AS 2015 3219

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Modification du 14 septembre 2015

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1 (OSEC), arrête:

I L’annexe de l’OSEC est modifiée conformément au texte ci-joint.

II Disposition transitoire de la modification du 14 septembre 2015 Les denrées alimentaires non conformes à la présente modification du 14 septembre 2015, peuvent encore être remises aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 mars 2016.

III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er octobre 2015.

14 septembre 2015 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

1 RS 817.021.23

2015-2008 3219

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

Annexe (art. 2, al. 6)

Liste 1:

1 Liste des concentrations maximales autorisées (valeurs

de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications

1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée alimentaire à l'état frais ou non travaillée. Pour les den- rées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l’annexe I du règlement (CE) n°396/20052. Le code correspon- dant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication con- traire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des consti- tuants, au prorata de leur présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la prépara- tion prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4 Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentra-

tion maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu’aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s’appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées

2 Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 703/2014, JO L 186 du 26.06.2014, p. 1.

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

dans la note de bas de page n°3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du rè- glement (EU) n° 396/2005 sont modifiées dans différents actes modifica- teurs, l’annexe concernée ou le changement dont il s'agit sont également précisés entre parenthèses.

1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»

(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentra- tions maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthylphényl)- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 éthane (éthylane, décret de la colonne 6 perthane) 8-Hydroxyquinoline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1004/2013 décret de la colonne 6 Abamectine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 508/2011 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches; somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a '' 0270030 céleri en branches 0.05 somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l’avermectine B1a '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 508/2011

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Acephate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 Acetamiprid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 87/2014 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres '' 0220010 ail 0.02 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes ''

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 autres '' 0270030 céleri en branches 1.5 '' 0270050 artichauts 0.6 '' 0270060 poireaux 0.1 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 87/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acibenzolar-S- 0110000 agrumes annexe du règlement methyl (UE) n° 703/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf pommes, poires, coings; acide libre inclus '' 0130010 pommes 0.1 acide libre inclus '' 0130020 poires 0.1 '' '' 0130030 coings 0.02 '' '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf radis; acide racines et légumes- libre inclus tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213080 radis 0.02 acide libre inclus '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires 0.01 sauf épinards; acide libre inclus '' 0252010 épinards 0.5 acide libre inclus '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acide naphthyl- toutes les denrées annexe du règlement acétique, 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al '' 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve '' vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Alachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Aldicarbe 0900010 betteraves sucrières 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus Amétoctradin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 36/2014 décret de la colonne 6 Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6 Amitraze toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Amitrole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Anilazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Aramite toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Asulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Atrazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) Azocyclotin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Barbane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) Benfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Bénomyl cf. carbendazime Bentazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf carottes; racines et légumes- benthiavalicarb- tubercules à isopropyl (KIF-230 l'exception des R-L) ainsi que son betteraves sucrières énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0213020 carottes 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0220020 oignons 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0220030 échalotes 0.02 ''

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 0.2 benthiavalicarb- salades similaires, y isopropyl (KIF-230 compris les R-L) ainsi que son brassicacées énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Benthiavalicarb- cfr. benthiavalicarb isopropyl Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 79/2014 décret de la colonne 6

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bifenox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.2 '' 0151020 raisins de cuve 0.2 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de légumes-tubercules terre '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 '' 0231000 solanacées 0.2 autres '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.4 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 441/2012 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible '' 0234000 maïs doux 0.1 '' 0239000 autres légumes-fruits 0.1 '' 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 441/2012 d'inflorescence '' 0242000 choux pommés 1 '' 0243000 choux à feuilles 0.1 '' 0244000 choux-raves 0.1 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires 0.1 '' 0253000 feuilles de vigne 0.1

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0254000 cresson d'eau 0.1 '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes 0.1 '' 0260000 légumineuses 0.1 sauf haricots frais, potagères (fraîches) non écossés '' 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés '' 0270000 légumes à tiges 0.1 '' 0280000 champignons 0.1 comestibles '' 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Binapacryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02 '' 0256000 fines herbes 0.1 '' 0632030 maté 0.5 '' 0810090 noix muscade 1 '' 0870010 macis 1 Bitertanol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1138/2013 décret de la colonne 6 Bixafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 Boscalid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits ''

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.5 autres '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270030 céleri en branches 30 '' 0270040 fenouil 30 '' 0270050 artichauts 4 '' 0270060 poireaux 5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 441/2012 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromopropylate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Bromoxynil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais '' 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0152000 fraises 20

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' fruits secs 50 '' 0200000 légumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' légumes secs 100 sauf bolets séchés '' 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Bupirimate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.05 autres; ethyrimol inclus, calculé en bupirimate '' 0130010 pommes 0.2 '' 0130020 poires 0.2 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Buprofézine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 520/2011 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' vin 0.05 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 520/2011 '' 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) '' 0153010 mûres 0.1 '' 0153030 framboises 0.1 '' 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 520/2011 '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Butraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 87/2014 décret de la colonne 6 Butylate 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.006 '' céréales et autres aliments pour bébés Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses la matière grasse; animales somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des composés des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Captane 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140010 abricots 4 '' 0140020 cerises 5 '' 0140030 pêches 4 '' 0140040 prunes 7 '' 0140990 autres <fruits à 1 noyau> '' 0151000 raisins de table et 3 seul ou avec folpet raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.02 autres '' 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet '' 0231020 poivrons 0.1 '' 0231030 aubergines 2 seul ou avec folpet '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 251/2013 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Carbaryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Carbendazime 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0130010 pommes 0.2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime '' 0130020 poires 0.2 '' '' 0130050 nèfles du japon 2 '' '' 0140010 abricots 0.2 '' '' 0140020 cerises 0.5 '' '' 0140030 pêches 0.2 '' '' 0140040 prunes 0.5 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140990 autres <fruits à 0.1 '' noyau> '' 0151000 raisins de table et 0.5 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0161000 fruits divers avec '' peau comestible '' 0162000 fruits divers avec '' peau non comestible, petite taille '' 0163000 fruits divers avec 0.1 sauf mangues, peau non comestible, papayes; somme de grande taille bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0163030 mangues 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime '' 0163040 papayes 0.2 '' '' 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231030 aubergines 0.5 '' '' 0231040 okras, camboux 2 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 1 autres; somme de salades similaires, y bénomyl et carben- compris les dazime, exprimée en brassicacées carbendazime '' 0251020 salade, Lactuca sativa 1 somme de bénomyl L. et carbendazime, exprimée en carben- dazime '' 0251030 chicorée 1 '' '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 1 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.01 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime '' 0500010 orge 1.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime '' 0500050 avoine 1.5 '' '' 0500070 seigle 0.1 '' '' 0500090 blé 0.1 '' '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 559/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Carbetamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Carboxine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cartap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Carvone, l- 0211000 pommes de terre 3

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 36/2014 décret de la colonne 6 Chlorbenside toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorbufam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordécone 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Chlorfenson toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorfenvinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1138/2013 décret de la colonne 6 Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Chlormequat 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf poires '' 0130020 poires 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons 0.05 sauf champignons comestibles de culture

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0280010 champignons de 10 culture '' 0290000 algues annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle '' 0500010 orge 2 '' 0500050 avoine 5 '' 0500070 seigle 3 '' 0500090 blé 2 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 737/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Chlorobenzilate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 441/2012 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en branches, poireaux '' 0270030 céleri en branches 10 '' 0270060 poireaux 10 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 441/2012 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Chlorotoluron 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.1 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 87/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Chloroxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorphénapyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorprophame 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 79/2014 '' 0211000 pommes de terre 10 30 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 79/2014 tropicaux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Chlorpyrifos 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises '' 0140020 cerises 0.3 '' 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés 1 '' 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0244000 choux-raves '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlozolinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Clétodime 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim '' 0401010 graines de lin 0.2 '' 0401020 arachides 5 somme de sethoxydim et cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en sethoxydim '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' '' 0401060 graines de colza 1 '' '' 0401070 fèves de soja 10 '' '' 0401090 graines de coton 0.5 '' '' 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Clodinafop 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500000 céréales 0.1 clodinafop et ses isomères S, exprimés en clodinafop '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 777/2013 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Clofentezine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 0.3 autres fruits '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.02 sauf concombres comestible '' 0232010 concombres 0.3 '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Clomazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 322/2012 décret de la colonne 6 Clothianidin 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 500/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés '' '' 0243010 choux de Chine 1.5 '' 0243020 choux verts 1.3 '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 500/2013 '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Composés du cuivre 0110000 agrumes annexe du règlement (cuivre) (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre '' 0140000 fruits à noyau 15 '' '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 149/2008 '' 0152000 fraises 15 dosé comme cuivre '' 0153000 fruits de ronces 15 '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 15 '' fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 149/2008

