé lorsque des aliments pour animaux sont contaminés par du césium radioactif, afin de lutter contre la présence de cet élément chez les animaux et leurs produits. E 559 g; i Argiles kaoliniti- ques exemptes d’amiante

Mélanges naturels de miné- raux contenant au moins

65 % de silicates complexes

d’aluminium hydratés dont l’élément déterminant est la kaolinite*

Toutes – – Tous les aliments

E 560 g; i Mélanges naturels de stéatite et de chlorite

Mélanges naturels de stéatite et de chlorite exempts d’amiante ayant une pureté minimale de 85 %

Toutes – – Tous les aliments

E 561 g; i Vermiculite Silicate naturel de magné- sium, d’aluminium et de fer, expansé par chauffage, exempt d’amiante. Teneur maximale en fluor: 0,3 %*

Toutes –

Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 562 g; i Sépiolite Silicate de magnésium hydraté d’origine sédimentai- re contenant au moins 60 % de sépiolite et un maximum de 30 % de montmorillonite, exempt d’amiante

Toutes – 20000 Tous les aliments

E 565 g; i Lignosulfonates –* Toutes – Tous les aliments E 566 g; i Natrolite-phonolite Mélange naturel d’alumino- silicates alcalins et alcalino- terreux et d’hydrosilicates d’aluminium, de natrolite (43–46,5 %) et de feldspath*

Toutes – 25000 Tous les aliments

E 567 g; i Clinoptilolite d’origine volcani- que

Aluminosilicate de calcium hydraté d’origine volcanique, contenant au minimum 85 % de clinoptilolite et au maxi- mum 15 % de feldspath, de micas et d’argiles, exempt de fibres et de quartz Teneur maximale en plomb:

Porcs, lapins et volailles

– 20000 Tous les aliments

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou caté- gorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

g; i Clinoptilolite d’origine sédimen- taire

Clinoptilolite (aluminosilica- te de sodium et calcium hydraté) d’origine sédimen- taire ≥ 80 % (sous forme de poudre). Caractérisation de la substance active: d’origine sédimentaire ≥ 80 % et minéraux argileux ≤ 20 % (sans fibres ni quartz). Numéro CAS: 12173-10-3

Toutes – 10000 Mesure de sécurité: le port d’une protection respiratoire et oculaire et de gants est recom- mandé pendant la manipulation. La quantité totale de clinoptilolite d’origine sédimentaire ne doit pas dépasser la teneur maximale de 10 000 mg.

E 599 g; i Perlite Silicate naturel de sodium et d’aluminium, expansé par chauffage, exempt d’amiante*

Toutes –

Tous les aliments

* Teneur maximale en dioxines: 500 pg WHO-PCDD/F-TEQ/kg. La teneur en dioxines est la somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique). La teneur doit être exprimée en teneur supérieure, c’est-à-dire que les teneurs sont calculées en supposant que toutes les valeurs des congénères différents au-dessous du seuil de détection sont égales au seuil de détection.

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1.4.2 Groupes fonctionnels g: liants et i: anti-agglomérant, non réévalués

N° d’identifica tion

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 598 g; i Aluminate de calcium, synthétique Mélanges d’aluminates de calcium contenant entre 35 et 51 % d’Al2O3. Teneur maximale en molybdè-

Porcs, lapins et volailles – – 20000 Tous les aliments

Vaches laitières, bovins à l’engrais, veaux, agneaux, chevreaux

– – Tous les aliments

1.5 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité 1.5.1 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 210 j Acide benzoïque

Porcs à l’engrais – 10000 Le mode d’emploi doit contenir les mentions suivantes: «Les aliments complémentaires contenant de l’acide benzoïque ne doivent pas être distribués seuls pour l’alimentation des porcs à l’engrais.»

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

«Pour la sécurité des utilisateurs, il convient de prendre des mesures pour réduire la production de poussières respirables de l’additif. Des fiches de données de sécurité (FDS) sont disponibles.» E 296 j Acide DL- et L-malique Chiens et chats – – – – E 350(i) j Malate de sodium (sel de l’acide DL-malique ou de l’acide L- malique)

Chiens et chats – – – –

j Dihydrogéno- diphosphate disodique

Chiens et chats – – – –

E 510 j Chlorure d’ammonium

Chiens et chats – – – – E 524 j Hydroxyde de sodium

Chiens et chats – – – –

1.5.2 Groupe fonctionnel j: correcteurs d’acidité, non réévalués

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 507 j Acide chlorhydrique

Chiens et chats – – – – E 513 j Acide sulfurique

Chiens et chats – – – – E 525 j Hydroxyde de potassium

Chiens et chats – – – –

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 526 j Hydroxyde de calcium

Chiens et chats – – – –

1.6 Groupe fonctionnel: k. Additifs d’ensilage

Code Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

E 240 k Formaldehyde Substances chimiques Conservat. ensilage

k Benzoate de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage

k Bisulphate de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage

E 250 k Nitrite de sodium Substances chimiques Conservat. ensilage

k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus amyloliquefa- ciens Enzyme Conservat. ensilage

k Alpha-amylase EC 3.2.1.1 à partir de Bacillus subtilis Enzyme Conservat. ensilage

k Beta-glucanase EC 3.2.1.6 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage

k Cellulase EC 3.2.1.4 à partir de Aspergillus niger Enzyme Conservat. ensilage

k Cellulase EC 3.2.1.4 à p. de Trichoderma longibrachiatum Enzyme Conservat. ensilage

k Xylanase EC 3.2.1.8 à partir de Trichoderma longibrachiatum Enzyme Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium BIO 34 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium CCM 6226 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium CNCM I-3236/ATCC 19434 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium M74 NCIMB 11181 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium NCIMB 10415 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium NCIMB 11181 Microorganismes Conservat. ensilage

