AS 2017 2897

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

RS 0.453; RO 1975 1135

I Modification des annexes I, II et III de la Convention La teneur des annexes publiées au RO 2015 4587 est remplacée par le nouveau texte ci-après entré en vigueur le 2 janvier 2017.

Nouvelle réserve de la Suisse concernant le genre Beaucarnea (annexe I, ch. 8, let. a)

Entrée en vigueur le 2 janvier 2017

Texte original

2017-0169 2897

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2017 menacées d’extinction. Conv.

Annexes I à III

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a. par le nom de l’espèce; ou b. par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désigné dudit taxon.

2. L’abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uni-

quement à titre d’information ou à des fins de classification. 4. Les abréviations suivantes sont utilisées pour des taxons végétaux inférieurs à l’espèce: a. «ssp.» sert à désigner une sous-espèce; et b. «var(s).» sert à désigner une ou des variétés.

5. L’abréviation «p.e.» sert, le cas échéant, à désigner les espèces disparues.

6. Conformément aux dispositions de l’art. I, par. b), al. iii), de la Convention, le signe (#) suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supé- rieur inscrit à l’Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Con- vention: #1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies), b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles, c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, et d) les fruits et leurs parties et produits provenant de plantes reproduites ar- tificiellement du genre Vanilla; #2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de ra- cines; à l’exclusion des parties et produits manufacturés tel que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries; #4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar,

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b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou repro- duites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille- Cactaceae, e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclima-tées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae), et; f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail. #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages; #6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués; #7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits; #8 sert à désigner toutes les parties souterraines (c’est-à-dire les racines et les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre; #9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits à l’exceptions de ceux portant une étiquette mentionannt «Produced from Hoodia spp. material ob- tained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia un-der agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon con- trô¬lée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Nami- bie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]; et #10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les ar-ticles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes; #11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant cou- verts par cette annotation; #12 sert à désigner les grumes, bois sciés, les feuilles de placages, les contre- plaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la compsitions desquel ces extraits sont utilisés en tant qu’ingredients, ne sont pas concernés par cette annotation; #13 sert à désigner la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit dérivé;

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#14 toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen, b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu so-lide ou liquide et transportées en conteneurs stériles, c) les fruits, d) les feuilles, e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes, et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente auf détail; cette dé- rogation ne s’applique pas aux copeaux en bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures; #15 toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf : a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines, b) Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi, c) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4, d) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6. #16 Les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes.

7. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à

l’Annexe I n’est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités conformé- ment aux dispositions de l’Art. III de la Convention. Par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d’un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d’un certificat de reproduction artificielle. En outre les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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8. Réserves faites par la Suisse:

La Convention n’est pas applicable aux espèces ci-après de faune et de flore sau- vages menacées d’extinction inscrites aux Annexes II et III: a) Réserves relatives à l’Annexe II

FAUNA en vigueur depuis le

Aves PSITTACIFORMES Cacatuidae Eolophus roseicapillus 06.06.1981 Psittacidae Agapornis spp. 06.06.1981 Amazona aestiva 06.06.1981 Myiopsitta monachus 06.06.1981

Reptilia SAURIA Lacertidae Podarcis lilfordi 22.10.1987 Podarcis pityusensis 22.10.1987

FLORA APOCYNACEAE Hoodia spp. 12.01.2005 toutes les parties et tous les produits à l’exceptions de ceux portant une étiquette mentionnant «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled har- vesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authoritiy of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]». Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]. ASPARAGACEAE Beaucarnea spp. 02.01.2017

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Annexe I Annexe II Annexe III

Fauna (animaux) Chordata Mammalia Mammifères

Artiodactyla Artiodactyles Antilocapridae Antilocapridés Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique) Antilocapre, Pronghorn

Bovidae Bovidés Addax nasomaculatus Addax Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Antilope cervicapra (Népal, Pakistan) Antilope cervicapre Boselaphus tragocamelus (Pakistan)

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bos gaurus1 Gaur Bos mutus2 Yack sauvage Bos sauveli Kouprey Bubalus arnee3 (Népal) Buffle de l’Inde Bubalus depressicornis Anoa des plaines Bubalus mindorensis Tamarau Bubalus quarlesi Anoa des montagnes Budorcas taxicolor Takin Capra caucasica Chèvre du Caucase Capra falconeri Markhor

1 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 2 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 3 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Capra hircus aegagrus4 (Pakistan)

Capra sibirica (Pakistan)

Capricornis milneedwardsii Saro d’Indochine Capricornis rubidus Saro rouge Capricornis sumatraensis Saro du Sumatra Capricornis thar Saro de l’Himalaya Cephalophus brookei Brooke-Ducker Céphalophe géant Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus ogilbyi Céphalophe d’Ogilby

4 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cephalophus silvicultor Céphalophe à dos jaune Cephalophus zebra Céphalophe zèbre Damaliscus pygargus pygargus Bontebok Gazella benettii (Pakistan)

Gazella cuvieri Gazelle de Cuvier Gazella dorcas (Algérie, Tunisie) Gazelle dorcas Gazella leptoceros Gazelle leptocère, gazelle des sables Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe de Lechwe Naemorhedus baileyi Goral roux (Bouquetin du Népal) Naemorhedus caudatus Goral à queue longue

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Annexe I Annexe II Annexe III

Naemorhedus goral Goral Naemorhedus griseus Goral de Chine Nanger dama Gazelle dama Oryx dammah Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Ovis ammon Mouflon d’Asie Ovis ammon hodgsonii Mouflon de l’Himalaya Ovis ammon nigrimontana Argali de Karatau Ovis aries (sauf la forme domestiquée Ovis aries aries, les sous-espèces inscrites à l’annexe I et les sous-espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orien- talis qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) Mouflon du Ladak

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ovis aries ophion Mouflon de Chypre Ovis aries vignei Urial de Ladak Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique) Mouflon d’Amérique Pantholops hodgsonii Antilope du Tibet Philantomba monticola Céphalophe bleu Pseudois nayaur (Pakistan)

Pseudoryx nghetinhensis Soala Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Saiga borealis Saïga de Mongolie Saiga tartarica Saïga Tetracerus quadricornis (Népal) Tétracère

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Annexe I Annexe II Annexe III

Camelidae Camélidés Lama guanicoe Guanaco Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [popula- tions des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región], de l’Equateur [toute la population] et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne

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Annexe I Annexe II Annexe III

Vicugna vicugna5 (Seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Cata- marca, et populations semi-captives des pro- vinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la popula tion], du Chili [population de Primera Región], de l’Equateur [toute la population]et du Pérou [toute la population]), qui sont inscrites à l’Annexe II) Vigogne

5 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes: a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compé- tentes du pays d’origine l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d’origine» adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne; b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes: i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] devra prendre la forme suivante:

La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]. ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cervidae Cervidés Axis calamianensis Cerf-cochon calamien Axis kuhlii Cerf-cochon de Kuhl Axis porcinus (Pakistan) (Sauf la sousespèce inscrite à l’Annexe I) Axis porcinus annamiticus Cerf-cochon de Thaïlande Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan

pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évo- qués au paragraphe b) i). c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii). e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cervus elaphus barbarus (Algérie, Tunisie) Cerf de Barbarie Cervus elaphus hanglu Cerf élaphe du Cachemire Dama dama mesopotamica Daim de Mésopotamie Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Mazama temama cerasina (Guatemala) Daguet rouge du Guatemala Muntiacus crinifrons Muntjac noir Muntiacus vuquangensis Muntjac géant Odocoileus virginianus mayensis (Guatemala) Cerf de Virginie (sous-espèce) Ozotoceros bezoarticus Cerf des pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu puda Pudu du Sud

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rucervus duvaucelii Barasingha ou cerf des marais Rucervus eldii Cerf d’Eld ou Thamin

Hippopotamidae Hippopotamidés Hexaprotodon liberiensis Hippopotame nain Hippopotamus amphibius Hippoptame

Moschidae Chevrotains porte-musc Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Porte-musc Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan) Chevrotains porte-musc

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Annexe I Annexe II Annexe III

Suidae Suidés Babyrousa babyrussa Babiroussa Babyroussa bolabatuensis

Babyroussa celebensis Babiroussa des Célèbes Babyroussa togeanensis Babiroussa de l’Ile Togian Sus salvanius Sanglier nain

Tayassuidae Pécaris Tayassuidae spp.6

Catagonus wagneri Pécari du Chaco

6 Sauf les populations de Pecari tajacu des Etats-Unis d’Amérique et du Mexique.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Carnivora Carnivores

Ailuridae Pandas rouges Ailurus fulgens Petit panda

Canidae Canidés Canis aureus (Inde) Chacal commun Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domestiquée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; sauf la forme domesti- quée et le dingo, référencés comme Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) Loup Cerdocyon thous Renard crabier Chrysocyon brachyurus Loup à crinière

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cuon alpinus Cuon d’Asie Lycalopex culpaeus Renard culpeo Lycalopex fulvipes Renard de Darwin Lycalopex griseus Renard gris de l’Argentine Lycalopex gymnocercus Renard d’Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes bengalensis (Inde) Renard du Bengale Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes vulpes griffithi (Inde) Vulpes vulpes montana (Inde) Vulpes vulpes pusilla (Inde) Sous-espèces du renard commun Vulpes zerda Fennec

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Annexe I Annexe II Annexe III