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0210000 légumes-racines et 15 dosé comme cuivre légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 15 '' '' 0230000 légumes-fruits 15 '' '' 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 20 sauf asperges; dosé comme cuivre '' 0270010 asperges 15 dosé comme cuivre '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900010 betteraves sucrières 15 dosé comme cuivre Composés du toutes les denrées annexe du règlement mercure alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanamide toutes les denrées annexe du règlement (H2NCN) alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanure farine de céréales 6 d'hydrogène '' 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 897/2012 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.01 autres '' 0231010 tomates 0.6 '' 0231030 aubergines 0.6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 897/2012 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Cyclanilide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Cyclopropène, 1- toutes les denrées annexe du règlement Méthyl- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Cycloxydime toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Cyflufénamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Cyfluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140010 abricots 0.3 cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0140020 cerises 0.2 '' '' 0140030 pêches 0.3 '' '' 0140040 prunes 0.2 '' '' 0140990 autres <fruits à 0.02 '' noyau> '' 0151010 raisins de table 0.2 '' '' 0151020 raisins de cuve 0.3 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0231020 poivrons 0.3 '' '' 0231030 aubergines 0.1 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés 0.2 sauf chou pomme; cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0242020 chou pomme 0.3 cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0243000 choux à feuilles 0.3 autres; cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0243010 choux de Chine 0.3 cyfluthrine, y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0243020 choux verts 0.3 '' '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 1 autres; cyfluthrine, y salades similaires, y compris d’autres compris les mélanges de brassicacées constituants isomères (somme des isomères) '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 cyfluthrine, y L. compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères) '' 0251030 chicorée 0.5 '' '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Cyperméthrine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 520/2011 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires '' '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 2 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 520/2011 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Cyproconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 1004/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.2 '' 0151020 raisins de cuve 0.2 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 1004/2013 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 0.05 sauf mâche salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251010 mâche 2.5 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 1004/2013 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.05 autres '' 0270010 asperges 0.1 '' 0270030 céleri en branches 0.2 '' 0270050 artichauts 0.1 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 1004/2013 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1004/2013 décret de la colonne 6 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.05 autres '' 0231010 tomates 0.6 '' 0231020 poivrons 1.5 '' 0231030 aubergines 0.6 '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 sauf concombres, comestible courgettes '' 0232010 concombres 1.5 '' 0232030 courgettes 1.7 '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 61/2014 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 0.05 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251010 mâche 12 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2.4 L. '' 0251060 roquette 3 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf céléri en branches '' 0270030 céleri en branches 1.5 '' 0280000 champignons 0.05 sauf champignons comestibles de culture '' 0280010 champignons de 10 culture '' 0290000 algues annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres D, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Dalapon 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 87/2014 décret de la colonne 6 Dazomet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 DB, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 668/2013 décret de la colonne 6 DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' oeufs de poisson 4 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' échinodermes 4 '' '' mollusques 4 '' '' préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de tous les isomères et du DDE + TDE '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Deltaméthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes '' 0130010 pommes 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits 0.2 autres '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.3

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231040 okras, camboux 0.3 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0241000 choux à annexe du règlement développement (UE) n° 524/2011 d'inflorescence (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0242000 choux pommés '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 autres '' 0243010 choux de Chine 0.5 '' 0243020 choux verts 0.5 '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0251000 laitues et autres 0.5 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. '' 0251030 chicorée 0.5 '' 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards '' 0252010 épinards 0.5 '' 0254000 cresson d'eau annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0255000 chicorée Witloof 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.05 autres '' 0270050 artichauts 0.1 '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 2 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 524/2011 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification de l'annexe IIIB) '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Diazinon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 899/2012 (modification de l'annexe IIIB) Dibrométhane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dicamba toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Dichlobenil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 899/2012 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 899/2012 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 0.01 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis); dichlorobenzamide inclus '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 dichlorobenzamide blanches ou noires- inclus cassis) '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 899/2012 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Dichloroéthane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 Dichlorvos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) Diclofop 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dicofol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculée en dieldrine) '' 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais '' 0213060 panais 0.02 '' 0232010 concombres 0.02 '' 0232030 courgettes 0.02 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible '' 0300000 légumineuses séchées 0.01 '' 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges '' 0401100 graines de courge 0.03 0.15 '' huile de graines de 0.05 0.25 courges '' 0500000 céréales 0.01

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0610000 thé 0.02 '' 0640000 cacao (fèves 0.05 fermentées ou séchées) '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.1 '' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 '' fromage '' 1030000 oeufs d'oiseaux 0.02 '' poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible '' foie de poisson 0.2 '' oeufs de poisson 0.2 '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés Diétofencarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 0.05 autres '' 0220020 oignons 0.1 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires '' '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Difénoconazole 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.05 autres '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 0.7 '' 0231030 aubergines 0.6 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 834/2013 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf brocolis, choux à feuilles '' 0241010 brocolis 1 '' 0243000 choux à feuilles 2 '' 0251000 laitues et autres 1 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 3 L.

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251060 roquette 2 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270020 cardons 4 '' 0270030 céleri en branches 2.5 '' 0270040 fenouil 2.5 '' 0270050 artichauts 0.15 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0270070 rhubarbe 0.3 '' 0270080 pousses de bambou 0.05 '' 0270090 coeurs de palmier 0.05 '' 0270990 autres <légumes à 0.05 tiges> '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 834/2013 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Diflubenzuron 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140000 fruits à noyau 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluoro- benzoïque inclus '' 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diméthénamide-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Dimethoate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140020 cerises 0.2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0160000 fruits divers 0.02 sauf olives de table; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0161030 olives de table 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignions de printemps; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0220040 oignons de printemps 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0401000 graines oléagineuses '' '' 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0402010 olives à huile 2 somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate '' 0500000 céréales annexe du règlement (CE) n° 1097/2009 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe IIIB) '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces 0.01 sauf framboises, (espèces de Rubus) mûres '' 0153010 mûres 0.2 '' 0153030 framboises 0.05 '' 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 51/2014 '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.01 autres racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213040 raifort 0.2 '' 0213080 radis 1.5 '' 0213100 rutabagas 0.2 '' 0213110 navets 0.2 '' 0220000 légumes-bulbes 0.6 sauf oignons de printemps, autres <légumes-bulbes> '' 0220040 oignons de printemps 0.3 '' 0220990 autres <légumes- 0.15 bulbes> '' 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 51/2014 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L.

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251030 chicorée 6 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 autres '' 0270030 céleri en branches 9 '' 0270050 artichauts 2 '' 0270060 poireaux 1.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 51/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 897/2012 décret de la colonne 6 Diniconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Dinocap 0100000 fruits 0.05 '' 0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap '' 0232010 concombres 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dinotéfurane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dioxathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 772/2013 décret de la colonne 6 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.2 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat '' 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat '' 0401050 graines de tournesol 1 '' '' 0401060 graines de colza 2 '' '' 0401070 fèves de soja 0.2 '' '' 0401080 graines de moutarde 0.5 '' '' 0401140 graines de chanvre 0.5 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' Disulfoton 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 899/2012 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.02 autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' 0500010 orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 899/2012 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés Dithianon 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0130000 fruits à pépins 3 '' 0140010 abricots 0.5 '' 0140020 cerises 2 '' 0140030 pêches 0.5 '' 0140040 prunes 1.5 '' 0140990 autres <fruits à 2 noyau> '' 0151010 raisins de table 1.5 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, CS2 Ethylène-bis-, Propylène-bis-) '' 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 '' 0120110 noix communes 0.1 '' '' 0130000 fruits à pépins 5 '' '' 0140000 fruits à noyau 2 '' '' 0151000 raisins de table et 5 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 10 '' '' 0154030 groseilles (rouges, 5 '' blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 5 '' maquereau '' olives 5 '' '' 0163020 bananes 2 '' '' 0163030 mangues 2 '' '' 0163040 papayes 7 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 '' 0213010 betteraves rouges 0.5 '' '' 0213020 carottes 0.2 '' '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0213040 raifort 0.2 '' '' 0213060 panais 0.2 '' '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' '' 0213080 radis 2 '' '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 '' noirs) '' 0220010 ail 0.5 '' '' 0220020 oignons 1 '' '' 0220030 échalotes 1 '' '' 0231010 tomates 3 '' '' 0231020 poivrons 5 '' '' 0231030 aubergines 3 '' '' 0231040 okras, camboux 0.5 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 2 '' comestible