O sur le Livre des aliments pour animaux RO 2014

Code Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

k Enterococcus faecium NCIMB 30122 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium SF202 DSM 4788 ATCC 53519 Microorganismes Conservat. ensilage

k Enterococcus faecium SF301 DSM 4789 ATCC 55593 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus brevis DSM 12835 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 863/2011 k Lactobacillus brevis DSM 21982 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 838/2012

k Lactobacillus brevis IFA 92 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus buchneri 40177 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus buchneri CCM 1819 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus buchneri DSM 12856 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 k Lactobacillus buchneri DSM 13573 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 k Lactobacillus buchneri DSM 16774 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011

k Lactobacillus buchneri KKP. 907 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus buchneri LN4637 ATCC PTA-2494 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013

k Lactobacillus buchneri NCIMB 40788 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus casei ATCC 7469 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus casei ATCC PTA 6135 (LC 32909) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 96/2013

k Lactobacillus cellobiosus Q1 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus collinoides DSMZ 16680 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus paracasei 30151 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus paracasei DSM 16245 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 k Lactobacillus paracasei DSM 16773 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011

k Lactobacillus paracasei NCIMB 30151 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum 16627 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum ATCC PTSA-6139 (24011) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

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Code Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

k Lactobacillus plantarum NCIMB 41028 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 k Lactobacillus plantarum DSM 23377 (AK 5106 DSM 20174) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum C KKP/788/p Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum CNCM I-3235/ATCC 8014 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum DSM 11520 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum DSM 11672 = Lactobacillus plantarum CNCM MA 18/5U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum DSM 12836 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum DSM 12837 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum DSM 16565 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus plantarum DSM 16568 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus plantarum DSM 3676 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 k Lactobacillus plantarum DSM 3677 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 k Lactobacillus plantarum IFA 96 (DSM 19457) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum K KKP/593/p Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum L-256 NCIMB 30084 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/2013 k Lactobacillus plantarum L54 NCIMB 30148 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 841/2012 k Lactobacillus plantarum LP286 DSM 4784 ATCC 53187 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum LP318 DSM 4785 (DSM 18113) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus plantarum LP319 DSM 4786 (DSM 18114) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum LP346 DSM 4787 ATCC 55943 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus plantarum LP347 DSM 5284 ATCC 55944 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus plantarumNCIMB 30083 (LSI, L-256) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 308/213

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Code Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

k Lactobacillus plantarum MBS-LP-01 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum MiLAB 393 LMG-21295 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012

k Lactobacillus plantarum NCIMB 30094 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum NCIMB 40027 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum PL14D/CSL Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactobacillus plantarum VTT E-78076 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1065/2012 k Lactobacillus rhamnosus NCIMB 30121 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011

k Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactococcus lactis CCM 4754, NCIMB 30117 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactococcus lactis lactis 30044 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactococcus lactis lactis NCIMB 30044 Microorganismes Conservat. ensilage

k Lactococcus lactis (DSM 11037) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011 k Lactococcus lactis NCIMB 30160 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1263/2011

k Lactococcus lactis SR 3.54 NCIMB 30117 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus acidilactici 30005 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus acidilactici 33-06 NCIMB 30086 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus acidilactici 33-11 NCIMB 30085 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus acidilactici CNCM I-3237/ATCC 8042 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M (DSM 11673) Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

k Pediococcus acidilactici DSM 16243 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus DSM 12834 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus DSM 14021 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus DSM 16244 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus MBS-PP-01 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012

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Code Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Sous-groupe Utilisation Autres dispositions

k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30068 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30089 Microorganismes Conservat. ensilage

k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 k Pediococcus pentosaceus NCIMB 30171 Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 1119/2012 k Propionibacterium acidipropionici CNCM MA 26/4U Microorganismes Conservat. ensilage UE RT 990/2012

k Saccharomyces cerevisiae IFO 0203 Microorganismes Conservat. ensilage

Catégorie 2: Additifs sensoriels 2.1 Groupe fonctionnel a: colorants 2.1.1 Groupe fonctionnel a: colorants, en réévaluation

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 102 a (iii)15 Tartrazine Poissons d’ornement – – –

Oiseaux granivores d’ornement – –

Petits rongeurs – – E 110 a (iii) Jaune-orange S (Sunset Yellow FCF) Poissons d’ornement – – –

i) substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments pour animaux;

ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajoutent de la couleur à des denrées alimentaires d’origine animale;

iii) substances qui ont un effet positif sur la couleur des poissons ou oiseaux d’ornement.