Eupleridae Carnivores malgaches Cryptoprocta ferox Fossa Eupleres goudotii Falanouc Fossa fossana Civette malgache

Felidae Félidés Felidae spp.7

Acinonyx jubatus8 Guépard Caracal caracal (Seulement la population d’Asie) Caracal Catopuma temminckii Chat doré d’Asie

7 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. 8 Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: – Botswana 5 – Namibie 150 – Zimbabwe 50 Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Art. III de la Convention.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Felis nigripes Chat à pieds noirs Leopardus geoffroyi Chat de Geoffroy Leopardus jacobitus Chat des Andes Leopardus pardalis Ocelot Leopardus tigrinus Chat tigre Leopardus wiedii Margay Lynx pardinus Lynx méditerranéen Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo9 (Populationen Afrikas) Panthera leo persica Lion d’Asie

9 Un quota annuel d’exportation zéro des spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat CITES.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Pardofelis marmorata Chat marbré Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande) Chat léopard du Bengale Prionailurus planiceps Chat à tête plate Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde) Chat rougeâtre Puma concolor costaricensis Puma d’Amérique centrale Puma yagouaroundi (Seulement les populations d’Amérique du Nord et d’Amérique centrale) Jaguarondi

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Annexe I Annexe II Annexe III

Uncia uncia Panthère des neiges

Herpestidae Herpestidés Herpestes edwardsi (Inde, Pakistan) Mangouste d’Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus (Inde) Mangouste brune (de l’Inde) Herpestes javanicus (Pakistan)

Herpestes javanicus auropunctatus Mangouste tachetée (de l’Inde) Herpestes smithii (Inde) Mangouste vermeil Herpestes urva (Inde) Mangouste crabière Herpestes vitticollis (Inde) Mangouste à cou rayé

Hyaenidae Protèle Hyaena hyaena (Pakistan)

Proteles cristata (Botswana) Protèle ou loup fouisseur

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mephitidae Moufettes Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

Mustelidae Martres

Lutrinae Loutres Lutrinae spp.

Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria) Loutre à joues blanches Enhydra lutris nereis Loutre de mer de Californie Lontra felina Loutre marine, chat de mer, chungungo Lontra longicaudis Loutre d’Amérique du Sud Lontra provocax Loutre du Chili Lutra lutra Loutre d’Europe

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lutra nippon Loutre japonaise Pteronura brasiliensis Loutre géante

Mustelinae Martres Eira barbara (Honduras) Tayra Galictis vittata (Costa Rica) Grison d’Allemand Martes flavigula (Inde) Martre de l’Inde Martes foina intermedia (Inde) Sous-espèce de la fouine Martes gwatkinsii (Inde) Martre de l’Inde du Sud Mellivora capensis (Botswana) Ratel ou zorille du Cap Mustela altaica (Inde) Belette de l’Altai Mustela erminea ferghanae (Inde) Hermine (sous-espèce)

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mustela kathiah (Inde) Belette à ventre jaune Mustela nigripes Putois à pieds noirs Mustela sibirica (Inde) Belette de Sibérie

Odobenidae Morses Odobenus rosmarus (Canada) Morse

Otariidae Otaries Arctocephalus spp. Arctocéphales, otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe

Phocidae Phoques Mirounga leonina Eléphant de mer du Sud Monachus spp. Phoques-moines

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Annexe I Annexe II Annexe III

Procyonidae Procyonidés Bassaricyon gabbii (Costa Rica) Olingo Bassariscus sumichrasti (Costa Rica) Bassarisque d’Amérique centrale Nasua narica (Honduras) Coati roux Nasua nasua solitaria (Uruguay) Coati roux (sous-espèce) Potos flavus (Honduras) Potos, kinkajou

Ursidae Ours Ursidae spp.

Ailuropoda melanoleuca Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de l’Inde Tremarctos ornatus Ours à lunettes

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie) Ours brun Ursus arctos isabellinus Ours Isabelle Ursus thibetanus Ours à collier

Viverridae Viverridés Arctictis binturong (Inde) Binturong Civettictis civetta (Botswana) Civette d’Afrique Cynogale bennettii Civette loutre Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Paguma larvata (Inde) Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus (Inde) Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni (Inde) Civette palmiste de Jerdon

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Annexe I Annexe II Annexe III

Prionodon linsang Linsang à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Viverra civettina (Inde) Civette à grandes taches Viverra zibetha (Inde) Zibeth ou grande civette de l’Inde Viverricula indica (Inde) Petite civette de l’Inde

Cetacea Baleines CETACEA spp.10

Balaenidae Baleinidés Balaena mysticetus Baleine du Groenland Eubalaena spp. Baleines franches

10 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens provenant de la mer Noire et prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

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Annexe I Annexe II Annexe III

Balaenopteridae Baleinoptéridés Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental) Petit rorqual du Nord Balaenoptera bonaerensis Petit rorqual du Sud Balaenoptera borealis Rorqual boréal Balaenoptera edeni Rorqual ou roqual tropical de Bryde Balaenoptera musculus Rorqual bleu Balaenoptera omurai

Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Rorqual à bosse

Delphinidae Orcaella brevirostris Dauphin de l’Irrawaddy

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Annexe I Annexe II Annexe III

Orcaella heinsohni

Sotalia spp. Sotalies de l’Amérique du Sud Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques

Eschrichtiidae Eschrichtidés Eschrichtius robustus Baleine grise

Iniidae Lipotes vexillifer Dauphin d’eau douce de Chine

Neobalaenidae Baleine pygmée Caperea marginata Baleine pygmée

Phocoenidae Marsouins Neophocaena phocaenoides Marsouin de l’Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique

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Annexe I Annexe II Annexe III

Physeteridae Cachalots Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale

Platanistidae Dauphins de rivière Platanista spp. Dauphins d’eau douce de l’Inde

Ziphiidae Ziphiidés Berardius spp. Bérardies Hyperoodon spp. Baleines à bec

Chiroptera Chiroptères

Phyllostomidae Phyllostomidés Platyrrhinus lineatus (Uruguay)

Pteropodidae Roussettes, renards volants Acerodon spp. Roussettes Acerodon jubatus Roussette à capuchon

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pteropus spp. (sauf Pteropus brunneus) Renards volants, Roussettes Pteropus insularis Roussette des îles Truk Pteropus loochoensis Roussette d’Okinawa Pteropus mariannus Roussette des îles Marianne Pteropus molossinus Roussette de Ponape Pteropus pelewensis Roussette des Palaos Pteropus pilosus Roussette des îles Palau Pteropus samoensis Roussette des îles Samoa Pteropus tonganus Roussette des îles Tonga Pteropus ualanus Roussette de Kosrae Pteropus yapensis Roussette de Yap

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cingulata Tatous

Dasypodidae Tatous Cabassous centralis (Costa Rica) Tatou d’Amérique centrale Cabassous tatouay (Uruguay) Tatou gumnure Chaetophractus nationi11 Tatou à neuf bandes Priodontes maximus Tatou géant

Dasyuromorphia

Dasyuridae Dasyuridés Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert

11 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I, et leur commerce est réglementé en conséquence

2930

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Annexe I Annexe II Annexe III

Diprotodontia

Macropodidae Kangourous, wallabies Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé

Phalangeridae Phalangers Phalanger intercastellanus Couscous commun de l’Est Phalanger mimicus Couscous commun du Sud Phalanger orientalis Couscous de la Sonde, couscous gris Spilocuscus kraemeri Couscous de l’île de l’Amirauté

2931

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Annexe I Annexe II Annexe III

Spilocuscus maculatus Couscous tacheté, phalanger tacheté Spilocuscus papuensis Couscous Waigeou

Potoroidae Rats-kangourou Bettongia spp. Kangourous-rats

Vombatidae Wombats Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu du Queensland

Lagomorpha Lagomorphes

Leporidae Lièvres Caprolagus hispidus Lapin de l’Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans

Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés Zaglossus spp. Echnidé à bec courbe

2932

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Annexe I Annexe II Annexe III

Peramelemorphia

Peramelidae Bandicoot Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville

Thylacomyiadae Bandicoots Macrotis lagotis Bandicoot-lapin

Perissodactyla Périssodactyles

Equidae Equidés Equus africanus12 Âne sauvage d’Afrique Equus grevyi Zèbre de Grévy Equus hemionus Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie

12 Les spécimens de la forme domestiquée, appelée Equus asinus, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

2933

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Annexe I Annexe II Annexe III

Equus hemionus khur Hémione de l’Inde Equus kiang Kiang (Hémonie de Tibet) Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae Rhinocéros Rhinocerotidae spp.

Ceratotherium simum simum13 (Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland) Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae Tapirs Tapiridae spp.

13 A seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

2934

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Annexe I Annexe II Annexe III

Tapirus terrestris Tapir d’Amérique du Sud

Pholidota

Manidae Pangolins Manis spp.14

Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue de l’Inde Manis culionensis Pangolin de Philippines Manis gigantea Pangolin géant Manis javanica Pangolin de Malaisie Manis pentadactyla Pangolin Chine Manis temminckii Pangolin de Temminck

14 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

2935

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Annexe I Annexe II Annexe III

Manis tetradactyla Pangolin à longue queue Manis tricuspis Pangolin à écailles tricuspides

Pilosa

Bradypodidae Paresseux tridactyle Bradypus pygmaeus

Bradypus variegatus Paresseux tridactyle de Bolivie

Megalonychidae Unau d’Hoffmann Choloepus hoffmanni (Costa Rica) Unau ou paresseux d’Hoffmann

Myrmecophagidae Tamanoirs Myrmecophaga tridactyla Grand fourmiller, tamanoir Tamandua mexicana (Guatemala) Tamandua

2936

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Annexe I Annexe II Annexe III

Primates Primates (Singes) PRIMATES spp.