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233000 cucurbitacées à peau 1 '' non comestible '' 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2 '' 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 '' 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 '' 0244000 choux-raves 1 '' '' 0251000 laitues et autres 5 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 2 '' '' 0254000 cresson d'eau 0.3 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.5 '' '' 0256000 fines herbes 5 '' '' 0260010 haricots frais, non 1 '' écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' '' 0260030 pois frais, non 1 '' écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' '' 0270010 asperges 0.5 '' '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' '' 0270060 poireaux 3 '' '' 0270070 rhubarbe 0.5 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 '' 0300030 pois séchés 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 '' 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 '' 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 '' 0500010 orge 2 dosé comme CS2 '' 0500050 avoine 2 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500070 seigle 1 '' '' 0500090 blé 1 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 25 '' '' 0800000 épices 25 '' Diuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 DNOC toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacétate 0151000 raisins de table et 0.01 , E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 1138/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.9 '' 0140010 abricots 0.09 '' 0140020 cerises 3 '' 0140030 pêches 0.09 '' 0140040 prunes 2.5 '' 0140990 autres <fruits à 5 noyau> '' 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) n° 1138/2013 '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires 0.05 sauf épinards '' 0252010 épinards 8 '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 1138/2013

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Emamectine 0100000 fruits annexe du règlement benzoate (UE) n° 293/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 1 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les sativa L.; brassicacées emamectine benzoate B1a, exprimée en emamectine '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.25 emamectine L. benzoate B1a, exprimée en emamectine '' 0251030 chicorée 0.2 '' '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 293/2013 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Endosulfan toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Epoxiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 978/2011 décret de la colonne 6 EPTC (Eptam) toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Éthalfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 Ethephon 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 559/2011 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.05 sauf pommes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0130010 pommes 0.6 '' 0140000 fruits à noyau 0.05 sauf cerises '' 0140020 cerises 3 '' 0151010 raisins de table 0.5 '' 0151020 raisins de cuve 1 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 559/2011 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 0.05 sauf myrtilles fruits (Vaccinium vaccinium) '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 5 vaccinium) '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 559/2011 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates '' 0231010 tomates 0.7 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 559/2011 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Ethion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Éthofumesate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 524/2011 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252010 épinards 0.1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofumesate '' 0252020 pourpier 1 '' '' 0252030 feuilles de bettes 0.1 '' '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 524/2011 '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Éthoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.008 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Éthoxyquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Éthoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 Ethyrimol cf. bupirimate '' 0130010 pommes 0.1 Etofenprox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Étoxazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 293/2013 (modification de l'annexe IIIB) Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Famoxadone 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 2 '' 0151020 raisins de cuve 2 '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.05 autres '' 0270060 poireaux 2 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.2 '' 0500070 seigle 0.1

3280

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500090 blé 0.1 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) n° 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 (modification de l’annexe IIIB) '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus '' 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps '' 0220040 oignons de printemps 0.5 '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.02 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0231040 okras, camboux 0.02 '' 0231990 autres <solanacées> 0.02

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0241010 brocolis 0.2 '' 0241020 choux-fleurs 0.2 '' 0241990 autres <choux à 0.02 développement d'inflorescence> '' 0242010 choux de Bruxelles 0.02 '' 0242020 chou pomme 0.1 '' 0242990 autres <choux 0.02 pommés> '' 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0244000 choux-raves '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux '' 0270060 poireaux 0.2 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Fenarimol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 318/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.02 autres '' 0140010 abricots 0.5 '' 0140020 cerises 1 '' 0140030 pêches 0.3 '' 0151010 raisins de table 0.2 '' 0151020 raisins de cuve 0.3 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 318/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 893/2010 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 893/2010

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces 0.2 (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 0.2 fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 893/2010 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Fenbuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 19.12.2009 Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenhexamide 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 50 salades similaires, y compris les brassicacées

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 834/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 508/2011 (modification de l'annexe IIIB) '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fenitrothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre '' 0211000 pommes de terre 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.02 '' 0500000 céréales 0.02 '' 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0150000 baies et petits fruits ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées '' '' 0232000 cucurbitacées à peau '' comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf melons non comestible '' 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Fenpropidine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.05 '' 0151020 raisins de cuve 2 seulement pour la production de vin '' vin 0.5 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.01 autres '' 0500010 orge 0.6 '' 0500050 avoine 0.3 '' 0500070 seigle 0.2 '' 0500090 blé 0.2 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 61/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fenpropimorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0161000 fruits divers avec '' peau comestible '' 0162000 fruits divers avec '' peau non comestible, petite taille '' 0163000 fruits divers avec 0.05 sauf bananes peau non comestible, grande taille '' 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0270000 légumes à tiges 0.05 sauf poireaux '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Fenpyrazamine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 500/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140010 abricots 5 '' 0140020 cerises 4 '' 0140030 pêches 3 '' 0140040 prunes 3 '' 0140990 autres <fruits à 0.01 noyau> '' 0151010 raisins de table 3 '' 0151020 raisins de cuve 3 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 500/2013 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.01 autres '' 0231010 tomates 3 '' 0231020 poivrons 3 '' 0231030 aubergines 3 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 500/2013 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fenpyroximate 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.5 autres '' 0130010 pommes 0.2 '' 0130020 poires 0.2 '' 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 0.5 '' 0140030 pêches 0.3 '' 0140040 prunes 0.3 '' 0140990 autres <fruits à 0.1 noyau> '' 0151010 raisins de table 0.2 '' 0151020 raisins de cuve 0.2 '' 0152000 fraises 1 '' 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 364/2014 '' 0154000 autres baies et petits '' fruits

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.2 sauf poivrons '' 0231020 poivrons 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 364/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfothion '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés

3290

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenthion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Fentine acétate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés Fenvalérate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Fipronil préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil '' préparations à base de 0.004 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 750/2010 décret de la colonne 6 Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Flonicamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 893/2010 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées '' '' 0232000 cucurbitacées à peau '' comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Florasulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Fluazifop 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0130000 fruits à pépins 0.02 fluazifop acide (libre et combiné) '' 0140000 fruits à noyau 0.02 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0211000 pommes de terre 0.1 fluazifop acide (libre et combiné) '' 0213010 betteraves rouges 0.2 '' '' 0213020 carottes 0.3 '' '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0213040 raifort 0.5 '' '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 '' noirs) '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 '' '' 0231010 tomates 0.1 '' '' 0241010 brocolis 0.2 '' '' 0241020 choux-fleurs 0.2 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0242020 chou pomme 0.3 '' '' 0244000 choux-raves 0.2 '' '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.2 '' L. '' 0251030 chicorée 0.2 '' '' 0252010 épinards 1 '' '' 0252030 feuilles de bettes 1 sauf bettes à cardes (côtes de bettes); fluazifop acide (libre et combiné) '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270020 cardons 0.2 fluazifop acide (libre et combiné) '' 0270040 fenouil 0.1 '' '' 0270060 poireaux 0.1 '' '' 0401050 graines de tournesol 0.2 '' '' 0401060 graines de colza 1 '' '' 0401070 fèves de soja 5 '' '' 0500000 céréales annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900010 betteraves sucrières 0.2 fluazifop acide (libre et combiné) '' 1000000 produits d'origine annexe du règlement animale - animaux (CE) n° 839/2008 terrestres Fluazifop-butyl v. fluazifop Fluaziname 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 sauf pommes '' 0130010 pommes 0.3 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Flubendiamide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 1 '' 0151020 raisins de cuve 2 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d’inflorescence '' 0242000 choux pommés 0.01 sauf chou pomme '' 0242020 chou pomme 1.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0244000 choux-raves '' '' 0251000 laitues et autres 0.01 sauf salade, Lactuca salades similaires, y sativa L. compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2.5 L. '' 0252000 épinards et similaires 0.01 sauf épinards '' 0252010 épinards 7.5 '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céléri en branches '' 0270030 céleri en branches 1.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 364/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flucythrinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fludioxonil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 79/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 2 vaccinium) '' 0154020 Airelles canneberges 2 (Vaccinium oxycoccus) '' 0154030 groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 2 maquereau '' 0154050 cynorhodons 0.01 '' 0154060 mûres (Morus spp.) 0.01 '' 0154070 azerole (nèfle 0.01 méditerranéenne) '' 0154080 sureau noir 0.8 '' 0154990 autres <autres baies et 0.01 petits fruits> '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 79/2014 '' 0211000 pommes de terre 1 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 79/2014 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.01 autres '' 0231010 tomates 1 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 1 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.4 sauf concombres comestible '' 0232010 concombres 1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 79/2014 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires '' '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 3 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 79/2014 '' 0260010 haricots frais, non 1 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.2 '' 0260030 pois frais, non 1 écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.05 '' 0260050 lentilles (fraîches) 0.05 '' 0260990 autres <légumineuses 0.01 potagères (fraîches)> '' 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) n° 79/2014 '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.01 sauf blé, maïs '' 0500030 maïs 0.1 '' 0500090 blé 0.2 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 79/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Flufenacet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flufenoxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 1050/2009 décret de la colonne 6 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluopicolide 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 1 '' 0151020 raisins de cuve 2 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à 2 développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0243010 choux de Chine 2 '' 0243020 choux verts 2 '' 0243990 autres <choux à 0.1 feuilles> '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 737/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 9 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 4 L. '' 0251030 chicorée 1.5 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fluopyram 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140010 abricots 0.7 '' 0140020 cerises 1.5 '' 0140030 pêches 0.7 '' 0140040 prunes 0.4 '' 0140990 autres <fruits à 0.01 noyau> '' 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) n° 491/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231010 tomates 0.9 '' 0231020 poivrons 0.8 '' 0231030 aubergines 0.9 '' 0231040 okras, camboux 0.01 '' 0231990 autres <solanacées> 0.1 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 491/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 15 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 11 L. '' 0251030 chicorée 1.5 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses 0.1 autres potagères (fraîches) '' 0260010 haricots frais, non 0.9 écossés '' 0260030 pois frais, non 0.9 écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.15 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 autres '' 0270010 asperges 0.01 '' 0270050 artichauts 0.5 '' 0270060 poireaux 0.7 '' 0270080 pousses de bambou 0.01 '' 0270090 coeurs de palmier 0.01