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

Oiseaux granivores d’ornement – –

Petits rongeurs – – E 124 a (iii) Ponceau 4 R Poissons d’ornement – – – E 127 a (iii) Erythrosine Poissons d’ornement – – – a (iii) Bleu patenté V Composé calcique ou sodique de [(α-(diéthyla-mino-4- phényl)-hydroxy-5-disulfo- 2,4-phényl- méthylidène)-4- cyclohexadiène-2,5-ylidène- 1]- diéthyleammonium hy- droxyde sel interne et de matières colorantes accessoi- res associées à des compo- sants non colorés, principale- ment du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium. Le sel de potassium est également autorisé. Critères de pureté: minimum de 90 % de matières coloran- tes totales, exprimées en sels de sodium, de calcium ou de potassium. Leucodérivés: pas plus de 1,0 %

Tous les animaux non producteurs de denrées alimentaires

– Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

E 132 a (iii) Indigotine Poissons d’ornement – – – E 141 a (iii) Complexe cuivre- – Poissons d’ornement – – –

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

chlorophylle

Oiseaux granivores d’ornement – –

Petits rongeurs – – E 142 a (iii) Vert acide brillant BS (vert lissamine) Sel sodique de l’acide 4,4-bis (diméthylamino) diphénylméthylène-2-naphtol 3,6-disulfonique

Toutes excepté chiens, chats et poissons d’ornement

– – Admis seulement pour les ali- ments pour animaux dans les produits de transformation de: I) déchets de denrées alimentaires II) céréales ou farines de manioc, dénaturées, ou III) d’autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l’identification néces- saire en cours de fabrication E 142 a (iii) Vert acide brillant BS (vert lissamine) Sel sodique de l’acide 4,4-bis (diméthylamino) diphénylmé- thylène-2-naphtol 3,6- disulfonique

Chiens, chats et poissons d’ornement – –

E 153 a (iii) Noir de carbone C Poissons d’ornement – – – a (iii) Béta-carotène Canaris – – – a (iii) Bixine Poissons d’ornement – – – a Capsanthéine Volailles – –

Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

a Ester éthylique de l’acide bêta-apo-8’- caroténoïque

Volailles – 80171 –

a Lutéine Volailles – – a Canthaxanthine Volailles autres que les poules pondeuses – Le mélange de la canthaxanthine avec d’autres caroténoïdes et xanthophylles est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 80 mg/kg d’aliment complet Respecter la valeur maximale fixée pour les denrées alimentai- res

Poules pondeuses –

Saumons, truites – Administration autorisée uni- quement à partir de l’âge de 6 mois Le mélange de la canthaxanthine avec l’astaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg dans l’aliment complet

Chiens, chats et poissons d’ornement – – –

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

Oiseaux de compa- gnie et d’ornement – – –

a Citranaxanthine Poules pondeuses – – a Astaxanthine Saumons, truites – Administration autorisée uni- quement à partir de l’âge de 6 mois Le mélange de l’astaxanthine avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg dans l’aliment complet

Poissons d’ornement – – – a(ii) Panaferd Paracoccus carotinifaciens riche en caroténoïde rouge

Substances actives: Astaxanthine (C40H52O4, CAS: 472-61-7) Adonirubine (C40H52O3, 3- Hydroxy-β,β-carotène-4,4′- dione, CAS: 511-23801) Canthaxanthine (C40H52O2, CAS: 514-78-3) Composition de l’additif: Préparation de cellules stérili- sées et séchées de Paracoccus carotinifaciens

Saumon, truite - La teneur maximale est exprimée comme la somme de l’astaxanthine, de l’adonirubine et de la canthaxanthine. Administration autorisée à partir de l’âge de 6 mois ou d’un poids de 50 g. Le mélange de l’additif avec l’astaxanthine ou la canthaxan- thine est admis sous réserve que la quantité totale de la somme d’astaxanthine, d’adonirubine et de canthaxanthine provenant d’autres sources ne dépasse pas

Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

(NITE SD 00017) contenant: 20–23 g/kg d’astaxanthine 7–15 g/kg d’adonirubine 1–5 g/kg de canthaxanthine Méthodes d’analyse: Chromatographie liquide à haute performance(CLHP) en phase normale associéeà détection UV/visible pour la déterminationde l’astaxanthine, de l’adonirubineet de la can- thaxanthine dans lesaliments pour animaux et les tissus depoisson

100 mg/kg d’aliment complet.

E 172 a (iii) Rouge d’oxyde de fer Poissons d’ornement – – –

Chiens et chats – – –

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N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description Espèces animales ou catégorie d’animaux

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

Toutes les matières colorantes autori- sées pour colorer les denrées alimentai- res, autres que le bleu patenté V et le vert acide brillant BS et Canthaxanthine

Toutes

Admis seulement pour les ali- ments pour animaux dans les produits de transformation de: I) déchets de denrées alimentai- res; II) d’autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l’identification né- cessaire en cours de fabrica- tion

2.1.2 Groupe fonctionnel a: colorants, non réévalués

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonctionnel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

a Bêta-apo-8’-caroténal Volailles – – – a Cryptoxanthine Volailles – – 80213 – a Zéaxanthine Volailles – – –

Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i). Seul ou en mélange avec les autres caroténoïdes et xanthophylles (E 160c, E 160e, E 160f, E 161b, E 161c, E 161g, E 161h, E 161i).

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2.2 Groupe fonctionnel b: substances aromatiques

N° d’iden- tification

Caté- gorie

Groupe fonction- nel

Additif Désignation chimique, description

Espèces animales ou catégorie d’animaux

Age maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

mg/kg d’aliment complet

E 954 (iii) b Saccharate de sodium Porcelets

4 mois

– – E 959 b Néohespéridine- dihydrochalcone Porcelets

4 mois

– –

Chiens – – –

Moutons – – –

Veaux – – – –

Tous les produits naturels et les produits synthéti- ques qui y correspondent à l’exception des pro- duits contenus dans le règlement d’exécution (UE) N° 230/201323

Toutes les espèces animales ou catégories d’animaux

– – – –

R d'exécution (UE) No 230/2013 de la Commission du 14 mars 2013, relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives, JO L 80 du 21.3.2013, p. 1