Atelidae Hurleurs, atèles Alouatta coibensis Hurleur de l’île Coïba Alouatta palliata Hurleur à pélerine Alouatta pigra Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy Ateles goeffroyi panamensis Atèle de Geoffroy du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Brachyteles hypoxanthus Singe araignée, muriqui Oreonax flavicauda Singe laineux à queue jaune

2937

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cebidae Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix aurita Marmouset à oreilles blanches Callithrix flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. Singes-lions ou tamarins dorés Saguinus bicolor Tamarin bicolore Saguinus geoffroyi Tamarin de Geoffroy Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus martinsi Tamarin à face nue de Martin Saguinus oedipus Tamarin pinché ou pinché à crête blanche Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux

2938

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cercopithecidae Singes de l’Ancien Monde Cercocebus galeritus Cercocèbe à crête, mangabé Cercopithecus diana Cercopithèque Diane Cercopithecus roloway Cercopithèque de Roloway Macaca silenus Macaque à queue de lion Macaca sylvanus Macaque de barbarie Mandrillus leucophaeus Drill Mandrillus sphinx Mandrill Nasalis larvatus Nasique Piliocolobus kirkii Colobe de Zanzibar Piliocolobus rufomitratus Colobe bai

2939

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Annexe I Annexe II Annexe III

Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. Douc Rhinopithecus spp. Rhinopithèques Semnopithecus ajax Langur gris cachemire Semnopithecus dussumieri Langur gris des plaines méridionales Semnopithecus entellus Entelle ou Houleman Semnopithecus hector Langur gris Tarai Semnopithecus hypoleucos Langur gris aux pieds noirs Semnopithecus priam Langur gris tuffé Semnopithecus schistaceus Langur gris du Népal Simias concolor Entelle de Pagi

2940

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Annexe I Annexe II Annexe III

Trachypithecus geei Entelle dorée ou langur doré Trachypithecus pileatus Entelle pileuse, langur à capuchon Trachypithecus shortridgei Langur de Shortridge

Cheirogaleidae Chirogales et microcèbes Cheirogaleidae spp.

Daubentoniidae Aye-Aye Daubentonia madagascariensis Aye-Aye

Hominidae Singes anthropoïdes Gorilla beringei Gorille de montagne Gorilla gorilla Gorille Pan spp. Bonobo, chimpanzé Pongo abelii Orang-outan de Sumatra

2941

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pongo pygmaeus Orang-outan

Hylobatidae Gibbons Hylobatidae spp.

Indriidae Indris Indriidae spp.

Lemuridae Lémuridés Lemuridae spp.

Lepilemuridae Mégalapidés Lepilemuridae spp.

Lorisidae Loris Nycticebus spp. Loris paresseux

Pithecidae Titis, sakis et ouakaris Cacajao spp. Ouakaris

2942

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Proboscidea

Elephantidae Eléphants Elephas maximus Eléphant d’Asie Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe) Eléphant d’Afrique

2943

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Annexe I Annexe II Annexe III

Loxodonta africana (Seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe)15 Eléphant d’Afrique

15 A seule fin de permettre:

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculp- tures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’Etat (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue), ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré confor- mément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la manufacture et le commerce intérieurs, iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP14, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie, v) en plus des quantités agréées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janv. 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat, vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité, et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies, et

2944

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rodentia Rongeurs

Chinchillidae Chinchillas Chinchilla spp.16 Chinchillas

Cuniculidae Agouti Cuniculus paca (Honduras) Paca

Dasyproctidae Agouti ponctué Dasyprocta punctata (Honduras) Agouti ponctué

Erethizontidae Porcs-épics du Nouveau Monde Sphiggurus mexicanus (Honduras) Porc-épic préhensible

h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CoP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformé- ment aux dispositions prévues aux points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.88. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. 16 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

2945

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sphiggurus spinosus (Uruguay) Coendou épineux

Muridae Souris, rats Leporillus conditor Rat architecte Pseudomys fieldi praeconis Souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d’eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue

Sciuridae Ecureuils terrestres, écureuils arboricoles Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique Marmota caudata (Inde) Marmotte à longue queue Marmota himalayana (Inde) Marmotte de l’Himalaya Ratufa spp. Ecureuils géants

2946

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sciurus deppei (Costa Rica) Ecureuil de Deppe

Scandentia

Tupaiidae Tupaies Tupaiidae spp. Tupaïes

Sirenia Sirènes

Dugongidae Dugong Dugong dugon Dugong

Trichechidae Lamantins Trichechus inunguis Lamantin de l’Amazone Trichechus manatus Lamantin d’Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d’Afrique

2947

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aves Oiseaux

Anseriformes Ansériformes

Anatidae Canards, oies, cygnes, etc. Anas aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas bernieri Sarcelle malgache ou de Bernier Anas chlorotis Sarcelle de Nouvelle-Zélande Anas formosa Sarcelle élégante ou formose Anas laysanensis Canard de Laysan Anas nesiotis Sarcelle de l’île Campbell Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes ou bernache du Canada aléoute Branta ruficollis Bernache à cou roux

2948

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Annexe I Annexe II Annexe III

Branta sandvicensis Bernache de Hawaii ou bernade néné Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir ou des Antilles Dendrocygna autumnalis (Honduras) Dendrocygne à bec rouge Dendrocygna bicolor (Honduras) Dendrocygne fauve Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

2949

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Annexe I Annexe II Annexe III

Apodiformes Apodiformes

Trochilidae Colibris Trochilidae spp.

Glaucis dohrnii Colibri à bec incurvé

Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage

Burhinidae Oedicnèmes Burhinus bistriatus (Guatemala) Oedicnème américain

Laridae Goélands, mouettes, sternes Larus relictus Goéland de Mongolie

Scolopacidae Scolopacidés Numenius borealis Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier à gouttelette

2950

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ciconiiformes Echassiers

Balaenicipitidae Bec-en-sabot Balaeniceps rex Bec-en-sabot

Ciconiidae Cigognes Ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon ou cygogne orientale Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru américain Mycteria cinerea Tantale blanc

Phoenicopteridae Flamants Phoenicopteridae spp.

Threskiornithidae Ibis, spatules Eudocimus ruber Ibis rouge

2951

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Annexe I Annexe II Annexe III

Geronticus calvus Ibis chauve de l’Afrique du Sud Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche

Columbiformes Colombiformes

Columbidae Colombidés Caloenas nicobarica Pigeon de Nicobar ou à camail Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras ou pigeons couronnés Nesoenas mayeri (Île Maurice) Pigeon des mares

2952

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Annexe I Annexe II Annexe III

Coraciiformes Coraciiformes

Bucerotidae Calaos Aceros spp.

Aceros nipalensis Calao à cou roux Anorrhinus spp. Calaos à huppe touffue Anthracoceros spp. Calaos pics Berenicornis spp. Calaos Buceros spp. Calao roux de Luzon ou calao rhinocéros Buceros bicornis Calao de l’île Homray Penelopides spp. Calaos à canelure de Célèbes Rhinoplax vigil Calao à casque Rhyticeros spp. Calaos

2953

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rhyticeros subruficollis Calao à poche unie

Cuculiformes Cuculiformes

Musophagidae Touracos Tauraco spp. Touracos

Falconiformes Rapaces FALCONIFORMES spp. (sauf Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae)

Accipitridae Aquila adalberti Aigle ibérique Aquila heliaca Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Harpia harpyja Harpie

2954

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pithecophaga jefferyi Aigle des singes

Cathartidae Cathartidés Gymnogyps californianus Condor de Californie Sarcoramphus papa (Honduras) Vautour royal, Vautour pape Vultur gryphus Condor des Andes

Falconidae Faucons Falco araeus Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles) Faucon de Newton d’Aldabra Falco pelegrinoides Faucon de Barbarie Falco peregrinus Faucon pèlerin

2955

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Annexe I Annexe II Annexe III

Falco punctatus Faucon crécerelle de l’île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut

Galliformes Galliformes

Cracidae Hoccos Crax alberti (Colombie) Hocco du Prince Albert Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax daubentoni (Colombie) Hocco d’Aubenton Crax globulosa (Colombie) Hocco caronculé Crax rubra (Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras) Grand hocco Mitu mitu Hocco mitou Oreophasis derbianus Pénélope cornue ou de Derby

2956

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Annexe I Annexe II Annexe III

Ortalis vetula (Guatemala, Honduras) Ortalide du Mexique Pauxi pauxi (Colombie) Hocco à pierre Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Penelope purpurascens (Honduras) Pénélope huppée Penelopina nigra (Guatemala) Pénélope noire Pipile jacutinga Pénélope à siffleuse ou à front noir Pipile pipile Pénélope siffleuse de la Trinité

Megapodiidae Mégapodes Macrocephalon maleo Maléo

Phasianidae Phasianidés Argusianus argus Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich

2957

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Annexe I Annexe II Annexe III

Colinus virginianus ridgwayi Colin de Ridgway Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum Hoki brun Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Ithagine ensanglantée Lophophorus impejanus Lophophore resplendissant, Monal de l’Himalaya Lophophorus lhuysii Lophophore de Lhuys, Monal chinois Lophophorus sclateri Lophophore de Sclater Lophura leucomelanos (Pakistan)

Lophura edwardsi Faisan d’Edwards Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe

2958

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Annexe I Annexe II Annexe III

Meleagris ocellata (Guatemala) Dindon ocellé Pavo cristatus (Pakistan)

Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Polyplectron napoleonis Eperonnier de Palawan ou de Napoléon Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de Bornéo Pucrasia macrolopha (Pakistan)

Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d’Elliot

2959

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Annexe I Annexe II Annexe III

Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Tétraogalle de Perse Tetraogallus tibetanus Tétraogalle du Tibet Tragopan blythii Tragopan de Blyth Tragopan caboti Tragopan de Cabot Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings Tragopan satyra (Népal) Tragopan satyre Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater

Gruiformes Gruiformes Gruidae Grues Gruidae spp.