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 491/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.1 autres '' 0500060 riz 0.01 '' 0500070 seigle 0.8 '' 0500080 sorgho 1.5 '' 0500090 blé 0.8 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 491/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 au moment de la remise au consommateur '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluquinconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0150000 baies et petits fruits ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 0.1 '' 0500070 seigle 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (CE) n° 149/2008 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' Flurochloridone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluroxypyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flusilazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf graines de colza

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0401060 graines de colza 0.1 '' 0402000 fruits oléagineux annexe du règlement (UE) n° 703/2014 '' 0500000 céréales 0.01 autres '' 0500010 orge 0.2 '' 0500070 seigle 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 703/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières 0.01 sauf betteraves sucrières '' 0900010 betteraves sucrières 0.05 Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Flutriafol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.5 '' 0151020 raisins de cuve 1 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.05 autres '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.7 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 737/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Fluvalinate les valeurs de tau- fluvalinate sont valables Fluvalinate, tau- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fluxapyroxad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0211000 pommes de terre 0.07 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 491/2014 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Folpet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane '' 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises '' 0140020 cerises 2 '' 0151010 raisins de table 3 seul ou avec captane

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151020 raisins de cuve 5 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.02 sauf céleris-raves racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0231000 solanacées 0.02 autres '' 0231010 tomates 2 seul ou avec captane '' 0231030 aubergines 2 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 251/2013 (modification de l’'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf céleri en branches '' 0270030 céleri en branches 1 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Formétanate 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.05 somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate '' 0151020 raisins de cuve 0.1 '' '' 0152000 fraises 0.3 '' '' 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 61/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.01 autres; somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate '' 0231010 tomates 0.07 somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate '' 0231030 aubergines 0.07 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf cornichons; comestible somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate '' 0232020 cornichons 0.2 somme de formétanate et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) formétanate '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.3 '' non comestible '' 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Formothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Fosthiazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Furathiocarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Glufosinate- 0110000 agrumes annexe du règlement ammonium (UE) n° 491/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.5 autres; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0140010 abricots 0.5 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0140030 pêches 0.1 '' '' 0140040 prunes 0.5 '' '' 0150000 baies et petits fruits annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0161000 fruits divers avec '' peau comestible

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0162000 fruits divers avec 0.1 sauf kiwis; somme peau non comestible, du glufosinate, de petite taille ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0162010 kiwis 0.5 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0163000 fruits divers avec annexe du règlement peau non comestible, (UE) n° 491/2014 grande taille '' 0211000 pommes de terre 0.1 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 491/2014 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés '' '' 0243010 choux de Chine 0.3 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0243020 choux verts 0.1 '' '' 0243990 autres <choux à 0.5 '' feuilles> '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 491/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 0.1 autres; somme du salades similaires, y glufosinate, de ses compris les sels, MPP et NAG, brassicacées exprimée en équivalents du glufosinate '' 0251010 mâche 0.5 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 '' L. '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses 0.1 autres; somme du potagères (fraîches) glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0260010 haricots frais, non 0.5 somme du écossés glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0260020 haricots frais, écossés 1.5 '' '' 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300010 haricots séchés 0.1 somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate '' 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) n° 491/2014 '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Glyphosate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 293/2013 décret de la colonne 6 Guazatine 0500000 céréales 0.05 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Haloxyfop 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.1 somme de racines et légumes- haloxyfop, tubercules à haloxyfop-R, ester l'exception des méthylique de betteraves sucrières haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0220000 légumes-bulbes 0.1 autres; somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0220020 oignons 0.2 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0220040 oignons de printemps 0.2 '' '' 0231000 solanacées 0.05 sauf tomates; somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0231010 tomates 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (CE) n° 149/2008 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0270000 légumes à tiges 0.1 somme de haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (CE) n° 149/2008 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés HCH (isomère toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 Lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible '' foie de poisson 0.5 '' oeufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' '' préparations pour 0.005 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' préparations à base de 0.01 '' céréales et autres aliments pour bébés HCH, alpha- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 HCH, beta- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Heptachlore/Hepta- 0100000 fruits 0.01 calculé en chlore époxyde heptachlore '' 0200000 légumes 0.01 '' '' 0500000 céréales 0.01 '' '' produits céréaliers 0.002 '' '' 0610000 thé 0.02 '' '' 0640000 cacao (fèves 0.02 '' fermentées ou séchées) '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 0800000 épices 0.1 '' '' 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses calculé en animales heptachlore '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 '' fromage '' 1030000 oeufs d'oiseaux 0.02 calculé en heptachlore '' poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore '' foie de poisson 0.2 calculé en heptachlore '' oeufs de poisson 0.2 '' '' crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore '' échinodermes 0.05 '' '' mollusques 0.05 '' '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; calculé en heptachlore '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible '' foie de poisson 0.5 '' oeufs de poisson 0.5 '' crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible '' échinodermes 0.1 '' '' mollusques 0.1 '' '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Hexaconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Hexythiazox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 Hymexazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazalil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130010 pommes 0.7 '' 0130020 poires 0.7 '' 0130030 coings 2 '' 0130040 nèfles 2 '' 0130050 nèfles du japon 5 '' 0130990 autres <fruits à 2 pépins> '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre 0.02 5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Imazamox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0151010 raisins de table 0.8 '' 0151020 raisins de cuve 1 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 2 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. '' 0251030 chicorée 1 '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.05 autres '' 0270020 cardons 0.5 '' 0270030 céleri en branches 1.2 '' 0270050 artichauts 0.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 491/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Indoxacarb 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.3 sauf poires, pommes; somme des isomères S et R '' 0130010 pommes 0.5 somme des isomères S et R '' 0130020 poires 0.5 '' '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0151000 raisins de table et 2 somme des isomères raisins de cuve S et R '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme des isomères S et R '' 0242020 chou pomme 3 '' '' 0242990 autres <choux 0.02 '' pommés> '' 0243000 choux à feuilles 0.4 sauf choux de Chine; somme des isomères S et R '' 0243010 choux de Chine 2 somme des isomères S et R '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 737/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 1 autres; somme des salades similaires, y isomères S et R compris les brassicacées '' 0251010 mâche 15 somme des isomères S et R '' 0251020 salade, Lactuca sativa 3 '' L. '' 0251060 roquette 2 '' '' 0251080 feuilles et pousses de 2 '' Brassica spp., y compris les feuilles de navets '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 autres; somme des isomères S et R '' 0270020 cardons 3 somme des isomères S et R '' 0270030 céleri en branches 2 '' '' 0270040 fenouil 2 '' '' 0270050 artichauts 0.2 '' '' 0270070 rhubarbe 3 '' '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 737/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Ioxynil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220010 ail 0.2 somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil '' 0220020 oignons 0.2 '' '' 0220030 échalotes 0.2 '' '' 0220040 oignons de printemps 3 '' '' 0220990 autres <légumes- 0.01 '' bulbes> '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf poireaux; somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil '' 0270060 poireaux 0.5 somme de ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 777/2013 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Iprodione 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213020 carottes 0.5 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.5 '' 0213060 panais 0.5 '' 0213070 persil à grosse racine 0.5 '' 0213080 radis 0.3 '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles '' 0242010 choux de Bruxelles 0.5 '' 0243010 choux de Chine 5 '' 0244000 choux-raves 0.1 '' 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 Isoprothiolane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Isoproturon 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.05 '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 87/2014 '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Isopyrazam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 364/2014 décret de la colonne 6 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Isoxaflutole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 364/2014 (modification de l'annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 1 fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 364/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 251/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 364/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Lactofen 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Lambda- 0110000 agrumes annexe du règlement Cyhalothrine (UE) n° 834/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140010 abricots 0.2 '' 0140020 cerises 0.3 '' 0140030 pêches 0.2 '' 0140040 prunes 0.2 '' 0140990 autres <fruits à 0.1 noyau> '' 0151010 raisins de table 0.2 '' 0151020 raisins de cuve 0.2 '' 0152000 fraises 0.5 '' 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 834/2013 '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0161000 fruits divers avec '' peau comestible '' 0162000 fruits divers avec '' peau non comestible, petite taille '' 0163000 fruits divers avec 0.02 sauf banane, peau non comestible, mangues grande taille '' 0163020 bananes 0.1 '' 0163030 mangues 0.1 '' 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 834/2013 '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons '' 0220020 oignons 0.2 '' 0231010 tomates 0.1 '' 0231020 poivrons 0.1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0231040 okras, camboux 0.3