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Catégorie 3: Additifs nutritionnels 3.1 Groupe fonctionnel a: vitamines, provitamines et substances à effet analogue

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonctionnel Additif Désignation chimique, description Espèce animale ou catégorie d’animaux Teneur maximale par kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

E 672 a Vitamine A – Poulets à l’engrais Canards à l’engrais Dindons d’engraissement Agneaux à l’engrais Porcs d’engraissement Bovins d’engraissement

13500 UI Tous les aliments à l’exception des aliments destinés aux jeunes animaux

Veaux à l’engrais 25000 UI Aliments d’allaitement seulement

Autres espèces animales ou catégories d’animaux – Tous les aliments

E 670 a Vitamine D2 – Porcelets Veaux 10000 UI Aliments d’allaitement seulement. Administration simultanée de vitamine D3 interdite

Bovins Ovins Equidés

4000 UI Administration simultanée de vitamine D3 interdite

Autres espèces animales ou catégories d’animaux, à l’exception des volail- les et des poissons

2000 UI Administration simultanée de vitamine D3 interdite

E 671 a Vitamine D3 – Porcelets Veaux 10000 UI Aliments d’allaitement seulement Administration simultanée de vitamine D2 interdite

Bovins Ovins Equidés

4000 UI Administration simultanée de vitamine D2 interdite

Poulets à l’engrais Dindons 5000 UI Administration simultanée de vitamine D2 interdi- te

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Autres dispositions

Autres volailles Poissons 3000 UI Administration simultanée de vitamine D2 interdi- te

Autres espèces animales ou catégories d’animaux 2000 UI Administration simultanée de vitamine D2 interdi- te a 25-hydroxy- cholécalcifé- rol

Composition de l’additif: Forme stabilisée de 25-hydroxycholé- calciférol Caractérisation de la substance active: 25-hydroxycholé- calciférol, C27H44O2.H2O Numéro CAS: 63283-36-3 Critères de pureté: 25-hydroxycholé- calciférol > 94 %, autres stérols appa- rentés < 1 %, chacun Erythrosine Méthode d’analyse: Dosage du 25-hydroxycholé- calciférol: chromato- graphie liquide haute performance couplée à la spectrométrie de

Poulets d’engraissement 0,100 mg

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux

via l’utilisation d’un prémélange.

2. Quantité maximale de la combinaison de 25-

hydroxycholécalciférol et de vitamine D3 (cholécalciférol) par kg d’aliment complet – ≤ 0,125 mg (ce qui équivaut à 5000 UI de vitamine D3) pour les poulets d’engraissement et les din- dons d’engraissement, – ≤ 0,080 mg pour les autres volailles, – ≤ 0,050 mg pour les porcs.

3. L’utilisation simultanée de vitamine D2 n’est

pas autorisée.

4. Teneur en éthoxyquine à indiquer sur

l’étiquette.

5. Mesure de sécurité: port d’une protection

respiratoire.

Autres volailles 0,080 mg

Dindes à l’engrais 0,100 mg

Porcs 0,050 mg

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Autres dispositions

masse (CLHP-SM) Dosage de la vitami- ne D3 dans l’aliment complet: chromatographie liquide haute perfor- mance (CLHP) en phase inverse avec détection UV à

265 nm [EN

12821:2000] – Toutes les substances du groupe, à l’exception des vitamines A et D

Toutes – Tous les aliments

3.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments 3.2.1 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments, en réévaluation

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

E 1 b Fer – Fe Carbonate ferreux Ovins 500 (total) Animaux de compa- gnie

1250 (total)

–

Chlorure ferrique, hexahydraté –

Fumarate ferreux –

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Oxyde ferrique Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage

250 mg /jour

Autres porcs 750 (total) Autres espèces 750 (total)

–

Sulfate ferreux, monohydraté –

Sulfate ferreux, heptahydraté –

Chélate ferreux d’acides aminés, hydraté de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydroly- sées) PM inférieur à 1500

–

Chélate ferreux de glycine, hydraté (x = anion de glycine synthétique)

–

E 2 b Iode – I Iodate de calcium, anhydre Equidés: 4 (total); poissons: 20 (total), vaches laitières et poules pondeuses: 5 (total); autres espèces ou catégories anima- les: 10 (total)

–

Iodure de potassium Kl –

b Cobalt – Co Acétate de cobalt(II) tétrahy- draté, sous forme de cris- taux/granulés, avec une teneur en cobalt d’au moins 23 % Particules < 50 μm: moins de 1 %

N° CAS: 6147-53-1 Pour toutes les autori- sations de cobalt

1 (au total)

Seulement pour ruminants dotés d’un rumen fonc- tionnel, équidés, lagomor- phes, reptiles herbivores et mammifères de zoo. Additif à incorporer aux

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Carbonate de cobalt(II), sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins

46 % Carbonate de cobalt:

minimum 75 % hydroxyde de cobalt: 3 %–15 % Eau: 6 % maximum Particules < 11 μm: moins de 90 %

N° CAS: 513-79-1 Co(OH)2 N° CAS: 21041-93-0

aliments pour animaux sous forme de prémélange. Des mesures de protection seront prises selon la législation en vigueur en matière de santé et de sécurité au travail. Lors de toute manipulation, il convient de porter des gants de protection adé- quats, ainsi que des moyens de protection respiratoire et oculaire appropriés. Déclaration à porter sur l’étiquette de l’additif et du prémélange:

Carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins 50 % Particules < 50 μm: moins de 98 %