2960

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Annexe I Annexe II Annexe III

Grus americana Grue blanche d’Amérique Grus canadensis nesiotes Gruecanadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie ou grue blanche du Japon Grus leucogeranus Grue blanche d’Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc

Otididae Outardes Otididae spp.

Ardeotis nigriceps Outarde à tête noire

2961

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chlamydotis macqueenii Outarde de Macqueen Chlamydotis undulata Outarde houbara Houbaropsis bengalensis Outarde du Bengale

Rallidae Rallidés Gallirallus sylvestris Râle de l’ile de Lord Howe

Rhynochetidae Kagous Rhynochetos jubatus Kagou

Passeriformes Oiseaux chanteurs

Atrichornithidae Oiseaux bruyant Atrichornis clamosus Atrichorne bruyant

Cotingidae Cotingas Cephalopterus ornatus (Colombie) Coracine ornée

2962

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cephalopterus penduliger (Colombie) Coracine casquée Cotinga maculata Cotinga cordon-bleu Rupicola spp. Coqs de roche Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches

Emberizidae Bruyants Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Tangara fastuosa Tangara superbe

Estrildidae Estrildidés Amandava formosa Bengali vert Lonchura oryzivora Padda

2963

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Annexe I Annexe II Annexe III

Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)

Fringillidae Fringillidés Carduelis cucullata Chardonneret rouge Carduelis yarrellii Chardonneret de Yarrell

Hirundinidae Hirondelles Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes

Icteridae Ictérides Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune, ou carouge safran

Meliphagidae Méliphages Lichenostomus melanops cassidix Méliphage casqué

Muscicapidae Gobe-mouches Acrocephalus rodericanus (Maurice) Fauvette de Maurice ou rousserolle de Rodrigues

2964

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cyornis ruckii Gobe-mouches bleu de Rueck Dasyornis broadbenti litoralis p.e. Dasyorne rousse de l’Ouest Dasyornis longirostris Dasyorne à long bec Garrulax canorus Garrulaxe hoamy Garrulax taewanus

Leiothrix argentauris Leiothrix à joues argentées ou mesia Leiothrix lutea Léiothrix jaune, rossignol du Japon Liocichla omeiensis Garrulaxe de l’Omei Picathartes gymnocephalus Picatharte à cou blanc, picatharte chauve Picathartes oreas Picatharte à cou gris Terpsiphone bourbonnensis (Maurice) Gobe-mouche de paradis de Maurice

2965

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Annexe I Annexe II Annexe III

Paradisaeidae Oiseaux du paradis Paradisaeidae spp.

Pittidae Brèves Pitta guajana Brève rayée, brève zébrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Pitta nympha Brève du Japon

Pycnonotidae Bulbuls Pycnonotus zeylanicus Bulbul à tête jaune

Sturnidae Etourneaux Gracula religiosa Mainate religieux Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

2966

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Annexe I Annexe II Annexe III

Zosteropidae Oiseaux-lunettes Zosterops albogularis Zostérops à gorge blance de l’île de Norfolk

Pelecaniformes Pélécaniformes

Fregatidae Frégates Fregata andrewsi Frégate de l’île Christmas

Pelecanidae Pélicans Pelecanus crispus Pélican frisé

Sulidae Fous Papasula abbotti Fou d’Abbott

Piciformes Piciformes

Capitonidae Capitonidés Semnornis ramphastinus (Colombie) Barbu toucan

2967

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Annexe I Annexe II Annexe III

Picidae Pics vrais Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae Toucans Baillonius bailloni (Argentine) Toucan de Baillon Pteroglossus aracari Arasari à cou noir Pteroglossus castanotis (Argentine) Arasari fascié brun Pteroglossus viridis Arasari vert Ramphastos dicolorus (Argentine) Toucan à poitrine rouge Ramphastos sulfuratus Toucan à carène Ramphastos toco Toucan toco Ramphastos tucanus Toucan à bec rouge Ramphastos vitellinus Toucan à bec cannelé

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Annexe I Annexe II Annexe III

Selenidera maculirostris (Argentine) Toucan à bec tacheté

Podicipediformes Grèbes

Podicipedidae Grèbes Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

Procellariiformes Procellariiformes

Diomedeidae Albatros Phoebastria albatrus Albatros à queue courte

Psittaciformes Psittaciformes PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces Agapornis roseicollis Rosei- collis, Rosegorge, Melopsittacus undulatus Perruche ondulée, Nymphicus hollandicus Cocatiel, Calopsitte élégante et Psittacula krameri Perruche à collier)

Cacatuidae Cacatoès Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cacatua goffiniana Cacatoès de Goffin Cacatua haematuropygia Cacatoès des Philippines Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cacatua sulphurea Cacatoès soufré, petit cacatoès à huppe jaune Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin Probosciger aterrimus Microglosse noir

Loriidae Lories Eos histrio Lori arlequin Vini ultramarina Lori ultramarin

Psittacidae Perroquets et perruches Agapornis spp. Inséparables Amazona aestiva Amazone à front bleu

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona auropalliata Amazone à nuque jaune Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona finschi Amazone de Finsch Amazona guildingii Amazone de Guilding Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona oratrix Amazone à tête jaune Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona rhodocorytha Amazone à joues bleues

2971

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Annexe I Annexe II Annexe III

Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona viridigenalis Amazone à joues vertes Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp. Aras bleus Ara ambiguus Ara de Buffon Ara glaucogularis Ara Caninde Ara macao Ara macao Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge

2972

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aratinga spp. Aratingas Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus cookii Perruche de l’île de Norfolk Cyanoramphus forbesi Perruche à tête d’or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle-Zélande Cyanoramphus saisseti Perruche à front rouge Cyclopsitta diphthalma coxeni Perroquet masqué de Coxen Eunymphicus cornutus Nymphique cornue Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Guarouba guarouba Perruche dorée

2973

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Annexe I Annexe II Annexe III

Myiopsitta monachus Perruche-souris Nandayus nenday Perruche Nanday Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Pezoporus wallicus Perruche terrestre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Platycercus eximius Perruche omnicolore Poicephalus senegalus Youyou, perroquet à tête grise Primolius couloni Ara de Coulon Primolius maracana Maracana Psephotus chrysopterygius Perruche à épaules dorées

2974

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Annexe I Annexe II Annexe III

Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noir Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula echo Grosse cateau verte de Maurice Psittacus erithacus Perroquet jaco Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhynchopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae Nandous Pterocnemia pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin Pterocnemia pennata pennata (Sauf la population de l’Argentine) Nandou de Darwin

2975

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rhea americana Nandou américain ou nandou gris

Sphenisciformes Manchots

Spheniscidae Manchots Spheniscus demersus Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt

Strigiformes Strigiformes STRIGIFORMES spp. (sauf Sceloglaux albifacies)

Strigidae Chouettes, hiboux Heteroglaux blewitti Chevêche forestière Mimizuku gurneyi Petit-duc de Guerney ou hibou de Tweeddale Ninox natalis Ninoxe ou chouette des mollusques

2976

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Annexe I Annexe II Annexe III

Tytonidae Chouettes effraies Tyto soumagnei Effraie rousse de Madagascar

Struthioniformes Ratites

Struthionidae Autruches Struthio camelus (Seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Nigéria, République centra- fricaine, Sénégal, Soudan et Tchad) Autruche

Tinamiformes Tinamiformes

Tinamidae Tinamidés Tinamus solitarius Tinamou solitaire

Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons Pharomachrus mocinno Quetzal resplendissant

2977

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Annexe I Annexe II Annexe III

Reptilia Reptiles

Crocodylia Crocodiles CROCODYLIA spp.

Alligatoridae Alligators Alligator sinensis Alligator de Chine Caiman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine) Caïman à museau large Melanosuchus niger17 (Sauf la population de l’Equateur et du Brésil) Caïman noir

17 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour la population de l’Equateur inscrite à l’Annexe II, jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.

2978

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylidae Crocodiles vrais Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones, La Balsa et des Zones voisines, dans le département de Córdoba en Columbie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l Annexe II) Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d’Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l’Orénoque Crocodylus mindorensis Crocodile de Mindoro Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet (Sauf la population du Belize qui est inscrite à l’Annexe II avec un quota zéro pour les transac- tions commerciales portant sur les spécimens sauvages, et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II)

2979

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Egypte, (avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Ethiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile du Nil Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsu- laire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II) Crocodile marin

2980

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais

Gavialidae Gavials Gavialis gangeticus Gavial du Gange

Rhynchocephalia Rhynchocéphales

Sphenodontidae Sphénodons Sphenodon spp.