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231990 autres <solanacées> 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 sauf concombres, comestible courgettes '' 0232010 concombres 0.1 '' 0232030 courgettes 0.1 '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 834/2013 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0241010 brocolis 0.1 '' 0241020 choux-fleurs 0.1 '' 0241990 autres <choux à 0.5 développement d'inflorescence> '' 0242000 choux pommés 0.1 sauf chou pomme '' 0242020 chou pomme 0.2 '' 0243000 choux à feuilles 1 '' 0244000 choux-raves 0.1 '' 0251000 laitues et autres 1 sauf Lactuca sativa salades similaires, y L. compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. '' 0252000 épinards et similaires 0.5 sauf feuilles de bettes '' 0252030 feuilles de bettes 0.5 '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en branches, fenouil, poireaux '' 0270030 céleri en branches 0.3 '' 0270040 fenouil 0.3 '' 0270060 poireaux 0.3 '' 0280000 champignons 0.02 sauf champignons comestibles sauvages

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0280020 champignons 0.5 sauvages '' 0290000 algues annexe du règlement (UE) n° 834/2013 '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Lénacile toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Linuron 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213020 carottes 0.2 '' 0213030 céleris-raves 0.5 '' 0213060 panais 0.2 '' 0213070 persil à grosse racine 0.2 '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses 0.05 autres potagères (fraîches) '' 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260020 haricots frais, écossés 0.1 '' 0260030 pois frais, non 0.1 écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Lufénurone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Malathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 270/2012 décret de la colonne 6 Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.2 '' 0220040 oignons de printemps 7 '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 MCPB cf. MCPA Mecarbame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Mépanipyrim 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0151010 raisins de table 3 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0151020 raisins de cuve 3 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0153000 fruits de ronces 0.01 autres; somme de (espèces de Rubus) mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0153010 mûres 0.5 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0153030 framboises 0.5 '' '' 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 777/2013 '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0220010 ail 0.1 somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0220020 oignons 0.1 '' '' 0220030 échalotes 0.1 '' '' 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses 0.01 sauf haricots frais, potagères (fraîches) non écossés; somme de mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0260010 haricots frais, non 0.2 somme de écossés mépanipyrim et son métabolite (2- anilino-4-(2- hydroxy-propyl)-6- méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim '' 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 36/2014 décret de la colonne 6 Mepronil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Meptyldinocap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 441/2012 décret de la colonne 6 Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mésotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metalaxyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 36/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces 0.5 somme de tous les (espèces de Rubus) isomères '' 0154000 autres baies et petits 0.5 '' fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 36/2014 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0231010 tomates 0.2 somme de tous les isomères '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0231030 aubergines 0.2 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 36/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires 0.05 autres; somme de tous les isomères '' 0252010 épinards 0.3 somme de tous les isomères '' 0252020 pourpier 1 '' '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 36/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 459/2010 décret de la colonne 6 Metconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Methabenzthiazuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Methamidophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Methidathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Methiocarbe 0234000 maïs doux 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0800000 épices 0.1 '' '' denrées alimentaires 0.05 sauf épices, végétales houblon, maïs doux; sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe Méthomyl 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0151020 raisins de cuve 0.5 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.05 autres; somme de racines et légumes- méthomyl et tubercules à thiodicarbe, calculée l'exception des en méthomyl betteraves sucrières '' 0213020 carottes 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0213030 céleris-raves 0.02 '' '' 0213080 radis 0.02 '' '' 0213100 rutabagas 0.02 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231000 solanacées annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 autres; somme de comestible méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0232010 concombres 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 '' non comestible '' 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0251000 laitues et autres 0.2 autres; somme de salades similaires, y méthomyl et compris les thiodicarbe, calculée brassicacées en méthomyl '' 0251020 salade, Lactuca sativa 0.1 somme de méthomyl L. et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0251030 chicorée 0.02 '' '' 0252000 épinards et similaires 0.2 '' '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.2 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0260000 légumineuses 0.2 somme de méthomyl potagères (fraîches) et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0270000 légumes à tiges 0.2 sauf poireaux; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0270060 poireaux 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 459/2010 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl '' 0400000 graines et fruits annexe du règlement oléagineux (UE) n° 459/2010 '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Méthoxychlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Methoxyfenozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 491/2014 décret de la colonne 6 Métirame zinc cf. dithiocarbamates Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1317/2013 décret de la colonne 6 Metosulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 500/2013 décret de la colonne 6 Métribuzine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Milbémectine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 1317/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.05 somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-Milbemycin- A4 '' 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 1317/2013 '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Molinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Monocrotophos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Monuron 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.05

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Myclobutanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Napropamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 0.1 '' 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (CE) n° 149/2008 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 Nicotine 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 1004/2013 '' 0200000 légumes '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0810000 graines <épices> '' '' 0820000 fruits et baies '' <épices> '' 0830000 écorces <épices> '' '' 0840000 racines ou rhizomes '' <épices> '' 0860000 stigmates de fleurs '' <épices>

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0870000 arille <épices> '' Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Novaluron 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.3 autres '' 0130010 pommes 2 '' 0130020 poires 3 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) n° 441/2012 '' 0244000 choux-raves '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Omethoate cf. dimethoate '' préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 304/2010 (modification de l’annexe IIIB) Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadixyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 592/2012 décret de la colonne 6 Oxamyl 0110000 agrumes 0.01 sauf oranges, pampelmousses '' 0110010 pamplemousses 0.01 '' 0110020 oranges 0.01 '' 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0130000 fruits à pépins 0.01 sauf poires, pommes '' 0130010 pommes 0.01 '' 0130020 poires 0.01 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0151010 raisins de table 0.01 '' 0151020 raisins de cuve 0.01

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' 0212000 légumes-racines et 0.01 autres légumes-tubercules tropicaux '' 0212020 patates douces 0.01 '' 0212030 ignames 0.01 '' 0213000 autres légumes- 0.01 autres racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213020 carottes 0.01 '' 0213060 panais 0.01 '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 61/2014 '' 0231000 solanacées 0.01 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 61/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 289/2014 décret de la colonne 6 Oxycarboxine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Oxyde d'éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d'oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène '' 0200000 légumes 0.1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.2 '' '' 0500000 céréales 0.02 '' '' 0610000 thé 0.2 '' '' 0700000 houblon 0.2 '' '' 0800000 épices 0.2 '' Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de oxydemeton- methyl, demeton-S- methyl et demeton- S-methyl-sulfone; calculée en demeton-S-methyl '' préparations à base de 0.006 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Paclobutrazol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Paraquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus '' 0200000 légumes 0.05 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 0.1 '' '' 0810000 graines <épices> 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' <épices> '' 0830000 écorces <épices> 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.2 '' <épices> '' 0850000 boutons <épices> 0.1 '' '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' <épices> '' 0870000 arille <épices> 0.1 '' Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Penconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.1 '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (CE) n° 149/2008 '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 0.1 sauf groseilles fruits (rouges, blanches ou noires-cassis) '' 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Pencycuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Pendiméthaline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1004/2013 décret de la colonne 6 Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Penthiopyrade 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 15 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. '' 0251030 chicorée 0.01 '' 0251080 feuilles et pousses de 50 Brassica spp., y compris les feuilles de navets '' 0252000 épinards et similaires 30 sauf feuilles de bettes '' 0252030 feuilles de bettes 27 '' 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0254000 cresson d'eau ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.01 autres '' 0270030 céleri en branches 11 '' 0270040 fenouil 11 '' 0270060 poireaux 3 '' 0270070 rhubarbe 15 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 491/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Perméthrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phénothrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Phorate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Phosalone 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 899/2012