N° CAS: 51839-24-8

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Granulés enrobés de carbona- te hydroxyde (2:3) de co- balt(II) monohydraté, avec une teneur en cobalt de 1 % à 5 % Agents d’enrobage (2,3 % à 3,0 %) et dispersants (choix de polyoxyéthylène, mono- laurate de sorbitane, ricinoléa- te de glycéryl polyéthylène- glycol, polyéthylèneglycol 300, sorbitol et maltodextrine) Particules < 50 μm: moins de 1 %

N° CAS: 51839-24-8

– «Il est recommandé de limiter la supplémenta- tion au cobalt à 0,3 mg par kg d’aliment com- plet. Dans ce contexte, il convient de tenir compte du risque d’une insuffisance en cobalt due aux conditions loca- les et à la composition spécifique du régime alimentaire.» Indication obligatoire sur l’étiquetage des additifs et prémélanges avec 3b1802, – «Les aliments contenant cet additif ne peuvent être proposés que sous une forme exempte de poussière»

Sulfate de cobalt(II) heptahy- draté, sous forme de poudre, avec une teneur en cobalt d’au moins 20 % Particules < 50 μm: moins de 95 %

N° CAS: 10026-24-1

E 4 b Cuivre – Cu Acétate cuivrique, monohy- draté Porcs – porcelets jusqu’à 12 semaines: 170 (to- tal) – autres porcs 25 (total) Bovins* – aliments d’allaitement et au-

Les déclarations suivantes sont à insérer dans l’étiquetage et les docu- ments d’accompagnement: * Pour les bovins après le début de la rumination: Lorsque la teneur en cuivre des aliments est inférieure à 20 mg/kg:

Carbonate basique de cuivre, monhydraté

Chlorure cuivrique, dihydraté

Oxyde cuivrique CuO

Sulfate cuivrique, monohy- draté

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Sulfate cuivrique, pentahydra- té tres aliments com- plets avant le début de la rumination 15 (total) – autres bovins

35 (total)

Ovins** 15 (total) Poissons 25 (total) Crustacés 50 (total) Autres espèces 25 (total)

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.» ** Pour les ovins: Lorsque la teneur en cuivre des aliments dépasse 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.»

Trihydroxychlorure de dicuivre

Chélate cuivrique d’acides aminés, hydraté (x = Anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) PM inférieur à 1500

Chélate cuivreux de glycine, hydraté (x = anion de glycine synthé- tique)

E 5 b Manganèse – Mn Chlorure manganeux, tétra- hydraté Poissons 100 (total) Autres espèces 150 (total)

–

Phosphate acide de manganèse, trihydraté –

Oxyde manganeux MnO –

Sulfate manganeux, monohydraté –

Chélate manganeux d’acides aminés, hydraté (x = Anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) PM inférieur à 1500

–

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Chélate de manganèse de glycine, hydraté (x = anion de glycine synthétique)

–

E 6 b Zinc – Zn Acétate de zinc, dihydraté Animaux de compa- gnie

250 (total)

Poissons 200 (total) Aliments d’allaitement

200 (total)

Autres espèces 150 (total)

–

Chlorure de zinc, monohydra- té –

Oxyde de zinc ZnO –

Sulfate de zinc, heptahydraté Teneur maximale en plomb: 600 mg/kg

Sulfate de zinc, monohydraté –

Hydroxychlorure de zinc monohydraté

Chélate de zinc d’acides aminés, hydraté (x = Anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) PM inférieur à 1500

–

Chélate de zinc de glycine, hydraté (x = anion de glycine synthétique)

–

E 7 b Molybdène – Mo Molybdate de sodium Toutes les espèces 2,5 (au total)

E 8 b Sélénium – Se Sélénite de sodium Toutes les espèces 0,5 (au total)

– Sélénate de sodium –

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

(E 8.1)

Sel-Plex Forme organique du sélénium produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3060 (levure séléniée inactivée)

Sélénium organique essen- tiellement composé de sélénométhionine (63 %) et de composés à faible masse moléculaire (34 à 36 %), avec une teneur (97 à 99 % de sélénium organique) Méthode d’analyse24: Spectrométrie d’absorption atomique (SAA) en four de graphite avec effet Zeeman ou SAA hybride

Concerne: – Sel-Plex, 3b8.10 – Alkosel, 3b8.11 – Selsaf, 3b8.12 – Selisseo, 3b814

1. Additif à incorporer aux

aliments pour animaux sous forme de prémé- lange.

2. Pour la sécurité des

utilisateurs: port d’une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la ma- nipulation.

Des informations détaillées concernant les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse www.irmm.jrc.be/html/crlfaa/

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

Alkosel R397 Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R397 (levure séléniée inactivée)

Caractéristiques de l’additif: Teneur en sélénium organi- que, principalement sous forme de sélénométhionine (63 %), comprise entre 2000 de sélénium organique) Méthode d’analyse: Spectrométrie d’absorption atomique (SAA) avec four en graphite Zeeman ou SAA par génération d’hydrures

3. Supplémentation maxi-

male en sélénium orga- nique: 0,20 mg Se/kg d’aliment complet d’une teneur en humidité de 12 %.