Sauria Lézards Agamidae Agames Saara spp.

2981

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Annexe I Annexe II Annexe III

Uromastyx spp. Fouette-queue

Anguidae Lézards-crocodiles Abronia spp. [sauf les espèces inscrites à l’Annexe I (quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. monte- cristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)] Abronia anzutoi18

Abronia campbelli19

Abronia fimbrata20

Abronia frosti21

Abronia meledona22

18 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages

19 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages

20 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages

21 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages

22 Quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages

2982

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Annexe I Annexe II Annexe III

Chamaeleonidae Caméléons Archaius spp.

Bradypodion spp. Caméléons nains Brookesia spp. Brookésies Brookesia perarmata Brookésie d’Antsingy Calumma spp. Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons vrais Furcifer spp.

Kinyongia spp. Caméléons nains Nadzikambia spp. Caméléons nains Rhampholeon spp.

2983

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Annexe I Annexe II Annexe III

Rieppeleon spp.

Trioceros spp.

Cordylidae Cordyles Cordylus spp. Cordyles

Gekkonidae Geckos Cnemaspis psychedelica

Dactylocnemis spp. (Nouvelle-Zélande)

Hoplodactylus spp. (Nouvelle-Zélande)

Lygodactylus williamsi

Mokopirirakau spp. (Nouvelle-Zélande)

Nactus sepensinsula Gecko de l’île Serpent Naultinus spp.

2984

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Annexe I Annexe II Annexe III

Paroedura masobe

Phelsuma spp. Phelsumes Rhoptropella spp.

Toropuku spp. (Nouvelle-Zélande)

Tukutuku spp. (Nouvelle-Zélande)

Uroplatus spp. Geckos à queue plate Woodworthia spp. (Nouvelle-Zélande)

Helodermatidae Hélodermes Heloderma spp. Hélodermes Heloderma horridum charlesbogerti Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae Iguanes Amblyrhynchus cristatus Iguane marin

2985

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Annexe I Annexe II Annexe III

Brachylophus spp. Iguanes des Fidji Conolophus spp. Iguanes terrestres Ctenosaura bakeri Iguane à queue épineuse Ctenosaura oedirhina Iguane de l’île de Roatán Ctenosaura melanosterna Iguane du Honduras Ctenosaura palearis Iguane noir du Guatemala Cyclura spp. Iguane cornu Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma blainvillii

Phrynosoma cerroense

Phrynosoma coronatum Lézard cornu de San Diego

2986

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Annexe I Annexe II Annexe III

Phrynosoma wigginsi

Sauromalus varius Chuckvalla de San Esteban

Lacertidae Lézards vrais Gallotia simonyi Lézard géant de l’île de Hierro Podarcis lilfordi Lézard des Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses

Lanthanotidae spp.23

Scincidae Scinques Corucia zebrata Scinque géant des îles Salomon

Teiidae Lézards-caïmans, téjus Crocodilurus amazonicus Crocodile lézardet

23 Quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages

2987

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dracaena spp. Dracènes Tupinambis spp. Téjus de grande taille

Varanidae Varans Varanus spp.

Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavescens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo Varanus nebulosus Varan nébuleux

Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Lézard crocodile de Chine

2988

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Annexe I Annexe II Annexe III

Serpentes Serpents

Boidae Boïdés Boidae spp.

Acrantophis spp. Boa des savannes de Madagascar Boa constrictor occidentalis Boa constrictor occidental Epicrates inornatus Boa de Porto Rico Epicrates monensis Boa de l’ile Mona Epicrates subflavus Boa de Jamaïque Sanzinia madagascariensis Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae Boas de l’île Ronde Bolyeriidae spp.

Bolyeria multocarinata Boa de fouisseur de l’île Maurice

2989

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Annexe I Annexe II Annexe III

Casarea dussumieri Boa de l’île Rondede Dussumier

Colubridae Colubridés Atretium schistosum (Inde) Serpent ardoisé Cerberus rhynchops (Inde) Serpent d’eau à ventre blanc Clelia clelia Mussurana Cyclagras gigas Faux cobra aquatique du Brésil Elachistodon westermanni Mangeur d’oeufs indien de Westermann Ptyas mucosus Serpent ratier oriental Xenochrophis piscator (Inde) Couleuvre pêcheuse

Elapidae Elapidés Hoplocephalus bungaroides Holocéphale de Schlegel Micrurus diastema (Honduras) Micrure distancé

2990

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Annexe I Annexe II Annexe III

Micrurus nigrocinctus (Honduras) Micrure à bandes noires Naja atra Cobra cracheur chinois Naja kaouthia Cobra à monocle Naja mandalayensis Cobra de Mandalay Naja naja Cobra à lunettes Naja oxiana Cobra d’Asie centrale Naja philippinensis Cobra cracheur des Philippines Naja sagittifera Cobra des îles Andaman Naja samarensis Cobra cracheur du sud-est des Philippines Naja siamensis Cobra cracheur indochinois Naja sputatrix Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

2991

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Annexe I Annexe II Annexe III

Naja sumatrana Cobra cracheur doré Ophiophagus hannah Cobra royal

Loxocemidae Loxocèmes ou pythons mexicains Loxocemidae spp. Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae Pythons Pythonidae spp.

Python molurus molurus Python molure de l’Inde

Tropidophiidae Boas terrestres Tropidophiidae spp.

Viperidae Vipères Atheris desaixi

Bitis worthingtoni

2992

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Annexe I Annexe II Annexe III

Crotalus durissus (Honduras) Crotale des tropiques, cascabel Daboia russelii (Inde) Vipère de Russell Trimersus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques) Vipère d’Orsini Vipera wagneri Vipère de Wagner

Testudines Tortues

Carettochelyidae Tortues à nez de cochon Carettochelys insculpta Tortue à nez de cochon

Chelidae Tortues à col court Chelodina mccordi24 Tortue à cou de serpent

24 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

2993

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pseudemydura umbrina Tortue des étangs de Perth

Cheloniidae Tortues de mer Cheloniidae spp.

Chelydridae Tortues hargneuses Chelydra serpentina (USA)

Macroclemys temminckii (USA) Tortue alligator

Dermatemydidae Tortues de Tabasco Dermatemys mawii Tortue de Tabasco

Dermochelyidae Tortues luth Dermochelys coriacea Tortue luth

Emydidae Tortues-boîtes, tortues d’eau douce Clemmys guttata Tortue ponctuée, Clemmyde à gouttelettes

2994

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Annexe I Annexe II Annexe III

Embydoidea blanding Tortue mouchetée, Tortue de Blanding Glyptemys insculpta Clemmyde sculptée Glyptemys muhlenbergii Clemmyde de Muhlenberg Graptemys spp. (USA)

Melaclemys terrapin Tortue à dos de diamant Terrapene spp. Tortues-boîtes Terrapene coahuila Tortue-boîte de Coahuila

Geomydidae Batagur affinis

Batagur baska Emyde fluviale indienne

2995

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Annexe I Annexe II Annexe III

Batagur borneoensis25

Batagur dhongoka

Batagur kachuga

Batagur trivittata26

Cuora spp.27 Tortues-boîte d’Asie Cyclemis spp. Tortue feuille d’Asie Geoclemys hamiltonii Géoclemmyde de Hamilton Geoemyda japonica Tortue feuille à poitrine noire du Ryukyu Geoemyda spengleri (Chine)

25 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 26 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 27 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens (Cuora aurocapitata, C. bouretti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui) prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

2996

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hardella thurji Emyde indienne à diadème Heosemys annandalii28 Hiérémyde d’Annandal Heosemys depressa29 Héosémyde de l’Arakan Heosemys grandis Héosémyde géante Heosemys spinosa Héosémyde épineuse Leucocephalon yuwonoi Géoémyde des Célèbes Malayemys macrocephala Platémyde à grosse tête Malayemys subtrijuga Emyde des rizières Mauremys annamensis30 Emyde d’Annam Mauremys iversoni (Chine) Emyde d’Iverson

28 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 29 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales. 30 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

2997

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Annexe I Annexe II Annexe III

Mauremys japonica Emyde du Japon Mauremys megalocephala (Chine) Emyde chinoise à grosse tête Mauremys mutica Emyde mutique Mauremys nigricans (Chine) Emyde chinoise à cou rouge Mauremys pritchardi (Chine) Emyde de Pritchard Mauremys reevesii (Chine) Emyde chinoise de Reeves Mauremys sinensis (Chine) Emyde commune à cou rayé Melanochelys tricarinata Emyde indienne à trois carènes Mauremys trijuga Tortue noir de l’Inde Morenia ocellata Emyde ocellée de Birmanie Morenia petersi Emyde à ocelles du Bengale

2998

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Annexe I Annexe II Annexe III

Notochelys platynota Emyde plate malaise Ocadia glyphistoma (Chine)

Ocadia philippeni (Chine)

Orlitia borneensis31 Emyde géante de Bornéo Pangshura spp. Pangsuras Pangshura tecta Kachuga à dos en toit Sacalia bealei Emyde chinoise à trois ocelles Sacalia pseudocellata (Chine) Emyde dentelée à trois carènes Sacalia quadriocellata Emyde chinoise à quatre ocelles Siebenrockiella crassicollis Emyde dentelée à trois carènes

31 Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales.