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0150000 baies et petits fruits '' '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes; phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0130010 pommes 0.5 phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0130020 poires 0.5 '' '' 0140000 fruits à noyau 0.05 autres; phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0140020 cerises 1 phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0140030 pêches 0.5 '' '' 0140040 prunes 0.6 '' '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) n° 737/2014 '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154000 autres baies et petits 2 autres; phosmet et fruits oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0154010 myrtilles (Vaccinium 4 phosmet et oxone de vaccinium) phosmet, exprimés en phosmet '' 0154020 Airelles canneberges 4 '' (Vaccinium oxycoccus) '' 0154040 groseilles à 0.05 '' maquereau '' 0161000 fruits divers avec 2 autres; phosmet et peau comestible oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0161010 dattes 0.05 phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet '' 0161020 figues 1.4 '' '' 0161030 olives de table 3 '' '' 0161060 kaki 0.05 '' '' 0162000 fruits divers avec annexe du règlement peau non comestible, (UE) n° 737/2014 petite taille '' 0163000 fruits divers avec '' peau non comestible, grande taille '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Phosphine et 0100000 fruits 0.05 somme de phosphures phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' fruits secs 0.01 '' '' 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' légumes secs 0.01 somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' 0211000 pommes de terre 0.01 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0300030 pois séchés 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de oléagineux colza, graines de tournesol; somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' 0401050 graines de tournesol 0.1 somme de phosphure d’aluminium, phosphure de calcium, phosphure de magnésium et phosphure de zinc, exprimée en phosphine; au moment de la remise au consommateur '' 0401060 graines de colza 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.1 '' '' produits céréaliers 0.01 '' '' 0600000 thé, café, infusions et 0.05 '' cacao '' 0700000 houblon 0.02 '' '' 0800000 épices 0.05 '' '' 0900000 plantes sucrières 0.01 '' '' 1000000 produits d'origine 0.01 '' animale - animaux terrestres Phosphite cf. acide phosphonique

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Phoxim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Picloram toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Picoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 87/2014 décret de la colonne 6 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 '' 0130000 fruits à pépins 0.5 '' 0140000 fruits à noyau 0.5 '' 0150000 baies et petits fruits 0.5 '' fruits secs 8 '' 0200000 légumes 0.5 '' légumes secs 8 '' 0401000 graines oléagineuses 8 '' 0500000 céréales 20 '' 0610000 thé 3 '' 0630000 plantes à infusion 3 '' 1020010 lait 0.02 '' denrées non 0.5 spécifiées Pirimicarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 2 sauf poires, pommes; somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0130010 pommes 1.2 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0130020 poires 1.2 '' '' 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0140010 abricots 2 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0140020 cerises 5 '' '' 0140030 pêches 1.3 '' '' 0151000 raisins de table et 1 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre 1 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 750/2010 tropicaux '' 0213000 autres légumes- 1 somme du racines et légumes- pirimicarbe et tubercules à desméthyl l'exception des pirimicarbe, betteraves sucrières exprimée en pirimicarbe '' 0220000 légumes-bulbes 1 '' '' 0230000 légumes-fruits 1 '' '' 0240000 brassicacées 1 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0251000 laitues et autres 5 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les sativa L.; somme du brassicacées pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0251020 salade, Lactuca sativa 1 somme du L. pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0251030 chicorée 1 '' '' 0252000 épinards et similaires 2 '' '' 0254000 cresson d'eau annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0255000 chicorée Witloof 2 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 750/2010 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 1 somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 750/2010 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0110000 agrumes 10 '' 0120000 fruits à coque 0.1 '' 0130000 fruits à pépins 0.2 '' 0140000 fruits à noyau 0.2 '' 0163010 avocats 5 '' 0163030 mangues 5 '' 0163040 papayes 5 '' 0163080 ananas 5 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0220010 ail 0.5 '' 0220030 échalotes 5 '' 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0255000 chicorée Witloof 5 '' 0256000 fines herbes 5 '' 0280010 champignons de 2 culture '' 0401010 graines de lin 0.5 '' 0401050 graines de tournesol 0.5 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.05 autres '' 0500010 orge 1 '' 0500050 avoine 1 '' 0500060 riz 1 '' 0500070 seigle 0.5 '' 0500090 blé 0.5 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Profenofos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 899/2012 (modification de l’annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Profoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Prohexadione 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales 0.05 autres; prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione '' 0500010 orge 0.2 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione '' 0500050 avoine 0.2 '' '' 0500070 seigle 0.2 '' '' 0500090 blé 0.2 '' '' 0600000 thé, café, infusions et annexe du règlement cacao (UE) n° 241/2013 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Propachlore 0200000 légumes 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 289/2014 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213000 autres légumes- 0.01 sauf radis; somme racines et légumes- du propamocarbe et tubercules à de ses sels, exprimée l'exception des en propamocarbe betteraves sucrières '' 0213080 radis 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 289/2014 '' 0231000 solanacées 0.01 autres; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0231010 tomates 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0231020 poivrons 10 '' '' 0231030 aubergines 10 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 5 sauf concombres, comestible courgettes; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0232010 concombres 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0232030 courgettes 10 '' '' 0233000 cucurbitacées à peau 5 sauf courges; non comestible somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0233020 courges 10 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0234000 maïs doux annexe du règlement (UE) n° 289/2014 '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 10 sauf choux verts; somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0243020 choux verts 13 somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0251000 laitues et autres 20 autres; somme du salades similaires, y propamocarbe et de compris les ses sels, exprimée en brassicacées propamocarbe '' 0251020 salade, Lactuca sativa 25 somme du L. propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe '' 0251060 roquette 30 '' '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 289/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Propanil 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Propargite 0130000 fruits à pépins 1.5 '' 0140000 fruits à noyau 1.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve '' 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve '' 0200000 légumes 0.5 '' 0610000 thé 5 '' 0700000 houblon 100 '' 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 500/2013 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 524/2011 (modification de l’annexe IIIB) Propinèbe cf. aussi dithiocarbamates '' 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propylènediamine '' 0140020 cerises 0.3 '' '' 0151000 raisins de table et 1 '' raisins de cuve '' olives 0.3 '' '' 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine '' 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propylènediamine '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' '' 0231010 tomates 2 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0232010 concombres 2 '' '' 0233010 melons 1 '' '' 0233030 pastèques 1 '' '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' '' 0500000 céréales 0.05 '' '' 0610000 thé 0.1 '' '' 0700000 houblon 25 ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0810000 graines <épices> 0.1 '' '' 0820000 fruits et baies 0.1 '' <épices> '' 0830000 écorces <épices> 0.1 '' '' 0840000 racines ou rhizomes 0.1 '' <épices> '' 0850010 clous de girofle 0.1 '' '' 0850020 câpres 25 '' '' 0850990 autres 0.1 '' <épices/boutons> '' 0860000 stigmates de fleurs 0.1 '' <épices> '' 0870000 arille <épices> 0.1 '' '' préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; somme de propinèbe et de propylènethiourée '' préparations à base de 0.006 '' céréales et autres aliments pour bébés Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, groseilles, groseilles à maquereau, limettes, mandarines '' 0110030 citrons 0.3 '' 0110040 limettes 0.3 '' 0110050 mandarines 0.3 '' 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) '' 0154040 groseilles à 0.2 maquereau '' 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux '' 0241010 brocolis 0.5 '' 0241020 choux-fleurs 0.5 '' 0242000 choux pommés 0.5 '' 0270060 poireaux 1 '' 0610000 thé 0.1 '' 0700000 houblon 0.1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0800000 épices 0.1 '' 1020010 lait 0.005 '' denrées non 0.05 spécifiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Propyzamide 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires '' '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 1 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 Prosulfocarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 777/2013 décret de la colonne 6 Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 834/2013 décret de la colonne 6 Pymetrozine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 524/2011 décret de la colonne 6 Pyraclostrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins 0.5 sauf poires, pommes '' 0130010 pommes 0.4 '' 0130020 poires 0.4 '' 0140010 abricots 0.8 '' 0140020 cerises 1.5 '' 0140030 pêches 0.3 '' 0140040 prunes 0.7 '' 0140990 autres <fruits à 0.02 noyau> '' 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0153000 fruits de ronces 2 autres (espèces de Rubus) '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3