Selsaf Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae CNCM I-3399 (levure sélé- niée inactivée)

Caractéristiques de l’additif: Teneur en sélénium organi- que, principalement sous forme de sélénométhionine (63 %), comprise entre (97 à 99 % de sélénium organique). Caractéristiques de la substance active: Sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevi- siae CNCM I-3399 (levure séléniée inactivée). Méthode d’analyse: Spectrométrie d’absorption atomique (SAA) avec four en graphite Zeeman ou SAA

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

par génération d’hydrures. b

Selisseo Hydroxy- analogue de sélénométhionine

Préparation d’hydroxy- analogue de séléno- méthionine sous forme solide et liquide Teneur en sélénium: 18 000 Sélénium organique > 99 % de la totalité du sélénium Hydroxy-analogue de sélé- nométhionine > 98 % de la totalité du sélénium Préparation sous forme solide: 5 % d’hydroxy- analogue de sélénométhioni- ne et 95 % de support Préparation sous forme liquide: 5 % d’hydroxy- analogue de séléno-méthi- onine et 95 % d’eau distillée Caractérisation de la subs- tance active: Sélénium organique d’hydroxy-analogue de sélénométhionine (acide R,S-2-hydroxy-4- méthylséléno-butanoïque) Formule chimique:

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élé- ment, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

No CAS 873660-49-2

3.2.2 Groupe fonctionnel b: composés d’oligo-éléments, non réévalués

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élément, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

E 1

Fer – Fe Chlorure ferreux, tétrahydraté Ovins 500 (total) Animaux de compagnie

1250 (total)

Porcelets jusqu’à une semaine avant le sevrage

250 mg /jour

Autres porcs 750 (total) Autres espèces 750 (total)

Fe Citrate ferreux, hexahydraté –

Fe Lactate ferreux, trihydraté –

E 2 b Iode – I Iodate de calcium, hexahydraté Equidés: 4 (total); pois- sons: 20 (total), vaches laitières et poules pondeu- ses: 5 (total); autres espèces ou catégories animales: 10 (total)

–

Iodure de sodium Nal

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élément, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

E 4

Cuivre Cu Méthionate de cuivre Porcs – porcelets jusqu’à 12 semaines: 170 (total) – autres porcs 25 (total) Bovins* – aliments d’allaitement et autres aliments com- plets avant le début de la rumination 15 (total) – autres bovins

35 (total)

Ovins** 15 (total) Poissons 25 (total) Crustacés 50 (total) Autres espèces 25 (total)

Les déclarations suivantes sont à insérer dans l’étique- tage et les documents d’accompagnement: * Pour les bovins après le début de la rumination: Lorsque la teneur en cui- vre des aliments est infé- rieure à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.» ** Pour les ovins: Lorsque la teneur en cui- vre des aliments dépasse 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.» E 5 b Mangan – Mn Carbonate manganeux Poissons 100 (total) Autres espèces 150 (total)

Oxyde manganomanganique MnO Mn2O3

Oxyde manganique

Sulfate manganeux, tétrahydraté

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Elément Additif Désignation chimique Teneur maximale de l’élément, en mg/kg d’aliment complet avec 12 % d’humidité

Autres dispositions

E 6 b Zinc – Zn Lactate de zinc, trihydraté Animaux de compagnie

250 (total)

Poissons 200 (total) Aliments d’allaitement

200 (total)

Autres espèces 150 (total)

Carbonate de zinc

E 7 b Molybdän – Mo Molybdate d’ammonium 2,5 (au total) –

3.3 Groupe fonctionnel c: acides aminés, leurs sels et produits analogues

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

3.1.1 c DL-méthionine DL-méthionine technique- ment pure CH3S(CH2)2-CH(NH2)- COOH

Eau DL-méthio- nine

DL-méthionine min. 98 %

3.1.3 c Méthionine-zinc pour bovins, ovins et caprins avec panse fonctionnelle (Mé- thionine-zinc)

Méthionine-zinc, technique- ment pure [CH3S(CH2)2-CH(NH2)-

Eau DL-méthio- nine

DL-méthionine Zinc min. 80 % max. 18,5 %

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

3.1.4 c Concentré liquide de DL-méthionine- sodium

Concentré liquide de DL- méthionine-sodium, techni- quement pur [CH3S(CH2)2-CH(NH2)- COO]Na

Eau DL-méthio- nine

DL-méthionine Sodium min. 40 % min. 6,2 %

3.1.5 c DL-méthionine, protégée dans la panse, pour rumi- nants (DL-méthio- nine, protégée dans la panse)

DL-méthionine, techniquement pure, protégée par copolymère vinylpyridi- nestyrène

Eau DL-méthio- nine

3.1.6 c Acide DL-2- hydroxy-4-méthyl- mercaptobutyrique pour toutes les espèces animales, (Analogue hydroxylé de la méthionine)

Acide DL-2-hydroxy-4- méthyl-mercaptobutyrique CH3-S-(CH2)2-CH(OH)- COOH

Eau Acides totaux Acide mono- mère

Acides totaux Acide monomè- re

min. 85 % min. 65 % Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: dénomination du produit selon colonne 4, teneur en acide monomè- re et en acides totaux, taux d’incorporation du produit dans l’aliment.