2999

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Annexe I Annexe II Annexe III

Siebenrockiella leytensis Héosémyde de Leyte Vijayachelys silvatica Héosémyde de Cochin

Platysternidae Tortues à grosse tête Platysternon spp.

Podocnemididae Péloméduses, péluses Erymnochelys madagascariensis Podocnémide de Madagascar, réré Peltocephalus dumerilianus Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Podocnémides

Testudinidae Tortues de terre Testudinidae spp.32

Astrochelys radiata Tortue rayonnée

32 Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.

3000

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Annexe I Annexe II Annexe III

Astrochelys yniphora Tortue à éperon Chelonoidis nigra Tortue géante des Galapagos Geochelone platynota Tortue étoile de Birmanie Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus Tortue géométrique Pyxis arachnoides Pyxide arachnoide ou tortue araignée Pyxis planicauda Pyxide à dos plat Testudo kleinmanni Tortue de Kleinmann

Trionychidae Tortues à carapace molle Amyda cartilaginea Trionyx cartilagineux Apalone ferox (USA)

3001

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Annexe I Annexe II Annexe III

Apalone mutica (USA)

Apalone spinifera (USA, sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I) Apalone spinifera atra Trionyx noir Chitra spp. Trionchychinés Chitra chitra

Chitra vandijki

Cyclanorbis elegans

Cyclanorbis senegalensis

Cycloderma aubryi

Cycloderma frenatum

Dogania subplana Trionyx de Malaisie

3002

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lissemys ceylonensis

Lissemys punctata Tortue molle à clapet de l’Inde ou lyssémyde ponctuée Lissemys scutata

Nilssonia formosa Trionyx de Birmanie Nilssonia gangeticus Trionyx du Gange Nilssonia hurum Trionyx à ocelles Nilssonia leithii Trionyx de Leith Nilssonia nigricans Trionyx noirâtre Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé Pelochelys spp. Pélochélides Pelodiscus axenaria

3003

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pelodiscus maackii

Pelodiscus parviformis

Rafetus euphraticus Rafetus swinhoei

Trionyx triunguis

Amphibia

Anura Anoures

Aromobatidae Allobates femoralis

Allobates hodli

Allobates myersi

Allobates rufulus

Allobates zaparo

3004

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Annexe I Annexe II Annexe III

Bufonidae Crapauds Altiphrynoides spp. Crapauds vivipares Amietophrynus superciliaris Crapaud du Cameroun Atelopus zeteki Grenouille dorée ou atélope variable du Panama Incilius periglenes Crapaud de Monteverde ou crapaud doré Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares Nimbaphrynoides spp. Crapauds vivipares du mont Nimba

Calyptocephalellidae Calyptocephalella gayi (Chili)

Dendrobatidae Dendrobates Adelphobates spp.

Ameerega spp.

3005

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Annexe I Annexe II Annexe III

Andinobates spp.

Dendrobates spp. Dendrobates Epipedobates spp.

Excidiobates spp.

Hyloxalus azureiventris

Minyobates spp.

Oophaga spp.

Phyllobates spp. Phyllobates Ranitomeya spp.

Dicroglossidae Grenouilles Euphlyctis hexadactylus Grenouille de Bengale

3006

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Annexe I Annexe II Annexe III

Hoplobatrachus tigerinus Grenouille-tigre

Hylidae Grenouilles arboricoles Agalychnis spp. Phylloméduse aux yeux rouges

Mantellidae Mantelles Mantella spp. Mantelles

Microhylidae Crapaud rouge de Madagascar Dyscophus antongilii Grenouille tomate Dyscophus guineti

Dyscophus insularis

Scaphiophryne gottlebei Grenouille rouge Scaphiophryne boribory

Scaphiophryne marmorat

3007

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Annexe I Annexe II Annexe III

Scaphiophryne spinosa

Myobatrachidae Grenouilles à incubation gastrique Rheobatrachus spp. (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) Grenouille à incubation gastrique Telmatobiidae Grenouille géante du Lac Titicaca Telmatobius culeus

Caudata

Ambystomatidae Ambystomes Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Ambystone du Mexique

3008

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cryptobranchidae Ménopome et Salamandres géantes Andrias spp. Salamandres géantes Cryptobranchus alleganiensis (Etats-Unis d’Amérique)

Hynobiidae Salamandres asiatiques Hynobius amjiensis (Chine)

Salamandridae Salamandres vraies Neurergus kaiseri Triton empereur Paramesotriton hongkongensis

Salamandra algira (Algerie)

3009

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Annexe I Annexe II Annexe III

Elasmobranchii Requins et raies

Carcharhiniformes

Carcharhinidae Requins Carcharhinus falciformis33 Requin soyeux Carcharhinus longimanus Requin longimanus, requin océanique

Sphyrnidae Requins-marteaux Sphyrna lewini Requin-marteau halicorne Sphyrna mokarran Grand requin-marteau Sphyrna zygaena Requin-marteau lisse

33 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 4 octobre 2017

3010

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Annexe I Annexe II Annexe III

Lamniformes

Alopiidae Requin-renards Alopias spp.34

Cetorhinidae Requin pèlerin Cetorhinus maximus Requin pélerin

Lamnidae Requins blancs Carcharodon carcharias Grand requin blanc Lamna nasus Requin-taupe commun

34 Entrée en vigueur reportée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 4 octobre 2017

3011

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Annexe I Annexe II Annexe III

Myliobatiformes

Myliobatidae

Rajiformes

Mobulidae Manta spp.

Mobula spp.

Potamotrygonidae Raies d’eau douce Paratrygon aiereba (population de la Colombie)

Potamotrygon spp. (population du Brésil)

Potamotrygon constellata (population de la Colombie) Potamotrygon magdalenae (population de la Colombie) Potamotrygon motoro (population de la Colombie) Potamotrygon orbignyi (population de la Colombie)

3012

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Annexe I Annexe II Annexe III

Potamotrygon schroederi (population de la Colombie) Potamotrygon scobina (population de la Colombie) Potamotrygon yepezi (population de la Colombie)

Orectolobiformes

Rhincodontidae Requins baleines Rhincodon typus Requin baleine

Pristiformes

Pristidae Poissons-scies Pristidae spp.

Actinopterygii Actinoptérygiens

Acipenseriformes Esturgeons ACIPENSERIFORMES spp.

Acipenseridae Esturgeons vrais

3013

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Annexe I Annexe II Annexe III

Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court Acipenser sturio Esturgeon commun

Anguilliformes

Anguillidae Anguilla anguilla Anguille européenne

Cypriniformes

Catostomidae Cui-ui Chasmistes cujus Cui-ui

Cyprinidae Carpes Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle africain Probarbus jullieni Barbu de Julien

3014

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Annexe I Annexe II Annexe III

Osteoglossiformes

Arapaimidae Arapaïma Arapaima gigas Arapaïma

Osteoglossidae Ostéoglossidés, scléropage d’Asie Scleropages aureus

Scleropages formosus (inclut le taxon nouvellement décrit Scleropages inscriptus) Scléropage d’Asie Scleropages legendrei

Scleropages macrocephalus

Perciformes Perches Labridae Labres, girelles, vieilles Cheilinus undulatus Napoléon

3015

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pomacanthidae Demoiselle de Clarion Holacanthus clarionensis

Sciaenidae Totoaba macdonaldi Acoupa de MacDonald

Siluriformes Silures

Loricariidae Hypancistrus zebra (Brésil)

Pangasiidae Silure de verre géant Pangasianodon gigas Silure de verre géant

Syngnathiformes

Syngnathidae Hippocampes Hippocampus spp. Hippocampes

3016

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Sarcopterygii Sarcoptérygiens

Ceratodontiformes

Ceratodontidae Cératodes Neoceratodus forsteri Dipneuste

Coelacanthiformes

Latimeriidae Cœlacanthes Latimeria spp. Cœlacanthes

Echinodermata Holothuroidea

Aspidochirotida

Stichopodidae Concombres de mer Isostichopus fuscus (Equateur) Concombre de mer ou holothurie des Galapagos

3017

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Arthropoda Arachnida

Araneae Araignées

Theraphosidae Mygales Aphonopelma albiceps Tarentule Aphonopelma pallidum Tarentule rose-thé Brachypelma spp. Mygales

Scorpiones Scorpions

Scorpionidae Scorpions Pandinus dictator Scorpion dictateur Pandinus gambiensis Grand scorpion, ou scorpion de Gambie Pandinus imperator Scorpion empereur

3018

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Insecta

Coleoptera

Dynastidae Scarabées-rhinocéros Dynastes satanas Dynaste satanas

Lucanidae Lucanes Colophon spp. (Afrique du Sud)

Lepidoptera Papillons quatre pattes

Nymphalidae Agrias amydon boliviensis (Etat plurinational de Bolivie) Morpho godartii lachaumei (Etat plurinational de Bolivie) Prepona praeneste buckleyana (Etat plurinational de Bolivie) Papilionidae Papillons, machaons, ornithoptères Atrophaneura jophon

3019

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Annexe I Annexe II Annexe III

Atrophaneura pandiyana

Bhutanitis spp. Machaons Ornithoptera spp. Ornithoptères Ornithoptera alexandrae Ornithoptère de la reine Alexandra Papilio chikae Machaons de Luzon Papilio homerus Porte-queue Homerus Papilio hospiton Porte-queue de Corse Parnassius apollo Appollon Teinopalpus spp.

Trogonoptera spp.

Troides spp.