3360

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0154000 autres baies et petits 3 fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0213010 betteraves rouges 0.1 '' 0213020 carottes 0.5 '' 0213030 céleris-raves 0.3 '' 0213040 raifort 0.3 '' 0213050 topinambours 0.06 '' 0213060 panais 0.3 '' 0213070 persil à grosse racine 0.1 '' 0213080 radis 0.5 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.1 noirs) '' 0220010 ail 0.3 '' 0220020 oignons 0.6 '' 0220030 échalotes 0.3 '' 0220040 oignons de printemps 1.5 '' 0220990 autres <légumes- 0.02 bulbes> '' 0231000 solanacées 0.02 autres '' 0231010 tomates 0.3 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.3 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 autres comestible '' 0232010 concombres 0.4 '' 0232030 courgettes 0.5 '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 51/2014 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits ''

3361

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés '' '' 0243000 choux à feuilles 0.4 '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 51/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 autres '' 0270050 artichauts 0.6 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 51/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02

3362

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyrèthres 0100000 fruits annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0610000 thé '' '' 0620000 grains de café '' '' 0630000 plantes à infusion 3 '' 0640000 cacao (fèves annexe du règlement fermentées ou (CE) n° 149/2008 séchées) '' 0650000 caroube '' '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Pyridabene 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf cerises '' 0140020 cerises 2.5 '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices ''

3363

O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Pyridate 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 251/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés '' '' 0243000 choux à feuilles '' '' 0244000 choux-raves 0.1 '' 0250000 légumes-feuilles et annexe du règlement fines herbes (UE) n° 251/2013 '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Pyriméthanil 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres '' 0220020 oignons 0.2 '' 0220030 échalotes 0.1 '' 0220040 oignons de printemps 3

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231000 solanacées 0.01 autres '' 0231010 tomates 2 '' 0231020 poivrons 2 '' 0231030 aubergines 2 '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.7 sauf concombres comestible '' 0232010 concombres 2 '' 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) n° 87/2014 '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251010 mâche 0.01 '' 0251020 salade, Lactuca sativa 20 L. '' 0251030 chicorée 20 '' 0251040 cresson 0.01 '' 0251080 feuilles et pousses de 20 Brassica spp., y compris les feuilles de navets '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 87/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres '' 0110000 agrumes 1 sauf mandarines '' 0110050 mandarines 2 '' 0151020 raisins de cuve 2 '' 0162010 kiwis 2 '' 0200000 légumes 0.05 autres '' 0213020 carottes 1 '' 0231010 tomates 1 '' 0231020 poivrons 1 '' 0232010 concombres 0.1 '' 0233010 melons 1 '' 0241010 brocolis 1 '' 0241020 choux-fleurs 1 '' 0242010 choux de Bruxelles 2 '' 0280010 champignons de 2 culture '' 0300000 légumineuses séchées 0.05 '' 0401000 graines oléagineuses 0.05 '' huile de germe de blé 4 '' 0500000 céréales 5 '' produits céréaliers 0.5 '' 0610000 thé 0.05 '' 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 5 '' 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses animales '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 '' fromage Pyriofenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 36/2014 décret de la colonne 6 Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 '' 0140040 prunes 0.02 '' 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Quinoclamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Quinoxyfen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 36/2014 décret de la colonne 6 Quintozène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 500/2013 décret de la colonne 6 Résmethrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 Saflufénacil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 737/2014 décret de la colonne 6 Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Simazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008, décret de la colonne 6 rectificatif du 8.7.2008 Spinetoram 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 491/2014

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0251000 laitues et autres 0.05 sauf salade, Lactuca salades similaires, y sativa L. compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 491/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes '' '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Spinosad 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) n° 737/2014 '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Spirodiclofen 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 34/2013 '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.02 autres '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 0.2 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 34/2013 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 500/2013 décret de la colonne 6 Spirotetramat 0110000 agrumes 0.5 somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat '' 0120000 fruits à coque 0.5 '' '' 0130000 fruits à pépins 0.7 '' '' 0140000 fruits à noyau 3 '' '' 0151000 raisins de table et 2 '' raisins de cuve '' 0152000 fraises 0.5 '' '' 0162010 kiwis 0.02 '' '' 0162020 litchis 15 '' '' 0163030 mangues 0.3 '' '' 0163040 papayes 0.4 '' '' 0211000 pommes de terre 0.8 '' '' 0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf oignons; somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat '' 0220020 oignons 0.4 somme de spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat '' 0231010 tomates 1 '' '' 0231020 poivrons 1 '' '' 0231030 aubergines 1 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 '' comestible

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 '' non comestible '' 0241000 choux à 1 '' développement d'inflorescence '' 0242010 choux de Bruxelles 0.3 '' '' 0242020 chou pomme 2 '' '' 0243000 choux à feuilles 7 '' '' 0244000 choux-raves 0.5 '' '' 0251000 laitues et autres 7 '' salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires 7 '' '' 0254000 cresson d'eau 7 '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' '' 0260000 légumineuses 1.5 '' potagères (fraîches) '' 0270030 céleri en branches 4 '' '' 0300000 légumineuses séchées 2 '' '' 0401070 fèves de soja 4 '' '' 0401090 graines de coton 0.4 '' '' 0700000 houblon 15 '' '' 0800000 épices 0.1 '' '' 1011010 viande musculaire 0.05 '' porcine '' 1011030 foie porcin 1 '' '' 1011040 rognons porcins 1 '' '' 1011050 abats comestibles 1 '' porcins '' 1012010 viande musculaire de 0.05 '' bovins '' 1012030 foie de bovins 1 '' '' 1012040 rognons de bovins 1 '' '' 1012050 abats comestibles de 1 '' bovins '' 1013010 viande musculaire 0.05 '' d'ovins '' 1013030 foie d'ovins 1 '' '' 1013040 rognons d'ovins 1 '' '' 1013050 abats comestibles 1 '' d'ovins

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 1014010 viande musculaire de 0.05 '' caprins '' 1014030 foie de caprins 1 '' '' 1014040 rognons de caprins 1 '' '' 1014050 abats comestibles de 1 '' caprins '' 1015010 viande musculaire des 0.05 '' animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière '' 1015030 foie des animaux des 1 '' espèces chevaline, asine ou mulassière '' 1015040 rognons des animaux 1 '' des espèces chevaline, asine ou mulassière '' 1015050 abats comestibles des 1 '' animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière '' 1016000 viandes de volaille 0.01 '' '' 1017010 viande musculaire 0.05 '' d'autres animaux d'élevage '' 1017030 foie d'autres animaux 1 '' d'élevage '' 1017040 reins d'autres 1 '' animaux d'élevage '' 1017050 abats comestibles 1 '' d'autres animaux d'élevage '' 1020000 lait, crème, beurre et 0.005 '' fromage '' 1030000 oeufs d'oiseaux 0.01 '' Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge '' 0500010 orge 0.3 '' 0500050 avoine 0.3 '' 0700000 houblon 0.1 '' 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 '' 0130020 poires 0.01 '' 1040000 miel 0.01

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Sulfanilamide 1040000 miel 0.05 résultant de l'utilisation d'asulam Sulfosate cf. triméthyl- (Glyphosate- sulfonium-cation et trimesium) glyphosate Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 T, 2,4,5- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Tébuconazole 0130000 fruits à pépins 0.5 autres '' 0130010 pommes 0.3 '' 0130020 poires 0.3 '' 0140010 abricots 0.3 '' 0140020 cerises 0.5 '' 0140030 pêches 0.3 '' 0140040 prunes 0.6 '' 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve '' jus de raisins 0.3 '' vin 0.3 '' 0153000 fruits de ronces 0.5 (espèces de Rubus) '' 0213020 carottes 0.5 '' 0220010 ail 0.1 '' 0220020 oignons 0.05 '' 0220030 échalotes 0.05 '' 0231010 tomates 0.4 '' 0231020 poivrons 0.5 '' 0231030 aubergines 0.4 '' 0232010 concombres 0.2 '' 0232030 courgettes 0.2 '' 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible '' 0233010 melons 0.2 '' 0233020 courges 0.2 '' 0233030 pastèques 0.2 '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0243000 choux à feuilles 0.02 '' 0244000 choux-raves 0.02 '' 0255000 chicorée Witloof 0.05 '' 0260010 haricots frais, non 2 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 2 '' 0260030 pois frais, non 0.1 écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270060 poireaux 0.3 '' 0300040 lupins 0.2 '' 0401010 graines de lin 0.05 '' 0401060 graines de colza 0.5 '' 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle '' 0500010 orge 2 '' 0500070 seigle 0.1 '' 0500090 blé 0.1 '' 0700000 houblon 30 '' 0810010 anis vert 2 '' 0810020 carvi noir 2 '' 0810030 graines de céleri 1 '' 0810040 graines de coriandre 2 '' 0810050 graines de cumin 1 '' 0810060 graines d'aneth 1 '' 0810070 graines de fenouil 2 '' 0810080 fenugrec 1 '' 0810090 noix muscade 1 '' 0810990 autres 1 <épices/graines> '' 0820000 fruits et baies 1 <épices> '' 0830000 écorces <épices> 1 '' 0840000 racines ou rhizomes 1 <épices> '' 0850000 boutons <épices> 1 '' 0860000 stigmates de fleurs 1 <épices> '' 0870000 arille <épices> 1