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

3.1.7 c Sel calcique de l’acide DL-2- hydroxy-4-méthyl- mercaptobutyrique pour toutes les espèces animales (Sel calcique de l’analogue hydroxylé de la méthionine)

Sel calcique de l’acide DL-2- hydroxy-4-méthyl- mercaptobutyrique [CH3-S-(CH2)2-CH(OH)-

Eau Acide mono- mère

Acide monomè- re Calcium

min. 83 %

min. 12 %

Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: – dénomination du produit selon colonne 4, – teneur en acide monomère, – taux d’incorporation du produit dans l’aliment. 3.1.8 c Analogue de la méthionine Ester isopropylique de l’hydroxyanalogue de la méthionome CH3-S(CH2)2-CH(OH)- COO-CH-(CH3)2

Eau Esters Esters monomè- res dans la matière sèche Eau

min. 90 % max. 1 % Pour vache laitière: Déclaration à porter sur l’étiquetage ou l’emballage du produit: – ester isopropylique de l’acide 2-hydroxy-4 méthyl- thiobutanoïque Déclarations à porter sur l’étiquetage ou l’emballage des aliments composés: – analogue de la mé- thionine: ester isopro- pylique de l’acide 2- hydroxy-4- méthylthiobutanoïque – taux d’analogue de la méthionine incorporé dans les aliments pour

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

animaux» 3.2.1 c L-Lysine L-lysine techniquement pure NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH

Eau L-lysine L-lysine min. 98 %

3.2.2 c Concentré liquide de L-lysine Concentré liquide alcalin de L-lysine, obtenu par fermen- tation de saccharose, de mélasse, de produits amyla- cés et de leurs hydrolysats NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH

Eau L-lysine L-lysine min. 60 %

3.2.3 c Monochlorhydrate de L-lysine (L-lysine-HCl)

Monochlorhydrate de L-lysine, techniquement pur NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH · HCl

Eau L-lysine L-lysine min. 78 %

3.2.4 c Concentré liquide de monochlorhydrate de L-lysine (L-lysine- HCl, liquide)

Concentré liquide de mono- chlorhydrate de L-lysine obtenu par fermentation de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et de leurs hydroly- sats NH2-(CH2)4-CH(NH2)- COOH · HCl

Eau L-lysine L-lysine min. 22,4 %

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

3.2.5 c Sulfate de L-lysine et ses sous-produits obtenus par fermen- tation

Sulfate de L-lysine et ses sous-produits obtenus par fermentation de sirop de sucre, de mélasse, de céréa- les, de produits amylacés et de leurs hydrolysats par Corynebacterium glutami- cum [NH2-(CH2)4-CH(NH2)-

Eau L-lysine L-lysine min. 40 %

3.3.1 c L-thréonine L-thréonine techniquement pure CH3-CH(OH)-CH(NH2)- COOH

Eau L-thréonine L-thréonine min. 98 %

c L-Valine L-valine d’une pureté de 98 % au moins (sur matière sèche) produite par Escheri- M ABP- 10640

Eau L-Valine

La teneur en humidité doit être indiquée

3.4.1 c L-tryptophane L-tryptophane techniquement pur (C8H5NH)-CH2-CH-COOH

Eau L-tryptophane L-tryptophane min. 98 %

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additif Description Espèces animales autorisées Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions

c Acide guanidinoa- cétique Acide guanidinoacétique d’une pureté de 98 % au moins (sur matière sèche) N° CAS 352-97-6 C3H7N3O2, obtenu par voie de synthèse chimique avec: ≤ 0,5 % de dicyanamide ≤ 0,03 % de cyanamide

Poulets d’engraisse- ment

Aliment complet 88 % MS

ment complet 88 % MS

La teneur en humidité doit être indiquée. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange

3.4 Groupe fonctionnel d: urée et ses dérivés 3.4.1 Groupe fonctionnel d: urée et ses dérivés, en réévaluation

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additif Description Espèce ou catégorie animale

Exigences concernant la composition Dans la matière originale Remarque

2.1.1. d Urée Urée techniquement pure Bovins, ovins et caprins avec panse fonction- nelle

Urée min. 97 % Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: – dénomination du pro- duit selon colonne 4, – indication de l’espèce ou catégorie d’animaux selon la colonne 6 – taux d’incorporation du produit dans l’aliment – apport en azote non

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additif Description Espèce ou catégorie animale

Exigences concernant la composition Dans la matière originale Remarque

protéique, exprimé en protéine brute (% de la protéine brute totale).

3.4.2 Groupe fonctionnel 4: d: urée et ses dérivés, non réévalués

N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Déclara- tions facultatives

Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

2.1.2. d Biuret pour ovins et caprins avec panse fonctionnelle (Biuret)

Biuret techniquement pur (CONH2)2-NH Azote

Biuret min. 97 % Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: – dénomination du produit selon colonne 4, – taux d’incorporation du produit dans l’aliment, – apport en azote non protéi- que, exprimé en protéine brute (% de la protéine bru- te totale).

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N° d’iden- tification Caté- gorie Groupe fonc- tionnel

Additifs Description Déclarations obligatoires Déclara- tions facultatives

Exigences concernant la composition Dans la matière originale

Remarque

2.1.3. d Phosphate d’urée pour bovins, ovins et caprins avec panse fonctionnelle (Phosphate d’urée)

Phosphate d’urée techni- quement pur

Azote Phosphore

Azote Phosphore min.16,5 % min. 18 % Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: – dénomination du produit selon colonne 4, – taux d’incorporation du produit dans l’aliment, – apport en azote non protéi- que, exprimé en protéine brute (% de la protéine bru- te totale). 2.1.4. d Diurédo-isobutane pour bovins, ovins et caprins avec panse fonctionnelle (Diurédo- isobutane)

Diurédo-isobutane techni- quement pur (NHCONH2)2

Azote

Azote Aldéhyde isobutyrique

min. 30 % min. 35 % Déclarations à porter sur l’étiquette ou l’emballage des aliments composés: – dénomination du produit selon colonne 4, – taux d’incorporation du produit dans l’aliment, – apport en azote non protéi- que, exprimé en protéine brute (% de la protéine bru- te totale).