3020

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Annexe I Annexe II Annexe III

Annelida Hirudinoidea

Arhynchobdellida Sangsues

Hirudinidae Sangsues Hirudo medicinalis Sangsue médicinale Hirudo verbena

Mollusca Bivalvia

Mytiloida

Mytilidae Moules marines Lithophaga lithophaga Datte de mer Unionida Moules d’eau douce

Unionidae Moules d’eau douce Conradilla caelata

3021

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Cyprogenia aberti

Dromus dromas

Epioblasma curtisi

Epioblasma florentina

Epioblasma sampsoni

Epioblasma sulcata perobliqua

Epioblasma torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana

Epioblasma torulosa torulosa

Epioblasma turgidula

Epioblasma walkeri

3022

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satura

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

Pleurobema plenum

Potamilus capax

3023

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella

Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis

Villosa trabalis

Veneroida

Tridacnidae Bénitiers Tridacnidae spp.

Cephalopoda Nautilida Nautilidae spp.

3024

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Gastropoda

Cepolidae Polymita spp.

Archaeogastropoda

Mesogastropoda

Strombidae Strombes Strombus gigas Strombe géant

Stylommatophora

Achatinellidae Achatinidés Achatinella spp.

Camaenidae Papustyla pulcherrima

3025

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Cnidaria Anthozoa Coraux

Antipatharia Coraux noirs ANTIPATHARIA spp. Coraux noirs Gorgonacea Corallidae Corallium elatius (Chine)

Corallium japonicum (Chine)

Corallium konjoi (Chine)

Corallium secundum (Chine)

3026

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Annexe I Annexe II Annexe III

Helioporacea

Helioporidae Coraux bleus Helioporidae spp.35 Corail bleu

Scleractinia Coraux durs SCLERACTINIA spp.36

Stolonifera

Tubiporidae Orgues de mer Tubiporidae spp.37 Corail orgue

35 Ne comprend que l’espèce Heliopora coerulea. Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

36 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

37 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

3027

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Hydrozoa

Milleporina

Milleporidae Coraux de feu Milleporidae spp.38 Coraux de feu

Stylasterina

Stylasteridae Stylasteridae spp.39

38 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

39 Les coraux fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

3028

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Annexe I Annexe II Annexe III

Flora (Plantes) Agavaceae Agaves Agave parviflora

Agave victoriae-reginae #4

Nolina interrata (y compris tous les parties et produits, notam- ment les graines) Yucca queretaroensis

Amaryllidaceae Perce-neige, Crocus d’automne Galanthus spp. #4 Perce-neige Sternbergia spp. #4 Crocus d’automne

Anacardiaceae Anacardiacées Operculicarya decaryi

Operculicarya hyphaenoides

3029

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Operculicarya pachypus

Apocynaceae Pachypodes, hoodias Hoodia spp. #9

Pachypodium spp. #4

Pachypodium ambongense

Pachypodium baronii (comprend la var. P. windsorii) Pachypodium decaryi

Rauvolfia serpentina #2

Araliaceae Ginseng Panax ginseng #3 (Seulement la population de la Fédération de Russie) Panax quinquefolius #3

3030

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Annexe I Annexe II Annexe III

Araucariaceae Araucariacées Araucaria araucana Désespoir des singes, pin du Chili, araucaria du Chili

Asparagaceae Beaucarnea spp. Pied d’éléphant

Berberidaceae Podophylle Podophyllum hexandrum #2

Bromeliaceae Tillandsias aériens Tillandsia harrisii #4

Tillandsia kammii #4

Tillandsia xerographica #4

3031

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cactaceae Cactus CACTACEAE spp.40 #4, exceptés Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., comprend entre autres Peyote (Lophophora williamsii), San Pedro (Echinopsis pachanoi), Princesse de la nuit (Selenicereus grandiflorus), Figuier de Barbarie (Opuntia spp.), Pitaya (Hylocereus spp., Selenicereus spp.), «palos de agua», «bâtons de pluie» ou «rainsticks» (Corryocactus spp., Echinopsis spp., Eulychnia spp.) Ariocarpus spp.

Astrophytum asterias

40 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia «Jusbertii», Hylocerus trigonus ou Hylocerus undatus – Opuntia microdasys (cultivars)

3032

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii

Discocactus spp.

Echinocereus ferreirianus ssp. Lindsayi

Echinocereus schmollii

Escobaria minima

Escobaria sneedii

Mammillaria pectinifera

Mammillaria solisioides

Melocactus conoideus

Melocactus deinacanthus

3033

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris

Pediocactus bradyi

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pelecyphora spp.

Sclerocactus blainei

3034

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

Sclerocactus cloverae

Sclerocactus erectocentrus

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mariposensis

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus sileri

Sclerocactus wetlandicus

3035

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Annexe I Annexe II Annexe III

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus spp.

Turbinicarpus spp.

Uebelmannia spp.

Caryocaraceae Caryocar costaricense #4 Caryocar du Costa Rica

Compositae (Asteraceae) Saussuréa, Kuth Saussurea costus Saussuréa, Kuth

Cucurbitaceae Cucurbitacées Zygosicyos pubescens

Zygosicyos tripartitus

3036

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cupressaceae Cyprès Fitzroya cupressoides

Pilgerodendron uviferum

Cyatheaceae Fougères arborescentes Cyathea spp. #4 Fougères arborescentes

Cycadaceae Cycadales CYCADACEAE spp. #4

Cycas beddomei

Dicksoniaceae Fougères arborescentes Cibotium barometz #4

Dicksonia spp. #4 (Seulement les populations d’Amérique)

3037

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Didiereaceae Didiéréacéees DIDIEREACEAE spp. #4

Dioscoreaceae Dioscorée Dioscorea deltoidea #4

Droseraceae Attrape-mouches Dionaea muscipula #4

Ebenaceae Ebènes Diospyros spp. #5 (Populations de Madagascar)

3038

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Annexe I Annexe II Annexe III

Euphorbiaceae Euphorbes Euphorbia spp.41 #4 (Seulement les espèces succulentes figurant dans l’édition actuelle de «The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa») comprend entre autres la cire de candelilla (E. antisyphilitica) Euphorbia ambovombensis

Euphorbia capsaintemariensis

Euphorbia cremersii (comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) Euphorbia cylindrifolia (comprend ssp. tuberifera) Euphorbia decaryi (comprend les variétés ampanihyensis, robinsonii, et spirosticha)

41 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides, cultivars et mutants suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Euphorbia trigona (cultivars); – mutants colorés, en branche à crête et en éventail d’Euphorbia lactea, greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’E. neriifolia; – Euphorbia «Milii» (cultivars); (inclu E. x lomi = E. milii x E. lophogona), lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement.

3039

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Annexe I Annexe II Annexe III

Euphorbia francoisii

Euphorbia moratii (comprend les variétés antsingiensis, bemarahensis et multiflora) Euphorbia parvicyathophora

Euphorbia quartziticola

Euphorbia tulearensis

Fagaceae Hêtres Quercus mongolica #5 (Fédération de Russie)

Fouquieriaceae Fouquerias Fouquieria columnaris #4

Fouquieria fascicolata

Fouquieria purpusii

3040

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Annexe I Annexe II Annexe III

Gnetaceae Gnetum montanum #1 (Népal)

Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa #4

Lauraceae Lauracées Aniba rosaeodora #12 Bois de rose

Leguminosae (Fabaceae) Légumineuses Caesalpinia echineta #10 Bois de pernambouc, pau-brasil ou Brazilwood Dalbergia spp. #1542 (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I)

42 #15 Toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf:

a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi; c) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4; d) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

3041

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Annexe I Annexe II Annexe III

Dalbergia nigra Palissandre de Rio, Palissandre du Brésil, Jaracanda Dipteryx panamensis (Costa Rica, Nicaragua)

Guibourtia43 demeusei #15

Guibourtia pellegriniana #15

Guibourtia tessmanii #15

Pericopsis elata #5 Afrormosia, assemala Platymiscium pleiostachyum #4

Pterocarpus erinaceus

43 #15 Toutes les parties et tous les produits sont inclus, sauf:

a) Les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) Les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi; c) Les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation #4; d) Les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6. Valable également pour Guibourtia demeusei, G. pellegrinianan et G. tessmanii

3042

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pterocarpus santalinus #7 Santal rouge Senna meridionalis

Liliaceae (Aloaceae) Aloès Aloe spp. #4 (Sauf Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis) comprend entre autres: Kap-Aloe ou Aloès féroce (Aloe ferox) Aloe albida

Aloe albiflora

Aloe alfredii

Aloe bakeri

Aloe bellatula

Alo e calcairophila

3043

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aloe compressa (comprend les variétés paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) Aloe delphinensis

Aloe descoingsii

Aloe fragilis

Aloe haworthioides (comprend la var. aurantiaca) Aloe helenae

Aloe laeta (comprend la var. maniaensis) Aloe parallelifolia

Aloe parvula

Aloe pillansii

Aloe polyphylla

3044

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Annexe I Annexe II Annexe III

Aloe rauhii

Aloe suzannae

Aloe versicolor

Aloe vossii

Magnoliaceae Magnolia Magnolia liliifera var. obovata #1 (Népal)

Malvaceae Adansonia granididieri44 #16 Baobab

Meliaceae Acajous, Cèdres Cedrela fissilis #5 (Etat plurinational de Bolivie, Brésil) Cedrela lilloi #5 (Etat plurinational de Bolivie, Brésil)

44 #16 Les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes

3045

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Annexe I Annexe II Annexe III

Cedrela odorata #5 (Brésil, Etat plurinational de Bolivie, Colombie, Guatemala et Pérou) Cèdre du Mexique Swietenia humilis #4 Acajou de Tabasco Swietenia macrophylla #6 (seulement les populations néotropicales) Acajou à grandes feuilles Swietenia mahagoni #5 Acajou de Cuba, acajou des Antilles

Nepenthaceae Népenthès Nepenthes spp. #4

Nepenthes khasiana

Nepenthes rajah

Oleaceae Olives, Frênes Fraxinus mandshurica #5 (Fédération de Russie)

3046

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Annexe I Annexe II Annexe III

Orchidaceae Orchidées ORCHIDACEAE spp.45 #4 comprend entre autres Salep Aerangis ellisii46

Dendrobium cruentum47

45 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies: a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs, et b) i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs indivi- duels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride, ou ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas re- quis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien vi- sibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés. 46 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 47 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties.