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tebufenozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 décret de la colonne 6 Tébufenpyrad 0120000 fruits à coque annexe du règlement (UE) n° 34/2013 '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.5 sauf pêches '' 0140030 pêches 0.3 '' 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 34/2013 '' 0153000 fruits de ronces 0.1 (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 34/2013 '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Tecnazène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Teflubenzuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 318/2014 décret de la colonne 6 Tefluthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 251/2013 décret de la colonne 6 TEPP toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Tepraloxydim 0100000 fruits annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0211000 pommes de terre 0.5

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) n° 777/2013 tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.5 racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 777/2013 '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses 0.1 autres potagères (fraîches) '' 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés '' 0260020 haricots frais, écossés 0.5 '' 0260030 pois frais, non 0.5 écossés '' 0260040 pois frais, écossés 0.1 '' 0270000 légumes à tiges 0.1 autres '' 0270030 céleri en branches 0.2 '' 0270060 poireaux 0.3 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 777/2013 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Terbufos préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et préparation telle que préparations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos '' préparations à base de 0.003 '' céréales et autres aliments pour bébés '' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0130000 fruits à pépins 0.1 '' 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0211000 pommes de terre 0.1 '' 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) n° 149/2008 tropicaux '' 0213000 autres légumes- '' racines et légumes- tubercules à l'exception des betteraves sucrières '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0234000 maïs doux 0.1 '' 0240000 brassicacées annexe du règlement (CE) n° 149/2008 '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Tetraconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 34/2013 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.5 '' 0151020 raisins de cuve 0.5 '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 34/2013 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Thiabendazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Thiacloprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0120000 fruits à coque ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes '' 0140040 prunes 0.1 '' 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) n° 364/2014 '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces 1 autres (espèces de Rubus) '' 0153010 mûres 3 '' 0153030 framboises 3 '' 0154000 autres baies et petits annexe du règlement fruits (UE) n° 364/2014 '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 0.02 autres '' 0231010 tomates 0.5 '' 0231020 poivrons 1 '' 0231030 aubergines 0.5 '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 364/2014 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0241000 choux à '' développement d'inflorescence '' 0242000 choux pommés '' '' 0243000 choux à feuilles 0.5 '' 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassicacées '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 364/2014 '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof '' '' 0256000 fines herbes ''

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 autres '' 0270030 céleri en branches 0.5 '' 0270040 fenouil 0.5 '' 0270060 poireaux 0.1 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 364/2014 '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Thiaméthoxam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 500/2013 décret de la colonne 6 Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (UE) n° 617/2014 décret de la colonne 6 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 79/2014 décret de la colonne 6 Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 893/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Thirame cf. aussi dithiocarbamates

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Tolylfluanide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Topramezone 0500030 maïs 0.01 '' 0700000 houblon 0.02 '' 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Triadiméfone cf. triadimenol Triadimenol 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et 2 somme du raisins de cuve triadiméfone et triadimenol '' vin 0.5 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (UE) n° 459/2010 '' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0210000 légumes-racines et '' légumes-tubercules '' 0220000 légumes-bulbes '' '' 0231000 solanacées 1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0231010 tomates 0.3 somme du triadiméfone et triadimenol '' 0231020 poivrons 0.5 '' '' 0231030 aubergines 0.1 '' '' 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) n° 459/2010 '' 0233000 cucurbitacées à peau '' non comestible '' 0234000 maïs doux '' '' 0239000 autres légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées '' '' 0250000 légumes-feuilles et '' fines herbes '' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges '' '' 0280000 champignons '' comestibles '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Triallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Triasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 décret de la colonne 6 Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Trichlorfon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 750/2010 décret de la colonne 6 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 '' 0800000 épices 0.05 Tridémorphe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 899/2012 décret de la colonne 6 Trifloxystrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151000 raisins de table et '' raisins de cuve '' 0152000 fraises '' '' 0153000 fruits de ronces 2 (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits 2 fruits '' 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0211000 pommes de terre '' '' 0212000 légumes-racines et '' légumes-tubercules tropicaux '' 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières '' 0213020 carottes 0.1 '' 0213030 céleris-raves 0.1 '' 0213060 panais 0.04

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0213070 persil à grosse racine 0.08 '' 0213080 radis 0.08 '' 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 noirs) '' 0213100 rutabagas 0.04 '' 0213110 navets 0.04 '' 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0230000 légumes-fruits '' '' 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles '' 0243000 choux à feuilles 3 '' 0251000 laitues et autres 10 autres salades similaires, y compris les brassicacées '' 0251020 salade, Lactuca sativa 15 L. '' 0251080 feuilles et pousses de 15 Brassica spp., y compris les feuilles de navets '' 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0253000 feuilles de vigne '' '' 0254000 cresson d'eau '' '' 0255000 chicorée Witloof 0.1 '' 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB)

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0260000 légumineuses '' potagères (fraîches) '' 0270000 légumes à tiges 0.02 autres '' 0270010 asperges 0.05 '' 0270030 céleri en branches 1 '' 0270050 artichauts 0.2 '' 0270060 poireaux 0.5 '' 0280000 champignons annexe du règlement comestibles (UE) n° 737/2014 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l’annexe IIIB) '' 0290000 algues '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' '' 1000000 produits d'origine '' animale - animaux terrestres Triflumizole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) n° 839/2008 '' 0120000 fruits à coque '' '' 0130000 fruits à pépins '' '' 0140000 fruits à noyau '' '' 0151010 raisins de table 0.1 triflumizole et métabolite FM-6- 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhyl- phényl)-n-propoxy- acétamidine), exprimés en triflumizole '' 0151020 raisins de cuve 3 '' '' 0152000 fraises annexe du règlement (CE) n° 839/2008

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

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Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

'' 0153000 fruits de ronces '' (espèces de Rubus) '' 0154000 autres baies et petits '' fruits '' 0160000 fruits divers '' '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 149/2008 décret de la colonne 6 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Triforine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 310/2011 décret de la colonne 6 Triméthylsulfonium, 0100000 fruits annexe du règlement cation (CE) n° 149/2008 '' 0200000 légumes '' '' 0300000 légumineuses séchées '' '' 0400000 graines et fruits '' oléagineux '' 0500000 céréales '' '' 0600000 thé, café, infusions et '' cacao '' 0700000 houblon '' '' 0800000 épices '' '' 0900000 plantes sucrières '' Trinexapac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 87/2014 décret de la colonne 6 Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac

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O sur les substances étrangères et les composants RO 2015

1 2 3 4 5 6

Substance active Code UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 559/2011 décret de la colonne 6 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) n° 839/2008 décret de la colonne 6 Valifénalate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 750/2010 décret de la colonne 6 Vinclozoline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 1138/2013 décret de la colonne 6 Warfarine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 703/2014 décret de la colonne 6 Zirame cf. aussi dithiocarbamates '' 0100000 fruits 0.1 autres '' 0130020 poires 1 '' 0140020 cerises 5 '' 0140040 prunes 2 '' 0200000 légumes 0.1 autres '' 0300000 légumineuses séchées 0.1 '' 0401000 graines oléagineuses 0.1 '' 0500000 céréales 0.1 '' 0610000 thé 0.2 '' 0700000 houblon 0.2 '' 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) n° 520/2011 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)

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Liste 3a, 1re phrase, note de bas de page Les concentrations maximales autorisées de résidus de substances pharmacologi- quement actives sont fixées dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) n° 37/20103.

Liste 3b Ajout d'un additif pour aliments pour animaux à l'endroit correct de la liste alphabétique

1 2 3 3

Substance active Champ Espèce animale Denrées alimentaires Limite d'application maximale de résidus en µg/kg

Décoquinat C poulets de chair foie 1000 " " " rognons 800 " " " peau/graisse 1000 " " " muscle 500

3 Règlement (UE) n° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux

substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 1308/2015 du 29.7.2015, JO L 200 du 30.7.2015, p. 11.

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