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Catégorie 4: Additifs zootechniques25

Les additifs zootechniques sont autorisés individuellement selon l’art. 22 OSALA.

Catégorie 5: Coccidiostatiques et histomonostatiques26

Les coccidiostatiques et histomonostatiques sont autorisés individuellement selon l’art. 22 OSALA.

Les listes des additifs pour aliments des animaux autorisés de la catégorie 4 peuvent être consultées sur internet, www.agroscope.admin.ch > Pratique > Nutri- tion animale > Contrôle des aliments pour animaux > Bases légales > Annexes 1-11 > Annexe 2 > Annexe 2.4a, Annexe 2.4b et Annexe 2.4d. La liste des additifs pour aliments des animaux autorisés de la catégorie 5 peut être consultée sur internet, www.agroscope.admin.ch > Pratique > Nutrition animale > Contrôle des aliments pour animaux > Bases légales > Annexes 1-11 > Annexe 2 > Annexe 2.5.

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Annexe 3.1 (art. 3, al. 2, 5, al. 1, 6 al. 3, let. b, et 10, let. b)

Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques)

La liste des objectifs nutritionnels particuliers (destinations) homologués pour les aliments diététiques pour animaux, ainsi que les exigences relatives aux teneurs et aux restrictions d’utilisation, sont conformes à l’annexe I de la directive

Directive 2008/38 de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, JO no L 62 du 6.3.2008, p. 9; modifiée en dernier lieu par le R (UE) no 5/2014, JO no L 2 du 6.01.2014, p. 3.

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Annexe 3.2 (art. 5, al. 2)

Exigences spécifiques aux boli qui sont mis en circulation comme matière première pour aliments des animaux ou aliment complémentaire

1. Etiquetage

Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale forcée individuelle, l’étiquette de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif pour aliments des animaux pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet.

2. Justification technique

À la demande de l’autorité compétente, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché apporte la preuve que le niveau d’additif disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif pour aliments des animaux établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux tout au long de la période d’alimentation (bolus à libération lente).

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Annexe 8.3 (art. 7, al. 1, 9, al. 1, let. f)

Indications d’étiquetage pour les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux de compagnie

Tableau du chapitre II: Etiquetage des constituants analytiques Chapitre II: Etiquetage des constituants analytiques

1. Les constituants analytiques des aliments composés destinés aux animaux de compagnie sont mentionnés dans le cadre de l’étiquetage comme suit:

Aliments pour animaux Constituants analytiques Espèce cible

Aliments complets Protéine brute Chats, chiens et animaux à fourrure

pour animaux Cellulose brute Chats, chiens et animaux à fourrure

Matières grasses brutes Chats, chiens et animaux à fourrure

Cendres brutes Chats, chiens et animaux à fourrure

Aliments complé- Calcium Toutes les espèces

mentaires pour Sodium Toutes les espèces

animaux – Minéraux Phosphore Toutes les espèces

Autres aliments Protéine brute Chats, chiens et animaux à fourrure

complémentaires Cellulose brute Chats, chiens et animaux à fourrure

pour animaux Matières grasses brutes Chats, chiens et animaux à fourrure

Cendres brutes Chats, chiens et animaux à fourrure

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Annexe 9 (art. 21, al. 2)

Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux

La procédure de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le contrôle des aliments pour animaux sont conformes aux annexes I à VIII du règle- ment (CE) no 152/200928.

R (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janv. 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux. JO no L 54 du 26.2.2009, p. 1, modifiée en dernier lieu par le R (UE) no 691/2013, JO L

197 du 20.07.2013, p. 1.

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Annexe 10 (art. 19, al. 1, 2 et 3)

Substances indésirables dans les aliments pour animaux

Partie 1, note de bas de page

Teneurs maximales pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux

Les concentrations maximales de substances indésirables dans les aliments pour animaux sont conformes à l’annexe I de la directive 2002/32/CE29.

Partie 2

Seuils d’intervention pour les substances indésirables dans les aliments pour animaux

Les seuils d’intervention applicables à un aliment pour animaux sont conformes à l’annexe II de la directive 2002/32/CE. Les mesures à mettre en œuvre en cas de dépassement de ces seuils sont définies dans la colonne 4 de ladite annexe.

Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les subs- tances indésirables dans les aliments pour animaux, JO L 140 du 30.5.2002, p. 10, modi- fiée en dernier lieu par le R (UE) no 1275/2013, JO L 328 du 6.12.2013, p. 86.

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Annexe 11 (art. 20, al. 1 et 2)

Prescriptions applicables aux entreprises du secteur de l’alimentation animale n’exerçant pas d’activités de production primaire d’aliments pour animaux ou aux entreprises de la production primaire qui sont enregistrées ou agréées selon les art. 47 et 48 OSALA

Surveillance de la dioxine ch. 2.6.2 et 7

2.6.2 La modification ne concerne que les textes allemand et italien

7. Si l’ensemble des lots de produits entrants mentionnés au ch. 2.4.1, 2.5.1, ou 2.6.1, qui sont intégrés dans un processus de production ont été analysés conformément aux exigences de la présente ordonnance et s’il est possible de s’assurer que le processus de production, de manipulation et d’entre- posage n’entraîne aucune augmentation de la contamination à la dioxine, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale est dégagé de sa responsa- bilité d’analyser le produit final et procède à l’analyse conformément au sys- tème HACCP, dans le respect des dispositions de l’art. 44 OSALA.

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