3047

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Annexe I Annexe II Annexe III

Laelia jongheana48

Laelia lobata49

Paphiopedilum spp.50

Peristeria elata51

Phragmipedium spp.52

Renanthera imschootiana53

48 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties. 49 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 50 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 51 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 52 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties 53 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de «reproduit artificiellement» acceptée par la Conférence des Parties

3048

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Annexe I Annexe II Annexe III

Orobanchaceae Cistanche deserticola #4 Cistanche du désert

Palmae (Arecaceae) Palmiers Beccariophoenix madagascariensis #4

Dypsis decaryi #4

Dypsis decipiens

Lemurophoenix halleuxii

Lodoicea maldivica #13 (Seychelles) Cocotier de mer (noix ou coco-fesses) Marojejya darianii

Ravenea louvelii

Ravenea rivularis

Satranala decussilvae

3049

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Annexe I Annexe II Annexe III

Voanioala gerardii

Papaveraceae Meconopsis regia #1 (Népal) Coquelicot de l’Himalaya

Passifloraceae Passifloracées Adenia fringalavensis

Adenia olaboensis

Adenia subsessifolia

Pedaliaceae Pédaliacées Uncarina grandidieri

Uncarina stellulifera

Pinaceae Pinacées Abies guatemalensis Sapin du Guatemala

3050

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Annexe I Annexe II Annexe III

Pinus koraiensis #5 (Russie)

Podocarpaceae Podocarpes Podocarpus neriifolius #1 (Népal)

Podocarpus parlatorei

Portulacaceae Pourpiers Anacampseros spp. #4

Avonia spp. #4

Lewisia serrata #4

Primulaceae Cyclamens Cyclamen54 spp. #4

54 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

3051

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Ranunculaceae Renoncules Adonis vernalis #2 Adonide de printemps Hydrastis canadensis #8 Hydraste du Canada

Rosaceae Rosacées Prunus africana #4 Prunier d’Afrique

Rubiaceae Rubiacées Balmea stormiae Ayuque

Santalaceae Santalacées Osyris lanceolata #2 (Populations du Burundi, de l’Ethiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie) Santal est-africain

Sarraceniaceae Sarracéniacées Sarracenia spp. #4

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Sarracenia oreophila

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

Sarracenia rubra ssp. jonesii

Scrophulariaceae Kutki Picrorhiza kurrooa #2 (ne comprend pas Picrorhiza scrophulariiflora)

Stangeriaceae Cycadales Bowenia spp. #4

Stangeria eriopus

Taxaceae Ifs Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Chine

3053

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce55 #2 If du Japon Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If du Tibet Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2 If de Sumatra Taxus wallichiana #2 If de l’Himalaya

Thymelaeaceae (Aquilariaceae) Aquilaria spp. #14 Bois d’Agar, Bois d’aigle de Malacca, Oudh Gonystylus spp. #4 Ramin Gyrinops spp. #14 Bois d’Agar

55 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata (entre autres Taxus x media) reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention ‹reproduit artificiellement›, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

3054

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Trochodendraceae (Tetracentraceae) Tetracentron sinense #1 (Népal)

Valerianaceae Valérianacées Nardostachys grandiflora #2 Jatamansi, Nard de l’Himalaya

Vitaceae Vitacées Cyphostemma elephantopus Lazampasika Cyphystemma laza Laza Cyphostemma montagnacii Lazambohitra

Welwitschiaceae Welwitschia de Baines Welwitschia mirabilis #4

Zamiaceae Cycadales (Zamiacées) ZAMIACEAE spp. #4 Cycadales

3055

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction. Conv. RO 2017

Annexe I Annexe II Annexe III

Ceratozamia spp.

Chigua spp.

Encephalartos spp.

Microcycas calocoma

Zingiberaceae Zingibéracées Hedychium philippinense #4

Siphonochilus aethiopicus (Populations du Mozambique, de l’Afrique du Sud, du Swaziland et du Zimbabwe)

Zygophyllaceae Bulnesia sarmientoi #11 Lignum vitae ou pockholz ou palo santo Guaiacum spp. #2 Gaïac

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2017 menacées d’extinction. Conv.

II Champ d’application de la Convention le 24 avril 2017, complément 56

Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A)

Tadjikistan 31 décembre 2015 30 mars 2016 Tonga 22 juillet 2016 20 octobre 2016 Union européenne* 9 avril 2015 8 juillet 2015 * Réserves et déclarations Les réserves et déclarations ne sont pas publiées au RO, à l’exception de celles de la Suisse. Les textes en français et en anglais peuvent être consultés à l’adresse du siteInternet de la CITES: www.cites.org/ ou obtenus à la Direction du droitinternational public (DDIP), Section des traités internationaux, 3003 Berne.

Champ d’application de l’amendement de l’art. XI, ch. 3, let. a, le 24 avril 2017, complément57 Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A)

Angola 2 octbre 2013 31 décembre 2013 Bahreïn 19 août 2012 17 novembre 2012 Irak 5 février 2014 6 mai 2014 Liban 25 février 2013 26 mai 2013 Maldives 12 décembre 2012 12 mars 2013 Royaume Uni Anguilla 27 février 2014 27 février 2014 Bermudes 28 novembre 1980 13 avril 1987 Gibraltar 28 novembre 1980 13 avril 1987 Guernesey 28 novembre 1980 13 avril 1987 Ile de Man 28 novembre 1980 13 avril 1987 Iles Cayman 28 novembre 1980 13 avril 1987 Iles Falkland 28 novembre 1980 13 avril 1987

56 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1135, 1976 1428, 1977 979, 1978 1413, 1979 1188, 1981 951 1352, 1982 27 1313, 1983 144 1094, 1984 362, 1985 174 1383, 1986 515 1827, 1987 319 1106 1504, 1988 1061, 1989 1111, 1990 395 1370, 1991 818 2096, 1992 2127, 1993 1278, 1995 3629, 2004 3715,

2005 2617, 2006 5455, 2009 2655, 2013 1487 et 2014 2481.

Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites). 57 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1989 312, 1990 1373,

1991 2097, 1993 1279, 2004 3715, 2005 2617 et 2009 2655.

Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites).

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2017 menacées d’extinction. Conv.

Iles Pitcairn (Ducie, Oeno, Henderson et Pitcairn) 28 novembre 1980 13 avril 1987 Iles Vierges britanniques 28 novembre 1980 13 avril 1987 Jersey 28 novembre 1980 13 avril 1987 Montserrat 28 novembre 1980 13 avril 1987 Sainte-Hélène et dépendances (Ascension et Tristan da Cunha) 28 novembre 1980 13 avril 1987 Territoire britannique de l’Océan Indien 28 novembre 1980 13 avril 1987 Tadjikistan 31 décembre 2015 30 mars 2016 Tonga 22 juillet 2016 20 octobre 2016 Union européenne 9 avril 2015 8 juillet 2015

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Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages RO 2017 menacées d’extinction. Conv.

Champ d’application de l’amendement de l’art. XXI de la Convention le 24 avril 2017, complément58

Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A)

Chine Hong Kong 10 mai 2016 10 mai 2016 Macao 10 mai 2016 10 mai 2016 Irak 5 février 2014 6 mai 2014 Malte 9 avril 2014 8 juin 2014 Pays-Bas Aruba 12 février 1985 29 novembre 2013 Curaçao 12 février 1985 29 novembre 2013 Partie caraïbe (Bonaire, Sint Eustatius et Saba) 12 février 1985 29 novembre 2013 Sint Maarten 12 février 1985 29 novembre 2013 Royaume Uni Anguilla 27 février 2014 27 février 2014 Bermudes 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Gibraltar 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Guernesey 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Ile de Man 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Iles Cayman 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Iles Falkland 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Iles Pitcairn (Ducie, Oeno, Henderson et Pitcairn) 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Iles Vierges britanniques 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Jersey 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Montserrat 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Sainte-Hélène et dépendances (Ascension et Tristan da Cunha) 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Territoire britannique de l’Océan Indien 13 décembre 1985 29 novembre 2013 Tadjikistan 31 décembre 2015 30 mars 2016 Tonga 22 juillet 2016 20 octobre 2016 Union européenne 9 avril 2015 8 juillet 2015

58 La présente publication complète celles qui figure au RO 2013 4103.

Une version du champ d’application mise à jour est publiée sur le site web du DFAE (www.dfae.admin.ch/traites).

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